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Mise à jour RCS : le 22/09/2026 Mise à jour RNE : le 22/09/2026 Mise à jour INSEE : le 21/09/2026
Adresse : 17 GRANDE RUE, 91310 MONTLHERY
Activité : Activité des géomètres
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2023)
Création : 30/03/1998
Dirigeants : DELOUCHE Hervé , GARCIS Mathieu , HIBERT Maxime , GEORGE Rémi

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Informations juridiques de ARKANE FONCIER

SIREN : 418 357 117
SIRET (siège) : 418 357 117 00013
Forme juridique : SERL, société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR03418357117
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe d'EVRY , le 02/04/1998 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 02/04/1998)
Numéro RCS : 418 357 117 R.C.S. Evry
Capital social : 1 025 000,00 €

Extrait INPI

Activité de ARKANE FONCIER

Activité principale déclarée : Géomètre expert
Code NAF ou APE : 71.12A (Activité des géomètres)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective : Cabinets ou entreprises de géomètres experts, géomètres topographes photogrammètres, experts-fonciers - IDCC 2543
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise ARKANE FONCIER

  • Siège et établissement principal

    En activité

    418 357 117 00013
    Adresse : 17 GRANDE RUE 91310 MONTLHERY
    Date de création : 30/03/1998
  • Établissement secondaire

    En activité

    418 357 117 00146
    Adresse : FERME DE FROMENTEAU 91470 PECQUEUSE
    Date de création : 01/10/2025
  • Établissement secondaire

    En activité

    418 357 117 00138
    Adresse : 5 B AVENUE MARCEL PROUST 28000 CHARTRES
    Date de création : 01/01/2025
  • Établissement secondaire

    En activité

    418 357 117 00120
    Adresse : 33 RUE SAINT-GERMAIN 91150 MORIGNY-CHAMPIGNY
    Date de création : 01/01/2021
  • Établissement secondaire

    Fermé

    418 357 117 00104
    Adresse : 13 RUE GABRIEL PERI 91430 IGNY
    Date de création : 10/03/2009
    Date de clôture : 22/05/2015
  • Établissement secondaire

    Fermé

    418 357 117 00112
    Adresse : BP 3 49 AVENUE DE LA GARE 91470 LIMOURS
    Date de création : 01/03/2009
    Date de clôture : 01/03/2026
  • Établissement secondaire

    Fermé

    418 357 117 00096
    Adresse : 76 RUE CHARLES DE GAULLE 78730 SAINT-ARNOULT-EN-YVELINES
    Date de création : 01/07/2007
    Date de clôture : 31/12/2020
  • Établissement secondaire

    Fermé

    418 357 117 00088
    Adresse : 3 BOULEVARD HENRI IV 91150 ETAMPES
    Date de création : 01/04/2005
    Date de clôture : 01/01/2021 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    418 357 117 00070
    Adresse : 50 AVENUE DE VERDUN 91290 ARPAJON
    Date de création : 24/09/2002
    Date de clôture : 01/03/2026
  • Établissement secondaire

    Fermé

    418 357 117 00062
    Adresse : 16 RUE DE LA GRANGE LARCHEE 91590 D'HUISON-LONGUEVILLE
    Date de création : 01/07/2000
    Date de clôture : 31/03/2017
  • Établissement secondaire

    Fermé

    418 357 117 00047
    Adresse : 1 B AVENUE DE LA MAIRIE 94440 VILLECRESNES
    Date de création : 01/12/1998
    Date de clôture : 30/06/2005
    Activité distincte : Métreurs, géomètres (74.2B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    418 357 117 00054
    Adresse : 82 B GAULLE 78730 SAINT-ARNOULT-EN-YVELINES
    Date de création : 01/04/1998
    Date de clôture : 01/01/2008
  • Établissement secondaire

    Fermé

    418 357 117 00039
    Adresse : 1 RUE DES CENDRIERES 91470 LIMOURS
    Date de création : 01/04/1998
    Date de clôture : 01/03/2009
  • Établissement secondaire

    Fermé

    418 357 117 00021
    Adresse : 10 RUE EDOUARD ROBERT 91290 ARPAJON
    Date de création : 01/04/1998
    Date de clôture : 24/09/2002 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Métreurs, géomètres (74.2B)

Etablissements de l'entreprise ARKANE FONCIER

Finances de ARKANE FONCIER

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2025 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2025 2024 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 3,4M 3,64M
Marge brute (€) 3,36M 3,6M
EBITDA - EBE (€) -91,2K 42,1K
Résultat d'exploitation (€) -124K 18,1K
Résultat net (€) -252K -334K -98,4K 40,3K
Croissance 2025 2024 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) -6,5 7,1
Taux de marge brute (%) 98,9 98,8
Taux de marge d'EBITDA (%) -2,7 1,2
Taux de marge opérationnelle (%) -3,7 0,5
Gestion BFR 2025 2024 2022 2021
BFR (€) 48,3K -15,9K 706K 750K
BFR exploitation (€) 800K 677K 1,08M 1,19M
BFR hors exploitation (€) -752K -693K -379K -443K
BFR (j de CA) 75,7 75,2
BFR exploitation (j de CA) 116 120
BFR hors exploitation (j de CA) -40,7 -44,4
Délai de paiement clients (j) 101 96,9
Délai de paiement fournisseurs (j) 40,7 28,7
Ratio des stocks / CA (j) 27,8 31
Autonomie financière 2025 2024 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) -40,6K 81,3K
Capacité d'autofinancement / CA (%) -1,2 2,2
Fonds de roulement net global (€) 546K 803K 1,76M 2,04M
Couverture du BFR 11,3 -50,5 2,5 2,7
Trésorerie (€) 498K 819K 1,06M 1,29M
Dettes financières (€) 744K 769K 940K 1,03M
Capacité de remboursement 2,9 -3,2
Ratio d'endettement (Gearing) 0,3 0 -0,1 -0,1
Autonomie financière (%) 35,2 41,9 55,9 54,9
Taux de levier (DFN/EBITDA) 1,3 -6,2
Solvabilité 2025 2024 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 641K 857K 1,02M 1,06M
Liquidité générale 2,3 1,9 2,3 2,5
Couverture des dettes 4,8 -25,8 -11,4 -5,1
Fonds propres (€) 920K 1,17M 1,93M 2,03M
Rentabilité 2025 2024 2022 2021
Marge nette (%) -2,9 1,1
Rentabilité sur fonds propres (%) -5,1 2
Rentabilité économique (%) -2,8 1,1
Valeur ajoutée (€) 2,32M 2,49M
Valeur ajoutée / CA (%) 68,2 68,5
Structure d'activité 2025 2024 2022 2021
Salaires et charges sociales (€) 2,36M 2,43M
Salaires / CA (%) 69,3 66,7
Impôts et taxes (€) 46,4K 46,4K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0 0

Dirigeants et représentants de ARKANE FONCIER

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ARKANE FONCIER

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de ARKANE FONCIER

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    10/09/2026
    • Copie des statuts mis à jour
    10/09/2026
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    08/07/2026
    • Procès verbal de décision d'assemblée générale actant le principe d'une réduction de capital.
    29/06/2026
    • Procès verbal de décision d'assemblée générale actant le principe d'une réduction de capital.
    10/10/2024
    • Copie des statuts mis à jour
    10/10/2024
    • Document inconnu
    20/08/2024
    • Procès verbal de décision d'assemblée générale actant le principe d'une réduction de capital.
    10/04/2024
    • Procès verbal de décision d'assemblée générale actant le principe d'une réduction de capital.
    04/03/2024
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Réduction du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Réduction du capital social
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    05/05/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • sous condition suspensive d'absence d'oppositions des créanciers.
      • sous condition suspensive d'absence d'oppositions des créanciers.
    27/02/2023
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination de co-gérant
      • Démission de co-gérant
      • Démission de co-gérant
      • Nomination de co-gérant
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Réduction du capital social
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    13/06/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • sous condition suspensive de l'absence d'oppositions des créanciers.
      • sous condition suspensive de l'absence d'oppositions des créanciers.
    04/03/2019
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Réduction du capital social
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) relative(s) aux associés
      • Réduction du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) relative(s) aux associés
    • Statuts mis à jour
    21/11/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • sous condition suspensive
      • sous condition suspensive
    21/09/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    18/07/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    21/08/2012
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Nomination de co-gérant
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Nomination de co-gérant
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    04/08/2011
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Nomination de co-gérant
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Nomination de co-gérant
    • Statuts mis à jour
    04/08/2011
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Nomination de co-gérant
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Nomination de co-gérant
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    04/08/2011
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Nomination de co-gérant
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Nomination de co-gérant
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    04/08/2011
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts
      • Nomination de co-gérant
      • Augmentation du capital social
      • Cession de parts
      • Nomination de co-gérant
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • AGREMENT D'UN NOUVEL ASSOCIE.
      • AGREMENT D'UN NOUVEL ASSOCIE.
    • Statuts mis à jour
    14/02/2011
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts
      • Nomination de co-gérant
      • Augmentation du capital social
      • Nomination de co-gérant
      • Augmentation du capital social
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • AGREMENT D'UN NOUVEL ASSOCIE.
      • AGREMENT D'UN NOUVEL ASSOCIE.
    • Statuts mis à jour
    14/02/2011
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts
      • Nomination de co-gérant
      • Augmentation du capital social
      • Nomination de co-gérant
      • Cession de parts
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • AGREMENT D'UN NOUVEL ASSOCIE.
      • AGREMENT D'UN NOUVEL ASSOCIE.
    • Statuts mis à jour
    14/02/2011
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts
      • Nomination de co-gérant
      • Augmentation du capital social
      • Augmentation du capital social
      • Cession de parts
      • Nomination de co-gérant
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • AGREMENT D'UN NOUVEL ASSOCIE.
      • AGREMENT D'UN NOUVEL ASSOCIE.
    • Statuts mis à jour
    14/02/2011
    • Expédition d'un acte authentique
      • Cession de parts
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
      • Réduction du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Réduction du capital social
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    28/07/2010
    • Expédition d'un acte authentique
      • Cession de parts
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
      • Réduction du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    28/07/2010
    • Expédition d'un acte authentique
      • Cession de parts
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
      • Réduction du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Réduction du capital social
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    28/07/2010
    • Expédition d'un acte authentique
      • Cession de parts
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
      • Réduction du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    28/07/2010
    • Expédition d'un acte authentique
      • ACTE RECTIFICATIF DE LA CESSION DE PARTS DU 30/09/2009
      • ACTE RECTIFICATIF DE L ACTE DE CESSION DE PARTS EN DATE DU 30/09/2009
      • Cession de parts
      • Cession de parts
      • ACTE RECTIFICATIF DE LA CESSION DE PARTS DU 30/09/2009
      • ACTE RECTIFICATIF DE L ACTE DE CESSION DE PARTS EN DATE DU 30/09/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) relative(s) aux associés
      • Modification(s) relative(s) aux associés
    • Statuts mis à jour
    13/11/2009
    • Expédition d'un acte authentique
      • ACTE RECTIFICATIF DE LA CESSION DE PARTS DU 30/09/2009
      • ACTE RECTIFICATIF DE L ACTE DE CESSION DE PARTS EN DATE DU 30/09/2009
      • Cession de parts
      • ACTE RECTIFICATIF DE L ACTE DE CESSION DE PARTS EN DATE DU 30/09/2009
      • Cession de parts
      • ACTE RECTIFICATIF DE LA CESSION DE PARTS DU 30/09/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) relative(s) aux associés
      • Modification(s) relative(s) aux associés
    • Statuts mis à jour
    13/11/2009
    • Expédition d'un acte authentique
      • ACTE RECTIFICATIF DE LA CESSION DE PARTS DU 30/09/2009
      • ACTE RECTIFICATIF DE L ACTE DE CESSION DE PARTS EN DATE DU 30/09/2009
      • Cession de parts
      • Cession de parts
      • ACTE RECTIFICATIF DE L ACTE DE CESSION DE PARTS EN DATE DU 30/09/2009
      • ACTE RECTIFICATIF DE LA CESSION DE PARTS DU 30/09/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) relative(s) aux associés
      • Modification(s) relative(s) aux associés
    • Statuts mis à jour
    13/11/2009
    • Expédition d'un acte authentique
      • ACTE RECTIFICATIF DE LA CESSION DE PARTS DU 30/09/2009
      • ACTE RECTIFICATIF DE L ACTE DE CESSION DE PARTS EN DATE DU 30/09/2009
      • Cession de parts
      • Cession de parts
      • ACTE RECTIFICATIF DE LA CESSION DE PARTS DU 30/09/2009
      • ACTE RECTIFICATIF DE L ACTE DE CESSION DE PARTS EN DATE DU 30/09/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) relative(s) aux associés
      • Modification(s) relative(s) aux associés
    • Statuts mis à jour
    13/11/2009
    • Expédition d'un acte authentique
      • ACTE RECTIFICATIF DE LA CESSION DE PARTS DU 30/09/2009
      • ACTE RECTIFICATIF DE L ACTE DE CESSION DE PARTS EN DATE DU 30/09/2009
      • Cession de parts
      • Cession de parts
      • ACTE RECTIFICATIF DE LA CESSION DE PARTS DU 30/09/2009
      • ACTE RECTIFICATIF DE L ACTE DE CESSION DE PARTS EN DATE DU 30/09/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) relative(s) aux associés
      • Modification(s) relative(s) aux associés
    • Statuts mis à jour
    13/11/2009
    • Expédition d'un acte authentique
      • Cession de parts
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • SUITE A CESSION DE PARTS
      • SUITE A CESSION DE PARTS
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Démission(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
    22/09/2009
    • Expédition d'un acte authentique
      • Cession de parts
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • SUITE A CESSION DE PARTS
      • SUITE A CESSION DE PARTS
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Démission(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
    22/09/2009
    • Expédition d'un acte authentique
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • SUITE A CESSION DE PARTS
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Démission(s) de gérant(s)
      • Démission(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
    22/09/2009
    • Expédition d'un acte authentique
      • Cession de parts
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • SUITE A CESSION DE PARTS
      • SUITE A CESSION DE PARTS
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Démission(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
    22/09/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    04/07/2005
    • Expédition d'un acte authentique
      • Cession de parts
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • DE GROSS ALLAIN EN ARKANE FONCIER
      • Nomination de co-gérant
      • Nomination de co-gérant
      • DE GROSS ALLAIN EN ARKANE FONCIER
    • Statuts mis à jour
    06/05/2005
    • Expédition d'un acte authentique
      • Cession de parts
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
    14/04/2003
    • Expédition d'un acte authentique
      • Cession de parts
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Démission(s) de gérant(s)
      • Démission(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
    24/03/2003
    • Expédition d'un acte authentique
      • Cession de parts
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Nomination de co-gérant
      • Nomination de co-gérant
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Conversion du capital en euros
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
      • Conversion du capital en euros
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
      • ACTES SSP
      • ACTES SSP
    12/06/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • AGREMENT D'UN NOUVEL ASSOCIE
      • Nomination de co-gérant
      • AGREMENT D'UN NOUVEL ASSOCIE
      • Nomination de co-gérant
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Divers
      • Divers
    24/10/2000
    • Acte
      • Cession de parts
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Agrément de nouveaux associés
      • Nomination(s) de gérant(s)
      • Nomination(s) de gérant(s)
      • Agrément de nouveaux associés
    • Statuts mis à jour
      • Divers
      • Divers
    11/10/2000
    • Expédition d'un acte authentique
      • Cession de parts
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Divers
      • Divers
    25/08/1998
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Divers
      • Divers
    15/05/1998
    • Statuts constitutifs
      • ACTE SSP
      • ACTE SSP
    02/04/1998

Comptes annuels de ARKANE FONCIER

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2025 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2025 07/07/2026
  • Comptes sociaux 2024 03/12/2025
  • Comptes sociaux 2022 31/07/2023
  • Comptes sociaux 2021 11/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 16/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 23/09/2020
  • Comptes sociaux 2018 05/08/2019
  • Comptes sociaux 2017 27/06/2018
  • Comptes sociaux 2016 30/06/2017

Conformité de ARKANE FONCIER

1 procédure collective
En savoir plus
 15 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de ARKANE FONCIER

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Procédures collectives de ARKANE FONCIER

  • Procédure de sauvegarde Depuis le 16/12/2024
    Plan de sauvegarde Depuis le 15/12/2025
    Jugement d'ouverture 16/12/2024
    Bodacc A n°20240249/1649 Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
    16/12/2024
    Le tribunal de commerce de Evry a prononcé en date du 16/12/2024 l'ouverture d'une procédure de sauvegarde, sous le numéro 2024J01039, Administrateur SELARL Fhbx, prise en la personne de Me Alicia Alves, Administrateur Judiciaire Associée 98 Allée des Champs Elysées 91000 Évry-Courcouronnes avec pour mission de : surveiller la gestion de l'entreprise, Mandataire judiciaire Me Souchon Alain-François 1 Rue des Mazières 91000 Évry-Courcouronnes et a ouvert une période d'observation expirant le 16/06/2025 . Les déclarations de créances sont à déposer au Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la publication au Bodacc du jugement d'ouverture. Nature de la procédure d'insolvabilité : non concernée .
    16/06/2025
    Jugement du tribunal de commerce de Evry en date du 16/06/2025 prolongeant la période d'observation pour une durée de 6 mois
    Avis de dépôt 04/12/2025
    Bodacc A n°20250247/2153 Dépôt de l'état des créances
    Extrait de jugement 15/12/2025
    Bodacc A n°20250249/5942 Jugement arrêtant le plan de sauvegarde
    15/12/2025
    Jugement du tribunal de commerce de Evry en date du 15/12/2025 arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 120 mois, nomme Commissaire à l'exécution du plan Me Souchon Alain-François 1 Rue des Mazières 91000 Évry-Courcouronnes met fin à la mission de l'administrateur Fhbx, prise en la personne de Me Alicia Alves, Administrateur Judiciaire Associée 1 Rue René Cassin Immeuble le Mazière 91033 EVRY CEDEX, maintient Mandataire Judiciaire Me Souchon Alain-François 1 Rue des Mazières 91000 Évry-Courcouronnes
    21/05/2026
    Ordonnance en date du 21 mai 2026, met fin à la mission de Maître Alain-François SOUCHON, en qualité de Mandataire Judiciaire de la SELARL ARKANE FONCIER

Contentieux de ARKANE FONCIER

  • Tribunal judiciaire d'Évry, 31/03/2026, 26/00141
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCCV LA LAITERIE, S.C.A. VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX, ORANGE, ORGANIC ARCHITECTURE, TECHTONIQUE, ENEDIS, S.A.S. QUALICONSULT
    Dispositif : Accorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal de commerce d'Évry, 11/02/2026, 2025R00240
    Début du contentieux : 05/11/2024
    Position : Demandeur
    Autres parties : SARL SOCIETE FRANCILIENNE DE BATIMENT
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  • Tribunal judiciaire de Paris, 02/01/2026, 25/58651
    Position : Demandeur
    Autres parties : SNCF RESEAU
    Dispositif : Se déclare incompétent
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  • Tribunal de commerce d'Évry, 16/06/2025, 2025L01100
    Début du contentieux : 16/12/2024
    Position : Demandeur
    Autres parties : FHBX
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  • Conseil d'État, 30/04/2025, 497525
    Début du contentieux : 11/07/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : RENOVIMUR, Commune de Longvilliers
    Dispositif : Rejet PAPC
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire d'Évry, 09/12/2024, 18/02911
    Début du contentieux : 04/04/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, ADLIB DIAGNOSTIC, MMA IARD, DE LA PICAUDIERE
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Versailles, 06/12/2024, 2305500
    Début du contentieux : 11/03/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Association syndicale autorisée des propriétaires du lotissement du Plateau de la Hacquinière, COMMUNE DE GIF SUR YVETTE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Versailles, 16/10/2024, 2109969
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE DE VAUGRIGNEUSE, Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Versailles, 11/07/2022, 2000350
    Début du contentieux : 19/11/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Commune de Longvilliers, RENOVIMUR
    Dispositif : Non-lieu
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 09/12/2021, 19/14660
    Début du contentieux : 27/02/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : GROUPE FREDERIC CUILLERIER, MAISONS PIERRE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour d'appel de Paris, 18/01/2019, 17/14466
    Début du contentieux : 25/06/2017
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, MMA IARD, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour d'appel de Paris, 24/06/2016, 15/22619
    Début du contentieux : 29/09/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : COVEA RISKS, GEOXIA ILE DE FRANCE
  • Cour de cassation, 16/09/2015, 14-13.125
    Début du contentieux : 22/05/2006
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, ENTREPRISE DESTAS ET CREIB
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 15/01/2014, 06/14546
    Début du contentieux : 22/05/2006
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 5, ENTREPRISE DESTAS ET CREIB, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 10
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Versailles, 28/06/2010, 09/04170
    Début du contentieux : 02/04/2009
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société HERVE, COVEA RISKS, SPIE BATIGNOLLES FONDATIONS
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Annonces BODACC de ARKANE FONCIER

  • MODIFICATION 16/07/2026
    RCS d'Evry
    Dénomination : ARKANE FONCIER
    Adresse : 17 Gde Rue 91310 Montlhéry
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Gérant : DELOUCHE Hervé Jean-Louis ; Gérant : GARCIS Mathieu Vincent Désiré ; Gérant : GEORGE Rémi Daniel ; Gérant : HIBERT Maxime Charles Florian
    Bodacc B n°20260133, annonce n°3924
  • DÉMISSION / RÉVOCATION / NON RENOUVELLEMENT
    13/07/2026
    Journal : Le Parisien.fr (Web)
    ARKANE FONCIER
    Société d'exercice libéral à responsabilité limitée au capital de 1075000 euros
    Siège social : 17 GRANDE RUE
    91310 MONTLHERY
    418 357 117 RCS EVRY
    Aux termes d'une délibération en date du 19/06/2026 la collectivité des associés a pris acte de la démission de Monsieur Gilles COSTA, cogérant à compter du 30 juin 2026 et a décidé de ne pas procéder à son remplacement.
    Pour avis, La Gérance
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/07/2026
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : 17 Gde Rue 91310 Montlhéry
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260130, annonce n°6709
  • TRIBUNAUX DE COMMERCE (EXTELIA)
    30/12/2025
    Journal : Le Parisien
    Affaire: ARKANE FONCIER. Adresse: 17 Grande Rue 91310 Montlhéry. Activité: activité des géomètres. N° de Registre du Commerce: 418 357 117. Jugement du tribunal de commerce d'evry en date du 15 décembre 2025:
    Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 120 mois nommant Commissaire à l'exécution du plan Me Souchon Alain-François 1 Rue des Mazières 91000 Evry-Courcouronnes .
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 28/12/2025
    RCS d'Evry
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Jugement arrêtant le plan de sauvegarde
    Complément de jugement : Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 120 mois nommant Commissaire à l'exécution du plan Me Souchon Alain-François 1 Rue des Mazières 91000 Evry-Courcouronnes.
    Bodacc A n°20250249, annonce n°5942
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 25/12/2025
    RCS d'Evry
    Famille : Avis de dépôt
    Nature : Dépôt de l'état des créances
    Complément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20250247, annonce n°2153
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/12/2025
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 17 Gde Rue 91310 Montlhéry
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250234, annonce n°4421
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 26/12/2024
    RCS d'Evry
    Famille : Jugement d'ouverture
    Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
    Complément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde, et désignant administrateur SELARL Fhbx, prise en la personne de Me Alicia Alves, Administrateur Judiciaire Associée 98 Allée des Champs Elysées 91000 Evry-Courcouronnes avec les pouvoirs : surveiller la gestion de l'entreprise, mandataire judiciaire Me Souchon Alain-François 1 Rue des Mazières 91000 Evry-Courcouronnes.Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.Nature de la procédure d'insolvabilité : non concernée.
    Bodacc A n°20240249, annonce n°1649
  • MODIFICATION 22/08/2024
    RCS d'Evry
    Dénomination : ARKANE FONCIER
    Adresse : 17 Gde Rue 91310 Montlhéry
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Gérant : DELOUCHE Hervé Jean-Louis ; Gérant : GARCIS Mathieu Vincent Désiré ; Gérant : GEORGE Rémi Daniel ; Gérant : COSTA Gilles Gérard ; Gérant : HIBERT Maxime Charles Florian
    Bodacc B n°20240162, annonce n°2746
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/05/2024
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 17 Gde Rue 91310 Montlhéry
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240098, annonce n°7630
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/08/2023
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 17 Gde Rue 91310 Montlhéry
    Bodacc C n°20230147, annonce n°5781
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/07/2022
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 17 Gde Rue 91310 Montlhéry
    Bodacc C n°20220135, annonce n°7215
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/07/2021
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 17 Gde Rue 91310 Montlhéry
    Bodacc C n°20210139, annonce n°7419
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/09/2020
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 17 Gde Rue 91310 Montlhéry
    Bodacc C n°20200188, annonce n°7233
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/08/2019
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 17 Gde Rue 91310 Montlhéry
    Bodacc C n°20190151, annonce n°5409
  • MODIFICATION 18/06/2019
    RCS d'Evry
    Dénomination : ARKANE FONCIER
    Adresse : 17 Gde Rue 91310 Montlhéry
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Gérant : DELOUCHE Hervé Jean-Louis ; Gérant : GARCIS Mathieu Vincent Désiré ; Gérant : GEORGE Rémi Daniel ; Gérant : COSTA Gilles Gérard ; Gérant : ALLAIN Gildas Mériadec Yves Francois ; Gérant : HIBERT Maxime Charles Florian ; Commissaire aux comptes titulaire : AAA - ALLIANCE AUDIT ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : ARCHE ILE DE FRANCE
    Bodacc B n°20190115, annonce n°2626
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/07/2018
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 17 Rue 91310 Montlhéry
    Bodacc C n°20180125, annonce n°16914
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/07/2017
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 17 Rue 91310 Montlhéry
    Bodacc C n°20170062, annonce n°10605
  • MODIFICATION AUTRE
    29/11/2016
    Dénomination : ARKANE FONCIER
    Journal : La Semaine de l'Ile-de-France
    ARKANE FONCIER
    S.E.L.A.R.L. au capital social de 1 075 000 €uros
    Siège social : 17 Grande Rue - 91310 MONTLHERY
    418 357 117 R.C.S. EVRY
    Par A.G.E. du 21/06/2016, il a été décidé de :
    - réduire le capital social d'un montant de 34 789,6440129 €uros pour le ramener
    de 1 074 999,99 €uros arrondi à 1 075 000 €uros à 1 040 210,35598 €uros arrondi à 1
    040 210,36 €uros par rachat puis annulation de parts d'un associé sortant ;
    - et d'augmenter le capital d'une somme de 34 789,64402 €uros pour le porter de
    1 040 210,35598 €uros arrondi à 1 040 210,36 €uros à 1 075 000 €uros par incorporation
    de réserves et élévation de la valeur nominale des parts existantes.
    Pour avis, la gérance.
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/08/2016
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 17 Rue 91310 Montlhéry
    Bodacc C n°20160083, annonce n°9603
  • MODIFICATION 21/07/2016
    RCS d'Evry
    Dénomination : ARKANE FONCIER
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Gérant : ALLAIN Gildas Meriadec Yves Francois en fonction le 02 Avril 1998 Gérant : COSTA Gilles Gerard modification le 18 Juin 2012 Gérant : GEORGE Rémi Daniel modification le 18 Juin 2012 Gérant : KLINGE Vincent André Robert en fonction le 06 Mai 2005 Gérant : GARCIS Mathieu Vincent Désiré modification le 16 Juin 2015 Gérant : DELOUCHE Hervé Jean-Louis modification le 18 Juin 2012 Commissaire aux comptes suppléant : ARCHE ILE DE FRANCE en fonction le 18 Juillet 2016 Commissaire aux comptes titulaire : AAA - ALLIANCE AUDIT ASSOCIES en fonction le 18 Juillet 2016
    Bodacc B n°20160142, annonce n°1309
  • AUTRE
    19/07/2016
    Dénomination : ARKANE FONCIER
    Journal : La Semaine de l'Ile-de-France
    ARKANE FONCIER
    S.E.L.A.R.L. au capital social de 1 075 000 eurosuros
    Siège social : 17 Grande Rue - 91310 MONTLHERY
    418 357 117 R.C.S. EVRY
    Le 25/05/2016, l'A.G.O.  a décidé de nommer :
    - la SARL AAA Alliance Audit Associés, immatriculée au R.C.S. d'Orléans sous le n°492 989 546, sise à ORLEANS (45100), 8 rue Claude Lewy, en qualité de Commissaire aux Comptes Titulaire en remplacement de Mr Alain RAMEAU, décédé. Mme Sylvie BECARD a été désignée associée responsable du dossier ; elle sera signataire des rapports conformément à l'article R.822-94 du Code de commerce ;
    - la SARL ARCHE Ile-de-France, immatriculée au R.C.S de Paris sous le n°492 603 626, sise à PARIS (75011), 83, avenue Philippe Auguste, en qualité de Commissaire aux Comptes Suppléant, en remplacement de la SARL AAA-Alliance Audit Associés, anciennement dénommée ALLIANCE EXPERTS ET
    ASSOCIES.
    Pour avis.
    La gérance.
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/06/2015
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 17 Rue 91310 Montlhéry
    Bodacc C n°20150054, annonce n°9234
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/07/2014
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 17 Rue 91310 Montlhéry
    Bodacc C n°20140046, annonce n°9420
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/07/2013
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 17 Rue 91310 Montlhéry
    Bodacc C n°20130037, annonce n°9446
  • MODIFICATION 29/08/2012
    RCS d'Evry
    Dénomination : ARKANE FONCIER
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Co-gérant : ALLAIN Gildas Meriadec Yves Francois en fonction le 02 Avril 1998 Co-gérant : COSTA Gilles Gerard modification le 18 Juin 2012 Co-gérant : GEORGE Rémi Daniel modification le 18 Juin 2012 Co-gérant : KLINGE Vincent André Robert en fonction le 06 Mai 2005 Co-gérant : GARCIS Mathieu Vincent Désiré en fonction le 14 Février 2011 Co-gérant : DELOUCHE Hervé Jean-Louis modification le 18 Juin 2012 Commissaire aux comptes suppléant : ALLIANCE EXPERTS ET ASSOCIES en fonction le 21 Août 2012 Commissaire aux comptes titulaire : RAMEAU Alain en fonction le 21 Août 2012
    Bodacc B n°20120166, annonce n°2132
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/06/2012
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 17 Rue 91310 Montlhéry
    Bodacc C n°20120032, annonce n°12798
  • MODIFICATION 12/08/2011
    RCS d'Evry
    Dénomination : ARKANE FONCIER
    Capital : 1 075 000,00 €
    Description : Modification du capital. Modification de représentant.
    Administration : Co-gérant : ALLAIN Gildas Meriadec Yves Francois en fonction le 02 Avril 1998 Co-gérant : COSTA Gilles Gerard en fonction le 11 Octobre 2000 Co-gérant : GEORGE Rémi Daniel en fonction le 12 Juin 2002 Co-gérant : KLINGE Vincent André Robert en fonction le 06 Mai 2005 Co-gérant : GARCIS Mathieu Vincent Désiré en fonction le 14 Février 2011 Co-gérant : DELOUCHE Hervé Jean-Louis en fonction le 04 Août 2011
    Bodacc B n°20110156, annonce n°1928
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/07/2011
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 17 Rue 91310 Montlhéry
    Bodacc C n°20110035, annonce n°11865
  • MODIFICATION 22/02/2011
    RCS d'Evry
    Dénomination : ARKANE FONCIER
    Capital : 1 000 000,00 €
    Description : Modification de représentant. Modification du capital.
    Administration : Co-gérant : ALLAIN Gildas Meriadec Yves Francois en fonction le 02 Avril 1998 Co-gérant : COSTA Gilles Gerard en fonction le 11 Octobre 2000 Co-gérant : GEORGE Rémi Daniel en fonction le 12 Juin 2002 Co-gérant : KLINGE Vincent André Robert en fonction le 06 Mai 2005 Co-gérant : GARCIS Mathieu Vincent Désiré en fonction le 14 Février 2011
    Bodacc B n°20110037, annonce n°2411
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/08/2010
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 17 Rue 91310 Montlhéry
    Bodacc C n°20100046, annonce n°7508
  • MODIFICATION 01/10/2009
    RCS d'Evry
    Dénomination : ARKANE FONCIER
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Co-gérant : ALLAIN Gildas Meriadec Yves Francois en fonction le 02 Avril 1998 Co-gérant : COSTA Gilles Gerard en fonction le 11 Octobre 2000 Co-gérant : GEORGE Rémi Daniel en fonction le 12 Juin 2002 Co-gérant : KLINGE Vincent André Robert en fonction le 06 Mai 2005
    Bodacc B n°20090189, annonce n°2465
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/07/2009
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 17 Rue 91310 Montlhéry
    Bodacc C n°20090046, annonce n°8823
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/07/2008
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 17 Rue 91310 Montlhéry
    Bodacc C n°20080045, annonce n°9025
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Appels d'offres gagnés par ARKANE FONCIER

  • Objet : 24-2771-1-02 Lot 2 Prestations de géomètre-expert

    Montant : 2 720 000,00 € · Notifié le : 10/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L' ESSONNE

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  • Objet : 24-2771-1-01 Lot 1 Prestations topographiques pour les opérations d’infrastructures routières

    Montant : 5 200 000,00 € · Notifié le : 10/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L' ESSONNE

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  • Objet : PRESTATIONS DE GEOMETRES

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 23/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA COMMUNAUTE PARIS-SACLAY

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  • Objet : Prestations de géomètres et topographes

    Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 14/04/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS

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  • Objet : Prestations de géomètres et topographes

    Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 14/04/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS

    En savoir plus

  • Objet : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE GEOMETRE

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 27/02/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : OPH DE CHARTRES METROPOLE / C'CHARTRES HABITAT

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  • Objet : PRESTATIONS DE GEOMETRES

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 14/10/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA COMMUNAUTE PARIS-SACLAY

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  • Objet : PRESTATIONS RELATIVES AUX GÉOMÈTRES-TOPOGRAPHES

    Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 03/08/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE CLAMART (MAIRIE)

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  • Objet : PRESTATIONS RELATIVES AUX GÉOMÈTRES-EXPERTS

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 03/08/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE CLAMART (MAIRIE)

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  • Objet : Accord-Cadre à bons de commande pour des missions de géomètre expert et géomètre topographe pour les besoins de la « Foncière de Transformation Immobilière » en Ile-de-France

    Montant : 24 740,00 € · Notifié le : 25/05/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : FONCIERE DE TRANSFORMATION IMMOBILIERE

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  • Objet : Accord-Cadre à bons de commande pour des missions de géomètre expert et géomètre topographe pour les besoins de la « Foncière de Transformation Immobilière » en Ile-de-France

    Montant : 1 630 031,00 € · Notifié le : 25/05/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : FONCIERE DE TRANSFORMATION IMMOBILIERE

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  • Objet : MS 11 n° 20210192 AC N° 20200043-MS 11 n° 20210192 - Type 2 - République Université - fondé sur l’Accord-Cadre Multi-Attributaires N° 2020-0043 - Lot 1 : Prestations de Géomètre-Expert

    Montant : 76 465,00 € · Notifié le : 20/12/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : PARIS LA DEFENSE

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  • Objet : MS 7 20210094 - AC N° 2020-0043-MS 7 20210094 - Prestations de « Géomètre-Expert - Type 2 - Quartier Arche-Sud fondé sur l’Accord-Cadre Multi-Attributaires N° 2020-0043 Lot 1 - Prestations de Géomètre-Expert

    Montant : 46 740,00 € · Notifié le : 10/09/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : PARIS LA DEFENSE

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  • Objet : MS 5 20210057-MS 5 20210057 - Prestations de « Géomètre-Expert - Type 2 - Remise du Boulevard Circulaire fondé sur l’Accord-cadre 2020-0043

    Montant : 135 000,00 € · Notifié le : 20/05/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : PARIS LA DEFENSE

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  • Objet : Accord-cadre de prestations de services de géomètre

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 01/02/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : LOGIAL-COOP (LOGIAL-COOP, DOMAXIA, GESSOL, HABITEAL)

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  • Objet : 2020/0043-0044-Lot 2 (n°2020-0044) : Accord-cadre mono-attributaire de prestations liées à la Cartographie des Limites Foncières (CaLiF)

    Montant : 275 160,00 € · Notifié le : 10/08/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : PARIS LA DEFENSE

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  • Objet : 2020/0043-0044-Lot 1 (n°2020-0043) : Accord-cadre multi-attributaires de prestations de géomètre-expert

    Montant : 2 326 020,00 € · Notifié le : 17/07/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : PARIS LA DEFENSE

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  • Objet : Prestations de géomètres et de topographes - 2 lots

    Montant : 105 000,00 € · Notifié le : 02/07/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MASSY (MAIRIE)

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  • Objet : Prestations de géomètres et de topographes - 2 lots

    Montant : 105 000,00 € · Notifié le : 02/07/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MASSY (MAIRIE)

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  • Objet : 2016-0305-Prestations de géomètre-Expert

    Montant : 4 285,00 € · Notifié le : 16/06/2020 · Durée : 3 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : PARIS LA DEFENSE

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  • Objet : Accord cadre à bons de commande relatifs aux prestations de géométres-experts et topographes

    Montant : 780 615,00 € · Notifié le : 23/03/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS

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  • Objet : Voies couvertes Ancre- Batisseurs

    Montant : 6 430,00 € · Notifié le : 12/08/2019 · Durée : 4 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : PARIS LA DEFENSE

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