| Activité principale déclarée : | |
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| Code NAF ou APE : | 47.26Z |
| Domaine d’activité : | Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles |
| Forme d'exercice : | Commerciale |
| Convention collective : |
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| Date de clôture d'exercice comptable : | 30/09/2026 |
Informations juridiques de BSSL
| SIREN : | 498 613 470 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 498 613 470 00026 |
| Forme juridique : | Société en nom collectif |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de MARSEILLE , le 20/06/2007 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 20/06/2007) |
| Numéro RCS : | 498 613 470 R.C.S. Marseille |
| Capital social : | 1 444,00 € |
Activité de BSSL
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Etablissements de l'entreprise BSSL
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Adresse : 192 RUE DE ROME 13006 MARSEILLEDate de création : 12/06/2017Enseigne : LE ROMAIN
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Adresse : CENTRE COMMERCIAL DESSUARD 67 AVENUE DES CAILLOLS 13012 MARSEILLEDate de création : 01/06/2007Date de clôture : 12/06/2017 et transféré vers d'autres établissementsActivité distincte : Commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé (47.62Z)
Etablissements de l'entreprise BSSL
Dirigeants et représentants de BSSL
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Associé indéfiniment et solidairement responsable
67 ans - 01/1959Depuis le 06/04/2016
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Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
38 ans - 04/1988Depuis le 06/04/2016
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de BSSL
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de BSSL
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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Copie des statuts mis à jour
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Copie des statuts mis à jour
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Copie des statuts mis à jour
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Copie des statuts mis à jour
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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Procès verbal de décision d'assemblée générale actant le principe d'une réduction de capital.
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Procès verbal de décision d'assemblée générale actant le principe d'une réduction de capital.
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Document relatif au bénéficiaire effectif
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Document relatif au bénéficiaire effectif
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Changement relatif à l'objet social
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement de la dénomination sociale
- Transfert du siège social
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Statuts constitutifs
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Statuts constitutifs
Comptes annuels de BSSL
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services
Conformité de BSSL
0 procédure collective
Alertes de BSSL
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de BSSL
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de BSSL
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Cour d'appel d'Amiens, 03/06/2022, 22/01808Début du contentieux : 30/06/2014Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Déclare l'instance périméeLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Douai, 26/03/2015, 14DA00086Début du contentieux : 22/03/2011Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Douai, 05/06/2014, 13DA01836Début du contentieux : 22/03/2011Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 16/03/2010, 09-12.529Début du contentieux : 19/02/2009Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 30/01/2008, 07-60.024Début du contentieux : 18/01/2007Position : DéfendeurAutres parties : Syndicat SNECS CFE CGCDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de BSSL
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MODIFICATION 30/04/2026RCS de MarseilleBodacc B n°20260083, annonce n°357Dénomination : BSSLCapital : 1 444,00 €Adresse : 192 Rue de Rome 13006 Marseille 6e ArrondissementDescription : Modification survenue sur l'administration, le capital.Administration : Gérant, Associé indéfiniment et solidairement responsable : BONNANS Laurent ; Associé indéfiniment et solidairement responsable : BONNANS Serge
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MODIFICATION 26/04/2026RCS de MarseilleBodacc B n°20260080, annonce n°288Dénomination : BSSLCapital : 684,00 €Adresse : 192 Rue de Rome 13006 Marseille 6e ArrondissementDescription : Modification survenue sur le capital.
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MODIFICATIONS MULTIPLES24/04/2026BSSLDénomination : BSSLJournal : mesinfos.fr
SNC au capital de 684 €
Siège social :
192 Rue de Rome 13006 Marseille
498 613 470 RCS de Marseille
Aux termes de l'AGE en date du 10/04/2026 les associés ont décidé à compter de ce jour de :
- Nommer Gérant M. BONNANS Laurent, demeurant 24 traverse des Marronniers Bât C, Résidence Artmony 13011 Marseille, en remplacement de M. BONNANS Serge, gérant démissionnaire
- Augmenter le capital social pour le porter de 684 € à 1444 €
Mention au RCS de Marseille -
MODIFICATION DU CAPITAL21/04/2026BSSLDénomination : BSSLJournal : mesinfos.fr
SNC au capital de 1.520,00 €
Siège social : 192 RUE DE ROME 13006 MARSEILLE 6
498 613 470 RCS MARSEILLE
Aux termes des décisions de la Gérance, en date du 10/04/2026, le capital social de la société a été réduit pour le porter à 684,00 € à compter de ce jour
Mention au RCS de MARSEILLE -
MODIFICATION 11/08/2017RCS de MarseilleBodacc B n°20170153, annonce n°277Dénomination : BSSLDescription : Reprise de l'activité après suspension..
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VENTE 31/07/2017RCS de MarseilleBodacc A n°20170144, annonce n°89Adresse : 192 rue de Rome 13006 MarseilleCatégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 930000 EurosAncien propriétaire : MAKARIAN
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MODIFICATION 25/06/2017RCS de MarseilleBodacc B n°20170120, annonce n°57Dénomination : BSSLAdresse : 192 rue de Rome 13006 MarseilleDescription : Modification de la dénomination. Modification de l'adresse du siège. Modification de l'activité. Modification de la date de début d'activité..
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MODIFICATION 12/04/2016RCS de MarseilleBodacc B n°20160072, annonce n°219Dénomination : TABAC PARC DESSUARDDescription : Cessation d'activité de la société à compter du 15 février 2016..
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VENTE 08/04/2016RCS de MarseilleBodacc A n°20160070, annonce n°113Adresse : Centre Commercial Dessuard 67 avenue des Caillols 13012 MarseilleAdministration : Gérant Associé en nom : LANNOY Eric en fonction le 18 Janvier 2016 Associé en nom : TOURNIE Brigitte en fonction le 18 Janvier 2016Catégorie vente : Autre achat, apport, attributionOrigine des fonds : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 725000 EurosNouveau propriétaire : TABAC LANNOY
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DÉPÔT DES COMPTES 24/06/2009RCS de MarseilleBodacc C n°20090040, annonce n°1284Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2008Adresse : Centre Comercial Dessuard, 67 avenue des Caillols 13012 Marseille