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Mise à jour RCS : le 27/06/2026 Mise à jour RNE : le 27/06/2026 Mise à jour INSEE : le 26/06/2026

FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT

480 449 545 · Active
Adresse : LE MONT, 25270 LEVIER
Activité : Services d'aménagement paysager
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/2005
Dirigeant : F.C.J.C.

Informations juridiques de FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT

SIREN : 480 449 545
SIRET (siège) : 480 449 545 00015
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR39480449545
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BESANCON , le 19/01/2005 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 19/01/2005)
Numéro RCS : 480 449 545 R.C.S. Besancon
Capital social : 250 000,00 €

Activité de FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT

Activité principale déclarée : Travaux routiers et autoroutiers travaux environnementaux Vrd génie végétal travaux sylvicoles entretien végétal pose de clôture aménagement de berges ensemencement Hydroseeding travaux agricoles et forestiers travaux publics maçonnerie paysagère et génie biologique création et entretien d'espaces verts et aménagements paysagers application de produits phytosanitaires négoce de végétaux et de produits annexes à l'activité
Code NAF ou APE : 81.30Z (Services d'aménagement paysager)
Domaine d’activité : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Entreprises du paysage - IDCC 7018
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT

  • Siège et établissement principal

    En activité

    480 449 545 00015
    Adresse : LE MONT 25270 LEVIER
    Date de création : 01/01/2005
  • Établissement secondaire

    En activité

    480 449 545 00072
    Adresse : ROUTE DEPARTEMENTALE N 5 A LD A CHEVAUGI 25480 PIREY
    Date de création : 12/05/2025
  • Établissement secondaire

    En activité

    480 449 545 00064
    Adresse : Rue des Linières RUE DES LINIERES 39300 EQUEVILLON
    Date de création : 01/07/2017
  • Établissement secondaire

    En activité

    480 449 545 00049
    Adresse : LE BOUCHAUD 2 CHEMIN DES MORTAILLERES 39800 BERSAILLIN
    Date de création : 01/11/2011
  • Établissement secondaire

    En activité

    480 449 545 00023
    Adresse : 3 RUE CHAVANNE 69001 LYON
    Date de création : 01/07/2005
    Enseigne : FCE-RHONE ALPES
  • Établissement secondaire

    Fermé

    480 449 545 00056
    Adresse : ZI LA LOUVIERE 3 ROUTE DE BESANCON 25480 PIREY
    Date de création : 22/11/2011
    Date de clôture : 12/05/2025
  • Établissement secondaire

    Fermé

    480 449 545 00031
    Adresse : ZI PRE BRENOT CHEMIN DES MAURAPANS 25870 CHATILLON-LE-DUC
    Date de création : 01/06/2007
    Date de clôture : 22/11/2011 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Autres travaux d'installation n.c.a. (43.29B)

Etablissements de l'entreprise FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT

Finances de FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 16,9M 15,5M 16,5M 14,3M
Marge brute (€) 12,6M 0 0 0
EBITDA - EBE (€) 1,91M 0 0 0
Résultat d'exploitation (€) 1,15M 0 0 0
Résultat net (€) 894K 823K 736K 363K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 9 -6 15,9 28,5
Taux de marge brute (%) 74,4
Taux de marge d'EBITDA (%) 11,3
Taux de marge opérationnelle (%) 6,8
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) -2,89M 0 0 0
BFR exploitation (€) 3,24M 0 0 0
BFR hors exploitation (€) -6,13M 0 0 0
BFR (j de CA) -62,3
BFR exploitation (j de CA) 69,9
BFR hors exploitation (j de CA) -132
Délai de paiement clients (j) 91,4
Délai de paiement fournisseurs (j) 77,7
Ratio des stocks / CA (j) 36,1
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 1,86M 0 0 0
Capacité d'autofinancement / CA (%) 11
Fonds de roulement net global (€) 3,3M 0 0 0
Couverture du BFR -1,1
Trésorerie (€) 6,19M 0 0 0
Dettes financières (€) 1,31M 0 0 0
Capacité de remboursement -2,6
Ratio d'endettement (Gearing) -1,3
Autonomie financière (%) 24,5
Taux de levier (DFN/EBITDA) -2,5
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 9,42M
Liquidité générale 1,3
Couverture des dettes -0,8
Fonds propres (€) 3,63M 0 0 0
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 5,3
Rentabilité sur fonds propres (%) 24,6
Rentabilité économique (%) 6
Valeur ajoutée (€) 5,6M 0 0 0
Valeur ajoutée / CA (%) 33,1
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 80
Salaires et charges sociales (€) 3,69M 0 0 0
Salaires / CA (%) 21,8
Impôts et taxes (€) 119K 0 0 0
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT

    • Document inconnu
    02/08/2023
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    01/07/2019
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    01/07/2019
    • Acte sous seing privé
      • ratification de la démission de la société FCF aux fonctions de président
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    • Statuts mis à jour
    08/08/2018
    • Acte sous seing privé
      • traité de fusion de la société FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT (société absorbante) et la société PARS ET JARDINS MONBORNE (société absorbée)
      • traité fusion de la société FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT (société absorbante) et la société SARL MAUGUIN JARDINS (société absorbée)
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    26/07/2017
    • Acte sous seing privé
      • Rapport du commissaire à la fusion sur la valeur des apports de la société MAUGAIN JARDINS à la société FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT
      • Rapport du commissaire à la fusion sur la rémunération des apports effectués par la société PARC ET JARDINS MONBORNE à la société FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT - FCE
      • Rapport du commissaire à la fusion sur la rémunération des apports effectués par la société MAUGUIN JARDINS à la société FRANCE CLOTURE ENVIRONNNEMENT - FCE
      • Rapport du commissaire à la fusion sur la valeur des apports de la société PARCS ET JARDINS MONBORNE à la société FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT - CFE
    22/06/2017
    • Acte sous seing privé
      • Rapport du commissaire à la fusion sur la valeur des apports de la société PARCS ET JARDINS MONBORNE à la société FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT - CFE
      • Rapport du commissaire à la fusion sur la rémunération des apports effectués par la société PARC ET JARDINS MONBORNE à la société FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT - FCE
      • Rapport du commissaire à la fusion sur la valeur des apports de la société MAUGAIN JARDINS à la société FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT
      • Rapport du commissaire à la fusion sur la rémunération des apports effectués par la société MAUGUIN JARDINS à la société FRANCE CLOTURE ENVIRONNNEMENT - FCE
    22/06/2017
    • Acte sous seing privé
      • Rapport du commissaire à la fusion sur la rémunération des apports effectués par la société PARC ET JARDINS MONBORNE à la société FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT - FCE
      • Rapport du commissaire à la fusion sur la valeur des apports de la société PARCS ET JARDINS MONBORNE à la société FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT - CFE
      • Rapport du commissaire à la fusion sur la valeur des apports de la société MAUGAIN JARDINS à la société FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT
      • Rapport du commissaire à la fusion sur la rémunération des apports effectués par la société MAUGUIN JARDINS à la société FRANCE CLOTURE ENVIRONNNEMENT - FCE
    22/06/2017
    • Acte sous seing privé
      • Rapport du commissaire à la fusion sur la rémunération des apports effectués par la société MAUGUIN JARDINS à la société FRANCE CLOTURE ENVIRONNNEMENT - FCE
      • Rapport du commissaire à la fusion sur la valeur des apports de la société PARCS ET JARDINS MONBORNE à la société FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT - CFE
      • Rapport du commissaire à la fusion sur la valeur des apports de la société MAUGAIN JARDINS à la société FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT
      • Rapport du commissaire à la fusion sur la rémunération des apports effectués par la société PARC ET JARDINS MONBORNE à la société FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT - FCE
    22/06/2017
    • Acte sous seing privé
      • Projet de fusion par voie d'absorption intervenu entre la SAS FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT - FCE, société absorbante et la SARL PARCS ET JARDINS MONBORNE, société absorbée
      • Projet de traité de fusion par voie d'absorption intervenu entre la SAS FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT - FCE, société absorbante et la SARL MAUGUIN JARDINS, société absorbée
    18/05/2017
    • Acte sous seing privé
      • Projet de traité de fusion par voie d'absorption intervenu entre la SAS FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT - FCE, société absorbante et la SARL MAUGUIN JARDINS, société absorbée
      • Projet de fusion par voie d'absorption intervenu entre la SAS FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT - FCE, société absorbante et la SARL PARCS ET JARDINS MONBORNE, société absorbée
    18/05/2017
    • Ordonnance du président
      • Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission
    03/05/2017
    • Ordonnance du président
      • Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission
    03/05/2017
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Nomination d'un directeur général
    28/04/2016
    • Lettre de démission
      • Changement de président
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement de président
    16/02/2015
    • Extrait de décision(s) du président
      • constate la réalisation définitive de la réduction puis augementation du capital social
    • Lettre de démission
      • demission du directeur général
    • Procès-verbal d'assemblée
      • démission du directeur général
    • Statuts mis à jour
    30/12/2013
    • Extrait de décision(s) du président
      • constate la réalisation définitive de la réduction puis augementation du capital social
    • Lettre de démission
      • demission du directeur général
    • Procès-verbal d'assemblée
      • démission du directeur général
    • Statuts mis à jour
    30/12/2013
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Réduction du capital social
    04/11/2013
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    01/08/2013
    • Acte sous seing privé
      • RAPPORT DU COMMISSAIREA LA TRANSFORMATION SUR LA TRANSFORMATION DE LA SARL EN SAS
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transformation en SAS
      • NOMINATION D UN PRESIDENT ET D UN DIRECTEUR GENERAL - CONFIRMATION DES FONCTIONS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    04/07/2011
    • Acte sous seing privé
      • RAPPORT DU COMMISSAIREA LA TRANSFORMATION SUR LA TRANSFORMATION DE LA SARL EN SAS
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transformation en SAS
      • NOMINATION D UN PRESIDENT ET D UN DIRECTEUR GENERAL - CONFIRMATION DES FONCTIONS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    04/07/2011
    • Acte sous seing privé
      • RAPPORT DU COMMISSAIREA LA TRANSFORMATION SUR LA TRANSFORMATION DE LA SARL EN SAS
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transformation en SAS
      • NOMINATION D UN PRESIDENT ET D UN DIRECTEUR GENERAL - CONFIRMATION DES FONCTIONS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    04/07/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    22/12/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    22/12/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    • Statuts mis à jour
    11/09/2009
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    • Statuts mis à jour
    11/09/2009
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
      • Nomination(s) de gérant(s)
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    29/04/2008
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Statuts mis à jour
    08/10/2007
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement relatif à l'objet social
      • NOMINATION D UN DIRECTEUR TECHNIQUE
    • Statuts mis à jour
    03/11/2006
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    19/01/2005

Comptes annuels de FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT

  • Comptes sociaux 2024 05/08/2025
  • Comptes sociaux 2023 06/08/2024
  • Comptes sociaux 2022 13/07/2023
  • Comptes sociaux 2021 06/09/2022
  • Comptes sociaux 2020 06/01/2022
  • Comptes sociaux 2019 05/08/2020
  • Comptes sociaux 2018 19/08/2019
  • Comptes sociaux 2017 08/08/2018
  • Comptes sociaux 2016 17/07/2017

Alertes de FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT

  • Cour d'appel de Grenoble, 17/09/2024, 22/00897
    Début du contentieux : 07/07/2006
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.N.C. SOCIETE CYNEGETIQUE D'EXPLOITATION ANDRE, S.A.S. SOCIETE ROCHE TP, Organisme GROUPAMA GRAND EST, S.A.R.L. IDEVERDE, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, GENERALI IARD, MMA IARD
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice

Annonces BODACC de FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT

  • DÉPÔT DES COMPTES 28/08/2025
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : le Mont 25270 Levier
    Bodacc C n°20250164, annonce n°2478
  • MODIFICATION 29/07/2025
    RCS de Besançon
    Dénomination : FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT
    Adresse : le Mont 25270 Levier
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Bodacc B n°20250143, annonce n°1913
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/08/2024
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : le Mont 25270 Levier
    Bodacc C n°20240156, annonce n°4019
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/01/2024
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : le Mont 25270 Levier
    Bodacc C n°20240007, annonce n°797
  • MODIFICATION 04/08/2023
    RCS de Besançon
    Dénomination : FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT
    Adresse : le Mont 25270 Levier
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : F.C.J.C. Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
    Bodacc B n°20230149, annonce n°326
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/09/2022
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : le Mont 25270 Levier
    Bodacc C n°20220174, annonce n°1781
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/01/2022
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : le Mont 25270 Levier
    Bodacc C n°20220006, annonce n°1218
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/08/2020
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : le Mont 25270 Levier
    Bodacc C n°20200153, annonce n°2922
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/08/2019
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : le Mont 25270 Levier
    Bodacc C n°20190160, annonce n°1539
  • MODIFICATION 04/07/2019
    RCS de Besançon
    Dénomination : FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT
    Adresse : le Mont 25270 Levier
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : F.C.J.C. Directeur général : CUENOT Jean-Charles ; Commissaire aux comptes titulaire : PLURIS AUDIT
    Bodacc B n°20190127, annonce n°878
  • MODIFICATION 21/08/2018
    RCS de Besançon
    Dénomination : FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : F.C.J.C. (SAS) ; Directeur général : CUENOT Jean-Charles ; Commissaire aux comptes titulaire : DOROUMIAN NERCES (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : BF AUDIT PARTENAIRES (SARL)
    Bodacc B n°20180157, annonce n°579
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/08/2018
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : le Mont 25270 Levier
    Bodacc C n°20180152, annonce n°4730
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/08/2017
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : le Mont 25270 Levier
    Bodacc C n°20170084, annonce n°2570
  • MODIFICATION 06/08/2017
    RCS de Besançon
    Dénomination : FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT
    Capital : 250 000,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital et Fusion - L236-1 à compter du 30/06/2017 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : SARL MAUGUIN JARDINS, Société à responsabilité limitée (SARL), rue des Linières 39300 Equevillon (RCS LONS LE SAUNIER (3902) 332 035 336) PARCS ET JARDINS MONBORNE, Société à responsabilité limitée (SARL), 1 rue Teppe 39800 Brainans (RCS LONS LE SAUNIER (3902) 448 298 539)
    Bodacc B n°20170149, annonce n°753
  • VENTE 24/05/2017
    RCS de Besançon
    Adresse : le Mont 25270 Levier
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20170099, annonce n°204
  • VENTE 24/05/2017
    RCS de Besançon
    Adresse : le Mont 25270 Levier
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20170099, annonce n°203
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/07/2016
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : le Mont 25270 Levier
    Bodacc C n°20160069, annonce n°933
  • MODIFICATION 08/05/2016
    RCS de Besançon
    Dénomination : FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : F.C.F. (SAS) Directeur général : CUENOT Jean-Charles Commissaire aux comptes titulaire : DOROUMIAN NERCES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : BF AUDIT PARTENAIRES (SARL)
    Bodacc B n°20160091, annonce n°965
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/06/2015
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : le Mont 25270 Levier
    Bodacc C n°20150053, annonce n°2970
  • MODIFICATION 12/03/2015
    RCS de Besançon
    Dénomination : FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : F.C.F. (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : DOROUMIAN NERCES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : BF AUDIT PARTENAIRES (SARL)
    Bodacc B n°20150050, annonce n°275
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/07/2014
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : le Mont 25270 Levier
    Bodacc C n°20140040, annonce n°4154
  • MODIFICATION 09/01/2014
    RCS de Besançon
    Dénomination : FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT
    Capital : 200 000,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20140006, annonce n°997
  • MODIFICATION 09/01/2014
    RCS de Besançon
    Dénomination : FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : JEANNERET Françoise, Brigitte, Caroline né(e) JACQUELIN Commissaire aux comptes titulaire : DOROUMIAN NERCES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : BF AUDIT PARTENAIRES (SARL)
    Bodacc B n°20140006, annonce n°992
  • MODIFICATION 23/08/2013
    RCS de Besançon
    Dénomination : FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : JEANNERET Françoise, Brigitte, Caroline né(e) JACQUELIN Directeur général : LHOMME Philippe Commissaire aux comptes titulaire : DOROUMIAN NERCES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : BF AUDIT PARTENAIRES (SARL)
    Bodacc B n°20130162, annonce n°587
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/07/2013
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : le Mont 25270 Levier
    Bodacc C n°20130046, annonce n°4526
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/07/2012
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : le Mont 25270 Levier
    Bodacc C n°20120045, annonce n°3956
  • MODIFICATION 27/07/2011
    RCS de Besançon
    Dénomination : FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT
    Capital : 200 000,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital, la forme juridique, l'administration
    Administration : Président : JEANNERET Françoise, Brigitte, Caroline né(e) JACQUELIN Directeur général : LHOMME Philippe Commissaire aux comptes titulaire : DOUCET Laure Commissaire aux comptes suppléant : DOROUMIAN Nerces
    Bodacc B n°20110144, annonce n°660
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/07/2011
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : le Mont 25270 Levier
    Bodacc C n°20110040, annonce n°3948
  • MODIFICATION 12/01/2011
    RCS de Besançon
    Dénomination : FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT
    Capital : 175 000,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20110008, annonce n°548
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/10/2010
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : le Mont 25270 Levier
    Bodacc C n°20100079, annonce n°2793
  • MODIFICATION 27/09/2009
    RCS de Besançon
    Dénomination : FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT
    Capital : 150 000,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital, l'administration
    Administration : Co-gérant associé : LHOMME Philippe Co-gérant associé : JEANNERET Françoise Brigitte Caroline né(e) JACQUELIN Commissaire aux comptes titulaire : DOUCET Laure Commissaire aux comptes suppléant : DOROUMIAN Nerces
    Bodacc B n°20090186, annonce n°469
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/07/2009
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : le Mont, 25270 Levier
    Bodacc C n°20090046, annonce n°4001
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/10/2008
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : le Mont, 25270 Levier
    Bodacc C n°20080082, annonce n°2199
  • MODIFICATION 15/05/2008
    RCS de Besançon
    Dénomination : FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT
    Capital : 125 000,00 €
    Description : Modification survenue sur l'activité, l'administration, le capital
    Administration : Co-gérant associé : LHOMME PhilippeCo-gérant associé : JEANNERET Françoise Brigitte Caroline né(e) JACQUELIN. Commissaire aux comptes titulaire : SCHILFARTH Jacques. Commissaire aux comptes suppléant : FRITSCH Nicolas.
    Bodacc B n°20080081, annonce n°616
  • MODIFICATION 29/02/2008
    RCS de Besançon
    Dénomination : FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant associé : LHOMME Philippe. Directeur technique : PERRIN Véronique. Commissaire aux comptes titulaire : SCHILFARTH Jacques. Commissaire aux comptes suppléant : FRITSCH Nicolas.
    Bodacc B n°20080037, annonce n°857

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Entreprises citées de FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT

  • F.C.J.C. (840 642 151) Cité 5 fois entre 2018 et 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT et F.C.J.C. de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean-charles CUENOT , PLURIS AUDIT
  • CITERPACK ENVIRONMENT (537 868 309) Cité 3 fois en 2011 et 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT et CITERPACK ENVIRONMENT de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Joffret DEYERMENDJIAN , Christophe DEYERMENDJIAN
  • PLURIS AUDIT (444 036 743) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT et PLURIS AUDIT de la relation : Commissaire aux comptes
  • F.C.F. (803 086 941) Cité 1 fois en 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT et F.C.F. de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Françoise JEANNERET , Marie DAMIDOT , Claude JEANNERET et 1 autre
  • MAUGUIN JARDINS SARL (332 035 336) Cité 8 fois en 2014 et 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT et MAUGUIN JARDINS SARL de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Françoise JEANNERET
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT et PARCS ET JARDINS MONBORNE de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Françoise JEANNERET
  • BPS (415 107 010) Cité 3 fois en 2013 et 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT et BPS de la relation : Avocat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Olivier PITTET , Alexandre SUTTER , Nicolas LEGER et 2 autres
  • COIFFURE DELGRANDE (300 010 246) Cité 1 fois en 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT et COIFFURE DELGRANDE de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Michel DELGRANDE
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT et AIR BOIS CONSTRUCTIONS de la relation : Inconnue

Biens immobiliers de FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT

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Appels d'offres gagnés par FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT

  • Objet : AMENAGEMENTS EXTERIEURS - MARCHE DE TRAVAUX DE RÉFECTION DE VOIRIES ET DE DESIMPERMEABILISATION A MAICHE DES RUES DU BELVÉDÈRE, SOUS MONTJOIE, CHEMIN DE LA PEPINIERE ET LIAISON PIÉTONNE ENTRE LES RUES DU BELVÉDÈRE ET SOUS MONTJOIE.

    Montant : 255 900,00 € · Notifié le : 18/06/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MAICHE (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Lot 2 : Qualitatifs/espaces verts/ mobilier

    Montant : 1 240 363,00 € · Notifié le : 05/06/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE VESOUL

    En savoir plus
  • Objet : 2025 Aménagt Rue Montravers Lot2

    Montant : 653 399,00 € · Notifié le : 04/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SANCEY (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : RESTAURATION MORPHOLOGIQUE DU RUISSEAU DE FONTENU DOMAINE DE CHALAIN

    Montant : 526 794,00 € · Notifié le : 03/06/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DU JURA

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture et pose de portiques limiteurs de hauteur à l’entrée des déchèteries de Pays de Montbéliard Agglomération, à savoir les sites de Voujeaucourt, Seloncourt, Vieux-Charmont, Montbéliard, Colombier-Fontaine, et Pont-de-Roide.

    Montant : 34 985,00 € · Notifié le : 26/05/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture et pose de portiques limiteurs de hauteur à l’entrée des déchèteries de Pays de Montbéliard Agglomération, à savoir les sites de Voujeaucourt, Seloncourt, Vieux-Charmont, Montbéliard, Colombier-Fontaine, et Pont-de-Roide.

    Montant : 34 985,00 € · Notifié le : 26/05/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION

    En savoir plus
  • Objet : REHABILITATION LOURDE DE L’ECOLE DES VIEILLES PERRIERES LOT 16B AMENAGEMENTS EXTERIEURS

    Montant : 557 178,00 € · Notifié le : 12/05/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : 2024 Travaux de restauration morphologie de la Reverotte Lot 3

    Montant : 43 260,00 € · Notifié le : 23/04/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : EPAGE DOUBS - DESSOUBRE

    En savoir plus
  • Objet : rénovation et desimperméabilisation de la cour de l’école de la Tour de Scay

    Montant : 190 000,00 € · Notifié le : 22/04/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC DU DOUBS BAUMOIS

    En savoir plus
  • Objet : Lot 02 - Mobilier / Equipements / Espaces Verts

    Montant : 119 649,00 € · Notifié le : 13/04/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE PAYS-DE-CLERVAL (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Entretien des espaces verts du patrimoine d’Habitat 25 - Relance lot n° 3 : Haut Doubs

    Montant : 330 776,00 € · Notifié le : 10/04/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS (HABITAT 25)

    En savoir plus
  • Objet : Entretien des espaces verts du patrimoine d’Habitat 25 - Relance lot n° 3 : Haut Doubs

    Montant : 330 776,00 € · Notifié le : 10/04/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS (HABITAT 25)

    En savoir plus
  • Objet : Parc du Prés la Rose - Réfection de la promenade sur l’eau

    Montant : 94 650,00 € · Notifié le : 24/03/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MONTBELIARD (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Réalisation d’un itinéraire de déplacement doux

    Montant : 1 405 084,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA STATION DES ROUSSES-HAUT-JURA

    En savoir plus
  • Objet : VRD ET AMENAGEMENTS EXTERIEURS

    Montant : 235 406,00 € · Notifié le : 30/01/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CHATILLON LE DUC (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Restructuration de l’ancien collège GÉRÔME à Vesoul (70000)

    Montant : 238 970,00 € · Notifié le : 29/01/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : TERRITOIRES 70

    En savoir plus
  • Objet : Restructuration de l’ancien collège GÉRÔME à Vesoul (70000)

    Montant : 238 970,00 € · Notifié le : 29/01/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : TERRITOIRES 70

    En savoir plus
  • Objet : Lot n°2 : Secteur Besançon / Jura - Entretien des espaces verts du patrimoine d’Habitat 25 et de Néolia dans le cadre d’un groupement de commande entre Habitat 25 et Néolia

    Montant : 233 110,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS (HABITAT 25)

    En savoir plus
  • Objet : aménagements promenades route d’Ornans

    Montant : 341 046,00 € · Notifié le : 07/01/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE QUINGEY (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Le présent marché a pour objet la pose sous délai restreint (urgence), la maintenance et la désinstallation de clôtures anti-sangliers sur l’ensemble du territoire de la région GRAND EST pour motif sanitaire (PPA ou PPC). Les prestations doivent pouvoir être réalisées sur tout type de paysage, de sol et sous toutes les conditions météorologiques (dans le respect de la sécurité des agents).

    Montant : 10 000 000,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DIRECTION REGIONALE ALIMENTATION AGRICULTURE FORET GRAND EST

    En savoir plus
  • Objet : LOT 16 - Espaces Verts - Construction neuve de 23 logements intermédiaires et individuels, avec salle associative à CHALEZEULE

    Montant : 38 649,00 € · Notifié le : 12/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : LOGE.GBM

    En savoir plus
  • Objet : OSSELLE EXTENSION DE LA BASE DE LOISIRS LOT2

    Montant : 139 193,00 € · Notifié le : 03/12/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE

    En savoir plus
  • Objet : FRANCE CLOTURE Construction d’un muret à la gendarmerie

    Montant : 135 700,00 € · Notifié le : 28/11/2025 · Durée : 10 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE DIVONNE-LES-BAINS (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Lot 4 - Clôture/Serrurerie/Espaces verts - Réaménagement de la déchetterie de Pontailler

    Montant : 53 840,00 € · Notifié le : 25/11/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC AUXONNE PONTAILLER VAL DE SAONE

    En savoir plus
  • Objet : TRAVAUX BRIAND LOT 3 FCE

    Montant : 510 052,00 € · Notifié le : 10/11/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SALINS-LES-BAINS (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : TRAVAUX MISE EN OEUVRE D’UNE HAIE POUR LA SECURISATION DU CHAMP CAPTANT DE TRENAL

    Montant : 26 080,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA ECLA (ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMERATION)

    En savoir plus
  • Objet : TRAVAUX AMENAGEMENT ENS VIREMONT

    Montant : 201 146,00 € · Notifié le : 04/11/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE

    En savoir plus
  • Objet : TERRASSMT VRD AMGTS EXT

    Montant : 609 072,00 € · Notifié le : 29/10/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE DOMMARTIN (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : CITE DES ARTS A BESANCON - REMPLACEMENT/RENOVATION DES BANCS EN BOIS

    Montant : 189 506,00 € · Notifié le : 30/09/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE

    En savoir plus
  • Objet : RÉALISATION D’UNE PISTE CYCLABLE SUR LE CHEMIN DU TRAIN A PONTARLIER

    Montant : 360 684,00 € · Notifié le : 22/09/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE PONTARLIER (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : DAF_2025_000100

    Montant : 1 662 103,00 € · Notifié le : 16/09/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES

    En savoir plus
  • Objet : Restauration St Renobert - Phase confluence

    Montant : 108 571,00 € · Notifié le : 16/09/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX HAUT DOUBS HAUTE LOUE

    En savoir plus
  • Objet : Marché de travaux ZAE Gy - lot 3 - espaces verts

    Montant : 219 952,00 € · Notifié le : 21/08/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE COMMUNES DES MONTS DE GY

    En savoir plus
  • Objet : SCHEMA ACCUEIL DU PUBLIC EN FORET DOMANIAL DE CHAUX LOT 1

    Montant : 104 678,00 € · Notifié le : 04/08/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND DOLE

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de construction d’un centre aquatique intercommunal

    Montant : 492 438,00 € · Notifié le : 22/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND PONTARLIER

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de construction d’un centre aquatique intercommunal

    Montant : 492 438,00 € · Notifié le : 22/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND PONTARLIER

    En savoir plus
  • Objet : LOT 19 ESPACES VERTS- CONSTRUCTION/DECONSTRUCTION GROUPE SCOLAIRE PERGAUD

    Montant : 371 518,00 € · Notifié le : 22/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800

    En savoir plus
  • Objet : 0432 Terrassements généraux VRD espaces verts ST-VIT Mina 1 construction de 10 logements intermédiaires locatifs Mina 2 construction de 18 logements collectifs locatifs (dont 13 financés par l’ANRU)nLieu dit Le Plénot site d’Antorpe - 25410 SAINT

    Montant : 22 168,00 € · Notifié le : 22/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : NEOLIA

    En savoir plus
  • Objet : Projet Urbain-Echappée Bienne -secteur Jobez Centre Lissac Lamy-lot 4 Espaces Verts

    Montant : 92 846,00 € · Notifié le : 21/07/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE HAUTS DE BIENNE (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : ZAE BTC REQUALIF PHASE 1 LOT 2 ESP VERTS

    Montant : 226 761,00 € · Notifié le : 11/07/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE

    En savoir plus
  • Objet : Lot 2 : Revêtements qualitatifs / Espaces verts / Mobilier - Création et de rénovation d’espaces publics sur la quartier du Montmarin

    Montant : 1 217 196,00 € · Notifié le : 11/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE VESOUL

    En savoir plus
  • Objet : Réaménagement du carrefour des Amoureux - Travaux Lot 2

    Montant : 152 987,00 € · Notifié le : 10/07/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT AMOUR (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : MS RENATURATION DES COURS AMENAG PARVIS GROUPE SCOLAIRE IDF

    Montant : 180 493,00 € · Notifié le : 03/07/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : LOT 2 : REALISATION PUMPTRACK ET PAYSAGISME - AMENAGEMENT ET REALISATION D’UN PUMPTRACK CSP

    Montant : 125 915,00 € · Notifié le : 30/06/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE (SCE COMBE ST PIERRE ACTIVITES SPORT)

    En savoir plus
  • Objet : Améagement de l’Allée des Capucins

    Montant : 269 297,00 € · Notifié le : 30/06/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT AMOUR (MAIRIE)

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  • Objet : Desimperméabilisation cour de l’école

    Montant : 103 192,00 € · Notifié le : 16/06/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LES BRESEUX (MAIRIE)

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  • Objet : CONSTRUCTION D UN NOUVEAU COLLEGE INNOVANT SUR L AGGLOMERRATION DE MONTBELIARD BETHONCOURT LOT 24 PAYSAGEMENT ESPACES PLANTES

    Montant : 400 018,00 € · Notifié le : 06/06/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DU DOUBS

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  • Objet : TRAVAUX DE VEGETALISATION DES CRECHE POIDS DE FIOLE ET CLAIRVAUX LOT 1 ET LOT 2

    Montant : 96 135,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE

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  • Objet : RENOVATION EXTENSION DE L’ECOLE DE LA BUTTE A BESANCON LOT 17 AMENAGEMENT EXTERIEURS PLANTATIONS

    Montant : 290 172,00 € · Notifié le : 14/05/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE)

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  • Objet : 2024 Travaux de restauration morphologique de la Reverotte Lot 5

    Montant : 56 858,00 € · Notifié le : 13/05/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : EPAGE DOUBS - DESSOUBRE

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  • Objet : CIM ST CLAUDE HORS LES MURS LOT 2 FORET

    Montant : 353 302,00 € · Notifié le : 13/05/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE

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  • Objet : CHARPENTE

    Montant : 584 761,00 € · Notifié le : 18/04/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND DOLE

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  • Objet : Place centre bourg

    Montant : 70 327,00 € · Notifié le : 11/04/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE SIROD (MAIRIE)

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  • Objet : Travaux de restauration de berges sur le secteur de la DTRS - Technique enrochements, tunage et végétale CRR

    Montant : 1 400 000,00 € · Notifié le : 09/04/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : VOIES NAVIGABLES DE FRANCE (DIRECTION TERRITORIALE RHONE SAONE)

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  • Objet : Travaux de restauration de berges sur le secteur de la DTRS - Technique enrochements, tunage et végétale PS

    Montant : 1 400 000,00 € · Notifié le : 09/04/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : VOIES NAVIGABLES DE FRANCE (DIRECTION TERRITORIALE RHONE SAONE)

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  • Objet : Entretien bétons, dalles et pavés sur le tracé du tramway

    Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 04/04/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE

    En savoir plus
  • Objet : MS PLACE DES TILLEULS : VEGETALISATION

    Montant : 84 838,00 € · Notifié le : 03/04/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE)

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  • Objet : Patrimoine de l’Agence de Pontarlier - Entretien des espaces verts du patrimoine d’Habitat 25

    Montant : 573 415,00 € · Notifié le : 02/04/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS (HABITAT 25)

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  • Objet : Aménagement du lotissement Tout Vent à Morteau (25500)

    Montant : 93 926,00 € · Notifié le : 25/03/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : TERRITOIRE 25

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  • Objet : Aménagement du lotissement Tout Vent à Morteau (25500)

    Montant : 23 100,00 € · Notifié le : 25/03/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : TERRITOIRE 25

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  • Objet : AMENAGEMENT COUR ECOLE NODS 2024

    Montant : 128 819,00 € · Notifié le : 17/03/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LES PREMIERS SAPINS (MAIRIE)

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  • Objet : ESPACES VERTS - CONSTRUCTION NEUVE DE 30 LOGEMENTS - RUE DU COLONEL ARNAUD BELTRAME - 25700 VALENTIGNEYn(1 Villagénération de 18 logements 4 maisons individuelles 1 intermédiaire de 8 logements)

    Montant : 18 486,00 € · Notifié le : 25/02/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : NEOLIA

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  • Objet : AMENAGEMENT ACCES A L’EAU - PLAGE NORD DOMAINE CHALAIN - LOT 02 : AMENAGT PLANTATIONS

    Montant : 362 579,00 € · Notifié le : 04/02/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DU JURA

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  • Objet : AMENAGEMENT DU CENTRE DU VILLAGE - LOT 2 - TRANCHE FERME

    Montant : 67 362,00 € · Notifié le : 01/02/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D'EPENOY (MAIRIE)

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  • Objet : NPRU PLANOISE IDF MANDELA ACCOMPAGNEMENT RESIDEN CAUSSES FRIBOURG PLANTATIONS

    Montant : 57 569,00 € · Notifié le : 27/01/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE)

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  • Objet : TRAVAUX POUR LA RESTAURATION HYDROMORPHOLOGIQUE DE LA DENANTE A VERGISSION

    Montant : 241 140,00 € · Notifié le : 03/01/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION (GEMAPI)

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  • Objet : Aménagement d’une zone humide à l’extrémité de la zone industrielle "Les Giranaux" à Arc-lès-Gray - Relance de consultation

    Montant : 113 000,00 € · Notifié le : 20/12/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE GRAY

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  • Objet : Aménagement d’une zone humide à l’extrémité de la zone industrielle "Les Giranaux" à Arc-lès-Gray - Relance de consultation

    Montant : 113 000,00 € · Notifié le : 20/12/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE GRAY

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  • Objet : Construction de 37 logements (20 PSLA et 17 AG) et réhabilitation de 34 logements locatifs - 1 rue de l’amitié 25000 Besançon

    Montant : 93 999,00 € · Notifié le : 20/12/2024 · Durée : 4 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : NEOLIA

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  • Objet : AMENAGEMENT D UNE ZONE HUMIDE A L EXTREMITE DE LA ZONE INDUSTRIELLE LES GIRANAUX A ARC-LES-GRAY - RELANCE DE CONSULTATION

    Montant : 113 000,00 € · Notifié le : 19/12/2024 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE GRAY

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  • Objet : REQUALIF PLACE BASCULE LOT3

    Montant : 188 509,00 € · Notifié le : 03/12/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE

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  • Objet : LOT 01 - ARBOIS 239006M ESPACES MULTISPORTS,LOISIRS, DETENTE

    Montant : 131 564,00 € · Notifié le : 22/11/2024 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SM D'ENERGIES EQUIPEMENTS ET COMMUNICATION DU JURA

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  • Objet : Travaux de réhabilitation du fonctionnement hydrologique des marais du Chatelet et du Coin daval

    Montant : 78 950,00 € · Notifié le : 06/11/2024 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DU HAUT JURA

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  • Objet : Construction d’une pumptrack sur le site du Bois du Roi à Métabief (25): Lot 1: Terrassement et paysagisme

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 20/09/2024 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS

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  • Objet : MARCHE A BONS DE COMMANDE - TRAVAUX D’AMENAGEMENT DES ESPACES VERTS, DES ESPACES SPORTIFS DE PLEIN AIR ET DES ESPACES DE NATURE - BON DE COMMANDE PLAFONNE A 10 000 EUROS HT L’UNITE

    Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 31/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE)

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  • Objet : Remplacement des clôtures autoroutières des département du Puy de Dôme et du Cantal#x0D; Tranche Ferme : A711 (63)#x0D; Tranche optionnelle 1 : A75 (63-15)#x0D; Tranche optionnelle 2 : A75 (63-15) 2ème partie

    Montant : 753 871,00 € · Notifié le : 18/07/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES MASSIF-CENTRAL

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  • Objet : ACCORD_CADRE DE TRAVAUX D’AMENAGEMENT DES ESPACES VERTS, SPORTIFS, DE PLEIN AIR ET DES ESPACES DE NATURE

    Montant : 5 500 000,00 € · Notifié le : 03/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE)

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  • Objet : MS GROUPE SCOLAIRE ILE DE FRANCE : RENATURATION DES COURS ET AMENAGEMENT DU PARVIS

    Montant : 483 130,00 € · Notifié le : 25/04/2024 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE)

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  • Objet : Aménagement de la plage travaux lot 2

    Montant : 74 188,00 € · Notifié le : 04/04/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE DOUCIER (MAIRIE)

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  • Objet : Travaux d’aménagement de l’îlot Saint-Pierre à Pontarlier (25300)

    Montant : 373 213,00 € · Notifié le : 25/03/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : TERRITOIRE 25

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  • Objet : FCE : TRAVAUX D’AMENAGEMENT DES ESPACES VERTS, DES ESPACES SPORTIFS DE PLEIN AIR ET DES ESPACES DE NATURE - MARCHE A BONS DE COMMANDE PLAFONNE A 10 000 EUROS HT L’UNITE

    Montant : 13 400,00 € · Notifié le : 18/03/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : FCE : TRAVAUX D’AMENAGEMENT DES ESPACES VERTS, DES ESPACES SPORTIFS DE PLEIN AIR ET DES ESPACES DE NATURE - MARCHE A BONS DE COMMANDE PLAFONNE A 10 000 EUROS HT L’UNITE

    Montant : 13 400,00 € · Notifié le : 18/03/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE)

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  • Objet : Réalisation d’un aménagement sportif et de loisir - Lot 2

    Montant : 92 637,00 € · Notifié le : 14/03/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D ORCHAMPS (MAIRIE)

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  • Objet : CAMPUS AREA SPORTS ESPACES EXTERIEURS

    Montant : 573 247,00 € · Notifié le : 23/01/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE

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  • Objet : CAMPUS AREA SPORTS ESPACES EXTERIEURS

    Montant : 573 247,00 € · Notifié le : 23/01/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE

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  • Objet : VRD ET AMENAGEMENTS EXTERIEURS

    Montant : 178 283,00 € · Notifié le : 08/01/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CHATILLON LE DUC (MAIRIE)

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  • Objet : MARCHE GROUPEMENT SENTIERS

    Montant : 65 053,00 € · Notifié le : 14/12/2023 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES LOUE-LISON

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  • Objet : MS PARC DES FRERES LUMIERE : AMENAGEMENT D’UN ESPACE DE CONVIVIALITE

    Montant : 45 463,00 € · Notifié le : 15/11/2023 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE)

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  • Objet : Espaces verts - Lotissement Les Allées Mina - 52 parcellesnRue du Château d’eau à Saint-Vit

    Montant : 48 400,00 € · Notifié le : 28/09/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : NEOLIA

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  • Objet : 23020PAP - Travaux d’aménagement de l’eurovélo 6 – Phase 2 - Centre-ville de Montceau les Mines - Glissières bois-Métal / Mobiliers / Espaces verts

    Montant : 169 403,00 € · Notifié le : 21/09/2023 · Durée : 10 mois

    Acheteur : CU LE CREUSOT MONTCEAU-LES-MINES

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  • Objet : AMENAGEMENT ESPACES VERTS, SPORTIFS, DE

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 06/09/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE

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  • Objet : Aménagement de l’interprétation Des aventures Fankarstiques

    Montant : 90 814,00 € · Notifié le : 30/08/2023 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC DU PLATEAU DE FRASNE ET DU VAL DE DRUGEON

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  • Objet : Revitalisation du Bourg Centre - Ilot du musée - Lot no4 Aménagements paysagers

    Montant : 268 419,00 € · Notifié le : 29/08/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MOIRANS-EN-MONTAGNE (MAIRIE)

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  • Objet : Travaux de viabilisation du lotissement «la pièce de dijon » à mirebeau sur beze: Lot 3 : Espaces verts

    Montant : 60 368,00 € · Notifié le : 07/08/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR (ORVITIS)

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  • Objet : projet urbain-echappée Bienne-lot 3 fourniture et pose de mobiliers urbains divers

    Montant : 41 070,00 € · Notifié le : 03/08/2023 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE HAUTS DE BIENNE (MAIRIE)

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  • Objet : POULIGNEY COUR LOT01 TRVX SOLS JEUX MOBILIERS ASST - GRPT FCE/COLAS

    Montant : 111 685,00 € · Notifié le : 03/08/2023 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC DU DOUBS BAUMOIS

    En savoir plus
  • Objet : PERISCOLAIRE LOT01

    Montant : 143 792,00 € · Notifié le : 12/07/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE DAMPRICHARD (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : LOT 17 - PLATELAGE BOIS

    Montant : 147 244,00 € · Notifié le : 11/07/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE MAICHE (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : LOT23 - MOBILIER ET JEUX

    Montant : 64 588,00 € · Notifié le : 11/07/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MAICHE (MAIRIE)

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  • Objet : Travaux d’aménagements paysagers de la Place des Cordeliers - Louhans

    Montant : 271 498,00 € · Notifié le : 07/07/2023 · Durée : 6 mois

    Acheteur : COMMUNE DE LOUHANS-CHATEAURENAUD (MAIRIE)

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Labels et certificats de FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2023 (sur 100) : NC
Conforme aux normes Egapro
Année 2023 2022 2021 2020 2019
Note NC NC NC NC NC
Écart rémunération (sur 40) NC NC NC NC NC
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) NC NC NC NC NC
Hautes rémunérations (sur 10) 5 5 5 5 5
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT

  • FCE Façonneur de territoires
    Enregistrée le 11/12/2024
    Expire le 11/12/2034
    Classes : 37 , 42 , 44
    Numéro : FR5104967
    Marque enregistrée
  • FCE
    Enregistrée le 11/12/2024
    Expire le 11/12/2034
    Classes : 37 , 42 , 44
    Numéro : FR5104970
    Marque enregistrée
  • Enregistrée le 11/12/2024
    Expire le 11/12/2034
    Classes : 37 , 42 , 44
    Numéro : FR5104974
    Marque enregistrée

Aides perçues par FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.