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Mise à jour RCS : le 23/06/2026 Mise à jour RNE : le 23/06/2026 Mise à jour INSEE : le 22/06/2026

LE SIGNE DE L'ENVIRONNEMENT

482 299 633 · Active
Adresse : 7 A RUE DU BAILLY, 21000 DIJON
Activité : Nettoyage courant des bâtiments
Effectif : Entre 3 et 5 salariés (donnée 2023)
Création : 11/05/2005
Dirigeant : Desertot Francois-Xavier

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Informations juridiques de LE SIGNE DE L'ENVIRONNEMENT

SIREN : 482 299 633
SIRET (siège) : 482 299 633 00032
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR60482299633
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de DIJON , le 18/05/2005 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 18/05/2005)
Numéro RCS : 482 299 633 R.C.S. Dijon
Capital social : 195 750,00 €

Extrait INPI

Activité de LE SIGNE DE L'ENVIRONNEMENT

Activité principale déclarée : Nettoyage de tous types de locaux
Autres activités : NETTOYAGE DE TS TYPES DE LOCAUX, NETTOYAGE, LAVAGE DE TS CONTENANTS A DECHETS OU TTES AUTRES ACTIVITES DE NETTOYAGE, FABRICATION DE TS TYPES D'EQUIPEMENTS LIES AU LAVAGE ET NETTOYAGE
Code NAF ou APE : 81.21Z (Nettoyage courant des bâtiments)
Domaine d’activité : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager
Forme d'exercice : Artisanale non réglementée
Convention collective : Entreprises de propreté et services associés - IDCC 3043
Date de clôture d'exercice comptable : 31/03/2027

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Etablissements de l'entreprise LE SIGNE DE L'ENVIRONNEMENT

  • Siège et établissement principal

    En activité

    482 299 633 00032
    Adresse : 7 A RUE DU BAILLY 21000 DIJON
    Date de création : 01/12/2020
    Nom commercial : LE SIGNE DE L'ENVIRONNEMENT
    Enseigne : LE SIGNE DE L'ENVIRONNEMENT
  • Établissement secondaire

    Fermé

    482 299 633 00024
    Adresse : 5 RUE CHAMP AUX PIERRES 21850 SAINT-APOLLINAIRE
    Date de création : 15/04/2013
    Date de clôture : 01/12/2020 et transféré vers un autre établissement
    Nom commercial : NETTOYAGE DE TOUS TYPES DE LOCAUX
  • Établissement secondaire

    Fermé

    482 299 633 00016
    Adresse : 650 COURS DE GRAY 21850 SAINT-APOLLINAIRE
    Date de création : 11/05/2005
    Date de clôture : 15/04/2013 et transféré vers un autre établissement
    Nom commercial : NETTOYAGE DE TOUS TYPES DE LOCAUX
    Enseigne : LE SIGNE DE L'ENVIRONNEMENT

Etablissements de l'entreprise LE SIGNE DE L'ENVIRONNEMENT

Finances de LE SIGNE DE L'ENVIRONNEMENT

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 2,82M 2,04M
Marge brute (€) 2,81M 0 0
EBITDA - EBE (€) 120K 0 0
Résultat d'exploitation (€) 76,1K 0 0
Résultat net (€) 47K 22,4K 0 64K
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) 38,4
Taux de marge brute (%) 99,7
Taux de marge d'EBITDA (%) 4,3
Taux de marge opérationnelle (%) 2,7
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 467K 0 0 115K
BFR exploitation (€) 110K 0 0 305K
BFR hors exploitation (€) 357K 0 0 -190K
BFR (j de CA) 60,5
BFR exploitation (j de CA) 14,3
BFR hors exploitation (j de CA) 46,2
Délai de paiement clients (j) 179
Délai de paiement fournisseurs (j) 197
Ratio des stocks / CA (j) 0,5
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 90,9K 0 0
Capacité d'autofinancement / CA (%) 3,2
Fonds de roulement net global (€) 507K 0 0 135K
Couverture du BFR 1,1 1,2
Trésorerie (€) 39,9K 0 0 20,4K
Dettes financières (€) 260K 0 0 158K
Capacité de remboursement 2,4
Ratio d'endettement (Gearing) 0,5 1
Autonomie financière (%) 17,5 17,6
Taux de levier (DFN/EBITDA) 1,8
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 1,45M
Liquidité générale 1,4
Couverture des dettes 1,4 1,2
Fonds propres (€) 404K 0 0 136K
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 1,7
Rentabilité sur fonds propres (%) 11,6
Rentabilité économique (%) 2
Valeur ajoutée (€) 458K 0 0
Valeur ajoutée / CA (%) 16,2
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Salaires et charges sociales (€) 339K 0 0
Salaires / CA (%) 12
Impôts et taxes (€) 15,7K 0 0
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de LE SIGNE DE L'ENVIRONNEMENT

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de LE SIGNE DE L'ENVIRONNEMENT

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de LE SIGNE DE L'ENVIRONNEMENT

    • Copie des statuts mis à jour
    30/09/2025
    • Rapport du commissaire aux apports
    30/09/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    30/09/2025
    • Le rapport du commissaire aux apports
    12/09/2025
    • Document inconnu
    15/09/2023
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Transfert du siège social
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    16/06/2021
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement relatif à l'objet social
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    15/12/2016
    • Acte sous seing privé
      • Cession entre Sarl Initial et François-Xavier Desertot
      • Cession entre Sarl Initial et François-Xavier Desertot
    • Décision(s) de l'associé unique
      • 5 rue du Champ aux pierres 21850 Saint Apollinaire
      • 5 rue du Champ aux pierres 21850 Saint Apollinaire
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Statuts mis à jour
    19/11/2013
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Reconstitution de l'actif net
      • Reconstitution de l'actif net
    17/02/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    09/06/2008
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
      • Constitution
    18/05/2005

Comptes annuels de LE SIGNE DE L'ENVIRONNEMENT

  • Comptes sociaux 2025 25/09/2025
  • Comptes sociaux 2024 11/10/2024
  • Comptes sociaux 2023 04/12/2023
  • Comptes sociaux 2022 30/09/2022
  • Comptes sociaux 2021 04/02/2022
  • Comptes sociaux 2020 15/01/2021
  • Comptes sociaux 2019 21/01/2020
  • Comptes sociaux 2018 19/02/2019
  • Comptes sociaux 2017 23/11/2017
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Conformité de LE SIGNE DE L'ENVIRONNEMENT

0 procédure collective
2 contentieux
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0 sanction
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Alertes de LE SIGNE DE L'ENVIRONNEMENT

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Procédures collectives de LE SIGNE DE L'ENVIRONNEMENT

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de LE SIGNE DE L'ENVIRONNEMENT

  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 04/02/2025, 24/12039
    Position : Défendeur
    Autres parties : INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Déclare l'acte de saisine caduc
    Lire sur Pappers Justice
  • INPI, 13/09/2024, OP 24-1039
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces BODACC de LE SIGNE DE L'ENVIRONNEMENT

  • MODIFICATION 05/10/2025
    RCS de Dijon
    Dénomination : LE SIGNE DE L'ENVIRONNEMENT
    Capital : 195 750,00 €
    Adresse : 7a Rue du Bailly 21000 Dijon
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20250191, annonce n°412
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/09/2025
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2025
    Adresse : 7a Rue du Bailly 21000 Dijon
    Bodacc C n°20250187, annonce n°1677
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/10/2024
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2024
    Adresse : 7a Rue du Bailly 21000 Dijon
    Bodacc C n°20240205, annonce n°1858
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/12/2023
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2023
    Adresse : 7a Rue du Bailly 21000 Dijon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230235, annonce n°818
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/10/2022
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2022
    Adresse : 7a Rue du Bailly 21000 Dijon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220192, annonce n°1835
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/02/2022
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2021
    Adresse : 7a Rue du Bailly 21000 Dijon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220027, annonce n°1383
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/01/2021
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2020
    Adresse : 5 Rue du Champ aux Pierres 21850 Saint-Apollinaire
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210012, annonce n°891
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/01/2020
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2019
    Adresse : 5 rue du Champ aux Pierres 21850 Saint-Apollinaire
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200019, annonce n°1283
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/02/2019
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2018
    Adresse : 5 rue du Champ aux Pierres 21850 Saint-Apollinaire
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190039, annonce n°534
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/12/2017
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2017
    Adresse : 5 rue du Champ aux Pierres 21850 Saint-Apollinaire
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170118, annonce n°2203
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/11/2016
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2016
    Adresse : 5 rue du Champ aux Pierres 21850 Saint-Apollinaire
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160122, annonce n°1450
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/12/2015
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2015
    Adresse : 5 rue du Champ aux Pierres 21850 Saint-Apollinaire
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20150132, annonce n°920
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/12/2014
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2014
    Adresse : 5 rue du Champ aux Pierres 21850 Saint-Apollinaire
    Bodacc C n°20140096, annonce n°2754
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/12/2013
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2013
    Adresse : 5 rue du Champ aux Pierres 21850 Saint-Apollinaire
    Bodacc C n°20130089, annonce n°965
  • MODIFICATION 30/11/2013
    RCS de Dijon
    Dénomination : LE SIGNE DE L'ENVIRONNEMENT
    Adresse : 5 rue du Champ aux Pierres 21850 Saint-Apollinaire
    Description : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
    Administration : Gérant : DESERTOT François-Xavier, Etienne, Hubert
    Bodacc B n°20130230, annonce n°387
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/06/2013
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2012
    Adresse : 650 route de Gray 21850 Saint-Apollinaire
    Bodacc C n°20130028, annonce n°2807
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/10/2011
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2011
    Adresse : 650 route de Gray 21850 Saint-Apollinaire
    Bodacc C n°20110074, annonce n°818
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/10/2011
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2010
    Adresse : 650 route de Gray 21850 Saint-Apollinaire
    Bodacc C n°20110068, annonce n°2202
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/01/2010
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2009
    Adresse : 650 route de Gray 21850 Saint-Apollinaire
    Bodacc C n°20100004, annonce n°1476
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/01/2009
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2008
    Adresse : 650 route de Gray 21850 Saint-Apollinaire
    Bodacc C n°20090001, annonce n°2534
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/04/2008
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2007
    Adresse : 650 route de Gray 21850 Saint-Apollinaire
    Bodacc C n°20080023, annonce n°2245

Cartographie de LE SIGNE DE L'ENVIRONNEMENT

Comment contacter LE SIGNE DE L'ENVIRONNEMENT ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 7 A RUE DU BAILLY
21000 DIJON
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Services recommandés pour les SAS

Prestataire Service
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Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
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Entreprises citées de LE SIGNE DE L'ENVIRONNEMENT

  • LAVE BAC (823 519 301) Cité 5 fois en 2016 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LE SIGNE DE L'ENVIRONNEMENT et LAVE BAC de la relation : Banque
  • FRANCE COMMISSARIATS REVISION CONSULTANT (351 694 211) Cité 2 fois en 2023 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LE SIGNE DE L'ENVIRONNEMENT et FRANCE COMMISSARIATS REVISION CONSULTANT de la relation : Commissaire aux comptes
  • SOFINDUSTRIE (799 662 077) Cité 1 fois en 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LE SIGNE DE L'ENVIRONNEMENT et SOFINDUSTRIE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Alain ROULON , ACC , Philippe PINILLA et 1 autre
  • LE SIGNE DU BATIMENT (479 227 191) Cité 2 fois en 2005 et 2013
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LE SIGNE DE L'ENVIRONNEMENT et LE SIGNE DU BATIMENT de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : François-Xavier DESERTOT , JEAN-MARIE DESERTOT
  • SARL DOCUMENT-ACTUAL PROFES BOURG-FRAN-C (725 620 488) Cité 1 fois en 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LE SIGNE DE L'ENVIRONNEMENT et SARL DOCUMENT-ACTUAL PROFES BOURG-FRAN-C de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Pierre FANNEAU
  • LYONNAISE DE BANQUE (954 507 976) Cité 1 fois en 2005
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LE SIGNE DE L'ENVIRONNEMENT et LYONNAISE DE BANQUE de la relation : Banque

Biens immobiliers de LE SIGNE DE L'ENVIRONNEMENT

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Appels d'offres gagnés par LE SIGNE DE L'ENVIRONNEMENT

  • Objet : ACCORD-CADRE DE SERVICES - NETTOYAGE DES COLONNES ENTERRÉES ET DES BACS DE REGROUPEMENT

    Montant : 95 000,00 € · Notifié le : 19/05/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA DU GRAND COGNAC

    En savoir plus

  • Objet : ACCORD-CADRE DE SERVICES - NETTOYAGE DES COLONNES ENTERRÉES ET DES BACS DE REGROUPEMENT

    Montant : 95 000,00 € · Notifié le : 19/05/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA DU GRAND COGNAC

    En savoir plus

  • Objet : Lavage et désinfection des colonnes d’apport volontaire de la Communauté d’agglomération de Beaune

    Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 26/02/2026 · Durée : 7 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : BEAUNE COTE ET SUD-COMMUNAUTE BEAUNE-CHAGNY-NOLAY

    En savoir plus

  • Objet : Collecte et réapprovisionnement des armoires connectées et traitement des bio déchets

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 24/09/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CU LE CREUSOT MONTCEAU-LES-MINES

    En savoir plus

  • Objet : PRESTATIONS ENLEVEMENT TAGS, GRAFFITIS...

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 30/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : CENTRALE D’ACHAT - PRESTATIONS D’ENLEVEMENT DES TAGS, DES GRAFFITIS, DE L’AFFICHAGE SAUVAGE ET DU DECAPAGE DE SURFACE

    Montant : 1 600 000,00 € · Notifié le : 30/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DIJON METROPOLE

    En savoir plus

  • Objet : MAINTENANCE DU PARC DE CONTENEURS ENTERRES CCPA

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 19/05/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE

    En savoir plus

  • Objet : LAVAGE DU PARC DE CONTENEURS ENTERRES CCPA

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 19/05/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE

    En savoir plus

  • Objet : Prestation de nettoyage et désinfection des bacs de points de regroupement de la ville de Bourgoin-Jallieu

    Montant : 118 147,00 € · Notifié le : 17/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BOURGOIN JALLIEU (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : LAVAGE ET DESINFECTION INTERIEURS ET EXTERIEURS DES BORNES ET DES BACS ROULANTS POUR LA COLECTE DES DECHETS ALIMENTAIRES DES MENAGES DU GRAND ANNECY

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 15/09/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : GRAND ANNECY (ORDURES MENAGERES)

    En savoir plus

  • Objet : Désinfection des bacs sur le centre-ville de Chalon-sur-Saône

    Montant : 44 013,00 € · Notifié le : 22/03/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA LE GRAND CHALON

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  • Objet : Désinfection des bacs sur le centre-ville de Chalon-sur-Saône

    Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 22/03/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA LE GRAND CHALON

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  • Objet : LAVAGE POINTS D’APPORTS VOLONTAIRE DE COLLECTE DES BIODECHETS

    Montant : 380 000,00 € · Notifié le : 04/03/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA VICHY COMMUNAUTE

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  • Objet : Prestations de lavage des conteneurs PAV du SICTOM de la Zone de Dole: Lot 2: Lot n° 2 : lavage des conteneurs EMR - verre et pa

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 27/06/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SICTOM DE LA ZONE DE DOLE

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  • Objet : Prestations de lavage des conteneurs PAV du SICTOM de la Zone de Dole: Lot 1: lot n° 1 : lavage des conteneurs - OMR

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 27/06/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SICTOM DE LA ZONE DE DOLE

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  • Objet : Maintenance du parc de conteneurs enterrés de la Communauté de Communes du Pays de L’Arbresle - Maintenance et lavage du parc de conteneurs enterrés de la Communauté de Communes du Pays de L’Arbresle

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 21/06/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE

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  • Objet : Lavage du parc de conteneurs de la Communauté de Communes du Pays de L’Arbresle - Maintenance et lavage du parc de conteneurs enterrés de la Communauté de Communes du Pays de L’Arbresle

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 21/06/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE

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  • Objet : Lavage et désinfection des colonnes d’apport volontaire sur le territoire de la Communauté d’Agglomération Beaune Côte et Sud

    Montant : 83 700,00 € · Notifié le : 25/03/2022 · Durée : 4 ans

    Acheteur : BEAUNE COTE ET SUD-COMMUNAUTE BEAUNE-CHAGNY-NOLAY

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  • Objet : Entretien et maintenance des colonnes enterrées de collecte des déchets ménagers de Grand Dijon Habitat - Cette procédure est une relance de consultation et fait suite à une déclaration sans suite pour motif d’intérêt générale (concurrence insuffisante).

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 28/02/2022 · Durée : 4 ans

    Acheteur : GRAND DIJON HABITAT

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  • Objet : Centrale d’Achat de Dijon Métropole - Prestation d’enlèvement des graffitis et affichage sauvage

    Montant : 163 960,00 € · Notifié le : 06/04/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DIJON METROPOLE

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  • Objet : désinfection des bacs roulants pour la collecte des ordures ménagères et assimilés et la collecte sélective sur le centre ville de CHALON-SUR-SAONE.

    Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 04/03/2020 · Durée : 4 ans

    Acheteur : CA LE GRAND CHALON

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Labels et certificats de LE SIGNE DE L'ENVIRONNEMENT

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par LE SIGNE DE L'ENVIRONNEMENT

  • LES EUGENE
    Enregistrée le 13/09/2021
    Expire le 13/09/2031
    Classes : 09 , 35 , 37 , 39 , 40 , 41 , 42
    Numéro : FR4799432
    Marque enregistrée

Brevets déposés par LE SIGNE DE L'ENVIRONNEMENT

  • DISPOSITIF DE NETTOYAGE EMBARQUE DE CONTENEURS DE DECHETS
    Enregistré le 17/06/2022
    Expire le 06/03/2027
    Numéro : FR2205922
    Classes : B65F7/005 , B08B9/0936

Aides perçues par LE SIGNE DE L'ENVIRONNEMENT

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.