BESSE PATRICE (ECURIE PATRICE BESSE)

Informations juridiques de BESSE PATRICE

SIREN :	412 099 061
SIRET (siège) :	412 099 061 00027
Forme juridique :	Entrepreneur individuel
Numéro de TVA :	FR88412099061
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	INSCRIT (le 31/12/1992)

Extrait INPI

Activité de BESSE PATRICE

Activité principale déclarée :	Élevage de chevaux et d'autres équidés
Code NAF ou APE :	01.43Z (Élevage de chevaux et d'autres équidés)
Domaine d’activité :	Culture et production animale, chasse et services annexes
Forme d'exercice :	Libérale non réglementée

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Etablissements de l'entreprise BESSE PATRICE

• Établissement principal

  En activité

  412 099 061 00027
  Adresse : LD CHADADIAS 19410 PERPEZAC-LE-NOIR

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/01/2007

  Enseigne : ECURIE PATRICE BESSE
• Établissement secondaire

  Fermé

  412 099 061 00019
  Adresse : CHADADIAS 19410 PERPEZAC-LE-NOIR

  Voir sur la carte

  Date de création : 31/12/1992

  Date de clôture : 25/12/2001 et transféré vers un autre établissement

  Activité distincte : Elevage de bovins (01.2A)

Etablissements de l'entreprise BESSE PATRICE

Finances de BESSE PATRICE

Dirigeants et représentants de BESSE PATRICE

BESSE PATRICE
Chef d'entreprise
Depuis le 31/12/1992

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de BESSE PATRICE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

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Comment contacter BESSE PATRICE ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
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Adresse complète :	LD CHADADIAS 19410 PERPEZAC-LE-NOIR

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Labels et certificats de BESSE PATRICE

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Propriétés intellectuelles de BESSE PATRICE

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Aides perçues par BESSE PATRICE

Intitulé : PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable

Montant : 6 681 €

Autorité : FEAGA

Octroi : 19/04/2023

•

Publication : 01/04/2025

Objectif : L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - I.6 - Aide couplée au revenu

Montant : 2 816 €

Autorité : FEAGA

Octroi : 18/04/2023

•

Publication : 01/04/2025

Objectif : L’aide couplée au revenu couvre les paiements par hectare ou par tête liés à des productions spécifiques. L’objectif est d’améliorer la compétitivité, la durabilité et/ou la qualité dans certains secteurs et certaines productions qui revêtent une importance particulière pour des raisons sociales, économiques ou environnementales et qui sont confrontés à des difficultés.

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable

Montant : 2 621 €

Autorité : FEAGA

Octroi : 19/04/2023

•

Publication : 01/04/2025

Objectif : L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - V.2 - Zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques

Montant : 4 606 €

Autorité : FEADER

Octroi : 19/04/2023

•

Publication : 01/04/2025

Objectif : L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs pour une partie ou la totalité des coûts supplémentaires et des pertes de revenus résultant des contraintes naturelles ou d’autres contraintes spécifiques dans la zone concernée, telles que des zones de montagne.

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - V.2 - Zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques

Montant : 2 687 €

Autorité : Etat/National

Octroi : 19/04/2023

•

Publication : 01/04/2025

Objectif : L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs pour une partie ou la totalité des coûts supplémentaires et des pertes de revenus résultant des contraintes naturelles ou d’autres contraintes spécifiques dans la zone concernée, telles que des zones de montagne.

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement

Montant : 4 161 €

Autorité : FEAGA

Octroi : 19/04/2023

•

Publication : 01/04/2025

Objectif : Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

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