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Mise à jour RCS : le 25/07/2026 Mise à jour RNE : le 25/07/2026 Mise à jour INSEE : le 24/07/2026

AQUAPROCESS

484 807 763 · Active
Adresse : ZA LES TRENTES, 7 RUE DES BOURSAULTS, 95660 CHAMPAGNE-SUR-OISE
Activité : Ingénierie, études techniques
Effectif : Entre 6 et 9 salariés (donnée 2022)
Création : 28/10/2005
Dirigeant : Charpentier Vincent

Informations juridiques de AQUAPROCESS

SIREN : 484 807 763
SIRET (siège) : 484 807 763 00020
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR63484807763
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de PONTOISE , le 28/10/2005 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 28/10/2005)
Numéro RCS : 484 807 763 R.C.S. Pontoise
Capital social : 8 000,00 €

Activité de AQUAPROCESS

Activité principale déclarée : Ingénierie, études techniques
Code NAF ou APE : 71.12B (Ingénierie, études techniques)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective : Entreprises des services d'eau et d'assainissement - IDCC 2147
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise AQUAPROCESS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    484 807 763 00020
    Adresse : ZA LES TRENTES 7 RUE DES BOURSAULTS 95660 CHAMPAGNE-SUR-OISE
    Date de création : 15/12/2022
  • Établissement

    Fermé

    484 807 763 00012
    Adresse : 9 RUE DE LA GRANDE OURSE 95800 CERGY
    Date de création : 28/10/2005
    Date de clôture : 15/12/2022 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise AQUAPROCESS

Finances de AQUAPROCESS

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2024 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2024 2023 2022 2021
Résultat net (€) 107K 46,8K 4,1K 51,8K
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 8,01K 20,5K 205K 70,2K
BFR exploitation (€) 195K 200K 385K 342K
BFR hors exploitation (€) -187K -179K -180K -271K
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Fonds de roulement net global (€) 430K 376K 383K 438K
Couverture du BFR 53,7 18,3 1,9 6,2
Trésorerie (€) 422K 355K 178K 368K
Dettes financières (€) 80,8K 139K 205K 257K
Ratio d'endettement (Gearing) -0,9 -0,9 0,1 -0,5
Autonomie financière (%) 44,7 35,2 29,8 26,3
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 446K 347K
Liquidité générale 1,8 1,9
Couverture des dettes -0,2 -0,3 1 -0,2
Fonds propres (€) 360K 253K 206K 202K

Dirigeants et représentants de AQUAPROCESS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de AQUAPROCESS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de AQUAPROCESS

    • Document inconnu
    04/08/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s)
    01/10/2018
    • Statuts constitutifs
      • Constitution
    28/10/2005

Comptes annuels de AQUAPROCESS

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2024 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2024 16/02/2026
  • Comptes sociaux 2022 28/07/2023
  • Comptes sociaux 2021 25/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 24/09/2021
  • Comptes sociaux 2019 29/09/2020
  • Comptes sociaux 2018 27/08/2019
  • Comptes sociaux 2017 27/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 07/07/2017

Procédures collectives de AQUAPROCESS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de AQUAPROCESS

  • Tribunal judiciaire de Paris, 28/03/2025, 24/01537
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, ALLIANZ I.A.R.D., MMA IARD, AXA FRANCE IARD, S.A.M.C.V. MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS, CHUBB EUROPEAN GROUP SE, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, S.A. SMA, XL INSURANCE COMPANY SE
    Dispositif : Sursis à statuer
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 23/05/2023, 2200370
    Position : Défendeur
    Autres parties : NEU RAILWAYS, KEOLIS METROPOLE ORLEANS, ALLIANZ I.A.R.D., MMA IARD, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, CAISSE NATIONALE DE REASSURANCE MUTUELLE AGRICOLE GROUPAMA, Société Egis Bâtiment Centre Ouest, CHUBB EUROPEAN GROUP SE, SOCOTEC INSPECTION FRANCE, VIA SONORA, SARL L'HEUDE ET ASSOCIES ARCHITECTES, Société Kéolis, SOGEA NORD OUEST, Métropole d'Orléans
    Dispositif : Expertise / Médiation
    Lire sur Pappers Justice

Annonces BODACC de AQUAPROCESS

  • DÉPÔT DES COMPTES 08/03/2026
    RCS de Pontoise
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : ZA les Trentes 7 Rue des Boursaults 95660 Champagne-sur-Oise
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260046, annonce n°5359
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/10/2024
    RCS de Pontoise
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : ZA les Trentes 7 Rue des Boursaults 95660 Champagne-sur-Oise
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240209, annonce n°6400
  • MODIFICATION 08/08/2023
    RCS de Pontoise
    Dénomination : AQUAPROCESS
    Adresse : ZA les Trentes 7 Rue des Boursaults 95660 Champagne-sur-Oise
    Description : transfert du siège social.
    Bodacc B n°20230151, annonce n°3000
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/07/2023
    RCS de Pontoise
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 9 Rue de la Grande Ourse 95800 Cergy
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230146, annonce n°9488
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/07/2022
    RCS de Pontoise
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 9 Rue de la Grande Ourse 95800 Cergy
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220144, annonce n°8876
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/09/2021
    RCS de Pontoise
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 9 Rue de la Grande Ourse 95800 Cergy
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210189, annonce n°8614
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/10/2020
    RCS de Pontoise
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 9 Rue de la Grande Ourse 95800 Cergy
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200194, annonce n°20006
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/09/2019
    RCS de Pontoise
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 9 rue de la Grande Ourse 95800 Cergy
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190174, annonce n°8984
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/08/2018
    RCS de Pontoise
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2017
    Adresse : 9 rue de la Grande Ourse 95800 Cergy
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180148, annonce n°19329
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/08/2017
    RCS de Pontoise
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2016
    Adresse : 9 rue de la Grande Ourse 95800 Cergy
    Bodacc C n°20170069, annonce n°12761
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/03/2016
    RCS de Pontoise
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2015
    Adresse : 9 rue de la Grande Ourse 95800 Cergy
    Bodacc C n°20160028, annonce n°13565
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/06/2015
    RCS de Pontoise
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2014
    Adresse : 9 rue de la Grande Ourse 95800 Cergy
    Bodacc C n°20150046, annonce n°13333
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/04/2014
    RCS de Pontoise
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2013
    Adresse : 9 rue de la Grande Ourse 95800 Cergy
    Bodacc C n°20140025, annonce n°12740
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/06/2013
    RCS de Pontoise
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2012
    Adresse : 9 rue de la Grande Ourse 95800 Cergy
    Bodacc C n°20130028, annonce n°15769
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/05/2012
    RCS de Pontoise
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2011
    Adresse : 9 rue de la Grande Ourse 95800 Cergy
    Bodacc C n°20120028, annonce n°15603
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/02/2011
    RCS de Pontoise
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2010
    Adresse : 9 rue de la Grande Ourse 95800 Cergy
    Bodacc C n°20110010, annonce n°14854
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/06/2010
    RCS de Pontoise
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2009
    Adresse : 9 rue de la Grande Ourse 95800 Cergy
    Bodacc C n°20100033, annonce n°11535
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/07/2009
    RCS de Pontoise
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2008
    Adresse : 9 rue de la Grande Ourse 95800 Cergy
    Bodacc C n°20090046, annonce n°12103
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/12/2008
    RCS de Pontoise
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2007
    Adresse : 9 rue de la Grande Ourse 95800 Cergy
    Bodacc C n°20080106, annonce n°8949

Cartographie de AQUAPROCESS

Comment contacter AQUAPROCESS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : ZA LES TRENTES
7 RUE DES BOURSAULTS
95660 CHAMPAGNE-SUR-OISE

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Entreprises citées de AQUAPROCESS

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de AQUAPROCESS

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Appels d'offres gagnés par AQUAPROCESS

  • Objet : LOT 2: VRD-Gros oeuvre

    Montant : 366 202,00 € · Notifié le : 09/07/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COLLECTIVITE DE CORSE

    En savoir plus
  • Objet : EQUIPEMENTS DE LAVAGE

    Montant : 581 629,00 € · Notifié le : 04/12/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ (SERVICE DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES)

    En savoir plus
  • Objet : 24M0102PA - CONSTRUCTION D’UN TECHNO-CENTRE sur le site ATLANTA - EB/SC/TP/ Lot n° 20 : AIRE DE LAVAGE - TRAITEMENT DES L EAU

    Montant : 548 378,00 € · Notifié le : 13/05/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : TOULOUSE METROPOLE

    En savoir plus
  • Objet : 24M0102PA - CONSTRUCTION D’UN TECHNO-CENTRE sur le site ATLANTA - EB/SC/TP/ Lot n° 20 : AIRE DE LAVAGE - TRAITEMENT DES L EAU

    Montant : 548 378,00 € · Notifié le : 13/05/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : TOULOUSE METROPOLE

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  • Objet : CONSTRUCTION DE DEUX STATIONS DE LAVAGE POUR LES SITES DE GUISE ET GAUCHY

    Montant : 286 000,00 € · Notifié le : 25/01/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DES HAUTS-DE-FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : LOT 2: VRD-Gros oeuvre

    Montant : 328 701,00 € · Notifié le : 29/05/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COLLECTIVITE DE CORSE

    En savoir plus
  • Objet : LOT 2: VRD-Gros oeuvre

    Montant : 328 701,00 € · Notifié le : 17/02/2023 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COLLECTIVITE DE CORSE

    En savoir plus
  • Objet : LOT 2: VRD-Gros oeuvre

    Montant : 328 701,00 € · Notifié le : 17/02/2023 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COLLECTIVITE DE CORSE

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  • Objet : VANNES (56) - Quartier Foch-Delestraint - Programme SCORPION - Aménagement de la zone technique pour accueil des Véhicules Blindés Multi-Rôles (V.B.M.R.) - Station de recyclage lavage

    Montant : 111 880,00 € · Notifié le : 11/01/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : 130001902

    En savoir plus

Labels et certificats de AQUAPROCESS

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par AQUAPROCESS

  • AQUAPROCESS
    Enregistrée le 21/04/2025
    Expire le 21/04/2035
    Classes : 11 , 40
    Numéro : FR5140977
    Marque enregistrée

Aides perçues par AQUAPROCESS

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