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Mise à jour RCS : le 20/07/2026 Mise à jour RNE : le 20/07/2026 Mise à jour INSEE : le 19/07/2026

ROBATEL INDUSTRIES

433 911 351 · Active
Adresse : 12 RUE DE GENEVE, 69740 GENAS
Activité : Fabrication de générateurs de vapeur, à l'exception des chaudières pour le chauffage central
Effectif : Entre 100 et 199 salariés (donnée 2022)
Création : 19/12/2000
Dirigeant : ROBATEL

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Informations juridiques de ROBATEL INDUSTRIES

SIREN : 433 911 351
SIRET (siège) : 433 911 351 00016
Numéro LEI : 969500BEZ7I1XQHWHX62 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR79433911351
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de LYON , le 27/12/2000 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 27/12/2000)
Numéro RCS : 433 911 351 R.C.S. Lyon
Capital social : 2 137 900,00 €

Extrait INPI

Activité de ROBATEL INDUSTRIES

Activité principale déclarée : Conception et fabrication de machines et installations pour l'industrie.Conception et fabrication de plomberie industrielle et emballages de transport. Transformation et mise en oeuvre de métaux et autres matières et tous produits et activités annexes s'y rapportant directment ou indirectement.
Code NAF ou APE : 25.30Z (Fabrication de générateurs de vapeur, à l'exception des chaudières pour le chauffage central)
Domaine d’activité : Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise ROBATEL INDUSTRIES

  • Siège et établissement principal

    En activité

    433 911 351 00016
    Adresse : 12 RUE DE GENEVE 69740 GENAS
    Date de création : 19/12/2000
    Activité distincte : Fabrication d'autres machines d'usage général (28.29B)
    Nom commercial : ROBATEL INDUSTRIES
  • Établissement secondaire

    En activité

    433 911 351 00065
    Adresse : RUE DU MILLECENT BEAUMONT HAGUE LA MAISON GEORGES 50440 LA HAGUE
    Date de création : 03/10/2024
    Activité distincte : Fabrication d'autres machines d'usage général (28.29B)
  • Établissement secondaire

    En activité

    433 911 351 00057
    Adresse : ECOPARC LD LA GARE 04220 CORBIERES-EN-PROVENCE
    Date de création : 01/12/2020
    Activité distincte : Fabrication d'autres machines d'usage général (28.29B)
  • Établissement secondaire

    En activité

    433 911 351 00024
    Adresse : LES LANDES DE RAUMARAIS 50440 LA HAGUE
    Date de création : 19/12/2002
    Activité distincte : Fabrication d'autres machines d'usage général (28.29B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    433 911 351 00040
    Adresse : ZAC DU PAS DE MENC 83560 VINON-SUR-VERDON
    Date de création : 01/01/2011
    Date de clôture : 01/12/2020 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication d'autres machines d'usage général (28.29B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    433 911 351 00032
    Adresse : ZONE INDUSTRIELLE L ARDOIS 30290 LAUDUN L'ARDOISE
    Date de création : 19/12/2002
    Date de clôture : 31/03/2018
    Activité distincte : Fabrication d'autres machines d'usage général (28.29B)

Etablissements de l'entreprise ROBATEL INDUSTRIES

Finances de ROBATEL INDUSTRIES

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 25,4M 20,7M 17,8M 18,6M
Marge brute (€) 21,9M 16,4M 7,45M 16,7M
EBITDA - EBE (€) 1,34M 462K 733K 708K
Résultat d'exploitation (€) 558K -81,8K 574K 558K
Résultat net (€) 804K 637K 701K 701K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 22,7 16,4 -4,6 19,6
Taux de marge brute (%) 86,5 79,2 42 89,6
Taux de marge d'EBITDA (%) 5,3 2,2 4,1 3,8
Taux de marge opérationnelle (%) 2,2 -0,4 3,2 3
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) -1,24M -5,75M -1,55M 195K
BFR exploitation (€) 10M 8,43M 10,1M 8,26M
BFR hors exploitation (€) -11,3M -14,2M -11,6M -8,07M
BFR (j de CA) -17,9 -102 -31,9 3,9
BFR exploitation (j de CA) 144 149 207 162
BFR hors exploitation (j de CA) -162 -251 -239 -158
Délai de paiement clients (j) 202 203 246 202
Délai de paiement fournisseurs (j) 91 76,2 58,8 78,3
Ratio des stocks / CA (j) 4,2 4,7 9,3 6,1
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 1,64M 814K 907K 901K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 6,5 3,9 5,1 4,8
Fonds de roulement net global (€) 6,63M 5,84M 5,94M 5,83M
Couverture du BFR -5,3 -1 -3,8 29,9
Trésorerie (€) 7,9M 11,6M 7,49M 5,64M
Dettes financières (€) 1,37M 1,82M 2,41M 2,95M
Capacité de remboursement -4 -12 -5,6 -3
Ratio d'endettement (Gearing) -0,9 -1,6 -1,1 -0,7
Autonomie financière (%) 27,4 23,3 19,6 19,7
Taux de levier (DFN/EBITDA) -4,9 -21,1 -6,9 -3,8
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 17,8M
Liquidité générale 1,3
Couverture des dettes -0,3 -0,3 -0,4 -0,7
Fonds propres (€) 6,96M 6,13M 4,47M 3,75M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 3,2 3,1 3,9 3,8
Rentabilité sur fonds propres (%) 11,5 10,4 15,7 18,7
Rentabilité économique (%) 3,2 2,4 3,1 3,7
Valeur ajoutée (€) 9,21M 7,65M 7,42M 7,05M
Valeur ajoutée / CA (%) 36,3 37 41,8 37,9
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 105
Salaires et charges sociales (€) 7,76M 7,04M 6,53M 6,19M
Salaires / CA (%) 30,6 34,1 36,8 33,3
Impôts et taxes (€) 198K 191K 191K 191K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 13,6M

Dirigeants et représentants de ROBATEL INDUSTRIES

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ROBATEL INDUSTRIES

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de ROBATEL INDUSTRIES

    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    12/02/2024
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Changement dénomination de la rue suite décision municipale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    05/12/2017
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    29/01/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    04/12/2007
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes
    22/12/2006
    • Déclaration de conformité
      • Apport partiel d'actif Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Apport partiel d'actif Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Apport partiel d'actif Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Apport partiel d'actif Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
    31/01/2003
    • Rapport du commissaire aux apports
      • Apport fusion
    06/12/2002
    • Projet
      • Apport partiel d'actif
    25/06/2002
    • Ordonnance du président
      • Nomination de commissaire aux apports
    03/06/2002
    • Ordonnance du président
      • Nomination de commissaire à la scission
    03/06/2002
    • Projet
      • Apport partiel d'actif
    03/07/2001
    • Ordonnance
      • Nomination de commissaire à la scission
    01/06/2001
    • Liste des souscripteurs
      • Actes constitutifs
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Actes constitutifs
    • Statuts mis à jour
      • Actes constitutifs
    27/12/2000
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Comptes annuels de ROBATEL INDUSTRIES

  • Comptes sociaux 2024 21/05/2026
  • Comptes sociaux 2023 25/09/2025
  • Comptes sociaux 2022 10/06/2024
  • Comptes sociaux 2021 19/08/2022
  • Comptes sociaux 2020 08/04/2022
  • Comptes sociaux 2019 08/04/2022
  • Comptes sociaux 2018 19/06/2019
  • Comptes sociaux 2017 30/08/2018

Conformité de ROBATEL INDUSTRIES

0 procédure collective
1 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de ROBATEL INDUSTRIES

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Procédures collectives de ROBATEL INDUSTRIES

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ROBATEL INDUSTRIES

  • Cour de cassation, 21/09/2017, 16-18.088
    Début du contentieux : 20/05/2016
    Position : Demandeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Manche, FIVA FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces BODACC de ROBATEL INDUSTRIES

  • DÉPÔT DES COMPTES 28/05/2026
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 12 Rue De Genève 69740 Genas
    Bodacc C n°20260099, annonce n°5089
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/10/2025
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 12 Rue De Genève 69740 Genas
    Bodacc C n°20250189, annonce n°6825
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/06/2024
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 12 Rue De Genève 69740 Genas
    Bodacc C n°20240118, annonce n°9657
  • MODIFICATION 22/02/2024
    RCS de Lyon
    Dénomination : ROBATEL INDUSTRIES
    Capital : 2 137 900,00 €
    Description : Modification du capital. Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.
    Administration : SA à directoire et à conseil de s ROBATEL devient président représenté(e) par BRUNEEL Christophe Marie Henry Reymond nom d'usage : BRUNEEL. ROBATEL Alice Cécile nom d'usage : ISAAC n'est plus président du conseil d'administration. BRUNEEL Christophe Marie Henry Reymond nom d'usage : BRUNEEL n'est plus directeur général. ROBATEL Alice Cécile nom d'usage : ISAAC n'est plus administrateur. DE MULATIER Eric nom d'usage : DE MULATIER n'est plus administrateur. SA à directoire et à conseil de s ROBATEL n'est plus administrateur. ISAAC Grégoire nom d'usage : ISAAC n'est plus administrateur
    Bodacc B n°20240037, annonce n°3491
  • AUTRE (RÉDACTION LIBRE)
    24/01/2024
    Dénomination : ROBATEL INDUSTRIES
    Journal : mesinfos.fr/tout-lyon
    ROBATEL INDUSTRIES
    Société par actions simplifiée au capital social 2.137.900 €
    Siège social : 12 rue de Genève - 69740 GENAS
    433 911 351 RCS LYON
    (la « Société »)
    L'assemblée générale du 22 décembre 2023 a décidé la transformation de la société en Société par actions simplifiée. Les modifications des mentions antérieurement publiées sont les suivantes : Le capital social a été augmenté d'une somme de 337.900 €, le portant ainsi de 1.800.000 € à 2.137.900 €. L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Avec effet au 22 décembre 2023
    Forme : Société anonyme à conseil d'administration.
    Nouvelle mention : Société par Actions Simplifiée.
    Administration : Ancienne mention : Président : Alice ROBATEL, Directeur Général : Christophe BRUNEEL, Administrateurs : Alice ROBATEL, Eric DE MULATIER, ROBATEL, Grégoire ISAAC, Commissaire aux comptes titulaire : Raphaël GARCIN, Commissaire aux comptes suppélant : COFIRECO
    Nouvelle mention : Président : ROBATEL, SA à Directoire, 12 rue de Genève - 69740 GENAS, RCS Lyon n° 957 521 156, Commissaire aux comptes titulaire : Raphaël GARCIN, Commissaire aux comptes suppélant : COFIRECO
    Admission aux Assemblées : La propriété d'une action comporte de plein droit adhésion aux statuts de la Société, et aux décisions de l'associé unique ou des associés délibérant collectivement.
    Exercice du droit de vote : Le droit de vote attaché aux actions de capital ou de jouissance est proportionnel à la quotité du capital qu'elles représentent, et chaque action donne droit à une voix au moins.
    Transmission des actions : La cession ou transmission des actions, à titre onéreux ou gratuit s'effectue librement lorsqu'elle résulte d'une succession ou d'une liquidation de communauté de biens entre époux ou lorsqu'elle a lieu au profit soit d'associés, soit d'ascendants, de descendants ou du conjoint du cédant ou de l'auteur de la transmission, soit de la société absorbante en cas de fusion ou d'une société bénéficiaire d'une scission.
    La modification de l'objet social : La Société a pour objet :
    Conception, fabrication, installation de machines et équipements pour les industries de process ;
    Tous travaux de construction, réparation, installation et fabrication de plomberie industrielle ;
    Traitement et mise en œuvre des métaux et autres matières
    La recherche, la transformation et la mise en œuvre des matières plastiques et autres matériaux de synthèse... L'article 2 des statuts a été modifié en conséquence. Avec effet au 1er janvier 2024.
    Dépôt légal au RCS de Lyon.
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/08/2022
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 12 Rue De Genève 69740 Genas
    Bodacc C n°20220164, annonce n°5331
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/04/2022
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 12 Rue De Genève 69740 Genas
    Bodacc C n°20220075, annonce n°8301
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/04/2022
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 12 Rue De Genève 69740 Genas
    Bodacc C n°20220075, annonce n°8300
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/07/2019
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 12 Rue De Genève 69740 Genas
    Bodacc C n°20190127, annonce n°10346
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/09/2018
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 12 rue de Genève 69740 Genas
    Bodacc C n°20180174, annonce n°9065
  • MODIFICATION 27/12/2017
    RCS de Lyon
    Dénomination : ROBATEL INDUSTRIES
    Description : Modification de l'administration. Adjonction du nom commercial. Modification de l'activité.
    Administration : ROBATEL Tobie nom d'usage : ROBATEL n'est plus administrateur. Modification de la désignation d'un dirigeant : administrateur ROBATEL SA à directoire et à conseil de s. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur ROBATEL SA à directoire et à conseil de s : ROBATEL MICHEL nom d'usage : ROBATEL n'est plus représentant permanent; ROBATEL Tobie nom d'usage : ROBATEL devient représentant permanent. ISAAC Grégoire nom d'usage : ISAAC devient administrateur
    Bodacc B n°20170248, annonce n°1673
  • MODIFICATION AUTRE
    11/11/2017
    Dénomination : ROBATEL INDUSTRIES
    Journal : Tout Lyon
    ROBATEL INDUSTRIES
    Société anonyme au capital de 1 800 000 €
    Siège social à GENAS (69740) rue de Genève
    433 911 351 RCS LYON
    Par décision du conseil d'administration du 19 juillet 2017, Monsieur Grégoire ISAAC, domicilié à MILLERY (69390) chemin de la Sauvagère, a été nommé administrateur, en remplacement de Monsieur Tobie ROBATEL.
    Monsieur Tobie ROBATEL, demeurant à LYON (69006) 5 quai Général Sarrail, a été nommé le 19 juillet 2017, représentant permanent de la société ROBATEL SA, en remplacement de Monsieur Michel ROBATEL.
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/08/2017
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : rue de Genève 69740 Genas
    Bodacc C n°20170078, annonce n°7848
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/09/2016
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : rue de Genève 69740 Genas
    Bodacc C n°20160097, annonce n°7044
  • MODIFICATION 25/02/2016
    RCS de Lyon
    Dénomination : ROBATEL INDUSTRIES
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : SANCHETTE Dominique nom d'usage : SANCHETTE n'est plus président du conseil d'administration. SANCHETTE Dominique nom d'usage : SANCHETTE n'est plus directeur général. SANCHETTE Dominique nom d'usage : SANCHETTE n'est plus administrateur. ROBATEL Alice Cécile nom d'usage : ISAAC devient président du conseil d'administration. BRUNEEL Christophe Marie Henry Reymond nom d'usage : BRUNEEL devient directeur général. ROBATEL Alice Cécile nom d'usage : ISAAC devient administrateur.
    Bodacc B n°20160039, annonce n°2652
  • MODIFICATION AUTRE
    30/01/2016
    Dénomination : ROBATEL INDUSTRIES
    Journal : Tout Lyon
    ROBATEL INDUSTRIES
    Société anonyme au capital de 1 800 000 €
    Siège social à GENAS (69740) rue de Genève
    433 911 351 RCS LYON
    Du procès-verbal de la réunion du conseil d'administration du 16 décembre 2015, il résulte ce qui suit avec effet au 1er janvier 2016 :
    Madame Alice ISAAC, domiciliée à MILLERY (69390) chemin de la Sauvagère, a été nommée en qualité d'administrateur et de président du conseil d'administration, en remplacement de Monsieur Dominique SANCHETTE.
    Monsieur Christophe BRUNEEL, domicilié à LYON (69001) 3 petite rue des Feuillants, a été nommé directeur général, en remplacement de Monsieur Dominique SANCHETTE.
    Pour avis
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/09/2015
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : rue de Genève 69740 Genas
    Bodacc C n°20150097, annonce n°1597
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/08/2014
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : rue de Genève 69740 Genas
    Bodacc C n°20140058, annonce n°7764
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/09/2013
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : rue de Genève 69740 Genas
    Bodacc C n°20130063, annonce n°8139
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/09/2012
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : rue de Genève 69740 Genas
    Bodacc C n°20120061, annonce n°7638
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/09/2011
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : rue de Genève 69740 Genas
    Bodacc C n°20110055, annonce n°8818
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/09/2010
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : rue de Genève 69740 Genas
    Bodacc C n°20100063, annonce n°7733
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/10/2009
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : rue de Genève 69740 Genas
    Bodacc C n°20090075, annonce n°6246
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/10/2008
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : rue de Genève 69740 Genas
    Bodacc C n°20080086, annonce n°5865

Cartographie de ROBATEL INDUSTRIES

Comment contacter ROBATEL INDUSTRIES ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
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Adresse complète : 12 RUE DE GENEVE
69740 GENAS
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Services recommandés pour les SAS

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Entreprises citées de ROBATEL INDUSTRIES

  • ROBATEL (957 521 156) Cité 13 fois entre 2000 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ROBATEL INDUSTRIES et ROBATEL de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jack DE MULATIER , Eric DE MULATIER , Christophe BRUNEEL et 9 autres
  • LYONNAISE DE BANQUE (954 507 976) Cité 1 fois en 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ROBATEL INDUSTRIES et LYONNAISE DE BANQUE de la relation : Banque

Biens immobiliers de ROBATEL INDUSTRIES

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Appels d'offres gagnés par ROBATEL INDUSTRIES

  • Objet : Fourniture des éléments de blindage en plomb faible activité

    Montant : 181 767,00 € · Notifié le : 19/04/2023 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : UNIVERSITE GRENOBLE ALPES

    En savoir plus

Labels et certificats de ROBATEL INDUSTRIES

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : NC
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note NC NC NC NC NC
Écart rémunération (sur 40) NC NC NC NC NC
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 NC 15 0
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0 0 0 0
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par ROBATEL INDUSTRIES

  • ROBATEL
    Enregistrée le 20/03/2023
    Expire le 20/03/2033
    Classes : 06 , 07 , 09 , 17 , 19 , 22 , 37 , 39 , 40 , 42
    Numéro : FR4947100
    Marque enregistrée
  • R
    Enregistrée le 20/03/2023
    Expire le 20/03/2033
    Classes : 06 , 07 , 09 , 17 , 19 , 22 , 37 , 39 , 40 , 42
    Numéro : FR4947105
    Marque enregistrée
  • FENOSOL
    Enregistrée le 07/03/2023
    Expire le 07/03/2033
    Classes : 17 , 22 , 39
    Numéro : FR4943242
    Marque enregistrée
  • COMPOUND 24
    Enregistrée le 04/03/2021
    Expire le 04/03/2031
    Classes : 06 , 19
    Numéro : FR4739745
    Marque enregistrée
  • COMPOUND 23
    Enregistrée le 04/12/2017
    Expire le 04/12/2027
    Classes : 06 , 19
    Numéro : FR4410084
    Marque enregistrée
  • PNT 8
    Enregistrée le 04/12/2017
    Expire le 04/12/2027
    Classes : 06 , 19
    Numéro : FR4410089
    Marque enregistrée
  • PNT3
    Enregistrée le 07/10/2011
    Expire le 07/10/2031
    Classes : 06 , 19
    Numéro : FR3864982
    Marque renouvelée
  • PPB
    Enregistrée le 07/05/2009
    Expire le 07/05/2029
    Classes : 06
    Numéro : FR3649164
    Marque renouvelée
  • Compound no22
    Enregistrée le 07/05/2009
    Expire le 07/05/2029
    Classes : 06
    Numéro : FR3649165
    Marque renouvelée
  • Compound no21
    Enregistrée le 07/05/2009
    Expire le 07/05/2029
    Classes : 06
    Numéro : FR3649167
    Marque renouvelée
  • Compound no10
    Enregistrée le 07/05/2009
    Expire le 07/05/2029
    Classes : 06
    Numéro : FR3649171
    Marque renouvelée
  • PNT 7
    Enregistrée le 07/05/2009
    Expire le 07/05/2029
    Classes : 06
    Numéro : FR3649173
    Marque renouvelée
  • COMPOUND No 9
    Enregistrée le 07/12/2000
    Expire le 07/12/2030
    Classes : 06 , 19
    Numéro : FR3069549
    Marque renouvelée
  • ROBATEL
    Enregistrée le 03/12/1986
    Expire le 03/12/2026
    Classes : 07
    Numéro : FR1383138
    Marque renouvelée

Brevets déposés par ROBATEL INDUSTRIES

  • INSTALLATION DE TRI ET DE CONDITIONNEMENT DE DECHETS TOXIQUES STOCKES DANS DES CONTENEURS
    Enregistré le 20/12/2005
    Expiré le 30/12/2025
    Numéro : FR0553966
    Classes : G21F7/067 , G21F7/015 , G21F7/061 , G21F7/066 , G21F9/30 , G21F9/36
    Expiré
  • CHASSIS POUR LE TRANSPORT D'UN EMBALLAGE DE TRANSPORT ET ASSEMBLAGE DE TRANSPORT COMPRENANT UN TEL CHASSIS
    Enregistré le 11/02/2011
    Expire le 12/01/2027
    Numéro : FR1100429
    Classes : B65D85/30 , B65D25/102 , G21F5/08 , G21F5/14
  • ENSEMBLE DE TRANSPORT COMPRENANT UN EMBALLAGE ET UN DISPOSITIF D'AMORTISSEMENT
    Enregistré le 11/02/2011
    Expiré le 15/11/2012
    Numéro : FR1100428
    Classes : G21F5/08 , B65D81/056 , F16F1/364 , F16F1/37 , F16F7/121
    Dossier rejeté définitivement
  • CAPOT AMORTISSEUR POUR EMBALLAGE DE TRANSPORT ET ENSEMBLE DE TRANSPORT DE MATIERES RADIOACTIVES COMPORTANT UN TEL CAPOT AMORTISSEUR
    Enregistré le 11/02/2011
    Expire le 12/01/2027
    Numéro : FR1100430
    Classes : G21F5/08 , B65D81/02 , B65D2213/00

Aides perçues par ROBATEL INDUSTRIES

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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