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Mise à jour RCS : le 17/06/2026 Mise à jour RNE : le 17/06/2026 Mise à jour INSEE : le 16/06/2026

SOURCES

432 937 464 · Active
Adresse : 3 RUE MONTPREAU, 92000 NANTERRE
Activité : Ingénierie, études techniques
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2022)
Création : 02/10/2000
Dirigeant : SOURCES HORIZONS

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Informations juridiques de SOURCES

SIREN : 432 937 464
SIRET (siège) : 432 937 464 00027
Numéro LEI : 9695005Y5GBR8EUTFQ83 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR58432937464
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de NANTERRE , le 28/09/2000 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 28/09/2000)
Numéro RCS : 432 937 464 R.C.S. Nanterre
Capital social : 150 000,00 €

Extrait INPI

Activité de SOURCES

Activité principale déclarée : Bureau d'études et ingénierie
Code NAF ou APE : 71.12B (Ingénierie, études techniques)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise SOURCES

  • Siège et établissement principal

    En activité

    432 937 464 00027
    Adresse : 3 RUE MONTPREAU 92000 NANTERRE
    Date de création : 30/06/2003
  • Établissement secondaire

    En activité

    432 937 464 00068
    Adresse : 10 ALLEE DES ACACIAS 33700 MERIGNAC
    Date de création : 01/11/2023
    Enseigne : SOURCES
  • Établissement secondaire

    En activité

    432 937 464 00043
    Adresse : 1 AVENUE MEILLEUR OUVRIER DE FRANCE 33700 MERIGNAC
    Date de création : 01/01/2006
  • Établissement secondaire

    Fermé

    432 937 464 00050
    Adresse : CHEMILLE MELAY 101 AV DU GENERAL DE GAULLE 49120 CHEMILLE-EN-ANJOU
    Date de création : 01/07/2018
    Date de clôture : 01/07/2018
  • Établissement secondaire

    Fermé

    432 937 464 00035
    Adresse : 10 B RUE GUTENBERG 33700 MERIGNAC
    Date de création : 01/07/2002
    Date de clôture : 31/12/2005
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    432 937 464 00019
    Adresse : 275 AVENUE GEORGES CLEMENCEAU 92000 NANTERRE
    Date de création : 02/10/2000
    Date de clôture : 30/06/2003 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)

Etablissements de l'entreprise SOURCES

Finances de SOURCES

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 53,8M 50,7M 50,5M 38,1M
Marge brute (€) 41,9M 38,4M 40,9M 29,7M
EBITDA - EBE (€) 9,98M 5,86M 4,54M 3,47M
Résultat d'exploitation (€) 10,1M 5,82M 4,58M 3,23M
Résultat net (€) 7,91M 4,28M 3,06M 2,29M
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 6 0,4 32,5 41,2
Taux de croissance de l'effectif (%) 0
Taux de marge brute (%) 78 75,6 80,9 77,9
Taux de marge d'EBITDA (%) 18,6 11,6 9 9,1
Taux de marge opérationnelle (%) 18,8 11,5 9,1 8,5
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) -5,78M -3,8M -3,85M -3,57M
BFR exploitation (€) 1,97M 3,74M 5,51M 1,76M
BFR hors exploitation (€) -7,75M -7,53M -9,36M -5,33M
BFR (j de CA) -39,2 -27,3 -27,8 -34,2
BFR exploitation (j de CA) 13,4 26,9 39,8 16,8
BFR hors exploitation (j de CA) -52,6 -54,2 -67,6 -51
Délai de paiement clients (j) 76,4 93,2 94,6 105
Délai de paiement fournisseurs (j) 86,3 82,6 65,9 107
Ratio des stocks / CA (j) 0 0 0 0
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 10,1M 6,73M 5,6M 4,94M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 18,8 13,3 11,1 13
Fonds de roulement net global (€) 17,9M 9,97M 10,3M 7,74M
Couverture du BFR -3,1 -2,6 -2,7 -2,2
Trésorerie (€) 23,7M 13,8M 14,1M 11,3M
Dettes financières (€) 1,51M 527K 511K 53,5K
Capacité de remboursement -2,2 -2 -2,4 -2,3
Ratio d'endettement (Gearing) -1,5 -1,6 -1,7 -1,9
Autonomie financière (%) 37,1 25 25,2 20,9
Taux de levier (DFN/EBITDA) -2,2 -2,3 -3 -3,2
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 23,7M
Liquidité générale 1,7
Couverture des dettes 0 -0,1 -0,1 -0,1
Fonds propres (€) 15,2M 8,08M 8,1M 5,94M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 14,7 8,4 6,1 6
Rentabilité sur fonds propres (%) 52,1 52,9 37,8 38,5
Rentabilité économique (%) 19,3 13,2 9,5 8
Valeur ajoutée (€) 14,5M 10M 8,44M 6,73M
Valeur ajoutée / CA (%) 26,9 19,8 16,7 17,7
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 47 0 47
Salaires et charges sociales (€) 4,5M 4,26M 3,77M 3,31M
Salaires / CA (%) 8,4 8,4 7,5 8,7
Impôts et taxes (€) 233K 218K 169K 134K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de SOURCES

Entreprises dirigées par SOURCES

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SOURCES

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de SOURCES

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    26/07/2025
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Nomination de président
      • SA en SAS
    • Rapport du commissaire à la transformation
    • Rapport du conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
    02/05/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    22/10/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • DECES D ADMINISTRATEUR
    22/10/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    06/07/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    06/07/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    • Statuts mis à jour
    04/01/2005
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    23/09/2003
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    05/12/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
    26/11/2002

Comptes annuels de SOURCES

  • Comptes sociaux 2024 10/06/2025
  • Comptes sociaux 2023 12/09/2024
  • Comptes sociaux 2022 11/07/2023
  • Comptes sociaux 2021 15/08/2022
  • Comptes sociaux 2020 10/09/2021
  • Comptes sociaux 2019 19/06/2020
  • Comptes sociaux 2018 05/09/2019
  • Comptes sociaux 2017 14/06/2018
  • Comptes sociaux 2016 04/07/2017

Conformité de SOURCES

0 procédure collective
1 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de SOURCES

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de SOURCES

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SOURCES

  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 14/04/2015, 13BX02045
    Début du contentieux : 30/08/2011
    Position : Demandeur
    Autres parties : Commune d'Aubusson, SAS Sotec Travaux Publics
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces BODACC de SOURCES

  • MULTI-MODIFICATIONS
    06/08/2025
    Dénomination : pollux
    Journal : Les Echos.fr (Web)
    POLLUX
    SARL au capital de 8.000 €
    Siège social : 3 Rue Montpreau 92000 Nanterre
    RCS Nanterre 439 588 617
    Par décisions de l'Associé unique des 16/06/2025 et 18/06/2025, il a été décidé de transformer la société en SAS sans la création d’un être moral nouveau. La dénomination de la société, son capital, son siège, sa durée, son objet et la date de clôture de son exercice social restent inchangés. Les actions sont transmises à l'égard des tiers et de la Société par virement de compte à compte. Sont nommés Président SOURCES HORIZONS, SAS située au 3 rue Montpreau 92000 Nanterre, RCS Nanterre 945 119 279, en remplacement de Fabienne Billette ; Directeur général SOURCES, SAS  située au 3 rue Montpreau 92000 NANTERRE, RCS Nanterre 432 937 464 ; et Commissaire aux comptes titulaires Courcel, Audit & Conseils, SAS située au 87 rue La Boétie 75008 Paris, RCS Paris 489 396 341.
  • MULTI-MODIFICATIONS
    06/08/2025
    Dénomination : ressources i bis
    Journal : Les Echos.fr (Web)
    RESSOURCES I BIS
    SAS au capital de 1 €
    Siège social : 3 Rue Montpreau 92000 Nanterre
    RCS Nanterre 945 086 437 00015
    Par décisions de l'Associé unique du 18/06/2025, il a été décidé de modifier la dénomination sociale comme suit :  MANON EXPLOITATION & SERVICES ; de nommer Président SOURCES HORIZONS, SAS située au 3 rue Montpreau 92000 Nanterre, RCS Nanterre 945 119 279, en remplacement de SOURCES HOLDING ; et Directeur général SOURCES, SAS  située au 3 rue Montpreau 92000 NANTERRE, RCS Nanterre 432 937 464. Modification au RCS de Nanterre.
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    06/08/2025
    Journal : Les Echos.fr (Web)
    SOURCES
    Société par actions simplifiée au capital de 150.000 euros
    Siège social : 3, rue Montpreau – Nanterre (92000)
    432 937 464 RCS Nanterre
    Par décision de la Collectivité des Associés du 18 juin 2025, il a été décidé de nommer SOURCES HORIZONS SAS 945 119 279 R.C.S. Nanterre, 3 Rue Montpreau 92000 Nanterre, en qualité de Président en remplacement de MANON.
  • MODIFICATION 29/07/2025
    RCS de Nanterre
    Dénomination : SOURCES
    Adresse : 3 Rue Montpreau 92000 Nanterre
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : SOURCES HORIZONS ; Commissaire aux comptes titulaire : DE COURCEL Benjamin ; Commissaire aux comptes suppléant : KERNER MORIN Lara
    Bodacc B n°20250143, annonce n°5653
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/06/2025
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 3 Rue Montpreau 92000 Nanterre
    Bodacc C n°20250114, annonce n°9980
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/09/2024
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 3 Rue Montpreau 92000 Nanterre
    Bodacc C n°20240184, annonce n°7851
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/07/2023
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 3 Rue Montpreau 92000 Nanterre
    Bodacc C n°20230134, annonce n°11894
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/08/2022
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 3 Rue Montpreau 92000 Nanterre
    Bodacc C n°20220158, annonce n°8580
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/09/2021
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 3 Rue Montpreau 92000 Nanterre
    Bodacc C n°20210179, annonce n°5851
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/06/2020
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 3 Rue Montpreau 92000 Nanterre
    Bodacc C n°20200120, annonce n°4899
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/09/2019
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 3 rue Montpreau 92000 Nanterre
    Bodacc C n°20190179, annonce n°6606
  • MODIFICATION 05/05/2019
    RCS de Nanterre
    Dénomination : SOURCES
    Description : Modification de la forme juridique.Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : KERNER, KERNER MORIN Lara en fonction le 22 Octobre 2018 ; Commissaire aux comptes titulaire : DE COURCEL Benjamin en fonction le 22 Octobre 2018 ; Président : Manon SAS en fonction le 02 Mai 2019
    Bodacc B n°20190087, annonce n°3228
  • MODIFICATION AUTRE
    03/05/2019
    Dénomination : SOURCES
    Journal : Affiches Parisiennes
    SOURCES
    Socété anonyme au capital de 150 000€
    Siège : 3 rue Montpréau 92000 Nanterre
    432 937 464 RCS Nanterre
    Aux termes du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire en date du 12 avril 2019, il a été décidé : - de transformer la Société en société par actions simplifiée sans création d'une nouvelle personne morale à compter du 12/04/2019, - de maintenir le commissaire aux comptes titulaire, M. Jean-Pierre BATAILLE et commissaire aux comptes suppléant, M. Jean-Luc RANDON dans leur fonction sous la nouvelle forme, - de mettre fin au mandat des administrateurs, M. Patrick Billette, M. Jean-Luc TRIAU, et Mme Corinne MONTHERON, - et de nommer en qualité de président, la société MANON, SAS sis 3 rue Montpréau 92000 Nanterre, immatriculée sous le numéro 843 795 329 RCS Nanterre. Les statuts ont été modifiés. Mention sera faite au RCS de Nanterre
  • MODIFICATION 24/10/2018
    RCS de Nanterre
    Dénomination : SOURCES
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président du conseil d'administration : BILLETTE Patrick en fonction le 28 Septembre 2000 ; Administrateur : TRIAU Jean Luc en fonction le 28 Septembre 2000 ; Administrateur : MOTHERON Corinne en fonction le 04 Janvier 2005 ; Commissaire aux comptes suppléant : KERNER Lara en fonction le 22 Octobre 2018 ; Commissaire aux comptes titulaire : DE COURCEL Benjamin en fonction le 22 Octobre 2018
    Bodacc B n°20180203, annonce n°2394
  • MODIFICATION 24/10/2018
    RCS de Nanterre
    Dénomination : SOURCES
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président du conseil d'administration : BILLETTE Patrick en fonction le 28 Septembre 2000 ; Administrateur : TRIAU Jean Luc en fonction le 28 Septembre 2000 ; Commissaire aux comptes titulaire : BATAILLE Jean Pierre en fonction le 28 Septembre 2000 ; Commissaire aux comptes suppléant : RANDON Jean Luc en fonction le 28 Septembre 2000 ; Administrateur : MOTHERON Corinne en fonction le 04 Janvier 2005
    Bodacc B n°20180203, annonce n°2393
  • VENTE 28/08/2018
    RCS de Nanterre
    Adresse : 3 Rue Montreau 92000 Nanterre
    Catégorie vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
    Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 90000 Euros.
    Bodacc A n°20180162, annonce n°672
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/06/2018
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 3 rue Montreau 92000 Nanterre
    Bodacc C n°20180115, annonce n°6339
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/07/2017
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 3 rue Montreau 92000 Nanterre
    Bodacc C n°20170065, annonce n°8262
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/11/2016
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 3 rue Montreau 92000 Nanterre
    Bodacc C n°20160123, annonce n°8777
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/06/2015
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 3 rue Montreau 92000 Nanterre
    Bodacc C n°20150054, annonce n°9661
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/10/2014
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 3 rue Montreau 92000 Nanterre
    Bodacc C n°20140081, annonce n°12991
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/07/2013
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 3 rue Montreau 92000 Nanterre
    Bodacc C n°20130039, annonce n°14202
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/07/2012
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 3 rue Montreau 92000 Nanterre
    Bodacc C n°20120036, annonce n°13808
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/10/2011
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 3 rue Montreau 92000 Nanterre
    Bodacc C n°20110076, annonce n°12458
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/10/2010
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 3 rue Montreau 92000 Nanterre
    Bodacc C n°20100076, annonce n°13864
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/10/2009
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 3 rue Montreau 92000 Nanterre
    Bodacc C n°20090078, annonce n°7596
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/08/2008
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 3 rue Montreau 92000 Nanterre
    Bodacc C n°20080051, annonce n°8562
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Cartographie de SOURCES

Comment contacter SOURCES ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 3 RUE MONTPREAU
92000 NANTERRE
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

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Entreprises citées de SOURCES

  • POLLUX (439 588 617) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOURCES et POLLUX de la relation : Logiciel
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Fabienne BILLETTE , Patrick BILLETTE
  • SOURCES HOLDING (532 378 973) Cité 9 fois entre 2011 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOURCES et SOURCES HOLDING de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : PATRICK BILLETTE
  • MANON SAS (843 795 329) Cité 5 fois entre 2018 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOURCES et MANON SAS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Benjamin DE COURCEL , Lara KERNER MORIN , SOURCES HOLDING et 2 autres
  • SOURCES HORIZONS (945 119 279) Cité 2 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOURCES et SOURCES HORIZONS de la relation : Actionnariat
  • FELJAS & MASSON SAS (882 913 965) Cité 2 fois en 2020 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOURCES et FELJAS & MASSON SAS de la relation : Banque
  • AR-VAL S (980 213 276) Cité 4 fois en 2023 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOURCES et AR-VAL S de la relation : Actionnariat
  • MANON EXPLOITATION & SERVICES (945 086 437) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOURCES et MANON EXPLOITATION & SERVICES de la relation : Banque
  • VA TECH WABAG DEUTSCHLAND GMBH & CO KG (434 904 900) Cité 2 fois en 2003 et 2004
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOURCES et VA TECH WABAG DEUTSCHLAND GMBH & CO KG de la relation : Inconnue
  • VWS WABAG FRANCE SAS (445 276 173) Cité 2 fois en 2003 et 2004
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOURCES et VWS WABAG FRANCE SAS de la relation : Inconnue

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Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2024 (sur 100) : 88
Conforme aux normes Egapro
Année 2024 2023
Note 88 81
Écart rémunération (sur 40) 38 31
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par SOURCES

  • TARANIS
    Enregistrée le 07/05/2025
    Expire le 07/05/2035
    Classes : 07 , 11
    Numéro : FR5145577
    Marque enregistrée
  • CYCLOPE
    Enregistrée le 07/05/2025
    Expire le 07/05/2035
    Classes : 07 , 11
    Numéro : FR5145689
    Marque enregistrée
  • CARBOCYCLE
    Enregistrée le 04/06/2020
    Expire le 04/06/2030
    Classes : 01 , 07 , 11
    Numéro : FR4653713
    Marque enregistrée
  • STEPVISION
    Enregistrée le 24/12/2013
    Expire le 24/12/2023
    Classes : 11 , 38 , 42
    Numéro : FR4057073
    Marque expirée
  • GYROCLEAN
    Enregistrée le 24/12/2013
    Expire le 24/12/2023
    Classes : 11 , 12 , 37 , 42
    Numéro : FR4057074
    Marque expirée
  • MIX&FLUSH
    Enregistrée le 24/12/2013
    Expire le 24/12/2023
    Classes : 11 , 37 , 42
    Numéro : FR4057075
    Marque expirée
  • CARBOPTIM
    Enregistrée le 24/12/2013
    Expire le 24/12/2023
    Classes : 11 , 37 , 42
    Numéro : FR4057076
    Marque expirée
  • PhytoSTEP
    Enregistrée le 21/01/2011
    Expire le 21/01/2021
    Classes : 04 , 11 , 31 , 40
    Numéro : FR3799513
    Marque expirée
  • ThermoSTEP
    Enregistrée le 23/12/2009
    Expire le 23/12/2019
    Classes : 11 , 12 , 40
    Numéro : FR3700695
    Marque expirée
  • TRANSFILEAU
    Enregistrée le 24/12/2008
    Expire le 24/12/2018
    Classes : 01 , 11 , 40
    Numéro : FR3619631
    Marque expirée
  • MEMBRAPAC
    Enregistrée le 24/12/2008
    Expire le 24/12/2018
    Classes : 01 , 11 , 40
    Numéro : FR3619633
    Marque expirée
  • BIOSFER
    Enregistrée le 24/12/2008
    Expire le 24/12/2018
    Classes : 01 , 11 , 40
    Numéro : FR3619634
    Marque expirée
  • Granutrans
    Enregistrée le 23/12/2008
    Expire le 23/12/2018
    Classes : 07 , 12 , 39
    Numéro : FR3619528
    Marque expirée
  • BIOSOURCES
    Enregistrée le 21/12/2004
    Expire le 21/12/2014
    Classes : 11 , 40 , 42
    Numéro : FR3330799
    Marque expirée
  • DELLSOURCES
    Enregistrée le 21/12/2004
    Expire le 21/12/2014
    Classes : 11 , 40 , 42
    Numéro : FR3330805
    Marque expirée
  • OXYSTEM
    Enregistrée le 21/12/2004
    Expire le 21/12/2014
    Classes : 11 , 40 , 42
    Numéro : FR3330807
    Marque expirée
  • DECAZEN
    Enregistrée le 21/12/2004
    Expire le 21/12/2014
    Classes : 11 , 40 , 42
    Numéro : FR3330808
    Marque expirée

Brevets déposés par SOURCES

  • PLANCHER-SUPPORT DESTINE A LA FILTRATION D'EAUX USEES ET CELLULES DE TRAITEMENT COMPORTANT UN TEL PLANCHER-SUPPORT
    Enregistré le 23/12/2004
    Expiré le 21/12/2024
    Numéro : FR0453198
    Classes : B01D24/167 , B01D24/40 , C02F3/06 , Y02W10/10
    Expiré
  • DECANTEUR LAMELLAIRE DESTINE AU TRAITEMENT DES EAUX USEES ET COMPORTANT UN DISPOSITIF DE RECUPERATION DES FLOTTANTS
    Enregistré le 29/12/2004
    Expiré le 21/12/2024
    Numéro : FR0414023
    Classes : C02F1/5281 , B01D21/003 , B01D21/01 , B01D21/06 , B01D21/08 , B01D21/2405 , B01D21/2433 , B01D21/2444 , B01D21/34 , B03D3/02
    Expiré
  • CELLULE DE TRAITEMENT DESTINEE A LA FILTRATION D'EAUX USEES ET COMPORTANT UN DEFLECTEUR ANTI-PERTE DE MATERIAU
    Enregistré le 29/12/2004
    Expiré le 21/12/2024
    Numéro : FR0414021
    Classes : B01D24/167 , C02F1/004 , C02F2303/16 , B01D24/40 , Y02W10/10
    Expiré
  • CELLULE DE TRAITEMENT DESTINEE A LA FILTRATION D'EAUX USEES, ALIMENTEE PAR UNE TULIPE D'ADMISSION
    Enregistré le 29/12/2004
    Expiré le 21/12/2024
    Numéro : FR0414022
    Classes : B01D24/167 , C02F1/006 , B01D24/40 , Y02W10/10
    Expiré
  • CELLULE DE TRAITEMENT DESTINEE A LA FILTRATION D'EAUX USEES ET COMPORTANT UN CLAPET D'EVACUATION DES EAUX DE LAVAGE
    Enregistré le 29/12/2004
    Expiré le 21/12/2024
    Numéro : FR0414024
    Classes : B01D24/26 , B01D24/4621 , B01D24/4626 , Y02W10/10
    Expiré
  • UNITES TRANSPORTABLES DE FILTRATION ET DE TRAITEMENT D'EAU.
    Enregistré le 24/12/2008
    Expire le 23/12/2026
    Numéro : FR0807435
    Classes : C02F1/001 , C02F1/004 , C02F2103/007 , C02F2201/008 , C02F2303/16
  • UNITE DE TRANSPORT DE MATIERES GRANULAIRES PAR CIRCULATION HYDRAULIQUE
    Enregistré le 23/12/2008
    Expire le 23/12/2026
    Numéro : FR0807398
    Classes : A01M7/0092 , B65G53/30 , B01F23/50 , B01F25/312 , B01F25/53 , B01F33/501
  • INSTALLATION SOUS PRESSION POUR LA FILTRATION BIOLOGIQUE D'EAU EN VUE DE SA POTABILISATION.
    Enregistré le 24/12/2008
    Expire le 23/12/2026
    Numéro : FR0807434
    Classes : C02F1/004 , C02F1/68 , C02F1/74 , C02F3/043 , C02F3/10 , C02F3/104 , C02F2301/066 , Y02W10/10
  • UNITE COMPACTE DE TRAITEMENT D'EAUX USEES
    Enregistré le 19/12/2008
    Expire le 23/12/2026
    Numéro : FR0807152
    Classes : C02F3/1247 , C02F3/1273 , C02F9/00 , C02F11/121 , C02F2209/40 , Y02A20/208 , Y02W10/10 , C02F3/1273 , C02F11/121
  • INSTALLATION PERMETTANT LE CHAUFFAGE OU LA CLIMATISATION D'UN BATIMENT COMPRENANT UNE UNITE DE STOCKAGE D'UN EFFLUENT POURVUE D'UN ECHANGEUR DE COLORIES OU DE FRIGORIES
    Enregistré le 23/12/2009
    Expire le 23/12/2026
    Numéro : FR0906255
    Classes : F24F12/00 , F24F2012/007 , F28D20/0034 , F28D21/0012 , Y02B30/56 , Y02E60/14
  • INSTALLATION VEGETALE A PRODUCTION VALORISABLE POUR LE TRAITEMENT D'EFFLUENTS ORGANIQUES LIQUIDES ET PROCEDE ASSOCIE
    Enregistré le 21/12/2010
    Expire le 23/12/2026
    Numéro : FR1004996
    Classes : C02F3/327 , C02F2101/105 , C02F2101/16 , C02F2103/32 , Y02W10/10
  • CLARIFICATEUR EQUIPE D'UNE OLATE FORME MOBILE
    Enregistré le 24/12/2013
    Expire le 23/12/2026
    Numéro : FR1303077
    Classes : E06C9/12 , B01D21/0006 , E06C1/39
  • SYSTEME SIMPLIFIE D'EXTRACTION SIMULTANEE ET D'HOMOGENEISATION DES FLOTTANTS ET DES BOUES DE STATION D'EPURATION D'EAU
    Enregistré le 24/12/2013
    Expire le 23/12/2026
    Numéro : FR1303078
    Classes : C02F1/24 , C02F3/12 , Y02W10/10
  • PROCEDE DE TRAITEMENT D'EAU COMPORTANT UNE ABSORTION SUR CHARBON ACTIF EN POUDRE ( CAP )
    Enregistré le 24/12/2013
    Expire le 23/12/2026
    Numéro : FR1303076
    Classes : C02F1/283 , C02F1/5245 , C02F1/56
  • PROCEDE DE REGULATION DYNAMIQUE DE L'AERATION DU BASSIN BIOLOGIQUE
    Enregistré le 09/10/2014
    Expire le 23/10/2026
    Numéro : FR1402288
    Classes : C02F3/006 , C02F3/302 , C02F2209/04 , C02F2209/14 , C02F2209/15 , C02F2209/22 , Y02W10/10
  • BIOLAVEUR BI-ETAGE A REGULATION EXTERNE
    Enregistré le 20/11/2017
    Expire le 25/11/2026
    Numéro : FR1701201
    Classes : B01D53/75 , B01D53/84 , B01D2251/404 , B01D2251/502 , B01D2251/604 , B01D2257/90 , Y02A50/20
  • PROCEDE D'OXYDATION DES NITRITES POUR LES FILTRES A CHARBON ACTIF EN GRAIN SOUS PRESSION
    Enregistré le 20/11/2017
    Expire le 25/11/2026
    Numéro : FR1701199
    Classes : C02F1/283 , C02F1/74 , C02F3/06 , C02F2101/166 , C02F2101/306 , C02F2209/04 , C02F2303/14 , Y02W10/10
  • Procédé de traitement d’eau comportant une adsorption sur charbon actif sous forme de micrograins
    Enregistré le 12/03/2020
    Expire le 24/03/2027
    Numéro : FR2002465
    Classes : C02F1/283 , C02F2101/306 , C02F2209/11 , C02F2209/10 , C02F2301/046

Aides perçues par SOURCES

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