| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 56.10C |
| Domaine d’activité : | Restauration |
| Forme d'exercice : | Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que CM applique soit différente. : |
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| Date de clôture d'exercice comptable : | 31 Décembre |
Informations juridiques de CM
| SIREN : | 491 272 449 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 491 272 449 00035 |
| Forme juridique : | SAS, société par actions simplifiée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | RADIÉ (du greffe de LAROCHE-SUR-YON, le 29/07/2025) |
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| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 09/08/2006) |
| Numéro RCS : | 491 272 449 R.C.S. Laroche-sur-yon |
| Capital social : | 130 000,00 € |
Activité de CM
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Etablissements de l'entreprise CM
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Adresse : 81 AV FRANCOIS MITTERRAND 85100 LES SABLES D'OLONNEDate de création : 16/01/2012Date de clôture : 29/07/2025Nom commercial : OLA PASTAEnseigne : OLA PASTA
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Adresse : 91 BOULEVARD ARISTIDE BRIAND 85000 LA ROCHE-SUR-YONDate de création : 19/01/2009Date de clôture : 01/04/2016Enseigne : LA PASTA
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Adresse : 16 PL NAVARIN 85100 LES SABLES D'OLONNEDate de création : 01/01/2001Date de clôture : 30/10/2015 et transféré vers d'autres établissementsEnseigne : LA PASTA
Etablissements de l'entreprise CM
Dirigeants et représentants de CM
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Président
46 ans - 08/1979Depuis le 18/08/2016
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Directeur général
47 ans - 08/1978Depuis le 18/08/2016
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CM
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de CM
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Transfert du siège social
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Changement relatif à l'objet social
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Décision(s) du président
- Augmentation du capital social
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Statuts mis à jour
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Décision(s) du président
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Décision(s) du président
- Augmentation du capital social
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Statuts mis à jour
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Décision(s) du président
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Procès-verbal d'assemblée
- Nomination de directeur général
- Augmentation du capital social
- Changement de forme juridique TRANSFORMATION DE SARL EN SAS
- Nomination de président
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée
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Procès-verbal d'assemblée
- Nomination de directeur général
- Augmentation du capital social
- Changement de forme juridique TRANSFORMATION DE SARL EN SAS
- Nomination de président
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée
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Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
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Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
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Procès-verbal d'assemblée générale
- Nomination(s) de gérant(s)
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Procès-verbal d'assemblée générale
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Décision(s) des associés
- Nomination(s) de gérant(s)
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Statuts constitutifs
- Constitution
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Décision(s) des associés
Comptes annuels de CM
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
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Conformité de CM
0 contentieux
Alertes de CM
1 alerte enregistrée
Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 20/05/2016
Source :
Registre National des Entreprises
Procédures collectives de CM
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Liquidation judiciaire Du 18/11/2020 au 19/04/2023Insuffisance d'actif Depuis le 19/04/2023Jugement prononçant 18/11/2020Bodacc A n°20200236/3315 Jugement de conversion en liquidation judiciaire18/11/2020Jugement du tribunal de commerce de LA ROCHE-SUR-YON en date du 18/11/2020 prononçant la liquidation judiciaire, et désignant liquidateur SELARL HUMEAU en la personne de Maître Thomas HUMEAU 118 Bd Aristide Briand 85000 LA ROCHE SUR YON,Avis de dépôt 30/12/2021Bodacc A n°20220011/2006 Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaireJugement de clôture 19/04/2023Bodacc A n°20230088/1372 Jugement de clôture pour insuffisance d'actif19/04/2023Clôture pour insuffisance d'actif par jugement du : 19/04/2023
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Redressement judiciaire Du 13/11/2019 au 18/11/2020Jugement d'ouverture 13/11/2019Bodacc A n°20190230/4954 Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire13/11/2019Jugement du Tribunal de Commerce de LA ROCHE-SUR-YON en date du 13/11/2019, ouvrant une procédure de redressement judiciaire, désignant en qualité de Mandataire Judiciaire : SELARL HUMEAU en la personne de Maître Thomas HUMEAU 118 Bd Aristide Briand 85000 LA ROCHE SUR YON,, et a ouvert une période d'observation expirant le 15/01/2020, date de cessation des paiements le 19/03/2019. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la date de publication au bodacc.15/01/2020Jugement du Tribunal de Commerce de LA ROCHE-SUR-YON en date du 15/01/2020 prolongeant la période d'observation pour une durée de 2 mois11/03/2020Jugement du Tribunal de Commerce de LA ROCHE-SUR-YON en date du 11/03/2020 prolongeant la période d'observation pour une durée de 2 mois13/05/2020Mention du 13/05/2020 : Article 2 II-1er Ordonnance n°2020-341 du 27 Mars 2020. La durée de la période d'observation est prolongée de plein droit jusqu'au 12 Août 2020.12/08/2020Jugement du Tribunal de Commerce de LA ROCHE-SUR-YON en date du 12/08/2020 prolongeant la période d'observation pour une durée de 1 mois09/09/2020Jugement du Tribunal de Commerce de LA ROCHE-SUR-YON en date du 09/09/2020 prolongeant la période d'observation pour une durée de 1 mois14/10/2020Jugement du Tribunal de Commerce de LA ROCHE-SUR-YON en date du 14/10/2020 prolongeant la période d'observation pour une durée de 1 mois
Contentieux de CM
Aucun contentieux n'est disponible pour cette entreprise.
Annonces BODACC de CM
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PROCÉDURE COLLECTIVE 05/05/2023RCS de La Roche-sur-YonBodacc A n°20230088, annonce n°1372Famille : Jugement de clôtureNature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actifComplément de jugement : Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif .
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PROCÉDURE COLLECTIVE 16/01/2022RCS de La Roche-sur-YonBodacc A n°20220011, annonce n°2006Famille : Avis de dépôtNature : Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaireComplément de jugement : La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 04/01/2022RCS de La Roche-sur-YonBodacc A n°20220002, annonce n°2484Famille : Avis de dépôtNature : Dépôt de l'état des créancesComplément de jugement : L'état des créances complémentaires est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 04/12/2020RCS de La Roche-sur-YonBodacc A n°20200236, annonce n°3315Famille : Jugement prononçantNature : Jugement de conversion en liquidation judiciaireComplément de jugement : Jugement de conversion en liquidation judiciaire désignant liquidateur Selarl Humeau en la personne de Maître Thomas Humeau 118 Bd Aristide Briand 85000 la roche sur Yon
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PROCÉDURE COLLECTIVE 29/11/2020RCS de La Roche-sur-YonBodacc A n°20200232, annonce n°3353Famille : Avis de dépôtNature : Dépôt de l'état des créancesComplément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 29/11/2019RCS de La Roche-sur-YonBodacc A n°20190230, annonce n°4954Famille : Jugement d'ouvertureNature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaireComplément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 19 mars 2019, désignant : mandataire judiciaire Selarl Humeau en la personne de Maître Thomas Humeau 118 Bd Aristide Briand 85000 la roche sur Yon. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
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MODIFICATION 23/08/2016RCS de La roche sur yonBodacc B n°20160164, annonce n°839Dénomination : CMDescription : Modification du nom commercial..
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DÉPÔT DES COMPTES 16/06/2016RCS de La roche sur yonBodacc C n°20160056, annonce n°6579Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2015Adresse : 81 avenue François Mitterrand 85340 Olonne-sur-MerDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
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DÉPÔT DES COMPTES 18/12/2015RCS de La roche sur yonBodacc C n°20150130, annonce n°5690Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2014Adresse : 81 avenue François Mitterrand 85340 Olonne-sur-Mer
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MODIFICATION 17/12/2015RCS de La roche sur yonBodacc B n°20150243, annonce n°1710Dénomination : CMAdresse : 81 avenue François Mitterrand 85340 Olonne-sur-MerDescription : Modification de l'adresse du siège..
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DÉPÔT DES COMPTES 13/04/2015RCS de La roche sur yonBodacc C n°20150031, annonce n°8929Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2013Adresse : 16 place Navarin 85100 Les Sables-d'Olonne
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DÉPÔT DES COMPTES 14/08/2012RCS de La roche sur yonBodacc C n°20120048, annonce n°7629Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2011Adresse : 16 place Navarin 85100 Les Sables-d'Olonne
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VENTE 11/03/2012RCS de La roche sur yonBodacc A n°20120050, annonce n°1421Adresse : 16 place Navarin 85100 Les Sables-d'OlonneCatégorie vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne moraleOrigine des fonds : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 155 000, 00 EurosAncien propriétaire : OSAP
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MODIFICATION 01/09/2011RCS de La roche sur yonBodacc B n°20110169, annonce n°1090Dénomination : CMCapital : 130 000,00 €Description : Modification du capital.
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MODIFICATION 03/08/2011RCS de La roche sur yonBodacc B n°20110149, annonce n°2897Dénomination : CMDescription : Modification de la forme juridique. Modification de représentant.Administration : Directeur général : ZERATHE Marie modification le 26 Juillet 2011 Président : PIZON Cédric modification le 26 Juillet 2011
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DÉPÔT DES COMPTES 18/07/2011RCS de La roche sur yonBodacc C n°20110038, annonce n°10926Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2010Adresse : 16 place Navarin 85100 Les Sables d'Olonne
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DÉPÔT DES COMPTES 06/04/2010RCS de La Roche-sur-YonBodacc C n°20100019, annonce n°9571Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2009Adresse : 16 place Navarin 85100 Les Sables-d'Olonne
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DÉPÔT DES COMPTES 05/05/2009RCS de La Roche-sur-YonBodacc C n°20090029, annonce n°9540Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2008Adresse : 16 place Navarin 85100 Les Sables-d'Olonne
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MODIFICATION 21/10/2008RCS de La Roche-sur-YonBodacc B n°20080191, annonce n°1892Dénomination : CMCapital : 1 500,00 €Adresse : 16 place Navarin 85100 Les Sables-d'OlonneDescription : Nomination de gérantAdministration : Gérant : ZERATHE Marie. Gérant : PIZON Cédric.
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DÉPÔT DES COMPTES 27/03/2008RCS de La Roche-sur-YonBodacc C n°20080017, annonce n°9857Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2007Adresse : 16 place Navarin 85100 Les Sables-d'Olonne
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Marques déposées par CM
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La PastaEnregistrée le 30/10/2007Expire le 30/10/2017Classes : 43Numéro : FR3534378Marque expirée
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la pasta barEnregistrée le 30/10/2007Expire le 30/10/2017Classes : 43Numéro : FR3534380Marque expirée