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Mise à jour RCS : le 28/06/2026 Mise à jour RNE : le 28/06/2026 Mise à jour INSEE : le 27/06/2026

CONDUENT BUSINESS SOLUTIONS (FRANCE) SAS

480 800 150 · Active
Adresse : RUE CLAUDE CHAPPE, 07500 GUILHERAND-GRANGES
Activité : Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels
Effectif : Entre 250 et 499 salariés (donnée 2022)
Création : 31/01/2005
Dirigeants : Mc Ginn Mark , Zaia Jean-Charles

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Informations juridiques de CONDUENT BUSINESS SOLUTIONS (FRANCE) SAS

SIREN : 480 800 150
SIRET (siège) : 480 800 150 00025
Numéro LEI : 549300N7ZKO1VI0T8D34 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR83480800150
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe d'AUBENAS , le 12/12/2005 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 12/12/2005)
Numéro RCS : 480 800 150 R.C.S. Aubenas
Capital social : 33 010 044,00 €

Extrait INPI

Activité de CONDUENT BUSINESS SOLUTIONS (FRANCE) SAS

Activité principale déclarée : Industrie et commerce de toute espèce de matériel électrique, électronique ou mécanique et notamment de tous équipements et pièces détachées pour materiels informatiques et logiciels relatifs en particulier au traitement automatique des paiements principalement appliques aux transports, et son activité de de conception, developpement, installation et maintenance de solutions completés destinées aux parkings, incluant notamment les barrières d'accés, les distributeurs de tickets, les caisses automatiques, et les terminaux de paiement "péage parking". Centre d'appels service multi-supports notamment par télephone, chat, mail, visioconférence, co-navigation.
Code NAF ou APE : 33.20C (Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels)
Domaine d’activité : Réparation et installation de machines et d'équipements
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise CONDUENT BUSINESS SOLUTIONS (FRANCE) SAS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    480 800 150 00025
    Adresse : RUE CLAUDE CHAPPE 07500 GUILHERAND-GRANGES
    Date de création : 30/11/2005
  • Établissement secondaire

    En activité

    480 800 150 00041
    Adresse : 12 RUE JULES FERRY 93110 ROSNY-SOUS-BOIS
    Date de création : 30/11/2005
    Activité distincte : Activités de centres d'appels (82.20Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    480 800 150 00033
    Adresse : 250 AVENUE DES GRESILLONS 92600 ASNIERES-SUR-SEINE
    Date de création : 30/11/2005
    Date de clôture : 01/06/2018
    Activité distincte : Activités de centres d'appels (82.20Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    480 800 150 00017
    Adresse : 19 AVENUE D'ITALIE 75013 PARIS
    Date de création : 31/01/2005
    Date de clôture : 30/11/2005 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Commerce de gros de composants et d'autres équipements électroniques (51.8J)

Etablissements de l'entreprise CONDUENT BUSINESS SOLUTIONS (FRANCE) SAS

Finances de CONDUENT BUSINESS SOLUTIONS (FRANCE) SAS

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 122M 115M 110M 130M
Marge brute (€) 117M 113M 107M 122M
EBITDA - EBE (€) 9,31M 496K -5,08M 7,75M
Résultat d'exploitation (€) 3,05M -1,86M -5,75M 4,01M
Résultat net (€) 4,48M -5,23M -8,69M 840K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 6,3 4,3 -15,7 3,2
Taux de croissance de l'effectif (%) -0,6 5,4
Taux de marge brute (%) 95,6 98,9 97,5 93,8
Taux de marge d'EBITDA (%) 7,6 0,4 -4,6 5,9
Taux de marge opérationnelle (%) 2,5 -1,6 -5,2 3,1
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 70,3M 92,1M 90,5M 85,9M
BFR exploitation (€) 101M 113M 105M 102M
BFR hors exploitation (€) -30,9M -20,4M -14,9M -16,4M
BFR (j de CA) 211 293 301 240
BFR exploitation (j de CA) 303 358 350 286
BFR hors exploitation (j de CA) -92,4 -65 -49,6 -45,9
Délai de paiement clients (j) 257 314 329 266
Délai de paiement fournisseurs (j) 61,7 57,4 72,8 56,5
Ratio des stocks / CA (j) 84,3 87,3 72,7 58,8
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 13,6M 1,72M -4,23M 8,89M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 11,1 1,5 -3,8 6,8
Fonds de roulement net global (€) 81,7M 99,9M 100M 92,2M
Couverture du BFR 1,2 1,1 1,1 1,1
Trésorerie (€) 11,6M 7,84M 9,89M 6,38M
Dettes financières (€) 5,84M 34,1M 17,9M 725K
Capacité de remboursement -0,4 15,3 -1,9 -0,6
Ratio d'endettement (Gearing) -0,1 0,3 0,1 -0,1
Autonomie financière (%) 49,7 45,3 54 63,6
Taux de levier (DFN/EBITDA) -0,6 52,8 -1,6 -0,7
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
Couverture des dettes -9,2 2 4,2 -5,6
Fonds propres (€) 79,8M 75,3M 80,5M 89,2M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 3,7 -4,6 -7,9 0,6
Rentabilité sur fonds propres (%) 5,6 -6,9 -10,8 0,9
Rentabilité économique (%) 2,8 -3,1 -5,8 0,6
Valeur ajoutée (€) 52,4M 40,8M 34,6M 43,2M
Valeur ajoutée / CA (%) 43 35,6 31,5 33,1
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 523 526 485
Salaires et charges sociales (€) 45,7M 43,5M 41,3M 39,6M
Salaires / CA (%) 37,5 37,9 37,6 30,3
Impôts et taxes (€) 2,05M 1,51M 2,43M 1,48M
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de CONDUENT BUSINESS SOLUTIONS (FRANCE) SAS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CONDUENT BUSINESS SOLUTIONS (FRANCE) SAS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de CONDUENT BUSINESS SOLUTIONS (FRANCE) SAS

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    26/05/2026
    • Document inconnu
    09/07/2024
    • Document inconnu
    09/07/2024
    • Document inconnu
    27/09/2023
    • Document inconnu
    04/07/2023
    • Document inconnu
    04/07/2023
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
    29/12/2022
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    02/11/2022
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    05/07/2022
    • Ordonnance du président
      • Rejet de la prorogation du délai de réunion de l'assemblée générale
    09/07/2021
    • Décision(s)
    25/11/2019
    • Décision(s)
    25/11/2019
    • Décision(s)
      • Changement de président
    23/08/2019
    • Décision(s)
      • Changement de président
    23/08/2019
    • Décision(s)
      • Changement de président
    23/08/2019
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    21/02/2019
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification des statuts
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
      • Modification des statuts
    21/02/2019
    • Acte
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    15/01/2019
    • Acte
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    15/01/2019
    • Déclaration de conformité
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
    • Traité
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
    18/07/2018
    • Déclaration de conformité
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
    • Traité
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
    18/07/2018
    • Projet
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
    17/04/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la dénomination de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la dénomination de la personne morale
    25/10/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la dénomination de la personne morale
      • Modification de la dénomination de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la dénomination de la personne morale
      • Modification de la dénomination de la personne morale
    25/10/2017
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification des principales activités
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des principales activités
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des principales activités
    26/03/2015
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    07/05/2014
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Modification de la dénomination de la personne morale
      • Modification de la dénomination de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la dénomination de la personne morale
      • Modification de la dénomination de la personne morale
    17/12/2013
    • Procès-verbal d'assemblée
    30/11/2006
    • Divers
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Statuts mis à jour
    02/06/2006
    • Divers
    • Procès-verbal d'assemblée
    19/01/2006
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    05/01/2006
    • Divers
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Statuts mis à jour
    08/12/2005
    • Document inconnu
    27/10/2005
    • Document inconnu
    27/10/2005
    • Document inconnu
    21/10/2005
    • Document inconnu
    01/07/2005
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Comptes annuels de CONDUENT BUSINESS SOLUTIONS (FRANCE) SAS

  • Comptes sociaux 2024 30/10/2025
  • Comptes sociaux 2023 11/10/2024
  • Comptes sociaux 2022 24/11/2023
  • Comptes sociaux 2021 12/10/2022
  • Comptes sociaux 2020 28/01/2022
  • Comptes sociaux 2019 03/05/2021
  • Comptes sociaux 2018 02/08/2019
  • Comptes sociaux 2017 29/11/2018
  • Comptes sociaux 2016 28/08/2017

Conformité de CONDUENT BUSINESS SOLUTIONS (FRANCE) SAS

0 procédure collective
3 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de CONDUENT BUSINESS SOLUTIONS (FRANCE) SAS

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de CONDUENT BUSINESS SOLUTIONS (FRANCE) SAS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de CONDUENT BUSINESS SOLUTIONS (FRANCE) SAS

  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 03/07/2025, 21/00794
    Début du contentieux : 17/12/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Nîmes, 15/04/2025, 23/03051
    Début du contentieux : 22/08/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Nîmes, 21/06/2022, 19/02628
    Début du contentieux : 03/06/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de CONDUENT BUSINESS SOLUTIONS (FRANCE) SAS

  • MODIFICATION 29/05/2026
    RCS d'Aubenas
    Dénomination : Conduent Business Solutions (France) SAS
    Adresse : Rue Claude Chappe 07500 Guilherand-Granges
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : MC GINN Mark, Chandler ; Directeur général : ZAIA Jean-Charles Stéphane ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
    Bodacc B n°20260100, annonce n°273
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/11/2025
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : Rue Claude Chappe 07500 Guilherand-Granges
    Bodacc C n°20250221, annonce n°466
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/10/2024
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : Rue Claude Chappe 07500 Guilherand-Granges
    Bodacc C n°20240201, annonce n°344
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/11/2023
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : Rue Claude Chappe 07500 Guilherand-Granges
    Bodacc C n°20230230, annonce n°236
  • MODIFICATION 30/09/2023
    RCS d'Aubenas
    Dénomination : Conduent Business Solutions (France) SAS
    Adresse : Rue Claude Chappe 07500 Guilherand-Granges
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : APPLEBY Adam, David ; Directeur général : ZAIA Jean-Charles Stéphane ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
    Bodacc B n°20230189, annonce n°141
  • MODIFICATION 02/01/2023
    RCS d'Aubenas
    Dénomination : Conduent Business Solutions (France) SAS
    Adresse : Rue Claude Chappe 07500 Guilherand-Granges
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : KEYES Louis Edward ; Directeur général : ZAIA Jean-Charles Stéphane ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
    Bodacc B n°20230001, annonce n°237
  • MODIFICATION 06/11/2022
    RCS d'Aubenas
    Dénomination : Conduent Business Solutions (France) SAS
    Adresse : Rue Claude Chappe 07500 Guilherand-Granges
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : KEYES Louis Edward ; Directeur général : ZAIA Jean-Charles Stéphane ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
    Bodacc B n°20220216, annonce n°126
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/10/2022
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : Rue Claude Chappe 07500 Guilherand-Granges
    Bodacc C n°20220201, annonce n°368
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/02/2022
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : Rue Claude Chappe 07500 Guilherand-Granges
    Bodacc C n°20220023, annonce n°121
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/05/2021
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Rue Claude Chappe 07500 Guilherand-Granges
    Bodacc C n°20210089, annonce n°280
  • MODIFICATION 28/11/2019
    RCS d'Aubenas
    Dénomination : Conduent Business Solutions (France) SAS
    Adresse : Rue Claude Chappe 07500 Guilherand-Granges
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : BREWER Mark Simon ; Directeur général : ZAIA Jean-Charles Stéphane ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
    Bodacc B n°20190229, annonce n°230
  • MODIFICATION 29/08/2019
    RCS d'Aubenas
    Dénomination : Conduent Business Solutions (France) SAS
    Adresse : Rue Claude Chappe 07500 Guilherand-Granges
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : PERACCHIO John Robert ; Directeur général : ZAIA Jean-Charles Stéphane ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
    Bodacc B n°20190166, annonce n°170
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/08/2019
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Rue Claude Chappe 07500 Guilherand-Granges
    Bodacc C n°20190151, annonce n°20
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/01/2019
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : rue Claude Chappe 07500 Guilherand-Granges
    Bodacc C n°20190014, annonce n°708
  • MODIFICATION 20/01/2019
    RCS d'Aubenas
    Dénomination : Conduent Business Solutions (France) SAS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : SLATTERY II John Michael nom d'usage : SLATTERY II devient président. AMORIELL David Alfred nom d'usage : AMORIELL n'est plus président
    Bodacc B n°20190014, annonce n°435
  • VENTE 20/04/2018
    RCS d'Aubenas
    Adresse : rue Claude Chappe 07500 Guilherand-Granges
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20180077, annonce n°38
  • MODIFICATION 10/11/2017
    RCS d'Aubenas
    Dénomination : Conduent Business Solutions (France) SAS
    Description : Modification de la dénomination.
    Bodacc B n°20170216, annonce n°206
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/09/2017
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : rue Claude Chappe 07500 Guilherand-Granges
    Bodacc C n°20170095, annonce n°217
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/09/2016
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : rue Claude Chappe 07500 Guilherand-Granges
    Bodacc C n°20160099, annonce n°639
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/11/2015
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : rue Claude Chappe 07500 Guilherand-Granges
    Bodacc C n°20150113, annonce n°653
  • MODIFICATION 28/05/2015
    RCS d'Aubenas
    Dénomination : Xerox Business Solutions (France) SAS
    Description : Modification de l'activité.
    Bodacc B n°20150100, annonce n°287
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/09/2014
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : rue Claude Chappe 07500 Guilherand-Granges
    Bodacc C n°20140067, annonce n°373
  • MODIFICATION 28/05/2014
    RCS d'Aubenas
    Dénomination : Xerox Business Solutions (France) SAS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : VELOT Jacques nom d'usage : VELOT n'est plus directeur général. ZAIA Jean-Charles Stéphane nom d'usage : ZAIA devient directeur général.
    Bodacc B n°20140102, annonce n°73
  • MODIFICATION 10/01/2014
    RCS d'Aubenas
    Dénomination : Xerox Business Solutions (France) SAS
    Description : Modification de la dénomination.
    Bodacc B n°20140007, annonce n°99
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/09/2013
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : rue Claude Chappe 07500 Guilherand-Granges
    Bodacc C n°20130063, annonce n°597
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/08/2012
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : rue Claude Chappe 07500 Guilherand-Granges
    Bodacc C n°20120046, annonce n°305
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/09/2011
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : rue Claude Chappe 07500 Guilherand-Granges
    Bodacc C n°20110055, annonce n°178
  • MODIFICATION 07/09/2011
    RCS d'Aubenas
    Dénomination : AFFILIATED COMPUTER SERVICES SOLUTIONS FRANCE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : COLL Pierre nom d'usage : COLL n'est plus commissaire aux comptes suppléant. NICOLAS Yves nom d'usage : NICOLAS devient commissaire aux comptes suppléant.
    Bodacc B n°20110173, annonce n°52
  • MODIFICATION 09/03/2011
    RCS d'Aubenas
    Dénomination : AFFILIATED COMPUTER SERVICES SOLUTIONS FRANCE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : JEAN Eric nom d'usage : JEAN n'est plus directeur général. VELOT Jacques nom d'usage : VELOT devient directeur général.
    Bodacc B n°20110048, annonce n°264
  • MODIFICATION 29/07/2010
    RCS d'Aubenas
    Dénomination : AFFILIATED COMPUTER SERVICES SOLUTIONS FRANCE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : HUERTA Michaël nom d'usage : HUERTA Michaël n'est plus président. AMORIELL David Alfred nom d'usage : AMORIELL David devient président.
    Bodacc B n°20100145, annonce n°105
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/01/2010
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2009
    Adresse : rue Claude Chappe 07500 Guilherand-Granges
    Bodacc C n°20100002, annonce n°969
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/12/2008
    RCS d'Annonay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2008
    Adresse : rue Claude Chappe, 07500 Guilherand-Granges
    Bodacc C n°20080105, annonce n°586
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/05/2008
    RCS d'Annonay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2007
    Adresse : rue Claude Chappe, 07500 Guilherand-Granges
    Bodacc C n°20080028, annonce n°835

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  • Objet : MIGRATION 2G VERS 4G SYSTEME BILLETIQUE RESEAU BUS AZALYS

    Montant : 110 389,00 € · Notifié le : 06/05/2026 · Durée : 11 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE BLOIS AGGLOPOLYS (SERVICE TRANSPORT SCOLAIRE)

    En savoir plus

  • Objet : Conception, fourniture et déploiement des Valideurs Billettique et UC Billettique

    Montant : 3 000 000,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 6 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : SOCIETE DE LA MOBILITE DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE (TISSEO INGENIERIE)

    En savoir plus

  • Objet : 26-4/MAINTSYSTBILL - TRANCHE FERME Maintenance du système billettique interopérable Atoumod

    Montant : 1 344 429,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 42 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE ATOUMOD

    En savoir plus

  • Objet : 26-4/MAINTSYSTBILL - BON DE COMMANDE Maintenance du système billettique interopérable Atoumod

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 42 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE ATOUMOD

    En savoir plus

  • Objet : Maintenance du système billettique interopérable Atoumod

    Montant : 1 613 315,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE ATOUMOD

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  • Objet : CONCEPTION, FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE DES DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUES DE TITRES (DAT) pour le réseau de transport en commun TISSEO.

    Montant : 18 000 000,00 € · Notifié le : 04/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : SOCIETE DE LA MOBILITE DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE (TISSEO INGENIERIE)

    En savoir plus

  • Objet : CONCEPTION, FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE DES DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUES DE TITRES (DAT) pour le réseau de transport en commun TISSEO.

    Montant : 18 000 000,00 € · Notifié le : 04/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : SOCIETE DE LA MOBILITE DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE (TISSEO INGENIERIE)

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  • Objet : MAINTENANCE BILLETTIQUE OURA

    Montant : 631 357,00 € · Notifié le : 11/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : GRAND CHAMBERY

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  • Objet : MISE EN PLACE FONCTIONNALITES OPEN PAYMENT

    Montant : 246 008,00 € · Notifié le : 04/02/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : VALENCE-ROMANS MOBILITES

    En savoir plus

  • Objet : MISE A JOUR SYSTEME CENTRAL SYSTEME BILLETIQUE RESEAU BUS AZALYS

    Montant : 230 806,00 € · Notifié le : 27/11/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE BLOIS AGGLOPOLYS (SERVICE TRANSPORT SCOLAIRE)

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  • Objet : BC 39 OuRA LETTRE DE COMMANDE DU 15/09/2025

    Montant : 205 413,00 € · Notifié le : 15/09/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : GRAND ANNECY (TRANSPORTS URBAINS)

    En savoir plus

  • Objet : Mise en œuvre de la multi-validations du service d’Open Payment pour le système billettique ATLAS

    Montant : 497 800,00 € · Notifié le : 29/08/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE

    En savoir plus

  • Objet : Renouvellement du système billettique du réseau de transport en commun de Le Mans Metropole - durée de 8 ans

    Montant : 10 000 000,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 8 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : LE MANS METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE

    En savoir plus

  • Objet : Renouvellement du système billettique du réseau de transport en commun de Le Mans Metropole - durée de 8 ans

    Montant : 10 000 000,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 8 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : LE MANS METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE

    En savoir plus

  • Objet : MIGRATION BILLETTIQUE

    Montant : 3 797 399,00 € · Notifié le : 12/06/2025 · Durée : 8 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE

    En savoir plus

  • Objet : RENOUVELLEMENT EQUIPEMENTS TERMINAUX DE VENTE ET DE CONTROLE DU SYSTEME BILLETIQUE RESEAU BUS AZALYS

    Montant : 201 460,00 € · Notifié le : 04/06/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE BLOIS AGGLOPOLYS (SERVICE TRANSPORT SCOLAIRE)

    En savoir plus

  • Objet : GROUPEMENT DE COMMANDES OURA- ACCORD CADRE 2022-21A0099001 CONCERNANT LE DEPLOIEMENT DU SYSTEME BILLETTIQUE MUTUALISE

    Montant : 330 593,00 € · Notifié le : 29/01/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : CA MONTLUCON COMMUNAUTE (TRANSPORT DE PERSONNES)

    En savoir plus

  • Objet : Maintenance, évolution logicielle et matérielle afférente et autres prestations relatives à la billettique des réseaux de transport routier fluo grand est de la Région Grand Est - système billettique Conduent

    Montant : 1 979 749,00 € · Notifié le : 21/01/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : REGION GRAND EST

    En savoir plus

  • Objet : BC 33 OuRA LETTRE DE COMMANDE DU 21/01/2025

    Montant : 58 130,00 € · Notifié le : 21/01/2025 · Durée : 11 mois

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : GRAND ANNECY (TRANSPORTS URBAINS)

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture et mise en service d’un système de billettique et d’open payment pour le réseau urbain TUB de Saint-Brieuc Armor Agglomération. La présente consultation a pour objet l’étude, le développement, la fourniture, l’intégration, l’installation, la mise en service d’un système billettique et l’Open Payment ainsi que les prestations associées pour cette mise en œuvre et la maintenance du système durant la période de garantie.

    Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 26/11/2024 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : CA SAINT-BRIEUC ARMOR AGGLOMERATION

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  • Objet : BC 31 OuRA LETTRE DE COMMANDE DU 18/11/2024

    Montant : 329 973,00 € · Notifié le : 18/11/2024 · Durée : 11 mois

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : GRAND ANNECY (TRANSPORTS URBAINS)

    En savoir plus

  • Objet : BC 27 OuRA LETTRE DE COMMANDE DU 29/02/2024

    Montant : 65 646,00 € · Notifié le : 29/02/2024 · Durée : 11 mois

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : GRAND ANNECY (TRANSPORTS URBAINS)

    En savoir plus

  • Objet : BC 24 OuRA LETTRE DE COMMANDE DU 05/02/2024

    Montant : 59 647,00 € · Notifié le : 05/02/2024 · Durée : 11 mois

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : GRAND ANNECY (TRANSPORTS URBAINS)

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  • Objet : BC 23 OuRA LETTRE DE COMMANDE DU 02/02/2024

    Montant : 101 547,00 € · Notifié le : 02/02/2024 · Durée : 11 mois

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : GRAND ANNECY (TRANSPORTS URBAINS)

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  • Objet : MAINTENANCE BILLETTIQUE OURA

    Montant : 310 000,00 € · Notifié le : 15/01/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : GRAND CHAMBERY

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  • Objet : REMPLACEMENT DES TERMINAUX DE VALIDATION BILLETTIQUE DES TRANSPORTS ROUTIERS INTERURBAINS DE VOYAGEU

    Montant : 213 911,00 € · Notifié le : 07/12/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : REGION GRAND EST

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  • Objet : BC 20 OuRA LETTRE DE COMMANDE DU 24/09/2023

    Montant : 243 000,00 € · Notifié le : 20/09/2023 · Durée : 11 mois

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : GRAND ANNECY (TRANSPORTS URBAINS)

    En savoir plus

  • Objet : BC 20 OuRA LETTRE DE COMMANDE DU 24/09/2023

    Montant : 243 000,00 € · Notifié le : 20/09/2023 · Durée : 11 mois

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : GRAND ANNECY (TRANSPORTS URBAINS)

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  • Objet : MAINTENANCE BILLETTIQUE OURA

    Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 17/08/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : GRAND CHAMBERY

    En savoir plus

  • Objet : RENOUVELLEMENT EQUIPEMENTS TERMINAUX DE VENTE ET DE CONTROLE DU SYSTEME BILLETIQUE RESEAU BUS AZALYS

    Montant : 201 460,00 € · Notifié le : 05/06/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE BLOIS AGGLOPOLYS (SERVICE TRANSPORT SCOLAIRE)

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  • Objet : Marché de maintien en conditions opérationnelles pour le dispositif Centrale PassPass

    Montant : 2 800 000,00 € · Notifié le : 04/05/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE DES MOBILITES DES HAUTS-DE-FRANCE

    En savoir plus

  • Objet : Marché de maintien en conditions opérationnelles pour le dispositif Centrale PassPass

    Montant : 2 800 000,00 € · Notifié le : 04/05/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE DES MOBILITES DES HAUTS-DE-FRANCE

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  • Objet : Marché de maintien en conditions opérationnelles pour le dispositif Centrale PassPass

    Montant : 2 800 000,00 € · Notifié le : 04/05/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE DES MOBILITES DES HAUTS-DE-FRANCE

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  • Objet : La présente consultation concerne un marché public de fournitures et de services au sens de l’article L. 1111-5 du code de la commande publique et de l’Ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique Objet de la consultation : Il a pour objet le maintien en conditions opérationnelles (MCO) maintien en conditions opérationnelles pour le dispositif Centrale Pass Pass.

    Montant : 2 800 000,00 € · Notifié le : 04/05/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE DES MOBILITES DES HAUTS-DE-FRANCE

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  • Objet : BC 18 OuRA LETTRE DE COMMANDE DU 21/02/2023

    Montant : 72 720,00 € · Notifié le : 27/02/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : GRAND ANNECY (TRANSPORTS URBAINS)

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  • Objet : BC 17 OuRA LETTRE DE COMMANDE DU 16/01/2023

    Montant : 52 562,00 € · Notifié le : 16/01/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : GRAND ANNECY (TRANSPORTS URBAINS)

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  • Objet : INTEROPERABLE DU RESEAU DE TRANSPORTS PUBLICS ENVIBUS DE LA CASA

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 24/11/2022 · Durée : 6 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE SOPHIA ANTIPOLIS

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  • Objet : INTEROPERABLE DU RESEAU DE TRANSPORTS PUBLICS ENVIBUS DE LA CASA

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 24/11/2022 · Durée : 6 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE SOPHIA ANTIPOLIS

    En savoir plus

  • Objet : BC 16 OuRA LETTRE DE COMMANDE DU 07/11/2022

    Montant : 444 226,00 € · Notifié le : 07/11/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : GRAND ANNECY

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  • Objet : MAINTIEN EN CONDITION OPERATIONNELLE DU SYSTEME BILLETIQUE

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 20/09/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE TRANSPORTS PUBLICS DU BASSIN D'ALES

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  • Objet : Groupement des commandes - Billeterie

    Montant : 75 400,00 € · Notifié le : 20/09/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GARD RHODANIEN (TRANSPORTS SCOLAIRES)

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  • Objet : Maintien en condition opérationnelle du système billettique commun de la Région Occitanie, du Syndicat Mixte des Transports du Bassin d?Alès, de l?Agglomération Gard Rhodanien et de l?Agglomération Nîmes Métropole.

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 20/09/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE (BA TRANSPORTS)

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  • Objet : DAF_2021_000099-Lot unique

    Montant : 40 000 000,00 € · Notifié le : 30/06/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES

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  • Objet : MAINTENANCE BILLETTIQUE OURA

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 30/06/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : GRAND CHAMBERY

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  • Objet : BILLETTIQUE HEBERGEMENT DU SYSTEME MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS ADMINISTRATION INFORMATIQUE ET ADMINISTRATION BILLETTIQUE DU SYSTEME DU RESEAU DE TRANSPORT REGIONAL ZOU DES ALPES MARITIMES

    Montant : 1 020 000,00 € · Notifié le : 12/04/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.)

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  • Objet : Prestations de fournitures, installations et déposes des équipements billettiques Conduent du réseau Tisséo

    Montant : 12 000 000,00 € · Notifié le : 11/03/2022 · Durée : 6 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : TISSEO COLLECTIVITES SMTCAT

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  • Objet : BC 11 OuRA LETTRE DE COMMANDE DU 03/02/2022

    Montant : 73 947,00 € · Notifié le : 03/02/2022 · Durée : 2 mois

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : GRAND ANNECY

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  • Objet : MARCHE 772021013 GARE ROUTIERE 3 TRANCHE CONTROLE ACCES PARC RELAIS LOT 3

    Montant : 130 324,00 € · Notifié le : 30/12/2021 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC PAYS DE MONTEREAU

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  • Objet : BC 10 OuRA LETTRE DE COMMANDE DU 07/12/2021

    Montant : 185 902,00 € · Notifié le : 07/12/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : GRAND ANNECY

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  • Objet : BC9 OuRA LETTRE DE COMMANDE DU 22/06/2021

    Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 15/09/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : GRAND ANNECY

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  • Objet : BILLETTIQUE HEBERGEMENT DU SYSTEME MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS ADMINISTRATION INFORMATIQUE ET ADMINISTRATION BILLETTIQUE DU SYSTEME DU RESEAU DE TRANSPORT REGIONAL ZOU DES ALPES MARITIMES

    Montant : 1 020 000,00 € · Notifié le : 18/06/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.)

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  • Objet : MARCHE 772021013 GARE ROUTIERE 3 TRANCHE CONTROLE ACCES PARC RELAIS LOT 3

    Montant : 128 305,00 € · Notifié le : 07/06/2021 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC PAYS DE MONTEREAU

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  • Objet : contrôle accès et de paiement automatisé - Réhabilitation du parking Gabriel Péri

    Montant : 68 000,00 € · Notifié le : 03/05/2021 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE TULLE (MAIRIE)

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  • Objet : BC6 OuRA LETTRE DE COMMANDE DU 26/01/2021

    Montant : 461 768,00 € · Notifié le : 26/01/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : GRAND ANNECY

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  • Objet : Affaire N°EM/CH/20/088-RETROFIT DES DISTRIBUTEURS BILLETTIQUES DE MARQUE CONDUENT ET PRESTATIONS ASSOCIEES

    Montant : 1 290 303,00 € · Notifié le : 14/01/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

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  • Objet : 19S0071-MAINTENANCE APPLICATIVE ET ASSISTANCE SUR LE SYSTEME BILLETTIQUE ATLAS

    Montant : 1 190 552,00 € · Notifié le : 22/07/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

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  • Objet : BC5 OuRA LETTRE DE COMMANDE DU 16/04/2020

    Montant : 81 590,00 € · Notifié le : 26/06/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : GRAND ANNECY

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  • Objet : 19S0045 DB-- Lot n°2 : Pièces diverses mécaniques et électriques nécessaires à la maintenance des véhicules d’origine constructeur ou équivalentes à l’origine

    Montant : 1 283 125,00 € · Notifié le : 16/06/2020 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

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  • Objet : Adaptations du système billettique TCL à la mise en place de la centrale OùRA!

    Montant : 268 963,00 € · Notifié le : 23/03/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L AGGLOMERATION LYONNAISE

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  • Objet : Billettique TCL - Maintien en condition opérationnelle du système existant et accompagnement à la migration vers la nouvelle billettique<br />

    Montant : 1 665 413,00 € · Notifié le : 23/03/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L AGGLOMERATION LYONNAISE

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  • Objet : Travaux pour la dépose des équipements de billettique dans le cadre du remplacement des escaliers mécaniques de la ligne B du Métro

    Montant : 810 000,00 € · Notifié le : 04/03/2020 · Durée : 7 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : TISSEO COLLECTIVITES SMTCAT

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  • Objet : BC3 OuRA LETTRE DE COMMANDE DU 04/02/2020

    Montant : 96 454,00 € · Notifié le : 04/02/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : GRAND ANNECY

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  • Objet : Opération de renouvellement de la billettique TCL - Lots 1 et 2

    Montant : 51 254 718,00 € · Notifié le : 09/01/2020 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L AGGLOMERATION LYONNAISE

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  • Objet : BC2 OuRA LETTRE DE COMMANDE DU 16/10/2019

    Montant : 506 375,00 € · Notifié le : 16/10/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : GRAND ANNECY

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  • Objet : BC1 OuRA LETTRE DE COMMANDE DU 21/02/2019

    Montant : 1 448 149,00 € · Notifié le : 21/02/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : GRAND ANNECY

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  • Objet : Mise en oeuvre, exploitation et maintenance du Dispositif Mutualisé OuRA

    Montant : 1 910 928,00 € · Notifié le : 12/01/2019 · Durée : 5 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : GRAND ANNECY (TRANSPORTS URBAINS)

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  • Objet : Mise en oeuvre, exploitation et maintenance du Dispositif Mutualisé OuRA

    Montant : 1 910 928,00 € · Notifié le : 12/01/2019 · Durée : 5 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : GRAND ANNECY (TRANSPORTS URBAINS)

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Labels et certificats de CONDUENT BUSINESS SOLUTIONS (FRANCE) SAS

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 98
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 98 94 93 94 94
Écart rémunération (sur 40) 38 39 38 39 39
Écart taux d’augmentation (sur 20) 20 20 20 20 20
Écart taux promotion (sur 15) 15 15 15 15 15
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 15 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 10 5 5 5 5
Notes calculées sur un effectif de 251 à 999 salariés

Marques déposées par CONDUENT BUSINESS SOLUTIONS (FRANCE) SAS

  • Light et Reflex
    Enregistrée le 22/10/2009
    Expire le 22/10/2019
    Classes : 09 , 39
    Numéro : FR3685738
    Marque expirée
  • ATLAS
    Enregistrée le 17/03/2009
    Expire le 17/03/2019
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR3637332
    Marque expirée
  • MULTIPARK
    Enregistrée le 09/10/1998
    Expire le 09/10/2018
    Classes : 09
    Numéro : FR98753575
    Marque expirée
  • CITIPARK
    Enregistrée le 21/02/1992
    Expire le 21/02/2022
    Classes : 09
    Numéro : FR92406737
    Marque expirée

Brevets déposés par CONDUENT BUSINESS SOLUTIONS (FRANCE) SAS

  • LECTEUR DE CARTE SANS CONTACT.
    Enregistré le 23/01/2007
    Expire le 17/12/2026
    Numéro : FR0752818
    Classes : G06K7/0008 , G06K19/0701 , G06K19/0715
  • MEMORISATION DE DONNEES ECHANGEES ENTRE UN CIRCUIT ELECTRONIQUE ET UN SYSTEME DE LECTURE ET/OU D'ECRITURE.
    Enregistré le 23/01/2007
    Expire le 17/12/2026
    Numéro : FR0752819
    Classes : G06K7/0008 , G06K7/10237 , G06K19/0723
  • TERMINAL DE COMMUNICATION SANS CONTACT A ECRAN
    Enregistré le 03/10/2008
    Expire le 23/09/2026
    Numéro : FR0856703
    Classes : H01Q1/22 , G06Q20/3278 , G07B15/02 , H01Q1/44
  • SYSTEME DE CONTROLE DE VALIDATION DE TITRES DE TRANSPORT
    Enregistré le 15/03/2011
    Expiré le 31/03/2021
    Numéro : FR1152076
    Classes : G06Q20/04 , G07B15/00 , G06Q20/04 , G07B15/00
    Déchu
  • FIXATION D'UN VALIDEUR DE TITRES DE TRANSPORT
    Enregistré le 29/08/2011
    Expire le 23/07/2026
    Numéro : FR1157616
    Classes : B60R11/00 , B60R2011/0003 , B60R2011/0071 , E05B17/142 , E05B17/186 , E05B63/14 , G07B11/00
  • PROTECTION POUR DALLE TACTILE
    Enregistré le 19/12/2011
    Expire le 19/11/2026
    Numéro : FR1161884
    Classes : G06F3/041 , G06F3/0447 , G06F3/041 , G06F3/0447 , G06F1/1656

Dessins déposés par CONDUENT BUSINESS SOLUTIONS (FRANCE) SAS

  • Pupitre Conducteur Embarqué Proxibus PCE 415
    Enregistré le 18/07/2006
    Expiré le 18/07/2011
    Numéro : FR063414

Aides perçues par CONDUENT BUSINESS SOLUTIONS (FRANCE) SAS

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.