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Mise à jour RCS : le 02/09/2026 Mise à jour RNE : le 02/09/2026 Mise à jour INSEE : le 01/09/2026

SETIB SOC ETUDES TECHN INFRASTRUCTURE BATIMENT (SETIB)

450 271 937 · Active
Adresse : 310 AVENUE RENE JACOT, 25460 ETUPES
Activité : Ingénierie, études techniques
Effectif : Entre 3 et 5 salariés (donnée 2022)
Création : 01/10/2003
Dirigeant : Mougeot Lionel

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Informations juridiques de SETIB SOC ETUDES TECHN INFRASTRUCTURE BATIMENT

SIREN : 450 271 937
SIRET (siège) : 450 271 937 00036
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR31450271937
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BELFORT , le 13/10/2003 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 13/10/2003)
Numéro RCS : 450 271 937 R.C.S. Belfort
Capital social : 21 300,00 €

Extrait INPI

Activité de SETIB SOC ETUDES TECHN INFRASTRUCTURE BATIMENT

Activité principale déclarée : Conception étude technique suivi de réalisation dans le domaine de la voirie assainissement réseaux bâtiment
Code NAF ou APE : 71.12B (Ingénierie, études techniques)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise SETIB SOC ETUDES TECHN INFRASTRUCTURE BATIMENT

  • Siège et établissement principal

    En activité

    450 271 937 00036
    Adresse : 310 AVENUE RENE JACOT 25460 ETUPES
    Date de création : 31/05/2008
  • Établissement secondaire

    En activité

    450 271 937 00051
    Adresse : 2 RUE DE LA THUR 68800 VIEUX-THANN
    Date de création : 12/09/2022
  • Établissement secondaire

    Fermé

    450 271 937 00044
    Adresse : 1 RUE D'AJOIE 90100 DELLE
    Date de création : 07/06/2012
    Date de clôture : 01/09/2013 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    450 271 937 00028
    Adresse : 75 AVENUE OEHMICHEN 25460 ETUPES
    Date de création : 16/08/2004
    Date de clôture : 31/05/2008 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    450 271 937 00010
    Adresse : 25 RUE GEORGES CUVIER 25310 ROCHES-LES-BLAMONT
    Date de création : 01/10/2003
    Date de clôture : 07/06/2012 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise SETIB SOC ETUDES TECHN INFRASTRUCTURE BATIMENT

Finances de SETIB SOC ETUDES TECHN INFRASTRUCTURE BATIMENT

Performance 2025 2024 2023 2019
Chiffre d'affaires (€) 564K 587K 626K 233K
Marge brute (€) 598K 602K 636K 221K
EBITDA - EBE (€) 108K 42,3K 122K 12,9K
Résultat d'exploitation (€) 69,6K 19,5K 97,6K 6,98K
Résultat net (€) 51,6K 21,8K 74,6K 6,63K
Croissance 2025 2024 2023 2019
Taux de croissance du CA (%) -3,8 -6,3 15,3
Taux de croissance de l'effectif (%) 50
Taux de marge brute (%) 106 103 102 95,1
Taux de marge d'EBITDA (%) 19,1 7,2 19,6 5,5
Taux de marge opérationnelle (%) 12,3 3,3 15,6 3
Gestion BFR 2025 2024 2023 2019
BFR (€) 39,6K 53,6K 42,6K 14,2K
BFR exploitation (€) 99,6K 86,9K 94,5K 56,3K
BFR hors exploitation (€) -60K -33,3K -51,9K -42,1K
BFR (j de CA) 25,6 33,4 24,9 22,3
BFR exploitation (j de CA) 64,4 54,1 55,1 88,3
BFR hors exploitation (j de CA) -38,8 -20,7 -30,2 -66
Délai de paiement clients (j) 57,1 62,7 75,1 82,7
Délai de paiement fournisseurs (j) 59,5 48,1 85,4 15,4
Ratio des stocks / CA (j) 22,3 7,6 6,4 10
Autonomie financière 2025 2024 2023 2019
Capacité d'autofinancement (€) 89,7K 58,3K 99,6K 14,2K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 15,9 9,9 15,9 6,1
Fonds de roulement net global (€) 245K 242K 202K 71,2K
Couverture du BFR 6,2 4,5 4,7 5
Trésorerie (€) 205K 188K 159K 57K
Dettes financières (€) 153K 118K 111K 53,3K
Capacité de remboursement -0,6 -1,2 -0,5 -0,3
Ratio d'endettement (Gearing) -0,2 -0,3 -0,2 -0,1
Autonomie financière (%) 46,9 54,6 49,7 20,8
Taux de levier (DFN/EBITDA) -0,5 -1,7 -0,4 -0,3
Solvabilité 2025 2024 2023 2019
État des dettes à 1 an au plus (€) 108K
Liquidité générale 1,2
Couverture des dettes -3,6 -2 -3,1 -4,5
Fonds propres (€) 243K 251K 230K 28,3K
Rentabilité 2025 2024 2023 2019
Marge nette (%) 9,1 3,7 11,9 2,9
Rentabilité sur fonds propres (%) 21,2 8,7 32,5 23,4
Rentabilité économique (%) 9,9 4,7 16,1 4,9
Valeur ajoutée (€) 445K 390K 425K 153K
Valeur ajoutée / CA (%) 78,8 66,4 67,9 65,6
Structure d'activité 2025 2024 2023 2019
Effectif 3
Salaires et charges sociales (€) 337K 349K 315K 134K
Salaires / CA (%) 59,7 59,4 50,3 57,7
Impôts et taxes (€) 7,77K 5,67K 4,32K 4,35K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0 2,09K

Dirigeants et représentants de SETIB SOC ETUDES TECHN INFRASTRUCTURE BATIMENT

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SETIB SOC ETUDES TECHN INFRASTRUCTURE BATIMENT

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de SETIB SOC ETUDES TECHN INFRASTRUCTURE BATIMENT

    • Document inconnu
    20/12/2024
    • Document inconnu
    27/11/2024
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
    • Rapport de la gérance
    • Statuts mis à jour
    17/02/2014
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège social
    • Rapport de la gérance
    • Statuts mis à jour
    17/09/2013
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
    21/05/2013
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Transfert du siège social
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Statuts mis à jour
    14/06/2012
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Transfert du siège social
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Statuts mis à jour
    14/06/2012
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Transfert du siège social
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Statuts mis à jour
    14/06/2012
    • Acte sous seing privé
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transformation en EURL
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
    15/05/2007
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    • Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
    13/10/2003

Comptes annuels de SETIB SOC ETUDES TECHN INFRASTRUCTURE BATIMENT

  • Comptes sociaux 2025 23/07/2026
  • Comptes sociaux 2024 17/11/2025
  • Comptes sociaux 2021 02/08/2022
  • Comptes sociaux 2020 02/08/2022
  • Comptes sociaux 2019 18/11/2020
  • Comptes sociaux 2018 19/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 28/02/2019
  • Comptes sociaux 2016 12/10/2017
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Annonces BODACC de SETIB SOC ETUDES TECHN INFRASTRUCTURE BATIMENT

  • DÉPÔT DES COMPTES 28/07/2026
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : 310 Avenue René Jacot 25460 Étupes
    Bodacc C n°20260141, annonce n°14512
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/11/2025
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 310 Avenue René Jacot 25460 Étupes
    Bodacc C n°20250223, annonce n°13005
  • MODIFICATION 24/12/2024
    RCS de Belfort
    Dénomination : SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES EN INFRASTRUCTURE ET BATIMENT
    Adresse : 310 Avenue René Jacot 25460 Étupes
    Description : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.
    Administration : Président : MOUGEOT Lionel
    Bodacc B n°20240248, annonce n°4804
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/11/2024
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 310 Avenue René Jacot 25460 Étupes
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240226, annonce n°4631
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/09/2023
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 310 Avenue René Jacot 25460 Étupes
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230174, annonce n°3903
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/08/2022
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 310 Avenue René Jacot 25460 Étupes
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220150, annonce n°20317
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/08/2022
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 310 Avenue René Jacot 25460 Étupes
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220150, annonce n°20316
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/11/2020
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 310 Avenue René Jacot 25460 Étupes
    Bodacc C n°20200227, annonce n°3269
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/07/2019
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 310 Avenue René Jacot 25460 Étupes
    Bodacc C n°20190140, annonce n°13921
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/03/2019
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 310 avenue René Jacot 25460 Étupes
    Bodacc C n°20190044, annonce n°5540
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/10/2017
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 310 avenue René Jacot 25460 Etupes
    Bodacc C n°20170105, annonce n°12065
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/06/2016
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 310 avenue René Jacot 25460 Etupes
    Bodacc C n°20160060, annonce n°6860
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/09/2015
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 310 avenue René Jacot 25460 Etupes
    Bodacc C n°20150098, annonce n°11456
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/08/2014
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 310 avenue René Jacot 25460 Etupes
    Bodacc C n°20140056, annonce n°13102
  • MODIFICATION 02/03/2014
    RCS de Belfort
    Dénomination : SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES EN INFRASTRUCTURE ET BATIMENT
    Capital : 21 300,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20140043, annonce n°1544
  • MODIFICATION 30/09/2013
    RCS de Belfort
    Dénomination : SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES EN INFRASTRUCTURE ET BATIMENT
    Adresse : 310 avenue René Jacot 25460 Etupes
    Description : Transfert du siège social
    Bodacc B n°20130188, annonce n°1129
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/09/2013
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 1 rue d'Ajoie 90100 Delle
    Bodacc C n°20130062, annonce n°8097
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/07/2012
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 1 rue d'Ajoie 90100 Delle
    Bodacc C n°20120036, annonce n°12888
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/08/2011
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 25 rue Georges Cuvier 25310 Roches-les-Blamont
    Bodacc C n°20110048, annonce n°14755
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/09/2010
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 25 rue Georges Cuvier 25310 Roches-les-Blamont
    Bodacc C n°20100052, annonce n°13226
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/07/2009
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 25 rue Georges Cuvier 25310 Roches-les-Blamont
    Bodacc C n°20090046, annonce n°8615
  • MODIFICATION 19/12/2008
    RCS de Montbéliard
    Dénomination : SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES EN INFRASTRUCTURE ET BATIMENT
    Capital : 7 500,00 €
    Adresse : 25 rue Georges-Cuvier 25310 Roches-les-Blamont
    Description : transfert établissement principal, ancienne adresse : 75, avenue Oehmichea, 25460 Etupes ; date d'effet : 31/05/2008
    Bodacc B n°20080233, annonce n°378
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/11/2008
    RCS de Montbéliard
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 25, rue Georges-Cuvier, 25310 Roches-lès-Blamont
    Bodacc C n°20080095, annonce n°1364

Cartographie de SETIB SOC ETUDES TECHN INFRASTRUCTURE BATIMENT

Comment contacter SETIB SOC ETUDES TECHN INFRASTRUCTURE BATIMENT ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 310 AVENUE RENE JACOT
25460 ETUPES
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Entreprises citées de SETIB SOC ETUDES TECHN INFRASTRUCTURE BATIMENT

  • L.C.B.M (510 179 369) Cité 2 fois en 2013 et 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SETIB SOC ETUDES TECHN INFRASTRUCTURE BATIMENT et L.C.B.M de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Bruno LAIBE , CATHERINE LAIBE
  • VAGNERON VINCENT (535 283 386) Cité 1 fois en 2013
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SETIB SOC ETUDES TECHN INFRASTRUCTURE BATIMENT et VAGNERON VINCENT de la relation : Inconnue
  • SARL OPTIQUE VAILLAT (403 808 801) Cité 1 fois en 2007
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SETIB SOC ETUDES TECHN INFRASTRUCTURE BATIMENT et SARL OPTIQUE VAILLAT de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Regis VAILLAT
  • CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE (384 899 399) Cité 1 fois en 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SETIB SOC ETUDES TECHN INFRASTRUCTURE BATIMENT et CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Sylvain MARMIER , Dominique CHAUVIN , Joëlle ROUX et 19 autres

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Appels d'offres gagnés par SETIB SOC ETUDES TECHN INFRASTRUCTURE BATIMENT

  • Objet : MO pour la création du nouveau siège CCPM

    Montant : 722 686,00 € · Notifié le : 17/08/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE

    En savoir plus

  • Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REUTILISATION DES EAUX DE LA PISCINE MALLARME POUR L’ARROSAGE DES STADES DU SITE LEO LAGRANGE

    Montant : 47 916,00 € · Notifié le : 08/06/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Maitrise d’œuvre pour la construction d’une cuisine centrale mutualisée à Auxonne

    Montant : 796 466,00 € · Notifié le : 30/04/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : CC AUXONNE PONTAILLER VAL DE SAONE

    En savoir plus

  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE TRAVAUX REHABILITATION CC2VV.

    Montant : 142 812,00 € · Notifié le : 06/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX VALLEES VERTES

    En savoir plus

  • Objet : Aménagement d’un centre technique rue Bichat

    Montant : 347 815,00 € · Notifié le : 19/06/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

    En savoir plus

  • Objet : MAITRISE D OEUVRE RELATIVE A LA CONSTRUCTION D UN COLLEGE INNOVANT SUR L AGGLOMERATION DE MONTBELIARD NORD BETHONCOURT

    Montant : 2 496 439,00 € · Notifié le : 12/06/2025 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DU DOUBS

    En savoir plus

  • Objet : Staffelfelden - mission de maitrise d’oeuvre pour résidentialisation du site et construction de 34 logements sociaux neufs - rue Francois Mauriac

    Montant : 490 245,00 € · Notifié le : 12/03/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DOMIAL

    En savoir plus

  • Objet : Activé Patrimoine locatif – Réhabilitation/Rénovation/Démolition - Nord Franche-Comté - La présente consultation vise à conclure un accord-cadre à bons de commande Multi-attributaire, pour la réalisation de mission de maitrise d’oeuvre pour l’ensemble des

    Montant : 1 700 000,00 € · Notifié le : 05/03/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : NEOLIA

    En savoir plus

  • Objet : Lotissement - Alsace 67 - La présente consultation vise à conclure un accord-cadre à bons de commande Multi-attributaire, pour la réalisation de mission de maitrise d’oeuvre pour l’ensemble des sites et activités NEOLIA.

    Montant : 1 700 000,00 € · Notifié le : 05/03/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : NEOLIA

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  • Objet : Lotissement - Alsace 68 - La présente consultation vise à conclure un accord-cadre à bons de commande Multi-attributaire, pour la réalisation de mission de maitrise d’oeuvre pour l’ensemble des sites et activités NEOLIA.

    Montant : 170 000,00 € · Notifié le : 05/03/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : NEOLIA

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  • Objet : Lotissement - Nord Franche-Comté - La présente consultation vise à conclure un accord-cadre à bons de commande Multi-attributaire, pour la réalisation de mission de maitrise d’oeuvre pour l’ensemble des sites et activités NEOLIA.

    Montant : 1 700 000,00 € · Notifié le : 05/03/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : NEOLIA

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  • Objet : Lotissement - Sud Franche - Comté - La présente consultation vise à conclure un accord-cadre à bons de commande Multi-attributaire, pour la réalisation de mission de maitrise d’oeuvre pour l’ensemble des sites et activités NEOLIA.

    Montant : 1 700 000,00 € · Notifié le : 05/03/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : NEOLIA

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  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR L’AMENAGEMENT DE LA FRICHE SONOMAB ET L’EXTENSION DU PERISCOLAIRE

    Montant : 364 177,00 € · Notifié le : 24/01/2025 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SOULTZ HAUT RHIN (MAIRIE)

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  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CREATION D’UNE NOUVELLE GENDARMERIE

    Montant : 755 800,00 € · Notifié le : 09/12/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE WINTZENHEIM (BUDGET ANNEXE GENDARMERIE)

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  • Objet : MAITRISE D OEUVRE RELATIVE A LA RESTRUCTURATION ET L EXTENSION DU COLLEGE LUCIE AUBRAC DE DOUBS

    Montant : 1 372 644,00 € · Notifié le : 27/08/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : DEPARTEMENT DU DOUBS

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  • Objet : MO pour la création du nouveau siège CCPM

    Montant : 597 550,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE

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  • Objet : MO pour la création du nouveau siège CCPM

    Montant : 597 550,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE

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  • Objet : MAITRISE D OEUVRE RELATIVE A LA RESTRUCTURATION ET L EXTENSION DU COLLEGE LUCIE AUBRAC DE DOUBS

    Montant : 1 372 644,00 € · Notifié le : 18/10/2023 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : DEPARTEMENT DU DOUBS

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  • Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REUTILISATION DES EAUX DE LA PISCINE MALLARME POUR L’ARROSAGE DES STADES DU SITE LEO LAGRANGE

    Montant : 47 916,00 € · Notifié le : 21/07/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE)

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  • Objet : Oberhergheim - Restructuration de la mairie - Maîtrise d’uvre

    Montant : 287 300,00 € · Notifié le : 24/01/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES CENTRE HAUT RHIN

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  • Objet : POLE ENFANCE MO

    Montant : 119 000,00 € · Notifié le : 10/10/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE PELOUSEY (MAIRIE)

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  • Objet : Oberhergheim - Restructuration de la mairie - Maîtrise d’uvre

    Montant : 297 000,00 € · Notifié le : 04/07/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES CENTRE HAUT RHIN

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  • Objet : AMO ELABORATION PLAN AMENAGEMENT DU SITE DE LA PLAGE ET RECONVERSION BASSIN NAUTIQUE

    Montant : 44 790,00 € · Notifié le : 16/06/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE GRAY

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  • Objet : AMO ELABORATION PLAN AMENAGEMENT DU SITE DE LA PLAGE ET RECONVERSION BASSIN NAUTIQUE

    Montant : 44 790,00 € · Notifié le : 16/06/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE GRAY

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  • Objet : 2018-067-Mission de maîtrise d'œuvre pour la construction de 7 pavillons Habitat Séniors sur la commune de CRAVANCHE - Rue de Vesoul - programme n° 2067

    Montant : 58 100,00 € · Notifié le : 18/01/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT (TERRITOIRE HABITAT)

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  • Objet : 2018-061-Mission de maîtrise d'œuvre pour la construction de 5 pavillons Habitat Séniors sur la commune de DANJOUTIN - Rue du Docteur Jacquot - programme n° 2066

    Montant : 42 500,00 € · Notifié le : 16/01/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT (TERRITOIRE HABITAT)

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