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Mise à jour RCS : le 29/06/2026 Mise à jour RNE : le 29/06/2026 Mise à jour INSEE : le 28/06/2026

CHABANNE ARCHITECTE (CHABANNE ET PARTENAIRES)

440 008 555 · Active
Adresse : 38 QUAI PIERRE SCIZE, 69009 LYON
Activité : Activités d'architecture
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2022)
Création : 06/10/2001
Dirigeant : Chabanne Nicolas

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Informations juridiques de CHABANNE ARCHITECTE

SIREN : 440 008 555
SIRET (siège) : 440 008 555 00011
Numéro LEI : 969500OCJ6I1D4EKUQ14 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR13440008555
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de LYON , le 03/12/2001 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 03/12/2001)
Numéro RCS : 440 008 555 R.C.S. Lyon
Capital social : 1 102 800,00 €

Extrait INPI

Activité de CHABANNE ARCHITECTE

Activité principale déclarée : L'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste et en particulier de la fonction de maître d'oeuvre
Code NAF ou APE : 71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Formes d'exercice : Commerciale, Libérale non réglementée, Libérale réglementée
Convention collective : Entreprises d'architecture - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable : 30/09/2026

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Etablissements de l'entreprise CHABANNE ARCHITECTE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    440 008 555 00011
    Adresse : 38 QUAI PIERRE SCIZE 69009 LYON
    Date de création : 06/10/2001
  • Établissement secondaire

    En activité

    440 008 555 00110
    Adresse : 158 B RUE DU TEMPLE 75003 PARIS
    Date de création : 02/07/2024
  • Établissement secondaire

    En activité

    440 008 555 00102
    Adresse : 162 ROUTE DU COIN 74120 MEGEVE
    Date de création : 04/12/2023
  • Établissement secondaire

    En activité

    440 008 555 00094
    Adresse : 113 RUE DE LA REPUBLIQUE 13002 MARSEILLE
    Date de création : 22/09/2021
  • Établissement secondaire

    Fermé

    440 008 555 00086
    Adresse : PARC DU GOLF 350 AV J R G GAUTIER DE LA LAUZIERE 13080 AIX-EN-PROVENCE
    Date de création : 01/09/2014
    Date de clôture : 22/09/2021
  • Établissement secondaire

    Fermé

    440 008 555 00078
    Adresse : IMMEUBLE LE CENTAURE 1 AV DE LA MER 34970 LATTES
    Date de création : 04/11/2013
    Date de clôture : 31/08/2014
  • Établissement secondaire

    Fermé

    440 008 555 00060
    Adresse : 80 PLACE ERNEST GRANIER 34000 MONTPELLIER
    Date de création : 01/11/2012
    Date de clôture : 04/11/2013 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    440 008 555 00052
    Adresse : STRATEGIE CONCEPT-PARC MILLENAIRE 1 1300 AVENUE ALBERT EINSTEIN 34000 MONTPELLIER
    Date de création : 01/09/2011
    Date de clôture : 01/11/2012 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    440 008 555 00045
    Adresse : 6 CITE DE L'AMEUBLEMENT 75011 PARIS
    Date de création : 01/01/2006
    Date de clôture : 30/09/2024
    Nom commercial : CHABANNE ET PARTENAIRES
  • Établissement secondaire

    Fermé

    440 008 555 00029
    Adresse : 50 RUE DE PONTHIEU 75008 PARIS
    Date de création : 01/03/2005
    Date de clôture : 20/03/2006 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités d'architecture (74.2A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    440 008 555 00037
    Adresse : 3 PLACE GENERAL DE GAULLE 71100 CHALON-SUR-SAONE
    Date de création : 01/02/2005
    Date de clôture : 31/07/2013

Etablissements de l'entreprise CHABANNE ARCHITECTE

Finances de CHABANNE ARCHITECTE

Performance 2023 2022 2021 2020
Chiffre d'affaires (€) 13,6M 14,8M 15,2M 15,7M
Marge brute (€) 13,4M 0 0 15,5M
EBITDA - EBE (€) 4,76M 0 0 5,82M
Résultat d'exploitation (€) 4,26M 0 0 5,63M
Résultat net (€) 3,72M 3,78M 4,95M 3,89M
Croissance 2023 2022 2021 2020
Taux de croissance du CA (%) -8,3 -2,5 -3,3 -11
Taux de croissance de l'effectif (%) 38,2 -12,8
Taux de marge brute (%) 98,6 98,7
Taux de marge d'EBITDA (%) 35 36,9
Taux de marge opérationnelle (%) 31,3 35,7
Gestion BFR 2023 2022 2021 2020
BFR (€) 2,58M 0 0 4,22M
BFR exploitation (€) 3,47M 0 0 4,75M
BFR hors exploitation (€) -887K 0 0 -522K
BFR (j de CA) 69,2 97,9
BFR exploitation (j de CA) 93 110
BFR hors exploitation (j de CA) -23,8 -12,1
Délai de paiement clients (j) 106 150
Délai de paiement fournisseurs (j) 67,5 127
Ratio des stocks / CA (j) 11,4 20,6
Autonomie financière 2023 2022 2021 2020
Capacité d'autofinancement (€) 3,62M 0 0 5,64M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 26,6 35,8
Fonds de roulement net global (€) 18,1M 0 0 23,6M
Couverture du BFR 7 5,6
Trésorerie (€) 15,6M 0 0 19,4M
Dettes financières (€) 203K 0 0 8,91M
Capacité de remboursement -4,2 -1,9
Ratio d'endettement (Gearing) -0,8 -0,7
Autonomie financière (%) 88,1 55,4
Taux de levier (DFN/EBITDA) -3,2 -1,8
Solvabilité 2023 2022 2021 2020
État des dettes à 1 an au plus (€) 2,41M 13M
Liquidité générale 8,5 2,1
Couverture des dettes -0,1 -0,2
Fonds propres (€) 18,7M 0 0 16,2M
Rentabilité 2023 2022 2021 2020
Marge nette (%) 27,4 24,7
Rentabilité sur fonds propres (%) 19,9 24,1
Rentabilité économique (%) 17,6 13,3
Valeur ajoutée (€) 8,47M 0 0 7,7M
Valeur ajoutée / CA (%) 62,3 48,9
Structure d'activité 2023 2022 2021 2020
Effectif 57 0 47 34
Salaires et charges sociales (€) 3,68M 0 0 1,98M
Salaires / CA (%) 27,1 12,6
Impôts et taxes (€) 121K 0 0 159K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0 6,87K

Dirigeants et représentants de CHABANNE ARCHITECTE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CHABANNE ARCHITECTE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de CHABANNE ARCHITECTE

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    11/12/2023
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes
    03/03/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • fusion absorption Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • fusion absorption Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des statuts
    05/07/2021
    • Projet
      • Projet de fusion
    23/03/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    28/01/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la dénomination de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la dénomination de la personne morale
    11/07/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes
    26/12/2016
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    26/12/2014
    • Attestation de dépôt des fonds
      • Décision sur la modification du capital social
    • Liste des souscripteurs
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    27/01/2012
    • Attestation de dépôt des fonds
      • Décision sur la modification du capital social
    • Liste des souscripteurs
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    27/01/2012
    • Attestation de dépôt des fonds
      • Décision sur la modification du capital social
    • Liste des souscripteurs
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    27/01/2012
    • Attestation de dépôt des fonds
      • Décision sur la modification du capital social
    • Liste des souscripteurs
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    27/01/2012
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat
    26/01/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    27/12/2006
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
    25/10/2006
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    15/09/2006
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
    26/01/2005
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    26/08/2004
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts
    16/05/2002
    • Statuts constitutifs
      • Constitution d'une société commerciale sans activité
    03/12/2001

Comptes annuels de CHABANNE ARCHITECTE

  • Comptes sociaux 2023 16/04/2024
  • Comptes sociaux 2022 03/03/2023
  • Comptes sociaux 2021 05/04/2022
  • Comptes sociaux 2020 01/03/2021
  • Comptes sociaux 2019 28/01/2020
  • Comptes sociaux 2018 29/01/2019
  • Comptes sociaux 2017 02/02/2018
  • Comptes sociaux 2016 03/01/2017

Conformité de CHABANNE ARCHITECTE

0 procédure collective
22 contentieux
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0 sanction
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Alertes de CHABANNE ARCHITECTE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de CHABANNE ARCHITECTE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de CHABANNE ARCHITECTE

  • Tribunal administratif de Melun, 21/05/2026, 2514587
    Position : Défendeur
    Autres parties : SYNDICAT CGT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PARIS-VALLEE DE LA MARNE, EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CLEVIA IDF, MMA IARD, Société SMABTP, BOTTE FONDATIONS, ALLIANZ I.A.R.D., GENERALI IARD, Société SMA SA, Société Vert Marine, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, Société Chabanne Ingénierie, Société Echologos, SMA SA, Société La Moderne, DALKIA, Société A&T Europe S.P.A, Société SMB, Société Eiffage Energie Systèmes Tertiaire IDF, Société Euromaf, M.A.F. (MUTUELLE ET ASSURANCES FAMILIAL)
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Tribunal administratif de Caen, 02/04/2026, 2504135
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL ES DUNES, SMACL, S.C.F. NORMANDIE, Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics, Société Action développement loisir « Espace Recréa », SNC DUNEO, PRC PARIS ROUEN CARRELAGE
    Dispositif : Expertise / Médiation
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nîmes, 12/02/2026, 2303756
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société Méridionale du Bâtiment (SMB), COMMUNE DE BOUILLARGUES, CHABANNE INGENIERIE, Société SPL Agate
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal judiciaire de Pontoise, 17/12/2025, 25/00721
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.C.I. CALICEO, S.A.S. NAVIC, FF NEBIHU ASSURANCES, S.A.S. S.B.G LUTECE, SAGA AGENCEMENT, SNEF, VIVACI, CO-ORDO, CHABANNE INGENIERIE, ENTREPRISE GUIBAN SA, LCAS LC.ASCLEPIOS-SANTE, S.A.S. LENOIR SERVICES, METALLERIES DU FOREZ - ETABLISSEMENTS BLANCHET
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 29/10/2025, 499000
    Début du contentieux : 24/05/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : UNIVERSITE LUMIERE LYON 2, CHABANNE INGENIERIE
    Dispositif : Rejet PAPC
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  • Tribunal judiciaire de Rennes, 25/09/2025, 24/04780
    Position : Défendeur
    Autres parties : LAUDESCHER, SOC COOP LA FRATERNELLE, BILLARD-DURAND & ASSOCIES
    Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Versailles, 23/09/2025, 25/00891
    Position : Défendeur
    Autres parties : ESTACA, SQY4U, LINKCITY ILE-DE-FRANCE, BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE, EGIS CONSEIL, ALLIANZ I.A.R.D.
    Dispositif : Accorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Grenoble, 13/05/2025, 2104156
    Position : Défendeur
    Autres parties : EIFFAGE CONSTRUCTION CENTRE EST, Société Egis bâtiment Rhône-Alpes, Société Eiffage énergie système- Clevia centre est, S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, BUREAU ALPES CONTROLES
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nantes, 22/04/2025, 2304388
    Position : Défendeur
    Autres parties : MAYENNE COMMUNAUTE, ASSURANCES PILLIOT, Société ADCO, CHABANNE ENERGETIQUE, CHABANNE INGENIERIE, Société Socotec, Société Durand, Société Mayenn'Nettoyage, Société MS Amlin Insurance SE, Société Swisslife Assurances, Société Gan Assurances, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, EUROMAF ASSURANCE DES INGENIEURS ET ARCHITECTES EUROPEENS, HMS MAYENNE, SA Snidaro, AXA FRANCE IARD, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Tribunal judiciaire de Paris, 11/02/2025, 23/16125
    Position : Défendeur
    Autres parties : VERDI BATIMENT SUD OUEST, BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE, S.A.S.U. QUALICONSULT, LUSEO, BAUHCIDE, SNEE, ALLIANZ I.A.R.D.
    Dispositif : Autres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
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  • Tribunal judiciaire de Paris, 31/12/2024, 23/03884
    Début du contentieux : 10/03/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : SMABTP, Compagnie d'assurance AREAS DOMMAGES, Compagnie d'assurance EUROMAF ROPEENS, BUREAU ALPES CONTROLES, SOGEA SUD BATIMENT, S.A. SMA SA, DPM ENERGIES, CHABANNE INGENIERIE, Compagnie d'assurance MAF, ALLIANZ I.A.R.D.
    Dispositif : Sursis à statuer
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Limoges, 10/12/2024, 2101899
    Début du contentieux : 15/10/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : DEPARTEMENT DE LA HAUTE VIENNE, GTM BATIMENT AQUITAINE, Société Socotec, Société Kéo Ingénierie
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 19/09/2024, 22LY02261
    Début du contentieux : 24/05/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : UNIVERSITE LUMIERE LYON 2, ARTEO CONSTRUCTION, PROJET ALU, CHABANNE INGENIERIE, CHABANNE ENERGETIQUE, Société Qualiconsult, Société Batimontage, DA SILVA ALVES FACADE, Société Rey
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Lyon, 17/04/2024, 2303608
    Début du contentieux : 16/10/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : EHPAD LE FIL D'OR, Atelier Conception Technique Ingénierie Fluides, CONCEPT TECHNIQUE FLUIDE, L'Auxiliaire, Engie Energie Services, AIG Europe
    Dispositif : Extension
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nantes, 12/03/2024, 2304388
    Position : Défendeur
    Autres parties : MAYENNE COMMUNAUTE, Société ADOC, SWISSLIFE ASSURANCES DE BIENS, Société Gan Assurances, Société MS Amlin Insurance SE, HMS MAYENNE, ASSURANCES PILLIOT, Société Mayenn'Nettoyage, Société Socotec, Société Snidaro, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, EUROMAF ASSURANCE DES INGENIEURS ET ARCHITECTES EUROPEENS, AXA FRANCE IARD, DURAND
    Dispositif : Expertise / Médiation
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Strasbourg, 23/02/2024, 2306036
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE GUEBWILLER, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, MMA IARD, Société Qualiconsult, CHABANNE INGENIERIE, Société Mader, LA LUXEMBOURGEOISE, Smabtp
    Dispositif : Expertise / Médiation
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Lyon, 03/01/2024, 2303608
    Début du contentieux : 16/10/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : EHPAD LE FIL D'OR, Atelier Conception Technique Ingénierie Fluides
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 17/04/2023, 468789
    Début du contentieux : 14/09/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCI CEVINDELA, Commune de Mérignac, STADE NAUTIQUE MERIGNAC, CUB BORDEAUX METROPOLE, CHABANNE INGENIERIE, CHRISTOPHE BLAMM ARCHITECTE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 21/03/2023, 22BX01726
    Début du contentieux : 21/10/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : DEPARTEMENT DE LA HAUTE VIENNE, GTM BATIMENT AQUITAINE, Société Keo ingénierie, SOCOTEC-INDUSTRIE
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Pau, 21/02/2023, 2001734
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE DE DAX, CHABANNE INGENIERIE, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, SAS Dalkia, DOMINGUEZ, YANN CEGLARSKI ARCHITECTE, Société Osmose
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 24/11/2022, 20LY03754
    Début du contentieux : 28/04/2015
    Position : Demandeur
    Autres parties : société SMAC, SMABP
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Bordeaux, 24/10/2022, 2205114
    Début du contentieux : 17/03/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCI CEVINDELA, STADE NAUTIQUE MERIGNAC, Commune de Mérignac, CHABANNE INGENIERIE, CHRISTOPHE BLAMM ARCHITECTE, Bordeaux Métropole, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8
    Dispositif : Satisfaction partielle
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Annonces BODACC de CHABANNE ARCHITECTE

  • DÉPÔT DES COMPTES 25/04/2024
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2023
    Adresse : 38 Quai Pierre Scize 69009 Lyon
    Bodacc C n°20240082, annonce n°3417
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/03/2023
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2022
    Adresse : 38 Quai Pierre Scize 69009 Lyon
    Bodacc C n°20230048, annonce n°3166
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/04/2022
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2021
    Adresse : 38 Quai Pierre Scize 69009 Lyon
    Bodacc C n°20220075, annonce n°8308
  • 19/06/2021
    Dénomination : CHABANNE ARCHITECTE
    Journal : Tout Lyon
    Par décision en date du 14.06.2021, l'assemblée générale de la société CHABANNE ARCHITECTE, S.A.S. au capital de 1 102 800 € dont le siège social est à LYON (69009) 38 Quai Pierre Scize (R.C.S LYON 440 008 555), a approuvé le projet de fusion établi le 26.02.2021 avec la société CHABANNE ARCHITECTE PARIS, S.A.S. au capital de 258 000 € dont le siège social est à PARIS (75011) 6 Cité de l'Ameublement (R.C.S. PARIS 495 328 148), les apports effectués et leur évaluation.
    La société CHABANNE ARCHITECTE étant propriétaire de la totalité des actions de la société CHABANNE ARCHITECTE PARIS depuis une date antérieure à celle des dépôts du projet de fusion aux Greffes des T.C. de LYON et PARIS, il n'a été procédé à aucune augmentation de capital et la société CHABANNE ARCHITECTE PARIS a été dissoute sans liquidation du seul fait de la réalisation définitive de la fusion. Le boni de fusion s'est élevé à 2 687 666 €.
    Le dépôt légal sera effectué au Greffe du T.C. de LYON.
    Pour avis, le représentant légal
  • MODIFICATION AUTRE
    18/06/2021
    Dénomination : CHABANNE ARCHITECTE PARIS
    Journal : Affiches Parisiennes
    Par décision en date du 14.06.2021, l'assemblée générale de la société CHABANNE ARCHITECTE, S.A.S. au capital de 1 102 800 € dont le siège social est à LYON (69009) 38 Quai Pierre Scize (R.C.S LYON 440 008 555), a approuvé le projet de fusion établi le 26.02.2021 avec la société CHABANNE ARCHITECTE PARIS, S.A.S. au capital de 258 000 € dont le siège social est à PARIS (75011) 6 Cité de l'Ameublement (R.C.S. PARIS 495 328 148), les apports effectués et leur évaluation. La société CHABANNE ARCHITECTE étant propriétaire de la totalité des actions de la société CHABANNE ARCHITECTE PARIS depuis une date antérieure à celle des dépôts du projet de fusion aux Greffes des T.C. de LYON et PARIS, la société CHABANNE ARCHITECTE PARIS a été dissoute sans liquidation du seul fait de la réalisation définitive de la fusion.
    Le dépôt légal sera effectué au Greffe du T.C. de PARIS.
    Pour avis, le représentant légal
  • VENTE 31/03/2021
    RCS de Lyon
    Adresse : 38 Quai Pierre Scize 69009 Lyon
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20210063, annonce n°2312
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/03/2021
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2020
    Adresse : 38 Quai Pierre Scize 69009 Lyon
    Bodacc C n°20210049, annonce n°5568
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/02/2020
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2019
    Adresse : 38 Quai Pierre Scize 69009 Lyon
    Bodacc C n°20200038, annonce n°1322
  • MODIFICATION 21/07/2019
    RCS de Lyon
    Dénomination : CHABANNE ARCHITECTE
    Description : Modification de la dénomination.
    Bodacc B n°20190139, annonce n°1274
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/02/2019
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2018
    Adresse : 38 quai Pierre Scize 69009 Lyon
    Bodacc C n°20190027, annonce n°6115
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/02/2018
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2017
    Adresse : 38 quai Pierre Scize 69009 Lyon
    Bodacc C n°20180035, annonce n°1445
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/01/2017
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2016
    Adresse : 38 quai Pierre Scize 69009 Lyon
    Bodacc C n°20170010, annonce n°6241
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/02/2016
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2015
    Adresse : 38 quai Pierre Scize 69009 Lyon
    Bodacc C n°20160023, annonce n°8043
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/01/2015
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2014
    Adresse : 38 quai Pierre Scize 69009 Lyon
    Bodacc C n°20150007, annonce n°3494
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/01/2014
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2013
    Adresse : 38 quai Pierre Scize 69009 Lyon
    Bodacc C n°20140005, annonce n°8797
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/02/2013
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2012
    Adresse : 38 quai Pierre Scize 69009 Lyon
    Bodacc C n°20130007, annonce n°7661
  • MODIFICATION 10/02/2012
    RCS de Lyon
    Dénomination : CHABANNE & PARTNERS
    Capital : 1 102 800,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20120029, annonce n°2848
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/01/2012
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2011
    Adresse : 38 quai Pierre Scize 69009 Lyon
    Bodacc C n°20120008, annonce n°7612
  • MODIFICATION 25/02/2011
    RCS de Lyon
    Dénomination : CHABANNE & PARTNERS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : CHABANNE Jean nom d'usage : CHABANNE n'est plus président. CHABANNE Nicolas nom d'usage : CHABANNE n'est plus directeur général. CHABANNE Nicolas nom d'usage : CHABANNE devient président.
    Bodacc B n°20110040, annonce n°2494
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/02/2011
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2010
    Adresse : 38 quai Pierre Scize 69009 Lyon
    Bodacc C n°20110008, annonce n°8443
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/02/2010
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2009
    Adresse : 38 quai Pierre Scize 69009 Lyon
    Bodacc C n°20100010, annonce n°7383
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/02/2009
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2008
    Adresse : 38 quai Pierre Scize 69009 Lyon
    Bodacc C n°20090015, annonce n°7996
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Entreprises citées de CHABANNE ARCHITECTE

  • CHABANNE (495 162 562) Cité 5 fois entre 2007 et 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CHABANNE ARCHITECTE et CHABANNE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Nicolas CHABANNE
  • CHABANNE ARCHITECTE PARIS (495 328 148) Cité 4 fois en 2007 et 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CHABANNE ARCHITECTE et CHABANNE ARCHITECTE PARIS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Nicolas CHABANNE , Vincent AULAGNON , SOGECO
  • METROPOLITAN INFLUENCE (409 188 869) Cité 1 fois en 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CHABANNE ARCHITECTE et METROPOLITAN INFLUENCE de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : PHILIPPE SERAN
  • PARICITE (484 209 770) Cité 1 fois en 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CHABANNE ARCHITECTE et PARICITE de la relation : Banque
  • BANQUE POPULAIRE LOIRE ET LYONNAIS (956 507 875) Cité 1 fois en 2012
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CHABANNE ARCHITECTE et BANQUE POPULAIRE LOIRE ET LYONNAIS de la relation : Banque
  • SOC ORGANIS GESTION ECON COMPTABLE (724 501 945) Cité 1 fois en 2006
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CHABANNE ARCHITECTE et SOC ORGANIS GESTION ECON COMPTABLE de la relation : Commissaire aux comptes
  • GIE A I R - ARCHIT INGENIEURS REUNIS (483 600 730) Cité 1 fois en 2005
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CHABANNE ARCHITECTE et GIE A I R - ARCHIT INGENIEURS REUNIS de la relation : Inconnue

Biens immobiliers de CHABANNE ARCHITECTE

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Appels d'offres gagnés par CHABANNE ARCHITECTE

  • Objet : EXTENSION DU CENTRE NAUTIQUE PIERRE MENDES FRANCE MARCHE PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCE ENERGETIQUE

    Montant : 10 939 639,00 € · Notifié le : 09/06/2026 · Durée : 14 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT PRIEST (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : MAITRISE D OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS SUR LE SITE DE LA MEILLERAIE A CHOLET

    Montant : 4 682 965,00 € · Notifié le : 04/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA CHOLET AGGLOMERATION

    En savoir plus

  • Objet : Marché de Maîtrise d’oeuvre pour la création d’un Palais des Congrès à Nîmes

    Montant : 7 804 825,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 12 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE NIMES (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Marché de maîtrise d’œuvre relatif à la construction du CH de Joigny

    Montant : 1,00 € · Notifié le : 24/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER DE SENS

    En savoir plus

  • Objet : Maîtrise d’oeuvre relative à la rénovation du site de la piste de bobsleigh de La Plagne

    Montant : 2 940 000,00 € · Notifié le : 20/03/2026 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : SOCIETE DE LIVRAISON DES OUVRAGES OLYMPIQUES ALPES 2030

    En savoir plus

  • Objet : Maîtrise d’oeuvre relative à la rénovation du site de la piste de bobsleigh de La Plagne

    Montant : 2 940 000,00 € · Notifié le : 20/03/2026 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : SOCIETE DE LIVRAISON DES OUVRAGES OLYMPIQUES ALPES 2030

    En savoir plus

  • Objet : MOE CONSTRUCTION PEP PARILLY

    Montant : 3 510 000,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 7 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE BRON (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Reconstruction de l¿EHPAD d¿Amplepuis Centre Hospitalier Beaujolais Vert

    Montant : 18 656 864,00 € · Notifié le : 04/03/2026 · Durée : 13 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE

    En savoir plus

  • Objet : RESTRUCTURATION ET EXTENSION DU SERVICE ACCUEIL DES URGENCES ADULTES ET PEDIATRIQUES DU CH ST-DENIS

    Montant : 2 285 000,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER GENERAL DE ST DENIS (CH DELAFONTAINE)

    En savoir plus

  • Objet : RESTRUCTURATION ET EXTENSION DU SERVICE ACCUEIL DES URGENCES ADULTES ET PEDIATRIQUES DU CH ST-DENIS

    Montant : 2 285 000,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER GENERAL DE ST DENIS (CH DELAFONTAINE)

    En savoir plus

  • Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE DU CENTRE AQUALUDIQUE

    Montant : 6 525 048,00 € · Notifié le : 24/11/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ROANNAIS AGGLOMERATION

    En savoir plus

  • Objet : CONCOURS POUR LA CONSTRUCTION D’UN COMPLEXE AQUATIQUE A CRETEIL

    Montant : 4 415 500,00 € · Notifié le : 04/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : GRAND PARIS SUD EST AVENIR

    En savoir plus

  • Objet : Maîtrise d’oeuvre pour la construction du complexe sportif couvert sur la commune de Pontcharra

    Montant : 1 440 000,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN

    En savoir plus

  • Objet : CONSTRUCTION PATINOIRE COMMUNAUTAIRE MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE

    Montant : 3 337 056,00 € · Notifié le : 13/10/2025 · Durée : 7 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : CU LIMOGES METROPOLE

    En savoir plus

  • Objet : MAÎTRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UNE PATINOIRE COMMUNAUTAIRE

    Montant : 60 981,00 € · Notifié le : 13/10/2025 · Durée : 7 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : CU LIMOGES METROPOLE

    En savoir plus

  • Objet : Concours restreint de maîtrise d’oeuvre sur "esquisse +" pour la construction du centre aquatique de carquefou

    Montant : 371 007,00 € · Notifié le : 26/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE CARQUEFOU (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : MPGP DECONSTRUCTION REHABILITATION ET CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LES PINS

    Montant : 16 265 995,00 € · Notifié le : 10/09/2025 · Durée : 7 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE VITROLLES (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : MO CONSTRUCTION D’UNE PATINOIRE - RUE COUBERTIN

    Montant : 1 670 250,00 € · Notifié le : 28/07/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE D ASNIERES SUR SEINE (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : COMPL SPORTIF RUE COURCELLES-MAITRISE D OEUVRE@RF8B406

    Montant : 1 624 500,00 € · Notifié le : 21/05/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : COMMUNE DE REIMS (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Marché de Maîtrise d’Œuvre pour la construction d’un oncopole

    Montant : 2 357 850,00 € · Notifié le : 28/03/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL NORD ARDENNES

    En savoir plus

  • Objet : CONCOURS DE MAÎTRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UNE PATINOIRE COMMUNAUTAIRE

    Montant : 3 276 075,00 € · Notifié le : 10/02/2025 · Durée : 7 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : CU LIMOGES METROPOLE

    En savoir plus

  • Objet : MOE CONSTRUCTION CENTRE AQUATIQUE SITE DELAUNE

    Montant : 1 945 000,00 € · Notifié le : 07/01/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE DIEPPE (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UN STADE DE FOOT ET D’ATHLETISME A SAINT-VULBAS

    Montant : 898 800,00 € · Notifié le : 02/08/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT-VULBAS (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Concours restreint de maitrise d'œuvre pour la construction d’une patinoire rue Coubertin

    Montant : 1 670 250,00 € · Notifié le : 14/06/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : COMMUNE D ASNIERES SUR SEINE (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Concours restreint de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un oncopole

    Montant : 2 081 850,00 € · Notifié le : 03/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL NORD ARDENNES

    En savoir plus

  • Objet : Maîtrise d’oeuvre pour la construction d’un complexe sportif couvert sur la commune de Pontcharra

    Montant : 1 440 000,00 € · Notifié le : 03/05/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN

    En savoir plus

  • Objet : MAITRISE OEUVRE CREATION NOUVEL ETABLISSEMENT

    Montant : 3 598 510,00 € · Notifié le : 15/04/2024 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : EHPAD INTERCOMMUNAL DES ABERS

    En savoir plus

  • Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE CONSTRUCTION DE LA PISCINE COMMUNAUTAIRE A ANICHE

    Montant : 2 580 000,00 € · Notifié le : 18/03/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA COEUR D'OSTREVENT

    En savoir plus

  • Objet : Prestations de maitrise d’oeuvre pour la reconstruction du bloc opératoire et de la stérilisation au Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer

    Montant : 2 199 000,00 € · Notifié le : 14/03/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER DE DUNKERQUE

    En savoir plus

  • Objet : EXTENSION DU CENTRE NAUTIQUE PIERRE MENDES FRANCE MARCHE PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCE ENERGETIQUE

    Montant : 10 921 750,00 € · Notifié le : 08/03/2024 · Durée : 14 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT PRIEST (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : EXTENSION DU CENTRE NAUTIQUE PIERRE MENDES FRANCE MARCHE PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCE ENERGETIQUE

    Montant : 10 921 750,00 € · Notifié le : 08/03/2024 · Durée : 14 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT PRIEST (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Maîtrise d’oeuvre pour la construction du pôle sportif

    Montant : 687 685,00 € · Notifié le : 07/03/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE SAINTE FOY LES LYON (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : EXTENSION DU CENTRE NAUTIQUE PIERRE MENDES FRANCE MARCHE PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCE ENERGETIQUE

    Montant : 13 296 221,00 € · Notifié le : 10/01/2024 · Durée : 14 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT PRIEST (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : EXTENSION DU CENTRE NAUTIQUE PIERRE MENDES FRANCE MARCHE PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCE ENERGETIQUE

    Montant : 10 921 750,00 € · Notifié le : 10/01/2024 · Durée : 14 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT PRIEST (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : EXTENSION DU CENTRE NAUTIQUE PIERRE MENDES FRANCE MARCHE PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCE ENERGETIQUE

    Montant : 13 296 221,00 € · Notifié le : 10/01/2024 · Durée : 14 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT PRIEST (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Marché de Maîtrise d’oeuvre pour la création d’un Palais des Congrès à Nîmes

    Montant : 7 824 325,00 € · Notifié le : 27/11/2023 · Durée : 12 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE NIMES (MAIRIE)

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  • Objet : MAITRÎSE D’OEUVRE PÔLE SPORTIF DBN

    Montant : 1 228 959,00 € · Notifié le : 21/11/2023 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE GARGES-LES-GONESSE (MAIRIE)

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  • Objet : Concours restreint de maîtrise d’oeuvre sur "esquisse +" pour la construction du centre aquatique de carquefou

    Montant : 2 257 997,00 € · Notifié le : 11/05/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE CARQUEFOU (MAIRIE)

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  • Objet : Exercice du rôle de maître d’œuvre pour la conception et la réalisation du centre aquatique à Menneval

    Montant : 1 900 000,00 € · Notifié le : 26/04/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : SOCIETE HEROUVILLAISE D'ECONOMIE MIXTE POUR L'AMENAGEMENT

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  • Objet : MPGP DECONSTRUCTION REHABILITATION ET CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LES PINS

    Montant : 15 503 083,00 € · Notifié le : 18/04/2023 · Durée : 7 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE VITROLLES (MAIRIE)

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  • Objet : MPGP DECONSTRUCTION REHABILITATION ET CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LES PINS

    Montant : 15 503 083,00 € · Notifié le : 18/04/2023 · Durée : 7 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE VITROLLES (MAIRIE)

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  • Objet : MPGP DECONSTRUCTION REHABILITATION ET CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LES PINS

    Montant : 15 503 083,00 € · Notifié le : 18/04/2023 · Durée : 7 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE VITROLLES (MAIRIE)

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  • Objet : MPGP DECONSTRUCTION REHABILITATION ET CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LES PINS

    Montant : 15 503 083,00 € · Notifié le : 18/04/2023 · Durée : 7 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE VITROLLES (MAIRIE)

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  • Objet : MPGP DECONSTRUCTION REHABILITATION ET CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LES PINS

    Montant : 15 503 083,00 € · Notifié le : 18/04/2023 · Durée : 7 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE VITROLLES (MAIRIE)

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  • Objet : MPGP DECONSTRUCTION REHABILITATION ET CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LES PINS

    Montant : 15 503 083,00 € · Notifié le : 18/04/2023 · Durée : 7 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE VITROLLES (MAIRIE)

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  • Objet : MPGP DECONSTRUCTION REHABILITATION ET CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LES PINS

    Montant : 15 503 083,00 € · Notifié le : 18/04/2023 · Durée : 7 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE VITROLLES (MAIRIE)

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  • Objet : MPGP DECONSTRUCTION REHABILITATION ET CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LES PINS

    Montant : 15 503 083,00 € · Notifié le : 18/04/2023 · Durée : 7 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE VITROLLES (MAIRIE)

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  • Objet : MPGP DECONSTRUCTION REHABILITATION ET CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LES PINS

    Montant : 15 503 083,00 € · Notifié le : 18/04/2023 · Durée : 7 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE VITROLLES (MAIRIE)

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  • Objet : MPGP DECONSTRUCTION REHABILITATION ET CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LES PINS

    Montant : 15 503 083,00 € · Notifié le : 18/04/2023 · Durée : 7 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE VITROLLES (MAIRIE)

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  • Objet : MPGP DECONSTRUCTION REHABILITATION ET CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LES PINS

    Montant : 15 503 083,00 € · Notifié le : 18/04/2023 · Durée : 7 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE VITROLLES (MAIRIE)

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  • Objet : MPGP DECONSTRUCTION REHABILITATION ET CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LES PINS

    Montant : 15 503 083,00 € · Notifié le : 18/04/2023 · Durée : 7 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE VITROLLES (MAIRIE)

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  • Objet : MPGP DECONSTRUCTION REHABILITATION ET CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LES PINS

    Montant : 15 503 083,00 € · Notifié le : 18/04/2023 · Durée : 7 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE VITROLLES (MAIRIE)

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  • Objet : MPGP DECONSTRUCTION REHABILITATION ET CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LES PINS

    Montant : 15 503 083,00 € · Notifié le : 18/04/2023 · Durée : 7 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE VITROLLES (MAIRIE)

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  • Objet : MPGP DECONSTRUCTION REHABILITATION ET CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LES PINS

    Montant : 15 503 083,00 € · Notifié le : 18/04/2023 · Durée : 7 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE VITROLLES (MAIRIE)

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  • Objet : MPGP DECONSTRUCTION REHABILITATION ET CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LES PINS

    Montant : 15 503 083,00 € · Notifié le : 18/04/2023 · Durée : 7 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE VITROLLES (MAIRIE)

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  • Objet : MPGP DECONSTRUCTION REHABILITATION ET CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LES PINS

    Montant : 15 503 083,00 € · Notifié le : 18/04/2023 · Durée : 7 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE VITROLLES (MAIRIE)

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  • Objet : MPGP DECONSTRUCTION REHABILITATION ET CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LES PINS

    Montant : 15 503 083,00 € · Notifié le : 18/04/2023 · Durée : 7 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE VITROLLES (MAIRIE)

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  • Objet : Concours restreint de maîtrise d’oeuvre sur "esquisse +" pour la construction du centre aquatique de carquefou

    Montant : 371 007,00 € · Notifié le : 16/02/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE CARQUEFOU (MAIRIE)

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  • Objet : Concours restreint de maîtrise d’oeuvre sur "esquisse +" pour la construction du centre aquatique de carquefou

    Montant : 371 007,00 € · Notifié le : 16/02/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE CARQUEFOU (MAIRIE)

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  • Objet : MPGP DECONSTRUCTION REHABILITATION ET CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LES PINS

    Montant : 14 978 910,00 € · Notifié le : 13/01/2023 · Durée : 7 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE VITROLLES (MAIRIE)

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  • Objet : MPGP DECONSTRUCTION REHABILITATION ET CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LES PINS

    Montant : 14 978 910,00 € · Notifié le : 13/01/2023 · Durée : 7 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE VITROLLES (MAIRIE)

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  • Objet : MPGP DECONSTRUCTION REHABILITATION ET CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LES PINS

    Montant : 14 978 910,00 € · Notifié le : 13/01/2023 · Durée : 7 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE VITROLLES (MAIRIE)

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  • Objet : MPGP DECONSTRUCTION REHABILITATION ET CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LES PINS

    Montant : 14 978 910,00 € · Notifié le : 13/01/2023 · Durée : 7 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE VITROLLES (MAIRIE)

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  • Objet : MPGP DECONSTRUCTION REHABILITATION ET CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LES PINS

    Montant : 14 978 910,00 € · Notifié le : 13/01/2023 · Durée : 7 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE VITROLLES (MAIRIE)

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  • Objet : MPGP DECONSTRUCTION REHABILITATION ET CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LES PINS

    Montant : 14 978 910,00 € · Notifié le : 13/01/2023 · Durée : 7 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE VITROLLES (MAIRIE)

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  • Objet : MPGP DECONSTRUCTION REHABILITATION ET CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LES PINS

    Montant : 14 978 910,00 € · Notifié le : 13/01/2023 · Durée : 7 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE VITROLLES (MAIRIE)

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  • Objet : MPGP DECONSTRUCTION REHABILITATION ET CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LES PINS

    Montant : 14 978 910,00 € · Notifié le : 13/01/2023 · Durée : 7 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE VITROLLES (MAIRIE)

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  • Objet : Concours d architecture et d ingénierie sur esquisse pour la reconstruction du centre aquatique du Hameau et de la tribune du Parc des Sports au Plessis-Robinson. - Le présent concours d architecture et d ingénierie sur esquisse est organisé par le ter

    Montant : 3 042 299,00 € · Notifié le : 14/10/2022 · Durée : 6 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : VALLEE SUD-GRAND PARIS

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  • Objet : EXTENSION DU CENTRE NAUTIQUE PIERRE MENDES FRANCE MARCHE PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCE ENERGETIQUE

    Montant : 13 296 221,00 € · Notifié le : 08/08/2022 · Durée : 14 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT PRIEST (MAIRIE)

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  • Objet : EXTENSION DU CENTRE NAUTIQUE PIERRE MENDES FRANCE MARCHE PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCE ENERGETIQUE

    Montant : 13 296 221,00 € · Notifié le : 08/08/2022 · Durée : 14 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT PRIEST (MAIRIE)

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  • Objet : EXTENSION DU CENTRE NAUTIQUE PIERRE MENDES FRANCE MARCHE PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCE ENERGETIQUE

    Montant : 13 296 221,00 € · Notifié le : 08/08/2022 · Durée : 14 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT PRIEST (MAIRIE)

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  • Objet : EXTENSION DU CENTRE NAUTIQUE PIERRE MENDES FRANCE MARCHE PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCE ENERGETIQUE

    Montant : 13 296 221,00 € · Notifié le : 08/08/2022 · Durée : 14 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT PRIEST (MAIRIE)

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  • Objet : EXTENSION DU CENTRE NAUTIQUE PIERRE MENDES FRANCE MARCHE PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCE ENERGETIQUE

    Montant : 13 296 221,00 € · Notifié le : 08/08/2022 · Durée : 14 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT PRIEST (MAIRIE)

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  • Objet : EXTENSION DU CENTRE NAUTIQUE PIERRE MENDES FRANCE MARCHE PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCE ENERGETIQUE

    Montant : 13 296 221,00 € · Notifié le : 08/08/2022 · Durée : 14 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT PRIEST (MAIRIE)

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  • Objet : EXTENSION DU CENTRE NAUTIQUE PIERRE MENDES FRANCE MARCHE PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCE ENERGETIQUE

    Montant : 13 296 221,00 € · Notifié le : 08/08/2022 · Durée : 14 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT PRIEST (MAIRIE)

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  • Objet : EXTENSION DU CENTRE NAUTIQUE PIERRE MENDES FRANCE MARCHE PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCE ENERGETIQUE

    Montant : 13 296 221,00 € · Notifié le : 08/08/2022 · Durée : 14 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT PRIEST (MAIRIE)

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  • Objet : EXTENSION DU CENTRE NAUTIQUE PIERRE MENDES FRANCE MARCHE PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCE ENERGETIQUE

    Montant : 13 296 221,00 € · Notifié le : 08/08/2022 · Durée : 14 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT PRIEST (MAIRIE)

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  • Objet : EXTENSION DU CENTRE NAUTIQUE PIERRE MENDES FRANCE MARCHE PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCE ENERGETIQUE

    Montant : 13 296 221,00 € · Notifié le : 08/08/2022 · Durée : 14 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT PRIEST (MAIRIE)

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  • Objet : EXTENSION DU CENTRE NAUTIQUE PIERRE MENDES FRANCE MARCHE PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCE ENERGETIQUE

    Montant : 13 296 221,00 € · Notifié le : 08/08/2022 · Durée : 14 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT PRIEST (MAIRIE)

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  • Objet : EXTENSION DU CENTRE NAUTIQUE PIERRE MENDES FRANCE MARCHE PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCE ENERGETIQUE

    Montant : 13 296 221,00 € · Notifié le : 08/08/2022 · Durée : 14 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT PRIEST (MAIRIE)

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  • Objet : EXTENSION DU CENTRE NAUTIQUE PIERRE MENDES FRANCE MARCHE PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCE ENERGETIQUE

    Montant : 13 296 221,00 € · Notifié le : 08/08/2022 · Durée : 14 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT PRIEST (MAIRIE)

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  • Objet : EXTENSION DU CENTRE NAUTIQUE PIERRE MENDES FRANCE MARCHE PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCE ENERGETIQUE

    Montant : 13 296 221,00 € · Notifié le : 08/08/2022 · Durée : 14 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT PRIEST (MAIRIE)

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  • Objet : EXTENSION DU CENTRE NAUTIQUE PIERRE MENDES FRANCE MARCHE PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCE ENERGETIQUE

    Montant : 13 296 221,00 € · Notifié le : 08/08/2022 · Durée : 14 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT PRIEST (MAIRIE)

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  • Objet : Marché de Maîtrise d’oeuvre pour la création d’un Palais des Congrès à Nîmes

    Montant : 7 725 000,00 € · Notifié le : 05/08/2022 · Durée : 12 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE NIMES (MAIRIE)

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  • Objet : Marché n° 2021A022 : Concours restreint de maîtrise d’œuvre sur esquisse - réhabilitation et extension du Centre aquatique NAUTICAA - Phase offre

    Montant : 2 664 000,00 € · Notifié le : 13/07/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : COMMUNE DE LIEVIN (MAIRIE)

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  • Objet : Concours restreint de maîtrise d’oeuvre sur "esquisse +" pour la construction du centre aquatique de carquefou

    Montant : 1 886 990,00 € · Notifié le : 30/06/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE CARQUEFOU (MAIRIE)

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  • Objet : CONSTRUCTION D’UNE SALLE POLYVALENTE DE TYPE ARENALA VILLE DE OUANGANI

    Montant : 4 622 025,00 € · Notifié le : 10/06/2022 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : DEPARTEMENT-REGION DE MAYOTTE

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  • Objet : MPGP DECONSTRUCTION REHABILITATION ET CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LES PINS

    Montant : 14 909 193,00 € · Notifié le : 01/06/2022 · Durée : 7 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE VITROLLES (MAIRIE)

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  • Objet : MPGP DECONSTRUCTION REHABILITATION ET CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LES PINS

    Montant : 14 909 193,00 € · Notifié le : 01/06/2022 · Durée : 7 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE VITROLLES (MAIRIE)

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  • Objet : MPGP DECONSTRUCTION REHABILITATION ET CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LES PINS

    Montant : 14 909 193,00 € · Notifié le : 01/06/2022 · Durée : 7 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE VITROLLES (MAIRIE)

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  • Objet : MPGP DECONSTRUCTION REHABILITATION ET CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LES PINS

    Montant : 14 909 193,00 € · Notifié le : 01/06/2022 · Durée : 7 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE VITROLLES (MAIRIE)

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  • Objet : MPGP DECONSTRUCTION REHABILITATION ET CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LES PINS

    Montant : 14 909 193,00 € · Notifié le : 01/06/2022 · Durée : 7 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE VITROLLES (MAIRIE)

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  • Objet : MPGP DECONSTRUCTION REHABILITATION ET CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LES PINS

    Montant : 14 909 193,00 € · Notifié le : 01/06/2022 · Durée : 7 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE VITROLLES (MAIRIE)

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  • Objet : MPGP DECONSTRUCTION REHABILITATION ET CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LES PINS

    Montant : 14 909 193,00 € · Notifié le : 01/06/2022 · Durée : 7 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE VITROLLES (MAIRIE)

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  • Objet : MPGP DECONSTRUCTION REHABILITATION ET CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LES PINS

    Montant : 14 909 193,00 € · Notifié le : 01/06/2022 · Durée : 7 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE VITROLLES (MAIRIE)

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  • Objet : MPGP DECONSTRUCTION REHABILITATION ET CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LES PINS

    Montant : 14 909 193,00 € · Notifié le : 18/11/2021 · Durée : 7 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE VITROLLES (MAIRIE)

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  • Objet : AO 6886 21 11-Marché de maîtrise d'œuvre pour la reconstruction de la piscine de belle beille à Angers

    Montant : 878 550,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : ALTER PUBLIC

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  • Objet : CONCOURS RESTREINT DE M O SUR ESQUISSE+CONSTRUCTION PISCINE OLYMPIQUE

    Montant : 3 124 500,00 € · Notifié le : 22/06/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT-REGION DE MAYOTTE

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  • Objet : Concours restreint de maîtrise d’oeuvre pour la requalification de l’ancien site Pechiney en complexe sportif et récréatif à Bellegarde sur Valserine

    Montant : 2 312 078,00 € · Notifié le : 16/03/2021 · Durée : 6 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE BELLEGARDE SUR VALSERINE (MAIRIE)

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  • Objet : Construction d’un centre nautique intercommunal, ville de Tournan en Brie.

    Montant : 1,00 € · Notifié le : 11/03/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES BRIARDES ENTRE VILLES ET FORETS

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Labels et certificats de CHABANNE ARCHITECTE

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Marques déposées par CHABANNE ARCHITECTE

  • MY ARENA
    Enregistrée le 29/09/2016
    Expire le 29/09/2026
    Classes : 37 , 41 , 42
    Numéro : FR4303233
    Marque enregistrée
  • C&P chabanne et partenaires architectes
    Enregistrée le 14/02/2013
    Expire le 14/02/2023
    Classes : 42
    Numéro : FR3982684
    Marque expirée
  • AIR ARCHITECTES INGENIEURS REUNIS
    Enregistrée le 16/12/2004
    Expire le 16/12/2014
    Classes : 37 , 42
    Numéro : FR3331464
    Marque expirée

Dessins déposés par CHABANNE ARCHITECTE

  • Abri de voyageur
    Enregistré le 26/01/2016
    Expiré le 26/01/2021
    Numéro : FR20160427

Aides perçues par CHABANNE ARCHITECTE

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