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Mise à jour RCS : le 30/06/2026 Mise à jour RNE : le 30/06/2026 Mise à jour INSEE : le 29/06/2026

LIBRICIEL

491 011 698 · Active
Adresse : 140 RUE AGLAONICE DE THESSALIE, 34170 CASTELNAU-LE-LEZ
Activité : Programmation informatique
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2022)
Création : 01/08/2006
Dirigeant : Piaumier Matthieu

Informations juridiques de LIBRICIEL

SIREN : 491 011 698
SIRET (siège) : 491 011 698 00033
Forme juridique : SA coopérative ouvrière de production (SCOP) à conseil d'administration
Numéro de TVA : FR90491011698
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de MONTPELLIER , le 15/09/2006 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 15/09/2006)
Numéro RCS : 491 011 698 R.C.S. Montpellier
Capital social : 140 300,00 €
Capital variable (minimum) : 35 075,00 €

Activité de LIBRICIEL

Activité principale déclarée : Programmation informatique
Code NAF ou APE : 62.01Z (Programmation informatique)
Domaine d’activité : Programmation, conseil et autres activités informatiques
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise LIBRICIEL

  • Siège et établissement principal

    En activité

    491 011 698 00033
    Adresse : 140 RUE AGLAONICE DE THESSALIE 34170 CASTELNAU-LE-LEZ
    Date de création : 20/10/2021
  • Établissement secondaire

    Fermé

    491 011 698 00025
    Adresse : 836 RUE DU MAS DE VERCHANT 34000 MONTPELLIER
    Date de création : 25/06/2010
    Date de clôture : 20/10/2021 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Tierce maintenance de systèmes et d'applications informatiques (62.02B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    491 011 698 00017
    Adresse : CEEI MONTPELLIER CAP OMEGA ROND-POINT BENJAMIN FRANKLIN 34000 MONTPELLIER
    Date de création : 01/08/2006
    Date de clôture : 25/06/2010 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Tierce maintenance de systèmes et d'applications informatiques (62.02B)

Etablissements de l'entreprise LIBRICIEL

Finances de LIBRICIEL

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 7,87M 7,15M 6,14M 5,55M
Marge brute (€) 8,46M 0 0 6,03M
EBITDA - EBE (€) 1,11M 0 0 907K
Résultat d'exploitation (€) 609K 0 0 740K
Résultat net (€) 683K 605K 519K 784K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 10 16,4 10,6 13
Taux de croissance de l'effectif (%) 3,4
Taux de marge brute (%) 108 109
Taux de marge d'EBITDA (%) 14,2 16,3
Taux de marge opérationnelle (%) 7,7 13,3
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) -786K 0 0 -502K
BFR exploitation (€) 1,97M 0 0 1,21M
BFR hors exploitation (€) -2,75M 0 0 -1,71M
BFR (j de CA) -36,5 -33
BFR exploitation (j de CA) 91,3 79,7
BFR hors exploitation (j de CA) -128 -113
Délai de paiement clients (j) 98,2 88,2
Délai de paiement fournisseurs (j) 28,3 39,5
Ratio des stocks / CA (j) 0 0
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 1,19M 0 0 1,01M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 15,1 18,2
Fonds de roulement net global (€) 2,67M 0 0 1,41M
Couverture du BFR -3,4 -2,8
Trésorerie (€) 3,46M 0 0 1,91M
Dettes financières (€) 552K 0 0 562K
Capacité de remboursement -2,4 -1,3
Ratio d'endettement (Gearing) -0,7 -0,5
Autonomie financière (%) 53,6 51,1
Taux de levier (DFN/EBITDA) -2,6 -1,5
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 3,1M
Liquidité générale 1,8
Couverture des dettes -0,7 -1,5
Fonds propres (€) 4,17M 0 0 2,82M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 8,7 14,1
Rentabilité sur fonds propres (%) 16,4 27,8
Rentabilité économique (%) 8,8 14,2
Valeur ajoutée (€) 6,93M 0 0 5,13M
Valeur ajoutée / CA (%) 88,1 92,5
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 78 0 61
Salaires et charges sociales (€) 5,8M 0 0 4,15M
Salaires / CA (%) 73,7 74,7
Impôts et taxes (€) 133K 0 0 82,3K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de LIBRICIEL

Entreprises dirigées par LIBRICIEL

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de LIBRICIEL

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de LIBRICIEL

    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    11/07/2025
    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    11/07/2025
    • Document inconnu
    18/10/2023
    • Document inconnu
    04/08/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Adjonction d'activité(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    01/02/2023
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Transfert du siège social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    26/11/2021
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    30/03/2021
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
    22/01/2020
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
    12/08/2019
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président du conseil d'administration
    28/01/2019
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
    11/01/2019
    • Procès-verbal d'assemblée
      • LIBRICIEL
    • Statuts mis à jour
    19/12/2016
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire
    17/08/2016
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
    09/08/2016
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • scop sa
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de président du conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
    13/11/2015
    • Lettre de nomination
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    13/11/2015
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    20/10/2015
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    20/10/2015
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    22/09/2015
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    22/09/2015
    • Procès-verbal d'assemblée
      • 836 rue du mas de Verchant 34000 Montpellier
    • Statuts mis à jour
    03/10/2012
    • Procès-verbal d'assemblée
      • 836 rue du mas de Verchant 34000 Montpellier
    • Statuts mis à jour
    03/10/2012
    • Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    15/09/2006

Comptes annuels de LIBRICIEL

  • Comptes sociaux 2024 10/07/2025
  • Comptes sociaux 2023 16/07/2024
  • Comptes sociaux 2022 19/07/2023
  • Comptes sociaux 2021 19/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 01/12/2021
  • Comptes sociaux 2019 20/10/2020
  • Comptes sociaux 2018 03/09/2019
  • Comptes sociaux 2017 17/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 10/07/2017

Procédures collectives de LIBRICIEL

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de LIBRICIEL

  • Tribunal administratif de Montpellier, 19/09/2023, 2205973
    Position : Demandeur
    Autres parties : Département de l'Hérault, Ministère de la culture, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice

Annonces BODACC de LIBRICIEL

  • MODIFICATION 07/08/2025
    RCS de Montpellier
    Dénomination : LIBRICIEL
    Adresse : 140 Rue Aglaonice de Thessalie 34170 Castelnau-le-Lez
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : PIAUMIER Matthieu ; Administrateur : LOSSERAND Frédéric Michel Alcide ; Administrateur : POMMATEAU Eric Bernard ; Administrateur : CASTELNAU Pierre ; Administrateur : SCHUMACHER Nathalie Catherine ; Administrateur : FABRE Laure, Renée, Eglantine ; Administrateur : KUCZYNSKI Florian ; Administrateur : VEYRES Florent, Michel ; Administrateur : VIVER Pierre-Emmanuel ; Commissaire aux comptes titulaire : BARRAU Cédric ; Commissaire aux comptes suppléant : BONNIOL Jean-Jacques
    Bodacc B n°20250150, annonce n°1614
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/07/2025
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 140 Rue Aglaonice de Thessalie 34170 Castelnau-le-Lez
    Bodacc C n°20250134, annonce n°6583
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/07/2024
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 140 Rue Aglaonice de Thessalie 34170 Castelnau-le-Lez
    Bodacc C n°20240143, annonce n°4636
  • MODIFICATION 20/10/2023
    RCS de Montpellier
    Dénomination : LIBRICIEL
    Adresse : 140 Rue Aglaonice de Thessalie 34170 Castelnau-le-Lez
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président, Directeur général, Administrateur : LOSSERAND Frédéric Michel Alcide ; Directeur général délégué, Administrateur : PIAUMIER Matthieu ; Administrateur : POMMATEAU Eric Bernard ; Administrateur : CASTELNAU Pierre ; Administrateur : SCHUMACHER Nathalie Catherine ; Administrateur : FABRE Laure, Renée, Eglantine ; Administrateur : KUCZYNSKI Florian ; Administrateur : VEYRES Florent, Michel ; Administrateur : VIVER Pierre-Emmanuel ; Commissaire aux comptes titulaire : BARRAU Cédric ; Commissaire aux comptes suppléant : BONNIOL Jean-Jacques
    Bodacc B n°20230203, annonce n°611
  • MODIFICATION 08/08/2023
    RCS de Montpellier
    Dénomination : LIBRICIEL
    Adresse : 140 Rue Aglaonice de Thessalie 34170 Castelnau-le-Lez
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président, Directeur général, Administrateur : LOSSERAND Frédéric Michel Alcide ; Administrateur : POMMATEAU Eric Bernard ; Administrateur : CASTELNAU Pierre ; Administrateur : SCHUMACHER Nathalie Catherine ; Administrateur : PIAUMIER Matthieu ; Administrateur : FABRE Laure, Renée, Eglantine ; Administrateur : KUCZYNSKI Florian ; Administrateur : VEYRES Florent, Michel ; Administrateur : VIVER Pierre-Emmanuel ; Commissaire aux comptes titulaire : BARRAU Cédric ; Commissaire aux comptes suppléant : BONNIOL Jean-Jacques
    Bodacc B n°20230151, annonce n°1090
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/07/2023
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 140 Rue Aglaonice de Thessalie 34170 Castelnau-le-Lez
    Bodacc C n°20230144, annonce n°2660
  • MODIFICATION 03/02/2023
    RCS de Montpellier
    Dénomination : LIBRICIEL
    Adresse : 140 Rue Aglaonice de Thessalie 34170 Castelnau-le-Lez
    Description : Modification survenue sur l'activité.
    Bodacc B n°20230024, annonce n°404
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/08/2022
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 140 Rue Aglaonice de Thessalie 34170 Castelnau-le-Lez
    Bodacc C n°20220157, annonce n°1644
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/12/2021
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 140 Rue Aglaonice de Thessalie 34170 Castelnau-le-Lez
    Bodacc C n°20210235, annonce n°1384
  • MODIFICATION 30/11/2021
    RCS de Montpellier
    Dénomination : LIBRICIEL
    Adresse : 140 Rue Aglaonice de Thessalie 34170 Castelnau-le-Lez
    Description : transfert du siège social.
    Bodacc B n°20210232, annonce n°957
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/11/2020
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 836 Rue du Mas de Verchant 34000 Montpellier
    Bodacc C n°20200227, annonce n°1430
  • MODIFICATION 30/01/2020
    RCS de Montpellier
    Dénomination : LIBRICIEL
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président, Directeur général, Administrateur : LOSSERAND Frédéric, Michel, Alcide ; Administrateur, Directeur général délégué : PIAUMIER Matthieu ; Administrateur : POMMATEAU Eric, Bernard ; Administrateur : CASTELNAU Pierre ; Administrateur : MONT Amélie ; Administrateur : COATANOAN Guillaume ; Administrateur : HAMEURY Lukas ; Administrateur : POLO DEL VECCHIO Joanne né(e) WOODWARD ; Administrateur : SCHUMACHER Nathalie, Catherine ; Commissaire aux comptes titulaire : BARRAU Cédric ; Commissaire aux comptes suppléant : BONNIOL Jean-Jacques
    Bodacc B n°20200021, annonce n°1611
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/09/2019
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 836 rue du Mas de Verchant 34000 Montpellier
    Bodacc C n°20190181, annonce n°3878
  • MODIFICATION 18/08/2019
    RCS de Montpellier
    Dénomination : LIBRICIEL
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président, Directeur général, Administrateur : LOSSERAND Frédéric, Michel, Alcide ; Administrateur : PIAUMIER Matthieu ; Administrateur : POMMATEAU Eric, Bernard ; Administrateur : CASTELNAU Pierre ; Administrateur : MONT Amélie ; Administrateur : COATANOAN Guillaume ; Administrateur : HAMEURY Lukas ; Administrateur : POLO DEL VECCHIO Joanne né(e) WOODWARD ; Administrateur : SCHUMACHER Nathalie, Catherine ; Commissaire aux comptes titulaire : BARRAU Cédric ; Commissaire aux comptes suppléant : BONNIOL Jean-Jacques
    Bodacc B n°20190158, annonce n°488
  • MODIFICATION 31/01/2019
    RCS de Montpellier
    Dénomination : LIBRICIEL
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur : FEYDEL Pascal ; Président, Directeur général : LOSSERAND Frédéric, Michel, Alcide ; Administrateur : PIAUMIER Matthieu ; Administrateur : VIVER Pierre-Emmanuel ; Administrateur : BUFFIN Christian ; Administrateur : AUZOLAT Arnaud, Aimé ; Administrateur : PLAZA Sébastien, Rémi ; Administrateur : LOPES Céline, Marie ; Administrateur : VAST Stéphane, Fabien, René, Antoine ; Commissaire aux comptes titulaire : BARRAU Cédric ; Commissaire aux comptes suppléant : BONNIOL Jean-Jacques
    Bodacc B n°20190022, annonce n°1288
  • MODIFICATION 16/01/2019
    RCS de Montpellier
    Dénomination : LIBRICIEL
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général : FEYDEL Pascal ; Administrateur : LOSSERAND Frédéric, Michel, Alcide ; Administrateur : PIAUMIER Matthieu ; Administrateur : VIVER Pierre-Emmanuel ; Administrateur : BUFFIN Christian ; Administrateur : AUZOLAT Arnaud, Aimé ; Administrateur : PLAZA Sébastien, Rémi ; Administrateur : LOPES Céline, Marie ; Administrateur : VAST Stéphane, Fabien, René, Antoine ; Commissaire aux comptes titulaire : BARRAU Cédric ; Commissaire aux comptes suppléant : BONNIOL Jean-Jacques
    Bodacc B n°20190011, annonce n°668
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/07/2018
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 836 rue du Mas de Verchant 34000 Montpellier
    Bodacc C n°20180134, annonce n°991
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/07/2017
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 836 rue du Mas de Verchant 34000 Montpellier
    Bodacc C n°20170063, annonce n°3459
  • MODIFICATION 25/12/2016
    RCS de Montpellier
    Dénomination : LIBRICIEL
    Description : Modification survenue sur la dénomination
    Bodacc B n°20160251, annonce n°471
  • MODIFICATION 25/08/2016
    RCS de Montpellier
    Dénomination : ADULLACT PROJET
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général : FEYDEL Pascal Administrateur : LOSSERAND Frédéric, Michel, Alcide Administrateur, Directeur général délégué : PIAUMIER Matthieu Administrateur : VIVER Pierre-Emmanuel Administrateur : BUFFIN Christian Administrateur : AUZOLAT Arnaud, Aimé Administrateur : PLAZA Sébastien, Rémi Administrateur : LOPES Céline, Marie Administrateur : VAST Stéphane, Fabien, René, Antoine Commissaire aux comptes titulaire : BARRAU Cédric Commissaire aux comptes suppléant : BONNIOL Jean-Jacques
    Bodacc B n°20160166, annonce n°561
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/08/2016
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 836 rue du Mas de Verchant 34000 Montpellier
    Bodacc C n°20160085, annonce n°2694
  • MODIFICATION 21/08/2016
    RCS de Montpellier
    Dénomination : ADULLACT PROJET
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général : FEYDEL Pascal Administrateur : LOSSERAND Frédéric, Michel, Alcide Administrateur, Directeur général délégué : PIAUMIER Matthieu Administrateur : VIVER Pierre-Emmanuel Administrateur : BUFFIN Christian Administrateur : AUZOLAT Arnaud, Aimé Administrateur : PLAZA Sébastien, Rémi Administrateur : LOPES Céline, Marie Administrateur : VAST Stéphane, Fabien, René, Antoine Commissaire aux comptes titulaire : BONNET Jean-Louis Commissaire aux comptes suppléant : BONNIOL Jean-Jacques
    Bodacc B n°20160163, annonce n°891
  • MODIFICATION 08/12/2015
    RCS de Montpellier
    Dénomination : ADULLACT PROJET
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général : FEYDEL Pascal Administrateur : LOSSERAND Frédéric, Michel, Alcide Administrateur : PIAUMIER Matthieu Administrateur : VIVER Pierre-Emmanuel Administrateur : BUFFIN Christian Administrateur : AUZOLAT Arnaud, Aimé Administrateur : PLAZA Sébastien, Rémi Administrateur : LOPES Céline, Marie Commissaire aux comptes titulaire : BONNET Jean-Louis Commissaire aux comptes suppléant : BONNIOL Jean-Jacques
    Bodacc B n°20150236, annonce n°1205
  • MODIFICATION 24/11/2015
    RCS de Montpellier
    Dénomination : ADULLACT PROJET
    Description : Modification survenue sur le capital, la forme juridique, l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général : FEYDEL Pascal Administrateur : KUCZYNSKI Pascal Administrateur : LOSSERAND Frédéric, Michel, Alcide Administrateur : PIAUMIER Matthieu Administrateur : VIVER Pierre-Emmanuel Administrateur : BUFFIN Christian Administrateur : AUZOLAT Arnaud, Aimé Administrateur : PLAZA Sébastien, Rémi Administrateur : LOPES Céline, Marie Commissaire aux comptes titulaire : BONNET Jean-Louis Commissaire aux comptes suppléant : BONNIOL Jean-Jacques
    Bodacc B n°20150226, annonce n°1356
  • MODIFICATION 24/11/2015
    RCS de Montpellier
    Dénomination : ADULLACT PROJET
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Directeur général, Président : FEYDEL Pascal Administrateur : KUCZYNSKI Pascal Administrateur : LOSSERAND Frédéric, Michel, Alcide Administrateur : ASSOCIATION DES DEVELOPPEURS ET DES UTILISATEURS DE LOGICIELS LIBRES POUR LES ADMINISTRATION ET LES COLLECTIVITES TERRITORIALES ADULLACT représenté par ELIE François-Marie Administrateur : PIAUMIER Matthieu Administrateur : OVEA (SARL) représenté par GARCIA Ronnie Administrateur : ATOL CONSEILS ET DEVELOPPEMENTS (SAS) représenté par PORCHEROT Jean, Philippe Administrateur : VIVER Pierre-Emmanuel Commissaire aux comptes titulaire : BONNET Jean-Louis Commissaire aux comptes suppléant : BONNIOL Jean-Jacques
    Bodacc B n°20150226, annonce n°1353
  • MODIFICATION 04/11/2015
    RCS de Montpellier
    Dénomination : ADULLACT PROJET
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Directeur général, Président : FEYDEL Pascal Administrateur : KUCZYNSKI Pascal Administrateur : LOSSERAND Frédéric, Michel, Alcide Administrateur : ASSOCIATION DES DEVELOPPEURS ET DES UTILISATEURS DE LOGICIELS LIBRES POUR LES ADMINISTRATION ET LES COLLECTIVITES TERRITORIALES ADULLACT représenté par ELIE François-Marie Administrateur : PIAUMIER Matthieu Administrateur : CONSORTIUM MUTUALIBRE représenté par JARRET Pierre Commissaire aux comptes titulaire : BONNET Jean-Louis Commissaire aux comptes suppléant : BONNIOL Jean-Jacques
    Bodacc B n°20150212, annonce n°960
  • MODIFICATION 04/11/2015
    RCS de Montpellier
    Dénomination : ADULLACT PROJET
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Directeur général, Président : FEYDEL Pascal Administrateur : KUCZYNSKI Pascal Administrateur : LOSSERAND Frédéric, Michel, Alcide Administrateur : ASSOCIATION DES DEVELOPPEURS ET DES UTILISATEURS DE LOGICIELS LIBRES POUR LES ADMINISTRATION ET LES COLLECTIVITES TERRITORIALES ADULLACT représenté par ELIE François-Marie Administrateur : PIAUMIER Matthieu Administrateur : ACP TIC (SAS) représenté par HOELTZEL Hubert Commissaire aux comptes titulaire : BONNET Jean-Louis Commissaire aux comptes suppléant : BONNIOL Jean-Jacques
    Bodacc B n°20150212, annonce n°955
  • MODIFICATION 09/10/2015
    RCS de Montpellier
    Dénomination : ADULLACT PROJET
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Directeur général, Président : FEYDEL Pascal Administrateur : KUCZYNSKI Pascal Administrateur : LOSSERAND Frédéric, Michel, Alcide Administrateur : ASSOCIATION DES DEVELOPPEURS ET DES UTILISATEURS DE LOGICIELS LIBRES POUR LES ADMINISTRATION ET LES COLLECTIVITES TERRITORIALES ADULLACT représenté par ELIE François-Marie Administrateur : PIAUMIER Matthieu Administrateur : ASSOCIATION POUR LE LOGICIEL LIBRE (ASS) représenté par FAURE Matthieu, Guilllaume Administrateur : PROLOGUE (SA) représenté par DERMONT Eric Administrateur : ACP TIC (SAS) représenté par HOELTZEL Hubert Commissaire aux comptes titulaire : BONNET Jean-Louis Commissaire aux comptes suppléant : BONNIOL Jean-Jacques
    Bodacc B n°20150194, annonce n°526
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/08/2015
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 836 rue du Mas de Verchant 34000 Montpellier
    Bodacc C n°20150075, annonce n°9389
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/12/2014
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 836 rue du Mas de Verchant 34000 Montpellier
    Bodacc C n°20140097, annonce n°5262
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/09/2013
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 836 rue du Mas de Verchant 34000 Montpellier
    Bodacc C n°20130069, annonce n°3379
  • MODIFICATION 31/10/2012
    RCS de Montpellier
    Dénomination : ADULLACT PROJET
    Adresse : 836 rue du Mas de Verchant 34000 Montpellier
    Description : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
    Bodacc B n°20120211, annonce n°1095
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/10/2012
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : rond point Benjamin Franklin Ceei Montpellier Agglomération Cap Oméga 34000 Montpellier
    Bodacc C n°20120074, annonce n°5140
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/12/2011
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : rond point Benjamin Franklin Ceei Montpellier Agglomération Cap Oméga 34000 Montpellier
    Bodacc C n°20110091, annonce n°4580
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/10/2010
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : rond point Benjamin Franklin Ceei Montpellier Agglomération Cap Oméga 34000 Montpellier
    Bodacc C n°20100078, annonce n°6000
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/12/2009
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : rond point Benjamin Franklin Ceei Montpellier Agglomération Cap Oméga 34000 Montpellier
    Bodacc C n°20090094, annonce n°2963
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/10/2008
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : Ceei Montpellier Agglomération Cap Oméga, rond point Benjamin Franklin 34000 Montpellier
    Bodacc C n°20080075, annonce n°3597

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  • Objet : FF - MAINTENANCE LOGICIELS LIBRICIEL ET PRESTATIONS ASSOCIEES

    Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 26/05/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : METROPOLE NICE COTE D AZUR

    En savoir plus
  • Objet : INTEGRATION HERBEGEMENT PARTIEL MAINTENANCE LOGICIEL ARCHIVAGE ELECTRONIQUE ASALAE

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 23/04/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ROISSY PAYS DE FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : Maintenance, hébergement et prestations pour le iparapheur et le Tdt S²low

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 16/04/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DES ALPES DE HAUTE PROVENCE

    En savoir plus
  • Objet : CONTRAT DE MAINTENANCE LOGICIELS IPARAPHEUR ET VERSAE

    Montant : 7 300,00 € · Notifié le : 10/04/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE D'ANTIBES (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : MAINTENANCE I-PARAPHEUR, PASTELL, I-DELIBRE ET S²LOW

    Montant : 52 000,00 € · Notifié le : 03/04/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA DU NIORTAIS

    En savoir plus
  • Objet : Tierce de maintenance applicative des solutions libres de dématérialisation des flux

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 18/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : AGENCE REGIONALE DU NUMERIQUE ET DE L'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE (ARNIA)

    En savoir plus
  • Objet : LOGICIELS PASTELL, ASALAE ET I-PARAPHEUR MAINTENANCE ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES

    Montant : 288 000,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE

    En savoir plus
  • Objet : MAINTENANCE ET HEBERGEMENT OUTILS DEMAT

    Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION POUR LES VILLES

    En savoir plus
  • Objet : Mise à disposition, mise en oeuvre et maintenance d’une solution de télétransmission et prestations associées

    Montant : 44 220,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : METROPOLE DE LYON

    En savoir plus
  • Objet : Renouvellement du contrat de Maintenance, d’assistance et prestations associées sur les solutions I-parapheur, Asale, Pastell et s2low

    Montant : 130 000,00 € · Notifié le : 19/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLO DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE

    En savoir plus
  • Objet : Renouvellement du contrat de Maintenance, d’assistance et prestations associées sur les solutions I-parapheur, Asale, Pastell et s2low

    Montant : 130 000,00 € · Notifié le : 19/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLO DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE

    En savoir plus
  • Objet : RENOUVELEMENT CONTRAT MAINTENANCE D ASSISTANCE ET PRESTATIONS ASSOCIEES SUR LES SOLUTIONS I PARAPHEUR ASALE PASTELL ET S2LOW

    Montant : 130 000,00 € · Notifié le : 19/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLO DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE

    En savoir plus
  • Objet : ASALAE-PASTELL-S2LOW-IPARAPHEUR Maintenance et Support de la plateforme d’Archivage Electronique

    Montant : 190 000,00 € · Notifié le : 29/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AUDE

    En savoir plus
  • Objet : ACQUISITION ET MAINTENANCE DU SYSTEME D’ARCHIVAGE ELECTRONIQUE ASALAE

    Montant : 105 000,00 € · Notifié le : 26/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : GRAND CHAMBERY

    En savoir plus
  • Objet : HEBERGEMENT, MAINTENANCE ET INFOGERANCE DU SYSTEME D’ARCHIVAGE ELECTRONIQUE DES HAUTES-ALPES

    Montant : 270 000,00 € · Notifié le : 22/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES

    En savoir plus
  • Objet : HEBERGEMENT, MAINTENANCE ET INFOGERANCE DU SYSTEME D’ARCHIVAGE ELECTRONIQUE DES HAUTES-ALPES

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 21/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES

    En savoir plus
  • Objet : Maintenance-support, assistance et prestations pour les libriciels i-parapheur et S2LOW (HELIOS et ACTES)

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 01/01/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ALLIER

    En savoir plus
  • Objet : Maintenance des logiciels Iparapheur Pastell S2low Asalae Webdelib et prestations associees

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 01/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA DROME

    En savoir plus
  • Objet : CONTRAT DE MAINTENANCE POUR LES LOGICIELS I-PARAPHEUR, PASTELL ET DE SON EXTENSION PACK URBANISME

    Montant : 110 320,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE BEZIERS (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : MAINTENANCE, ASSISTANCE ET EVOLUTION DES PRODUITS LIBRICIEL, ACQ MODULES COMPL. ET PRESTATIONS

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L'INDRE ET LOIRE

    En savoir plus
  • Objet : Maintenance et support des applicatifs de dématérialisation

    Montant : 258 900,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : LE GRAND NARBONNE COMMUNAUTE D AGGLOMERATION

    En savoir plus
  • Objet : Acquisition et mise en oeuvre d’une solution d’archivage électronique mutualisé de la 2CCAM

    Montant : 67 180,00 € · Notifié le : 05/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES CLUSES ARVE ET MONTAGNES

    En savoir plus
  • Objet : MAINTENANCE ET PRESTATIONS ASSOCIEES DES SOLUTIONS LIBRICIEL

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : CA DU NIORTAIS

    En savoir plus
  • Objet : Maintenances et supports annuels LIBRICIEL (IPARAPHEUR - PASTELL - WEBDELIB - IDELIB - S2LOW)

    Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNAUTE AGGLO PORTES DE FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : Maintenances et supports annuels LIBRICIEL (IPARAPHEUR - PASTELL - WEBDELIB - IDELIB - S2LOW)

    Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNAUTE AGGLO PORTES DE FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : MAINTENANCE LIBRICIEL 2026-2028

    Montant : 49 395,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES

    En savoir plus
  • Objet : MAINTENANCE ET SUPPORT DES PROGICIELS LIBRICIEL ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LE DEPARTEMENET DU NORD

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 19/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DU NORD

    En savoir plus
  • Objet : ASSISTANCE SUPPORT EVOLUTION DE LA SUITE LOGICIEL IPARAPHEUR SLOW PASTELLE WEBDELIB

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LA ROCHELLE

    En savoir plus
  • Objet : Tierce Maintenance corrective, adaptative et évolutive de la Plateforme de dématérialisation des marchés publics franciliens (Maximilien.fr) en 3 lots séparés. - Portail des outils de dématérialisation (POD)

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 10/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC MAXIMILIEN

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  • Objet : ARCHIVAGE ELECTRONIQUE ASALAE ORCHESTRATEUR PASTELL

    Montant : 340 000,00 € · Notifié le : 06/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES HERBIERS

    En savoir plus
  • Objet : MARCHE RELATIF A L’INTEGRATION, L’INSTALLATION, LA FORMATION, ET LA MAINTENANCE DE LA SOLUTION LOGICIELLE D’ARCHIVAGE ELECTRONIQUE ASALAE ET DE L’ORCHESTRATEUR PASTELL

    Montant : 85 000,00 € · Notifié le : 06/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES HERBIERS

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  • Objet : SUPPORT ET MAINTENANCE LIBRICIEL ASLAE PASTELL REFAE VERSAE ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES

    Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 24/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DU PUY DE DOME

    En savoir plus
  • Objet : Maintenance des Progiciels PASTELL, AS@LAE et i-PARAPHEUR

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 03/10/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DU VAR

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  • Objet : ACQUIS MAINTENANCE SYSTEME ARCHIVAGE

    Montant : 105 000,00 € · Notifié le : 05/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CHAMBERY (MAIRIE)

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  • Objet : 252106/VRA/DCAMG/AC BDC - Maintenance et assistance des logiciels Asalae-Versae-Refae

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 19/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : CA VALENCE ROMANS AGGLO

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  • Objet : 252106/VRA/DCAMG/AC BDC - Maintenance et assistance des logiciels Asalae-Versae-Refae

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 19/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : CA VALENCE ROMANS AGGLO

    En savoir plus
  • Objet : 252107/VRA/DCAMG/ AC BDC - Maintenance et assistance des logiciels Iparapheur-Webdelib-S2Low-Idelibre-Pastell-Pack marché

    Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 19/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : CA VALENCE ROMANS AGGLO

    En savoir plus
  • Objet : Marché n° 2025PA07193200 - Maintenance de la solution AS@LAE, Système d’Archivage Electronique (SAE), de ses outils annexes et mise en place de flux d’archivage.

    Montant : 89 000,00 € · Notifié le : 18/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DU VAL D OISE

    En savoir plus
  • Objet : Marché n° 2025PA07193200 - Maintenance de la solution AS@LAE, Système d’Archivage Electronique (SAE), de ses outils annexes et mise en place de flux d’archivage.

    Montant : 89 000,00 € · Notifié le : 18/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DU VAL D OISE

    En savoir plus
  • Objet : ACQUISITION ET DEPLOIEMENT DUN SYSTEME DARCHIVAGE ELECTRONIQUE

    Montant : 101 295,00 € · Notifié le : 11/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : MAINTENANCE DU LOGICIEL ASALAE ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES DUREE DE 1 AN ET RECONDUCTIBLE 2 FOIS

    Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 06/08/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CANNES (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : ACQUISITION ET MAINTENANCE DES LOGICIELS URBANISME - MARCHES - PASTELL

    Montant : 93 282,00 € · Notifié le : 10/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE NARBONNE (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Nettoyage extérieur de la façade coté rue Madame Mairie du 6ème , 78 rue Bonaparte, 75006 Paris

    Montant : 95 000,00 € · Notifié le : 07/07/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : VILLE DE PARIS (MAIRIE)

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  • Objet : Contrat d’autorisation Copies Internes Professionnelles d’oeuvres protégées Année 2025

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 04/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : REGION ILE DE FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : Dépose et repose d’équipements incendie SSI : Intervention 1 : - La déprogrammation de 23 points de détection incendie - La dépose de ces 23 points de détection incendie - Mise en service et test du bon fonctionnement Intervention 2 : - La repose des 23 points de détection incendie - La reprogrammation de 23 points de détection incendie - Mise en service et test du bon fonctionnement

    Montant : 3 500,00 € · Notifié le : 25/06/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : REGION ILE DE FRANCE

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  • Objet : MS0 PRESTATIONS DE MIS EN OEUVRE, D’HEBERGEMENT, DE SUPPORT ET DE MAINTENANCE DU SYSTEME D’ARCHIVAGE ELECTRONIQUE LIBRE Asalae ET DE SES LOGICIELS CONNEXES

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 20/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : EURO-METROPOLE DE METZ

    En savoir plus
  • Objet : Prestations de maintenance d’une plateforme d’e-Administration et de maintenance et D’hébergement d’un tiers de télétransmission et prestations associées

    Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 16/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : SM E-COLLECTIVITES

    En savoir plus
  • Objet : ACQUISITION MISE EN OEUVRE ET MAINTENANCE D’UNE SOLUTION DE PARAPHEUR ELECTRONIQUE

    Montant : 108 435,00 € · Notifié le : 26/05/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D AIX EN PROVENCE (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Maintenance, assistance et évolutions des logiciels Webdelib, Iparapheur, S2low et Pastell

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 14/05/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : CA DU PAYS VOIRONNAIS

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  • Objet : Maintenance et prestations associées du système d’archivage électronique :nAS@LAE

    Montant : 132 400,00 € · Notifié le : 01/05/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE

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  • Objet : Maintenance, acquisition de licences et prestations associées pour les outils de la confiance numérique (Libriciel-SCOP)

    Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 24/04/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DU CALVADOS

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  • Objet : Maintenance des progiciels AS@LAE, PASTEL ET I-PARAPHEUR

    Montant : 89 900,00 € · Notifié le : 10/04/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DU VAR

    En savoir plus
  • Objet : INTREGRATION,HEBERGEMENT PARTIEL ET MAINTENANCE DE LA SOLUTION LOGICIELLE D’ARCHIVAGE ELECTRONIQUE ASALAE POUR LA VILLE D’AVIGNON 2025-2029 (SANS CP)

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 08/04/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D AVIGNON (MAIRIE)

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  • Objet : ASSISTANCE A LA MISE EN OEUVRE D’UN SYSTEME D’ARCHIVAGE ELECTRONIQUE BASE SUR ASALAE

    Montant : 570 000,00 € · Notifié le : 04/04/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES

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  • Objet : Maintenances, acquisitions et prestations associées aux logiciels open-source d’archivage et parapheur électroniques

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 01/04/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA SAVOIE

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  • Objet : MAINTENANCE DU LOGICIEL ASALAE ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES DUREE DE 1 AN ET RECONDUCTIBLE 2 FOIS

    Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 20/03/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CANNES (MAIRIE)

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  • Objet : Contrat de maintenance support pour les logiciels S²LOW, Webdelib, Iparapheur, Pastell et son extension, Pack Marchés

    Montant : 53 100,00 € · Notifié le : 14/03/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : CA ROCHEFORT OCEAN

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  • Objet : Contrat de maintenance support pour les logiciels S²LOW, Webdelib, Iparapheur, Pastell et son extension, Pack Marchés

    Montant : 53 100,00 € · Notifié le : 14/03/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : CA ROCHEFORT OCEAN

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  • Objet : MAINTENANCE DES LOGICIELS LIBRICIEL ET PRESTATIONS ASSOCIEES

    Montant : 110 000,00 € · Notifié le : 06/03/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE AGGLO TERRITOIRE COTE OUEST

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  • Objet : 2024_2757_1_00 Archivage des données numériques ADN 91 pour le Département de l’Essonne

    Montant : 180 395,00 € · Notifié le : 03/03/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L' ESSONNE

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  • Objet : Fourniture d’une solution parapheur numérique pour le SDIS 34

    Montant : 39 915,00 € · Notifié le : 03/03/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS

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  • Objet : Maintenance et prestations associées du logiciel Asalae

    Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 19/02/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA LOIRE

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  • Objet : Maintenance et prestations associées du système d¿archivage électronique : AS@LAE

    Montant : 48 000,00 € · Notifié le : 17/02/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE NIMES (MAIRIE)

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  • Objet : Les prestations à exécuter se décomposent en deux postes : • Poste 1 : Maintenance corrective, adaptative et évolutive des logiciels Asalae, Pastell, Versae et de l’extension Pack Marché de Pastell et prestations associées. Ce poste correspond à la réalisation par le titulaire pour un montant forfaitaire global des prestations de maintenances. • Poste 2 : Prestations ou fournitures complémentaires que le Pouvoir Adjudicateur pourra commander au prestataire, selon le bordereau de prix annexé au présent accord-cadre

    Montant : 66 850,00 € · Notifié le : 17/02/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L EURE

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  • Objet : Maintenance et prestations associées du système d¿archivage électronique : AS@LAE

    Montant : 84 400,00 € · Notifié le : 17/02/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE

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  • Objet : MISE EN OEUVRE ET MAINTENANCE SOLUTIONS LIBRICIEL

    Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 17/02/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION POUR LES VILLES

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  • Objet : MANIFESTATION ARES - ACHAT DE PLACES

    Montant : 10 035,00 € · Notifié le : 14/02/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : REGION ILE DE FRANCE

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  • Objet : MAINTENANCE,HEBERGEMENT ET SUPPORT DES LOGICIELS WEBDELIB, IDELIBRE, S2LOW, PASTELL, IPARAPHEUR, ASALAE

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 12/02/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ARIEGE

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  • Objet : PRESTATIONS RELATIVES A LA MAINTENANCE LOGICIEL LIBRICIEL I PARAPHEUR SLOW ASALAE PASTELL ET SON EXTENSION PACK URBANISME

    Montant : 87 000,00 € · Notifié le : 24/01/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE LIMOGES (MAIRIE)

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  • Objet : Lot 2 MAINTENANCE ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LE LOGICIEL "PASTELL"

    Montant : 52 000,00 € · Notifié le : 24/01/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L'ORNE

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  • Objet : Lot 3 MAINTENANCE ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LE LOGICIEL "I-PARAPHEUR"

    Montant : 44 000,00 € · Notifié le : 24/01/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L'ORNE

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  • Objet : Lot 1 MAINTENANCE ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LE LOGICIEL "ASALAE"

    Montant : 64 000,00 € · Notifié le : 24/01/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L'ORNE

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  • Objet : Maintenance, acquisition et prestations associées sur la suite de logiciels de dématérilisation Versae, Pastell, I-Parapheur et Asalae

    Montant : 202 312,00 € · Notifié le : 21/01/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE

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  • Objet : Prestations de maintenance, d’assistance à l’utilisation et d’évolution de logiciels libres

    Montant : 76 815,00 € · Notifié le : 15/01/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D ANGOULEME (MAIRIE)

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  • Objet : Maintenance de la suite logicielle de Libriciel

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 01/01/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : BREST METROPOLE

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  • Objet : MAINTENANCE DES LOGICIELS LIBRICIEL ET PRESTATIONS ASSOCIEES

    Montant : 110 000,00 € · Notifié le : 16/12/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE AGGLO TERRITOIRE COTE OUEST

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  • Objet : Accord-cadre mono attributaire pour les prestations relatives aux progiciels LIBRICIEL SCOP S.A.

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 31/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L'EURE ET LOIR

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  • Objet : MISE EN OEUVRE D’UN LOGICIEL LIBRE DE DEMATERIALISATION DES ASSEMBLEES

    Montant : 69 840,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ARIEGE

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  • Objet : 23_2647_1_00-Acquisition évolution, maintenance, assistance et prestations associées I-PARAPAHEUR et S2LOW

    Montant : 203 200,00 € · Notifié le : 22/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L' ESSONNE

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  • Objet : PRESTATIONS DE SERVICES ET D’ACCOMPAGNEMENT LIEES AUX SOLUTIONS LIBRICIEL

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 14/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : REGION HAUTS-DE-FRANCE

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  • Objet : Diagnostic sous l’angle de la sécurité incendie

    Montant : 8 000,00 € · Notifié le : 26/09/2024 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : REGION ILE DE FRANCE

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  • Objet : Suivi, maintenance et évolution des solutions informatisées Pastell et Parapheur

    Montant : 230 000,00 € · Notifié le : 12/09/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DU LOIR ET CHER

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  • Objet : Remise en état après travaux

    Montant : 3 465,00 € · Notifié le : 11/09/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : REGION ILE DE FRANCE

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  • Objet : MAINTENANCE ANNUELLE IPARAPHEUR- SUPPORT TELEPHONIQUE ET HELPDESK ANNUELS IPARAPHEUR

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 10/09/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DU PUY DE DOME

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  • Objet : MAINTENANCE LIEES AUX SOLUTIONS LIBRICIEL PASTEL ASALAE IPARAPHEUR VERSAE S2LOW

    Montant : 112 620,00 € · Notifié le : 05/09/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : REGION HAUTS-DE-FRANCE

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  • Objet : Acquisition, installation,mise en oeuvre et maintenance d’un système d’archivage électronique (SAE) et modules complémentaires, développements et prestations associées

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 26/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE

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  • Objet : MAINTENANT ASALAE PASTELL PACK MARCHES ET VERSAE

    Montant : 172 000,00 € · Notifié le : 18/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DES LANDES

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  • Objet : MAINTENANCE ET SUPPORT WEBDELIB - PARTIE FORFAITAIRE

    Montant : 13 250,00 € · Notifié le : 17/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : CC PEVELE-CAREMBAULT

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  • Objet : Installation de deux postes téléphoniques au R+1 du bâtiment B.

    Montant : 441,00 € · Notifié le : 15/07/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : REGION ILE DE FRANCE

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  • Objet : Maintenance, l’assistance, la formation et le développement des logiciels Asalae et Versae.

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 10/07/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

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  • Objet : PRESTATIONS HEBERGEMENT MAINTENANCE PARAMETRAGE DEPLOIEMENT SYSTEME ARCHIVAGE ELECTRONIQUE

    Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 03/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D'ANTIBES (MAIRIE)

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  • Objet : HEBERGEMENT MAINTENANCE ET INFOGERANCE DU SYSTEME D’ARCHIVAGE ELECTRONIQUE DES HAUTES ALPES

    Montant : 840 000,00 € · Notifié le : 18/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES

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  • Objet : HEBERGEMENT MAINTENANCE ET INFOGERANCE DU SYSTEME D’ARCHIVAGE ELECTRONIQUE DES HAUTES ALPES

    Montant : 656 000,00 € · Notifié le : 18/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES

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  • Objet : ASSISTANCE SUPPORT ET EVOLUTIONS DE LA SUITE LOGICIEL IPARA

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 16/05/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LA ROCHELLE

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  • Objet : APPROLYS - M20210S - MS1 - LOT1 - INTEGRATION DE LA PLATEFORME AS@LAE, MISE EN OEUVRE ET DEPLOIEMENT DES PREMIERS VERSEMENTS PILOTES, MAINTENANCE, ET PRESTATIONS ASSOCIEES

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 16/05/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : ORLEANS METROPOLE

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  • Objet : APPROLYS - M20210S - MS1 - LOT1 - INTEGRATION DE LA PLATEFORME AS@LAE, MISE EN OEUVRE ET DEPLOIEMENT DES PREMIERS VERSEMENTS PILOTES, MAINTENANCE, ET PRESTATIONS ASSOCIEES

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 16/05/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : ORLEANS METROPOLE

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  • Objet : Maintenance des logiciels I-Parapheur ,S2low, As@lae et Pastell

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 30/04/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA GIRONDE

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  • Objet : Maintenance corrective, adaptative et évolutive des logiciels Pastell, iParapheur et S²LOW et prestations associées.

    Montant : 231 275,00 € · Notifié le : 23/04/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE OUVERT EURE NORMANDIE NUMERIQUE

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  • Objet : Acquisition, hébergement et maintenance des logiciels de la suite LIBRICIEL

    Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 20/03/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE

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  • Objet : MISE EN OEUVRE, MAINTENANCE ET SUPPORT DU I-PARAPHEUR

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 14/03/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES (CROUS TOULOUSE)

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Appels d'offres lancés par LIBRICIEL

  • Objet : Intégration, maintenance des solutions Pastell et As@lae et prestations associées

    Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 12/09/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LIBRICIEL

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Labels et certificats de LIBRICIEL

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 79
Mesures de correction nécessaires
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 79 NC NC NC 71
Écart rémunération (sur 40) 29 NC NC NC 21
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 NC NC 15
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0 0 0 0
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés
Economie sociale et solidaire
Certifiée

Marques déposées par LIBRICIEL

  • ref@e
    Enregistrée le 11/08/2025
    Expire le 11/08/2035
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR5171677
    Marque enregistrée
  • lsmessage
    Enregistrée le 11/08/2025
    Expire le 11/08/2035
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR5171679
    Marque enregistrée
  • webGFC
    Enregistrée le 17/11/2021
    Expire le 17/11/2031
    Classes : 35 , 38 , 42
    Numéro : FR4818048
    Marque enregistrée
  • ComÉlus
    Enregistrée le 07/04/2020
    Expire le 07/04/2030
    Classes : 35 , 38 , 42
    Numéro : FR4637507
    Marque enregistrée
  • web-ACTES
    Enregistrée le 27/07/2018
    Expire le 27/07/2028
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR4472556
    Marque enregistrée
  • webACTES
    Enregistrée le 25/07/2018
    Expire le 25/07/2028
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR4471862
    Marque enregistrée
  • vers@e
    Enregistrée le 09/01/2018
    Expire le 09/01/2028
    Classes : 38 , 42
    Numéro : FR4418297
    Marque enregistrée
  • LIBRICIEL SCOP
    Enregistrée le 24/08/2017
    Expire le 24/08/2027
    Classes : 35 , 42
    Numéro : FR4384151
    Marque enregistrée
  • i-delibRE
    Enregistrée le 19/02/2016
    Expire le 19/02/2036
    Classes : 09 , 35 , 38 , 42
    Numéro : FR4250910
    Marque renouvelée
  • WEB-GFC
    Enregistrée le 17/03/2011
    Expire le 17/03/2021
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR3815358
    Marque expirée
  • web-courrier
    Enregistrée le 23/11/2010
    Expire le 29/06/2026
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR3784542
    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
  • web-RSA
    Enregistrée le 20/04/2009
    Expire le 20/04/2019
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR3645100
    Marque expirée
  • PASTELL
    Enregistrée le 20/04/2009
    Expire le 20/04/2029
    Classes : 09 , 35 , 38 , 42
    Numéro : FR3645114
    Marque renouvelée
  • AS@LAE
    Enregistrée le 20/01/2009
    Expire le 20/01/2029
    Classes : 09 , 38 , 42 , 35
    Numéro : FR3623620
    Marque renouvelée
  • web-delib
    Enregistrée le 30/07/2007
    Expire le 30/07/2027
    Classes : 09 , 35 , 38 , 42
    Numéro : FR3517383
    Marque renouvelée
  • i-parapheur
    Enregistrée le 05/04/2007
    Expire le 05/04/2027
    Classes : 35 , 42
    Numéro : FR3493522
    Marque renouvelée

Aides perçues par LIBRICIEL

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