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Mise à jour RCS : le 28/10/2026 Mise à jour RNE : le 28/10/2026 Mise à jour INSEE : le 28/10/2026
Adresse : 128 RUE LA BOETIE, 75008 PARIS
Activité : Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2023)
Création : 07/01/2005
Dirigeant : Moniez Adeline

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Informations juridiques de MARBELLA

SIREN : 480 190 479
SIRET (siège) : 480 190 479 00018
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR05480190479
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de PARIS , le 04/01/2005 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 04/01/2005)
Numéro RCS : 480 190 479 R.C.S. Paris
Capital social : 1 033 533,00 €

Extrait INPI

Activité de MARBELLA

Activité principale déclarée : CONCEPTION, FABRICATIO, ACHAT, VENTE, IMPORTATION, EXPORTATION, TRANSFORMATION DE TOUS BIJOUX, VETEMENTS, ACCESSOIRES DE MODE ETOBJET DE DECORATION ET AUTRE
Autres activités : CONCEPTION FABRICATION TRANSFORMATION DE TS BIJOUX VETEMENT ACCESSOIRES DE MODE OBJETS DE DECORATION
Code NAF ou APE : 32.12Z (Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie)
Domaine d’activité : Autres industries manufacturières
Forme d'exercice : Artisanale non réglementée
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que MARBELLA applique soit différente. : Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie - IDCC 567
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise MARBELLA

  • Siège et établissement principal

    En activité

    480 190 479 00018
    Adresse : 128 RUE LA BOETIE 75008 PARIS
    Date de création : 07/01/2005
    Nom commercial : MARBELLA
    Domiciliation : ABC+
  • Établissement secondaire

    En activité

    480 190 479 00034
    Adresse : 23 RTE DE MOREUIL 80800 SAILLY-LAURETTE
    Date de création : 05/04/2012
    Nom commercial : MARBELLA
    Enseigne : MARBELLA
  • Établissement secondaire

    Fermé

    480 190 479 00042
    Adresse : 56-58 56 RUE DES JACOBINS 80000 AMIENS
    Date de création : 07/01/2014
    Date de clôture : 17/05/2017
    Activité distincte : Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires (32.13Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    480 190 479 00026
    Adresse : 18 RUE DU FAUBOURG DU TEMPLE 75011 PARIS
    Date de création : 15/02/2007
    Date de clôture : 05/04/2012 et transféré vers un autre établissement
    Enseigne : MARBELLA

Etablissements de l'entreprise MARBELLA

Finances de MARBELLA

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2024 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2024 2023 2022
Résultat net (€) -69,2K -172K
Gestion BFR 2024 2023 2022
BFR (€) 932K 606K 245K
BFR exploitation (€) 499K 1,06M 859K
BFR hors exploitation (€) 433K -450K -614K
Autonomie financière 2024 2023 2022
Fonds de roulement net global (€) 1,04M 749K 251K
Couverture du BFR 1,1 1,2 1
Trésorerie (€) 111K 143K 5,9K
Dettes financières (€) 1,07M 707K 706K
Ratio d'endettement (Gearing) 3,3 1,6 -5
Autonomie financière (%) 18,4 20,7 -9,7
Solvabilité 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 921K
Liquidité générale 1,2
Couverture des dettes 0,4 0,7 0,6
Fonds propres (€) 291K 360K -139K
Effectif 11

Dirigeants et représentants de MARBELLA

Entreprises dirigées par MARBELLA

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de MARBELLA

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de MARBELLA

    • Certificat
      • Divers
    • Décision(s) du président
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
      • Décision d'augmentation
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Décision d'augmentation
    • Statuts mis à jour
    18/04/2023
    • Ordonnance
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    20/06/2022
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    18/11/2021
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    10/12/2019
    • Certificat
      • Divers
    • Décision(s) du président
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement de président
      • Fin de mandat de directeur général
      • Décision d'augmentation
    • Statuts mis à jour
    31/07/2017
    • Rapport du commissaire aux apports
    26/11/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    09/12/2013
    • Décision(s) du président
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Décision d'augmentation
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    02/09/2013
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Nomination de directeur général
      • Nomination de président
      • Changement de forme juridique (de SARL en SAS)
    • Statuts mis à jour
    16/07/2013
    • Rapport
    12/07/2013
    • Rapport du commissaire aux apports
    12/07/2013
    • Rapport du commissaire à la transformation
    02/07/2013
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Agrément de nouveaux associés
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    26/04/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    26/04/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Agrément de nouveaux associés
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    26/04/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    26/04/2010
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
    • Statuts mis à jour
    25/06/2009
    • Document inconnu
    02/11/2006
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
    04/09/2006
    • Décision(s) des associés
      • Nomination(s) de gérant(s)
    • Statuts constitutifs
      • Divers
    04/01/2005

Comptes annuels de MARBELLA

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2024 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2024 26/06/2025
  • Comptes sociaux 2022 29/05/2024
  • Comptes sociaux 2021 08/03/2023
  • Comptes sociaux 2020 04/02/2022
  • Comptes sociaux 2019 02/09/2021
  • Comptes sociaux 2017 02/11/2018
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Conformité de MARBELLA

2 procédures collectives
En savoir plus
 1 contentieux
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 1 alerte
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Alertes de MARBELLA

1 alerte enregistrée

Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 31/12/2022
Source :  Registre National des Entreprises
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Procédures collectives de MARBELLA

  • Liquidation judiciaire Depuis le 26/05/2026
    Plan de cession Depuis le 12/10/2026
    Extrait de jugement 26/05/2026
    Bodacc A n°20260109/2896 Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire
    26/05/2026
    Jugement du Tribunal des Activités Économiques de Paris, a prononcé, en date du 26-05-2026, la résolution du plan de redressement et l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire sous le numéro P202602065, date de cessation des paiements 20-11-2025, et a désigné juge-commissaire M. Pierre Jarrossay, liquidateur SELARL ASTEREN en la personne de Me Pablo Castanon 55 rue de Lyon 75012 Paris, , administrateur SELARL FHBX en la personne de Me Nathalie Leboucher 176 avenue Charles de Gaulle 92200 Neuilly-sur-Seine avec mission de gérer. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans le délai de deux mois à compter de la publication au BODACC du présent jugement. Avec poursuite d'activité jusqu'au 26/08/2026.
    Extrait de jugement 12/10/2026
    Bodacc A n°20260207/1552 Jugement arrêtant un plan de cession
  • Autre procédure collective Du 30/07/2024 au 26/05/2026
    Jugement d'ouverture 30/07/2024
    Bodacc A n°20240158/1682 Autre jugement d'ouverture
    30/07/2024
    Le Tribunal de Commerce de Paris en date du 30/07/2024 prononce l'ouverture d'une procédure de traitement de sortie de crise sous le numéro P202402484, désigne juge-commissaire : Mme Sylvie Lamensans, avec période d'observation de 3 mois soit jusqu'au 30/10/2024, date de cessation des paiements le 27/06/2024, désigne mandataire SELARL FHBX en la personne de Me Nathalie Leboucher 176 avenue Charles de Gaulle 92200 Neuilly-sur-Seine en application du B du I de l'article 13 de la loi 2021-689 du 31 mai 2021.
    Extrait de jugement 20/11/2024
    Bodacc A n°20240236/2892 Autre jugement et ordonnance
    20/11/2024
    Le Tribunal de Commerce de Paris en date du 20/11/2024 arrête le plan de traitement de sortie de crise, désigne Mme Adeline Moniez,, comme tenu d'exécuter le plan, durée du plan 9 ans, nomme commissaire à l'exécution du plan SELARL FHBX en la personne de Me Nathalie Leboucher 176 avenue Charles de Gaulle 92200 Neuilly-sur-Seine, met fin à sa mission en qualité de mandataire judiciaire.

Contentieux de MARBELLA

  • Tribunal des activités économiques de Paris, 12/10/2026, 2026058844
    Début du contentieux : 30/07/2024
    Position : Demandeur
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces BODACC de MARBELLA

  • PROCÉDURE COLLECTIVE 28/10/2026
    RCS de Paris
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Jugement arrêtant un plan de cession
    Complément de jugement : Jugement arrêtant le plan de cession.
    Bodacc A n°20260207, annonce n°1552
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 11/06/2026
    RCS de Paris
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire
    Complément de jugement : Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 20 novembre 2025, désignant liquidateur Selarl Asteren en la personne de Me Pablo Castanon 55 rue de Lyon 75012 Paris. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.
    Bodacc A n°20260109, annonce n°2896
  • JUGEMENT D’OUVERTURE
    11/06/2026
    Dénomination : MARBELLA
    Journal : mesinfos.fr

    7580JAL20260000004805
    480 190 479 RCS Paris - MARBELLA 128 rue La Boétie 75008 Paris - Conception, Fabricatio, achat, vente, importation, exportation, transformation de tous bijoux, vêtements, accessoires de mode Etobjet de décoration et autre
    Décision en date du : 26/05/2026, Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 20 novembre 2025, désignant liquidateur Selarl Asteren en la personne de Me Pablo Castanon 55 rue de Lyon 75012 Paris,. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/07/2025
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 128 rue La Boétie 75008 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250135, annonce n°12027
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 06/12/2024
    RCS de Paris
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Autre jugement et ordonnance
    Complément de jugement : Jugement arrêtant le plan de traitement de sortie de crise, durée du plan 9 ans, nomme commissaire à l'exécution du plan Selarl Fhbx en la personne de Me Nathalie Leboucher 176 avenue Charles de Gaulle 92200 Neuilly-sur-Seine.
    Bodacc A n°20240236, annonce n°2892
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/11/2024
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 128 rue La Boétie 75008 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240227, annonce n°7180
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 16/08/2024
    RCS de Paris
    Famille : Jugement d'ouverture
    Nature : Autre jugement d'ouverture
    Complément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de traitement de sortie de crise, date de cessation des paiements le 27 juin 2024, désignant mandataire Selarl Fhbx en la personne de Me Nathalie Leboucher 176 avenue Charles de Gaulle 92200 Neuilly-sur-Seine en application du B du I de l'article 13 de la loi 2021-689 du 31 mai 2021.
    Bodacc A n°20240158, annonce n°1682
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/06/2024
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 128 rue La Boétie 75008 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240114, annonce n°2736
  • MODIFICATION 27/04/2023
    RCS de Paris
    Dénomination : MARBELLA
    Capital : 1 033 533,00 €
    Adresse : 128 rue La Boétie 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20230083, annonce n°3400
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    30/03/2023
    Dénomination : MARBELLA
    Journal : affiches-parisiennes.com
    MARBELLA
    Société par actions simplifiée au capital de 579 447 €
    Siège social : 128, rue la Boétie 75008 Paris
    480 190 479 RCS PARIS
    Suivant procès-verbal en date du 21/03/2023, le président a constaté une augmentation du capital d'un montant de 12 609 € pour le porter à 592 056 €.
    Suivant procès-verbal en date du 24/03/2023, le président a constaté une augmentation du capital d'un montant de 441 477 € pour le porter à 1 033 533 €.
    Les articles 6 et 7 des statuts ont été mis à jour en conséquence. Mention sera portée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris.
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/03/2023
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 128 rue La Boétie 75008 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230059, annonce n°1653
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/02/2022
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 128 rue La Boétie 75008 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220037, annonce n°5551
  • MODIFICATION 28/11/2021
    RCS de Paris
    Dénomination : MARBELLA
    Capital : 579 447,00 €
    Adresse : 128 rue La Boétie 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20210231, annonce n°1817
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    12/11/2021
    Dénomination : MARBELLA
    Journal : affiches-parisiennes.com
    MARBELLA
    SAS au capital de 554 850 euros
    Siège social : 128 rue La Boétie - 75008 Paris
    480 190 479 RCS Paris
    En date du 07.09.2021, le capital social a été augmenté d'une somme de 24 597 euros pour être porter de 554 850 euros à 579 447 euros. Les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquence. Mention au RCS de Paris
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/09/2021
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 128 rue La Boétie 75008 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210183, annonce n°6719
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/02/2020
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 128 rue La Boétie 75008 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200023, annonce n°3997
  • MODIFICATION 19/12/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : MARBELLA
    Capital : 554 850,00 €
    Adresse : 128 rue La Boétie 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20190244, annonce n°4163
  • MODIFICATION AUTRE
    29/11/2019
    Dénomination : MARBELLA
    Journal : Affiches Parisiennes
    MARBELLA
    Société par actions simplifiée au capital de 522 963 €
    Siège social : 128, rue La Boétie 75008 PARIS
    480 190 479 RCS PARIS
    Suivant procès-verbal en date du 31/10/2019, le président a constaté l'augmentation du capital d'un montant de 31 887 € pour le porter à 554 850 €, il est divisé en 20 550 actions de 27 €. Les articles 6 et 7 des statuts ont été mis à jour en conséquence. Mention sera portée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris. Le Président.
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/12/2018
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 128 rue La Boétie 75008 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180226, annonce n°4677
  • MODIFICATION 10/08/2017
    RCS de Paris
    Dénomination : MARBELLA
    Capital : 522 963,00 €
    Adresse : 128 rue La Boétie 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration
    Administration : modification du Président Moniez, Adeline, Président partant : En-Nana, Zakaria
    Bodacc B n°20170152, annonce n°1264
  • MODIFICATION 24/12/2013
    RCS de Paris
    Dénomination : MARBELLA
    Capital : 378 108,00 €
    Adresse : 128 rue La Boétie 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20130247, annonce n°1980
  • MODIFICATION 17/09/2013
    RCS de Paris
    Dénomination : MARBELLA
    Capital : 14 004,00 €
    Adresse : 128 rue La Boétie 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20130179, annonce n°1570
  • MODIFICATION 31/07/2013
    RCS de Paris
    Dénomination : MARBELLA
    Capital : 10 731,00 €
    Adresse : 128 rue La Boétie 75008 Paris
    Description : modification survenue sur la forme juridique et l'administration
    Administration : nomination du Président : En-Nana, Zakaria, modification du Directeur général Moniez, Adeline
    Bodacc B n°20130146, annonce n°2065
  • MODIFICATION 16/05/2010
    RCS de Paris
    Dénomination : MARBELLA
    Capital : 10 731,00 €
    Adresse : 128 rue La Boétie 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20100094, annonce n°1847
  • MODIFICATION 16/05/2010
    RCS de Paris
    Dénomination : MARBELLA
    Capital : 9 496,00 €
    Adresse : 128 rue La Boétie 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20100094, annonce n°1846
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/08/2009
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 128 rue La Boétie 75008 Paris
    Bodacc C n°20090050, annonce n°9563

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75008 PARIS
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Labels et certificats de MARBELLA

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Marques déposées par MARBELLA

  • MARBELLA
    Enregistrée le 03/09/2004
    Expire le 03/09/2034
    Classes : 14 , 16 , 25
    Numéro : FR3310959
    Marque renouvelée
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Brevets déposés par MARBELLA

  • ARTICLE DE DECORATION CORPORELLE ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN TEL ARTICLE
    Enregistré le 27/10/2010
    Expire le 17/12/2026
    Numéro : FR1058867
    Classes : A44C15/0005
  • ARTICLE DECORATIF DU CONTOUR D'UN OEIL D'UNE PERSONNE ET PROCEDE DE REALISATION D'UN TEL ARTICLE
    Enregistré le 04/07/2013
    Expiré le 21/07/2015
    Numéro : FR1356533
    Classes : A41G5/02
    Rejeté
  • ARTICLE D’ORNEMENT CORPOREL DESTINE A MASQUER LA PARTIE VISIBLE D’UN DISPOSITIF MEDICAL IMPLANTE OU FIXE SUR UNE PARTIE CORPORELLE
    Enregistré le 22/12/2023
    Expiré le 31/12/2025
    Numéro : FR2315201
    Classes : A61M2025/0246 , A44C15/0005 , A61M2025/0266 , A61M25/02
    Déchu

Dessins déposés par MARBELLA

  • Dessin apposable sur tous supports
    Enregistré le 15/06/2005
    Expiré le 15/06/2010
    Numéro : FR053122
  • Dessin apposable sur tout support
    Enregistré le 06/06/2006
    Expiré le 06/06/2011
    Numéro : FR062669
  • Bijou
    Enregistré le 25/03/2014
    Expiré le 25/03/2024
    Numéro : FR20141370
  • Motif
    Enregistré le 27/03/2014
    Expiré le 27/03/2019
    Numéro : FR20141400

Aides perçues par MARBELLA

Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 100 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10212831

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