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Mise à jour RCS : le 29/05/2026 Mise à jour RNE : le 29/05/2026 Mise à jour INSEE : le 28/05/2026

NORPAPER NANTES

508 149 853 · Active
Une alerte enregistrée
Adresse : BOULEVARD BENONI GOULLIN, 44200 NANTES
Activité : Fabrication de papier et de carton
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2022)
Création : 19/09/2008
Dirigeant : LIBNANTE (HOLDING) SAL

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Informations juridiques de NORPAPER NANTES

SIREN : 508 149 853
SIRET (siège) : 508 149 853 00022
Numéro LEI : 894500AUM97YRE4SXG25 
Forme juridique : SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de TVA : FR93508149853
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de NANTES , le 27/01/2009 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 27/01/2009)
Numéro RCS : 508 149 853 R.C.S. Nantes
Capital social : 1 000 000,00 €

Extrait INPI

Activité de NORPAPER NANTES

Activité principale déclarée : la fabrication de papier et plus généralement de tous produits à base de papier
Code NAF ou APE : 17.12Z (Fabrication de papier et de carton)
Domaine d’activité : Industrie du papier et du carton
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Production et de la transformation des papiers et cartons - IDCC 3238
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise NORPAPER NANTES

  • Siège et établissement principal

    En activité

    508 149 853 00022
    Adresse : BOULEVARD BENONI GOULLIN 44200 NANTES
  • Établissement secondaire

    Fermé

    508 149 853 00014
    Adresse : 176 AVENUE CHARLES DE GAULLE 92200 NEUILLY-SUR-SEINE
    Date de création : 19/09/2008
    Date de clôture : 01/01/2009 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités des sièges sociaux (70.10Z)

Etablissements de l'entreprise NORPAPER NANTES

Finances de NORPAPER NANTES

Performance 2023 2022 2021 2020
Chiffre d'affaires (€) 29,3M 39,6M 32,2M 22,8M
Marge brute (€) 13,9M 22,2M 15,7M 11,2M
EBITDA - EBE (€) -3,38M 4,12M 1,47M -2,25M
Résultat d'exploitation (€) -4,36M 3,21M 508K -3,27M
Résultat net (€) -4,61M 2,25M 369K -3,38M
Croissance 2023 2022 2021 2020
Taux de croissance du CA (%) -25,9 22,7 41,5 -75,5
Taux de marge brute (%) 47,6 56,1 48,6 49,2
Taux de marge d'EBITDA (%) -11,5 10,4 4,5 -9,9
Taux de marge opérationnelle (%) -14,9 8,1 1,6 -14,3
Gestion BFR 2023 2022 2021 2020
BFR (€) -6,36M -1,83M -2,39M -5,63M
BFR exploitation (€) -4,59M 1,06M 6,19K -3,03M
BFR hors exploitation (€) -1,77M -2,88M -2,39M -2,59M
BFR (j de CA) -79,1 -16,9 -27 -90,2
BFR exploitation (j de CA) -57,1 9,7 0,1 -48,6
BFR hors exploitation (j de CA) -22 -26,6 -27,1 -41,6
Délai de paiement clients (j) 6,5 19,7 43,5 17,6
Délai de paiement fournisseurs (j) 85,2 69,9 111 144
Ratio des stocks / CA (j) 57,3 44,9 46,9 63
Autonomie financière 2023 2022 2021 2020
Capacité d'autofinancement (€) -3,54M 3,27M 1,38M -2,32M
Capacité d'autofinancement / CA (%) -12,1 8,3 4,3 -10,2
Fonds de roulement net global (€) -6,23M -405K -2,36M -5,06M
Couverture du BFR 1 0,2 1 0,9
Trésorerie (€) 128K 1,42M 24,6K 567K
Dettes financières (€) 197K 259K 380K 498K
Capacité de remboursement 0 -0,4 0,3 0
Ratio d'endettement (Gearing) 0 -0,4 0,4 0
Autonomie financière (%) -20,5 20,7 6,2 -15,9
Taux de levier (DFN/EBITDA) 0 -0,3 0,2 0
Solvabilité 2023 2022 2021 2020
État des dettes à 1 an au plus (€) 10,8M
Liquidité générale 0,7
Couverture des dettes 138 -8,3 23,6 -122
Fonds propres (€) -2,52M 3,1M 829K -1,74M
Rentabilité 2023 2022 2021 2020
Marge nette (%) -15,7 5,7 1,1 -14,8
Rentabilité sur fonds propres (%) 183 72,8 44,6 194
Rentabilité économique (%) -37,5 15 2,8 -30,9
Valeur ajoutée (€) 445K 9,19M 6,15M 2,52M
Valeur ajoutée / CA (%) 1,5 23,2 19,1 11,1
Structure d'activité 2023 2022 2021 2020
Salaires et charges sociales (€) 5,05M 4,82M 4,48M 4,55M
Salaires / CA (%) 17,2 12,2 13,9 20
Impôts et taxes (€) 164K 268K 212K 232K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 465K

Dirigeants et représentants de NORPAPER NANTES

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de NORPAPER NANTES

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de NORPAPER NANTES

    • Décision(s) des associés
      • Démission de directeur général
    17/09/2024
    • Décision(s) des associés
      • Démission de directeur général
    17/09/2024
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    01/08/2024
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    01/08/2024
    • Attestation
    • Décision(s) du président
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social CONSTATATION DE LA REALISATION DEFINITIVE DES AUGMENTATIONS ET REDUCTION DE CAPITAL
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social CONSTATATION DE LA REALISATION DEFINITIVE DES AUGMENTATIONS ET REDUCTION DE CAPITAL
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
      • Augmentation du capital social
      • Reconstitution de l'actif net
      • Réduction du capital social
      • Reconstitution de l'actif net
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
      • Augmentation du capital social
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    07/03/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Nomination de directeur général
      • Nomination de directeur général
    14/11/2018
    • Décision(s) des associés
      • Changement de président
      • Changement de président
    • Lettre de démission
    20/07/2018
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Reconstitution de l'actif net
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    23/04/2018
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Reconstitution de l'actif net
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    23/04/2018
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    17/04/2015
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement de président
      • Changement de la dénomination sociale
      • Changement de président
      • Changement de la dénomination sociale
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    12/02/2015
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
      • Changement de président
    06/01/2014
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Réduction du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Reconstitution de l'actif net
      • Augmentation du capital social
      • Augmentation du capital social
      • Reconstitution de l'actif net
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    10/12/2013
    • Décision(s) de l'associé unique
    10/12/2013
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement de la dénomination sociale
      • Changement de la dénomination sociale
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    25/05/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement de la dénomination sociale
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement de la dénomination sociale
    • Statuts mis à jour
    25/05/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    01/02/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    01/02/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    30/09/2010
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
      • Ratification de décision
      • Transfert du siège social
    • Déclaration de conformité
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Statuts mis à jour
    • Traité de fusion
    27/01/2009
    • Document inconnu
    17/12/2008
    • Document inconnu
    17/11/2008
    • Document inconnu
    03/10/2008
    • Document inconnu
    19/09/2008

Comptes annuels de NORPAPER NANTES

  • Comptes sociaux 2023 01/10/2024
  • Comptes sociaux 2022 12/10/2023
  • Comptes sociaux 2021 12/10/2023
  • Comptes sociaux 2020 12/10/2023
  • Comptes sociaux 2019 12/10/2023
  • Comptes sociaux 2018 06/02/2020
  • Comptes sociaux 2017 20/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 20/07/2018
  • Comptes sociaux 2015 20/07/2018

Conformité de NORPAPER NANTES

0 procédure collective
0 contentieux
1 alerte
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Alertes de NORPAPER NANTES

1 alerte enregistrée

Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 31/12/2023
Source :  Registre National des Entreprises
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Procédures collectives de NORPAPER NANTES

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de NORPAPER NANTES

Aucun contentieux n'est disponible pour cette entreprise.

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Annonces BODACC de NORPAPER NANTES

  • DÉPÔT DES COMPTES 13/10/2024
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : boulevard Bénoni Goullin 44200 Nantes
    Bodacc C n°20240199, annonce n°4463
  • MODIFICATION 26/09/2024
    RCS de Nantes
    Dénomination : Norpaper Nantes
    Capital : 1 000 000,00 €
    Adresse : boulevard Bénoni Goullin 44200 Nantes
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Directeur général partant : Glachant, Laurent
    Bodacc B n°20240187, annonce n°1752
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/10/2023
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : boulevard Bénoni Goullin 44200 Nantes
    Bodacc C n°20230210, annonce n°2219
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/10/2023
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : boulevard Bénoni Goullin 44200 Nantes
    Bodacc C n°20230210, annonce n°2218
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/10/2023
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : boulevard Bénoni Goullin 44200 Nantes
    Bodacc C n°20230210, annonce n°2217
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/10/2023
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : boulevard Bénoni Goullin 44200 Nantes
    Bodacc C n°20230210, annonce n°2216
  • MODIFICATION 16/03/2022
    RCS de Nantes
    Dénomination : Norpaper Nantes
    Capital : 1 000 000,00 €
    Adresse : boulevard Bénoni Goullin 44200 Nantes
    Description : modification survenue sur le capital (diminution)
    Bodacc B n°20220053, annonce n°768
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/02/2020
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : boulevard Bénoni Goullin 44200 Nantes
    Bodacc C n°20200033, annonce n°677
  • MODIFICATION 23/11/2018
    RCS de Nantes
    Dénomination : Norpaper Nantes
    Capital : 1 758 600,00 €
    Adresse : boulevard Bénoni Goullin 44200 Nantes
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Directeur général : Glachant, Laurent
    Bodacc B n°20180224, annonce n°457
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/07/2018
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : boulevard Bénoni Goullin 44200 Nantes
    Bodacc C n°20180138, annonce n°6606
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/07/2018
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : boulevard Bénoni Goullin 44200 Nantes
    Bodacc C n°20180138, annonce n°6605
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/07/2018
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : boulevard Bénoni Goullin 44200 Nantes
    Bodacc C n°20180138, annonce n°6604
  • MODIFICATION 24/07/2018
    RCS de Nantes
    Dénomination : Norpaper Nantes
    Capital : 1 758 600,00 €
    Adresse : boulevard Bénoni Goullin 44200 Nantes
    Description : modification survenue sur l'administration et le représentant permanent
    Administration : Président partant : Glachant, Laurent ; nomination du Président : LIBNANTE (HOLDING) SAL représenté par GEMAYEL Fady Adresse : 15 Rue Numéro 7 - Bayada BEYROUTH
    Bodacc B n°20180138, annonce n°884
  • MODIFICATION 03/05/2018
    RCS de Nantes
    Dénomination : Norpaper Nantes
    Capital : 1 758 600,00 €
    Adresse : boulevard Bénoni Goullin 44200 Nantes
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20180085, annonce n°931
  • MODIFICATION 27/02/2015
    RCS de Nantes
    Dénomination : Norpaper Nantes
    Capital : 38 000,00 €
    Adresse : boulevard Bénoni Goullin 44200 Nantes
    Description : modification survenue sur la dénomination et l'administration
    Administration : Président partant : DS SMITH PAPER LIMITED, nomination du Président : Glachant, Laurent
    Bodacc B n°20150041, annonce n°318
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/01/2015
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/04/2014
    Adresse : boulevard Bénoni Goullin 44200 Nantes
    Bodacc C n°20150004, annonce n°5771
  • MODIFICATION 21/01/2014
    RCS de Nantes
    Dénomination : DS Smith Packaging Papeterie de Nantes
    Capital : 38 000,00 €
    Adresse : boulevard Bénoni Goullin 44200 Nantes
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président partant : OTOR représenté par --- Représentant permanent : M. VARTERESSIAN Stéphane Christian Né(e) le 19/01/1954 à 13 MARSEILLE 09 Nationalité : Française Demeurant : 16 rue Geoffroy de Mélesse 35520 Melesse, nomination du Président : DS SMITH PAPER LIMITED
    Bodacc B n°20140014, annonce n°872
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/12/2013
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/04/2013
    Adresse : boulevard Bénoni Goullin 44200 Nantes
    Bodacc C n°20130094, annonce n°3198
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/02/2013
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/04/2012
    Adresse : boulevard Bénoni Goullin 44200 Nantes
    Bodacc C n°20130008, annonce n°7794
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/02/2012
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/04/2011
    Adresse : boulevard Bénoni Goullin 44200 Nantes
    Bodacc C n°20120010, annonce n°5822
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/08/2011
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : boulevard Bénoni Goullin 44200 Nantes
    Bodacc C n°20110051, annonce n°3192
  • MODIFICATION 07/06/2011
    RCS de Nantes
    Dénomination : DS Smith Packaging Papeterie de Nantes
    Capital : 38 000,00 €
    Adresse : boulevard Bénoni Goullin 44200 Nantes
    Description : Changement de dénomination sociale
    Administration : Président de la société : OTOR, représenté par M VARTERESSIAN Stéphane Christian Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
    Bodacc B n°20110110, annonce n°620
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/09/2010
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : boulevard Bénoni Goullin 44200 Nantes
    Bodacc C n°20100053, annonce n°4929
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/08/2009
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : boulevard Bénoni Goullin 44200 Nantes
    Bodacc C n°20090057, annonce n°1010
  • CRÉATION 03/10/2008
    RCS de Nanterre
    Dénomination : OTOR PAPETERIE DE NANTES SAS
    Capital : 37 000,00 €
    Adresse : 176 avenue Charles de Gaulle 92522 Neuilly-sur-Seine Cedex
    Administration : Président : OTOR représenté par PAULTES Jean Marie. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES. Commissaire aux comptes suppléant : BEAS.
    Bodacc A n°20080179, annonce n°1060
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Cartographie de NORPAPER NANTES

Comment contacter NORPAPER NANTES ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : BOULEVARD BENONI GOULLIN
44200 NANTES

Services recommandés pour les SASU

Prestataire Service
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Indy Comptabilité En savoir plus
Logo Digidom Domiciliation En savoir plus
Logo Reawave Commissaire aux comptes En savoir plus
Logo Sellsy Logiciel CRM En savoir plus

Entreprises citées de NORPAPER NANTES

  • HOLDING NORPAPER AV (840 090 674) Cité 5 fois entre 2018 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NORPAPER NANTES et HOLDING NORPAPER AV de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Fady GEMAYEL , DELOITTE & ASSOCIES SA , SOFIGEC AUDIT et 1 autre
  • HOLDING NORPAPER NANTES (840 145 924) Cité 5 fois entre 2018 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NORPAPER NANTES et HOLDING NORPAPER NANTES de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Fady GEMAYEL , DELOITTE & ASSOCIES SA
  • PALM PACKAGING SAINT-AMAND (317 238 004) Cité 18 fois entre 2008 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NORPAPER NANTES et PALM PACKAGING SAINT-AMAND de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : DELOITTE & ASSOCIES , B.E.A.S. , Hakim SERHIR et 1 autre
  • DELOITTE & ASSOCIES (572 028 041) Cité 2 fois en 2008 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NORPAPER NANTES et DELOITTE & ASSOCIES de la relation : Commissaire aux comptes
  • DS SMITH PACKAGING FRANCE (775 563 356) Cité 5 fois entre 2008 et 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NORPAPER NANTES et DS SMITH PACKAGING FRANCE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Thibault LAUMONIER , ERNST & YOUNG AUDIT
  • PAPETERIE DE NANTES (350 561 635) Cité 2 fois en 2008 et 2009
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NORPAPER NANTES et PAPETERIE DE NANTES de la relation : Actionnariat
  • 882 628 068 Cité 1 fois en 2009
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NORPAPER NANTES et de la relation : Inconnue
  • BEAS (315 172 445) Cité 1 fois en 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NORPAPER NANTES et BEAS de la relation : Commissaire aux comptes
  • BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST (857 500 227) Cité 1 fois en 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NORPAPER NANTES et BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST de la relation : Banque
    • Seules 9 sur environ 41 relations (22%) sont affichées dans cette liste.
    Vous pouvez commander un export de la totalité des relations via ce formulaire.

Biens immobiliers de NORPAPER NANTES

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Labels et certificats de NORPAPER NANTES

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : NC
Conforme aux normes Egapro
Année 2019 2020 2021 2022 2023 2024 2025
Note NC NC NC NC NC NC NC
Écart rémunération (sur 40) NC NC NC NC NC NC NC
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) NC NC NC NC NC NC NC
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0 0 5 0 0 0
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Propriétés intellectuelles de NORPAPER NANTES

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par NORPAPER NANTES

Intitulé : Compensation des coûts des émissions indirectes en France pour la période 2021-2030
Montant : 1 274 270 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 07/03/2024
Objectif : Protection de l'environnement
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.63404
•
Référence : TM-12296141
Intitulé : Compensation des coûts des émissions indirectes en France pour la période 2021-2030
Montant : 692 684 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 04/11/2023
•
Publication : 07/10/2023
Objectif : Protection de l'environnement
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.63404
•
Référence : TM-11853296
Intitulé : TCF - France - Support to energy-intensive undertakings
Montant : 178 158 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 11/10/2023
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.103280
•
Référence : TM-12083249
Intitulé : TCF - France - Support to energy-intensive undertakings
Montant : 496 141 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.103280
•
Référence : TM-12083100