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Mise à jour RCS : le 15/06/2026 Mise à jour RNE : le 15/06/2026 Mise à jour INSEE : le 14/06/2026

ALMERYS

432 701 639 · Active
Adresse : 34 BOULEVARD HAUSSMANN, 75009 PARIS
Activité : Traitement de données, hébergement et activités connexes
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2022)
Création : 01/09/2000
Dirigeant : HEKA INVEST

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Informations juridiques de ALMERYS

SIREN : 432 701 639
SIRET (siège) : 432 701 639 00119
Forme juridique : SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de TVA : FR04432701639
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de PARIS , le 06/09/2000 )
Inscription au RNE : INSCRIT
Numéro RCS : 432 701 639 R.C.S. Paris
Capital social : 1 540 000,00 €

Extrait INPI

Activité de ALMERYS

Activité principale déclarée : développement et mise en œuvre de tous les moyens, notamment : les infrastructures, dispositifs, services, méthodes, process, prestations, favorisant la mise en relation des professionnels de santé, des patients-assurés et des assureurs ou de tout autre acteur concerné par un même enjeu, ceci notamment au travers du développement et de la réalisation des dispenses d'avance de frais auprès des professionnels de santé pour les bénéficiaires de dispositifs d'assurance santé ainsi que la gestion et le règlement des prestations correspondantes, de la gestion des prestations d'assurance, de la gestion de prestation sociale, du développement des échanges et des traitements d'informations administratives, financières ou médicales
Code NAF ou APE : 63.11Z (Traitement de données, hébergement et activités connexes)
Domaine d’activité : Services d'information
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que ALMERYS applique soit différente. : Bureaux d'études techniques et sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise ALMERYS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    432 701 639 00119
    Adresse : 34 BOULEVARD HAUSSMANN 75009 PARIS
    Date de création : 01/01/2024
    Activité distincte : Services administratifs combinés de bureau (82.11Z)
  • Établissement secondaire

    En activité

    432 701 639 00085
    Adresse : IMMEUBLE LE COLOMBO 6 AVENUE GEORGES POMPIDOU 31130 BALMA
    Date de création : 01/01/2014
    Activité distincte : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (70.22Z)
  • Établissement secondaire

    En activité

    432 701 639 00069
    Adresse : 46 RUE DU RESSORT 63100 CLERMONT-FERRAND
    Date de création : 15/05/2010
    Activité distincte : Services administratifs combinés de bureau (82.11Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    432 701 639 00101
    Adresse : 43-47 43 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE 75016 PARIS
    Date de création : 01/07/2021
    Date de clôture : 01/01/2024
    Activité distincte : Programmation informatique (62.01Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    432 701 639 00093
    Adresse : BAT B 7 RUE LOUIS RENAULT 31130 BALMA
    Date de création : 12/12/2016
    Date de clôture : 28/02/2019
    Activité distincte : Programmation informatique (62.01Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    432 701 639 00077
    Adresse : 336 RUE SAINT-HONORE 75001 PARIS
    Date de création : 01/07/2013
    Date de clôture : 01/07/2021 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Programmation informatique (62.01Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    432 701 639 00051
    Adresse : 17 & 19 17 RUE DE CLICHY 75009 PARIS
    Date de création : 01/08/2002
    Date de clôture : 01/07/2013 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Programmation informatique (62.01Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    432 701 639 00044
    Adresse : 5 AVENUE MARCEL DASSAULT 31500 TOULOUSE
    Date de création : 01/09/2001
    Date de clôture : 01/01/2014 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (70.22Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    432 701 639 00036
    Adresse : 9 RUE DUVIARD 69004 LYON
    Date de création : 09/05/2001
    Date de clôture : 06/01/2006
    Activité distincte : Activités comptables (74.1C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    432 701 639 00028
    Adresse : ZI DU BREZET 49 RUE GEORGES BESSE 63100 CLERMONT-FERRAND
    Date de création : 01/10/2000
    Date de clôture : 15/05/2010 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Programmation informatique (62.01Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    432 701 639 00010
    Adresse : ZI DU BREZET 27 RUE GEORGES BESSE 63100 CLERMONT-FERRAND
    Date de création : 01/09/2000
    Date de clôture : 10/10/2001 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités comptables (74.1C)

Etablissements de l'entreprise ALMERYS

Finances de ALMERYS

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 67,5M 62,6M 60,4M
Marge brute (€) 67,9M 0 0 0
EBITDA - EBE (€) 30,1M 0 0 0
Résultat d'exploitation (€) 28,8M 0 0 0
Résultat net (€) 20,2M 19,7M 0 18,5M
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 7,7 -1,8
Taux de croissance de l'effectif (%) -36,5
Taux de marge brute (%) 101
Taux de marge d'EBITDA (%) 44,6
Taux de marge opérationnelle (%) 42,7
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 7,35M 0 0 0
BFR exploitation (€) 6,16M 0 0 0
BFR hors exploitation (€) 1,19M 0 0 0
BFR (j de CA) 39,8
BFR exploitation (j de CA) 33,3
BFR hors exploitation (j de CA) 6,5
Délai de paiement clients (j) 76,4
Délai de paiement fournisseurs (j) 88,9
Ratio des stocks / CA (j) 0
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 22,2M 0 0 0
Capacité d'autofinancement / CA (%) 32,9
Fonds de roulement net global (€) 9,49M 0 0 0
Couverture du BFR 1,3
Trésorerie (€) 2,14M 0 0 0
Dettes financières (€) 9,84M 0 0 0
Capacité de remboursement 0,3
Ratio d'endettement (Gearing) 0,3
Autonomie financière (%) 24
Taux de levier (DFN/EBITDA) 0,3
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 67,3M
Liquidité générale 1,1
Couverture des dettes 3,5
Fonds propres (€) 23,6M 0 0 0
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 29,9
Rentabilité sur fonds propres (%) 85,5
Rentabilité économique (%) 20,5
Valeur ajoutée (€) 35,5M 0 0 0
Valeur ajoutée / CA (%) 52,6
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 101
Salaires et charges sociales (€) 5,1M 0 0 0
Salaires / CA (%) 7,6
Impôts et taxes (€) 347K 0 0 0
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de ALMERYS

Entreprises dirigées par ALMERYS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ALMERYS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de ALMERYS

    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    29/06/2023
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement de président
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire
      • Changement de président
    • Statuts mis à jour
    26/05/2023
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement de président
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire
      • Changement de président
    • Statuts mis à jour
    26/05/2023
    • Acte
      • Démission de directeur général
      • Démission de directeur général
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
      • Société pluripersonnelle devient unipersonnelle
      • Augmentation du capital social
      • Société pluripersonnelle devient unipersonnelle
    • Statuts mis à jour
    11/01/2022
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
      • Changement de président
    25/03/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • refonte des statuts
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
      • refonte des statuts
    • Statuts mis à jour
    30/11/2018
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
      • Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
      • Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
    26/07/2018
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Décision(s) du président
      • Nomination de directeur général
      • Nomination de directeur général
    • Statuts mis à jour
    26/07/2017
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Nomination de directeur général
      • Nomination de directeur général
    • Lettre
      • Changement de représentant permanent
      • Changement de représentant permanent
    27/01/2016
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    31/07/2015
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Depart membres du conseil de surveillance
      • Nomination de directeur général
      • Changement de président
      • Changement de président
      • Nomination de directeur général
      • Depart membres du conseil de surveillance
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    29/04/2015
    • Procès-verbal d'assemblée
      • REMPLACEMENT D'UN MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
      • REMPLACEMENT D'UN MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
    07/03/2014
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • Changement de président du conseil de surveillance
      • Changement de président du conseil de surveillance
    27/09/2013
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
      • Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • Changement de président du conseil de surveillance
      • Changement de président du conseil de surveillance
    14/03/2013
    • Procès-verbal d'assemblée
      • modification des membres du conseil de surveillance
      • modification des membres du conseil de surveillance
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • Changement de président du conseil de surveillance
      • Changement de président du conseil de surveillance
    23/02/2012
    • Procès-verbal d'assemblée
      • modification des membres du conseil de surveillance
      • modification des membres du conseil de surveillance
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • Changement de président du conseil de surveillance
      • Changement de président du conseil de surveillance
    23/02/2012
    • Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
      • Démission d'un membre du conseil de surveillance
      • Démission d'un membre du conseil de surveillance
    18/11/2011
    • Procès-verbal du directoire
      • Constatation d'une erreur matérielle dans la rédaction des statuts
      • Constatation d'une erreur matérielle dans la rédaction des statuts
    • Statuts mis à jour
    20/09/2011
    • Procès-verbal du directoire
      • Constatation d'une erreur matérielle dans la rédaction des statuts
      • Constatation d'une erreur matérielle dans la rédaction des statuts
    • Statuts mis à jour
    20/09/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Reconstitution de l'actif net
      • Reconstitution de l'actif net
    18/10/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège Clermont Ferrand 46 rue du Ressort
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Transfert du siège Clermont Ferrand 46 rue du Ressort
    • Statuts mis à jour
    08/09/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège Clermont Ferrand 46 rue du Ressort
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Transfert du siège Clermont Ferrand 46 rue du Ressort
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    08/09/2010
    • Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
      • Changement de président du conseil de surveillance
      • Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
      • Changement de président du conseil de surveillance
      • Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
    • Procès-verbal d'assemblée
    11/01/2010
    • Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
      • Changement de président du conseil de surveillance
      • Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
      • Changement de président du conseil de surveillance
      • Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
    • Procès-verbal d'assemblée
    11/01/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
      • Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
    04/03/2009
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    18/07/2007
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Statuts mis à jour
      • MODIFICATION DE L'ARTICLE 22 DES STATUTS
      • MODIFICATION DE L'ARTICLE 22 DES STATUTS
    07/08/2006
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement relatif à la durée de la personne morale
      • Changement relatif à l'objet social
      • Changement relatif à l'objet social
      • Changement relatif à la durée de la personne morale
    • Statuts mis à jour
    18/07/2006
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    27/06/2006
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
      • Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • Changement de président du conseil de surveillance
      • Changement de président du conseil de surveillance
    17/11/2005
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
      • Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
    19/12/2003
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
      • Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
    19/12/2003
    • Divers
      • MODIFICATION STATUTAIRE
      • MODIFICATION STATUTAIRE
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    • Statuts mis à jour
    19/11/2002
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    25/04/2002
    • Divers
      • MODIFICATION DES MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
      • P.V.DE LA REUNION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU 10/10/01
      • P.V. D'ASSEMBLEE DU DIRECTOIRE DU 10/10/01
      • P.V.DE LA REUNION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU 10/10/01
      • MODIFICATION DES MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
      • P.V. D'ASSEMBLEE DU DIRECTOIRE DU 10/10/01
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • Transfert du siège 49 RUE GEORGES BESSE 63000 CLERMONT-FD
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • Transfert du siège 49 RUE GEORGES BESSE 63000 CLERMONT-FD
    • Statuts mis à jour
    10/04/2002
    • Divers
      • ORDONNANCE DU TRIBUNAL DE COMMERCE EN DATE DU 03/04/01 DESIGNONS MR THIERRYDUVAL COMME COMMISSAIRE AUX APPORTS
      • ORDONNANCE DU TRIBUNAL DE COMMERCE EN DATE DU 03/04/01 DESIGNONS MR THIERRYDUVAL COMME COMMISSAIRE AUX APPORTS
    04/04/2001
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
      • Constitution
    • Procès-verbal d'assemblée
    05/09/2000

Comptes annuels de ALMERYS

  • Comptes sociaux 2024 11/08/2025
  • Comptes sociaux 2023 05/07/2024
  • Comptes sociaux 2022 17/10/2023
  • Comptes sociaux 2021 23/09/2022
  • Comptes sociaux 2020 20/10/2021
  • Comptes sociaux 2019 14/10/2021
  • Comptes sociaux 2018 31/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 25/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 09/10/2017

Conformité de ALMERYS

0 procédure collective
18 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
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Alertes de ALMERYS

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
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Procédures collectives de ALMERYS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ALMERYS

  • Cour d'appel de Montpellier, 05/05/2026, 24/00301
    Début du contentieux : 18/12/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : CPAM DE L'HERAULT, MAAF ASSURANCES SA
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Chambéry, 19/03/2026, 25/00777
    Début du contentieux : 14/04/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE - CPAM - DE L' ISERE, APIVIA MACIF MUTUELLE, GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire d'Evreux, 13/10/2025, 24/00264
    Position : Défendeur
    Autres parties : ALLIANZ I.A.R.D., CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'EURE, LE RECTORAT DE L'ACADÉMIE DE, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE
    Dispositif : MEE - incident
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Nanterre, 08/09/2025, 25/00643
    Position : Défendeur
    Autres parties : SMA SA, ELIOR RESTAURATION FRANCE
    Dispositif : Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Grenoble, 15/05/2025, 25/00038
    Position : Défendeur
    Autres parties : CLINIQUE DES CEDRES, ONIAM OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES, SHAM RELYENS MUTUAL INSURANCE, APGIS ASSURANCE PREVOYANCE GENERAL INTERPROF SALARIE, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, CPAM CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'ISERE
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Marseille, 18/04/2025, 24/05602
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, Organisme CPAM DES BOUCHES DU RHONE
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 03/04/2025, 23-19.227, 23-20.810
    Début du contentieux : 17/06/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse régionale d'assurance mutuelle agricole de Rhône-Alpes Auvergne - Groupama Rhône-Alpes Auvergne, CPAM CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'ISERE, Groupama Rhône-Alpes Auvergne
    Dispositif : Cassation partielle
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  • Tribunal judiciaire de Nanterre, 03/04/2025, 23/07609
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, GENERATION, COMPASS GROUP FRANCE, GMF
    Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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  • Tribunal administratif de Grenoble, 11/07/2024, 2203177
    Début du contentieux : 03/12/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : GROUPEMENT HOSPITALIER PORTES DE PROVENCE, DDFIP DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES DROME
    Dispositif : Non-lieu
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  • Cour d'appel de Paris, 02/06/2023, 21/16107
    Début du contentieux : 10/09/2020
    Position : Demandeur
    Autres parties : SOCIETE CIVILE DE MOYENS PORTAIL ELECTRONIQUE DU CONSEIL NATIONAL DES ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES ET DES MANDATAIRES JU
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Cour d'appel de Grenoble, 30/05/2023, 21/03268
    Début du contentieux : 17/06/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, Compagnie d'assurance GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE, Etablissement CPAM DE L'ISERE
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Cour d'appel de Rennes, 10/05/2023, 20/00102
    Début du contentieux : 12/11/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU MORBIHAN, GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • Tribunal administratif de Bordeaux, 09/03/2023, 2204000
    Position : Défendeur
    Autres parties : Groupama Centre-Atlantique, CENTRE HOSPITALIER CHARLES PERRENS, Caisse primaire d'assurance maladie de la Gironde, Personne anonymisée 1
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  • Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 30/09/2022, 2202182
    Début du contentieux : 20/09/2022
    Position : Demandeur
    Dispositif : Rejet incompétence (Art R.222-1 al.2)
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  • CNIL, 31/12/2017, DF-2017-773
    Début du contentieux : 27/07/2017
    Position : Demandeur
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  • CNIL, 31/12/2017, DF-2017-2901
    Début du contentieux : 01/01/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : CNIL COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES
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  • Cour administrative d'appel de Versailles, 06/06/2017, 15VE01066
    Début du contentieux : 05/02/2015
    Position : Demandeur
    Autres parties : Centre hospitalier d'Aulnay-sous-Bois
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  • Cour administrative d'appel de Nantes, 27/01/2017, 15NT00526
    Début du contentieux : 31/12/2014
    Position : Demandeur
    Autres parties : Centre psychothérapique de l'Orne
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Annonces BODACC de ALMERYS

  • DÉPÔT DES COMPTES 27/08/2025
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 34 boulevard Haussmann 75009 Paris
    Bodacc C n°20250163, annonce n°1535
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/07/2024
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 34 boulevard Haussmann 75009 Paris
    Bodacc C n°20240141, annonce n°7480
  • IMMATRICULATION 25/02/2024
    RCS de Paris
    Dénomination : ALMERYS
    Adresse : 34 boulevard Haussmann 75009 Paris
    Bodacc A n°20240039, annonce n°1392
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/10/2023
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 46 Rue du Ressort 63000 Clermont-Ferrand
    Bodacc C n°20230205, annonce n°3590
  • MODIFICATION 30/05/2023
    RCS de Clermont-Ferrand
    Dénomination : ALMERYS
    Adresse : 46 Rue du Ressort 63000 Clermont-Ferrand
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : HEKA INVEST ; Commissaire aux comptes titulaire : EXCO CLERMONT-FERRAND ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES
    Bodacc B n°20230103, annonce n°1636
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/10/2022
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 46 Rue du Ressort 63000 Clermont-Ferrand
    Bodacc C n°20220192, annonce n°4474
  • MODIFICATION 18/01/2022
    RCS de Clermont-Ferrand
    Dénomination : ALMERYS
    Capital : 1 540 000,00 €
    Adresse : 46 Rue du Ressort 63000 Clermont-Ferrand
    Description : Modification survenue sur l'administration, le capital.
    Administration : Président : CAREDDA Laurent, René ; Commissaire aux comptes titulaire : EXCO CLERMONT-FERRAND
    Bodacc B n°20220012, annonce n°1904
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/10/2021
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 46 Rue du Ressort 63000 Clermont-Ferrand
    Bodacc C n°20210209, annonce n°3730
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/10/2021
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 46 Rue du Ressort 63100 Clermont-Ferrand
    Bodacc C n°20210204, annonce n°4165
  • MODIFICATION 16/07/2020
    RCS de Clermont-Ferrand
    Dénomination : ALMERYS
    Adresse : 46 Rue du Ressort 63100 Clermont-Ferrand
    Description : Modification survenue sur l'activité.
    Bodacc B n°20200136, annonce n°1365
  • MODIFICATION 16/07/2020
    RCS de Clermont-Ferrand
    Dénomination : ALMERYS
    Adresse : 46 Rue du Ressort 63100 Clermont-Ferrand
    Description : Modification survenue sur l'activité.
    Bodacc B n°20200136, annonce n°1364
  • MODIFICATION 16/07/2020
    RCS de Clermont-Ferrand
    Dénomination : ALMERYS
    Adresse : 46 Rue du Ressort 63100 Clermont-Ferrand
    Description : Modification survenue sur l'activité.
    Bodacc B n°20200136, annonce n°1363
  • VENTE 16/07/2020
    RCS de Clermont-Ferrand
    Adresse : 46 Rue du Ressort 63000 Clermont-Ferrand
    Administration : Président : CAREDDA Laurent, René ; Directeur général : PASSELERGUE Sébastien ; Commissaire aux comptes titulaire : CENTRE DE REVISION D'ETUDES ET DE GESTION
    Catégorie vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
    Origine des fonds : siège et établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 800000.00 euros
    Nouveau propriétaire : BE YS TRUSTED SOLUTIONS FRANCE
    Bodacc A n°20200136, annonce n°1162
  • VENTE 07/07/2020
    RCS de Clermont-Ferrand
    Adresse : 46 Rue du Ressort 63000 Clermont-Ferrand
    Administration : Président : CAREDDA Laurent, René ; Directeur général : PICKUS Katia, Hélène, Micheline
    Catégorie vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
    Origine des fonds : siège et établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 300000.00 euros
    Nouveau propriétaire : BE YS HEALTH SOLUTIONS FRANCE
    Bodacc A n°20200130, annonce n°1645
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/08/2019
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 46 Rue du Ressort 63100 Clermont-Ferrand
    Bodacc C n°20190150, annonce n°7769
  • MODIFICATION 02/04/2019
    RCS de Clermont-Ferrand
    Dénomination : ALMERYS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : CAREDDA Laurent, René ; Directeur général : SAS KORTALYS (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : EXCO CLERMONT-FERRAND (AFJ)
    Bodacc B n°20190065, annonce n°1639
  • MODIFICATION 31/07/2018
    RCS de Clermont-Ferrand
    Dénomination : ALMERYS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : GLOBAL SECURED SOLUTIONS (SAS) représenté par CAREDDA Laurent ; Directeur général : SAS KORTALYS (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : EXCO CLERMONT-FERRAND (AFJ)
    Bodacc B n°20180143, annonce n°1300
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/07/2018
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 46 rue du Ressort 63100 Clermont-Ferrand
    Bodacc C n°20180138, annonce n°8451
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/10/2017
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 46 rue du Ressort 63100 Clermont-Ferrand
    Bodacc C n°20170106, annonce n°10174
  • MODIFICATION 03/08/2017
    RCS de Clermont-Ferrand
    Dénomination : ALMERYS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : GLOBAL SECURED SOLUTIONS (SAS) représenté par CAREDDA Laurent ; Directeur général : SAS KORTALYS (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES SAS (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : EXCO CLERMONT-FERRAND (AFJ) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : A.A. ARVERNE AUDIT SAS (SAS)
    Bodacc B n°20170147, annonce n°931
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/06/2016
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 46 rue du Ressort 63100 Clermont-Ferrand
    Bodacc C n°20160058, annonce n°6627
  • MODIFICATION 12/02/2016
    RCS de Clermont-Ferrand
    Dénomination : ALMERYS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : GLOBAL SECURED SOLUTIONS (SAS) représenté par CAREDDA Laurent Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES SAS (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : EXCO CLERMONT-FERRAND (AFJ) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SA) Commissaire aux comptes suppléant : A.A. ARVERNE AUDIT SAS (SAS)
    Bodacc B n°20160030, annonce n°1273
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/10/2015
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/04/2015
    Adresse : 46 rue du Ressort 63100 Clermont-Ferrand
    Bodacc C n°20150111, annonce n°7531
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/08/2015
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 46 rue du Ressort 63100 Clermont-Ferrand
    Bodacc C n°20150085, annonce n°4883
  • MODIFICATION 19/05/2015
    RCS de Clermont-Ferrand
    Dénomination : ALMERYS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : GLOBAL SERVICES SANTE (SAS) représenté par MIRATON Didier Directeur général : CAREDDA Laurent Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES SAS (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : EXCO CLERMONT-FERRAND (AFJ) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SA) Commissaire aux comptes suppléant : A.A. ARVERNE AUDIT SAS (SAS)
    Bodacc B n°20150094, annonce n°1088
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/10/2014
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 46 rue du Ressort 63100 Clermont-Ferrand
    Bodacc C n°20140080, annonce n°9771
  • MODIFICATION 31/03/2014
    RCS de Clermont-Ferrand
    Dénomination : ALMERYS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du directoire : CAREDDA Laurent Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : DURIEZ Didier Membre du conseil de surveillance : BRUNEL Jacky Membre du conseil de surveillance : RAYNAUD Benoit Membre du conseil de surveillance : ZYLBERBERG Thierry Membre du conseil de surveillance : PAVRET DE LA ROCHEFORDIERE Thuy-Mai, Céline né(e) DOAN Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES SAS (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : EXCO CLERMONT-FERRAND (AFJ) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SA) Commissaire aux comptes suppléant : A.A. ARVERNE AUDIT SAS (SAS)
    Bodacc B n°20140063, annonce n°580
  • MODIFICATION 15/10/2013
    RCS de Clermont-Ferrand
    Dénomination : ALMERYS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du directoire : CAREDDA Laurent Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : DURIEZ Didier Membre du conseil de surveillance : BRUNEL Jacky Membre du conseil de surveillance : RAYNAUD Benoit Membre du conseil de surveillance : PAULIAC Pierre Membre du conseil de surveillance : ZYLBERBERG Thierry Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES SAS (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : EXCO CLERMONT-FERRAND (AFJ) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SA) Commissaire aux comptes suppléant : A.A. ARVERNE AUDIT SAS (SAS)
    Bodacc B n°20130199, annonce n°1152
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/09/2013
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 46 rue du Ressort 63100 Clermont-Ferrand
    Bodacc C n°20130068, annonce n°9319
  • VENTE 17/04/2013
    RCS de Clermont-Ferrand
    Adresse : 46 rue du Ressort 63100 Clermont Ferrand
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 2000,00 euros.
    Ancien propriétaire : RMS SA
    Bodacc A n°20130075, annonce n°1338
  • MODIFICATION 26/03/2013
    RCS de Clermont-Ferrand
    Dénomination : ALMERYS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du directoire : CAREDDA Laurent Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : JAUBERT Didier Membre du conseil de surveillance : BRUNEL Jacky Membre du conseil de surveillance : RAYNAUD Benoit Membre du conseil de surveillance : PAULIAC Pierre Membre du conseil de surveillance : ZYLBERBERG Thierry Commissaire aux comptes titulaire : BEAUGHEON Jean-Luc Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES SAS (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SA) Commissaire aux comptes suppléant : EXCO CLERMONT FERRAND (SA)
    Bodacc B n°20130060, annonce n°1735
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/11/2012
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 46 rue du Ressort 63100 Clermont-Ferrand
    Bodacc C n°20120085, annonce n°9162
  • MODIFICATION 13/03/2012
    RCS de Clermont-Ferrand
    Dénomination : ALMERYS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : CAREDDA Laurent Président du Conseil de Surveillance : DESPORT Carole né(e) RIEHL Membre du Conseil de Surveillance : BRUNEL Jacky Membre du Conseil de Surveillance : RAYNAUD Benoit Membre du Conseil de Surveillance : PAULIAC Pierre Membre du Conseil de Surveillance : ZYLBERBERG Thierry Membre du Conseil de Surveillance : JAUBERT DIDIER Commissaire aux comptes titulaire : BEAUGHEON Jean-Luc Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES SAS (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SA) Commissaire aux comptes suppléant : EXCO CLERMONT FERRAND (SA)
    Bodacc B n°20120051, annonce n°1090
  • MODIFICATION 04/12/2011
    RCS de Clermont-Ferrand
    Dénomination : ALMERYS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : CAREDDA Laurent Président du Conseil de Surveillance : JAUBERT DIDIER Membre du Conseil de Surveillance : BRUNEL Jacky Membre du Conseil de Surveillance : RAYNAUD Benoit Membre du Conseil de Surveillance : PAULIAC Pierre Membre du Conseil de Surveillance : ZYLBERBERG Thierry Membre du Conseil de Surveillance : JAUBERT DIDIER Commissaire aux comptes titulaire : BEAUGHEON Jean-Luc Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES SAS (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SA) Commissaire aux comptes suppléant : EXCO CLERMONT FERRAND (SA)
    Bodacc B n°20110234, annonce n°971
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/09/2011
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 46 rue du Ressort 63100 Clermont-Ferrand
    Bodacc C n°20110056, annonce n°8074
  • MODIFICATION 23/09/2010
    RCS de Clermont-Ferrand
    Dénomination : ALMERYS
    Adresse : 46 rue du Ressort 63100 Clermont-Ferrand
    Description : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
    Bodacc B n°20100185, annonce n°1343
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/09/2010
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 49 rue Georges Besse - Zone Industrielle du Brezet 63000 Clermont-Ferrand
    Bodacc C n°20100065, annonce n°4245
  • MODIFICATION 28/01/2010
    RCS de Clermont-Ferrand
    Dénomination : ALMERYS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : CAREDDA Laurent Président du Conseil de Surveillance : JAUBERT DIDIER Membre du Conseil de Surveillance : BRUNEL Jacky Membre du Conseil de Surveillance : RAYNAUD Benoit Membre du Conseil de Surveillance : KOCHER Laurent Membre du Conseil de Surveillance : PAULIAC Pierre Membre du Conseil de Surveillance : ZYLBERBERG Thierry Membre du Conseil de Surveillance : JAUBERT DIDIER Commissaire aux comptes titulaire : BEAUGHEON Jean-Luc Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES SAS (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SA) Commissaire aux comptes suppléant : EXCO CLERMONT FERRAND (SA)
    Bodacc B n°20100019, annonce n°583
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/10/2009
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 49 rue Georges Besse - Zone Industrielle du Brezet 63000 Clermont-Ferrand
    Bodacc C n°20090080, annonce n°6246
  • MODIFICATION 22/03/2009
    RCS de Clermont-Ferrand
    Dénomination : ALMERYS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : CAREDDA Laurent. Président du Conseil de Surveillance : KOCHER Laurent. Membre du Conseil de Surveillance : BRUNEL Jacky. Membre du Conseil de Surveillance : RAYNAUD Benoit. Membre du Conseil de Surveillance : KOCHER Laurent. Membre du Conseil de Surveillance : PAULIAC Pierre. Membre du Conseil de Surveillance : ZYLBERBERG Thierry. Commissaire aux comptes titulaire : BEAUGHEON Jean-Luc. Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES SAS (SAS). Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SA). Commissaire aux comptes suppléant : EXCO CLERMONT FERRAND (SA).
    Bodacc B n°20090057, annonce n°1546
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/09/2008
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 49 rue Georges Besse - Zone Industrielle du Brezet 63000 Clermont-Ferrand
    Bodacc C n°20080074, annonce n°7502

Annonces BALO de ALMERYS

  • PUBLICATIONS PERIODIQUES 14/07/2008
    Numéro d’affaire : 10038
    Type d’informations : Comptes annuels
    Description : 0810038 14 juillet 2008BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n°85 Publications périodiques____________________ Sociétés commerciales et industrielles____________________ ALMERYS    (Capital détenu par France Télécom.)   Société par actions simplifiée au capital de 40 000 €. Siège social : 49, rue Georges Besse, 63000 Clermont-Ferrand. 432 701 639 R.C.S. Clermont-Ferrand.     Les comptes annuels au 31 décembre 2007, approuvés par l’assemblée générale ordinaire du 17 juin 2008, ont été publiés dans le journal d’annonces légales « Les Petites Affiches » du 8 juillet 2008.               0810038
    Bulletin BALO n°85 du 14/07/2008, affaire n°10038
  • PUBLICATIONS PERIODIQUES 19/10/2007
    Numéro d’affaire : 15763
    Type d’informations : Comptes annuels
    Description : 0715763 19 octobre 2007BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n°126 Publications périodiques____________________ Sociétés commerciales et industrielles____________________  ALMERYS (Filiale à 64 % de la société France Télécom)  Société par actions simplifiée au capital de 40.000 €. Siège social : 49, rue Georges Besse – Z.I. du Brezet 63000 CLERMONT-FERRAND. 432 701 639 R.C.S. CLERMONT-FERRAND – APE :724 Z   Les comptes annuels au 31 décembre 2006, approuvés par l'assemblée générale ordinaire du 1er juin 2007, ont été publiés dans le journal d'annonces légales "Le Publicateur Légal" du 11 / 12 octobre 2007.     0715763
    Bulletin BALO n°126 du 19/10/2007, affaire n°15763
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Appels d'offres gagnés par ALMERYS

  • Objet : Le présent marché a pour objet : prestation de saisie de données liées à la facturation dans le système d’information hospitalier de l’AP-HP, nécessaire aux besoins de l’AP-HP. - Prestation pour l’ensemble des hôpitaux de l’AP-HP à l’exception des Hôpitaux de Pitié-Salpêtrière et Charles FOIX

    Montant : 2 600 000,00 € · Notifié le : 01/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS (ACHATS CENTRAUX HOTELIERS LIMENTAIRES)

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  • Objet : Le présent marché a pour objet : prestation de saisie de données liées à la facturation dans le système d’information hospitalier de l’AP-HP, nécessaire aux besoins de l’AP-HP. - Prestation saisie données liées à la facturation pour les hôpitaux Pitié Salpêtrière et Charles Foix

    Montant : 2 200 000,00 € · Notifié le : 01/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS (ACHATS CENTRAUX HOTELIERS LIMENTAIRES)

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  • Objet : Mise en place du dispositif ROC au profil de la Camieg

    Montant : 2 964 600,00 € · Notifié le : 31/10/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CAISSE D ASSURANCE MALADIE DES INDUSTRIES ELECTRIQUE ET GAZIERE

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  • Objet : POC et#8211; signature électronique - BAIL

    Montant : 29 000,00 € · Notifié le : 30/10/2019 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DOMOFRANCE

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Labels et certificats de ALMERYS

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 90
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 90 89 89 91 91
Écart rémunération (sur 40) 35 34 34 36 36
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 15 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 5 5 5 5 5
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par ALMERYS

  • almerys by heka
    Enregistrée le 29/01/2024
    Expire le 29/01/2034
    Classes : 09 , 35 , 36 , 42 , 44
    Numéro : FR5025362
    Marque enregistrée
  • OPTILYS
    Enregistrée le 22/12/2011
    Expire le 22/12/2031
    Classes : 09 , 35 , 36 , 38
    Numéro : FR3883917
    Marque renouvelée
  • CODELIS
    Enregistrée le 06/11/2008
    Expire le 06/11/2028
    Classes : 09 , 35 , 38 , 42 , 28
    Numéro : FR3609991
    Marque renouvelée
  • TeamLive
    Enregistrée le 19/06/2007
    Expire le 19/06/2027
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR3508225
    Marque renouvelée
  • CLEYRIS
    Enregistrée le 25/08/2005
    Expire le 25/08/2025
    Classes : 09 , 16 , 35 , 36 , 38 , 42 , 44 , 45
    Numéro : FR3376908
    Marque renouvelée
  • TEAM SANTE
    Enregistrée le 07/02/2001
    Expire le 07/02/2021
    Classes : 38 , 41 , 42
    Numéro : FR3081284
    Marque expirée
  • ALMERYS
    Enregistrée le 22/09/2000
    Expire le 22/09/2030
    Classes : 09 , 16 , 28 , 35 , 36 , 38 , 41 , 42 , 43
    Numéro : FR3053313
    Marque renouvelée

Aides perçues par ALMERYS

Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 500 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.40391
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Référence : TM-10153803