Découvrez Pappers IA, votre assistant entraîné sur les données Pappers

Interrogez en langage naturel nos bases de données entreprise, justice, immobilier et politique. La fiabilité des données Pappers, la puissance de l’IA.
En savoir plus Découvir les meilleurs cas d’usage
Pappers IA
Mise à jour RCS : le 01/07/2026 Mise à jour RNE : le 01/07/2026 Mise à jour INSEE : le 30/06/2026

CANALISATIONS SOUTERRAINES

470 203 316 · Active
Adresse : PONT DE LA MAYE, 33 RUE JEAN PAGES, 33140 VILLENAVE-D'ORNON
Activité : Construction de réseaux pour fluides
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1970
Dirigeants : GROUPE ETCHART SAS , Pouchout Vivien

Voir les statuts

Informations juridiques de CANALISATIONS SOUTERRAINES

SIREN : 470 203 316
SIRET (siège) : 470 203 316 00026
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR70470203316
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BORDEAUX , le 30/11/1970 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 30/11/1970)
Numéro RCS : 470 203 316 R.C.S. Bordeaux
Capital social : 801 600,00 €

Extrait INPI

Activité de CANALISATIONS SOUTERRAINES

Activité principale déclarée : Travaux de canalisations souterraines (apport) location de vehicules et transport routier de marchandises, tous travaux et prestations liees a la protection de l'environnement(creation)
Code NAF ou APE : 42.21Z (Construction de réseaux pour fluides)
Domaine d’activité : Génie civil
Forme d'exercice : Commerciale
Conventions collectives : Ouvriers de travaux publics - IDCC 1702
Employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics - IDCC 2614
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise CANALISATIONS SOUTERRAINES

  • Siège et établissement principal

    En activité

    470 203 316 00026
    Adresse : PONT DE LA MAYE 33 RUE JEAN PAGES 33140 VILLENAVE-D'ORNON
  • Établissement secondaire

    En activité

    470 203 316 00109
    Adresse : ZA FRAPPE RUE GUSTAVE EIFFEL 33910 SAINT-DENIS-DE-PILE
    Date de création : 03/01/2022
  • Établissement secondaire

    En activité

    470 203 316 00091
    Adresse : 11 RUE RENE GILLARDIE 16600 MAGNAC-SUR-TOUVRE
    Date de création : 30/11/2005
  • Établissement secondaire

    En activité

    470 203 316 00067
    Adresse : 1 PLACE DU CHAMP DE FOIRE 33350 CASTILLON-LA-BATAILLE
    Date de création : 01/01/1989
  • Établissement secondaire

    Fermé

    470 203 316 00083
    Adresse : LD MONESTIER 24240 MONESTIER
    Date de création : 01/01/2000
    Date de clôture : 05/08/2019
  • Établissement secondaire

    Fermé

    470 203 316 00075
    Adresse : 18 RUE JULES VERNE 16600 MAGNAC-SUR-TOUVRE
    Date de création : 13/10/1992
    Date de clôture : 30/11/2005 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Réalisation de réseaux (45.2E)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    470 203 316 00059
    Adresse : ZI LES AGRIERS RUE DU PORT THUREAU 16000 ANGOULEME
    Date de création : 03/01/1989
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Réalisation de réseaux (45.2E)

Etablissements de l'entreprise CANALISATIONS SOUTERRAINES

Finances de CANALISATIONS SOUTERRAINES

Dirigeants et représentants de CANALISATIONS SOUTERRAINES

Entreprises dirigées par CANALISATIONS SOUTERRAINES

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CANALISATIONS SOUTERRAINES

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de CANALISATIONS SOUTERRAINES

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    18/06/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    18/06/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    18/06/2025
    • Décision(s) du président
      • Nomination de directeur général
    24/02/2022
    • Décision(s) du président
      • Révocation de directeur général
    22/12/2020
    • Décision(s) du président
      • Changement de directeur général
    07/07/2020
    • Décision(s) du président
      • Nomination de directeur général
      • Délégation de pouvoir
    13/04/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Délégation de pouvoir
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
    23/01/2018
    • Décision(s) du président
      • Démission de directeur général
    04/11/2016
    • Décision(s) du président
      • Changement de directeur général
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Révocation de directeur général
    24/02/2015
    • Décision(s) du président
      • Changement de directeur général
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Révocation de directeur général
    24/02/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire
    09/10/2013
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de président
      • Délégation de pouvoir
    29/12/2011
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Délégation de pouvoir
      • Modification(s) statutaire(s)
      • APPROBATION DE LA FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE SARL J VERMELHO IMMATRICULEE AU RCS B 393 216 528
    • Statuts mis à jour
    03/12/2009
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Délégation de pouvoir
      • Modification(s) statutaire(s)
      • APPROBATION DE LA FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE SARL J VERMELHO IMMATRICULEE AU RCS B 393 216 528
    • Statuts mis à jour
    03/12/2009
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Délégation de pouvoir
      • Modification(s) statutaire(s)
      • APPROBATION DE LA FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE SARL J VERMELHO IMMATRICULEE AU RCS B 393 216 528
    • Statuts mis à jour
    03/12/2009
    • Projet de traité de fusion
      • ENTRE LA SOPCIETE CANALISATIONS SOUTERRAINES (SOCIETE ABSORBANTE) ET LA SOCIETE VERMELHO IMMATRIOCULEE AU RCS DE BORDEAUX SOUS LE N° B 393 216 528. (STE ABSORBEE)
    21/09/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de président
      • Délégation de pouvoir
    19/03/2007
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • NOMINATION DE L ORGANE DE DIRECTION DE LA SOCIETE
      • SAS
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s)
    29/01/2003
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    28/03/2001
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Conversion du capital en euros
      • Délégation de pouvoir
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    31/10/2000
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    07/10/1999
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement relatif à l'objet social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    01/06/1999
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Réduction du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s)
    17/09/1997
    • Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
      • Divers
    • Lettre de démission
      • Divers
    18/09/1996

Comptes annuels de CANALISATIONS SOUTERRAINES

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Dépot compte Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services

Conformité de CANALISATIONS SOUTERRAINES

0 procédure collective
5 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Alertes de CANALISATIONS SOUTERRAINES

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Procédures collectives de CANALISATIONS SOUTERRAINES

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de CANALISATIONS SOUTERRAINES

  • Tribunal judiciaire de Bordeaux, 23/06/2025, 25/01217
    Début du contentieux : 22/06/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : SMABTP, SÓC, FORADOUR SA, SARP-OSIS OUEST, ABEILLE IARD & SANTE
    Dispositif : Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Bordeaux, 11/05/2023, 20/00638
    Début du contentieux : 20/11/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : GENERALI IARD, CISE TP, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, MMA IARD
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 06/10/2010, 09-41.513
    Début du contentieux : 30/04/2004
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 26/11/1991, 90-86.978
    Début du contentieux : 23/10/1990
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, COUR D'APPEL DE BORDEAUX
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 04/06/1991, 90-14.791
    Début du contentieux : 15/10/1987
    Position : Défendeur
    Autres parties : DGCCRF DIRECTION GENERALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de CANALISATIONS SOUTERRAINES

  • MODIFICATION 22/06/2025
    RCS de Bordeaux
    Dénomination : CANALISATIONS SOUTERRAINES
    Capital : 801 600,00 €
    Adresse : Rue Jean Pages lieu-dit pont de la maye 33140 Villenave-d'Ornon
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20250118, annonce n°771
  • MODIFICATION 27/02/2022
    RCS de Bordeaux
    Dénomination : CANALISATIONS SOUTERRAINES
    Adresse : Rue Jean Pages lieu-dit pont de la maye 33140 Villenave-d'Ornon
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : GROUPE ETCHART SAS ; Directeur général : POUCHOUT Vivien ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT AQUITAINE
    Bodacc B n°20220041, annonce n°732
  • MODIFICATION 26/12/2020
    RCS de Bordeaux
    Dénomination : CANALISATIONS SOUTERRAINES
    Adresse : Rue Jean Pages lieu-dit pont de la maye 33140 Villenave-d'Ornon
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : GROUPE ETCHART SAS ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT AQUITAINE
    Bodacc B n°20200251, annonce n°986
  • MODIFICATION 10/07/2020
    RCS de Bordeaux
    Dénomination : CANALISATIONS SOUTERRAINES
    Adresse : Rue Jean Pages lieu-dit pont de la maye 33140 Villenave-d'Ornon
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : GROUPE ETCHART SAS ; Directeur général : NERVI Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT AQUITAINE
    Bodacc B n°20200133, annonce n°609
  • MODIFICATION 17/04/2018
    RCS de Bordeaux
    Dénomination : CANALISATIONS SOUTERRAINES
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président : GROUPE ETCHART SA représenté par ETCHART Pierre en fonction le 29 Décembre 2011 ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT AQUITAINE en fonction le 09 Octobre 2013 ; Directeur général : ETCHART RESEAUX représenté par NERVI Christophe en fonction le 13 Avril 2018
    Bodacc B n°20180074, annonce n°287
  • MODIFICATION 25/01/2018
    RCS de Bordeaux
    Dénomination : CANALISATIONS SOUTERRAINES
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président : GROUPE ETCHART SA représenté par ETCHART Pierre en fonction le 29 Décembre 2011 ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT AQUITAINE en fonction le 09 Octobre 2013
    Bodacc B n°20180017, annonce n°1136
  • MODIFICATION 09/11/2016
    RCS de Bordeaux
    Dénomination : CANALISATIONS SOUTERRAINES
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : SARLANDIE Philippe en fonction le 07 Octobre 1999 ; Président : GROUPE ETCHART SA représenté par ETCHART Pierre en fonction le 29 Décembre 2011 ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT AQUITAINE en fonction le 09 Octobre 2013
    Bodacc B n°20160219, annonce n°467
  • MODIFICATION 04/03/2015
    RCS de Bordeaux
    Dénomination : CANALISATIONS SOUTERRAINES
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : SARLANDIE Philippe en fonction le 07 Octobre 1999 Président : GROUPE ETCHART SA représenté par ETCHART Pierre en fonction le 29 Décembre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT AQUITAINE en fonction le 09 Octobre 2013 Directeur général : BOBIET Thierry en fonction le 24 Février 2015
    Bodacc B n°20150044, annonce n°1327
  • MODIFICATION 17/10/2013
    RCS de Bordeaux
    Dénomination : CANALISATIONS SOUTERRAINES
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Directeur général : BOYRIE Gerard Jean modification le 29 Janvier 2003 Commissaire aux comptes suppléant : SARLANDIE Philippe en fonction le 07 Octobre 1999 Président : GROUPE ETCHART SA représenté par ETCHART Pierre en fonction le 29 Décembre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT AQUITAINE en fonction le 09 Octobre 2013
    Bodacc B n°20130201, annonce n°358
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/09/2012
    RCS de Bordeaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : rue Jean Pages lieu-dit Pont de la Maye 33140 Villenave d'Ornon
    Bodacc C n°20120064, annonce n°5442
  • MODIFICATION 06/01/2012
    RCS de Bordeaux
    Dénomination : CANALISATIONS SOUTERRAINES
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Directeur général : BOYRIE Gerard Jean modification le 29 Janvier 2003 Commissaire aux comptes titulaire : AUTRAN Philippe en fonction le 07 Octobre 1999 Commissaire aux comptes suppléant : SARLANDIE Philippe en fonction le 07 Octobre 1999 Président : GROUPE ETCHART SA représenté par ETCHART Pierre en fonction le 29 Décembre 2011
    Bodacc B n°20120004, annonce n°884
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/09/2011
    RCS de Bordeaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : rue Jean Pages lieu-dit Pont de la Maye 33140 Cadaujac
    Bodacc C n°20110064, annonce n°5408
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/09/2010
    RCS de Bordeaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : rue Jean Pages lieu-dit Pont de la Maye 33140 Cadaujac
    Bodacc C n°20100060, annonce n°3651
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/09/2009
    RCS de Bordeaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : rue Jean Pages lieu-dit Pont de la Maye 33140 Cadaujac
    Bodacc C n°20090062, annonce n°2930
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/09/2008
    RCS de Bordeaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : rue Jean Pages lieu-dit Pont de la Maye 33140 Cadaujac
    Bodacc C n°20080067, annonce n°4195

Cartographie de CANALISATIONS SOUTERRAINES

Comment contacter CANALISATIONS SOUTERRAINES ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : PONT DE LA MAYE
33 RUE JEAN PAGES
33140 VILLENAVE-D'ORNON
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

Services recommandés pour les SAS

Prestataire Service
Logo Dougs Expert-comptable En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo B.Conseil Financement innovation En savoir plus

Entreprises citées de CANALISATIONS SOUTERRAINES

Biens immobiliers de CANALISATIONS SOUTERRAINES

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par CANALISATIONS SOUTERRAINES

Labels et certificats de CANALISATIONS SOUTERRAINES

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : NC
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note NC NC NC NC NC
Écart rémunération (sur 40) NC NC NC NC NC
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) NC NC NC NC 15
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0 0 0 0
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Propriétés intellectuelles de CANALISATIONS SOUTERRAINES

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par CANALISATIONS SOUTERRAINES

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.