BRISSOT MARTIN

Informations juridiques de BRISSOT MARTIN

SIREN :	491 176 806
SIRET (siège) :	491 176 806 00025
Forme juridique :	Entrepreneur individuel
Numéro de TVA :	FR35491176806
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	INSCRIT (le 01/07/2006)

Extrait INPI

Activité de BRISSOT MARTIN

Activité principale déclarée :	Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Autres activités :	Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Code NAF ou APE :	85.51Z (Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs)
Domaine d’activité :	Enseignement
Formes d'exercice :	Libérale non réglementée, Agricole : Périmètre des actifs agricoles

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Etablissements de l'entreprise BRISSOT MARTIN

• Établissement principal

  En activité

  491 176 806 00025
  Adresse : QRT VILLENEUVE 13104 ARLES

  Voir sur la carte

  Date de création : 28/10/2019
• Établissement secondaire

  En activité

  491 176 806 00017
  Adresse : MAS DE CABASSOLE 13104 ARLES

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/07/2006

  Activité distincte : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (01.11Z)

Etablissements de l'entreprise BRISSOT MARTIN

Finances de BRISSOT MARTIN

Dirigeants et représentants de BRISSOT MARTIN

BRISSOT MARTIN
Chef d'entreprise
Depuis le 01/07/2006

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de BRISSOT MARTIN

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Comment contacter BRISSOT MARTIN ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
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Adresse complète :	QRT VILLENEUVE 13104 ARLES

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Propriétés intellectuelles de BRISSOT MARTIN

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Aides perçues par BRISSOT MARTIN

Intitulé : PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement

Montant : 5 432 €

Autorité : FEAGA

Octroi : 09/05/2023

•

Publication : 01/04/2025

Objectif : Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - I.6 - Aide couplée au revenu

Montant : 6 376 €

Autorité : FEAGA

Octroi : 09/05/2023

•

Publication : 01/04/2025

Objectif : L’aide couplée au revenu couvre les paiements par hectare ou par tête liés à des productions spécifiques. L’objectif est d’améliorer la compétitivité, la durabilité et/ou la qualité dans certains secteurs et certaines productions qui revêtent une importance particulière pour des raisons sociales, économiques ou environnementales et qui sont confrontés à des difficultés.

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable

Montant : 17 326 €

Autorité : FEAGA

Octroi : 09/05/2023

•

Publication : 01/04/2025

Objectif : L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable

Montant : 2 621 €

Autorité : FEAGA

Octroi : 09/05/2023

•

Publication : 01/04/2025

Objectif : L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.12 - Remboursement des crédits reportés de l'exercice N-1

Montant : 513 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.7 - Soutien couplé facultatif (titre IV. chapitre 1)

Montant : 3 728 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.3 - Paiement redistributif (titre III. chapitre 2)

Montant : 2 584 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.4 - Paiement pour les pratiques agricoles béné-fiques pour le climat et l'environnement (Titre III. chapitre 3)

Montant : 11 742 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)

Montant : 17 006 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.7 - Aides couplées en faveur de productions spécifiques

Montant : 860 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2022

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

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