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Mise à jour RCS : le 17/06/2026 Mise à jour RNE : le 17/06/2026 Mise à jour INSEE : le 16/06/2026

ATELIER RUELLE

453 339 764 · Active
Adresse : 5 RUE D'ALSACE, 75010 PARIS
Activité : Ingénierie, études techniques
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 28/04/2004
Dirigeant : Penot Gerard

Informations juridiques de ATELIER RUELLE

SIREN : 453 339 764
SIRET (siège) : 453 339 764 00012
Numéro LEI : 969500BY94S7WTH3G510 
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR55453339764
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de PARIS , le 03/05/2004 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 03/05/2004)
Numéro RCS : 453 339 764 R.C.S. Paris
Capital social : 7 000,00 €

Activité de ATELIER RUELLE

Activité principale déclarée : ETUDES TECHNIQUES-PROMOTION ARTISTIQUE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE - PAYSAGISME - URBANISME - GRAPHISME
Code NAF ou APE : 71.12B (Ingénierie, études techniques)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 30/09/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise ATELIER RUELLE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    453 339 764 00012
    Adresse : 5 RUE D'ALSACE 75010 PARIS
    Date de création : 28/04/2004
  • Établissement secondaire

    En activité

    453 339 764 00020
    Adresse : Le plessis Macé MARCILLE 49220 LONGUENEE-EN-ANJOU
    Date de création : 01/03/2009

Etablissements de l'entreprise ATELIER RUELLE

Finances de ATELIER RUELLE

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2025 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2025 2024 2023 2022
Résultat net (€) 368K 496K 497K 417K
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) -385K -378K -618K -528K
BFR exploitation (€) -685K -465K -780K -583K
BFR hors exploitation (€) 300K 87,1K 162K 55,5K
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Fonds de roulement net global (€) 1,14M 1,24M 1,1M 1,05M
Couverture du BFR -3 -3,3 -1,8 -2
Trésorerie (€) 1,52M 1,62M 1,71M 1,58M
Dettes financières (€) 80,8K 190K 101K 61,6K
Ratio d'endettement (Gearing) -0,8 -0,8 -0,9 -0,9
Autonomie financière (%) 53,3 57,8 50 51,7
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
Couverture des dettes -0,6 -0,7 -0,6 -0,5
Fonds propres (€) 1,82M 1,81M 1,72M 1,68M

Dirigeants et représentants de ATELIER RUELLE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ATELIER RUELLE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de ATELIER RUELLE

    • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
    28/03/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    28/03/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    28/03/2025
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    09/04/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    12/05/2017
    • Acte
      • Attestation bancaire
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts 2
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
    • Rapport
    • Statuts mis à jour
    29/08/2014
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts 3
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
    • Statuts mis à jour
    04/10/2011
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts 3
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
    • Statuts mis à jour
    04/10/2011
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts 3
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
    • Statuts mis à jour
    04/10/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination(s) de gérant(s)
    • Statuts constitutifs
      • Divers
    03/05/2004
    • Document inconnu
    10/04/2000

Comptes annuels de ATELIER RUELLE

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2025 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2025 13/05/2026
  • Comptes sociaux 2024 02/07/2025
  • Comptes sociaux 2023 18/04/2024
  • Comptes sociaux 2022 28/07/2023
  • Comptes sociaux 2021 05/05/2022
  • Comptes sociaux 2020 30/04/2021
  • Comptes sociaux 2019 09/07/2020
  • Comptes sociaux 2018 01/04/2019
  • Comptes sociaux 2017 16/04/2018
  • Comptes sociaux 2016 24/04/2017

Procédures collectives de ATELIER RUELLE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ATELIER RUELLE

  • Tribunal judiciaire de Créteil, 08/07/2025, 25/00442
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 23, Personne anonymisée 13, Personne anonymisée 14, Personne anonymisée 15, Personne anonymisée 16, Personne anonymisée 17, Personne anonymisée 18, Personne anonymisée 19, Personne anonymisée 20, Personne anonymisée 21, Personne anonymisée 22, Personne anonymisée 12, Personne anonymisée 24, Personne anonymisée 25, Personne anonymisée 26, Personne anonymisée 27, Personne anonymisée 28, Personne anonymisée 29, Personne anonymisée 30, Personne anonymisée 31, Personne anonymisée 32, Personne anonymisée 2, VILLE DE L'HAY LES ROSES, OTCI GROUPE, JLCB, ABSIDES INGENIERIE, ALPHA T.P, VEOLIA EAU D'ILE DE FRANCE SNC, LAMY, FRANCILIANE, Personne anonymisée 1, OPH 94 VALOPHIS HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU VAL DE MARNE, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 11
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice

Annonces BODACC de ATELIER RUELLE

  • DÉPÔT DES COMPTES 29/05/2026
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2025
    Adresse : 5 rue d'Alsace 75010 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260100, annonce n°5655
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/07/2025
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2024
    Adresse : 5 rue d'Alsace 75010 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250136, annonce n°5356
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/05/2024
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2023
    Adresse : 5 rue d'Alsace 75010 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240088, annonce n°6355
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/10/2023
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2022
    Adresse : 5 rue d'Alsace 75010 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230201, annonce n°4991
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/05/2022
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2021
    Adresse : 5 rue d'Alsace 75010 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220100, annonce n°855
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/05/2021
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2020
    Adresse : 5 rue d'Alsace 75010 Paris
    Bodacc C n°20210096, annonce n°1857
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/07/2020
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2019
    Adresse : 5 rue d'Alsace 75010 Paris
    Bodacc C n°20200143, annonce n°1271
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/05/2019
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2018
    Adresse : 5 rue d'Alsace 75010 Paris
    Bodacc C n°20190086, annonce n°5262
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/05/2018
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2017
    Adresse : 5 rue d'Alsace 75010 Paris
    Bodacc C n°20180087, annonce n°2530
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/05/2017
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2016
    Adresse : 5 rue d'Alsace 75010 Paris
    Bodacc C n°20170044, annonce n°7054
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/05/2016
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2015
    Adresse : 5 rue d'Alsace 75010 Paris
    Bodacc C n°20160051, annonce n°5075
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/06/2015
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2014
    Adresse : 5 rue d'Alsace 75010 Paris
    Bodacc C n°20150046, annonce n°9091
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/05/2014
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2013
    Adresse : 5 rue d'Alsace 75010 Paris
    Bodacc C n°20140029, annonce n°10583
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/07/2012
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2011
    Adresse : 5 rue d'Alsace 75010 Paris
    Bodacc C n°20120038, annonce n°9038
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/07/2011
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2010
    Adresse : 5 rue d'Alsace 75010 Paris
    Bodacc C n°20110037, annonce n°9746
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/07/2010
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2009
    Adresse : 5 R D ALSACE 75010 PARIS
    Bodacc C n°20100038, annonce n°7735
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/12/2009
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2006
    Adresse : 5 R D ALSACE 75010 PARIS
    Bodacc C n°20090093, annonce n°9586
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/08/2009
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2008
    Adresse : 5 rue d'Alsace 75010 Paris
    Bodacc C n°20090051, annonce n°11412
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/08/2008
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2007
    Adresse : 5 rue d'Alsace 75010 Paris
    Bodacc C n°20080054, annonce n°8577

Cartographie de ATELIER RUELLE

Comment contacter ATELIER RUELLE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 5 RUE D'ALSACE
75010 PARIS
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Entreprises citées de ATELIER RUELLE

Biens immobiliers de ATELIER RUELLE

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Appels d'offres gagnés par ATELIER RUELLE

  • Objet : MOE urbaine pour le projet urbain du NPNRU de Saint-Quentin/Quartier Europe /MS L - Requalification Hertz-Marconi

    Montant : 109 658,00 € · Notifié le : 09/04/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT QUENTIN (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : MISSION URBANISTE EN CHEF NPNRU

    Montant : 1 122 300,00 € · Notifié le : 07/04/2026 · Durée : 9 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : COMMUNE DE LISIEUX (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Etude d’aménagement du secteur de la gare Le Pallet

    Montant : 42 725,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES SEVRE ET LOIRE

    En savoir plus
  • Objet : Etude d’aménagement du secteur de la gare - Le Pallet

    Montant : 47 323,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES SEVRE ET LOIRE

    En savoir plus
  • Objet : maitrise d??uvre pour les espaces publics du clos Saint-Lazare à Stains

    Montant : 987 525,00 € · Notifié le : 01/10/2025 · Durée : 10 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : PLAINE COMMUNE

    En savoir plus
  • Objet : MOE urbaine pour le projet urbain du NPNRU de Saint-Quentin/Quartier Europe/MOE Requalification de la Rue Geoffroy Saint-Hilaire et aménagement Rue Gustave Eiffel en jardin/MS J

    Montant : 111 350,00 € · Notifié le : 18/06/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT QUENTIN (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Maîtrise d’oeuvre urbaine pour le projet urbain du NPNRU de Saint-Quentin/Quartier Europe

    Montant : 35 280,00 € · Notifié le : 22/04/2025 · Durée : 12 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT QUENTIN (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Projets de renouvellement urbain de l’agglomération bordelaise - Talence Thouars / Mérignac Yser - Accord cadre pour les missions d’architecte coordinateur

    Montant : 700 000,00 € · Notifié le : 13/01/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : BORDEAUX METROPOLE

    En savoir plus
  • Objet : Le présent accord-cadre a pour objet une mission de maîtrise d’oeuvre urbaine du projet de renouvellement urbain de La Noue Caillet à Bondy (93) ainsi qu’une mission de maîtrise d’oeuvre complète des espaces publics du projet.

    Montant : 1 600 000,00 € · Notifié le : 11/12/2024 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : RESILIENCE ET INNOVATION

    En savoir plus
  • Objet : Marché subséquent à l’accord-cadre n°2015-001 relatif à la mission de maitrise d’oeuvre des aménagements définitifs dont le jardin métropolitain et les espaces verts, mission partielle phase 2 de VISA à AOR

    Montant : 201 137,00 € · Notifié le : 19/11/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ETS PUBLIC AMENAGEMENT VILLE NOUVELLE

    En savoir plus
  • Objet : ETUDE PROJET URBAIN QUARTIER VALETTE

    Montant : 106 498,00 € · Notifié le : 17/10/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOCAGE BRESSUIRAIS

    En savoir plus
  • Objet : Maîtrise d’oeuvre pour l’opération de restructuration de l’entrée Ouest Quartier Europe - MS G

    Montant : 94 011,00 € · Notifié le : 30/07/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT QUENTIN (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Maîtrise d’oeuvre urbaine pour le projet urbain du NPNRU de Saint-Quentin/Quartier Europe - MS E

    Montant : 33 600,00 € · Notifié le : 07/06/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT QUENTIN (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Maîtrise d’oeuvre urbaine pour le projet urbain du NPNRU de Saint-Quentin/Quartier Europe - MS E

    Montant : 33 600,00 € · Notifié le : 07/06/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT QUENTIN (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Marché subséquent à l’AC 2015.001 mission F de maitrise d'œuvre des espaces publics du quartier mission partielle phase 1 VISA à AOR

    Montant : 178 409,00 € · Notifié le : 07/05/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ETS PUBLIC AMENAGEMENT VILLE NOUVELLE

    En savoir plus
  • Objet : 23SF11 - Accord-cadre de maîtrise d’oeuvre des espaces publics et coordonnateur de ZAC du projet de renouvellement urbain du quartier des Hauts de Marcouville à Pontoise (95)

    Montant : 3 000 000,00 € · Notifié le : 25/04/2024 · Durée : 9 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLO DE CERGY-PONTOISE

    En savoir plus
  • Objet : PRU DRAVEMONT - Maîtrise d'œuvre de l’espace public - PARC DU RECTORAT ET RUE MOLIERE

    Montant : 60 600,00 € · Notifié le : 02/04/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : BORDEAUX METROPOLE

    En savoir plus
  • Objet : Maîtrise d’oeuvre urbaine pour le projet urbain du NPNRU de Saint-Quentin/Quartier Europe _ MS H

    Montant : 21 630,00 € · Notifié le : 12/03/2024 · Durée : 7 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT QUENTIN (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : MS09 CONCERNANT LES MISSIONS DE MOe UBAINE POUR L’AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS SITUES AUX ABORDS DE LA PATINOIRE

    Montant : 107 159,00 € · Notifié le : 18/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE ST ETIENNE

    En savoir plus
  • Objet : ETUDES SITE DU VALLON DE PORCE

    Montant : 93 840,00 € · Notifié le : 23/11/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT-NAZAIRE (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : ETUDES SITE DU VALLON DE PORCE

    Montant : 93 840,00 € · Notifié le : 23/11/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT-NAZAIRE (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la réalisation d’une étude urbaine et d’un plan de composition pour le site Hauts de Maltière à Saint-Jacques de la Lande

    Montant : 33 660,00 € · Notifié le : 25/10/2023 · Durée : 6 mois

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT JACQUES DE LA LANDE (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : ETUDES SITE DU VALLON DE PORCE

    Montant : 93 840,00 € · Notifié le : 06/07/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT-NAZAIRE (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : MISSION URBANISTE EN CHEF NPNRU

    Montant : 1 042 300,00 € · Notifié le : 25/05/2023 · Durée : 9 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : COMMUNE DE LISIEUX (MAIRIE)

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  • Objet : M2023.002 SA/IR - DO1/DD-Marché subséquent à l’accord-cadre 2015.0001: mission de suivi de la mise en œuvre du projet des interfaces avec les projets connexes

    Montant : 255 480,00 € · Notifié le : 22/02/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ETS PUBLIC AMENAGEMENT VILLE NOUVELLE

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  • Objet : Cahier de prescriptions architectueales, urbaines et environnementales - MS D

    Montant : 7 715,00 € · Notifié le : 07/02/2023 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT QUENTIN (MAIRIE)

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  • Objet : 2022.07-SPL LMA-21.06.2022-Accord-cadre de maîtrise d’oeuvre urbaine pour la requalification urbaine du site de la Fonderie à Port-Brillet

    Montant : 1 500 000,00 € · Notifié le : 21/01/2023 · Durée : 8 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : SPL LAVAL MAYENNE AMENAGEMENTS

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  • Objet : M2022-044-Marché subséquent à l’accord-cadre 2015.001 mission reprise AVP

    Montant : 32 005,00 € · Notifié le : 26/12/2022 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ETS PUBLIC AMENAGEMENT VILLE NOUVELLE

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  • Objet : M2022.021 SA/IR-DO1/AW/DD-Marché subséquent à l’AC 2015.001: mission C2 élaboration des directives des lots, mission D la préparation et l’animation avec EPAMARNE des ateliers promoteurs, mission F mission de maitrise d'œuvre des espaces publics

    Montant : 812 269,00 € · Notifié le : 13/12/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ETS PUBLIC AMENAGEMENT VILLE NOUVELLE

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  • Objet : Maîtrise d’oeuvre urbaine pour le projet urbain du NPNRU de Saint-Quentin/Quartier Europe - MS A

    Montant : 79 310,00 € · Notifié le : 04/11/2022 · Durée : 5 mois

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT QUENTIN (MAIRIE)

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  • Objet : La présente consultation porte sur la conclusion d’un marché composite de maitrise d’œuvre. - La présente consultation porte sur la conclusion d’un accord-cadre composite. - L’accord-cadre est dit composite dans la mesure où il contient des prestations re

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 13/10/2022 · Durée : 8 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : PLAINE COMMUNE

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  • Objet : maitrise d??uvre pour les espaces publics du clos Saint-Lazare à Stains

    Montant : 1 070 600,00 € · Notifié le : 13/10/2022 · Durée : 8 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : PLAINE COMMUNE

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  • Objet : maitrise d??uvre pour les espaces publics du clos Saint-Lazare à Stains

    Montant : 1 070 600,00 € · Notifié le : 13/10/2022 · Durée : 8 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : PLAINE COMMUNE

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  • Objet : 22.032-118-Accord-cadre de maitrise d'œuvre à marchés subséquents pour l’aménagement de la Zac des Gués à VEIGNE

    Montant : 750 000,00 € · Notifié le : 11/10/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE

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  • Objet : 2022-024 SA/IR -DO1/AW-Marché subséquent à l’AC 2015.001: mission de finalisation des travaux et ARR post travaux.

    Montant : 113 770,00 € · Notifié le : 22/08/2022 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ETS PUBLIC AMENAGEMENT VILLE NOUVELLE

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  • Objet : Etudes préalables à la création de la ZAC Guérin à Villemomble

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 18/08/2022 · Durée : 1 an

    Acheteur : GRAND PARIS GRAND EST

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  • Objet : Maîtrise d’oeuvre urbaine pour le projet urbain du NPNRU de Saint-Quentin/Quartier Europe

    Montant : 2 900 000,00 € · Notifié le : 11/08/2022 · Durée : 12 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT QUENTIN (MAIRIE)

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  • Objet : Mission MOE d’espaces publics pour la requalification des rues Neyron, Ferdinand et Aubert à Saint-Etienne

    Montant : 203 403,00 € · Notifié le : 18/07/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE ST ETIENNE

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  • Objet : ORLEANS BEL AIR - MOE AMENAGEMENT-MOE AMENAGEMENT - BEL AIR - ORLEANS

    Montant : 244 000,00 € · Notifié le : 12/07/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CDC HABITAT

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  • Objet : M 2022-008-Marché subséquent à l’accord cadre 2015.001: Mission de reprise des études Avant projet

    Montant : 33 410,00 € · Notifié le : 22/02/2022 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ETS PUBLIC AMENAGEMENT VILLE NOUVELLE

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  • Objet : Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation d’une mission de maitrise d’œuvre urbaine du nouveau programme de renouvellement urbain (NPNRU) des secteurs Robespierre et Vieux Barbusse aux 4000 Nord, à la Courneuve

    Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 14/02/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : PLAINE COMMUNE

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  • Objet : Maîtrise d??uvre urbaine secteur Robespierre et vieux Barbusse aux 4000 Nord à la Courneuve

    Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 14/02/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : PLAINE COMMUNE

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  • Objet : Etude urbaine globale du secteur - Stalingrad / Dalby / Allonville – Nantes

    Montant : 101 413,00 € · Notifié le : 25/01/2022 · Durée : 2 ans

    Acheteur : COMMUNE DE NANTES (MAIRIE)

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  • Objet : 1080/SP-Accord-cadre de maitrise d’œuvre pour la réalisation de la Zac de l’Horloge à Romainville (93)

    Montant : 2 415 690,00 € · Notifié le : 22/11/2021 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : SEQUANO AMENAGEMENT

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  • Objet : ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE-LOT 1 : MISSION COORDINATION URBANISTIQUE ET ARCHITECTURALE

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 26/10/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE AGGLOMERATION BOURGES PLUS

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  • Objet : ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE-LOT 1 : MISSION COORDINATION URBANISTIQUE ET ARCHITECTURALE

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 26/10/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE AGGLOMERATION BOURGES PLUS

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  • Objet : ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE-LOT 1 : MISSION COORDINATION URBANISTIQUE ET ARCHITECTURALE

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 26/10/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE AGGLOMERATION BOURGES PLUS

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  • Objet : ETUDES SITE DU VALLON DE PORCE

    Montant : 93 840,00 € · Notifié le : 10/09/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT-NAZAIRE (MAIRIE)

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  • Objet : ETUDES SITE DU VALLON DE PORCE

    Montant : 93 840,00 € · Notifié le : 03/08/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT-NAZAIRE (MAIRIE)

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  • Objet : Mission de réalisation de fiches de lots et ilot du secteur Robespierre au 4000 nord à la Courneuve

    Montant : 39 287,00 € · Notifié le : 28/05/2021 · Durée : 1 an

    Acheteur : PLAINE COMMUNE

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  • Objet : MS5 Maîtrise d’oeuvre Viabilisation Aménagement ROCHER

    Montant : 226 240,00 € · Notifié le : 18/01/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE ST ETIENNE

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  • Objet : Mission de Maitrise d’oeuvre des espaces publics pour les voiries Chateaucreux Sud 2021-2023: Abords du 22 rue de la Montat, la rue du Gris de Lin et la rue Cugnot.

    Montant : 142 871,00 € · Notifié le : 18/12/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE ST ETIENNE

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  • Objet : MISSION URBANISTE EN CHEF NPNRU

    Montant : 1 860 000,00 € · Notifié le : 09/12/2020 · Durée : 9 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : COMMUNE DE LISIEUX (MAIRIE)

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  • Objet : ETUDES SITE DU VALLON DE PORCE

    Montant : 82 284,00 € · Notifié le : 15/07/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT-NAZAIRE (MAIRIE)

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  • Objet : Marché pour la désignation d’un Architecte coordonnateur

    Montant : 213 714,00 € · Notifié le : 03/03/2020 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SOCIETE DE REQUALICATION DES QUARTIERS ANCIENS

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  • Objet : Etude urbaine sur le secteur Sud Navigateurs

    Montant : 42 810,00 € · Notifié le : 11/01/2020 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D ORLY (MAIRIE)

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  • Objet : Marché subséquent n°2 de Maîtrise d’Oeuvre Urbaine - Aménagement définitif de la rue Achille Haubtmann

    Montant : 139 100,00 € · Notifié le : 25/11/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE ST ETIENNE

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  • Objet : MOE-AV-LAC-Mission de maitrise d’oeuvre relative � la valorisation de l’Avenue du Lac de la Ville de Dijon

    Montant : 395 440,00 € · Notifié le : 07/10/2019 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : DIJON METROPOLE

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