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Mise à jour RCS : le 27/07/2026 Mise à jour RNE : le 27/07/2026 Mise à jour INSEE : le 26/07/2026

ARCAN ARCHITECTURE

448 638 114 · Radiée depuis le 06/10/2025
Adresse : 16 QUAI DE RIVE NEUVE, 13007 MARSEILLE
Activité : Activités d'architecture
Effectif : 0 salarié
Création : 02/05/2003
Dirigeant : Franco Michel

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Informations juridiques de ARCAN ARCHITECTURE

SIREN : 448 638 114
SIRET (siège) : 448 638 114 00026
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR69448638114
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe de MARSEILLE, le 06/10/2025)
Inscription au RNE : INSCRIT (le 23/05/2003)
Numéro RCS : 448 638 114 R.C.S. Marseille
Capital social : 15 000,00 €

Extrait INPI

Activité de ARCAN ARCHITECTURE

Activité principale déclarée : Exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, éventuellement maître d'oeuvre, société d'architecture
Code NAF ou APE : 71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que ARCAN ARCHITECTURE applique soit différente. : Cabinets d'architectes - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable : 31 Décembre

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Etablissements de l'entreprise ARCAN ARCHITECTURE

  • Siège et établissement principal

    Fermé

    448 638 114 00026
    Adresse : 16 QUAI DE RIVE NEUVE 13007 MARSEILLE
    Date de création : 01/12/2007
    Date de clôture : 06/10/2025
    Nom commercial : ARCAN ARCHITECTURE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    448 638 114 00018
    Adresse : 7 RUE JOEL RECHER 13007 MARSEILLE
    Date de création : 02/05/2003
    Date de clôture : 01/01/2008 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Programmation informatique (62.01Z)

Etablissements de l'entreprise ARCAN ARCHITECTURE

Finances de ARCAN ARCHITECTURE

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2019 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2019 2018 2017 2016
Chiffre d'affaires (€) 1,12M
Résultat net (€) 70,3K 65,8K 46,4K 55,4K
Croissance 2019 2018 2017 2016
Taux de croissance du CA (%) 31,2
Gestion BFR 2019 2018 2017 2016
BFR (€) 320K 144K 70K -240K
BFR exploitation (€) 382K 168K 112K -211K
BFR hors exploitation (€) -61,2K -23,8K -42K -28,8K
Autonomie financière 2019 2018 2017 2016
Fonds de roulement net global (€) 535K 383K 316K 276K
Couverture du BFR 1,7 2,6 4,5 -1,2
Trésorerie (€) 214K 238K 246K 516K
Dettes financières (€) 23,8K 30,2K 36,5K 42,6K
Ratio d'endettement (Gearing) -0,4 -0,6 -0,7 -1,8
Autonomie financière (%) 39 33,3 44,1 24,9
Solvabilité 2019 2018 2017 2016
Couverture des dettes -0,1 -0,2 -0,5 -0,1
Fonds propres (€) 441K 371K 305K 259K
Effectif 8

Dirigeants et représentants de ARCAN ARCHITECTURE

  • Franco Michel
    Président
    68 ans - 10/1957
    Depuis le 11/08/2022
    • Anciens dirigeants
  • MIHALACHE Ioan
    Ancien président
    73 ans - 09/1952
    Du 29/11/2021 au 11/08/2022
  • ORFALI Roni
    Ancien président
    51 ans - 07/1975
    Du 17/03/2021 au 29/11/2021

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ARCAN ARCHITECTURE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de ARCAN ARCHITECTURE

    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    03/10/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement de président
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    11/08/2022
    • Acte sous seing privé
      • Cession d'actions
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Agrément de nouveaux associés
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) relative(s) aux associés
      • Démission de président
      • Nomination de président
    • Statuts mis à jour
    29/11/2021
    • Acte sous seing privé
      • Cession d'actions
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Nomination de président
      • Démission de président
      • Modification(s) relative(s) aux associés
      • Agrément de nouveaux associés
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    29/11/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Nomination de président
      • Changement de forme juridique
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    17/03/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    21/01/2021
    • Rapport du commissaire à la transformation
    14/01/2021
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    16/01/2019
    • Acte sous seing privé
      • entre Gisèle MIHALACHE née MICHEL cédant et Ioan MIHALACHE cessionnaire
    • Décision(s) des associés
      • Nomination(s) de gérant(s)
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Changement(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
    03/05/2011
    • Acte sous seing privé
      • entre Gisèle MIHALACHE née MICHEL cédant et Ioan MIHALACHE cessionnaire
    • Décision(s) des associés
      • Nomination(s) de gérant(s)
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Changement(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
    03/05/2011
    • Acte sous seing privé
      • entre Gisèle MIHALACHE née MICHEL cédant et Ioan MIHALACHE cessionnaire
    • Décision(s) des associés
      • Nomination(s) de gérant(s)
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Changement(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
    03/05/2011
    • Acte sous seing privé
      • entre Gisèle MIHALACHE née MICHEL cédant et Ioan MIHALACHE cessionnaire
    • Décision(s) des associés
      • Nomination(s) de gérant(s)
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Changement(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
    03/05/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    07/01/2009
    • Acte sous seing privé
      • 6 ACTES DE CESSION
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • STATUTS A JOUR
      • Nomination de co-gérant
      • Changement de la dénomination sociale
      • Transfert du siège social
    27/02/2008
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • STATUTS MIS A JOUR
    05/11/2007
    • Statuts constitutifs
      • Divers
    23/05/2003
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Comptes annuels de ARCAN ARCHITECTURE

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2019 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2019 22/06/2020
  • Comptes sociaux 2018 22/06/2020
  • Comptes sociaux 2017 22/06/2020
  • Comptes sociaux 2016 29/03/2017

Conformité de ARCAN ARCHITECTURE

3 procédures collectives
En savoir plus
 3 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de ARCAN ARCHITECTURE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de ARCAN ARCHITECTURE

  • Liquidation judiciaire Du 06/10/2025 au 06/10/2025
    Insuffisance d'actif Depuis le 06/10/2025
    Jugement de clôture 06/10/2025
    Bodacc A n°20250194/2441 Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
  • Redressement judiciaire Du 25/08/2023 au 06/10/2025
    Avis de dépôt 25/08/2023
    Bodacc A n°20230167/1485 Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    Avis de dépôt 27/11/2023
    Bodacc A n°20240047/2033 Dépôt de l'état des créances
  • Liquidation judiciaire Du 05/09/2022 au 25/08/2023
    Jugement d'ouverture 05/09/2022
    Bodacc A n°20220174/1566 Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire
    05/09/2022
    Jugement du tribunal de commerce de Marseille prononce en date du 05/09/2022, la liquidation judiciaire sous le numéro 2022J00527, date de cessation des paiements le 29/08/2022, désigne liquidateur SAS Les Mandataires, Mission Conduite Par Me Vincent De Carriere 50 RUE Sylvabelle 13006 Marseille, les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la publication au Bodacc Nature de la procédure d'insolvabilité : Non concernée .

Contentieux de ARCAN ARCHITECTURE

  • Tribunal administratif de Montpellier, 30/08/2022, 2201143
    Position : Demandeur
    Autres parties : SAS IDetM A, CCIT CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DE L'HERAULT
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 20/01/2021, 19-23.121
    Début du contentieux : 26/04/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 26/07/2019, 17/09910
    Début du contentieux : 26/04/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de ARCAN ARCHITECTURE

  • PROCÉDURE COLLECTIVE 09/10/2025
    RCS de Marseille
    Famille : Jugement de clôture
    Nature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
    Complément de jugement : Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
    Bodacc A n°20250194, annonce n°2441
  • RADIATION 09/10/2025
    RCS de Marseille
    Bodacc B n°20250194, annonce n°441
  • JUGEMENT DE CLÔTURE
    07/10/2025
    Dénomination : ARCAN ARCHITECTURE
    Journal : mesinfos.fr/nouvellespublications
    TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE
    11303609807698-2022J00527
    448 638 114 RCS MARSEILLE - ARCAN ARCHITECTURE 16 Quai de Rive Neuve 13007 Marseille - exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, éventuellement maître d'oeuvre, société d'architecture
    Décision en date du : 06/10/2025, Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 07/03/2024
    RCS de Marseille
    Famille : Avis de dépôt
    Nature : Dépôt de l'état des créances
    Complément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20240047, annonce n°2033
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 31/08/2023
    RCS de Marseille
    Famille : Avis de dépôt
    Nature : Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    Complément de jugement : La liste des créances de l'article L 622-17 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20230167, annonce n°1485
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 08/09/2022
    RCS de Marseille
    Famille : Jugement d'ouverture
    Nature : Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire
    Complément de jugement : Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 29 août 2022, désignant liquidateur SAS Les Mandataires, Mission Conduite Par Me Vincent De Carriere 50 RUE Sylvabelle 13006 Marseille.Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.Nature de la procédure d'insolvabilité : Non concernée.
    Bodacc A n°20220174, annonce n°1566
  • JUGEMENT D’OUVERTURE
    06/09/2022
    Dénomination : ARCAN ARCHITECTURE
    Journal : nouvellespublications.com
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
    11303524765381-2022J00527
    448 638 114 RCS MARSEILLE - ARCAN ARCHITECTURE 16 Quai de Rive Neuve 13007 Marseille - exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, éventuellement maître d'oeuvre, société d'architecture
    Décision en date du : 05/09/2022, Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 29 août 2022, désignant liquidateur SAS Les Mandataires, Mission Conduite Par Me Vincent De Carriere 50 RUE Sylvabelle 13006 Marseille. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc. Nature de la procédure d'insolvabilité : Non concernée.
  • MODIFICATION 14/08/2022
    RCS de Marseille
    Dénomination : ARCAN ARCHITECTURE
    Adresse : 16 Quai de Rive Neuve 13007 Marseille 7e Arrondissement
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : FRANCO Michel
    Bodacc B n°20220157, annonce n°206
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    11/08/2022
    Dénomination : ARCAN ARCHITECTURE
    Journal : tpbm-presse.com
    ARCAN ARCHITECTURE
    SAS au capital de 15000 €
    Siège social :
    16 quai de Rive Neuve ARCAN ARCHITECTURE 13007 Marseille 7e Arrondissement
    448 638 114 RCS de Marseille
    L'AGE du 13/12/2021 a nommé président M. FRANCO Michel, demeurant 9 rue Portalet 83400 Hyères en remplacement de M. MIHALACHE Ioan, Dan
    Mention au RCS de Marseille
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    24/06/2022
    Dénomination : ARCAN ARCHITECTURE
    Journal : tpbm-presse.com
    ARCAN ARCHITECTURE
    SAS au capital de 15000 €
    Siège social :
    16 quai de Rive Neuve ARCAN ARCHITECTURE 13007 Marseille 7e Arrondissement
    448 638 114 RCS de Marseille
    L'AGE du 22/03/2022 a nommé président M. PINO BAMBARA Mario, demeurant Avenue de la 2ème division 30133 Les Angles en remplacement de M. MIHALACHE Dan
    Mention au RCS de Marseille
  • MODIFICATION 01/12/2021
    RCS de Marseille
    Dénomination : ARCAN ARCHITECTURE
    Adresse : 16 Quai de Rive Neuve 13007 Marseille 7e Arrondissement
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : MIHALACHE Ioan, Dan
    Bodacc B n°20210233, annonce n°234
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    25/10/2021
    Dénomination : ARCAN ARCHITECTURE
    Journal : nouvellespublications.com
    ARCAN ARCHITECTURE
    SAS au capital de 15000 €
    Siège social :
    16 Quai de Rive Neuve,
    13007 Marseille
    448 638 114 RCS de Marseille
    L'AGE du 11/03/2021 a pris acte de la démission des fonctions de président de M. ORFALI Roni, à compter du 11/03/2021.
    L'AGE du 12/03/2021 a nommé M. Ioan-Dan MIHALACHE demeurant 7 rue Joël Recher - 13007 MARSEILLE, en qualité de président, à compter du 12/03/2021.
    Modification au RCS de Marseille
  • MODIFICATION 19/03/2021
    RCS de Marseille
    Dénomination : ARCAN ARCHITECTURE
    Adresse : 16 Quai de Rive Neuve 13007 Marseille 7e Arrondissement
    Description : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.
    Administration : Président : ORFALI Roni, Antoine
    Bodacc B n°20210055, annonce n°589
  • TRANSFORMATION SARL EN SAS
    12/02/2021
    Dénomination : ARCAN ARCHITECTURE
    Journal : Les Nouvelles Publications
    ARCAN ARCHITECTURE
    SARL au capital de 15000 €
    Siège social :
    16 QUAI DE RIVE NEUVE, 13007 Marseille
    448 638 114 RCS de Marseille
    L'AGE du 23/01/2021, a décidé de transformer la société en Société par Actions Simplifiée, sans création d'un être moral nouveau, à compter du 23/01/2021 et a nommé en qualité de Président M. ORFALI Roni, demeurant Résidence l'Alacade Bt B Parc du Roy d'Espagne - Allée Granados, 13009 Marseille.
    Du fait de la transformation, il est mis fin aux fonctions de la Gérance.
    Accès aux assemblées et vote : Tout actionnaire peut participer aux assemblées, quel que soit le nombre de ses actions, chaque action donnant droit à une voix.
    Transmission des actions : Cession libre entre associés et soumise à agrément dans les autres cas.
    Modification du RCS de Marseille
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/06/2020
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2019
    Adresse : 16 Quai de Rive Neuve 13007 Marseille 7e Arrondissement
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200123, annonce n°1179
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/06/2020
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2018
    Adresse : 16 Quai de Rive Neuve 13007 Marseille 7e Arrondissement
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200123, annonce n°1178
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/06/2020
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2017
    Adresse : 16 Quai de Rive Neuve 13007 Marseille 7e Arrondissement
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200123, annonce n°1177
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/04/2017
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2016
    Adresse : 16 quai de Rive Neuve 13007 Marseille
    Bodacc C n°20170035, annonce n°819
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/07/2016
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2015
    Adresse : 16 quai de Rive Neuve 13007 Marseille
    Bodacc C n°20160066, annonce n°651
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/03/2016
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2014
    Adresse : 16 quai de Rive Neuve 13007 Marseille
    Bodacc C n°20160034, annonce n°559
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/05/2013
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2012
    Adresse : 16 quai de Rive Neuve 13007 Marseille
    Bodacc C n°20130025, annonce n°1329
  • MODIFICATION 01/06/2011
    RCS de Marseille
    Dénomination : ARCAN ARCHITECTURE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Gérant : ORFALI Roni en fonction le 27 Février 2008 Gérant : MIHALACHE Ioan Dan en fonction le 03 Mai 2011
    Bodacc B n°20110107, annonce n°191
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/05/2011
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2010
    Adresse : 16 quai de Rive Neuve 13007 Marseille
    Bodacc C n°20110029, annonce n°926
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/03/2010
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2009
    Adresse : 16 quai de Rive Neuve 13007 Marseille
    Bodacc C n°20100016, annonce n°1002
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/02/2009
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2008
    Adresse : 16 quai de Rive Neuve 13007 Marseille
    Bodacc C n°20090012, annonce n°973
  • MODIFICATION 23/01/2009
    RCS de Marseille
    Dénomination : ARCAN ARCHITECTURE
    Capital : 15 000,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20090016, annonce n°252
  • MODIFICATION 06/03/2008
    RCS de Marseille
    Dénomination : ARCAN ARCHITECTURE
    Adresse : 16 quai de Rive Neuve 13007 Marseille
    Description : Modification du nom ou de la dénomination. Modification de l'adresse du siège. Modification de l'adresse de l'établissement. Modification de l'activité de l'établissement principal. Modification de représentant.
    Administration : Gérant : MICHEL Gisele Elise. Gérant : ORFALI Roni en fonction le 27 Février 2008.
    Bodacc B n°20080041, annonce n°649
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/01/2008
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2007
    Adresse : 7 rue Joël Recher 13007 Marseille
    Bodacc C n°20080001, annonce n°575

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Appels d'offres gagnés par ARCAN ARCHITECTURE

  • Objet : AMO IMMEUBLES MENACANT RUINES

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 06/01/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D AIX EN PROVENCE (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR L’AMENAGEMENT DE BUREAUX - Site Marseille Boulevard de Paris<br />

    Montant : 48 800,00 € · Notifié le : 17/12/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SOLENDI EXPANSION

    En savoir plus

  • Objet : 34-20/12-Mission de maîtrise d’œuvre relative au réaménagement du RDC du site Gambetta de la CPAM de l’Hérault à Montpellier en vue de la création d’une plateforme de dématérialisation des flux postaux entrants

    Montant : 40 975,00 € · Notifié le : 09/11/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L HERAULT

    En savoir plus

  • Objet : MOE 9 locaux Hyeres-Marché de maitrise d'œuvre pour l’aménagement de 9 locaux d’activité dans le centre-ville d’Hyères

    Montant : 30 150,00 € · Notifié le : 02/11/2020 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : VAR AMENAGEMENT DEVELOPPEMENT SAEM VAD

    En savoir plus

  • Objet : MAPA n° 19.745.03 -MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE (BASE + EXE + OPC) RELATIVE A L’OPERATION N°2 DE REORGANISATION ET DE REGROUPEMENT DES AGENTS CPAM SUR LE SITE DU PATIO DE LA CPCAM DES BOUCHES-DU-RHONE

    Montant : 69 300,00 € · Notifié le : 24/07/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CAISSE PRIMAIRE CENTRALE ASSUR MALADIE

    En savoir plus

  • Objet : M582 - Mission de maîtrise d’oeuvre pour l’extension-réhabilitation du centre d’incendie et de secours de FUVEAU

    Montant : 45 594,00 € · Notifié le : 12/06/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS

    En savoir plus

  • Objet : 19PM02 : Marché subséquent n°1 - Mission de base et des missions complémentaires pour l’aménagement des espaces ex Pales, ex Hydraulique et Ex Mécanique

    Montant : 38 025,00 € · Notifié le : 16/05/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE

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  • Objet : ACCORD CADRE VISANT A ASSURER DES MISSIONS DE MA�TRISE D'ŒUVRE PORTANT SUR DES OP�RATIONS DE R�HABILITATION ET DE CONSTRUCTIONS NEUVES, SITU�ES SUR LA COMMUNE DE FOS SUR MER

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 08/03/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE FOS SUR MER (MAIRIE)

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  • Objet : 21.745.03-PRESTATION DE BUREAU D’ETUDES INGIENERIE CVC : TRAVAUX DE SUPERVISION GTC ET CVC RELATIFS A L’OPERATION N°2 DE REORGANISATION ET DE REGROUPEMENT DES AGENTS CPAM SUR LE SITE DU PATIO DE LA CPCAM DES BOUCHES DU RHONE

    Montant : 36 600,00 € · Notifié le : 27/07/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CAISSE PRIMAIRE CENTRALE ASSUR MALADIE

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