JDBE

Objet : MOE - CREATION PARKING VEGETALISE (Déconstruction gendarmerie existante)

Montant : 79 886,00 € · Notifié le : 16/07/2026 · Durée : 4 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE NUITS-SAINT-GEORGES (MAIRIE)

Objet : MO réalisation schéma cyclable/ territoire CCEL

Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 06/05/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'EST LYONNAIS

Objet : Mission de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement et la réhabilitation du réseau des eaux pluviales du bassin versant de la rue Emile Parratte

Montant : 10 600,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 10 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES (MAIRIE)

Objet : Consultation organisée pour réalisation d’une mission de maîtrise d’œuvre à réaliser dans la catégorie « Ouvrages d’Infrastructures » et portant sur une opération de réhabilitation d’ouvrages existants. L’opération concernera le projet de réhabilitation d’un ouvrage d’art communal, en l’occurrence un mur de soutènement de type mur poids en maçonnerie de pierres sèches avec : démolition de l’OA existant puis construction d’un nouveau mur de soutènement de type "T inversé" en béton armé. La mission de maîtrise d’œuvre sera décomposée en : un marché initial et un marché subséquent ultérieur.

Montant : 6 550,00 € · Notifié le : 23/01/2026 · Durée : 4 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE D'ANNAY LA COTE (MAIRIE)

Objet : Mission de maîtrise d’œuvre à réaliser dans la catégorie "Ouvrages d’infrastructures" et portant sur une opération de réhabilitation d’ouvrages existants. Opération concernée : réhabilitation d’un ouvrage d’art communal, en l’occurrence un mur de soutènement de type mur poids en maçonnerie (rue du Moulin de Chouard - 89440 Angely). Mission de maîtrise d’œuvre, pour les phases de Conception et de Réalisation décomposée comme suit : un marché initial et des marchés subséquents ultérieurs.

Montant : 8 775,00 € · Notifié le : 15/01/2026 · Durée : 4 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE D'ANGELY (MAIRIE)

Objet : Mission de maitrise d’œuvre pour la réalisation d’aménagements cyclables sur le territoire de Mâconnais Beaujolais Agglomération à Varennes-lès-Mâcon, Charnay-lès-Mâcon et Hurigny

Montant : -51,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : CA MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION

Objet : Contrôle des branchements d’eau et d’assainissement

Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 17/12/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND PONTARLIER

Objet : Contrôle des branchements d’eau et d’assainissement

Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 17/12/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND PONTARLIER

Objet : Contrôle des branchements d’eau et d’assainissement

Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 17/12/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND PONTARLIER

Objet : Contrôle des branchements d’eau et d’assainissement

Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 17/12/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND PONTARLIER

Objet : MS MOE - Requalification de la rue de la Diligence à Miserey-Salines

Montant : 10 360,00 € · Notifié le : 28/10/2025 · Durée : 1 an

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE

Objet : Diagnostic et contrôle de bon fonctionnement des assainissements non collectifs de la Communauté d’Agglomération Beaune Côte et Sud

Montant : 221 000,00 € · Notifié le : 16/07/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : BEAUNE COTE ET SUD-COMMUNAUTE BEAUNE-CHAGNY-NOLAY

Objet : PRESTATIONS DE CONTROLE DES INSTALLATIONS D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIFS

Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 27/06/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : CC OUCHE ET MONTAGNE (SPANC CCOM)

Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre relatif à la démolition de la douane de Crassier

Montant : 11 520,00 € · Notifié le : 19/06/2025 · Durée : 8 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE DIVONNE-LES-BAINS (MAIRIE)

Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre relatif à la démolition de la douane de Crassier

Montant : 11 520,00 € · Notifié le : 19/06/2025 · Durée : 8 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE DIVONNE-LES-BAINS (MAIRIE)

Objet : SPANC CONTROLES 2025/2028

Montant : 100 013,00 € · Notifié le : 21/05/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : CC DU DOUBS BAUMOIS

Objet : Maîtrise d’œuvre pour la démolition d’un ensemble immobilier de 96 logements - 4, 6 et 8, rue de Bruxelles à BESANCON (Groupe 95)nMissions DIAG - PRO - ACT - VISA - DET - AOR

Montant : 36 400,00 € · Notifié le : 20/05/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS (HABITAT 25)

Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la création d’infrastructures de voirie

Montant : 62 596,00 € · Notifié le : 10/03/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS DE LUXEUIL

Objet : 24.050 Accord-cadre de maîtrise d’oeuvre relatif à la réalisation du schéma cyclable sur le territoire de la CCEL: Lot 1 : 24.050 Accord-cadre de maîtrise d’oeuvre relatif à la réalisation du schéma cyclable sur le territoire de la CCEL

Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 20/01/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'EST LYONNAIS

Objet : Mission de maitrise d’œuvre pour la réalisation d’aménagements cyclables sur le territoire de Mâconnais Beaujolais Agglomération à Varennes-lès-Mâcon, Charnay-lès-Mâcon et Hurigny

Montant : 20 160,00 € · Notifié le : 29/11/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : CA MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION

Objet : Déconstruction d’un bâtiment pour la création d’un square paysager et la conception du réaménagement de la Rue du Bourg à Saint-Martin-en-Bresse (71)

Montant : 25 440,00 € · Notifié le : 20/09/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : SUD BOURGOGNE AMENAGEMENT

Objet : Déconstruction d’un bâtiment pour la création d’un square paysager et la conception du réaménagement de la Rue du Bourg à Saint-Martin-en-Bresse (71)

Montant : 25 440,00 € · Notifié le : 20/09/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : SUD BOURGOGNE AMENAGEMENT

Objet : Mission de Maîtrise d’oeuvre pour la création de deux itinéraires <br />« mode doux » sur le territoire de la Communauté de Communes du Grand Pontarlier<br />

Montant : 31 490,00 € · Notifié le : 12/07/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND PONTARLIER

Objet : Etude de diagnostic des voiries privées à intégrer dans le Domaine Public communautaire

Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 19/06/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE

Objet : Réalisation d’études d’aménagements routiers sur le réseau routier départemental

Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 15/03/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : DEPARTEMENT DE COTE D OR

Objet : Marché payé sur le budget Assainissement CONTRÔLE DES INSTALLATIONS D ASSAINISSEMENT COLLECTIF

Montant : 298 000,00 € · Notifié le : 31/01/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE

Objet : Etude de diagnostic des voiries privées à intégrer dans le Domaine Public communautaire

Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 11/10/2023 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE

Objet : Mission de maitrise d’œuvre pour les travaux de dépollution et de démolition de la friche de la SCIAM.

Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 23/05/2023 · Durée : 5 mois

Acheteur : CC DE LA VEYLE

Objet : MOE POUR LES TRAVAUX DE DEPOLLUTION ET DE DEMOLITION DE LA FRICHE DE LA SCIAM

Montant : 44 100,00 € · Notifié le : 28/03/2023 · Durée : 6 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : CC DE LA VEYLE

Objet : Maîtrise d’oeuvre pour la démolition d’un immeuble de 132 logements, 8-10-12 avenue Ile de France à BESANCON (NPNRU de Planoise)

Montant : 39 200,00 € · Notifié le : 04/01/2023 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS (HABITAT 25)

Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre pour la construction d’une nouvelle déchetterie à Mulhouse-Hasenrain

Montant : 71 500,00 € · Notifié le : 19/10/2022 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : SIVOM MULHOUSE SUD ALSACE

Objet : MO ZA les Plantes - tranche ferme + tranche optionnelle

Montant : 74 700,00 € · Notifié le : 26/08/2022 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : CC DES TERRES D'AUXOIS

Objet : MO ZA Les Plantes - tanche ferme + tranche optionnelle

Montant : 74 700,00 € · Notifié le : 26/08/2022 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : CC DES TERRES D'AUXOIS (ZA SUR LES PLANTES VITTEAUX)

Objet : Marché de maîtrise d’œuvre pour la démolition de 3 bâtiments situés dans le quartier de Planoise - 25000 Besançon

Montant : 51 200,00 € · Notifié le : 27/06/2022 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : LOGE.GBM

Objet : Accord-cadre maîtrise oeuvre infrastrucre ouvrage eau potable et assainissement

Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 20/06/2022 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : CC AUXONNE PONTAILLER VAL DE SAONE (ASSAINISSEMENT)

Objet : Accord-cadre maîtrise oeuvre infrastrucre ouvrage eau potable et assainissement

Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 20/06/2022 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : CC AUXONNE PONTAILLER VAL DE SAONE (ASSAINISSEMENT)

Objet : Accord-cadre maîtrise oeuvre travaux infrastructures d’eau potable et d’assainissement

Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 20/06/2022 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : CC AUXONNE PONTAILLER VAL DE SAONE (EAU)

Objet : Accord-cadre maîtrise oeuvre travaux infrastructures d’eau potable et d’assainissement

Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 20/06/2022 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : CC AUXONNE PONTAILLER VAL DE SAONE (EAU)

Objet : Maîtrise d’œuvre pour travaux de voirie 2022-2024

Montant : 14 440,00 € · Notifié le : 07/06/2022 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE DANJOUTIN (MAIRIE)

Objet : Missions de maîtrise d’oeuvre et d’OPC pour l’aménagement de la rue Jean et Bernard de Lattre de Tassigny, du parking attenant et d’une partie de l’avenue Charles de Gaulle au droit du monument aux morts.

Montant : 38 130,00 € · Notifié le : 02/05/2022 · Durée : 1 an

Acheteur : COMMUNE DE AUTUN (MAIRIE)

Objet : ARBENT "Rue Kerkeni" - Création d’un lotissement d’une vingtaine de lots libres - Consultation pour une mission de Maîtrise d’Oeuvre

Montant : 29 326,00 € · Notifié le : 02/03/2022 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN (SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU DEPARTEMENT DE L'AIN)

Objet : Mission de maîtrise d’œuvre pour la démolition de l’immeuble Boutaric (147 logements collectifs)

Montant : 23 400,00 € · Notifié le : 23/02/2022 · Durée : 10 mois

Acheteur : GRAND DIJON HABITAT

Objet : Maitrise d’oeuvre pour l’aménagement d’une piste cyclable sur les communes de Saint Denis-les-Bourg, Saint-Rémy et Buellas

Montant : 41 500,00 € · Notifié le : 14/02/2022 · Durée : 2 ans

Acheteur : CA GRAND BOURG AGGLOMERATION

Objet : Mission de maitrise d’oeuvre pour la création d’infrastructures de voirie

Montant : 75 116,00 € · Notifié le : 08/02/2022 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS DE LUXEUIL

Objet : Diagnostic et contrôle de bon fonctionnement des assainissements non collectifs de la Communauté d’Agglomération Beaune Côte et Sud

Montant : 153 557,00 € · Notifié le : 25/11/2021 · Durée : 3 ans

Acheteur : BEAUNE COTE ET SUD-COMMUNAUTE BEAUNE-CHAGNY-NOLAY

Objet : Contrôle des branchements au réseau d’assainissement

Montant : 320 000,00 € · Notifié le : 04/11/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND PONTARLIER

Objet : Marché de maîtrise d’ouvrage ZA GY2

Montant : 42 250,00 € · Notifié le : 06/10/2021 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE COMMUNES DES MONTS DE GY (ZA DE GY)

Objet : CONTRÔLE DES INSTALLATIONS D ASSAINISSEMENT COLLECTIF

Montant : 360 000,00 € · Notifié le : 29/09/2021 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE (ASSAINISSEMENT)

Objet : Accord-Cadre Contrôle des installations d’assainissement collectif

Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 29/09/2021 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE

Objet : Réalisation de levés topographiques et de plans pour la DISP de Dijon ainsi que pour certains services et opérateurs de l’État en Bourgogne-Franche-Comté

Montant : 289 120,00 € · Notifié le : 28/09/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : PREFECTURE DE REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

Objet : Réalisation de levés topographiques dans le cadre des projets de liaisons cyclables sur le Département du Territoire de Belfort - Lot -1 : Lot n° 1 : réalisation de levés topographiques

Montant : 130 000,00 € · Notifié le : 22/06/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

Objet : Mission de contrôle des installations d assainissement non collectif neuves et existantes

Montant : 92 845,00 € · Notifié le : 17/05/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : CC DU DOUBS BAUMOIS

Objet : MAITRISE D OEUVRE CONSTRUCTION DECHETTERIE SAINT BRANCHER

Montant : 43 280,00 € · Notifié le : 30/04/2021 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : CC AVALLON, VEZELAY, MORVAN (GESTION DU SERVICE DES DECHETS MENAGERS)

Objet : 20040DSP - St Laurent d’Andenay - Réhabilitation / reconstruction du système de traitement des eaux usées - Mission de maîtrise d’œuvre.

Montant : 23 200,00 € · Notifié le : 03/12/2020 · Durée : 10 mois

Acheteur : CU LE CREUSOT MONTCEAU-LES-MINES

Objet : Maîtrise d’œuvre relative à la création d’une Zone d’Activités à Pesmes

Montant : 29 610,00 € · Notifié le : 02/11/2020 · Durée : 1 an

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE GRAY

Objet : Maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement d’une zone d’activité économique à Sennecey le Grand - ZAE Echo Parc<br />

Montant : 81 750,00 € · Notifié le : 28/10/2020 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE COMMUNES ENTRE SAONE ET GROSNE

Objet : Mission de maitrise d’oeuvre pour la réfection de l’allée du petit pont à LONGCHAMP

Montant : 3 720,00 € · Notifié le : 15/10/2020 · Durée : 1 an

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DIJONNAISE

Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE - Mise en séparatif des réseaux du hameau de Chassigny et rue du Général Leclerc - Jonction des réseaux lacet du Bel Air entre ruelle Basse des Remparts et ruelle Malos - MISSION D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE - Raccordemen

Montant : 42 945,00 € · Notifié le : 06/10/2020 · Durée : 3 ans

Acheteur : COMMUNE D'AVALLON (MAIRIE)

Objet : MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA CREATION D UN ITINARAIRE VELOROUTE VOIE VERTE

Montant : 74 100,00 € · Notifié le : 11/08/2020 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : CC AVALLON, VEZELAY, MORVAN

Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre - Quartier Les Vergers à Damparis (39)

Montant : 106 800,00 € · Notifié le : 23/12/2019 · Durée : 15 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : SEDIA

Objet : Maîtrise d’oeuvre pour la déconstruction d’une friche industrielle à Champagnole

Montant : 24 360,00 € · Notifié le : 28/02/2019 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU JURA

Objet : Accord cadre mono-attributaire pour une mission de maîtrise d’oeuvre relative à l’aménagement du secteur bouvent-curtafray

Montant : 152 620,00 € · Notifié le : 26/02/2018 · Durée : 10 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : COMMUNE DE BOURG EN BRESSE (MAIRIE)