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Mise à jour RCS : le 25/06/2026 Mise à jour RNE : le 25/06/2026 Mise à jour INSEE : le 25/06/2026

ALSATIS (ALSATIS RESEAUX)

479 858 235 · Active

Adresse :	ZAC PARC D ACTIVITE DE BASSO CAMBO, 11 RUE MICHEL LABROUSSE, 31100 TOULOUSE
Activité :	Programmation informatique
Effectif :	Entre 50 et 99 salariés (donnée 2022)
Création :	06/12/2004
Dirigeants :	GROUPE ALSATIS , Roussel Antoine

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Informations juridiques de ALSATIS

SIREN :	479 858 235
SIRET (siège) :	479 858 235 00035
Numéro LEI :	894500F6R77FW6AFZP57
Forme juridique :	SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA :	FR45479858235
Inscription au RCS :	INSCRIT (au greffe de TOULOUSE , le 09/12/2004 )

Inscription au RNE :	INSCRIT (le 09/12/2004)
Numéro RCS :	479 858 235 R.C.S. Toulouse
Capital social :	108 235,45 €

Extrait INPI

Activité de ALSATIS

Activité principale déclarée :	Conception, développement réalisation et commercialisation de tous systèmes d'information en particulier les réseaux Télécom
Code NAF ou APE :	62.01Z (Programmation informatique)
Domaine d’activité :	Programmation, conseil et autres activités informatiques
Formes d'exercice :	Commerciale, Libérale non réglementée
Convention collective :	Télécommunications - IDCC 2148
Date de clôture d'exercice comptable :	31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise ALSATIS

Siège et établissement principal
En activité

479 858 235 00035

Adresse : ZAC PARC D ACTIVITE DE BASSO CAMBO 11 RUE MICHEL LABROUSSE 31100 TOULOUSE

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Date de création : 01/09/2014

Nom commercial : ALSATIS RESEAUX
Établissement secondaire
Fermé

479 858 235 00027

Adresse : 9-11 ZAC DU CANAL BTIMENT M19 9 AVENUE DE L’EUROPE 31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNE

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Date de création : 22/06/2009

Date de clôture : 01/09/2014 et transféré vers un autre établissement

Activité distincte : Télécommunications sans fil (61.20Z)
Établissement secondaire
Fermé

479 858 235 00019

Adresse : PARC TECHNOLOGIQUE 10 AVENUE DE L’EUROPE 31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNE

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Date de création : 06/12/2004

Date de clôture : 22/06/2009 et transféré vers un autre établissement

Activité distincte : Télécommunications filaires (61.10Z)

Etablissements de l'entreprise ALSATIS

Finances de ALSATIS

Performance	2023	2022	2021	2020
Chiffre d'affaires (€)	6,48M	11,8M	12,7M	13,1M
Marge brute (€)	7,49M	12M	0	11,6M
EBITDA - EBE (€)	80,1K	773K	0	535K
Résultat d'exploitation (€)	-362K	578K	0	385K
Résultat net (€)	807K	453K	1,19M	276K
Croissance	2023	2022	2021	2020
Taux de croissance du CA (%)	-45,2	-6,9	-2,9	13,3
Taux de marge brute (%)	116	102		88,6
Taux de marge d'EBITDA (%)	1,2	6,5		4,1
Taux de marge opérationnelle (%)	-5,6	4,9		2,9
Gestion BFR	2023	2022	2021	2020
BFR (€)	3,03M	2,15M	0	677K
BFR exploitation (€)	840K	564K	0	-488K
BFR hors exploitation (€)	2,19M	1,58M	0	1,17M
BFR (j de CA)	170	66,3		18,9
BFR exploitation (j de CA)	47,3	17,4		-13,6
BFR hors exploitation (j de CA)	123	48,9		32,5
Délai de paiement clients (j)	130	69,5		41,3
Délai de paiement fournisseurs (j)	118	105		97,6
Ratio des stocks / CA (j)	26,2	25,3		23,9
Autonomie financière	2023	2022	2021	2020
Capacité d'autofinancement (€)	1,49M	837K	0	664K
Capacité d'autofinancement / CA (%)	22,9	7,1		5,1
Fonds de roulement net global (€)	5,29M	3,69M	0	3,09M
Couverture du BFR	1,7	1,7		4,6
Trésorerie (€)	2,25M	1,54M	0	2,41M
Dettes financières (€)	4,29M	1,74M	0	2,14M
Capacité de remboursement	1,4	0,2		-0,4
Ratio d'endettement (Gearing)	0,6	0,1		-0,3
Autonomie financière (%)	27,3	34,5		14,9
Taux de levier (DFN/EBITDA)	25,5	0,3		-0,5
Solvabilité	2023	2022	2021	2020
État des dettes à 1 an au plus (€)	1M			3,91M
Liquidité générale	8,9			1,8
Couverture des dettes	1,6	11,8		-4,3
Fonds propres (€)	3,18M	3,22M	0	1,09M
Rentabilité	2023	2022	2021	2020
Marge nette (%)	12,5	3,8		2,1
Rentabilité sur fonds propres (%)	25,4	14,1		25,3
Rentabilité économique (%)	6,9	4,9		3,8
Valeur ajoutée (€)	2,1M	3,56M	0	3,4M
Valeur ajoutée / CA (%)	32,4	30,1		26
Structure d'activité	2023	2022	2021	2020
Effectif			55
Salaires et charges sociales (€)	2,92M	3,46M	0	2,79M
Salaires / CA (%)	45	29,3		21,3
Impôts et taxes (€)	45,6K	95,2K	0	128K
Chiffre d'affaires à l'export (€)	0			0

Dirigeants et représentants de ALSATIS

Roussel Antoine

Directeur général

48 ans - 12/1977

Depuis le 01/01/2019

AUDIT EURO CONSEIL

Commissaire aux comptes suppléant

Depuis le 15/09/2016

Christophe Philippe

Commissaire aux comptes titulaire

Depuis le 15/09/2016

GROUPE ALSATIS

Président

SIREN : 532052594

Depuis le 04/02/2013

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ALSATIS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de ALSATIS

- Rapport du commissaire aux apports
  - Apport en nature
14/11/2023
- Traité
  - Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
30/10/2023
- Extrait de décision(s) de l'associé unique
  - Modification des statuts
- Statuts mis à jour
  - Modification des statuts
08/09/2020
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
  - Modification relative aux dirigeants d'une société
28/01/2019
- Procès-verbal d'assemblée générale mixte
  - Transfert siège social et établissement principal
- Statuts mis à jour
  - Transfert siège social et établissement principal
08/12/2014
- Procès-verbal d'assemblée générale mixte
  - Décision sur la modification du capital social
- Statuts mis à jour
  - Décision sur la modification du capital social
29/07/2014
- Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
  - Modification relative aux dirigeants d'une société
12/02/2013
- Acte
  - Décision sur la modification du capital social
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
  - Décision sur la modification du capital social
- Rapport du commissaire aux comptes
  - Décision sur la modification du capital social
- Statuts mis à jour
  - Décision sur la modification du capital social
08/10/2012
- Attestation de dépôt des fonds
  - Décision sur la modification du capital social
- Décision(s) du président
  - Décision sur la modification du capital social
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
  - Décision sur la modification du capital social
- Statuts mis à jour
  - Décision sur la modification du capital social
08/02/2012
- Attestation de dépôt des fonds
  - Décision sur la modification du capital social
- Décision(s) du président
  - Décision sur la modification du capital social
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
  - Décision sur la modification du capital social
- Statuts mis à jour
  - Décision sur la modification du capital social
08/02/2012
- Attestation de dépôt des fonds
  - Décision sur la modification du capital social
- Décision(s) du président
  - Décision sur la modification du capital social
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
  - Décision sur la modification du capital social
- Statuts mis à jour
  - Décision sur la modification du capital social
08/02/2012
- Attestation de dépôt des fonds
  - Décision sur la modification du capital social
- Décision(s) du président
  - Décision sur la modification du capital social
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
  - Décision sur la modification du capital social
- Statuts mis à jour
  - Décision sur la modification du capital social
08/02/2012
- Attestation de dépôt des fonds
  - Décision sur la modification du capital social
- Décision(s) du président
  - Décision sur la modification du capital social
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
  - Décision sur la modification du capital social
- Statuts mis à jour
  - Décision sur la modification du capital social
08/02/2012
- Décision(s) du président
- Statuts mis à jour
15/12/2011
- Décision(s) du président
- Statuts mis à jour
15/12/2011
- Attestation de dépôt des fonds
  - Décision sur la modification du capital social
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
  - Décision sur la modification du capital social
- Procès-verbal de décision du dirigeant social
  - Décision sur la modification du capital social
- Statuts mis à jour
  - Décision sur la modification du capital social
03/11/2011
- Attestation de dépôt des fonds
  - Décision sur la modification du capital social
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
  - Décision sur la modification du capital social
- Procès-verbal de décision du dirigeant social
  - Décision sur la modification du capital social
- Statuts mis à jour
  - Décision sur la modification du capital social
03/11/2011
- Attestation de dépôt des fonds
  - Décision sur la modification du capital social
  - Décision sur la modification du capital social
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
  - Décision sur la modification du capital social
  - Décision sur la modification du capital social
- Procès-verbal de décision du dirigeant social
  - Décision sur la modification du capital social
  - Décision sur la modification du capital social
- Statuts mis à jour
  - Décision sur la modification du capital social
  - Décision sur la modification du capital social
03/11/2011
- Attestation de dépôt des fonds
  - Décision sur la modification du capital social
  - Décision sur la modification du capital social
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
  - Décision sur la modification du capital social
  - Décision sur la modification du capital social
- Procès-verbal de décision du dirigeant social
  - Décision sur la modification du capital social
  - Décision sur la modification du capital social
- Statuts mis à jour
  - Décision sur la modification du capital social
  - Décision sur la modification du capital social
03/11/2011
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
  - Décision sur la modification du capital social
- Rapport
  - Décision sur la modification du capital social
- Statuts mis à jour
  - Décision sur la modification du capital social
18/07/2011
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
  - Décision sur la modification du capital social
- Rapport
  - Décision sur la modification du capital social
- Statuts mis à jour
  - Décision sur la modification du capital social
18/07/2011
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
  - Décision sur la modification du capital social
- Rapport
  - Décision sur la modification du capital social
- Statuts mis à jour
  - Décision sur la modification du capital social
18/07/2011
- Certificat
  - Décision sur la modification du capital social
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
  - Décision sur la modification du capital social
- Statuts mis à jour
  - Décision sur la modification du capital social
13/07/2011
- Certificat
  - Décision sur la modification du capital social
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
  - Décision sur la modification du capital social
- Statuts mis à jour
  - Décision sur la modification du capital social
13/07/2011
- Certificat
  - Décision sur la modification du capital social
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
  - Décision sur la modification du capital social
- Statuts mis à jour
  - Décision sur la modification du capital social
13/07/2011
- Rapport
  - Autorisation d'émission d'emprunt obligataire
08/06/2011
- Procès-verbal d'assemblée générale mixte
  - Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
- Statuts mis à jour
  - Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
17/05/2011
- Procès-verbal d'assemblée générale mixte
  - Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
- Statuts mis à jour
  - Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
17/05/2011
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
  - Décision sur la modification du capital social
- Statuts mis à jour
  - Décision sur la modification du capital social
13/10/2010
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
  - Décision sur la modification du capital social
- Statuts mis à jour
  - Décision sur la modification du capital social
13/10/2010
- Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
  - Transfert siège social et établissement principal Décision sur la modification du capital social
- Rapport du commissaire aux comptes
  - Transfert siège social et établissement principal Décision sur la modification du capital social
- Statuts mis à jour
  - Transfert siège social et établissement principal Décision sur la modification du capital social
15/10/2009
- Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
  - Transfert siège social et établissement principal Décision sur la modification du capital social
- Rapport du commissaire aux comptes
  - Transfert siège social et établissement principal Décision sur la modification du capital social
- Statuts mis à jour
  - Transfert siège social et établissement principal Décision sur la modification du capital social
15/10/2009
- Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
  - Transfert siège social et établissement principal Décision sur la modification du capital social
- Rapport du commissaire aux comptes
  - Transfert siège social et établissement principal Décision sur la modification du capital social
- Statuts mis à jour
  - Transfert siège social et établissement principal Décision sur la modification du capital social
15/10/2009
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
  - Décision sur la modification du capital social
- Statuts mis à jour
  - Décision sur la modification du capital social
05/10/2007
- Procès-verbal d'assemblée
  - Augmentation de capital
- Statuts mis à jour
  - Augmentation de capital
21/04/2005
- Acte sous seing privé
- Procès-verbal d'assemblée
09/12/2004

Comptes annuels de ALSATIS

Comptes sociaux 2023 14/11/2024
Comptes sociaux 2022 10/11/2023
Comptes sociaux 2020 26/07/2021
Comptes sociaux 2019 07/09/2020
Comptes sociaux 2018 04/07/2019
Comptes sociaux 2017 26/06/2018
Comptes sociaux 2016 23/08/2017

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Conformité de ALSATIS

0 procédure collective

1 contentieux

0 sanction

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Alertes de ALSATIS

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de ALSATIS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ALSATIS

Tribunal administratif de Grenoble, 12/03/2025, 2501583

Position : Défendeur

Autres parties : TALCO LANGUEDOC, Département de l'Isère, Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de l'Isère

Dispositif : Rejet
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Annonces BODACC de ALSATIS

DÉPÔT DES COMPTES 26/11/2024
RCS de Toulouse

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2023

Adresse : 11 rue Michel Labrousse Zac Parc d'Activité de Basso Cambo 31100 Toulouse

Bodacc C n°20240228, annonce n°1069
MODIFICATION 11/01/2024
RCS de Toulouse

Dénomination : ALSATIS

Description : Modification de l'activité.

Bodacc B n°20240007, annonce n°1296
DÉPÔT DES COMPTES 23/11/2023
RCS de Toulouse

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2022

Adresse : Zac Parc d'Activité de Basso Cambo 11 Rue Michel Labrousse 31100 Toulouse

Bodacc C n°20230226, annonce n°1469
VENTE 14/11/2023
RCS de Toulouse

Adresse : Zac Parc d'Activité de Basso Cambo 11 Rue Michel Labrousse 31100 Toulouse

Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Bodacc A n°20230219, annonce n°503
VENTE 12/09/2023
RCS de Lille Métropole

Adresse : 20 Rue Denis Papin 59650 Villeneuve-d'Ascq

Catégorie vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 900000 EUR

Nouveau propriétaire : NORDNET

Bodacc A n°20230175, annonce n°553
DÉPÔT DES COMPTES 15/09/2022
RCS de Toulouse

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2021

Adresse : Zac Parc d'Activité de Basso Cambo 11 Rue Michel Labrousse 31100 Toulouse

Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une présentation simplifiée du bilan et de l'annexe ainsi que d'une déclaration de publication simplifiée en application du troisième alinéa de l'article L. 232-25.

Bodacc C n°20220179, annonce n°3261
DÉPÔT DES COMPTES 19/08/2021
RCS de Toulouse

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2020

Adresse : Zac Parc d'Activité de Basso Cambo 11 Rue Michel Labrousse 31100 Toulouse

Bodacc C n°20210161, annonce n°3031
DÉPÔT DES COMPTES 17/09/2020
RCS de Toulouse

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2019

Adresse : Zac Parc d'Activité de Basso Cambo 11 Rue Michel Labrousse 31100 Toulouse

Bodacc C n°20200181, annonce n°2164
DÉPÔT DES COMPTES 11/07/2019
RCS de Toulouse

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2018

Adresse : Zac Parc d'Activité de Basso Cambo 11 Rue Michel Labrousse 31100 Toulouse

Bodacc C n°20190132, annonce n°1816
MODIFICATION 31/01/2019
RCS de Toulouse

Dénomination : ALSATIS

Description : Modification de l'administration.

Administration : ROUSSEL Antoine Francois Roger nom d'usage : ROUSSEL devient directeur général

Bodacc B n°20190022, annonce n°888
DÉPÔT DES COMPTES 05/07/2018
RCS de Toulouse

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2017

Adresse : Zac Parc d'Activité de Basso Cambo 11 rue Michel Labrousse 31100 Toulouse

Bodacc C n°20180122, annonce n°1396
DÉPÔT DES COMPTES 01/09/2017
RCS de Toulouse

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2016

Adresse : Zac Parc d'Activité de Basso Cambo 11 rue Michel Labrousse 31100 Toulouse

Bodacc C n°20170089, annonce n°2485
DÉPÔT DES COMPTES 27/09/2016
RCS de Toulouse

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2015

Adresse : Zac Parc d'Activité de Basso Cambo 11 rue Michel Labrousse 31100 Toulouse

Bodacc C n°20160103, annonce n°1801
VENTE 10/03/2016
RCS de Lille Métropole

Adresse : 111 rue de Croix 59510 Hem

Catégorie vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 1650650 EUR

Nouveau propriétaire : NORDNET

Bodacc A n°20160049, annonce n°204
VENTE 26/11/2015
RCS de Lille Métropole

Adresse : 111 rue de Croix 59510 Hem

Catégorie vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 1700000 EUR

Nouveau propriétaire : NORDNET

Bodacc A n°20150228, annonce n°243
DÉPÔT DES COMPTES 28/09/2015
RCS de Toulouse

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2014

Adresse : Zac Parc d'Activité de Basso Cambo 11 rue Michel Labrousse 31100 Toulouse

Bodacc C n°20150099, annonce n°476
MODIFICATION 17/12/2014
RCS de Toulouse

Dénomination : ALSATIS

Adresse : Zac Parc d'Activité de Basso Cambo 11 rue Michel Labrousse 31100 Toulouse

Description : Nouveau siège.

Bodacc B n°20140242, annonce n°681
DÉPÔT DES COMPTES 20/08/2014
RCS de Toulouse

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2013

Adresse : Zone d'Activité du Canal, Bât. M19 9-11 avenue de l'Europe 31520 Ramonville-Saint-Agne

Bodacc C n°20140057, annonce n°3500
MODIFICATION 06/08/2014
RCS de Toulouse

Dénomination : ALSATIS

Capital : 108 235,45 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20140149, annonce n°511
DÉPÔT DES COMPTES 28/08/2013
RCS de Toulouse

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2012

Adresse : Zone d'Activité du Canal, Bât. M19 9-11 avenue de l'Europe 31520 Ramonville-Saint-Agne

Bodacc C n°20130057, annonce n°3311
MODIFICATION 20/02/2013
RCS de Toulouse

Dénomination : ALSATIS

Description : Modification de l'administration.

Administration : PRISKER Xavier nom d'usage : PRISKER n'est plus président. Sté par actions simplifiée GROUPE ALSATIS devient président représenté(e) par SABATHIER Vincent Marie Guy nom d'usage : SABATHIER.

Bodacc B n°20130036, annonce n°1149
MODIFICATION 17/10/2012
RCS de Toulouse

Dénomination : ALSATIS

Capital : 105 875,45 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20120201, annonce n°861
DÉPÔT DES COMPTES 22/08/2012
RCS de Toulouse

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2011

Adresse : 9-11 avenue de l'Europe Zone d'Activité du Canal, Bât. M19 31520 Ramonville-Saint-Agne

Bodacc C n°20120052, annonce n°4545
MODIFICATION 17/02/2012
RCS de Toulouse

Dénomination : ALSATIS

Capital : 105 075,36 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20120034, annonce n°410
MODIFICATION 13/11/2011
RCS de Toulouse

Dénomination : ALSATIS

Capital : 103 280,16 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20110219, annonce n°1311
MODIFICATION 27/07/2011
RCS de Toulouse

Dénomination : ALSATIS

Capital : 95 744,00 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20110144, annonce n°1215
DÉPÔT DES COMPTES 25/07/2011
RCS de Toulouse

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2010

Adresse : 9-11 avenue de l'Europe Zone d'Activité du Canal, Bât. M19 31520 Ramonville-Saint-Agne

Bodacc C n°20110039, annonce n°2877
MODIFICATION 22/07/2011
RCS de Toulouse

Dénomination : ALSATIS

Capital : 95 740,00 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20110141, annonce n°248
MODIFICATION 25/05/2011
RCS de Toulouse

Dénomination : ALSATIS

Description : Modification de l'administration.

Administration : SABATHIER Vincent nom d'usage : SABATHIER n'est plus président. PRISKER Xavier nom d'usage : PRISKER n'est plus directeur général. PRISKER Xavier nom d'usage : PRISKER devient président.

Bodacc B n°20110102, annonce n°966
MODIFICATION 24/10/2010
RCS de Toulouse

Dénomination : ALSATIS

Capital : 94 900,00 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20100207, annonce n°503
DÉPÔT DES COMPTES 08/09/2010
RCS de Toulouse

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2009

Adresse : 9-11 avenue de l'Europe Zone d'Activité du Canal, Bât. M19 31520 Ramonville-Saint-Agne

Bodacc C n°20100057, annonce n°2477
MODIFICATION 25/10/2009
RCS de Toulouse

Dénomination : ALSATIS

Capital : 78 600,00 €

Adresse : Zone d'Activité du Canal, Bât. M19 9-11 avenue de l'Europe 31520 Ramonville-Saint-Agne

Description : Nouveau siège. Modification du capital.

Bodacc B n°20090206, annonce n°407
DÉPÔT DES COMPTES 17/09/2009
RCS de Toulouse

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2008

Adresse : 10 avenue de l'Europe Parc Technologique du Canal 31520 Ramonville-Saint-Agne

Bodacc C n°20090068, annonce n°2893
DÉPÔT DES COMPTES 24/07/2008
RCS de Toulouse

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2007

Adresse : Parc Technologique du Canal, 10 avenue de l'Europe 31520 Ramonville-Saint-Agne

Bodacc C n°20080047, annonce n°4351
MODIFICATION 20/01/2008
RCS de Toulouse

Dénomination : ALSATIS

Capital : 77 600,00 €

Adresse : Parc Technologique du Canal 10 avenue de l'Europe 31520 Ramonville-Saint-Agne

Description : modification survenue sur le capital : à compter du 14/05/2007

Bodacc B n°20080013, annonce n°571

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Entreprises citées de ALSATIS

ALSATIS SERVICES (451 152 862) Cité 6 fois en 2023 et 2024

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALSATIS et ALSATIS SERVICES de la relation : Commissaire aux apports

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : GROUPE ALSATIS , Vincent SABATHIER
GROUPE ALSATIS (532 052 594) Cité 11 fois entre 2011 et 2023

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALSATIS et GROUPE ALSATIS de la relation : Actionnariat

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Vincent SABATHIER , Philippe CHRISTOPHE , AUDIT EURO CONSEIL
UNION DES CUMA DE LA HAUTE GARONNE (392 054 557) Cité 1 fois en 2019

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALSATIS et UNION DES CUMA DE LA HAUTE GARONNE de la relation : Domiciliation

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Patrice RAMOND , Didier LATGER , Olivier CALMETTES et 6 autres
BANQUE POPULAIRE OCCITANE (085 420 172) Cité 2 fois en 2004 et 2019

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALSATIS et BANQUE POPULAIRE OCCITANE de la relation : Banque
BANQUE POPULAIRE OCCITANE (560 801 300) Cité 1 fois en 2019

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALSATIS et BANQUE POPULAIRE OCCITANE de la relation : Banque
M CAPITAL PARTNERS (443 003 504) Cité 8 fois en 2011

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALSATIS et M CAPITAL PARTNERS de la relation : Actionnariat

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Rudy SECCO , KPMG AUDIT FS I , KPMG AUDIT FS II
EUTELSAT S.A. (422 551 176) Cité 1 fois en 2004

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALSATIS et EUTELSAT S.A. de la relation : Banque

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Appels d'offres gagnés par ALSATIS

Objet : ETABLISSEMENT DUN RESEAU DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES LORAWAN® DENVERGURE DEPARTEMENTALE POUR OBJETS CONNECTES ET PRESTATIONS ASSOCIEES

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 19/05/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : SM DOUBS TRES HAUT DEBIT
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Objet : Externalisation des systèmes d’information du SMECTOM du Plantaurel

Montant : 185 680,00 € · Notifié le : 01/04/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : SYNDICAT MIXTE D'ETUDE, DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES DU PLANTAUREL (SMECTOM DU PLANTAU (SMECTOM DU PLANTAUREL)
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Objet : LOT 1: EXPLOITATION, MAINTENANCE ET SUPERVISION D’UNE PLATEFORME D’EXPLOITATION DE DONNEES LIEES A L’INTERNET DES OBJETS - Exploitation, maintenance et supervision d’une plateforme d’exploitation de données liées à l’internet des objetsnFourniture et insta

Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : TERRITOIRE D'ENERGIE ISERE (TE38)
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Objet : CREATION RESEAU BAS DEBIT

Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 20/02/2026 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure avec négociation

Acheteur : SYNDICAT AUDOIS D'ENERGIES ET DU NUMERIQUE SYADEN (COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES)
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Objet : Accord-cadre de conception-réalisation pour l’optimisation, la modernisation et l’extension des réseaux hertziens du Département et du SDIS de l’Isère.

Montant : 10 000 000,00 € · Notifié le : 30/12/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure avec négociation

Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE (AMENAGEMENT NUMERIQUE)
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Objet : OPTIMISAT MODERNISAT RESEAUX HERTZIENS DEP/SDIS38

Montant : 4 237 493,00 € · Notifié le : 26/03/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure avec négociation

Acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
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Objet : CREATION RESEAU BAS DEBIT

Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 05/03/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure avec négociation

Acheteur : SYNDICAT AUDOIS D'ENERGIES ET DU NUMERIQUE SYADEN (COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES)
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Objet : Réseaux télécoms

Montant : 88 000,00 € · Notifié le : 15/01/2024 · Durée : 6 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COLLECTE ET VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE L'AUDE
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Objet : Marché de CR pour l’optimisation, la modernisation et l’extension du réseau Hertzien du Dépt. Isère

Montant : 49 671 377,00 € · Notifié le : 01/09/2023 · Durée : 5 ans

Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE (AMENAGEMENT NUMERIQUE)
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Objet : Marché de CR pour l’optimisation, la modernisation et l’extension du réseau Hertzien du Dépt. Isère

Montant : 49 671 377,00 € · Notifié le : 01/09/2023 · Durée : 5 ans

Statut : Procédure avec négociation

Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE (AMENAGEMENT NUMERIQUE)
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Objet : Marché de CR pour l’optimisation, la modernisation et l’extension du réseau Hertzien du Dépt. Isère

Montant : 49 671 377,00 € · Notifié le : 01/09/2023 · Durée : 5 ans

Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE (AMENAGEMENT NUMERIQUE)
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Objet : Marché de CR pour l’optimisation, la modernisation et l’extension du réseau Hertzien du Dépt. Isère

Montant : 49 671 377,00 € · Notifié le : 01/09/2023 · Durée : 5 ans

Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE (AMENAGEMENT NUMERIQUE)
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Objet : Marché de CR pour l’optimisation, la modernisation et l’extension du réseau Hertzien du Dépt. Isère

Montant : 49 671 377,00 € · Notifié le : 01/09/2023 · Durée : 5 ans

Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE (AMENAGEMENT NUMERIQUE)
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Objet : Réseaux télécoms

Montant : 88 000,00 € · Notifié le : 25/07/2023 · Durée : 6 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COLLECTE ET VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE L'AUDE
En savoir plus
Objet : Réseaux télécoms

Montant : 88 000,00 € · Notifié le : 25/07/2023 · Durée : 6 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COLLECTE ET VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE L'AUDE
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Objet : Le marché d’exploitation actuel du Réseau radio du Syndicat Haute-Garonne Numérique arrive à échéance le 5 juillet 2023. Afin d’assurer la continuité du service, le Syndicat Haute-Garonne Numérique souhaite lancer un nouveau marché d’exploitation dans les

Montant : 0,00 € · Notifié le : 28/06/2023 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : SMO HAUTE-GARONNE NUMERIQUE
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Objet : LOT1- TELEPHONIE FIXE - ACCORD-CADRE 01 01 2023 AU 31 12 2026

Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 20/06/2023 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES TARN-AGOUT
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Objet : Marché de CR pour l’optimisation, la modernisation et l’extension du réseau Hertzien du Dépt. Isère

Montant : 49 671 377,00 € · Notifié le : 25/04/2023 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE (AMENAGEMENT NUMERIQUE)
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Objet : Marché de CR pour l’optimisation, la modernisation et l’extension du réseau Hertzien du Dépt. Isère

Montant : 49 671 377,00 € · Notifié le : 25/04/2023 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE (AMENAGEMENT NUMERIQUE)
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Objet : Marché de CR pour l’optimisation, la modernisation et l’extension du réseau Hertzien du Dépt. Isère

Montant : 49 671 377,00 € · Notifié le : 25/04/2023 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE (AMENAGEMENT NUMERIQUE)
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Objet : Marché de CR pour l’optimisation, la modernisation et l’extension du réseau Hertzien du Dépt. Isère

Montant : 49 671 377,00 € · Notifié le : 25/04/2023 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE (AMENAGEMENT NUMERIQUE)
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Objet : Marché de CR pour l’optimisation, la modernisation et l’extension du réseau Hertzien du Dépt. Isère

Montant : 49 671 377,00 € · Notifié le : 25/04/2023 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE (AMENAGEMENT NUMERIQUE)
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Objet : Marché de CR pour l’optimisation, la modernisation et l’extension du réseau Hertzien du Dépt. Isère

Montant : 49 671 377,00 € · Notifié le : 24/04/2023 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE (AMENAGEMENT NUMERIQUE)
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Objet : LOT1- TELEPHONIE FIXE - ACCORD-CADRE 01 01 2023 AU 31 12 2026

Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 01/03/2023 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES TARN-AGOUT
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Objet : Marché de CR pour l’optimisation, la modernisation et l’extension du réseau Hertzien du Dépt. Isère

Montant : 49 671 377,00 € · Notifié le : 21/11/2022 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE (AMENAGEMENT NUMERIQUE)
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Objet : Marché de CR pour l’optimisation, la modernisation et l’extension du réseau Hertzien du Dépt. Isère

Montant : 49 671 377,00 € · Notifié le : 21/11/2022 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE (AMENAGEMENT NUMERIQUE)
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Objet : Marché de CR pour l’optimisation, la modernisation et l’extension du réseau Hertzien du Dépt. Isère

Montant : 49 671 377,00 € · Notifié le : 21/11/2022 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE (AMENAGEMENT NUMERIQUE)
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Objet : Marché de CR pour l’optimisation, la modernisation et l’extension du réseau Hertzien du Dépt. Isère

Montant : 49 671 377,00 € · Notifié le : 21/11/2022 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE (AMENAGEMENT NUMERIQUE)
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Objet : Marché de CR pour l’optimisation, la modernisation et l’extension du réseau Hertzien du Dépt. Isère

Montant : 49 671 377,00 € · Notifié le : 21/11/2022 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE (AMENAGEMENT NUMERIQUE)
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Objet : Marché de CR pour l’optimisation, la modernisation et l’extension du réseau Hertzien du Dépt. Isère

Montant : 49 671 377,00 € · Notifié le : 21/11/2022 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE (AMENAGEMENT NUMERIQUE)
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Objet : Marché pour la fourniture, l’installation et la maintenance d’objets connectés et des services associés-2023

Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 04/11/2022 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIE ET D EQUIPEMENT DU FINISTERE
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Objet : marché pour la fourniture, l’installation et la maintenance d’objets connectés et des services associés

Montant : 0,00 € · Notifié le : 24/10/2022 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIE ET D EQUIPEMENT DU FINISTERE
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Objet : EXPLOITATION ET SUPERVISION DU WIFI PUBLIC

Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 07/06/2022 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : TOULOUSE METROPOLE
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Objet : EXPLOITATION ET SUPERVISION DU WIFI PUBLIC

Montant : 450 000,00 € · Notifié le : 07/06/2022 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : COMMUNE DE TOULOUSE (MAIRIE)
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Objet : Marché de CR pour l’optimisation, la modernisation et l’extension du réseau Hertzien du Dépt. Isère

Montant : 49 671 377,00 € · Notifié le : 28/02/2022 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE (AMENAGEMENT NUMERIQUE)
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Objet : Marché de CR pour l’optimisation, la modernisation et l’extension du réseau Hertzien du Dépt. Isère

Montant : 49 671 377,00 € · Notifié le : 28/02/2022 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE (AMENAGEMENT NUMERIQUE)
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Objet : Marché de CR pour l’optimisation, la modernisation et l’extension du réseau Hertzien du Dépt. Isère

Montant : 49 671 377,00 € · Notifié le : 28/02/2022 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE (AMENAGEMENT NUMERIQUE)
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Objet : Marché de CR pour l’optimisation, la modernisation et l’extension du réseau Hertzien du Dépt. Isère

Montant : 49 671 377,00 € · Notifié le : 28/02/2022 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE (AMENAGEMENT NUMERIQUE)
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Objet : Marché de CR pour l’optimisation, la modernisation et l’extension du réseau Hertzien du Dépt. Isère

Montant : 49 671 377,00 € · Notifié le : 28/02/2022 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE (AMENAGEMENT NUMERIQUE)
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Objet : Marché de CR pour l’optimisation, la modernisation et l’extension du réseau Hertzien du Dépt. Isère

Montant : 49 671 377,00 € · Notifié le : 28/02/2022 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE (AMENAGEMENT NUMERIQUE)
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Objet : Marché de CR pour l’optimisation, la modernisation et l’extension du réseau Hertzien du Dépt. Isère

Montant : 49 671 377,00 € · Notifié le : 28/02/2022 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE (AMENAGEMENT NUMERIQUE)
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Objet : Marché de CR pour l’optimisation, la modernisation et l’extension du réseau Hertzien du Dépt. Isère

Montant : 49 671 377,00 € · Notifié le : 28/02/2022 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE (AMENAGEMENT NUMERIQUE)
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Objet : Lot 1 - Téléphonie Fixe

Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 31/12/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE CARBONNE (MAIRIE)
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Objet : 2021-13-Lot 2 télécommunication fixe

Montant : 9 300,00 € · Notifié le : 27/12/2021 · Durée : 1 an

Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

Acheteur : COMMUNE DE SAINT JEAN (MAIRIE)
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Objet : 2021-13-Lot 1 Accès internet

Montant : 7 104,00 € · Notifié le : 27/12/2021 · Durée : 1 an

Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

Acheteur : COMMUNE DE SAINT JEAN (MAIRIE)
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Objet : 2021 02 01-Lot 2: Services de téléphonie fixe et accès Internet

Montant : 55 379,00 € · Notifié le : 16/08/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : 283100022
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Objet : La présente consultation a donc pour objet la fourniture de services de télécommunications : - Liaisons d’interconnexion uniquement des sites déconcentrés dont la liste est fournie en annexe, - Fourniture des matériels afférents à l’exécution des presta...

Montant : 568 592,00 € · Notifié le : 16/07/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : RECTORAT DE L'ACADEMIE DE TOULOUSE (RECTORAT)
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Objet : Marché de CR pour l’optimisation, la modernisation et l’extension du réseau Hertzien du Dépt. Isère

Montant : 49 671 377,00 € · Notifié le : 31/12/2020 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE (AMENAGEMENT NUMERIQUE)
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Objet : Marché de CR pour l’optimisation, la modernisation et l’extension du réseau Hertzien du Dépt. Isère

Montant : 49 671 377,00 € · Notifié le : 31/12/2020 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE (AMENAGEMENT NUMERIQUE)
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Objet : Marché de CR pour l’optimisation, la modernisation et l’extension du réseau Hertzien du Dépt. Isère

Montant : 49 671 377,00 € · Notifié le : 31/12/2020 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE (AMENAGEMENT NUMERIQUE)
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Objet : Marché de CR pour l’optimisation, la modernisation et l’extension du réseau Hertzien du Dépt. Isère

Montant : 49 671 377,00 € · Notifié le : 31/12/2020 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE (AMENAGEMENT NUMERIQUE)
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Objet : Marché de CR pour l’optimisation, la modernisation et l’extension du réseau Hertzien du Dépt. Isère

Montant : 49 671 377,00 € · Notifié le : 31/12/2020 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE (AMENAGEMENT NUMERIQUE)
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Objet : Marché de CR pour l’optimisation, la modernisation et l’extension du réseau Hertzien du Dépt. Isère

Montant : 49 671 377,00 € · Notifié le : 17/11/2020 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE (AMENAGEMENT NUMERIQUE)
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Objet : Marché de CR pour l’optimisation, la modernisation et l’extension du réseau Hertzien du Dépt. Isère

Montant : 49 671 377,00 € · Notifié le : 17/11/2020 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE (AMENAGEMENT NUMERIQUE)
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Objet : Marché de CR pour l’optimisation, la modernisation et l’extension du réseau Hertzien du Dépt. Isère

Montant : 49 671 377,00 € · Notifié le : 17/11/2020 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE (AMENAGEMENT NUMERIQUE)
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Objet : Fourniture de services de communications électroniques pour la commune de Saint-Quentin-Fallavier

Montant : 60 069,00 € · Notifié le : 02/10/2020 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : COMMUNE DE SAINT QUENTIN FALLAVIER (MAIRIE)
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Objet : 2019T00200-March� Global de Performance pour la conception, la r�alisation, l’exploitation et la maintenance du r�seau Tr�s Haut D�bit Radio audois

Montant : 7 887 604,00 € · Notifié le : 09/09/2019 · Durée : 5 mois

Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

Acheteur : SYNDICAT AUDOIS D'ENERGIES ET DU NUMERIQUE SYADEN
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Objet : Marché de CR pour l’optimisation, la modernisation et l’extension du réseau Hertzien du Dépt. Isère

Montant : 12 417 844,00 € · Notifié le : 14/08/2019 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE (AMENAGEMENT NUMERIQUE)
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Objet : Marché de CR pour l’optimisation, la modernisation et l’extension du réseau Hertzien du Dépt. Isère

Montant : 12 417 844,00 € · Notifié le : 14/08/2019 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE (AMENAGEMENT NUMERIQUE)
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Objet : Service d’accès à Internet

Montant : 162 200,00 € · Notifié le : 23/04/2019 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : AGENCE NATIONALE APPUI PERFORMANCE ETABLISSEMENTS SANTE ET MEDICO SOCIAUX
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Labels et certificats de ALSATIS

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Marques déposées par ALSATIS

ISÈRE HDNET WWW.ISEREHD.NET

Enregistrée le 14/12/2015

Expire le 14/12/2025

Classes : 09 , 38 , 42

Numéro : FR4233570

Marque enregistrée
Alsatis ÉCLAIRER L'AVENIR

Enregistrée le 09/06/2015

Expire le 09/06/2025

Classes : 09 , 38 , 42

Numéro : FR4187221

Marque expirée
als@tis

Enregistrée le 02/02/2005

Expire le 02/02/2025

Classes : 09 , 38 , 42

Numéro : FR3338354

Marque expirée

Aides perçues par ALSATIS

Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation

650 700 €

Ministère de l'économie et des finances

10/08/2021

Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]

Subvention/Bonification d’intérêts

SA.40391

•

TM-10732611

Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation

702 450 €

Ministère de l'économie et des finances

03/05/2021

•

10/08/2021

Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]

Subvention/Bonification d’intérêts

SA.40391

•

TM-10731837

Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023

626 400 €

Ministère de l'économie et des finances

11/08/2021

Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]

Subvention/Bonification d’intérêts

SA.58995

•

TM-11010397