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Mise à jour RCS : le 30/05/2026 Mise à jour RNE : le 30/05/2026 Mise à jour INSEE : le 29/05/2026

SIFORM (SIFAM FORMATIONS)

447 985 771 · Active
Adresse : 65 AVENUE CLEMENT ADER, 34170 CASTELNAU-LE-LEZ
Activité : Formation continue d'adultes
Effectif : Entre 6 et 9 salariés (donnée 2022)
Création : 18/03/2003
Dirigeant : BUIX Catherine

Informations juridiques de SIFORM

SIREN : 447 985 771
SIRET (siège) : 447 985 771 00032
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR15447985771
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de MONTPELLIER , le 05/05/2003 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 05/05/2003)
Numéro RCS : 447 985 771 R.C.S. Montpellier
Capital social : 4 190,00 €

Activité de SIFORM

Activité principale déclarée : La formation, l'organisation de stages et de séminaires. L'expertise et conseils. La recherche, la création et l'intervention en communication. La recherche, la création et la diffusion en fournitures techniques et pédagogiques dans les domaines de l'ergomotricité et de l'ergonomie. L'obtention et l'exploitation, l'achat et la cession de tous procédés xcientifiques, brevets, inventions et marques. La réalisation de toutes prestations de services. La publication et l'otganisation de bulletns, revues, vonférences, congrès ainsi que toute forme d'actions éducatives et professionnelles. La création,l location (en tant que bailleur ou en tant que locataire), l'installation, l'exploitation de tous établissements et fonds se rapportant à l'une ou l'autre des activités spécifiées. La prise de participaton directe ou indirecte de la société dans toutes opérations ou entreprises créées ou à créer pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social, notamment par voie de création de sociétés nouvelles, d'apport, commandite, souscription u rachat de titres ou droits sociaux, fusion, alliance ou association en participation ou groupement dintéret économiques ou de location-gérance. Et plus généralement, toutes opérations commerciales industrielles, mobilières immobilières ou financières se rattachant directement ou indirectement à cet objet ou à tous objets similaires ou connexes ou poouvant en favoriser l'extension ou le développement.
Code NAF ou APE : 85.59A (Formation continue d'adultes)
Domaine d’activité : Enseignement
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Organismes de formation - IDCC 1516
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise SIFORM

  • Siège et établissement principal

    En activité

    447 985 771 00032
    Adresse : 65 AVENUE CLEMENT ADER 34170 CASTELNAU-LE-LEZ
    Date de création : 01/09/2025
    Nom commercial : SIFAM FORMATIONS
    Enseigne : SIFAM FORMATIONS
    Organisme de formation certifié Qualiopi
    Certifiée
    Spécialité(s) : Spécialités plurivalentes de la communication, spécialités plurivalentes sanitaires et sociales
    Certification(s) : Actions de formation
  • Établissement secondaire

    Fermé

    447 985 771 00024
    Adresse : BAT D LE PRES D'HERMES 117 RUE POMIER-LAYRARGUES 34070 MONTPELLIER
    Date de création : 01/01/2017
    Date de clôture : 01/09/2025 et transféré vers un autre établissement
    Nom commercial : SIFAM FORMATIONS
    Enseigne : SIFAM FORMATIONS
  • Établissement secondaire

    Fermé

    447 985 771 00016
    Adresse : 79 RUE LINO VENTURA 34070 MONTPELLIER
    Date de création : 18/03/2003
    Date de clôture : 01/01/2017 et transféré vers un autre établissement
    Nom commercial : SIFAM FORMATIONS
    Enseigne : SIFAM FORMATIONS

Etablissements de l'entreprise SIFORM

Finances de SIFORM

Performance 2023 2022 2019 2018
Chiffre d'affaires (€) 951K
Résultat net (€) 143K 260K -19,8K 13,4K
Croissance 2023 2022 2019 2018
Taux de croissance du CA (%) 2,8
Gestion BFR 2023 2022 2019 2018
BFR (€) 40,5K 47,7K 56,8K 62,5K
BFR exploitation (€) 105K 147K 113K 134K
BFR hors exploitation (€) -64,1K -99,1K -56,2K -71,2K
Autonomie financière 2023 2022 2019 2018
Fonds de roulement net global (€) 593K 493K 249K 553K
Couverture du BFR 14,6 10,3 4,4 8,9
Trésorerie (€) 552K 446K 192K 491K
Dettes financières (€) 17,2K 41K
Ratio d'endettement (Gearing) -0,8 -0,8 -1,4 -1,1
Autonomie financière (%) 86,9 76,1 31,6 57,6
Solvabilité 2023 2022 2019 2018
Couverture des dettes -0,1 -0,2 -0,6 -0,3
Fonds propres (€) 647K 520K 139K 452K

Dirigeants et représentants de SIFORM

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SIFORM

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de SIFORM

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    01/09/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    01/09/2025
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    29/11/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    09/12/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Réduction du capital social
      • Société pluripersonnelle devient unipersonnelle
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    04/09/2019
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Réduction du capital social
    28/02/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    16/08/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Changement relatif à l'objet social
      • SIFORM
      • Changement relatif à l'activité
      • 117 RUE POMIER LAYRARGUES BAT D LE PRES D'HERMES MONTPELLIER
    • Statuts mis à jour
    09/01/2017
    • Procès-verbal d'assemblée
      • MODIFICATIONS DES ARTICLES 7, 11 ET 13 DES STATUTS
    • Statuts mis à jour
    17/06/2013
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Nomination de commissaire aux comptes suppléant
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire
      • Transformation de la société en SAS.
    • Statuts mis à jour
    02/04/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Nomination de commissaire aux comptes suppléant
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire
      • Transformation de la société en SAS.
    • Statuts mis à jour
    02/04/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement relatif à l'objet social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    12/01/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement relatif à l'objet social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    12/01/2012
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
      • M BUIX PATRICK / MME DOTTE CATHERINE EPOUSE BUIX.
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • Transformation en SAS
    15/12/2011
    • Acte sous seing privé
      • M BUIX PATRICK / MME DOTTE CATHERINE EPOUSE BUIX.
      • Cession de parts
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • Transformation en SAS
    15/12/2011
    • Acte sous seing privé
      • MLLE CHRISTINE BERNARD/M ABRIC MAX-M BRU PATRICE-M BUIX PATRICK-MMEGASULL SYLVIA
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
    05/02/2010
    • Acte sous seing privé
      • MLLE CHRISTINE BERNARD/M ABRIC MAX-M BRU PATRICE-M BUIX PATRICK-MMEGASULL SYLVIA
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
    05/02/2010
    • Acte sous seing privé
      • MME. DOTTE CATHERINE EPOUSE BUIX / M. ABRIC MAX.
      • Constitution
    • Statuts mis à jour
    16/06/2006
    • Acte sous seing privé
      • M. MARKO LIONEL / MME. DOTTE CATHERINE EPOUSE BUIX - MELLE. BERNARD CHRISTINE.
      • Cession de parts
    17/05/2006
    • Procès-verbal d'assemblée
      • RENOUVELLEMENT DU MANDAT DU GERANT
    • Statuts mis à jour
      • RENOUVELLEMENT DU MANDAT DU GERANT
    10/06/2004
    • Procès-verbal d'assemblée
      • MISE EN HARMONIE DE L'ARTICLE 9 DES STATUTS
    • Statuts mis à jour
      • MISE EN HARMONIE DE L'ARTICLE 9 DES STATUTS
    05/05/2003

Comptes annuels de SIFORM

  • Comptes sociaux 2023 29/04/2024
  • Comptes sociaux 2021 15/06/2022
  • Comptes sociaux 2020 16/06/2021
  • Comptes sociaux 2019 06/08/2020
  • Comptes sociaux 2018 08/08/2019
  • Comptes sociaux 2017 23/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 31/07/2017

Procédures collectives de SIFORM

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SIFORM

  • Cour administrative d'appel de Nantes, 01/02/2018, 16NT02272
    Début du contentieux : 19/05/2016
    Position : Demandeur
    Autres parties : Ministère de l'économie et des finances
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nantes, 10/12/2015, 14NT01017
    Début du contentieux : 20/02/2014
    Position : Demandeur
    Autres parties : MINISTERE AUPRES MINISTERE DE L’ECONOMIE, FINANCES SOUVERAINETE INDUSTRIELLE ET NUMERIQUE, CHARGE DES COMPTES PUBLICS
    Lire sur Pappers Justice

Annonces BODACC de SIFORM

  • DÉPÔT DES COMPTES 17/05/2026
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : 65 Avenue Clément Ader 34170 Castelnau-le-Lez
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260092, annonce n°4462
  • MODIFICATION 09/09/2025
    RCS de Montpellier
    Dénomination : SIFORM
    Adresse : 65 Avenue Clément Ader 34170 Castelnau-le-Lez
    Description : transfert du siège social.
    Bodacc B n°20250172, annonce n°1929
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/04/2025
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : Bat D le Près d'Hermes 117 Rue Pomier Layrargues 34070 Montpellier
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250079, annonce n°3736
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/05/2024
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : Bat D le Près d'Hermes 117 Rue Pomier Layrargues 34070 Montpellier
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240096, annonce n°1520
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/05/2023
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : Bat D le Près d'Hermes 117 Rue Pomier Layrargues 34070 Montpellier
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230093, annonce n°740
  • MODIFICATION 01/12/2022
    RCS de Montpellier
    Dénomination : SIFORM
    Adresse : Bat D le Près d'Hermes 117 Rue Pomier Layrargues 34070 Montpellier
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : BUIX Catherine Colette Paule ; Commissaire aux comptes titulaire : NAZON Agnès ; Commissaire aux comptes suppléant : CSA AUDIT LR
    Bodacc B n°20220233, annonce n°1562
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/06/2022
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : Bat D le Près d'Hermes 117 Rue Pomier Layrargues 34070 Montpellier
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220120, annonce n°1147
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/06/2021
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : Bat D le Près d'Hermes 117 Rue Pomier Layrargues 34070 Montpellier
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210126, annonce n°1713
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/09/2020
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Bat D le Près d'Hermes 117 Rue Pomier Layrargues 34070 Montpellier
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200177, annonce n°873
  • MODIFICATION 12/09/2019
    RCS de Montpellier
    Dénomination : SIFORM
    Capital : 4 190,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20190176, annonce n°1260
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/09/2019
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Bâtiment D le Près d'Hermes 117 rue Pomier Layrargues 34070 Montpellier
    Bodacc C n°20190171, annonce n°5580
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/09/2018
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : Bâtiment D le Près d'Hermes 117 rue Pomier Layrargues 34070 Montpellier
    Bodacc C n°20180174, annonce n°3614
  • MODIFICATION 29/08/2018
    RCS de Montpellier
    Dénomination : SIFORM
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : BUIX Catherine, Colette, Paule né(e) DOTTE ; Commissaire aux comptes titulaire : JP Audit (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : NAZON Agnès
    Bodacc B n°20180163, annonce n°719
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/09/2017
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : Bâtiment D le Près d'Hermes 117 rue Pomier Layrargues 34070 Montpellier
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170097, annonce n°6208
  • MODIFICATION 18/01/2017
    RCS de Montpellier
    Dénomination : SIFORM
    Adresse : Bâtiment D le Près d'Hermes 117 rue Pomier Layrargues 34070 Montpellier
    Description : Modification survenue sur l'activité, la dénomination et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
    Bodacc B n°20170012, annonce n°573
  • MODIFICATION 28/10/2016
    RCS de Montpellier
    Dénomination : S.I.F.O.P.T SOCIETE INTERVENTIONS FOURNITURES ORGANISATION PRODUITS TECHNOLOGIES
    Description : Modification survenue sur le nom commercial
    Bodacc B n°20160212, annonce n°961
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/08/2016
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 79 rue Lino Ventura 34070 Montpellier
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160085, annonce n°2605
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/08/2015
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 79 rue Lino Ventura 34070 Montpellier
    Bodacc C n°20150075, annonce n°9118
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/07/2014
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 79 rue Lino Ventura 34070 Montpellier
    Bodacc C n°20140044, annonce n°6773
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/08/2013
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 79 rue Lino Ventura 34070 Montpellier
    Bodacc C n°20130048, annonce n°5939
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/08/2012
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 79 rue Lino Ventura 34070 Montpellier
    Bodacc C n°20120046, annonce n°6288
  • MODIFICATION 01/07/2012
    RCS de Montpellier
    Dénomination : S.I.F.O.P.T SOCIETE INTERVENTIONS FOURNITURES ORGANISATION PRODUITS TECHNOLOGIES
    Description : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
    Administration : Président : BUIX Catherine, Colette, Paule né(e) DOTTE Commissaire aux comptes titulaire : PERIER Jean Commissaire aux comptes suppléant : ROBERT Emmanuelle
    Bodacc B n°20120125, annonce n°475
  • MODIFICATION 26/01/2012
    RCS de Montpellier
    Dénomination : S.I.F.O.P.T SOCIETE INTERVENTIONS FOURNITURES ORGANISATION PRODUITS TECHNOLOGIES
    Description : Modification survenue sur l'activité
    Bodacc B n°20120018, annonce n°516
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/07/2011
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 79 rue Lino Ventura 34070 Montpellier
    Bodacc C n°20110039, annonce n°3961
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/09/2010
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 79 rue Lino Ventura 34070 Montpellier
    Bodacc C n°20100066, annonce n°4383
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/06/2009
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 79 rue Lino Ventura 34070 Montpellier
    Bodacc C n°20090039, annonce n°3873
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/05/2008
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 79 rue Lino Ventura 34070 Montpellier
    Bodacc C n°20080028, annonce n°3614

Cartographie de SIFORM

Comment contacter SIFORM ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 65 AVENUE CLEMENT ADER
34170 CASTELNAU-LE-LEZ
Email : [email protected]
Téléphone : 0467699442
Adresse : 117 rue Pomier Layrargues 34070 MONTPELLIER
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

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Biens immobiliers de SIFORM

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Appels d'offres gagnés par SIFORM

Labels et certificats de SIFORM

Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée
Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)
Spécialité(s):  Spécialités plurivalentes de la communication, spécialités plurivalentes sanitaires et sociales

Marques déposées par SIFORM

  • PAUL DOTTE
    Enregistrée le 26/07/2021
    Expire le 26/07/2031
    Classes : 16 , 41 , 44
    Numéro : FR4788200
    Marque enregistrée
  • METHODE DOTTE
    Enregistrée le 26/07/2021
    Expire le 26/07/2031
    Classes : 16 , 41 , 44
    Numéro : FR4788201
    Marque enregistrée
  • METHODE PAUL DOTTE
    Enregistrée le 26/07/2021
    Expire le 26/07/2031
    Classes : 16 , 41 , 44
    Numéro : FR4788208
    Marque enregistrée
  • ERGOGÉ
    Enregistrée le 15/02/2019
    Expire le 15/02/2029
    Classes : 16 , 41 , 44
    Numéro : FR4525590
    Marque enregistrée
  • SELF SAUVEGARDE COMPATIBLE EN MILIEU SOIGNANT SSCS SSC
    Enregistrée le 30/03/2017
    Expire le 30/03/2027
    Classes : 16 , 41 , 44
    Numéro : FR4350431
    Marque enregistrée
  • AIDE A LA MARCHE ACCOMPAGNEMENT A LA MARCHE DES PERSONNES AGEES AMPA
    Enregistrée le 30/03/2017
    Expire le 30/03/2027
    Classes : 16 , 41 , 44
    Numéro : FR4350438
    Marque enregistrée
  • GESTES QUOTIDIENS ET ACCOMPAGNEMENT DE LA PERSONNE HANDICAPEE GAPH
    Enregistrée le 30/03/2017
    Expire le 30/03/2027
    Classes : 16 , 41 , 44
    Numéro : FR4350451
    Marque enregistrée
  • METHODE DE MANUTENTION MANUELLE DES MALADES MMM
    Enregistrée le 29/03/2017
    Expire le 29/03/2027
    Classes : 16 , 41 , 44
    Numéro : FR4350065
    Marque enregistrée
  • METHODE DE MANUTENTION MANUELLE DES CHARGES MMMC
    Enregistrée le 29/03/2017
    Expire le 29/03/2027
    Classes : 16 , 41 , 44
    Numéro : FR4350073
    Marque enregistrée
  • METHODE GESTES ET ACTIVATION POUR PERSONNES AGEES GAPA
    Enregistrée le 29/03/2017
    Expire le 29/03/2027
    Classes : 16 , 41 , 44
    Numéro : FR4350086
    Marque enregistrée
  • SIFAM FORMATIONS
    Enregistrée le 15/03/2017
    Expire le 15/03/2027
    Classes : 16 , 41 , 44
    Numéro : FR4346124
    Marque enregistrée
  • sécurimask
    Enregistrée le 23/06/2008
    Expire le 23/06/2018
    Classes : 10
    Numéro : FR3584300
    Marque expirée
  • GESTES AIDANTS POUR PERSONNES POLYHANDICAPEES G.A.P.H.
    Enregistrée le 11/05/2005
    Expire le 11/05/2035
    Classes : 16 , 41
    Numéro : FR3358174
    Marque renouvelée
  • SELF SAUVEGARDE COMPATIBLE POUR SOIGNANTS
    Enregistrée le 03/10/2003
    Expire le 03/10/2033
    Classes : 16 , 41
    Numéro : FR3249006
    Marque renouvelée
  • SIFOPT
    Enregistrée le 31/03/2003
    Expire le 31/03/2033
    Classes : 09 , 16 , 25 , 35 , 41 , 42
    Numéro : FR3218011
    Marque renouvelée
  • SIFAM
    Enregistrée le 24/12/1985
    Expire le 24/12/2035
    Classes : 16 , 41
    Numéro : FR1354145
    Marque renouvelée

Aides perçues par SIFORM

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