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Mise à jour RCS : le 15/08/2026 Mise à jour RNE : le 15/08/2026 Mise à jour INSEE : le 14/08/2026

MODULOGREEN FRANCE

479 270 423 · Active
Une alerte enregistrée
Adresse : RUE D'ORPHIN, 78125 ORCEMONT
Activité : Services d'aménagement paysager
Effectif : Entre 3 et 5 salariés (donnée 2022)
Création : 28/10/2004
Dirigeant : Dos Santos Jose

Voir les statuts

Informations juridiques de MODULOGREEN FRANCE

SIREN : 479 270 423
SIRET (siège) : 479 270 423 00037
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR69479270423
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de VERSAILLES , le 03/04/2014 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 03/04/2014)
Numéro RCS : 479 270 423 R.C.S. Versailles
Capital social : 117 500,00 €

Extrait INPI

Activité de MODULOGREEN FRANCE

Activité principale déclarée : La création de jardins et espaces verts sur des surfaces comprises ou attenantes à des ensembles immobiliers à usage professionnel ou d'habitation pouvant présenter une inclinaison qui peut aller jusqu'à la verticale.
Code NAF ou APE : 81.30Z (Services d'aménagement paysager)
Domaine d’activité : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Entreprises du paysage - IDCC 7018
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise MODULOGREEN FRANCE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    479 270 423 00037
    Adresse : RUE D'ORPHIN 78125 ORCEMONT
    Date de création : 01/02/2014
  • Établissement secondaire

    Fermé

    479 270 423 00029
    Adresse : 10 RUE DE LA FORET 91630 AVRAINVILLE
    Date de création : 21/02/2008
    Date de clôture : 01/02/2014 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    479 270 423 00011
    Adresse : 14 RUE DES MORILLONS 78500 SARTROUVILLE
    Date de création : 28/10/2004
    Date de clôture : 21/02/2008 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise MODULOGREEN FRANCE

Finances de MODULOGREEN FRANCE

Dirigeants et représentants de MODULOGREEN FRANCE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de MODULOGREEN FRANCE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de MODULOGREEN FRANCE

    • Document inconnu
    12/11/2024
    • Acte
      • Cession de parts
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    21/08/2015
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • A COMPTER DU 01/02/2014
      • A COMPTER DU 31/01/2014
    • Statuts mis à jour
    03/04/2014
    • Document inconnu
    22/04/2010
    • Document inconnu
    22/04/2010
    • Document inconnu
    24/03/2010
    • Document inconnu
    24/03/2010
    • Document inconnu
    15/07/2008
    • Document inconnu
    21/03/2008
    • Document inconnu
    02/11/2004
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Comptes annuels de MODULOGREEN FRANCE

Les déclarations de comptes de MODULOGREEN FRANCE nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2021. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2021 23/08/2022
  • Comptes sociaux 2020 03/11/2021
  • Comptes sociaux 2019 25/08/2020
  • Comptes sociaux 2018 14/08/2019
  • Comptes sociaux 2017 27/08/2018
  • Comptes sociaux 2016 24/07/2017

Conformité de MODULOGREEN FRANCE

0 procédure collective
0 contentieux
1 alerte
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Alertes de MODULOGREEN FRANCE

1 alerte enregistrée

Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 22/04/2010
Source :  Registre National des Entreprises
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Procédures collectives de MODULOGREEN FRANCE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de MODULOGREEN FRANCE

Aucun contentieux n'est disponible pour cette entreprise.

Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de MODULOGREEN FRANCE

  • DÉPÔT DES COMPTES 25/08/2022
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : Rue d'Orphin 78125 Orcemont
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220164, annonce n°8152
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/11/2021
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : Rue d'Orphin 78125 Orcemont
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210216, annonce n°4373
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/08/2020
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Rue d'Orphin 78125 Orcemont
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200167, annonce n°2953
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/08/2019
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : rue d'Orphin 78125 Orcemont
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190164, annonce n°6950
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/09/2018
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : rue d'Orphin 78125 Orcemont
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180167, annonce n°9357
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/08/2017
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : rue d'Orphin 78125 Orcemont
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170076, annonce n°6194
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/08/2016
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : rue d'Orphin 78125 Orcemont
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160080, annonce n°6166
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/09/2015
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : rue d'Orphin 78125 Orcemont
    Bodacc C n°20150092, annonce n°6044
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/08/2014
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : rue d'Orphin 78125 Orcemont
    Bodacc C n°20140059, annonce n°6623
  • IMMATRICULATION 11/04/2014
    RCS de Versailles
    Dénomination : MODULOGREEN FRANCE
    Adresse : rue d'Orphin 78125 Orcemont
    Bodacc A n°20140072, annonce n°754
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/07/2013
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 10 rue de la Forêt 91630 Avrainville
    Bodacc C n°20130042, annonce n°9829
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/07/2012
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 10 rue de la Forêt 91630 Avrainville
    Bodacc C n°20120036, annonce n°13218
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/09/2011
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 10 rue de la Forêt 91630 Avrainville
    Bodacc C n°20110060, annonce n°10325
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/05/2010
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2009
    Adresse : 10 rue de la Forêt 91630 Avrainville
    Bodacc C n°20100025, annonce n°11191
  • MODIFICATION 06/04/2010
    RCS d'Evry
    Dénomination : AMYTIS
    Capital : 117 500,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20100067, annonce n°1172
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/04/2009
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2008
    Adresse : 10 rue de la Forêt 91630 Avrainville
    Bodacc C n°20090027, annonce n°11149
  • MODIFICATION 24/07/2008
    RCS d'Evry
    Dénomination : AMYTIS
    Capital : 75 000,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20080129, annonce n°3913
  • IMMATRICULATION 06/04/2008
    RCS d'Evry
    Dénomination : AMYTIS
    Adresse : 10 rue de la Forêt 91630 Avrainville
    Bodacc A n°20080059, annonce n°2095

Cartographie de MODULOGREEN FRANCE

Comment contacter MODULOGREEN FRANCE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : RUE D'ORPHIN
78125 ORCEMONT

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Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
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Entreprises citées de MODULOGREEN FRANCE

  • JDS DEVELOPPEMENT (798 547 410) Cité 1 fois en 2015
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MODULOGREEN FRANCE et JDS DEVELOPPEMENT de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : José DOS SANTOS

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