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Mise à jour RCS : le 30/05/2026 Mise à jour RNE : le 30/05/2026 Mise à jour INSEE : le 29/05/2026

VOLUM-E (MMB VOLUM-E)

428 774 996 · Active
Adresse : RUE DE LA FONDERIE, 76340 BLANGY-SUR-BRESLE
Activité : Fabrication de moules et modèles
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2023)
Création : 01/01/2000
Dirigeant : SANSON France

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Informations juridiques de VOLUM-E

SIREN : 428 774 996
SIRET (siège) : 428 774 996 00014
Numéro LEI : 984500A160ET0A1B3728 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR46428774996
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de DIEPPE , le 24/01/2000 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 24/01/2000)
Numéro RCS : 428 774 996 R.C.S. Dieppe
Capital social : 440 750,00 €

Extrait INPI

Activité de VOLUM-E

Activité principale déclarée : Création, exécution, de vente et de négoce de prototypes destinés à l'industrie et d'études de conception et de prototypage rapide
Code NAF ou APE : 25.73A (Fabrication de moules et modèles)
Domaine d’activité : Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise VOLUM-E

  • Siège et établissement principal

    En activité

    428 774 996 00014
    Adresse : RUE DE LA FONDERIE 76340 BLANGY-SUR-BRESLE
    Date de création : 01/01/2000
    Nom commercial : MMB VOLUM-E

Finances de VOLUM-E

Performance 2025 2024 2023 2021
Chiffre d'affaires (€) 6,4M 7,13M 6,13M 3,98M
Marge brute (€) 6,24M 0 0 3,84M
EBITDA - EBE (€) -68,5K 0 0 -1,41M
Résultat d'exploitation (€) -572K 0 0 -2,36M
Résultat net (€) -54,1K 708K -895K -1,49M
Croissance 2025 2024 2023 2021
Taux de croissance du CA (%) -10,3 16,4 -14,4
Taux de marge brute (%) 97,5 96,4
Taux de marge d'EBITDA (%) -1,1 -35,3
Taux de marge opérationnelle (%) -8,9 -59,3
Gestion BFR 2025 2024 2023 2021
BFR (€) 3,01M 0 0 3,39M
BFR exploitation (€) 2,85M 0 0 1,87M
BFR hors exploitation (€) 161K 0 0 1,52M
BFR (j de CA) 172 310
BFR exploitation (j de CA) 163 171
BFR hors exploitation (j de CA) 9,2 139
Délai de paiement clients (j) 107 50,6
Délai de paiement fournisseurs (j) 87,6 42,2
Ratio des stocks / CA (j) 135 153
Autonomie financière 2025 2024 2023 2021
Capacité d'autofinancement (€) 449K 0 0 -510K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 7 -12,8
Fonds de roulement net global (€) 3,42M 0 0 4,73M
Couverture du BFR 1,1 1,4
Trésorerie (€) 405K 0 0 1,34M
Dettes financières (€) 3,01M 0 0 6,05M
Capacité de remboursement 5,8 -9,2
Ratio d'endettement (Gearing) 1 3,1
Autonomie financière (%) 30,3 16,2
Taux de levier (DFN/EBITDA) -38,1 -3,3
Solvabilité 2025 2024 2023 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 4,69M 2,62M
Liquidité générale 1,2 2,4
Couverture des dettes 2 1
Fonds propres (€) 2,55M 0 0 1,49M
Rentabilité 2025 2024 2023 2021
Marge nette (%) -0,8 -37,4
Rentabilité sur fonds propres (%) -2,1 -99,7
Rentabilité économique (%) -0,6 -16,2
Valeur ajoutée (€) 3,06M 0 0 1,15M
Valeur ajoutée / CA (%) 47,8 28,8
Structure d'activité 2025 2024 2023 2021
Salaires et charges sociales (€) 3,11M 0 0 2,7M
Salaires / CA (%) 48,6 67,7
Impôts et taxes (€) 96,6K 0 0 109K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 838K 580K

Dirigeants et représentants de VOLUM-E

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de VOLUM-E

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de VOLUM-E

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    03/11/2025
    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    14/10/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    14/10/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    26/06/2025
    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    26/06/2025
    • Document inconnu
    07/09/2023
    • Décision(s) des associés
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
      • Nomination(s) de membre(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de président
    • Statuts mis à jour
    30/12/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    12/12/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    12/12/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Fusion définitive
    • Projet de traité de fusion
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    18/06/2021
    • Rapport du commissaire aux apports et à la fusion
    20/04/2021
    • Projet de traité de fusion
    26/03/2021
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    12/07/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation de capital sous conditions suspensives
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Divers
    • Statuts mis à jour
    18/06/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire
    27/09/2018
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président
    21/06/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • en VOLUM-E
    • Statuts mis à jour
    03/04/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    08/10/2012
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    31/07/2007
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    02/08/2006
    • Acte sous seing privé
    • Divers
      • RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transformation en SAS
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
    08/08/2005
    • Acte sous seing privé
      • Augmentation de capital
    • Divers
      • Augmentation de capital
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation de capital
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital
    22/10/2004
    • Acte sous seing privé
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    14/11/2002
    • Acte sous seing privé
      • Réduction du capital
    • Divers
      • Réduction du capital
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Réduction du capital
    • Statuts mis à jour
      • Réduction du capital
    13/11/2002
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    • Divers
      • NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    24/01/2000
Ouverture de registre Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services

Comptes annuels de VOLUM-E

  • Comptes sociaux 2025 20/04/2026
  • Comptes sociaux 2024 13/01/2026
  • Comptes sociaux 2023 20/02/2025
  • Comptes sociaux 2021 06/01/2023
  • Comptes sociaux 2019 12/01/2022
  • Comptes sociaux 2017 26/09/2018
  • Comptes sociaux 2016 25/09/2018

Conformité de VOLUM-E

0 procédure collective
1 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de VOLUM-E

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de VOLUM-E

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de VOLUM-E

  • Cour d'appel de Rouen, 15/01/2026, 24/01787
    Début du contentieux : 20/07/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : STYLE & DESIGN GROUP
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de VOLUM-E

  • DÉPÔT DES COMPTES 30/04/2026
    RCS de Dieppe
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : Rue de la Fonderie 76340 Blangy-sur-Bresle
    Bodacc C n°20260083, annonce n°8521
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/01/2026
    RCS de Dieppe
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : Rue de la Fonderie 76340 Blangy-sur-Bresle
    Bodacc C n°20260015, annonce n°2675
  • MODIFICATION 16/11/2025
    RCS de Dieppe
    Dénomination : VOLUM-E
    Adresse : Rue de la Fonderie 76340 Blangy-sur-Bresle
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : SANSON France, Anne - Marie ; Président du conseil d'administration, Administrateur : DESJONQUERES France ; Administrateur : DESJONQUERES Charles ; Administrateur : PFEIFFER Claes Hakan ; Administrateur : SCRIVANI Andréa ; Administrateur : PARENTE Angelo
    Bodacc B n°20250220, annonce n°2279
  • MODIFICATION 23/10/2025
    RCS de Dieppe
    Dénomination : VOLUM-E
    Adresse : Rue de la Fonderie 76340 Blangy-sur-Bresle
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : SANSON France, Anne - Marie ; Président du conseil d'administration, Administrateur : DESJONQUERES France ; Administrateur : DESJONQUERES Charles ; Administrateur : PFEIFFER Claes Hakan ; Administrateur : SCRIVANI Andréa ; Administrateur : PARENTE Angelo ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG ; Commissaire aux comptes suppléant : CHAUMARTIN Anik
    Bodacc B n°20250204, annonce n°1913
  • MODIFICATION 23/10/2025
    RCS de Dieppe
    Dénomination : VOLUM-E
    Adresse : Rue de la Fonderie 76340 Blangy-sur-Bresle
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : SANSON France, Anne - Marie ; Président du conseil d'administration, Administrateur : DESJONQUERES France ; Administrateur : DESJONQUERES Charles ; Administrateur : PFEIFFER Claes Hakan ; Administrateur : BETTONI Maurizio ; Administrateur : SCRIVANI Andréa ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG ; Commissaire aux comptes suppléant : CHAUMARTIN Anik
    Bodacc B n°20250204, annonce n°1912
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/03/2025
    RCS de Dieppe
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : Rue de la Fonderie 76340 Blangy-sur-Bresle
    Bodacc C n°20250054, annonce n°6138
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/01/2023
    RCS de Dieppe
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : Rue de la Fonderie 76340 Blangy-sur-Bresle
    Bodacc C n°20230006, annonce n°2552
  • MODIFICATION 02/01/2023
    RCS de Dieppe
    Dénomination : VOLUM-E
    Capital : 440 750,00 €
    Adresse : Rue de la Fonderie 76340 Blangy-sur-Bresle
    Description : Modification survenue sur l'administration, le capital.
    Administration : Président : SANSON France, Anne - Marie ; Président du conseil d'administration, Administrateur : DESJONQUERES France ; Administrateur : DESJONQUERES Charles ; Administrateur : PFEIFFER Claes Hakan ; Administrateur : BETTONI Maurizio ; Administrateur : PELATI Renato ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG ; Commissaire aux comptes suppléant : CHAUMARTIN Anik
    Bodacc B n°20230001, annonce n°1833
  • MODIFICATION 14/12/2022
    RCS de Dieppe
    Dénomination : VOLUM-E
    Capital : 329 600,00 €
    Adresse : Rue de la Fonderie 76340 Blangy-sur-Bresle
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20220242, annonce n°2298
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/01/2022
    RCS de Dieppe
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Rue de la Fonderie 76340 Blangy-sur-Bresle
    Bodacc C n°20220010, annonce n°6645
  • MODIFICATION 22/06/2021
    RCS de Dieppe
    Dénomination : VOLUM-E
    Capital : 324 600,00 €
    Adresse : Rue de la Fonderie 76340 Blangy-sur-Bresle
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20210120, annonce n°1914
  • VENTE 30/03/2021
    RCS de Dieppe
    Adresse : Rue de la Fonderie 76340 Blangy-sur-Bresle
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20210065, annonce n°1447
  • MODIFICATION 27/06/2019
    RCS de Dieppe
    Dénomination : VOLUM-E
    Capital : 264 300,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20190122, annonce n°2700
  • MODIFICATION 04/10/2018
    RCS de Dieppe
    Dénomination : VOLUM-E
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : SANSON France, Anne - Marie né(e) DESJONQUERES ; Administrateur : 3DS (SAS) ; Administrateur : DESJONQUERES France, Anne-Marie ; Administrateur : DESJONQUERES Luc, Henri, Christian, Marie-Joseph ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG (AFJ) ; Commissaire aux comptes suppléant : CHAUMARTIN Anik né(e) ROESCH
    Bodacc B n°20180189, annonce n°4929
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/10/2018
    RCS de Dieppe
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : rue de la Fonderie 76340 Blangy-sur-Bresle
    Bodacc C n°20180184, annonce n°9761
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/10/2018
    RCS de Dieppe
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : rue de la Fonderie 76340 Blangy-sur-Bresle
    Bodacc C n°20180184, annonce n°9760
  • MODIFICATION 09/07/2017
    RCS de Dieppe
    Dénomination : VOLUM-E
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : SANSON France, Anne - Marie né(e) DESJONQUERES ; Administrateur : 3DS (SAS) ; Administrateur : DESJONQUERES France, Anne-Marie ; Administrateur : DESJONQUERES Luc, Henri, Christian, Marie-Joseph ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) représenté par THIBAULT Olivier ; Commissaire aux comptes suppléant : CHAUMARTIN Anik né(e) ROESCH
    Bodacc B n°20170130, annonce n°1010
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/08/2016
    RCS de Dieppe
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : rue de la Fonderie 76340 Blangy-sur-Bresle
    Bodacc C n°20160091, annonce n°11926
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/01/2016
    RCS de Dieppe
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : rue de la Fonderie 76340 Blangy-sur-Bresle
    Bodacc C n°20160005, annonce n°10606
  • MODIFICATION 22/04/2015
    RCS de Dieppe
    Dénomination : VOLUM-E
    Description : Modification survenue sur la dénomination
    Bodacc B n°20150078, annonce n°1714
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/07/2013
    RCS de Dieppe
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : rue de la Fonderie 76340 Blangy-sur-Bresle
    Bodacc C n°20130045, annonce n°13617
  • MODIFICATION 24/10/2012
    RCS de Dieppe
    Dénomination : MB PROTO
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : DESJONQUERES Patrick, Jean-Marie Administrateur : 3DS (SAS) Administrateur : DESJONQUERES France, Anne-Marie Administrateur : DESJONQUERES Luc, Henri, Christian, Marie-Joseph Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) représenté par THIBAULT Olivier Commissaire aux comptes suppléant : CHAUMARTIN Anik né(e) ROESCH
    Bodacc B n°20120206, annonce n°2324
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/10/2012
    RCS de Dieppe
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : rue de la Fonderie 76340 Blangy-sur-Bresle
    Bodacc C n°20120072, annonce n°12560
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/08/2011
    RCS de Dieppe
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : rue de la Fonderie 76340 Blangy-sur-Bresle
    Bodacc C n°20110046, annonce n°10809
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/09/2010
    RCS de Dieppe
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : rue de la Fonderie 76340 Blangy-sur-Bresle
    Bodacc C n°20100061, annonce n°14320
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/08/2009
    RCS de Dieppe
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : rue de la Fonderie 76340 Blangy-sur-Bresle
    Bodacc C n°20090059, annonce n°11496
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/08/2008
    RCS de Neufchâtel-en-Bray
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : rue de la Fonderie 76340 Blangy-sur-Bresle
    Bodacc C n°20080059, annonce n°11986

Cartographie de VOLUM-E

Comment contacter VOLUM-E ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : RUE DE LA FONDERIE
76340 BLANGY-SUR-BRESLE
Organisme : KAPPALYS
Email : [email protected]
Téléphone : 0230960405
Adresse : 9 rue Linus Carl Pauling 76130 MONT SAINT AIGNAN

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Appels d'offres gagnés par VOLUM-E

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Labels et certificats de VOLUM-E

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2022 (sur 100) : NC
Conforme aux normes Egapro
Année 2022
Note NC
Écart rémunération (sur 40) NC
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) NC
Hautes rémunérations (sur 10) 5
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par VOLUM-E

  • élégame
    Enregistrée le 06/04/2012
    Expire le 06/04/2032
    Classes : 03 , 06 , 14 , 20
    Numéro : FR3911887
    Marque renouvelée
  • E ELEGAME SCULPTEUR D'EMOTIONS FRANCE DESJONQUERES
    Enregistrée le 05/04/2012
    Expire le 05/04/2032
    Classes : 03 , 06 , 14 , 20
    Numéro : FR3911265
    Marque renouvelée
  • ELEGAMI I DOLL ME
    Enregistrée le 11/04/2011
    Expire le 11/04/2021
    Classes : 03 , 06 , 14 , 20
    Numéro : FR3823253
    Marque expirée
  • élégami
    Enregistrée le 11/04/2011
    Expire le 11/04/2021
    Classes : 03 , 06 , 14 , 20
    Numéro : FR3823254
    Marque expirée

Brevets déposés par VOLUM-E

  • PIECE INTERMEDIAIRE OBTENUE PAR FABRICATION ADDITIVE, ENSEMBLE COMPRENANT LA PIECE INTERMEDIAIRE ET PROCEDE DE FABRICATION D'UNE PIECE
    Enregistré le 21/05/2018
    Expiré le 28/05/2026
    Numéro : FR1854206
    Classes : B33Y10/00 , B33Y80/00 , F23R3/283 , F23R3/286 , F23R2900/00018 , B22F5/10 , B22F2999/00 , B29C64/153 , B29C64/364 , B29C64/40 , Y02P10/25 , B22F10/28 , B22F12/70 , B33Y10/00 , B22F10/28 , B22F12/70

Aides perçues par VOLUM-E

Intitulé : France - COVID-19 – Amendment of State aid measures SA.56709, SA.56985, SA.56868, SA.57219, SA.57367, SA.57695, SA.57754 and SA.60965
Montant : 1 100 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 04/05/2023
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Prêt à taux réduit
Numéro SA : SA.62102
•
Référence : TM-11768532
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 572 049 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 10/04/2016
•
Publication : 03/01/2017
Objectif : Recherche et développement
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10003563
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 1 211 560 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 10/04/2016
•
Publication : 03/01/2017
Objectif : Recherche et développement
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10003562
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 663 011 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 01/12/2022
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
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Référence : TM-11010498
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à finalité régionale (AFR) pour la période 2014-2020
Montant : 1 259 920 €
Autorité : Région NORMANDIE
Objectif : Aides à finalité régionale – aides à l’investissement (art. 14) - Régime
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.39252
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Référence : TM-10170892
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à finalité régionale (AFR) pour la période 2014-2020
Montant : 503 967 €
Autorité : Région NORMANDIE
Objectif : Aides à finalité régionale – aides à l’investissement (art. 14) - Régime
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.39252
•
Référence : TM-10170891