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Mise à jour RCS : le 23/09/2026 Mise à jour RNE : le 23/09/2026 Mise à jour INSEE : le 23/09/2026

INGECAL (NIXIE, EVOTECH, NOVALIA INDUSTRIE)

434 013 587 · Active
Adresse : 10 RUE AMPERE, 69680 CHASSIEU
Activité : Fabrication d'autres machines d'usage général
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 27/12/2000
Dirigeants : PEREIRA REBELO Pedro , BENHAMOU Eytan

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Informations juridiques de INGECAL

SIREN : 434 013 587
SIRET (siège) : 434 013 587 00028
Numéro LEI : 8945005451VFPCMOHF28 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR73434013587
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de LYON , le 03/01/2001 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 03/01/2001)
Numéro RCS : 434 013 587 R.C.S. Lyon
Capital social : 50 000,00 €

Extrait INPI

Activité de INGECAL

Activité principale déclarée : Construction, adaptation de machines à procédés continue (pressage, calandrage, gauffrage, enduction sur tous supports) - conception, recherche, développement, commercialisation de tous matériels industriels, accessoires.ordinateurs, logiciels périphériques
Autres activités : CONSTRUCTION ADAPTATION DE MACHINES A PROCEDES CONTINUS (PRESSAGE CALANDRAGE GAUFRAGE ENDUCTION SUR TS SUPPORTS)
Code NAF ou APE : 28.29B (Fabrication d'autres machines d'usage général)
Domaine d’activité : Fabrication de machines et équipements n.c.a.
Formes d'exercice : Commerciale, Artisanale non réglementée
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise INGECAL

  • Siège et établissement principal

    En activité

    434 013 587 00028
    Adresse : 10 RUE AMPERE 69680 CHASSIEU
    Date de création : 23/12/2016
    Enseigne : NIXIE, EVOTECH, NOVALIA INDUSTRIE
  • Établissement secondaire

    En activité

    434 013 587 00036
    Adresse : 1518 ROUTE DE BEAUCAIRE 69700 LOIRE-SUR-RHONE
    Date de création : 17/11/2023
  • Établissement secondaire

    Fermé

    434 013 587 00010
    Adresse : 12 RUE LOUIS SAILLANT 69120 VAULX-EN-VELIN
    Date de création : 27/12/2000
    Date de clôture : 23/12/2016 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise INGECAL

Finances de INGECAL

Performance 2023 2022 2021 2020
Chiffre d'affaires (€) 4,72M 9,37M 5,01M 3,68M
Marge brute (€) 4,5M 3,86M 3,52M 2,73M
EBITDA - EBE (€) 747K 564K 655K 39K
Résultat d'exploitation (€) 572K 465K 477K -77,5K
Résultat net (€) 438K 437K 434K 362K
Croissance 2023 2022 2021 2020
Taux de croissance du CA (%) -49,7 87 36,2 -53,2
Taux de croissance de l'effectif (%) 0 5,3
Taux de marge brute (%) 95,4 41,2 70,3 74,3
Taux de marge d'EBITDA (%) 15,8 6 13,1 1,1
Taux de marge opérationnelle (%) 12,1 5 9,5 -2,1
Gestion BFR 2023 2022 2021 2020
BFR (€) 2,8M 2,27M 1,82M 219K
BFR exploitation (€) 9,07M 4,42M 3,55M 1,61M
BFR hors exploitation (€) -6,27M -2,15M -1,73M -1,39M
BFR (j de CA) 217 88,3 133 21,8
BFR exploitation (j de CA) 702 172 259 159
BFR hors exploitation (j de CA) -485 -83,9 -126 -138
Délai de paiement clients (j) 314 138 122 119
Délai de paiement fournisseurs (j) 83,4 70,5 81,9 85,2
Ratio des stocks / CA (j) 502 82,6 220 109
Autonomie financière 2023 2022 2021 2020
Capacité d'autofinancement (€) 681K 579K 818K 852K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 14,4 6,2 16,3 23,2
Fonds de roulement net global (€) 2,86M 3,36M 2,87M 3M
Couverture du BFR 1 1,5 1,6 13,7
Trésorerie (€) 60,1K 1,1M 1,05M 2,78M
Dettes financières (€) 1,86M 2,35M 2,41M 1,96M
Capacité de remboursement 2,7 2,2 1,7 -1
Ratio d'endettement (Gearing) 1,2 1,1 2 -0,6
Autonomie financière (%) 12,8 15,3 10,2 24
Taux de levier (DFN/EBITDA) 2,4 2,2 2,1 -21,1
Solvabilité 2023 2022 2021 2020
État des dettes à 1 an au plus (€) 9,55M
Liquidité générale 1,2
Couverture des dettes 4 1,9 2,5 -2,1
Fonds propres (€) 1,56M 1,18M 692K 1,41M
Rentabilité 2023 2022 2021 2020
Marge nette (%) 9,3 4,7 8,7 9,8
Rentabilité sur fonds propres (%) 28,2 36,9 62,8 25,8
Rentabilité économique (%) 3,6 5,7 6,4 6,2
Valeur ajoutée (€) 2,63M 2,04M 1,86M 1,09M
Valeur ajoutée / CA (%) 55,7 21,7 37,2 29,6
Structure d'activité 2023 2022 2021 2020
Effectif 20 20
Salaires et charges sociales (€) 1,84M 1,43M 1,18M 1,02M
Salaires / CA (%) 38,9 15,3 23,5 27,7
Impôts et taxes (€) 44,7K 44,2K 32,5K 30,8K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 1,25M

Dirigeants et représentants de INGECAL

Entreprises dirigées par INGECAL

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de INGECAL

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de INGECAL

    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    31/12/2025
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification des commissaires aux comptes
    07/10/2024
    • Traité de fusion
      • Projet de fusion
    13/09/2024
    • Traité de fusion
      • Projet de fusion
    13/09/2024
    • Traité de fusion
      • Projet de fusion
    13/09/2024
    • Traité de fusion
      • Projet de fusion
    13/09/2024
    • Décision(s) de l'associé unique
      • fusion absorption
    • Statuts mis à jour
      • fusion absorption
    07/06/2024
    • Rapport du commissaire aux apports
      • fusion absorption
    21/05/2024
    • Traité de fusion
      • Projet de fusion
    12/04/2024
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
    02/01/2024
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal
    07/03/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal
    07/03/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
    04/09/2015
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    09/09/2014
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    27/05/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
    17/08/2004
    • Lettre de nomination
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    01/07/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    20/06/2001
    • Liste des souscripteurs
      • Constitution d'une société commerciale sans activité
    • Procès-verbal
      • Constitution d'une société commerciale sans activité
    • Statuts constitutifs
      • Constitution d'une société commerciale sans activité
    03/01/2001

Comptes annuels de INGECAL

  • Comptes sociaux 2023 29/05/2024
  • Comptes sociaux 2022 16/08/2023
  • Comptes sociaux 2021 12/10/2022
  • Comptes sociaux 2020 03/11/2021
  • Comptes sociaux 2019 03/12/2020
  • Comptes sociaux 2018 09/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 19/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 12/07/2017

Conformité de INGECAL

0 procédure collective
1 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
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Alertes de INGECAL

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de INGECAL

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de INGECAL

  • Cour d'appel de Besançon, 04/03/2009, 07/01444
    Début du contentieux : 04/06/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : PAPETERIE ZUBER RIEDER
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de INGECAL

  • MODIFICATION 25/01/2026
    RCS de Lyon
    Dénomination : INGECAL
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Sté par actions simplifiée Endrix AUDIT n'est plus commissaire aux comptes. Sté par actions simplifiée FORVIS MAZARS devient commissaire aux comptes titulaire
    Bodacc B n°20260016, annonce n°2312
  • MODIFICATION 10/10/2024
    RCS de Lyon
    Dénomination : INGECAL
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Société à responsabilité limitée AUDIGEC SARL n'est plus commissaire aux comptes titulaire. THOUVENEL Hervé nom d'usage : THOUVENEL n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Sté par actions simplifiée Endrix AUDIT devient commissaire aux comptes
    Bodacc B n°20240197, annonce n°2332
  • VENTE 24/09/2024
    RCS de Lyon
    Adresse : 10 Rue Ampère 69680 Chassieu
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20240185, annonce n°1641
  • VENTE 24/09/2024
    RCS de Lyon
    Adresse : 10 Rue Ampère 69680 Chassieu
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20240185, annonce n°1640
  • VENTE 24/09/2024
    RCS de Lyon
    Adresse : 10 Rue Ampère 69680 Chassieu
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20240185, annonce n°1639
  • VENTE 24/09/2024
    RCS de Lyon
    Adresse : 10 Rue Ampère 69680 Chassieu
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20240185, annonce n°1638
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/06/2024
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 10 Rue Ampère 69680 Chassieu
    Bodacc C n°20240108, annonce n°7023
  • VENTE 17/04/2024
    RCS de Lyon
    Adresse : 10 Rue Ampère 69680 Chassieu
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20240076, annonce n°1514
  • MODIFICATION 11/01/2024
    RCS de Lyon
    Dénomination : INGECAL
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : BENHAMOU Eytan nom d'usage : BENHAMOU devient directeur général
    Bodacc B n°20240007, annonce n°2681
  • VENTE 03/12/2023
    RCS de Lyon
    Adresse : 10 Rue Ampère 69680 Chassieu
    Catégorie vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
    Origine des fonds : Etablissement complémentaire acquis par achat au prix stipulé de 50000 EUR
    Ancien propriétaire : PREMEFER NRJ
    Bodacc A n°20230235, annonce n°1266
  • MODIFICATION AUTRE
    28/11/2023
    Dénomination : INGECAL
    Journal : le-tout-lyon.fr
    INGECAL
    Société par actions simplifiée
    au capital de 50.000 €
    Siège social : 10 rue Ampère 69680 CHASSIEU
    434 013 587 R.C.S. Lyon
    Suivant procès-verbal en date du 17 novembre 2023, l'associé unique a nommé en qualité de Directeur général : M. Eytan BENHAMOU, demeurant 3 Rue Bossuet 77150 Lésigny .
    Mention sera portée au RCS de LYON.
    Pour avis.
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/08/2023
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 10 Rue Ampère 69680 Chassieu
    Bodacc C n°20230162, annonce n°5170
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/10/2022
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 10 Rue Ampère 69680 Chassieu
    Bodacc C n°20220204, annonce n°12386
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/11/2021
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 10 Rue Ampère 69680 Chassieu
    Bodacc C n°20210220, annonce n°6548
  • CRÉATION SAS
    23/12/2020
    Dénomination : INGECAL R&D
    Journal : le-tout-lyon.fr
    D'un acte s.s.p. à Chassieu du 22.12.2020, il résulte la création d'une société ayant les caractéristiques suivantes :
    FORME : Société par Actions Simplifiée
    DENOMINATION : INGECAL R&D
    OBJET : Centre de recherche et d'essais dans tous secteurs industriels ; tous travaux d'étude, recherche, consultation, expertise, essais, contrôle & prestations d'assistance technique.
    SIEGE SOCIAL : 10 rue Ampère - 69680 CHASSIEU
    DUREE : 99 ans à compter de l'immatriculation au R.C.S.
    APPORTS EN NUMERAIRE : 1 500 €
    APPORTS EN NATURE : /
    CAPITAL : 1 500 €
    ADMISSION AUX ASSEMBLEES GENERALES - DROIT DE VOTE :
    Chaque action donne droit à une voix.
    PRESIDENT : INGECAL, SAS au capital de 50 000 €, dont le siège social est à CHASSIEU (69680) - 10 rue Ampère, RCS LYON 434 013 587.
    DEPOT LEGAL ET IMMATRICULATION : Greffe du T.C. de LYON.
    Pour avis, la Présidente.
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/12/2020
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 10 Rue Ampère 69680 Chassieu
    Bodacc C n°20200246, annonce n°5981
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/07/2019
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 10 Rue Ampère 69680 Chassieu
    Bodacc C n°20190139, annonce n°1740
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/08/2018
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 10 rue Ampère 69680 Chassieu
    Bodacc C n°20180145, annonce n°12522
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/07/2017
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 10 rue Ampère 69680 Chassieu
    Bodacc C n°20170067, annonce n°7219
  • MODIFICATION 24/03/2017
    RCS de Lyon
    Dénomination : INGECAL
    Adresse : 10 rue Ampère 69680 Chassieu
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20170059, annonce n°2175
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/08/2016
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 12 rue Louis Saillant 69120 Vaulx-en-Velin
    Bodacc C n°20160076, annonce n°7042
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/10/2015
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 12 rue Louis Saillant 69120 Vaulx-en-Velin
    Bodacc C n°20150107, annonce n°5584
  • MODIFICATION 27/09/2015
    RCS de Lyon
    Dénomination : INGECAL
    Description : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.
    Administration : PEREIRA REBELO Pedro José nom d'usage : PEREIRA REBELO n'est plus président du conseil d'administration. PEREIRA REBELO Pedro José nom d'usage : PEREIRA REBELO devient président. PEREIRA REBELO Pedro José nom d'usage : PEREIRA REBELO n'est plus directeur général. PEREIRA REBELO Pedro José nom d'usage : PEREIRA REBELO n'est plus administrateur. Société à responsabilité limitée DATAFORE n'est plus administrateur. Société à responsabilité limitée UNILIA GROUP n'est plus administrateur.
    Bodacc B n°20150185, annonce n°1835
  • MODIFICATION 10/10/2014
    RCS de Lyon
    Dénomination : INGECAL
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : PEREIRA REBELO Pedro José nom d'usage : PEREIRA REBELO devient président du conseil d'administration. PEREIRA REBELO Pedro José nom d'usage : PEREIRA REBELO devient directeur général. PEREIRA REBELO Pedro José nom d'usage : PEREIRA REBELO devient administrateur. PERRONCEL Didier nom d'usage : PERRONCEL n'est plus président du conseil d'administration. PERRONCEL Didier nom d'usage : PERRONCEL n'est plus directeur général. SERRIERE Pascale nom d'usage : PERRONCEL n'est plus administrateur. ZDZIOBLO Patrick Claude Louis nom d'usage : ZDZIOBLO n'est plus administrateur. Société à responsabilité limitée UNILIA GROUP devient administrateur représenté(e) par JARRY Christian André Noël nom d'usage : JARRY. PERRONCEL Didier nom d'usage : PERRONCEL n'est plus administrateur.
    Bodacc B n°20140195, annonce n°1995
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/08/2014
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 12 rue Louis Saillant 69120 Vaulx-en-Velin
    Bodacc C n°20140053, annonce n°7027
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/12/2013
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 12 rue Louis Saillant 69120 Vaulx-en-Velin
    Bodacc C n°20130097, annonce n°4424
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/07/2012
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 12 rue Louis Saillant 69120 Vaulx-en-Velin
    Bodacc C n°20120035, annonce n°9442
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/07/2011
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 12 rue Louis Saillant 69120 Vaulx-en-Velin
    Bodacc C n°20110037, annonce n°7525
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/09/2010
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 12 rue Louis Saillant 69120 Vaulx-en-Velin
    Bodacc C n°20100051, annonce n°3539
  • MODIFICATION 27/06/2010
    RCS de Lyon
    Dénomination : INGECAL
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Société à responsabilité limitée DE SAINT JEAN PARTICIPATIONS n'est plus administrateur. Société à responsabilité limitée DATAFORE devient administrateur représenté(e) par PEREIRA REBELO Pedro nom d'usage : PEREIRA REBELO.
    Bodacc B n°20100123, annonce n°654
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/08/2009
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 12 rue Louis Saillant 69120 Vaulx-en-Velin
    Bodacc C n°20090056, annonce n°8500
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/07/2008
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 12 rue Louis Saillant 69120 Vaulx-en-Velin
    Bodacc C n°20080047, annonce n°7367
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Marques déposées par INGECAL

  • INGECAL
    Enregistrée le 15/01/2001
    Expire le 15/01/2011
    Classes : 07
    Numéro : FR3076457
    Marque expirée

Brevets déposés par INGECAL

  • Machine de calandrage ayant un rouleau de travail avec multiples rouleaux d’appui
    Enregistré le 06/09/2024
    Expiré le 29/08/2026
    Numéro : FR2409463
    Classes : B29C2043/467 , B29C43/46 , B29C43/245 , B29L2031/3468 , D21G1/00 , H01M4/0435 , B30B3/04
  • Procédé et machine de calandrage avec compensation dynamique de défauts de géométrie des rouleaux de travail
    Enregistré le 27/12/2024
    Expire le 22/12/2026
    Numéro : FR2415346
    Classes : H01M4/0435 , B29C43/245 , B29C43/58 , B29C2043/5808 , B29C2043/5825 , B29C2043/5833 , B29C2043/461 , B29C43/46 , B29C43/28 , B29L2031/3468 , B29K2705/00
  • Procédé et machine de calandrage avec contrôle dynamique de l’écartement de travail
    Enregistré le 27/12/2024
    Expire le 22/12/2026
    Numéro : FR2415345
    Classes : B29C43/245 , B29C43/28 , B29C43/46 , B29C43/58 , B29C2043/461 , B29C2043/5808 , B29C2043/5825 , B29C2043/5833 , B29K2705/00 , B29L2031/3468 , H01M4/0435
  • Procédé et machine de calandrage avec contrôle dynamique de l’écartement de travail
    Enregistré le 18/04/2025
    Expire le 20/04/2027
    Numéro : FR2504176
    Classes : B29C43/245 , B29C43/28 , B29C43/46 , B29C43/58 , B29C2043/461 , B29C2043/5808 , B29C2043/5825 , B29C2043/5833 , B29K2705/00 , B29L2031/3468 , H01M4/0435
  • Procédé et machine de calandrage avec compensation dynamique de défauts de géométrie des rouleaux de travail
    Enregistré le 18/04/2025
    Expire le 20/04/2027
    Numéro : FR2504178
    Classes : H01M4/0435 , B29C43/245 , B29C43/58 , B29C2043/5808 , B29C2043/5825 , B29C2043/5833 , B29C2043/461 , B29C43/46 , B29C43/28 , B29L2031/3468 , B29K2705/00

Aides perçues par INGECAL

Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 1 025 520 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 02/08/2023
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58995
•
Référence : TM-11719314
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 748 361 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 06/12/2023
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58995
•
Référence : TM-12040626
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 748 361 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 06/12/2023
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58995
•
Référence : TM-12040625

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