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Mise à jour RCS : le 25/07/2026 Mise à jour RNE : le 25/07/2026 Mise à jour INSEE : le 25/07/2026

KIS

441 815 503 · Active
Adresse : 7 RUE JEAN PIERRE TIMBAUD, 38130 ECHIROLLES
Activité : Fabrication de matériels optique et photographique
Effectif : Entre 100 et 199 salariés (donnée 2022)
Création : 26/04/2002
Dirigeant : ME GROUP GSS

Informations juridiques de KIS

SIREN : 441 815 503
SIRET (siège) : 441 815 503 00020
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR12441815503
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de GRENOBLE , le 26/04/2002 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 26/04/2002)
Numéro RCS : 441 815 503 R.C.S. Grenoble
Capital social : 3 300 000,00 €

Activité de KIS

Activité principale déclarée : Fabrication de matériels optique et photographique
Code NAF ou APE : 26.70Z (Fabrication de matériels optique et photographique)
Domaine d’activité : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/10/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise KIS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    441 815 503 00020
    Adresse : 7 RUE JEAN PIERRE TIMBAUD 38130 ECHIROLLES
    Date de création : 30/04/2009
  • Établissement secondaire

    En activité

    441 815 503 00061
    Adresse : ZA DE LONGIFAN 38530 CHAPAREILLAN
    Date de création : 01/11/2021
  • Établissement secondaire

    En activité

    441 815 503 00038
    Adresse : CENTRE COMMERCIAL HYPER GEANT BOULEVARD PAUL LANGEVIN 38600 FONTAINE
    Date de création : 30/04/2009
    Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    441 815 503 00053
    Adresse : AVENUE DE LA PATINIERE 38500 VOIRON
    Date de création : 13/10/2009
    Date de clôture : 01/03/2010
  • Établissement secondaire

    Fermé

    441 815 503 00046
    Adresse : 2110 AV DU GEN DE GAULLE 38130 ECHIROLLES
    Date de création : 30/04/2009
    Date de clôture : 31/08/2009 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    441 815 503 00012
    Adresse : 29 BOULEVARD DES ALPES 38240 MEYLAN
    Date de création : 26/04/2002
    Date de clôture : 30/04/2009
    Activité distincte : Activités des sièges sociaux (70.10Z)

Etablissements de l'entreprise KIS

Finances de KIS

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 84,9M 66,8M 62M 47,7M
Marge brute (€) 47M 34,1M 27,8M 18,2M
EBITDA - EBE (€) 23,5M 20M 16,5M 8,25M
Résultat d'exploitation (€) 21,6M 19,8M 15,9M 7,78M
Résultat net (€) 13,9M 11,7M 10,8M 4,59M
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 27,1 7,7 30 -20
Taux de croissance de l'effectif (%) 10,8 8,8
Taux de marge brute (%) 55,4 51 44,8 38,2
Taux de marge d'EBITDA (%) 27,6 29,9 26,6 17,3
Taux de marge opérationnelle (%) 25,4 29,7 25,7 16,3
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 79,2M 53,7M 46,8M 35,9M
BFR exploitation (€) 36,6M 22M 22,9M 14,7M
BFR hors exploitation (€) 42,6M 31,8M 23,9M 21,2M
BFR (j de CA) 341 294 275 274
BFR exploitation (j de CA) 157 120 135 112
BFR hors exploitation (j de CA) 183 174 141 162
Délai de paiement clients (j) 124 90,2 119 122
Délai de paiement fournisseurs (j) 74,3 107 95,2 113
Ratio des stocks / CA (j) 78,6 93,3 73,3 62,4
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 16,5M 16,5M 12M 5,31M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 19,4 24,7 19,3 11,1
Fonds de roulement net global (€) 84M 58,2M 48,9M 37,6M
Couverture du BFR 1,1 1,1 1 1
Trésorerie (€) 6,11M 4M 2,16M 1,92M
Dettes financières (€) 15,8M 4,64M 7,65M 184K
Capacité de remboursement 0,6 0 0,5 -0,3
Ratio d'endettement (Gearing) 0,1 0 0,1 0
Autonomie financière (%) 65,4 68 65,3 68,1
Taux de levier (DFN/EBITDA) 0,4 0 0,3 -0,2
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 31,5M 23,1M 18,1M 17M
Liquidité générale 3,4 3,5 3,7 3,2
Couverture des dettes 2,6 39 3,7 -5,3
Fonds propres (€) 74,5M 60,6M 48,9M 38,1M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 16,4 17,6 17,4 9,6
Rentabilité sur fonds propres (%) 18,7 19,4 22,1 12,1
Rentabilité économique (%) 12,2 13,2 14,4 8,2
Valeur ajoutée (€) 32,6M 29,6M 27,2M 17,2M
Valeur ajoutée / CA (%) 38,4 44,3 43,9 36,1
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 113 102 123
Salaires et charges sociales (€) 8,26M 8,72M 9,88M 8,22M
Salaires / CA (%) 9,7 13 15,9 17,2
Impôts et taxes (€) 663K 513K 323K 580K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 10M 7,53M 0 0

Dirigeants et représentants de KIS

  • Président
    SIREN : 330212432
    Depuis le 28/09/2018
  • Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN : 331057406
    Depuis le 29/11/2016
  • Commissaire aux comptes suppléant
    02/1938 - 06/2024 Une personne avec le même nom et la même date de naissance est présente dans le fichier des personnes décédées
    Depuis le 29/11/2016
  • Anciens dirigeants
  • Ancien président
    58 ans - 12/1967
    Du 30/05/2024 au 06/07/2024
  • Ancien président
    67 ans - 04/1959
    Du 16/06/2020 au 28/10/2023
  • Ancien président
    69 ans - 04/1957
    Du 29/11/2016 au 28/09/2018

Entreprises dirigées par KIS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de KIS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de KIS

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    02/04/2025
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    23/11/2023
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    12/09/2023
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    20/04/2023
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    16/12/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    16/06/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    28/09/2018
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    01/10/2012
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    01/10/2012
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    16/03/2010
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Déclaration de conformité
      • Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société
    19/05/2009
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    19/05/2009
    • Rapport du commissaire à la scission
      • Apport partiel d'actif
    22/04/2009
    • Projet
      • Apport partiel d'actif
    26/03/2009
    • Ordonnance du président
      • Nomination de commissaire à la scission
    21/07/2005
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    09/03/2004
    • Attestation de dépôt des fonds
      • Constitution d'une société commerciale sans activité
    • Statuts constitutifs
      • Constitution d'une société commerciale sans activité
    26/04/2002

Comptes annuels de KIS

  • Comptes sociaux 2024 07/05/2025
  • Comptes sociaux 2023 02/07/2024
  • Comptes sociaux 2022 21/04/2023
  • Comptes sociaux 2021 11/05/2022
  • Comptes sociaux 2020 15/02/2022
  • Comptes sociaux 2019 13/12/2019
  • Comptes sociaux 2018 16/11/2018
  • Comptes sociaux 2017 16/10/2017

Procédures collectives de KIS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de KIS

  • Cour d'appel de Grenoble, 02/10/2025, 24/00164
    Début du contentieux : 22/12/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : ADVINTECH
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • Tribunal des activités économiques de Paris, 30/06/2025, 2024042919
    Position : Défendeur
    Autres parties : LEASECOM
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  • Cour d'appel de Grenoble, 15/05/2025, 23/03959
    Début du contentieux : 03/11/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : LE MAS
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Grenoble, 17/04/2025, 23/02195
    Début du contentieux : 14/04/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : RMS, BP AURA BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE ALPES, BPCE LEASE
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Tribunal de commerce de Chartres, 08/04/2025, 2025J00043
    Position : Défendeur
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  • Cour d'appel de Grenoble, 19/02/2025, 24/00025
    Début du contentieux : 22/12/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : ADVINTECH
    Dispositif : Autres mesures ordonnées en référé
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  • Cour d'appel de Grenoble, 13/11/2024, 24/00106
    Début du contentieux : 15/07/2024
    Position : Demandeur
    Autres parties : PIZZ'TERNOT
    Dispositif : Autres mesures ordonnées en référé
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  • Cour d'appel de Grenoble, 24/04/2024, 24/00028
    Début du contentieux : 15/12/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : NL2C DISTRIBUTION
    Dispositif : Autres mesures ordonnées en référé
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  • Cour d'appel de Grenoble, 14/03/2024, 24/00164
    Début du contentieux : 22/12/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : ADVINTECH
    Dispositif : Envoi en médiation
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  • Cour d'appel de Lyon, 26/10/2017, 17/02690
    Début du contentieux : 10/03/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : SAS KIS, SA TYP AG
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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Annonces BODACC de KIS

  • DÉPÔT DES COMPTES 18/05/2025
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/10/2024
    Adresse : 7 Rue Jean Pierre Timbaud 38130 Échirolles
    Bodacc C n°20250095, annonce n°1997
  • MODIFICATION 08/04/2025
    RCS de Grenoble
    Dénomination : KIS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Sté par actions simplifiée ME GROUP GSS devient président. AUTIE Christian nom d'usage : AUTIE n'est plus président. Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes titulaire ACA NEXIA Sté par actions simplifiée
    Bodacc B n°20250069, annonce n°2286
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/08/2024
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/10/2023
    Adresse : 7 Rue Jean Pierre Timbaud 38130 Échirolles
    Bodacc C n°20240149, annonce n°4076
  • MODIFICATION 04/01/2024
    RCS de Grenoble
    Dénomination : KIS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : FAUCHER Pascal nom d'usage : FAUCHER n'est plus président. AUTIE Christian nom d'usage : AUTIE devient président
    Bodacc B n°20240002, annonce n°1194
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/05/2023
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/10/2022
    Adresse : 7 Rue Jean Pierre Timbaud 38130 Échirolles
    Bodacc C n°20230095, annonce n°2303
  • MODIFICATIONS MULTIPLES
    03/02/2023
    Dénomination : KIS
    Journal : L'Essor Isere
    KIS
    Société par actions simplifiée au capital de 3.300.000 euros
    Siège social : 7 rue Jean Pierre Timbaud
    38130 ECHIROLLES
    RCS GRENOBLE 441.815.503
    Aux termes d'une décision de l'associé unique en date du 1er novembre 2022, il a été décidé d'adjoindre aux statuts de la société KIS un article 13bis prévoyant la désignation d'un comité de direction et de nommer les cinq membres à savoir :
    Monsieur Serge, Paul CRASMEANKHI, demeurant 12 rue de la Madeleine - 1204 GENEVE.
    Monsieur Stéphane, René, Pierre GIBON, demeurant 47 rue des Petites Ecuries - 75010 PARIS.
    Monsieur Pascal FAUCHER, demeurant 12 rue du berger - 38180 SEYSSINS,
    Monsieur Christian AUTIE, demeurant 1483 avenue René Char - 84210 PERNES LES FONTAINES.
    Les statuts ont été modifiés en conséquence.
    Pour avis et mention.
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/05/2022
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/10/2021
    Adresse : 7 Rue Jean Pierre Timbaud 38130 Échirolles
    Bodacc C n°20220103, annonce n°2292
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/03/2022
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/10/2020
    Adresse : 7 Rue Jean Pierre Timbaud 38130 Échirolles
    Bodacc C n°20220044, annonce n°4306
  • MODIFICATION 19/07/2020
    RCS de Grenoble
    Dénomination : KIS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Sté par actions simplifiée PHOTO ME FRANCE n'est plus président. FAUCHER Pascal nom d'usage : FAUCHER devient président
    Bodacc B n°20200138, annonce n°1711
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/01/2020
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/04/2019
    Adresse : 7 Rue Jean Pierre Timbaud 38130 Échirolles
    Bodacc C n°20200002, annonce n°3074
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/11/2018
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/04/2018
    Adresse : 7 rue Jean Pierre Timbaud 38130 Échirolles
    Bodacc C n°20180223, annonce n°2067
  • MODIFICATION 18/10/2018
    RCS de Grenoble
    Dénomination : KIS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : COUTAZ-REPLAN Françoise Rose Georgette nom d'usage : COUTAZ-REPLAN n'est plus président. Sté par actions simplifiée PHOTO ME FRANCE devient président représenté(e) par MERGUI Eric Armand nom d'usage : MERGUI
    Bodacc B n°20180199, annonce n°2185
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/12/2017
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/04/2017
    Adresse : 7 rue Jean Pierre Timbaud 38130 Échirolles
    Bodacc C n°20170123, annonce n°4306
  • VENTE 05/05/2017
    RCS de Brive la Gaillarde
    Adresse : Zi de Cana Est rue François Labrousse 19100 Brive-la-Gaillarde
    Catégorie vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
    Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 653000 EUR
    Bodacc A n°20170087, annonce n°212
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/01/2017
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/04/2016
    Adresse : 7 rue Jean Pierre Timbaud 38130 Échirolles
    Bodacc C n°20170008, annonce n°1828
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/01/2016
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/04/2015
    Adresse : 7 rue Jean Pierre Timbaud 38130 Échirolles
    Bodacc C n°20160002, annonce n°3334
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/01/2015
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/04/2014
    Adresse : 7 rue Jean Pierre Timbaud 38130 Échirolles
    Bodacc C n°20150002, annonce n°2252
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/12/2013
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/04/2013
    Adresse : 7 rue Jean Pierre Timbaud 38130 Échirolles
    Bodacc C n°20130095, annonce n°4989
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/04/2013
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/04/2012
    Adresse : 7 rue Jean Pierre Timbaud 38130 Échirolles
    Bodacc C n°20130021, annonce n°5009
  • MODIFICATION 08/11/2012
    RCS de Grenoble
    Dénomination : KIS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : SEMENOFF Ivan Patrick nom d'usage : SEMENOFF n'est plus président. COUTAZ-REPLAN Françoise Rose Georgette nom d'usage : COUTAZ-REPLAN devient président.
    Bodacc B n°20120216, annonce n°1294
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/03/2012
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/04/2011
    Adresse : 7 rue Jean Pierre Timbaud 38130 Échirolles
    Bodacc C n°20120014, annonce n°4457
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/04/2011
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/04/2010
    Adresse : 7 rue Jean Pierre Timbaud 38130 Échirolles
    Bodacc C n°20110018, annonce n°6280
  • MODIFICATION 27/04/2010
    RCS de Grenoble
    Dénomination : KIS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : SERIES Nicolas Patrick Rolph nom d'usage : SERIES Nicolas n'est plus président. SEMENOFF Ivan Patrick nom d'usage : SEMENOFF Ivan devient président.
    Bodacc B n°20100081, annonce n°359
  • VENTE 11/04/2010
    RCS de Grenoble
    Adresse : avenue de la Patinière 38500 Voiron
    Catégorie vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
    Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 60000 EUR
    Nouveau propriétaire : POWER ME FRANCE CONSUMERS
    Bodacc A n°20100070, annonce n°450
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/01/2010
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/04/2009
    Adresse : 7 rue Jean Pierre Timbaud 38130 Échirolles
    Bodacc C n°20100004, annonce n°4813
  • MODIFICATION 24/06/2009
    RCS de Grenoble
    Dénomination : KISS
    Capital : 3 300 000,00 €
    Adresse : 29 boulevard des Alpes 38240 Meylan
    Description : Modification de la dénomination. Modification du capital. Mise en activité de la société. Modification de l'administration. Nouveau siège.
    Administration : GIUNTINI François Marie nom d'usage : GIUNTINI François n'est plus président.. SERIES Nicolas Patrick Rolph nom d'usage : SERIES Nicolas devient président..
    Bodacc B n°20090119, annonce n°667
  • MODIFICATION 24/06/2009
    RCS de Grenoble
    Dénomination : IMMO 22
    Capital : 29 200,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20090119, annonce n°656
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/05/2009
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/04/2008
    Adresse : 29 boulevard des Alpes 38240 Meylan
    Bodacc C n°20090034, annonce n°3944

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Entreprises citées de KIS

Biens immobiliers de KIS

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Appels d'offres gagnés par KIS

  • Objet : 2021-SSP-PHL01-Marché de location, de fourniture et de maintenance de matériel de laverie à destination des sites du Samusocial de Paris

    Montant : 95 400,00 € · Notifié le : 15/04/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SAMU-SOCIAL DE PARIS (SAMU SOCIAL)

    En savoir plus

Labels et certificats de KIS

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 87
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 87 76 73 73 87
Écart rémunération (sur 40) 29 31 38 38 39
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) NC 0 0 0 NC
Hautes rémunérations (sur 10) 10 10 0 0 0
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par KIS

  • BOXPRESSO
    Enregistrée le 10/05/2017
    Expire le 10/05/2027
    Classes : 07 , 11 , 30 , 43
    Numéro : FR4360278
    Marque enregistrée
  • MON PAPIER PEINT DECO
    Enregistrée le 22/01/2015
    Expire le 22/01/2035
    Classes : 07 , 27 , 40
    Numéro : FR4150550
    Marque renouvelée
  • resto'clock
    Enregistrée le 31/03/2000
    Expire le 31/03/2030
    Classes : 11 , 20 , 43
    Numéro : FR3019573
    Marque renouvelée
  • KIS
    Enregistrée le 06/12/1991
    Expire le 06/12/2031
    Classes : 01 , 09 , 11 , 20
    Numéro : FR1711690
    Marque renouvelée
  • KIS
    Enregistrée le 31/01/1991
    Expire le 31/01/2021
    Classes : 35 , 37 , 40 , 41 , 42
    Numéro : FR1642617
    Marque expirée

Brevets déposés par KIS

  • CHARIOT DE DISTRIBUTION DE PLATEAUX REPAS ET PROCEDE DE CONDITIONNEMENT DE PLATEAUX REPAS
    Enregistré le 18/12/2009
    Expiré le 31/12/2024
    Numéro : FR0906164
    Classes : A47B31/02 , A47J39/003
    Déchu
  • CONDITIONNEMENT POUR LE CHAUFFAGE D’UN PRODUIT, FOUR A INDUCTION ELECTROMAGNÉTIQUE ET PROCÉDÉ DE CHAUFFAGE
    Enregistré le 09/07/2019
    Expire le 31/07/2026
    Numéro : FR1907701
    Classes : B65D81/3476 , H05B6/129 , B65D2585/366 , A47J36/26 , A47J39/006 , B32B27/10 , B32B2439/70 , B65D81/3476 , B65D2585/366
  • CONDITIONNEMENT POUR LE CHAUFFAGE D’UN PRODUIT, FOUR A INDUCTION ELECTROMAGNÉTIQUE ET PROCÉDÉ DE CHAUFFAGE
    Enregistré le 10/12/2019
    Expire le 31/07/2026
    Numéro : FR1914038
    Classes : B65D81/3476 , H05B6/129 , B65D2585/366 , A47J36/26 , A47J39/006 , B32B27/10 , B32B2439/70 , B65D81/3476 , B65D2585/366
  • CONDITIONNEMENT POUR LE CHAUFFAGE D’UN PRODUIT, FOUR A INDUCTION ELECTROMAGNÉTIQUE ET PROCÉDÉ DE CHAUFFAGE
    Enregistré le 10/12/2019
    Expire le 31/07/2026
    Numéro : FR1914036
    Classes : B65D81/3476 , H05B6/129 , B65D2585/366 , A47J36/26 , A47J39/006 , B32B27/10 , B32B2439/70 , B65D81/3476 , B65D2585/366
  • INSTALLATION DE DISTRIBUTION DE BOISSONS DANS DES RECIPIENTS NOTAMMENT DE TYPE CANETTE
    Enregistré le 23/12/2021
    Expiré le 02/01/2024
    Numéro : FR2114315
    Classes : G07F13/065 , G07F11/24 , G07F11/04 , A47F1/085 , G07F13/10
    Déchu
  • DISTRIBUTEUR AUTOMATIQUE DE PRODUITS ALIMENTAIRES, ET NOTAMMENT DE PIZZAS, INTEGRANT UN DISPOSITIF DE DEPILAGE D’OBJETS PLATS ET NOTAMMENT D’EMBALLAGES
    Enregistré le 30/03/2023
    Expire le 24/03/2027
    Numéro : FR2303081
    Classes : B65G59/108 , B65G59/066 , G07F9/105 , G07F11/24 , G07F11/16 , G07F17/0064

Aides perçues par KIS

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