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Pappers Services
Mise à jour RCS : le 30/07/2026 Mise à jour RNE : le 30/07/2026 Mise à jour INSEE : le 30/07/2026
Adresse : 22 RUE DE KERENTREE, 56150 BAUD
Activité : Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 17/07/2009
Dirigeants : Turquin Daniel , Goudet Laurent

Informations juridiques de AKTA SAS

SIREN : 514 156 413
SIRET (siège) : 514 156 413 00031
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR83514156413
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de LORIENT , le 27/12/2012 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 30/09/2009)
Numéro RCS : 514 156 413 R.C.S. Lorient
Capital social : 149 606,00 €

Activité de AKTA SAS

Activité principale déclarée : Fabrication, distribution de matériaux de construction à base de terre, chanvre, chaux et éco matériaux. Missions d'études, de conseils techniques et de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de tout ouvrage et bâtiments utilisant du bois, le chanvre et de manière générale les matériaux naturels et les techniques de constructions s'y rapportant.
Code NAF ou APE : 23.32Z (Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite)
Domaine d’activité : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que AKTA SAS applique soit différente. : Tuiles et briques - IDCC 1170
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise AKTA SAS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    514 156 413 00031
    Adresse : 22 RUE DE KERENTREE 56150 BAUD
    Date de création : 31/10/2012
  • Établissement secondaire

    Fermé

    514 156 413 00023
    Adresse : ZI LES MONTS DU MATIN - RUE DES 26730 EYMEUX
    Date de création : 17/07/2009
    Date de clôture : 07/08/2015
    Activité distincte : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a. (23.99Z)
    Enseigne : AKTERRE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    514 156 413 00015
    Adresse : 1498 ROUTE DE MONTAUD 38210 SAINT-QUENTIN-SUR-ISERE
    Date de création : 17/07/2009
    Date de clôture : 31/10/2012 et transféré vers un autre établissement
    Enseigne : AKTERRE

Etablissements de l'entreprise AKTA SAS

Finances de AKTA SAS

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2021 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2021 2020 2019 2018
Résultat net (€) -99,6K -94,9K -45,7K 15,4K
Gestion BFR 2021 2020 2019 2018
BFR (€) 631 23,7K 154K 177K
BFR exploitation (€) 183K 188K 304K 239K
BFR hors exploitation (€) -182K -164K -151K -62,3K
Autonomie financière 2021 2020 2019 2018
Fonds de roulement net global (€) 23,4K 54,1K 165K 227K
Couverture du BFR 37 2,3 1,1 1,3
Trésorerie (€) 22,7K 30,4K 11,1K 49,4K
Dettes financières (€) 179K 179K 96,9K 101K
Ratio d'endettement (Gearing) -3,4 2,8 0,6 0,3
Autonomie financière (%) -5,5 5,7 26,9 36,9
Solvabilité 2021 2020 2019 2018
État des dettes à 1 an au plus (€) 798K 889K 405K 332K
Liquidité générale 0,9 0,9 1,2 1,4
Couverture des dettes 1,1 2,2 2,1 3,5
Fonds propres (€) -46K 53,6K 149K 194K

Dirigeants et représentants de AKTA SAS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de AKTA SAS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de AKTA SAS

    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Continuation de la société malgré les pertes
    09/09/2022
    • Décision(s) des associés
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    23/02/2022
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
    24/11/2021
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
    03/06/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    29/12/2020
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    23/07/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Reconstitution des capitaux propres
      • Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
    25/06/2019
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    12/06/2019
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    12/06/2019
    • Acte sous seing privé
      • Réduction du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
      • exprimant le consentement de tous les actionnaires
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    14/02/2017
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Réduction du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
      • Augmentation du capital social
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • relatif à l'exactitude de l'arrêté de compte
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    04/05/2015
    • Déclaration de conformité
      • de la société AKTA (522 783 794 RCS Lorient) par la société AKTA SAS
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Approbation fusion absorption de la société AKTA (522 783 794 RCS Lorient) par la société AKTA SAS
      • à Baud 56150, 22 rue de Kérentrée
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
      • Nouvelle : AKTA SAS
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement de président
      • Augmentation du capital social
      • Réduction du capital social
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • relatif à l'exactitude de l'arrêté des comptes
    • Statuts mis à jour
    27/12/2012
    • Document inconnu
    18/10/2012
    • Document inconnu
    26/09/2012
    • Document inconnu
    26/09/2012
    • Document inconnu
    09/08/2012
    • Document inconnu
    19/07/2012
    • Document inconnu
    23/05/2011
    • Document inconnu
    03/03/2010
    • Document inconnu
    03/03/2010
    • Document inconnu
    06/08/2009
    • Document inconnu
    06/08/2009
    • Document inconnu
    06/08/2009

Comptes annuels de AKTA SAS

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2021 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2021 09/03/2023
  • Comptes sociaux 2020 29/09/2022
  • Comptes sociaux 2019 04/06/2021
  • Comptes sociaux 2018 26/12/2019
  • Comptes sociaux 2017 26/12/2019
  • Comptes sociaux 2015 12/06/2019
  • Comptes sociaux 2014 05/01/2017

Alertes de AKTA SAS

1 alerte enregistrée

Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 31/12/2020
Source :  Registre National des Entreprises

Procédures collectives de AKTA SAS

  • Liquidation judiciaire Depuis le 09/02/2024
    Jugement prononçant 09/02/2024
    Bodacc A n°20240033/2191 Jugement de conversion en liquidation judiciaire
    09/02/2024
    Jugement du Tribunal de Commerce de Lorient en date du 09/02/2024 prononçant la conversion en liquidation judiciaire. Liquidateur judiciaire : SELARL FLATRES-SORET cs 40363 2 rue Dupleix 56100 Lorient
    Avis de dépôt 01/10/2024
    Bodacc A n°20240193/2687 Dépôt de l'état des créances
  • Redressement judiciaire Du 08/12/2023 au 09/02/2024
    Jugement d'ouverture 08/12/2023
    Bodacc A n°20230242/2988 Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    08/12/2023
    Jugement du Tribunal de Commerce de Lorient en date du 08/12/2023 ouvrant une procédure de redressement judiciaire., Administrateur judiciaire : SELARL AJIRE, prise en la personne de Maître Erwan MERLY cs 76531 6 cours Raphaël Binet 35065 Rennes CEDEX mission : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestionMandataire judiciaire : SELARL FLATRES-SORET cs 40363 2 rue Dupleix 56100 Lorient. Date de cessation des paiements : 08/06/2022

Contentieux de AKTA SAS

  • Cour d'appel de Rennes, 11/09/2020, 17/07740
    Début du contentieux : 02/08/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société GRENKEFACTORING GMBH
    Dispositif : Confirmation totale

Annonces BODACC de AKTA SAS

  • PROCÉDURE COLLECTIVE 04/10/2024
    RCS de Lorient
    Famille : Avis de dépôt
    Nature : Dépôt de l'état des créances
    Complément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20240193, annonce n°2687
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 16/02/2024
    RCS de Lorient
    Famille : Jugement prononçant
    Nature : Jugement de conversion en liquidation judiciaire
    Complément de jugement : Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Selarl Flatres-Soret cs 40363 2 rue Dupleix 56100 Lorient, et mettant fin à la mission de l'administrateur Selarl Ajire, Prise en la Personne de Maître Erwan Merly cs 76531 6 cours Raphaël Binet 35065 Rennes CEDEX.
    Bodacc A n°20240033, annonce n°2191
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 15/12/2023
    RCS de Lorient
    Famille : Jugement d'ouverture
    Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    Complément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 8 juin 2022, désignant administrateur Selarl Ajire, Prise en la Personne de Maître Erwan Merly cs 76531 6 cours Raphaël Binet 35065 Rennes CEDEX, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire Selarl Flatres-Soret cs 40363 2 rue Dupleix 56100 Lorient. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20230242, annonce n°2988
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/03/2023
    RCS de Lorient
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 22 Rue De Kérentrée 56150 Baud
    Bodacc C n°20230053, annonce n°4718
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/10/2022
    RCS de Lorient
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 22 Rue De Kérentrée 56150 Baud
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220194, annonce n°6339
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/06/2021
    RCS de Lorient
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 22 Rue De Kérentrée 56150 Baud
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210112, annonce n°2855
  • MODIFICATION 05/01/2021
    RCS de Lorient
    Dénomination : AKTA SAS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : TURQUIN Daniel Pierre Marie nom d'usage : TURQUIN n'est plus directeur général
    Bodacc B n°20210002, annonce n°2148
  • MODIFICATION 29/07/2020
    RCS de Lorient
    Dénomination : AKTA SAS
    Description : Modification survenue sur l'activité
    Bodacc B n°20200145, annonce n°390
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/01/2020
    RCS de Lorient
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 22 rue de Kérentrée 56150 Baud
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200007, annonce n°3736
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/01/2020
    RCS de Lorient
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 22 rue de Kérentrée 56150 Baud
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200007, annonce n°3735
  • MODIFICATION 03/07/2019
    RCS de Lorient
    Dénomination : AKTA SAS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : GOUDET Laurent, Daniel, Bernard ; Directeur général : TURQUIN Daniel, Pierre, Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : ACTIS AUDIT CONSEIL EXPERTISE COMPTABLE (SAS)
    Bodacc B n°20190126, annonce n°994
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/06/2019
    RCS de Lorient
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 22 rue de Kérentrée 56150 Baud
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190115, annonce n°5437
  • MODIFICATION 21/02/2017
    RCS de Lorient
    Dénomination : AKTA SAS
    Capital : 149 606,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20170036, annonce n°1571
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/01/2017
    RCS de Lorient
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 22 rue de Kérentrée 56150 Baud
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170005, annonce n°2200
  • VENTE 11/09/2015
    RCS de Romans
    Adresse : 100 rue des Lauriers 26730 Eymeux
    Catégorie vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
    Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 7416.00 EUR
    Nouveau propriétaire : TERRES FINES DU VERCORS
    Bodacc A n°20150174, annonce n°264
  • MODIFICATION 19/05/2015
    RCS de Lorient
    Dénomination : AKTA SAS
    Capital : 321 310,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20150094, annonce n°853
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/03/2015
    RCS de Lorient
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 22 rue de Kérentrée 56150 Baud
    Bodacc C n°20150018, annonce n°2042
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/03/2015
    RCS de Lorient
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 22 rue de Kérentrée 56150 Baud
    Bodacc C n°20150018, annonce n°2041
  • IMMATRICULATION 09/01/2013
    RCS de Lorient
    Dénomination : AKTA SAS
    Adresse : 22 rue de Kérentrée 56150 Baud
    Bodacc A n°20130006, annonce n°838
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/11/2012
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 1498 route de Montaud 38210 Saint-Quentin-sur-Isère
    Bodacc C n°20120086, annonce n°5430
  • VENTE 27/07/2012
    RCS de Grenoble
    Adresse : 1498 route de Montaud 38210 Saint-Quentin-sur-Isère
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Bodacc A n°20120144, annonce n°354
  • MODIFICATION 21/07/2011
    RCS de Grenoble
    Dénomination : SOCIETE NOUVELLE AKTERRE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : ROY Gilles nom d'usage : ROY devient commissaire aux comptes titulaire. GIRARDET Thierry nom d'usage : GIRARDET devient commissaire aux comptes suppléant.
    Bodacc B n°20110140, annonce n°1043
  • MODIFICATION 14/04/2010
    RCS de Grenoble
    Dénomination : SOCIETE NOUVELLE AKTERRE
    Capital : 220 000,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20100072, annonce n°927

Cartographie de AKTA SAS

Comment contacter AKTA SAS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 22 RUE DE KERENTREE
56150 BAUD

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Entreprises citées de AKTA SAS

  • AKTA (522 783 794) Cité 11 fois entre 2012 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AKTA SAS et AKTA de la relation : Fusion
  • TERRES FINES DU VERCORS (810 160 952) Cité 2 fois en 2015 et 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AKTA SAS et TERRES FINES DU VERCORS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Laurent GOUDET
  • CTC (423 693 670) Cité 4 fois entre 2012 et 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AKTA SAS et CTC de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Laurent GOUDET , MICHEL RIZZA
  • CONCEPT CHANVRE CONSTRUCTION (483 772 521) Cité 3 fois en 2017 et 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AKTA SAS et CONCEPT CHANVRE CONSTRUCTION de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Laurent GOUDET , MICHEL RIZZA
  • DEVELOPPEMENT CHANVRE (502 281 074) Cité 3 fois en 2019 et 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AKTA SAS et DEVELOPPEMENT CHANVRE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Laurent GOUDET , ACTIS , Thierry GIRARDET et 1 autre
  • AKTA GRAND-EST (881 107 734) Cité 1 fois en 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AKTA SAS et AKTA GRAND-EST de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Frank BRUA
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AKTA SAS et ACTIS-AUDIT CONSEIL EXPERTISE COMPTABLE de la relation : Commissaire aux comptes
  • LE CORRE GILLES (399 833 540) Cité 1 fois en 2012
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AKTA SAS et LE CORRE GILLES de la relation : Fusion
  • LYONNAISE DE BANQUE (954 507 976) Cité 3 fois en 2009
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AKTA SAS et LYONNAISE DE BANQUE de la relation : Banque
  • Seules 9 sur environ 31 relations (29%) sont affichées dans cette liste.
    Vous pouvez commander un export de la totalité des relations via ce formulaire.

Biens immobiliers de AKTA SAS

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Appels d'offres gagnés par AKTA SAS

  • Objet : Rénovation énergétique du groupe scolaire

    Montant : 84 025,00 € · Notifié le : 19/06/2023 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SOUVIGNE SUR SARTHE (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Rénovation énergétique du groupe scolaire

    Montant : 84 025,00 € · Notifié le : 19/06/2023 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SOUVIGNE SUR SARTHE (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Construction d’une école maternelle de 13 classes (Jules Ferry) et d’un centre de loisirs - lot n°6 "terre crue, briques et cloisons"

    Montant : 693 659,00 € · Notifié le : 29/12/2022 · Durée : 2 ans

    Acheteur : COMMUNE DE MONTFERMEIL (MAIRIE)

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  • Objet : Restauration du bâtiment d’accueil et aménagements paysagers du jardin Georges Delaselle sur l’Ile de Batz - Enduit chaux - Chanvre

    Montant : 28 212,00 € · Notifié le : 02/02/2022 · Durée : 1 an

    Acheteur : CC HAUT-LEON COMMUNAUTE

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  • Objet : Travaux de construction d’un groupe scolaire, de deux centres de loisirs et d’une cuisine centrale dans la Z.A.C. LaVallée - 15 lots - Cloisons en terre chanvre et enduits en terre

    Montant : 407 847,00 € · Notifié le : 14/01/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE CHATENAY MALABRY (MAIRIE)

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Marques déposées par AKTA SAS

  • CAROCHANVRE
    Enregistrée le 06/03/2018
    Expire le 06/03/2028
    Classes : 19
    Numéro : FR4434588
    Demande totalement rejetée
  • AKTA BETON VEGETAL PROJETE B.V.P.
    Enregistrée le 27/12/2016
    Expire le 27/12/2026
    Classes : 17 , 19 , 41
    Numéro : FR4325258
    Marque enregistrée
  • AKTA DEVELOPPEMENT CHANVRE
    Enregistrée le 27/12/2016
    Expire le 27/12/2026
    Classes : 07 , 37 , 41
    Numéro : FR4325265
    Marque enregistrée
  • AKTA CHAUX TERRE CHANVRE
    Enregistrée le 27/12/2016
    Expire le 27/12/2026
    Classes : 31 , 35 , 37
    Numéro : FR4325271
    Marque enregistrée
  • AKTA CONCEPT CHANVRE CONSTRUCTION
    Enregistrée le 27/12/2016
    Expire le 27/12/2026
    Classes : 37 , 42
    Numéro : FR4325274
    Marque enregistrée
  • Sable Vert SaVe
    Enregistrée le 13/05/2016
    Expire le 13/05/2026
    Classes : 17 , 19 , 37
    Numéro : FR4271955
    Marque enregistrée
  • Sable Vert
    Enregistrée le 04/08/2015
    Expire le 04/08/2025
    Classes : 17 , 19 , 37
    Numéro : FR4201650
    Marque expirée
  • B.V.P. BETON VEGETAL PROJETE
    Enregistrée le 16/01/2015
    Expire le 16/01/2035
    Classes : 19 , 37
    Numéro : FR4149123
    Marque renouvelée
  • TERRES FINES DU VERCORS
    Enregistrée le 31/12/2014
    Expire le 31/12/2024
    Classes : 07 , 19 , 35 , 37 , 41 , 42
    Numéro : FR4145410
    Marque expirée
  • AKT'Argil
    Enregistrée le 16/12/2014
    Expire le 16/12/2024
    Classes : 02 , 19 , 37
    Numéro : FR4142352
    Marque expirée
  • AKTERRE ENDUITS ET MATÉRIAUX EN TERRE
    Enregistrée le 01/08/2003
    Expire le 01/08/2023
    Classes : 02 , 19 , 42
    Numéro : FR3239587
    Marque expirée

Aides perçues par AKTA SAS

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