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Mise à jour RCS : le 31/07/2026 Mise à jour RNE : le 31/07/2026 Mise à jour INSEE : le 31/07/2026

DOMUS CONSTRUCTION

509 876 348 · Active
Adresse : 23 E, RUE DU DOCTEUR REBILLARD, 71200 LE CREUSOT
Activité : Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
Effectif : Entre 1 et 2 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/2009
Dirigeant : Dumont Philippe

Voir les statuts

Informations juridiques de DOMUS CONSTRUCTION

SIREN : 509 876 348
SIRET (siège) : 509 876 348 00012
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR69509876348
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de CHALON-SUR-SAONE , le 15/01/2009 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 15/01/2009)
Numéro RCS : 509 876 348 R.C.S. Chalon-sur-saone
Capital social : 1 000,00 €

Extrait INPI

Activité de DOMUS CONSTRUCTION

Activité principale déclarée : Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment travaux d'espaces verts travaux publics travaux d'assainissement aménagement urbain (pose de bordure pavés...) Lotissement de terrains avec viabilisation
Autres activités : TRAVAUX DE MACONNERIE GENERALE ET GROS OEUVRE DE BATIMENT TRAVAUX PUBLICS TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT AMENAGEMENT URBAIN (POSE DE BORDURE PAVES...)
Code NAF ou APE : 43.99C (Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment)
Domaine d’activité : Travaux de construction spécialisés
Formes d'exercice : Commerciale, Artisanale réglementée
Conventions collectives : Concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés- - IDCC 1596
Employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment - IDCC 2609
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise DOMUS CONSTRUCTION

  • Siège et établissement principal

    En activité

    509 876 348 00012
    Adresse : 23 E RUE DU DOCTEUR REBILLARD 71200 LE CREUSOT
    Date de création : 01/01/2009
  • Établissement secondaire

    Fermé

    509 876 348 00020
    Adresse : 2387 ROUTE DE MARMAGNE 71200 SAINT-SERNIN-DU-BOIS
    Date de création : 30/11/2015
    Date de clôture : 15/04/2019 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise DOMUS CONSTRUCTION

Finances de DOMUS CONSTRUCTION

Dirigeants et représentants de DOMUS CONSTRUCTION

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de DOMUS CONSTRUCTION

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de DOMUS CONSTRUCTION

    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    17/05/2019
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée
      • DOMUS CONSTRUCTION
      • 71200 SAINT SERNIN DU BOIS, 2387 ROUTE DE MARMAGNE
      • Changement relatif à l'activité
    • Statuts mis à jour
    03/02/2016
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Nomination(s) de gérant(s)
    15/01/2009
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Comptes annuels de DOMUS CONSTRUCTION

Les déclarations de comptes de DOMUS CONSTRUCTION nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2022. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2022 20/06/2023
  • Comptes sociaux 2021 13/06/2022
  • Comptes sociaux 2020 10/06/2021
  • Comptes sociaux 2019 24/06/2020
  • Comptes sociaux 2018 26/06/2019
  • Comptes sociaux 2017 09/05/2018
  • Comptes sociaux 2016 26/06/2017

Conformité de DOMUS CONSTRUCTION

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
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Annonces BODACC de DOMUS CONSTRUCTION

  • DÉPÔT DES COMPTES 07/07/2026
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : 23 E Rue Docteur Rebillard 71200 Le Creusot
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260127, annonce n°10852
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/07/2025
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 23 E Rue Docteur Rebillard 71200 Le Creusot
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250134, annonce n°12697
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/07/2024
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 23 E Rue Docteur Rebillard 71200 Le Creusot
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240138, annonce n°4720
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/06/2023
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 23 E Rue Docteur Rebillard 71200 Le Creusot
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230122, annonce n°4458
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/06/2022
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 23 E Rue Docteur Rebillard 71200 Le Creusot
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220119, annonce n°5456
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/06/2021
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 23 E Rue Docteur Rebillard 71200 Le Creusot
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210115, annonce n°3893
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/06/2020
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 23 E Rue Docteur Rebillard 71200 Le Creusot
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200125, annonce n°3307
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/07/2019
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 23 E Rue Docteur Rebillard 71200 Le Creusot
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190125, annonce n°4782
  • MODIFICATION 28/05/2019
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Dénomination : DOMUS CONSTRUCTION
    Adresse : 23 E Rue Docteur Rebillard 71200 Le Creusot
    Description : transfert du siège social.
    Administration : Gérant : DUMONT Philippe
    Bodacc B n°20190102, annonce n°2333
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/05/2018
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 2387 route de Marmagne 71200 Saint-Sernin-du-Bois
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180086, annonce n°2055
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/07/2017
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 2387 route de Marmagne 71200 Saint-Sernin-du-Bois
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170058, annonce n°6936
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/05/2016
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 2387 route de Marmagne 71200 Saint-Sernin-du-Bois
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160047, annonce n°6545
  • MODIFICATION 14/02/2016
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Dénomination : DOMUS CONSTRUCTION
    Adresse : 2387 route de Marmagne 71200 Saint-Sernin-du-Bois
    Description : Modification survenue sur l'activité, la dénomination et transfert du siège social
    Bodacc B n°20160031, annonce n°1044
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/07/2015
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 23e rue Docteur Rebillard 71200 Le Creusot
    Bodacc C n°20150068, annonce n°7351
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/09/2014
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 23e rue Docteur Rebillard 71200 Le Creusot
    Bodacc C n°20140070, annonce n°8698
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/07/2013
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 23e rue Docteur Rebillard 71200 Le Creusot
    Bodacc C n°20130043, annonce n°11382
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/08/2012
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 23e rue Docteur Rebillard 71200 Le Creusot
    Bodacc C n°20120052, annonce n°10772
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/09/2011
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 23e rue Docteur Rebillard 71200 Le Creusot
    Bodacc C n°20110062, annonce n°11442
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/06/2010
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 23e rue Docteur Rebillard 71200 Le Creusot
    Bodacc C n°20100036, annonce n°6791
  • CRÉATION 29/01/2009
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Dénomination : HOLDING DE LA VALLEE
    Capital : 1 000,00 €
    Adresse : 23e rue Docteur Rebillard 71200 Le Creusot
    Activité : Acquérir détenir gérer toutes participations dans sociétés quelles que soient leurs activités, gérer acheter vendre tout portefeuilles action parts obligations et effectuer prestations administratives
    Administration : Gérant(e) : DUMONT Philippe.
    Bodacc A n°20090020, annonce n°1292

Cartographie de DOMUS CONSTRUCTION

Comment contacter DOMUS CONSTRUCTION ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 23 E
RUE DU DOCTEUR REBILLARD
71200 LE CREUSOT

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Prestataire Service
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Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
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Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
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Entreprises citées de DOMUS CONSTRUCTION

  • DOMUS (510 415 060) Cité 1 fois en 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOMUS CONSTRUCTION et DOMUS de la relation : Actionnariat
  • ELISA.B (483 965 612) Cité 2 fois en 2009 et 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOMUS CONSTRUCTION et ELISA.B de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Elisabeth DUMONT

Biens immobiliers de DOMUS CONSTRUCTION

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Appels d'offres gagnés par DOMUS CONSTRUCTION

  • Objet : Réhabilitation et extension de la micro-crèche - Curage-Démolitions

    Montant : 18 954,00 € · Notifié le : 30/01/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE GENELARD (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : 25037PR - Travaux d’entretien et d’amélioration des bâtiments de la Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau les Mines - Gros œuvre - Sols scellés - Purges

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CU LE CREUSOT MONTCEAU-LES-MINES

    En savoir plus

  • Objet : Création d’un columbarium au cimetière Saint Laurent et la remise en état de columbariums aux cimetières Saint Eugène et Saint-Laurent - GROS ŒUVRE

    Montant : 12 698,00 € · Notifié le : 04/06/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DU CREUSOT (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Travaux de création d’une épicerie sociale et réfection des façades à L’Escale. - DÉMOLITION / TERRASSEMENT / VRD

    Montant : 2 860,00 € · Notifié le : 22/01/2025 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DU CREUSOT (MAIRIE)

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  • Objet : Aménagement des locaux de stockage dans un centre technique municipal annexe - Gros oeuvre

    Montant : 31 198,00 € · Notifié le : 07/11/2024 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DU CREUSOT (MAIRIE)

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  • Objet : Aménagement des locaux de stockage dans un centre technique municipal annexe - Gros oeuvre

    Montant : 31 198,00 € · Notifié le : 07/11/2024 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DU CREUSOT (MAIRIE)

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  • Objet : 21044PR - Travaux d’entretien et d’amélioration des bâtiments de la Communauté urbaine Le Creusot - Montceau les Mines - Gros œuvre / purge

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 03/10/2024 · Durée : 33 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CU LE CREUSOT MONTCEAU-LES-MINES

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  • Objet : Création d’un columbarium au cimetière Saint Eugène - GROS OEUVRE

    Montant : 18 240,00 € · Notifié le : 10/04/2024 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DU CREUSOT (MAIRIE)

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  • Objet : Création d’un columbarium au cimetière Saint Eugène - GROS OEUVRE

    Montant : 18 240,00 € · Notifié le : 10/04/2024 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DU CREUSOT (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Travaux de création d’une épicerie sociale et réfection des façades à L’Escale. - DÉMOLITION / TERRASSEMENT / VRD

    Montant : 50 555,00 € · Notifié le : 23/02/2024 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DU CREUSOT (MAIRIE)

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  • Objet : Réhabilitation d’un bâtiment à destination d’accueil familial - GROS OEUVRE

    Montant : 33 945,00 € · Notifié le : 14/12/2023 · Durée : 1 an

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT SERNIN DU BOIS (MAIRIE)

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  • Objet : Travaux d’accessibilité et de maçonnerie dans divers sites - Travaux d’accessibilité dans divers sites

    Montant : 20 290,00 € · Notifié le : 26/12/2022 · Durée : 2 mois

    Acheteur : COMMUNE DU CREUSOT (MAIRIE)

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  • Objet : Création d’un columbarium au cimetière Saint Laurent - TERRASSEMENT / GROS OEUVRE

    Montant : 14 834,00 € · Notifié le : 15/11/2022 · Durée : 3 mois

    Acheteur : COMMUNE DU CREUSOT (MAIRIE)

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  • Objet : Travaux d’accessibilité et de maçonnerie dans divers sites - Travaux de maçonnerie dans divers sites

    Montant : 31 816,00 € · Notifié le : 18/08/2022 · Durée : 2 mois

    Acheteur : COMMUNE DU CREUSOT (MAIRIE)

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  • Objet : Travaux de maçonnerie dans Divers Bâtiments Communaux

    Montant : 28 923,00 € · Notifié le : 16/05/2022 · Durée : 3 mois

    Acheteur : COMMUNE DU CREUSOT (MAIRIE)

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  • Objet : réfection de la toiture du logement GUYNEMER - Gros oeuvre

    Montant : 5 600,00 € · Notifié le : 09/05/2022 · Durée : 2 mois

    Acheteur : COMMUNE DU CREUSOT (MAIRIE)

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  • Objet : Travaux de VRD dans divers sites - Maçonnerie / Escaliers

    Montant : 8 150,00 € · Notifié le : 27/07/2021 · Durée : 2 mois

    Acheteur : COMMUNE DU CREUSOT (MAIRIE)

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  • Objet : Travaux de rénovation des sanitaires et du local presse dans les tribunes du stade Jean Garnier au Creusot. - Démolition / Gros oeuvre

    Montant : 45 312,00 € · Notifié le : 15/07/2021 · Durée : 6 mois

    Acheteur : COMMUNE DU CREUSOT (MAIRIE)

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  • Objet : Aménagement d’un restaurant scolaire à l’école Charles de Gaulles. - Démolition-Gros oeuvre

    Montant : 18 532,00 € · Notifié le : 09/06/2021 · Durée : 3 mois

    Acheteur : COMMUNE DU CREUSOT (MAIRIE)

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  • Objet : Création d’un columbarium au cimetière Saint Eugene au Creusot - TERRASSEMENT / GROS OEUVRE

    Montant : 2 180,00 € · Notifié le : 09/04/2021 · Durée : 2 mois

    Acheteur : COMMUNE DU CREUSOT (MAIRIE)

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  • Objet : Réalisation de l’ensemble des travaux, concernant le déménagement de certains services au sein de centre technique municipal (CTM), - Gros oeuvre

    Montant : 2 180,00 € · Notifié le : 09/04/2021 · Durée : 3 mois

    Acheteur : COMMUNE DU CREUSOT (MAIRIE)

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  • Objet : Travaux de reprises des toitures dans les églises. - Travaux de VRD à l’église Saint Charles

    Montant : 18 050,00 € · Notifié le : 02/09/2020 · Durée : 3 mois

    Acheteur : COMMUNE DU CREUSOT (MAIRIE)

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  • Objet : Travaux de reprises des toitures dans les églises. - Travaux de VRD à l’église Saint Henri

    Montant : 5 450,00 € · Notifié le : 02/09/2020 · Durée : 3 mois

    Acheteur : COMMUNE DU CREUSOT (MAIRIE)

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  • Objet : Travaux de réfection des vestiaires et de la mise aux normes accessibilités du Gymnase des Acacias. - GROS OEUVRE

    Montant : 4 380,00 € · Notifié le : 21/07/2020 · Durée : 4 mois

    Acheteur : COMMUNE DU CREUSOT (MAIRIE)

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  • Objet : Réhabilitation d’un bâtiment en cabinet médical - Démolition - Gros oeuvre

    Montant : 8 316,00 € · Notifié le : 16/07/2020 · Durée : 1 an

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT SERNIN DU BOIS (MAIRIE)

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  • Objet : Travaux de réfection des sanitaires et de l’accès à la maison des associations de Saint Henri au Creusot. - TERRASSEMENT / DEMOLITION / GROS OEUVRE

    Montant : 16 358,00 € · Notifié le : 03/07/2020 · Durée : 3 mois

    Acheteur : COMMUNE DU CREUSOT (MAIRIE)

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  • Objet : Création d’une rampe d’accès PMR à l’église Saint Henri - Gros oeuvre

    Montant : 26 725,00 € · Notifié le : 04/02/2020 · Durée : 2 mois

    Acheteur : COMMUNE DU CREUSOT (MAIRIE)

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Labels et certificats de DOMUS CONSTRUCTION

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de DOMUS CONSTRUCTION

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par DOMUS CONSTRUCTION

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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