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Mise à jour RCS : le 10/06/2026 Mise à jour RNE : le 10/06/2026 Mise à jour INSEE : le 10/06/2026

THERMAL MANAGEMENT SOLUTIONS FRANCE (DAUPHINOISE THOMSON)

445 299 175 · Active
Adresse : RUE HILAIRE DE CHARDONNET, 38100 GRENOBLE
Activité : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique
Effectif : Entre 100 et 199 salariés (donnée 2022)
Création : 29/01/2003
Dirigeant : Franckel Mark

Informations juridiques de THERMAL MANAGEMENT SOLUTIONS FRANCE

SIREN : 445 299 175
SIRET (siège) : 445 299 175 00015
Forme juridique : SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de TVA : FR54445299175
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de GRENOBLE , le 20/02/2003 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 20/02/2003)
Numéro RCS : 445 299 175 R.C.S. Grenoble
Capital social : 4 700 036,00 €

Activité de THERMAL MANAGEMENT SOLUTIONS FRANCE

Activité principale déclarée : L'équipement automobile notamment l'étude la réalisation et la commercialisation de toutes pièces ou produits concernant l'industrie de l'automobile et du poids lourd du cycle et motocycle de l'aviation et l'industrie mécanique en général y compris le traitement des métaux et injection plastique, étude réalisation et commercialisation de leviers frein à main et crics
Code NAF ou APE : 26.51B (Fabrication d'instrumentation scientifique et technique)
Domaine d’activité : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/03/2027

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Etablissements de l'entreprise THERMAL MANAGEMENT SOLUTIONS FRANCE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    445 299 175 00015
    Adresse : RUE HILAIRE DE CHARDONNET 38100 GRENOBLE
    Date de création : 29/01/2003
    Nom commercial : DAUPHINOISE THOMSON

Etablissements de l'entreprise THERMAL MANAGEMENT SOLUTIONS FRANCE

Finances de THERMAL MANAGEMENT SOLUTIONS FRANCE

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 37,2M 46,2M 44,2M 40,5M
Marge brute (€) 14,3M 18,2M 17,1M 17,1M
EBITDA - EBE (€) -526K 57,2K 590K 1,51M
Résultat d'exploitation (€) -1,33M -694K -349K 1,02M
Résultat net (€) 1,08M -303K -1,1M 626K
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) -19,4 4,5 9,2 6,9
Taux de marge brute (%) 38,4 39,5 38,8 42,3
Taux de marge d'EBITDA (%) -1,4 0,1 1,3 3,7
Taux de marge opérationnelle (%) -3,6 -1,5 -0,8 2,5
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 4,36M 4,46M 4,32M 5,62M
BFR exploitation (€) 5,12M 5,36M 5M 6,52M
BFR hors exploitation (€) -760K -892K -681K -900K
BFR (j de CA) 42,8 35,3 35,7 50,7
BFR exploitation (j de CA) 50,2 42,3 41,3 58,8
BFR hors exploitation (j de CA) -7,4 -7 -5,6 -8,1
Délai de paiement clients (j) 48 49 51,5 66,6
Délai de paiement fournisseurs (j) 45,7 59,7 65,9 56,7
Ratio des stocks / CA (j) 38,3 42,3 44,3 36,3
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 2,26M 748K -50,3K 1,5M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 6,1 1,6 -0,1 3,7
Fonds de roulement net global (€) 7,27M 5,85M 6,32M 7,57M
Couverture du BFR 1,7 1,3 1,5 1,3
Trésorerie (€) 2,91M 1,39M 2M 1,95M
Dettes financières (€) 2,48M 4,39M 4,14M 3,36M
Capacité de remboursement -0,2 4 -42,6 0,9
Ratio d'endettement (Gearing) 0 0,3 0,2 0,1
Autonomie financière (%) 51,7 39,4 40,6 49,8
Taux de levier (DFN/EBITDA) 0,8 52,5 3,6 0,9
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 7,81M
Liquidité générale 1,7
Couverture des dettes -21,8 4,5 6,1 7,5
Fonds propres (€) 9,81M 9,11M 9,4M 10,5M
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 2,9 -0,7 -2,5 1,5
Rentabilité sur fonds propres (%) 11 -3,3 -11,7 6
Rentabilité économique (%) 5,7 -1,3 -4,7 3
Valeur ajoutée (€) 6,43M 8,22M 8,35M 9,09M
Valeur ajoutée / CA (%) 17,3 17,8 18,9 22,4
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Salaires et charges sociales (€) 6,58M 7,77M 7,41M 7,2M
Salaires / CA (%) 17,7 16,8 16,8 17,8
Impôts et taxes (€) 364K 407K 352K 381K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 27,2M

Dirigeants et représentants de THERMAL MANAGEMENT SOLUTIONS FRANCE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de THERMAL MANAGEMENT SOLUTIONS FRANCE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de THERMAL MANAGEMENT SOLUTIONS FRANCE

    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
    28/10/2021
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Modification des commissaires aux comptes
    26/10/2021
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    14/12/2018
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    25/01/2018
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    02/11/2015
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
    21/12/2010
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification des commissaires aux comptes Renouvellement de mandat
    26/01/2010
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
    13/01/2010
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    17/03/2009
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    22/01/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    25/11/2005
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
    14/04/2003
    • Attestation de dépôt des fonds
      • Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
    14/03/2003
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
    13/03/2003
    • Document inconnu
    05/08/2002

Comptes annuels de THERMAL MANAGEMENT SOLUTIONS FRANCE

  • Comptes sociaux 2025 18/09/2025
  • Comptes sociaux 2024 24/09/2024
  • Comptes sociaux 2023 18/09/2023
  • Comptes sociaux 2022 26/09/2022
  • Comptes sociaux 2021 09/09/2021
  • Comptes sociaux 2020 03/12/2020
  • Comptes sociaux 2019 30/01/2020
  • Comptes sociaux 2018 31/07/2018
  • Comptes sociaux 2017 24/10/2017

Alertes de THERMAL MANAGEMENT SOLUTIONS FRANCE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de THERMAL MANAGEMENT SOLUTIONS FRANCE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de THERMAL MANAGEMENT SOLUTIONS FRANCE

  • Tribunal de commerce de Grenoble, 17/01/2025, 2024J00012
    Position : Défendeur
    Autres parties : SOCIETE ML TRANS MARCIN LESNIAK
    Lire sur Pappers Justice

Annonces BODACC de THERMAL MANAGEMENT SOLUTIONS FRANCE

  • DÉPÔT DES COMPTES 02/10/2025
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2025
    Adresse : Rue Hilaire de Chardonnet 38000 Grenoble
    Bodacc C n°20250189, annonce n°3862
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/11/2024
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2024
    Adresse : Rue Hilaire de Chardonnet 38000 Grenoble
    Bodacc C n°20240227, annonce n°3142
  • VENTE 25/08/2024
    RCS d'Evry
    Adresse : 21-27 Route D'Arpajon 91340 Ollainville
    Catégorie vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
    Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 5207296 EUR
    Nouveau propriétaire : VERNET
    Bodacc A n°20240164, annonce n°459
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/11/2023
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2023
    Adresse : Rue Hilaire de Chardonnet 38000 Grenoble
    Bodacc C n°20230212, annonce n°5890
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/10/2022
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2022
    Adresse : Rue Hilaire de Chardonnet 38000 Grenoble
    Bodacc C n°20220194, annonce n°4016
  • MODIFICATION 18/11/2021
    RCS de Grenoble
    Dénomination : THERMAL MANAGEMENT SOLUTIONS FRANCE
    Description : Modification de la dénomination.
    Bodacc B n°20210224, annonce n°1830
  • MODIFICATION 18/11/2021
    RCS de Grenoble
    Dénomination : DAUPHINOISE THOMSON SAS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : SA à conseil d'administration KPMG SA n'est plus commissaire aux comptes titulaire. SA à conseil d'administration SALUSTRO REYDEL n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Sté par actions simplifiée RSM Rhône-Alpes devient commissaire aux comptes titulaire
    Bodacc B n°20210224, annonce n°1516
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/09/2021
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2021
    Adresse : Rue Hilaire de Chardonnet 38000 Grenoble
    Bodacc C n°20210188, annonce n°3636
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/12/2020
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2020
    Adresse : Rue Hilaire de Chardonnet 38000 Grenoble
    Bodacc C n°20200246, annonce n°2322
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/02/2020
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2019
    Adresse : Rue Hilaire de Chardonnet 38000 Grenoble
    Bodacc C n°20200041, annonce n°3815
  • MODIFICATION 03/01/2019
    RCS de Grenoble
    Dénomination : DAUPHINOISE THOMSON SAS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : MAGAL Moshe Gamil nom d'usage : MAGAL n'est plus président. FRANCKEL Mark Bernard nom d'usage : FRANCKEL devient président
    Bodacc B n°20190002, annonce n°899
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/08/2018
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2018
    Adresse : rue Hilaire de Chardonnet 38000 Grenoble
    Bodacc C n°20180150, annonce n°4738
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/12/2017
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2017
    Adresse : rue Hilaire de Chardonnet 38000 Grenoble
    Bodacc C n°20170123, annonce n°4322
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/01/2017
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2016
    Adresse : rue Hilaire de Chardonnet 38000 Grenoble
    Bodacc C n°20170008, annonce n°1851
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/12/2015
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2015
    Adresse : rue Hilaire de Chardonnet 38000 Grenoble
    Bodacc C n°20150134, annonce n°3589
  • MODIFICATION 03/12/2015
    RCS de Grenoble
    Dénomination : DAUPHINOISE THOMSON SAS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Sté par actions simplifiée KPMG AUDIT ID SAS n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Sté par actions simplifiée KPMG AUDIT IS SAS n'est plus commissaire aux comptes suppléant. SA à conseil d'administration KPMG SA devient commissaire aux comptes titulaire. SA à conseil d'administration SALUSTRO REYDEL devient commissaire aux comptes suppléant.
    Bodacc B n°20150233, annonce n°542
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/12/2014
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2014
    Adresse : rue Hilaire de Chardonnet 38000 Grenoble
    Bodacc C n°20140092, annonce n°1231
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/11/2013
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2013
    Adresse : rue Hilaire de Chardonnet 38000 Grenoble
    Bodacc C n°20130087, annonce n°3811
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/03/2013
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2012
    Adresse : rue Hilaire de Chardonnet 38000 Grenoble
    Bodacc C n°20130015, annonce n°4699
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/01/2012
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2011
    Adresse : rue Hilaire de Chardonnet 38000 Grenoble
    Bodacc C n°20120007, annonce n°3781
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 20/10/2011
    RCS de Grenoble
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Jugement arrêtant le plan de sauvegarde
    Complément de jugement : Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 8 ans nommant Commissaire à l'exécution du plan Selarl Administrateurs Judiciaires Partenaires - Ajp 4 place Robert Schuman 38000 Grenoble
    Bodacc A n°20110204, annonce n°900
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/09/2011
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2010
    Adresse : rue Hilaire de Chardonnet 38000 Grenoble
    Bodacc C n°20110055, annonce n°3016
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 24/03/2011
    RCS de Grenoble
    Famille : Avis de dépôt
    Nature : Dépôt de l'état des créances
    Complément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20110059, annonce n°1203
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 22/10/2010
    RCS de Grenoble
    Famille : Jugement d'ouverture
    Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
    Complément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur Selarl Administrateurs Judiciaires Partenaires - Ajp 4 place Robert Schuman 38000 GRENOBLE avec les pouvoirs : surveiller les opérations de gestion du débiteur, mandataire judiciaire Me Serrano Philippe 61 boulevard des Alpes 38240 MEYLAN. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.
    Bodacc A n°20100206, annonce n°1384
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/03/2010
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2009
    Adresse : rue Hilaire de Chardonnet 38000 Grenoble
    Bodacc C n°20100017, annonce n°2857
  • MODIFICATION 24/02/2010
    RCS de Grenoble
    Dénomination : DAUPHINOISE THOMSON SAS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : SA à conseil d'administration ERNST & YOUNG AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Sté par actions simplifiée KPMG AUDIT ID SAS devient commissaire aux comptes titulaire. BONHOMME Marc nom d'usage : BONHOMME Marc n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Sté par actions simplifiée KPMG AUDIT IS SAS devient commissaire aux comptes suppléant.
    Bodacc B n°20100038, annonce n°1060
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/04/2009
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 29/02/2008
    Adresse : rue Hilaire de Chardonnet 38000 Grenoble
    Bodacc C n°20090023, annonce n°4833
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/11/2008
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2007
    Adresse : rue Hilaire de Chardonnet 38000 Grenoble
    Bodacc C n°20080094, annonce n°4787
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/11/2008
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2006
    Adresse : rue Hilaire de Chardonnet 38000 Grenoble
    Bodacc C n°20080094, annonce n°4786

Cartographie de THERMAL MANAGEMENT SOLUTIONS FRANCE

Comment contacter THERMAL MANAGEMENT SOLUTIONS FRANCE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : RUE HILAIRE DE CHARDONNET
38100 GRENOBLE
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

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Entreprises citées de THERMAL MANAGEMENT SOLUTIONS FRANCE

  • RSM RHONE-ALPES (398 384 198) Cité 1 fois en 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés THERMAL MANAGEMENT SOLUTIONS FRANCE et RSM RHONE-ALPES de la relation : Commissaire aux comptes
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés THERMAL MANAGEMENT SOLUTIONS FRANCE et ETABLISSEMENTS PAUL MARCHAND de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : AUDICE , EUCRON - G.M.R. , Barthelemy GONZALEZ-RODRIGUEZ
  • KPMG AUDIT ID (512 802 489) Cité 1 fois en 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés THERMAL MANAGEMENT SOLUTIONS FRANCE et KPMG AUDIT ID de la relation : Commissaire aux comptes
  • KPMG AUDIT IS (512 802 653) Cité 1 fois en 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés THERMAL MANAGEMENT SOLUTIONS FRANCE et KPMG AUDIT IS de la relation : Commissaire aux comptes
  • BNP PARIBAS (662 042 449) Cité 1 fois en 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés THERMAL MANAGEMENT SOLUTIONS FRANCE et BNP PARIBAS de la relation : Banque
  • SCI LA DAUPHINOISE (495 057 226) Cité 1 fois en 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés THERMAL MANAGEMENT SOLUTIONS FRANCE et SCI LA DAUPHINOISE de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Giuseppe BANCHERI , Chantal BANCHERI , Karl BANCHERI et 1 autre

Biens immobiliers de THERMAL MANAGEMENT SOLUTIONS FRANCE

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Appels d'offres gagnés par THERMAL MANAGEMENT SOLUTIONS FRANCE

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de THERMAL MANAGEMENT SOLUTIONS FRANCE

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 84
Mesures de correction nécessaires
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 84 92 93 88 89
Écart rémunération (sur 40) 36 38 38 38 39
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) NC NC 15 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 0 5 5 0 0
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Brevets déposés par THERMAL MANAGEMENT SOLUTIONS FRANCE

  • APPAREIL DE REGULATION DE L'ECOULEMENT D'UN FLUIDE, EN PARTICULIER POUR CIRCUIT D'EAU D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
    Enregistré le 05/06/1996
    Expiré le 30/06/2011
    Numéro : FR9606938
    Classes : F01P11/16 , F01P11/029 , F01P2025/50 , G05D23/1333
    Déchu
  • DISPOSITIF D'OBTURATION D'UNE CONDUITE D'ECOULEMENT D'UN FLUIDE
    Enregistré le 12/03/2001
    Expiré le 01/04/2019
    Numéro : FR0103330
    Classes : G05D23/022
    Déchu
  • VERIN THERMIQUE
    Enregistré le 18/09/2003
    Expiré le 30/09/2008
    Numéro : FR0310978
    Classes : F03G7/06113 , F03G7/06113
    Déchu
  • PROCEDE DE FABRICATION D'UN ACTIONNEUR A VERIN THERMIQUE ET ACTIONNEUR A VERIN THERMIQUE.
    Enregistré le 02/03/2007
    Expiré le 01/04/2019
    Numéro : FR0753615
    Classes : F03G7/0612 , F03G7/0616 , F03G7/0612 , F03G7/0616
    Déchu

Aides perçues par THERMAL MANAGEMENT SOLUTIONS FRANCE

Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 734 180 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
Référence : TM-11010470