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Mise à jour RCS : le 28/06/2026 Mise à jour RNE : le 28/06/2026 Mise à jour INSEE : le 28/06/2026

L'ACTE LUMIERE

479 338 659 · Active
Adresse : 5 ROUTE DE BAUDIN, 39230 SELLIERES
Activité : Ingénierie, études techniques
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 02/11/2004
Dirigeant : Soetinck Jean

Voir les statuts

Informations juridiques de L'ACTE LUMIERE

SIREN : 479 338 659
SIRET (siège) : 479 338 659 00085
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR10479338659
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de LONS-LE-SAUNIER , le 27/01/2009 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 27/01/2009)
Numéro RCS : 479 338 659 R.C.S. Lons-le-saunier
Capital social : 8 000,00 €

Activité de L'ACTE LUMIERE

Activité principale déclarée : Bureau d'études et conseils spécialisés dans l'application de l'éclairage de l'architecture et de l'urbanisme.
Code NAF ou APE : 71.12B (Ingénierie, études techniques)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que L'ACTE LUMIERE applique soit différente. : Bureaux d'études techniques et sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 30/09/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise L'ACTE LUMIERE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    479 338 659 00085
    Adresse : 5 ROUTE DE BAUDIN 39230 SELLIERES
    Date de création : 01/08/2020
    Nom commercial : L'ACTE LUMIERE
    Domiciliation : AGENCE SABINE DIANI
  • Établissement secondaire

    Fermé

    479 338 659 00077
    Adresse : 1 PLACE DE L'HOMME DE FER 67000 STRASBOURG
    Date de création : 01/07/2020
    Date de clôture : 01/08/2020 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    479 338 659 00069
    Adresse : 7 RUE DE RHINAU 67100 STRASBOURG
    Date de création : 01/09/2019
    Date de clôture : 01/07/2020 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    479 338 659 00051
    Adresse : 1 PLACE DE LA PORTE-BLANCHE 67000 STRASBOURG
    Date de création : 20/12/2014
    Date de clôture : 01/04/2019
  • Établissement secondaire

    Fermé

    479 338 659 00044
    Adresse : 32 RUE DU GOUJON 67000 STRASBOURG
    Date de création : 30/06/2014
    Date de clôture : 20/12/2014 et transféré vers un autre établissement
    Nom commercial : L'ACTE LUMIERE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    479 338 659 00036
    Adresse : 204 AVENUE DE COLMAR 67100 STRASBOURG
    Date de création : 05/01/2009
    Date de clôture : 30/06/2014 et transféré vers un autre établissement
    Enseigne : L'ACTE LUMIERE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    479 338 659 00028
    Adresse : 134 ROUTE DE GENEVE 69140 RILLIEUX-LA-PAPE
    Date de création : 01/05/2006
    Date de clôture : 01/09/2019 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    479 338 659 00010
    Adresse : 10 PL AUGUSTE RENOIR 69140 RILLIEUX LA PAPE
    Date de création : 02/11/2004
    Date de clôture : 01/05/2006 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)

Etablissements de l'entreprise L'ACTE LUMIERE

Finances de L'ACTE LUMIERE

Dirigeants et représentants de L'ACTE LUMIERE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de L'ACTE LUMIERE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de L'ACTE LUMIERE

    • Liste des sièges sociaux antérieurs
      • Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
    • Statuts mis à jour
      • Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
    13/10/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • 1 Place de l'Homme de Fer 67000 Strasbourg
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    01/10/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • 1 Place de l'Homme de Fer 67000 Strasbourg
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    01/10/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Ancienne adresse : 134 route de Genève 69140 Rillieux-la-Pape Nouvelle adresse 7 rue de Rhinau 67100 Strasbourg
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s)
    27/02/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Transfert du siège social de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Transfert du siège social de la personne morale
    30/05/2006
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Statuts constitutifs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    05/11/2004

Comptes annuels de L'ACTE LUMIERE

Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2022 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2022 17/05/2023
  • Comptes sociaux 2021 22/06/2022
  • Comptes sociaux 2020 20/08/2021
  • Comptes sociaux 2018 04/02/2019
  • Comptes sociaux 2017 06/03/2018
  • Comptes sociaux 2016 08/03/2017

Annonces BODACC de L'ACTE LUMIERE

  • DÉPÔT DES COMPTES 28/05/2026
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2025
    Adresse : 5 Route De Baudin 39230 Sellières
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260099, annonce n°3076
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/06/2025
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2024
    Adresse : 5 Route De Baudin 39230 Sellières
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250107, annonce n°5105
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/03/2024
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2023
    Adresse : 5 Route De Baudin 39230 Sellières
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240062, annonce n°2915
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/05/2023
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2022
    Adresse : 5 Route De Baudin 39230 Sellières
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230100, annonce n°2008
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/06/2022
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2021
    Adresse : 5 Route De Baudin 39230 Sellières
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220126, annonce n°7241
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/08/2021
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2020
    Adresse : 5 Route De Baudin 39230 Sellières
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210166, annonce n°4498
  • MODIFICATION 02/01/2021
    RCS de Strasbourg
    Dénomination : L'ACTE LUMIERE
    Adresse : 1 place de l'Homme de Fer 67000 Strasbourg
    Description : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
    Bodacc B n°20210001, annonce n°1475
  • IMMATRICULATION 21/10/2020
    RCS de Lons-le-Saunier
    Dénomination : L'ACTE LUMIERE
    Adresse : 5 Route De Baudin 39230 Sellières
    Bodacc A n°20200205, annonce n°546
  • MODIFICATION 11/03/2020
    RCS de Strasbourg
    Dénomination : L'ACTE LUMIERE
    Adresse : 7 rue de Rhinau 67100 Strasbourg
    Description : Modification survenue sur l'activité et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
    Bodacc B n°20200050, annonce n°890
  • MODIFICATION AUTRE
    14/09/2019
    Dénomination : L'ACTE LUMIERE
    Journal : Tout Lyon
    L'ACTE LUMIERE
    SARL au capital de 8.000 €
    Siège social :
    134 ROUTE DE GENEVE, 69140 Rillieux-la-Pape
    479 338 659 RCS de Lyon
    L'AGE du 15/08/2019 a décidé de transférer le siège social de la société 7 RUE DE RHNAU, 67100 Strasbourg, à compter du 01/09/2019
    Radiation au RCS de Lyon et réimmatriculation au RCS de Strasbourg
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/02/2019
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2018
    Adresse : 134 route de Genève 69140 Rillieux-la-Pape
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190037, annonce n°4167
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/03/2018
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2017
    Adresse : 134 route de Genève 69140 Rillieux-la-Pape
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180053, annonce n°4105
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/03/2017
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2016
    Adresse : 134 route de Genève 69140 Rillieux-la-Pape
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170025, annonce n°6002
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/03/2016
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2015
    Adresse : 134 route de Genève 69140 Rillieux-la-Pape
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160033, annonce n°3689
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/04/2015
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2014
    Adresse : 134 route de Genève 69140 Rillieux-la-Pape
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20150029, annonce n°1911
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/04/2014
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2013
    Adresse : 134 route de Genève 69140 Rillieux-la-Pape
    Bodacc C n°20140020, annonce n°10053
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/03/2013
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2012
    Adresse : 134 route de Genève 69140 Rillieux-la-Pape
    Bodacc C n°20130012, annonce n°9484
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/04/2012
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2011
    Adresse : 134 route de Genève 69140 Rillieux-la-Pape
    Bodacc C n°20120019, annonce n°10916
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/04/2011
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2010
    Adresse : 134 route de Genève 69140 Rillieux-la-Pape
    Bodacc C n°20110021, annonce n°8668
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/10/2010
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2009
    Adresse : 134 route de Genève 69140 Rillieux-la-Pape
    Bodacc C n°20100078, annonce n°9491
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/05/2009
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2008
    Adresse : 134 route de Genève 69140 Rillieux-la-Pape
    Bodacc C n°20090032, annonce n°6285
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/07/2008
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2007
    Adresse : 134 route de Genève 69140 Rillieux-la-Pape
    Bodacc C n°20080043, annonce n°8742

Cartographie de L'ACTE LUMIERE

Comment contacter L'ACTE LUMIERE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 5 ROUTE DE BAUDIN
39230 SELLIERES

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Entreprises citées de L'ACTE LUMIERE

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de L'ACTE LUMIERE

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Appels d'offres gagnés par L'ACTE LUMIERE

  • Objet : Projet de réaménagement de la Place de la République - mission de maîtrise d’œuvre

    Montant : 374 000,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE ROUFFACH (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA MISE EN LUMIERE ET L’ECLAIRAGE DE LA PLACE DU PALAIS DES PAPES A AVIGNON

    Montant : 243 777,00 € · Notifié le : 30/01/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D AVIGNON (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement des espaces publics du quartier de la piscine à Petit Quevilly

    Montant : 330 553,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : METROPOLE ROUEN NORMANDIE

    En savoir plus
  • Objet : MO POUR LA REDYNAMISATION ET LA REQUALIFICATION CENTRE VILLE

    Montant : 1 963 800,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 20 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE GISORS (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : MS0 PARTIE FORFAITAIRE-M1 M2 M3-LA PATROTTE-UC AMU MOE

    Montant : 836 020,00 € · Notifié le : 04/12/2025 · Durée : 8 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : EURO-METROPOLE DE METZ

    En savoir plus
  • Objet : RESTRUCTURATION TRAME VIAIRE MISSION DE MOE

    Montant : 111 202,00 € · Notifié le : 27/11/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : COMMUNE DE OBERNAI (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR L’AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU QUARTIER CHATEAU BLANC A SAINT ETIENNE DU ROUVRAY

    Montant : 261 588,00 € · Notifié le : 22/04/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : METROPOLE ROUEN NORMANDIE

    En savoir plus
  • Objet : Marché subséquent à l’accord-cadre n°2015-001 relatif à la mission de maitrise d’oeuvre des aménagements définitifs dont le jardin métropolitain et les espaces verts, mission partielle phase 2 de VISA à AOR

    Montant : 201 137,00 € · Notifié le : 19/11/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ETS PUBLIC AMENAGEMENT VILLE NOUVELLE

    En savoir plus
  • Objet : Marché subséquent à l’AC 2015.001 mission F de maitrise d'œuvre des espaces publics du quartier mission partielle phase 1 VISA à AOR

    Montant : 178 409,00 € · Notifié le : 07/05/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ETS PUBLIC AMENAGEMENT VILLE NOUVELLE

    En savoir plus
  • Objet : MISSION DE MAÎTRISE D’OEUVRE POUR L’AMENAGEMENT DU QUARTIER DE LADEN PETIT TRAIN

    Montant : 404 335,00 € · Notifié le : 04/04/2024 · Durée : 7 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE CASTRES (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : AVP GLOBALE

    Montant : 586 109,00 € · Notifié le : 21/01/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE LONGWY (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : RESTRUCTURATION TRAME VIAIRE MISSION DE MOE

    Montant : 111 202,00 € · Notifié le : 23/10/2023 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : COMMUNE DE OBERNAI (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : TRAME VIAIRE MISSION MOE TR. OPT. 01

    Montant : 140 213,00 € · Notifié le : 23/10/2023 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : COMMUNE DE OBERNAI (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : RESTRUCTURATION TRAME VIAIRE MISSION DE MOE

    Montant : 111 202,00 € · Notifié le : 23/10/2023 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : COMMUNE DE OBERNAI (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : M2023.002 SA/IR - DO1/DD-Marché subséquent à l’accord-cadre 2015.0001: mission de suivi de la mise en œuvre du projet des interfaces avec les projets connexes

    Montant : 255 480,00 € · Notifié le : 22/02/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ETS PUBLIC AMENAGEMENT VILLE NOUVELLE

    En savoir plus
  • Objet : M2022-044-Marché subséquent à l’accord-cadre 2015.001 mission reprise AVP

    Montant : 32 005,00 € · Notifié le : 26/12/2022 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ETS PUBLIC AMENAGEMENT VILLE NOUVELLE

    En savoir plus
  • Objet : M2022.021 SA/IR-DO1/AW/DD-Marché subséquent à l’AC 2015.001: mission C2 élaboration des directives des lots, mission D la préparation et l’animation avec EPAMARNE des ateliers promoteurs, mission F mission de maitrise d'œuvre des espaces publics

    Montant : 812 269,00 € · Notifié le : 13/12/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ETS PUBLIC AMENAGEMENT VILLE NOUVELLE

    En savoir plus
  • Objet : Maîtrise d'œuvre en vue de la végétalisation de la place Foch à Caen

    Montant : 171 775,00 € · Notifié le : 26/10/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : CU CAEN LA MER

    En savoir plus
  • Objet : 2022-024 SA/IR -DO1/AW-Marché subséquent à l’AC 2015.001: mission de finalisation des travaux et ARR post travaux.

    Montant : 113 770,00 € · Notifié le : 22/08/2022 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ETS PUBLIC AMENAGEMENT VILLE NOUVELLE

    En savoir plus
  • Objet : 2017-017-23-MS 23 : Assistance, coordination et conseil dans la mise en œuvre des différentes phases opérationnelles - Accord-cadre de MOE urbaine et des espaces publics du site de Micheville

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 28/06/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT D'ALZETTE-BELVAL

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  • Objet : M 2022-008-Marché subséquent à l’accord cadre 2015.001: Mission de reprise des études Avant projet

    Montant : 33 410,00 € · Notifié le : 22/02/2022 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ETS PUBLIC AMENAGEMENT VILLE NOUVELLE

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  • Objet : 2017-017-17-MS 17 : Missions ACT-VISA-DET-AOR des lots 1 à 3 de travaux d’aménagement de la phase 2 de la plateforme basse du site de Micheville - AC MOE MICHEVILLE

    Montant : 294 200,00 € · Notifié le : 31/08/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT D'ALZETTE-BELVAL

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  • Objet : Maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement des espaces publics du quartier de la piscine à Petit Quevilly

    Montant : 317 789,00 € · Notifié le : 18/08/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : METROPOLE ROUEN NORMANDIE

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  • Objet : MS 14 missions ACT-VISA-DET-AOR - Travaux parachèvement plateforme basse lots 1 à 3 - Accord-cadre MOE Aménagement du site de Micheville

    Montant : 233 730,00 € · Notifié le : 03/12/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT D'ALZETTE-BELVAL

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  • Objet : MS 11 : Maîtrise d’oeuvre des aménagements sur la phase 1 de la plateforme basse du site de MICHEVILLE - reprise de PRO pour les lots 1, 2 et 3

    Montant : 48 500,00 € · Notifié le : 09/07/2020 · Durée : 1 mois

    Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT D'ALZETTE-BELVAL

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  • Objet : Accord-cadre n° 2017-017 Maîtrise d’oeuvre urbaine et des espaces publics du site de Micheville- Marché subséquent n°9: Maîtrise d’oeuvre des aménagements sur la Phase 2 de la plateforme basse du site de Micheville - Mission ACT

    Montant : 74 350,00 € · Notifié le : 31/03/2020 · Durée : 2 mois

    Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT D'ALZETTE-BELVAL

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Labels et certificats de L'ACTE LUMIERE

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Marques déposées par L'ACTE LUMIERE

  • bogobo
    Enregistrée le 06/10/2024
    Expire le 06/10/2034
    Classes : 09 , 11 , 16 , 42
    Numéro : FR5087993
    Marque enregistrée

Dessins déposés par L'ACTE LUMIERE

  • Luminaire d'éclairage public Lampione L-951
    Enregistré le 22/02/2012
    Expiré le 22/02/2017
    Numéro : FR20120900

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