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Mise à jour RCS : le 22/06/2026 Mise à jour RNE : le 22/06/2026 Mise à jour INSEE : le 21/06/2026

NOVA MOBILITY SERVICES FRANCE (TRAMOBUS)

494 473 044 · Active
Adresse : ZI CENTR'ALP, 365 RUE DE CORPORAT, 38430 MOIRANS
Activité : Réparation et maintenance d'autres équipements de transport
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2023)
Création : 05/02/2007
Dirigeant : NOVA MOBILITY SERVICES

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Informations juridiques de NOVA MOBILITY SERVICES FRANCE

SIREN : 494 473 044
SIRET (siège) : 494 473 044 00050
Forme juridique : SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de TVA : FR84494473044
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de GRENOBLE , le 28/02/2007 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 28/02/2007)
Numéro RCS : 494 473 044 R.C.S. Grenoble
Capital social : 100 000,00 €

Extrait INPI

Activité de NOVA MOBILITY SERVICES FRANCE

Activité principale déclarée : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers
Code NAF ou APE : 33.17Z (Réparation et maintenance d'autres équipements de transport)
Domaine d’activité : Réparation et installation de machines et d'équipements
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise NOVA MOBILITY SERVICES FRANCE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    494 473 044 00050
    Adresse : ZI CENTR'ALP 365 RUE DE CORPORAT 38430 MOIRANS
    Date de création : 26/08/2019
    Enseigne : TRAMOBUS
  • Établissement secondaire

    Fermé

    494 473 044 00043
    Adresse : ZI CENTR ALP 1328 RUE ARISTIDE BERGES 38430 MOIRANS
    Date de création : 01/01/2014
    Date de clôture : 26/08/2019 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques (46.18Z)
    Enseigne : TRAMOBUS
  • Établissement secondaire

    Fermé

    494 473 044 00035
    Adresse : BATIMENT N 1 120 ROUTE DE LA GARE 38430 MOIRANS
    Date de création : 01/02/2013
    Date de clôture : 01/01/2014 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques (46.18Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    494 473 044 00027
    Adresse : CENTR'ALP 156 RUE EMILE ROMANET 38340 VOREPPE
    Date de création : 07/01/2008
    Date de clôture : 01/02/2013 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques (46.18Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    494 473 044 00019
    Adresse : 119 RUE DES GLAIEULS 38340 VOREPPE
    Date de création : 05/02/2007
    Date de clôture : 07/01/2008 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques (46.18Z)
    Enseigne : TRAMOBUS

Etablissements de l'entreprise NOVA MOBILITY SERVICES FRANCE

Finances de NOVA MOBILITY SERVICES FRANCE

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 19M 14,8M 12,7M 9,95M
Marge brute (€) 7,65M 5,76M 5,48M 0
EBITDA - EBE (€) 3M 1,51M 1,35M 0
Résultat d'exploitation (€) 2,89M 1,3M 1,23M 0
Résultat net (€) 2,2M 914K 882K 231K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 28,7 16,1 27,9 -5,5
Taux de marge brute (%) 40,2 39 43
Taux de marge d'EBITDA (%) 15,8 10,2 10,6
Taux de marge opérationnelle (%) 15,2 8,8 9,7
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 6,04M 4,13M 2,12M 0
BFR exploitation (€) 3,78M 3,24M 2,46M 0
BFR hors exploitation (€) 2,26M 889K -334K 0
BFR (j de CA) 116 102 60,9
BFR exploitation (j de CA) 72,7 80,1 70,5
BFR hors exploitation (j de CA) 43,3 22 -9,6
Délai de paiement clients (j) 40,2 56 69,1
Délai de paiement fournisseurs (j) 59,1 72,5 76,4
Ratio des stocks / CA (j) 94,5 121 129
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 2,46M 1,2M 1,05M 0
Capacité d'autofinancement / CA (%) 13 8,1 8,3
Fonds de roulement net global (€) 7,09M 5,08M 4,09M 0
Couverture du BFR 1,2 1,2 1,9
Trésorerie (€) 1,05M 954K 1,97M 0
Dettes financières (€) 61,2K 126K 153K 0
Capacité de remboursement -0,4 -0,7 -1,7
Ratio d'endettement (Gearing) -0,1 -0,2 -0,4
Autonomie financière (%) 65 53,7 45,6
Taux de levier (DFN/EBITDA) -0,3 -0,5 -1,3
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 3,19M
Liquidité générale 3,5
Couverture des dettes -5,5 -6,5 -2,7
Fonds propres (€) 7,48M 5,28M 4,37M 0
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 11,6 6,2 6,9
Rentabilité sur fonds propres (%) 29,4 17,3 20,2
Rentabilité économique (%) 19,1 9,3 9,2
Valeur ajoutée (€) 4,09M 2,72M 2,32M 0
Valeur ajoutée / CA (%) 21,5 18,4 18,2
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 0
Salaires et charges sociales (€) 1,07M 1,22M 929K 0
Salaires / CA (%) 5,6 8,2 7,3
Impôts et taxes (€) 43,9K 42,5K 59,2K 0
Chiffre d'affaires à l'export (€) -62,7K

Dirigeants et représentants de NOVA MOBILITY SERVICES FRANCE

Entreprises dirigées par NOVA MOBILITY SERVICES FRANCE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de NOVA MOBILITY SERVICES FRANCE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de NOVA MOBILITY SERVICES FRANCE

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    15/06/2026
    • Copie des statuts mis à jour
    14/04/2026
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    14/04/2026
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Modification de la dénomination de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la dénomination de la personne morale
    22/02/2023
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Modification des commissaires aux comptes Renouvellement de mandat
    21/06/2022
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification des commissaires aux comptes
    07/10/2021
    • Décision(s) du président
      • Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal
    10/10/2019
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    25/01/2019
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    26/01/2017
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
    02/01/2017
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    29/12/2016
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
    07/10/2016
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal
    04/02/2014
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    29/10/2013
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification des activités ou/ et de l'objet social
    • Statuts mis à jour
      • Modification des activités ou/ et de l'objet social
    27/06/2013
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal
    17/05/2013
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification de l'objet social
    • Statuts mis à jour
      • Modification de l'objet social
    10/12/2009
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification de l'objet social
    • Statuts mis à jour
      • Modification de l'objet social
    10/12/2009
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Transfert du siège social de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Transfert du siège social de la personne morale
    25/03/2008
    • Statuts constitutifs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    22/02/2007
Ouverture de registre Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services

Comptes annuels de NOVA MOBILITY SERVICES FRANCE

  • Comptes sociaux 2024 12/09/2025
  • Comptes sociaux 2023 25/07/2024
  • Comptes sociaux 2022 29/06/2023
  • Comptes sociaux 2021 20/06/2022
  • Comptes sociaux 2020 25/08/2021
  • Comptes sociaux 2019 11/12/2020
  • Comptes sociaux 2018 18/09/2019
  • Comptes sociaux 2017 31/05/2018
  • Comptes sociaux 2016 12/09/2017
  • Comptes sociaux 2016 13/04/2017

Conformité de NOVA MOBILITY SERVICES FRANCE

0 procédure collective
1 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
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Alertes de NOVA MOBILITY SERVICES FRANCE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
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Procédures collectives de NOVA MOBILITY SERVICES FRANCE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de NOVA MOBILITY SERVICES FRANCE

  • Tribunal administratif de Lille, 15/04/2026, 2603323
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARTERAIL, Métropole européenne de Lille (MEL)
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de NOVA MOBILITY SERVICES FRANCE

  • MODIFICATION 26/05/2026
    RCS de Grenoble
    Dénomination : NOVA MOBILITY SERVICES FRANCE
    Description : Modification de la dénomination.
    Bodacc B n°20260098, annonce n°2783
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/09/2025
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : Zone Industrielle Centr'Alp 365 Rue De Corporat 38430 Moirans
    Bodacc C n°20250184, annonce n°4197
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/08/2024
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : Zone Industrielle Centr'Alp 365 Rue De Corporat 38430 Moirans
    Bodacc C n°20240162, annonce n°4525
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/07/2023
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : Zone Industrielle Centr'Alp 365 Rue De Corporat 38430 Moirans
    Bodacc C n°20230134, annonce n°2663
  • MODIFICATION 30/03/2023
    RCS de Grenoble
    Dénomination : CBM RAIL
    Description : Modification de la dénomination.
    Bodacc B n°20230063, annonce n°1757
  • MODIFICATION 17/07/2022
    RCS de Grenoble
    Dénomination : TRAMOBUS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : DEROUET Michel nom d'usage : DEROUET n'est plus commissaire aux comptes suppléant
    Bodacc B n°20220137, annonce n°1195
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/06/2022
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : Zone Industrielle Centr'Alp 365 Rue De Corporat 38430 Moirans
    Bodacc C n°20220126, annonce n°6452
  • MODIFICATION AUTRE
    20/06/2022
    Dénomination : TRAMOBUS
    Journal : lessor38.fr
    TRAMOBUS
    Société par actions simplifiée
    au capital de 100 000 euros
    Siège social : 365 rue de Corporat
    ZI CENTR'ALP, 38430 MOIRANS
    494473044 RCS GRENOBLE
    Suivant procès-verbal de l'associée unique du 9 juin 2022, il a été constaté la fin du mandat de Monsieur Michel DEROUET, Commissaire aux Comptes suppléant et il a été décidé de ne pas procéder à son renouvellement.
    POUR AVIS
    Le Président
  • MODIFICATION 31/10/2021
    RCS de Grenoble
    Dénomination : TRAMOBUS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Sté par actions simplifiée ACORA AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes titulaire FITECO Sté par actions simplifiée. Sté par actions simplifiée CPA CONSULT n'est plus commissaire aux comptes suppléant
    Bodacc B n°20210213, annonce n°622
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/09/2021
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : Zone Industrielle Centr'Alp 365 Rue De Corporat 38430 Moirans
    Bodacc C n°20210176, annonce n°2528
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/12/2020
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Zone Industrielle Centr'Alp 365 Rue De Corporat 38430 Moirans
    Bodacc C n°20200249, annonce n°2520
  • MODIFICATION 10/11/2019
    RCS de Grenoble
    Dénomination : TRAMOBUS
    Adresse : Zone Industrielle Centr'Alp 365 Rue De Corporat 38430 Moirans
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20190217, annonce n°668
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/10/2019
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 1328 Rue Aristide Berges 38430 Moirans
    Bodacc C n°20190191, annonce n°3855
  • MODIFICATION 17/02/2019
    RCS de Grenoble
    Dénomination : TRAMOBUS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : FAUCONNET Alain nom d'usage : FAUCONNET n'est plus président. Sté par actions simplifiée CAR ET BUS MAINTENANCE devient président
    Bodacc B n°20190034, annonce n°1371
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/06/2018
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 1328 rue Aristide Berges 38430 Moirans
    Bodacc C n°20180102, annonce n°1896
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/10/2017
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 1328 rue Aristide Berges 38430 Moirans
    Bodacc C n°20170106, annonce n°5479
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/04/2017
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2016
    Adresse : 1328 rue Aristide Berges 38430 Moirans
    Bodacc C n°20170036, annonce n°2013
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/10/2015
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2015
    Adresse : 1328 rue Aristide Berges 38430 Moirans
    Bodacc C n°20150110, annonce n°5051
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/11/2014
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2014
    Adresse : 1328 rue Aristide Berges 38430 Moirans
    Bodacc C n°20140084, annonce n°4273
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/11/2013
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2013
    Adresse : Bâtiment N° 1 120 avenue DE LA GARE 38430 Moirans
    Bodacc C n°20130087, annonce n°3937
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/11/2012
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2012
    Adresse : 156 rue Émile Romanet Centr'Alp 38340 Voreppe
    Bodacc C n°20120086, annonce n°5206
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/10/2011
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2011
    Adresse : 156 rue Émile Romanet Centr'Alp 38340 Voreppe
    Bodacc C n°20110076, annonce n°6363
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/12/2010
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2010
    Adresse : 156 rue Émile Romanet Centr'Alp 38340 Voreppe
    Bodacc C n°20100092, annonce n°4254
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/11/2009
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2009
    Adresse : 156 rue Émile Romanet Centr'Alp 38340 Voreppe
    Bodacc C n°20090083, annonce n°3633
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/11/2008
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2008
    Adresse : Centr'Alp, 156 rue Émile Romanet 38340 Voreppe
    Bodacc C n°20080094, annonce n°5144
  • MODIFICATION 25/05/2008
    RCS de Grenoble
    Dénomination : TRAMOBUS
    Adresse : Centr'Alp 156 rue Émile Romanet 38340 Voreppe
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20080088, annonce n°382

Cartographie de NOVA MOBILITY SERVICES FRANCE

Comment contacter NOVA MOBILITY SERVICES FRANCE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : ZI CENTR'ALP
365 RUE DE CORPORAT
38430 MOIRANS

Services recommandés pour les SASU

Prestataire Service
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Logo Indy Comptabilité En savoir plus
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Entreprises citées de NOVA MOBILITY SERVICES FRANCE

  • IMMOBILIERE CBM (824 183 164) Cité 1 fois en 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVA MOBILITY SERVICES FRANCE et IMMOBILIERE CBM de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : CAR ET BUS MAINTENANCE , Andrea CHIOCCHETTI , CBM RAIL
  • CAR ET BUS MAINTENANCE (515 156 917) Cité 7 fois entre 2017 et 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVA MOBILITY SERVICES FRANCE et CAR ET BUS MAINTENANCE de la relation : Commissaire aux comptes
  • ADH EXPERTS (478 336 050) Cité 1 fois en 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVA MOBILITY SERVICES FRANCE et ADH EXPERTS de la relation : Commissaire aux comptes
  • COHEN FREDERIC (502 172 885) Cité 1 fois en 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVA MOBILITY SERVICES FRANCE et COHEN FREDERIC de la relation : Commissaire aux comptes

Biens immobiliers de NOVA MOBILITY SERVICES FRANCE

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Appels d'offres gagnés par NOVA MOBILITY SERVICES FRANCE

  • Objet : Le présent contrat porte sur la réalisation de révisions générales des moteurs de traction des 22 tramways CITADIS 2.1 type 403 du réseau de la Compagnie des transports strasbourgeois (CTS).

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 28/04/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS

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  • Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces de rechange pour les s tramways « CITADIS 2.1 » du réseau urbain exploité par la C.T.S. Les pièces fournies seront utilisées dans le cadre de la révision 660 000kmd des bogies. Cette révision permet de redonner une durée de vie de 660 000km à l’ensemble des éléments constitutifs des bogies porteurs, tout en conservant un niveau de disponibilité identique ou supérieur à la fiabilité existante.

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 28/04/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS

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  • Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces de rechange pour le système de refroidissement et du circuit pneumatique des tramways « CITADIS » du réseau urbain exploité par la C.T.S. Les pièces fournies seront utilisées dans le cadre de la révision 660 000kms de ces tramways. - Divers

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 11/04/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS

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  • Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces de rechange pour le système de refroidissement et du circuit pneumatique des tramways « CITADIS » du réseau urbain exploité par la C.T.S. Les pièces fournies seront utilisées dans le cadre de la révision 660 000kms de ces tramways. - Flexibles

    Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 11/04/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS

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  • Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces de rechange pour le système de refroidissement et du circuit pneumatique des tramways « CITADIS » du réseau urbain exploité par la C.T.S. Les pièces fournies seront utilisées dans le cadre de la révision 660 000kms de ces tramways. - Accessoires de sablage

    Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 11/04/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS

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  • Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces de rechange pour le système de refroidissement et du circuit pneumatique des tramways « CITADIS » du réseau urbain exploité par la C.T.S. Les pièces fournies seront utilisées dans le cadre de la révision 660 000kms de ces tramways. - Ejecteur de sable

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 11/04/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS

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  • Objet : La présente consultation a pour objet de fournir des tubes fluo afin de traiter l’obsolescence des néons servant à éclairer l’intérieur des rames de VAL208 sur la ligne a de Rennes. Il est également attendu le développement et la fourniture de l’interface de câblage permettant l’adaptation des tubes fluo en lieu et place des néons. L’opération de remplacement sera effectuée au fil de l’eau par l’exploitant Kéolis Rennes. Attention : La réception se fera en 2 phases : • Phase 1 – un essai de montage et de mesure d’éclairement sera fait pour s’assurer du bon fonctionnement et du respect des critères sur 1 rame. • Phase 2 – Une fois la phase 1 validée, l’ensemble des fournitures pourra être livré.

    Montant : 54 968,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : RENNES METROPOLE

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  • Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces de rechange pour les bogies moteurs de type arpège des tramways « CITADIS » du réseau urbain exploité par la C.T.S. Les pièces fournies seront utilisées dans le cadre de la révision 660 000kms des bogies

    Montant : 440 000,00 € · Notifié le : 14/01/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS

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  • Objet : Rénovation des façades de quai de la ligne B

    Montant : 1 209 852,00 € · Notifié le : 23/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : TISSEO COLLECTIVITES SMTCAT

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  • Objet : Fourniture de têtes de détection incendie pour les rames de tramway CITADIS 402 d’ALSTOM

    Montant : 420 000,00 € · Notifié le : 07/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : METROPOLE ROUEN NORMANDIE

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  • Objet : Fourniture de têtes de détection incendie pour les rames de tramway CITADIS 402 d’ALSTOM

    Montant : 420 000,00 € · Notifié le : 07/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : METROPOLE ROUEN NORMANDIE

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  • Objet : FOURNITURE DE PIECES DETACHEES NON CAPTIVES POUR LE TRAMWAY MARCHE SUBSEQUENT N°2

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 17/06/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : REGIE LIGNE D'AZUR

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  • Objet : Le présent marché fait l’objet d’un allotissement, et comprend les 2 lots suivants : 01 Amortisseurs 02 Autres pièces

    Montant : 93 744,00 € · Notifié le : 07/04/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS

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  • Objet : Le présent marché porte sur la fourniture de pièces de rechange pour la rénovation des articulations intercaisses des tramways Citadis de la CTS. Le présent contrat est un marché public à prix mixte. Il comprend : - Une part forfaitaire ; - Une part unitaire, sans montant minimum, et avec un montant maximum, sur la durée totale du marché de : • 30 000 € HT pour le lot 01 • 10 000 € HT pour le lot 02 • 20 000 € HT pour le lot 04 Pour le lot 03, la partie unitaire du bordereau de prix complémentaire sur la durée de l’accord cadre est conclu pour un minimum de 6 Rotules pas à gauche pour articulation creux-bosse RBC SCHAUBLIN 97-02980 et un maximum de 240 000 € HT. Le présent marché est conclu pour une durée ferme de 5 ans. Le contrat débutera à compter de sa notification.

    Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 07/04/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS

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  • Objet : Rénovation des façades de quai de la ligne B

    Montant : 1 209 852,00 € · Notifié le : 21/03/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : TISSEO COLLECTIVITES SMTCAT

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  • Objet : Le présent contrat a pour objet la fourniture de support établi pour les bogies NM des tramways de type ALSTOM Citadis et la fourniture de différents outils et gabarit pour le remontage des bogies NM. Il porte sur des prestations de fourniture Cet accord-cadre est alloti en 2 lots : - le lot 1, la fourniture de support établi pour les bogies NM des tramways de type ALSTOM Citadis ; - le lot 2, la fourniture de différents outils et gabarit pour le remontage des bogies NM des tramways de type ALSTOM Citadis. - la fourniture de support établi pour les bogies NM des tramways de type ALSTOM Citadis

    Montant : 41 173,00 € · Notifié le : 18/01/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS

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  • Objet : Le présent contrat a pour objet la fourniture de support établi pour les bogies NM des tramways de type ALSTOM Citadis et la fourniture de différents outils et gabarit pour le remontage des bogies NM. Il porte sur des prestations de fourniture Cet accord-cadre est alloti en 2 lots : - le lot 1, la fourniture de support établi pour les bogies NM des tramways de type ALSTOM Citadis ; - le lot 2, la fourniture de différents outils et gabarit pour le remontage des bogies NM des tramways de type ALSTOM Citadis. - la fourniture de différents outils et gabarit pour le remontage des bogies NM des tramways de type ALSTOM Citadis.

    Montant : 19 957,00 € · Notifié le : 18/01/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS

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  • Objet : Le présent contrat a pour objet la fourniture de support établi pour les bogies NM des tramways de type ALSTOM Citadis et la fourniture de différents outils et gabarit pour le remontage des bogies NM. Il porte sur des prestations de fourniture Cet accord-cadre est alloti en 2 lots : - le lot 1, la fourniture de support établi pour les bogies NM des tramways de type ALSTOM Citadis ; - le lot 2, la fourniture de différents outils et gabarit pour le remontage des bogies NM des tramways de type ALSTOM Citadis. - la fourniture de support établi pour les bogies NM des tramways de type ALSTOM Citadis

    Montant : 41 173,00 € · Notifié le : 18/01/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS

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  • Objet : Le présent contrat a pour objet la fourniture de support établi pour les bogies NM des tramways de type ALSTOM Citadis et la fourniture de différents outils et gabarit pour le remontage des bogies NM. Il porte sur des prestations de fourniture Cet accord-cadre est alloti en 2 lots : - le lot 1, la fourniture de support établi pour les bogies NM des tramways de type ALSTOM Citadis ; - le lot 2, la fourniture de différents outils et gabarit pour le remontage des bogies NM des tramways de type ALSTOM Citadis. - la fourniture de différents outils et gabarit pour le remontage des bogies NM des tramways de type ALSTOM Citadis.

    Montant : 19 957,00 € · Notifié le : 18/01/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS

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  • Objet : Le contrat est composé des lots suivants : Lot 01 : Boites d’essieu Lot 02 : Bielles et amortisseurs Lot 03 : Ensembles complets et suspensions - Boites d’essieu

    Montant : 382 284,00 € · Notifié le : 16/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS

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  • Objet : Le contrat est composé des lots suivants : Lot 01 : Boites d’essieu Lot 02 : Bielles et amortisseurs Lot 03 : Ensembles complets et suspensions - Boites d’essieu

    Montant : 382 284,00 € · Notifié le : 16/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS

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  • Objet : Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de vitrages pour les tramways Citadis de la CTS. - Fourniture de vitrages latéraux pour les tramways Citadis de la CTS

    Montant : 15 320,00 € · Notifié le : 11/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS

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  • Objet : Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de vitrages pour les tramways Citadis de la CTS. - Fourniture de vitrages latéraux pour les tramways Citadis de la CTS

    Montant : 15 320,00 € · Notifié le : 11/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS

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  • Objet : Fourniture de pièces de rechange pour la rénovation de bogies moteurs Arpège

    Montant : 298 743,00 € · Notifié le : 07/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS

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  • Objet : Fourniture de pièces de rechange pour la rénovation de bogies moteurs Arpège

    Montant : 298 743,00 € · Notifié le : 07/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS

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  • Objet : Il n’est pas prévu de décomposition en lots. Le présent contrat est un accord cadre à bons de commandes à prix unitaires. Il est conclu sans minimum et avec un maximum de 560 000 €/HT sur la durée du contrat.

    Montant : 560 000,00 € · Notifié le : 31/05/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS

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  • Objet : Il n’est pas prévu de décomposition en lots. Le présent contrat est un accord cadre à bons de commandes à prix unitaires. Il est conclu sans minimum et avec un maximum de 560 000 €/HT sur la durée du contrat.

    Montant : 560 000,00 € · Notifié le : 31/05/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS

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  • Objet : ACCORD-CADRE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES NON CAPTIVES POUR LE TRAMWAY DE LA REGIE LIGNE D’AZURnnMARCHE SUBSEQUENT N°1: FOURNITURE DE PIECES DETACHEES NON CAPTIVES POUR LES TRAMWAY DE LA REGIE LIGNE D’AZUR

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 23/04/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : REGIE LIGNE D'AZUR

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  • Objet : Accord-cadre de fourniture de plaquettes de frein pour les tramways Bombardier et Alstom TFS

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 12/02/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : STE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION NANTAISE SEMITAN

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  • Objet : FOURNITURE DE PIECES DETACHEES NON CAPTIVES POUR LE TRAMWAY

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 05/02/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : REGIE LIGNE D'AZUR

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  • Objet : Fourniture et prestations de maintenance (rénovation et réparation) des Génératrices Tachymétriques des rames du Métro de Toulouse

    Montant : 1 700 000,00 € · Notifié le : 27/12/2023 · Durée : 8 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : TISSEO VOYAGEURS (TISSEO)

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  • Objet : Maintenance des 900 000 km de 22 rames de tramways de type Citadis 302 et de marque Alstom du réseau de Soléa: Lot 13: Pièces GRF

    Montant : 64 308,00 € · Notifié le : 27/11/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : SOLEA

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  • Objet : Maintenance des 900 000 km de 22 rames de tramways de type Citadis 302 et de marque Alstom du réseau de Soléa: Lot 11: Pièces Coffre ETF

    Montant : 30 365,00 € · Notifié le : 27/11/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : SOLEA

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  • Objet : MS2 Lot n° 11 : Fourniture de graisses spécifiques pour tramway et pour bus

    Montant : 3 000,00 € · Notifié le : 02/11/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : REGIE LIGNE D'AZUR

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  • Objet : MS 2 Lot n°8 : Fourniture d’huile hydraulique pour freins

    Montant : 11 000,00 € · Notifié le : 02/11/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : REGIE LIGNE D'AZUR

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  • Objet : La consultation a pour objet la fourniture de graisse de graissage boudins tramway pour la ligne 1.nMARCHE SUBSEQUENT N°2 - Lot n° 1: Fourniture de graisse de graissage boudins tramway L1

    Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 02/11/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : REGIE LIGNE D'AZUR

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  • Objet : La consultation MS2 LOT 12 a pour objet la fourniture de graisses multi-usage pour tramway et bus.nLes prestations attendues concerneront la fourniture et la livraison de graisse d’origine ou de qualité équivalentes nécessaires.

    Montant : 3 000,00 € · Notifié le : 11/10/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : REGIE LIGNE D'AZUR

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  • Objet : Marché subséquent / ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE LUBRIFIANTS ET GRAISSES POUR LES SERVICES TECHNIQUES DU TRAMWAY ET DU BUS DE LA REGIE LIGNE D’AZUR nLot 12 : GRAISSE MULTI-USAGES POUR TRAMWAY ET BUS

    Montant : 3 000,00 € · Notifié le : 02/12/2022 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : REGIE LIGNE D'AZUR

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  • Objet : Marché subséquent / ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE LUBRIFIANTS ET GRAISSES POUR LES SERVICES TECHNIQUES DU TRAMWAY ET DU BUS DE LA REGIE LIGNE D’AZUR nLot 11 : GRAISSES SPECIFIQUES POUR TRAMWAY ET POUR BUS

    Montant : 3 000,00 € · Notifié le : 02/12/2022 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : REGIE LIGNE D'AZUR

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  • Objet : Marché subséquent / ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE LUBRIFIANTS ET GRAISSES POUR LES SERVICES TECHNIQUES DU TRAMWAY ET DU BUS DE LA REGIE LIGNE D’AZUR nLot 8 : HUILE HYDRAULIQUE POUR FREINS

    Montant : 11 000,00 € · Notifié le : 02/12/2022 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : REGIE LIGNE D'AZUR

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  • Objet : Marché subséquent / ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE LUBRIFIANTS ET GRAISSES POUR LES SERVICES TECHNIQUES DU TRAMWAY ET DU BUS DE LA REGIE LIGNE D’AZUR - PHASE DE NEGOCIATION nLot 6 : HUILE BV ALLISON

    Montant : 2 000,00 € · Notifié le : 24/10/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : REGIE LIGNE D'AZUR

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  • Objet : Marché subséquent / ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE LUBRIFIANTS ET GRAISSES POUR LES SERVICES TECHNIQUES DU TRAMWAY ET DU BUS DE LA REGIE LIGNE D’AZURnLot 1 : GRAISSE DE GRAISSAGE BOUDINS DE TRAMWAY L1

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 18/08/2022 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : REGIE LIGNE D'AZUR

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  • Objet : Accord-cadre de fourniture de composants pour la mi-vie des coffres Bombardier (10 lots)

    Montant : 19 880,00 € · Notifié le : 10/01/2022 · Durée : 7 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : STE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION NANTAISE SEMITAN

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  • Objet : Accord-cadre de fourniture de composants pour la mi-vie des coffres Bombardier (10 lots)

    Montant : 15 251,00 € · Notifié le : 10/01/2022 · Durée : 7 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : STE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION NANTAISE SEMITAN

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  • Objet : Accord-cadre de fourniture de composants pour la mi-vie des coffres Bombardier (10 lots)

    Montant : 19 019,00 € · Notifié le : 10/01/2022 · Durée : 7 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : STE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION NANTAISE SEMITAN

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  • Objet : Accord-cadre de fourniture de composants pour la mi-vie des coffres Bombardier (10 lots)

    Montant : 68 635,00 € · Notifié le : 10/01/2022 · Durée : 7 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : STE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION NANTAISE SEMITAN

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  • Objet : Accord-cadre de fourniture de composants pour la mi-vie des coffres Bombardier (10 lots)

    Montant : 127 124,00 € · Notifié le : 10/01/2022 · Durée : 7 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : STE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION NANTAISE SEMITAN

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  • Objet : Rénovation des façades de quai de la ligne B

    Montant : 1 209 852,00 € · Notifié le : 23/12/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : TISSEO COLLECTIVITES SMTCAT

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  • Objet : Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de matériels électriques pour les tramways CITADIS 1 de la CTS.

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 23/11/2021 · Durée : 5 ans

    Acheteur : COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS

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  • Objet : Fourniture de pièces techniques Tramways (3 lots)

    Montant : 56 333,00 € · Notifié le : 20/05/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : STE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION NANTAISE SEMITAN

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  • Objet : Fourniture de pièces techniques Tramways (3 lots)

    Montant : 182 500,00 € · Notifié le : 20/05/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : STE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION NANTAISE SEMITAN

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  • Objet : Fournitures de pièces et prestations de maintenance pour le Matériel Roulant TRAMWAY CITADIS TORA.

    Montant : 1 866 811,00 € · Notifié le : 23/12/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : TISSEO VOYAGEURS (TISSEO)

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  • Objet : Fourniture d’huiles, graisses et maintenance ferroviaire

    Montant : 41 619,00 € · Notifié le : 05/11/2020 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : TISSEO VOYAGEURS (TISSEO)

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  • Objet : Fourniture et livraison de 60 sièges destinés aux cabines de conduite des rames de tramway ALSTOM Citadis 402 du réseau ASTUCE de la Métropole Rouen Normandie<br />

    Montant : 144 900,00 € · Notifié le : 21/02/2020 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : METROPOLE ROUEN NORMANDIE

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  • Objet : Fournitures de consommables techniques pour tramway

    Montant : 157 100,00 € · Notifié le : 30/01/2020 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : STE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION NANTAISE SEMITAN

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  • Objet : Fourniture de pièces de rechange de tramway Citadis 401

    Montant : 86 328,00 € · Notifié le : 10/01/2019 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : TRANSPORTS AGGLOMERATION DE MONTPELLIER

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Labels et certificats de NOVA MOBILITY SERVICES FRANCE

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Marques déposées par NOVA MOBILITY SERVICES FRANCE

  • TRAMOBUS
    Enregistrée le 13/06/2007
    Expire le 13/06/2017
    Classes : 39
    Numéro : FR3500632
    Marque expirée

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