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Mise à jour RCS : le 23/08/2026 Mise à jour RNE : le 23/08/2026 Mise à jour INSEE : le 23/08/2026

ETABLISSEMENTS GRAVELEAU

420 698 417 · Active
Adresse : 3 RUE JEU, 86220 INGRANDES
Activité : Services d'aménagement paysager
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2023)
Création : 01/10/1998
Dirigeants : Graveleau David , Graveleau Jerome

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Informations juridiques de ETABLISSEMENTS GRAVELEAU

SIREN : 420 698 417
SIRET (siège) : 420 698 417 00011
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR36420698417
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de POITIERS , le 04/11/1998 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 04/11/1998)
Numéro RCS : 420 698 417 R.C.S. Poitiers
Capital social : 500 000,00 €

Extrait INPI

Activité de ETABLISSEMENTS GRAVELEAU

Activité principale déclarée : Paysagiste, reboisement, aménagement de terrains, élagage, espaces verts, clôtures et travaux agricoles. Activité de production et de vente d'électricité photovoltaïque.
Code NAF ou APE : 81.30Z (Services d'aménagement paysager)
Domaine d’activité : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Entreprises du paysage - IDCC 7018
Date de clôture d'exercice comptable : 30/09/2026

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Etablissements de l'entreprise ETABLISSEMENTS GRAVELEAU

  • Siège et établissement principal

    En activité

    420 698 417 00011
    Adresse : 3 RUE JEU 86220 INGRANDES
    Date de création : 01/10/1998
  • Établissement secondaire

    En activité

    420 698 417 00029
    Adresse : BOIS DE LA BERTINERIE 86220 INGRANDES
    Date de création : 04/01/2013
    Activité distincte : Entreposage et stockage non frigorifique (52.10B)

Etablissements de l'entreprise ETABLISSEMENTS GRAVELEAU

Finances de ETABLISSEMENTS GRAVELEAU

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2025 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2025 2024 2023 2022
Résultat net (€) 17,6K 57K 60K 69,8K
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 38,4K 75,1K 140K 55,5K
BFR exploitation (€) 49,2K 96,2K 135K 104K
BFR hors exploitation (€) -10,8K -21,1K 4,41K -48,3K
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Fonds de roulement net global (€) 746K 1,07M 1,11M 1,01M
Couverture du BFR 19,4 14,2 7,9 18,2
Trésorerie (€) 708K 993K 968K 955K
Dettes financières (€) 425K 537K 608K 186K
Ratio d'endettement (Gearing) -0,2 -0,4 -0,3 -0,7
Autonomie financière (%) 66,6 64,1 59,5 74,3
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 261K
Liquidité générale 3,5
Couverture des dettes -3 -1,6 -2 -0,4
Fonds propres (€) 1,18M 1,24M 1,18M 1,12M

Dirigeants et représentants de ETABLISSEMENTS GRAVELEAU

  • Graveleau David
    Gérant
    53 ans - 06/1973
    Depuis le 17/11/2014
  • Graveleau Jerome
    Gérant
    50 ans - 07/1976
    Depuis le 17/11/2014
    • Anciens dirigeants
  • Graveleau Serge
    Ancien gérant
    04/1950 - 07/2024 Une personne avec le même nom et la même date de naissance est présente dans le fichier des personnes décédées
    Du 17/11/2014 au 19/03/2025

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ETABLISSEMENTS GRAVELEAU

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de ETABLISSEMENTS GRAVELEAU

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    16/04/2026
    • Copie des statuts mis à jour
    16/04/2026
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Extension de l'objet social
    • Statuts mis à jour
    15/09/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination de co-gérant
    • Statuts mis à jour
    17/11/2014
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    18/03/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    18/03/2011
    • Expédition d'un acte authentique
      • Cession ou donation de parts
    • Statuts mis à jour
    22/04/2010
    • Expédition d'un acte authentique
      • Cession ou donation de parts
    • Statuts mis à jour
    22/04/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Démission(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
    09/04/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Démission(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
    09/04/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Nomination de co-gérant
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    09/10/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Nomination de co-gérant
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    09/10/2009
    • Acte sous seing privé
      • Nomination(s) de gérant(s)
    • Statuts constitutifs
      • Constitution
    04/11/1998

Comptes annuels de ETABLISSEMENTS GRAVELEAU

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2025 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2025 22/06/2026
  • Comptes sociaux 2024 29/01/2025
  • Comptes sociaux 2023 12/02/2024
  • Comptes sociaux 2022 07/03/2023
  • Comptes sociaux 2021 14/02/2022
  • Comptes sociaux 2020 22/02/2021
  • Comptes sociaux 2019 10/02/2020
  • Comptes sociaux 2018 17/12/2018
  • Comptes sociaux 2017 20/12/2017
  • Comptes sociaux 2016 06/01/2017

Conformité de ETABLISSEMENTS GRAVELEAU

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0 contentieux
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Annonces BODACC de ETABLISSEMENTS GRAVELEAU

  • DÉPÔT DES COMPTES 01/07/2026
    RCS de Poitiers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2025
    Adresse : 3 rue Jeu 86220 Ingrandes
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260123, annonce n°2949
  • MODIFICATION 06/05/2026
    RCS de Poitiers
    Dénomination : ETABLISSEMENTS GRAVELEAU
    Capital : 500 000,00 €
    Adresse : 3 rue Jeu 86220 Ingrandes
    Description : modification survenue sur la dénomination, l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement et l'administration
    Administration : Gérant partant : Graveleau, Serge Michel René
    Bodacc B n°20260086, annonce n°1514
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/02/2025
    RCS de Poitiers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2024
    Adresse : Le Jeu 86220 Ingrandes
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250027, annonce n°2798
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/02/2024
    RCS de Poitiers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2023
    Adresse : Le Jeu 86220 Ingrandes
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240036, annonce n°5252
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/03/2023
    RCS de Poitiers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2022
    Adresse : Le Jeu 86220 Ingrandes
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230053, annonce n°6956
  • MODIFICATION 25/09/2022
    RCS de Poitiers
    Dénomination : Etablissements Serge GRAVELEAU
    Capital : 500 000,00 €
    Adresse : Le Jeu 86220 Ingrandes
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation) et l'activité de l'établissement principal
    Bodacc B n°20220186, annonce n°3105
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/02/2022
    RCS de Poitiers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2021
    Adresse : Le Jeu 86220 Ingrandes
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220038, annonce n°3722
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/03/2021
    RCS de Poitiers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2020
    Adresse : Le Jeu 86220 Ingrandes
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210043, annonce n°4352
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/02/2020
    RCS de Poitiers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2019
    Adresse : Le Jeu 86220 Ingrandes
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200035, annonce n°4363
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/01/2019
    RCS de Poitiers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2018
    Adresse : le Jeu 86220 Ingrandes
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190001, annonce n°4749
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/01/2018
    RCS de Poitiers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2017
    Adresse : le Jeu 86220 Ingrandes
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180001, annonce n°6193
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/01/2017
    RCS de Poitiers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2016
    Adresse : le Jeu 86220 Ingrandes
    Bodacc C n°20170009, annonce n°6222
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/02/2016
    RCS de Poitiers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2015
    Adresse : le Jeu 86220 Ingrandes
    Bodacc C n°20160015, annonce n°10705
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/03/2015
    RCS de Poitiers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2014
    Adresse : le Jeu 86220 Ingrandes
    Bodacc C n°20150018, annonce n°6566
  • MODIFICATION 25/11/2014
    RCS de Poitiers
    Dénomination : Etablissements Serge GRAVELEAU
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Gérant : GRAVELEAU David Ludovic Serge modification le 03 Janvier 2014 Gérant : GRAVELEAU Jérome Stéphane Marcel modification le 03 Janvier 2014 Gérant : GRAVELEAU Serge Michel René en fonction le 17 Novembre 2014
    Bodacc B n°20140226, annonce n°1474
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/03/2014
    RCS de Poitiers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2013
    Adresse : le Jeu 86220 Ingrandes
    Bodacc C n°20140017, annonce n°11291
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/04/2013
    RCS de Poitiers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2012
    Adresse : le Jeu 86220 Ingrandes
    Bodacc C n°20130019, annonce n°12395
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/03/2012
    RCS de Poitiers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2011
    Adresse : le Jeu 86220 Ingrandes
    Bodacc C n°20120014, annonce n°14192
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/04/2011
    RCS de Poitiers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2010
    Adresse : le Jeu 86220 Ingrandes
    Bodacc C n°20110020, annonce n°12608
  • MODIFICATION 05/04/2011
    RCS de Poitiers
    Dénomination : Etablissements Serge GRAVELEAU
    Capital : 200 000,00 €
    Adresse : le Jeu 86220 Ingrandes
    Description : Augmentation de capital
    Administration : Co-gérant : GRAVELEAU David Ludovic Serge Co-gérant : GRAVELEAU Jérome Stéphane Marcel
    Bodacc B n°20110067, annonce n°1744
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/05/2010
    RCS de Poitiers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2009
    Adresse : le Jeu 86220 Ingrandes
    Bodacc C n°20100029, annonce n°9707
  • MODIFICATION 22/04/2010
    RCS de Poitiers
    Dénomination : Etablissements Serge GRAVELEAU
    Capital : 38 112,25 €
    Adresse : le Jeu 86220 Ingrandes
    Description : Changement de co gérant
    Administration : Co-gérant : GRAVELEAU David Ludovic Serge Co-gérant : GRAVELEAU Jérome Stéphane Marcel
    Bodacc B n°20100078, annonce n°1335
  • VENTE 25/03/2010
    RCS de Poitiers
    Adresse : le Jeu 86220 Ingrandes
    Administration : Co-gérant : GRAVELEAU David Ludovic Serge Co-gérant : GRAVELEAU Jérome Stéphane Marcel Co-gérant : GRAVELEAU Serge
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par le locataire-gérant personne morale
    Origine des fonds : Etablissement précédemment exploité en location-gérance acquis par achat au prix stipulé de 50.000,00 EUR
    Ancien propriétaire : GRAVELEAU Serge, Michel, René
    Bodacc A n°20100059, annonce n°1072
  • MODIFICATION 21/10/2009
    RCS de Poitiers
    Dénomination : Etablissements Serge GRAVELEAU
    Capital : 38 112,25 €
    Adresse : le Jeu 86220 Ingrandes
    Description : Nomination de co gérants
    Administration : Co-gérant : GRAVELEAU David Ludovic Serge Co-gérant : GRAVELEAU Jérome Stéphane Marcel Co-gérant : GRAVELEAU Serge
    Bodacc B n°20090203, annonce n°1460
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/04/2009
    RCS de Poitiers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2008
    Adresse : le Jeu 86220 Ingrandes
    Bodacc C n°20090027, annonce n°10771
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/06/2008
    RCS de Poitiers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2007
    Adresse : le Jeu 86220 Ingrandes
    Bodacc C n°20080031, annonce n°9674
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Cartographie de ETABLISSEMENTS GRAVELEAU

Comment contacter ETABLISSEMENTS GRAVELEAU ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 3 RUE JEU
86220 INGRANDES

Services recommandés pour les SARL

Prestataire Service
Logo B.Conseil Financement innovation En savoir plus
Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Dougs Expert-comptable En savoir plus

Entreprises citées de ETABLISSEMENTS GRAVELEAU

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de ETABLISSEMENTS GRAVELEAU

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Appels d'offres gagnés par ETABLISSEMENTS GRAVELEAU

  • Objet : LOT 3: TRAVAUX DE FAUCHAGE ET DE DEBROUSSAILLAGE

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 16/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA GRAND CHATELLERAULT

    En savoir plus

  • Objet : LOT 3: TRAVAUX DE FAUCHAGE ET DE DEBROUSSAILLAGE

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE CHATELLERAULT (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : LOT 6 : SECTEUR NORD - ENTRETIEN DE LA VOIE VERTE DESCARTES / TOURNON SAINT PIERRE

    Montant : 197 724,00 € · Notifié le : 30/04/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : LOCHES SUD TOURAINE (DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE)

    En savoir plus

  • Objet : LOT 3 : FAUCHAGE ET DEBROUSSAILLAGE

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 22/04/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE CHATELLERAULT (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : LOT 3 : FAUCHAGE ET DEBROUSSAILLAGE

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 22/04/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA GRAND CHATELLERAULT

    En savoir plus

  • Objet : Lot Nord - Prestations de services d’élagage Artisanal

    Montant : 103 042,00 € · Notifié le : 13/02/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : SRD

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  • Objet : Faucardage des filtres plantés de roseaux Vaux sur Vienne

    Montant : 56 000,00 € · Notifié le : 01/03/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : EAUX DE VIENNE - SIVEER (ASSAINISSEMENT)

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  • Objet : LOT CENTRE EST - Prestation d’élagage industriel

    Montant : 292 127,00 € · Notifié le : 08/03/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : SRD

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  • Objet : LOT NORD - Prestation d’élagage industriel

    Montant : 404 622,00 € · Notifié le : 08/03/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : SRD

    En savoir plus

  • Objet : LOT 5 : VOIE VERTE DESCARTES / TOURNON-SAINT-PIERRE

    Montant : 139 945,00 € · Notifié le : 23/03/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : LOCHES SUD TOURAINE (DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE)

    En savoir plus

  • Objet : LOT 3 : FAUCHAGE ET DEBROUSSAILLAGE

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 20/01/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE CHATELLERAULT (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : LOT 3 : FAUCHAGE ET DEBROUSSAILLAGE

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 20/01/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA GRAND CHATELLERAULT

    En savoir plus

Labels et certificats de ETABLISSEMENTS GRAVELEAU

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de ETABLISSEMENTS GRAVELEAU

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par ETABLISSEMENTS GRAVELEAU

Intitulé : PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant : 2 621 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 10/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - V.6 - Outils de gestion des risques
Montant : 1 014 €
Autorité : FEADER
Octroi : 10/05/2023
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Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de l’aide accordée est d’encourager la mise en place d’outils de gestion des risques aidant les agriculteurs à gérer les risques concernant la production et les revenus liés à leur activité agricole sur lesquels ils n’exercent aucun contrôle.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
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Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant : 6 391 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 10/05/2023
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Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
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Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement
Montant : 3 613 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 10/05/2023
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Publication : 01/04/2025
Objectif : Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
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Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.4 - Paiement pour les pratiques agricoles béné-fiques pour le climat et l'environnement (Titre III. chapitre 3)
Montant : 4 129 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
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Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.3 - Paiement redistributif (titre III. chapitre 2)
Montant : 2 584 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
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Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - VI.22 - Gestion des risques (article 36)
Montant : 1 352 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
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Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.12 - Remboursement des crédits reportés de l'exercice N-1
Montant : 166 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
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Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)
Montant : 5 981 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
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Référence : Inconnue

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