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Mise à jour RCS : le 22/09/2026 Mise à jour RNE : le 22/09/2026 Mise à jour INSEE : le 21/09/2026

BFCL BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE (CITEOS)

514 652 296 · Active
Adresse : ZA DES BRUOTTEES, 21200 VIGNOLES
Activité : Travaux d'installation électrique sur la voie publique
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2023)
Création : 07/09/2009
Dirigeant : FERRENTINO Toni

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Informations juridiques de BFCL BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE

SIREN : 514 652 296
SIRET (siège) : 514 652 296 00039
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR43514652296
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de DIJON , le 28/12/2009 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 28/12/2009)
Numéro RCS : 514 652 296 R.C.S. Dijon
Capital social : 37 000,00 €

Extrait INPI

Activité de BFCL BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE

Activité principale déclarée : étude, travaux et maintenance dans le domaine de l'électricité
Code NAF ou APE : 43.21B (Travaux d'installation électrique sur la voie publique)
Domaine d’activité : Travaux de construction spécialisés
Forme d'exercice : Commerciale
Conventions collectives : Ouvriers de travaux publics - IDCC 1702
Employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics - IDCC 2614
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise BFCL BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    514 652 296 00039
    Adresse : ZA DES BRUOTTEES 21200 VIGNOLES
    Date de création : 18/07/2011
    Enseigne : CITEOS
    RGE - Reconnu Garant de l'environnement
    Certifiée
    Certificat Qualifelec RGE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    514 652 296 00013
    Adresse : 3 ALLEE D'ENGHIEN 54600 VILLERS-LES-NANCY
    Date de création : 07/09/2009
    Date de clôture : 24/11/2009
    Activité distincte : Activités des sièges sociaux (70.10Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    514 652 296 00021
    Adresse : 36 RUE DES MARDORS 21560 COUTERNON
    Date de clôture : 18/07/2011 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise BFCL BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE

Finances de BFCL BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 6,14M 7,54M 8,03M 7,07M
Marge brute (€) 6,22M 7,79M 8,16M 7,17M
EBITDA - EBE (€) 281K 314K 789K 363K
Résultat d'exploitation (€) 280K 363K 532K 390K
Résultat net (€) 222K 326K 383K 304K
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) -18,5 -6,2 13,6 7,3
Taux de croissance de l'effectif (%) 0
Taux de marge brute (%) 101 103 102 101
Taux de marge d'EBITDA (%) 4,6 4,2 9,8 5,1
Taux de marge opérationnelle (%) 4,6 4,8 6,6 5,5
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) -384K -540K -315K -445K
BFR exploitation (€) 1,14M 971K 1,97M 1,7M
BFR hors exploitation (€) -1,53M -1,51M -2,28M -2,14M
BFR (j de CA) -22,8 -26,2 -14,3 -23
BFR exploitation (j de CA) 68 47 89,5 87,7
BFR hors exploitation (j de CA) -90,8 -73,2 -104 -111
Délai de paiement clients (j) 118 103 134 136
Délai de paiement fournisseurs (j) 75,1 75,7 64,5 65,5
Ratio des stocks / CA (j) 0 0 0 0
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 297K 429K 762K 372K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 4,8 5,7 9,5 5,3
Fonds de roulement net global (€) 274K 393K 619K 385K
Couverture du BFR -0,7 -0,7 -2 -0,9
Trésorerie (€) 657K 933K 934K 830K
Dettes financières (€) 90,5K 29,2K
Capacité de remboursement -2,2 -2,2 -1,1 -2,2
Ratio d'endettement (Gearing) -2,5 -2,5 -2 -1,6
Autonomie financière (%) 8,7 10,3 10 13,3
Taux de levier (DFN/EBITDA) -2,3 -3 -1,1 -2,2
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 2,53M 2,91M 3,48M 3,27M
Liquidité générale 1,1 1,1 1,2 1,1
Couverture des dettes -0,4 -0,3 -0,3 -0,3
Fonds propres (€) 264K 368K 425K 514K
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 3,6 4,3 4,8 4,3
Rentabilité sur fonds propres (%) 84,1 88,8 90,1 59
Rentabilité économique (%) 7,3 9,2 9 7,8
Valeur ajoutée (€) 2,02M 2M 2,48M 1,82M
Valeur ajoutée / CA (%) 32,9 26,5 30,9 25,7
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Effectif 25
Salaires et charges sociales (€) 1,72M 1,75M 1,68M 1,44M
Salaires / CA (%) 28,1 23,2 20,9 20,3
Impôts et taxes (€) 28,4K 32,6K 18,9K 43,5K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0 0 0 0

Dirigeants et représentants de BFCL BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de BFCL BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de BFCL BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    17/06/2026
    • Copie des statuts mis à jour
    17/06/2026
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    18/09/2025
    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    08/07/2025
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    23/06/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    29/06/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
      • Changement de président
    01/08/2017
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    08/01/2016
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    08/01/2016
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
      • Changement de président
    13/03/2015
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Transfert du siège ancien : 36 rue des Mardors 21560 Couternon
      • Transfert du siège ancien : 36 rue des Mardors 21560 Couternon
    • Statuts mis à jour
    26/09/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Transfert du siège ancien : 36 rue des Mardors 21560 Couternon
      • Transfert du siège ancien : 36 rue des Mardors 21560 Couternon
    • Statuts mis à jour
    26/09/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
      • Changement de président
    14/10/2010
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
      • Changement de président
    12/03/2010
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de dénomination en celle de BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE
      • Transfert du siège ancien siège social : 3 allée d'Enghien 54600 VILLERS LES NANCY
      • Transfert du siège ancien siège social : 3 allée d'Enghien 54600 VILLERS LES NANCY
      • Changement de dénomination en celle de BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Statuts mis à jour
    28/12/2009
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de dénomination en celle de BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE
      • Transfert du siège ancien siège social : 3 allée d'Enghien 54600 VILLERS LES NANCY
      • Changement de dénomination en celle de BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE
      • Transfert du siège ancien siège social : 3 allée d'Enghien 54600 VILLERS LES NANCY
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Statuts mis à jour
    28/12/2009
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de dénomination en celle de BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE
      • Transfert du siège ancien siège social : 3 allée d'Enghien 54600 VILLERS LES NANCY
      • Changement de dénomination en celle de BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE
      • Transfert du siège ancien siège social : 3 allée d'Enghien 54600 VILLERS LES NANCY
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Statuts mis à jour
    28/12/2009
    • Document inconnu
    08/09/2009
    • Document inconnu
    08/09/2009

Comptes annuels de BFCL BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE

  • Comptes sociaux 2025 17/06/2026
  • Comptes sociaux 2024 09/07/2025
  • Comptes sociaux 2023 17/06/2024
  • Comptes sociaux 2022 29/06/2023
  • Comptes sociaux 2021 09/06/2022
  • Comptes sociaux 2020 18/06/2021
  • Comptes sociaux 2019 09/07/2020
  • Comptes sociaux 2018 28/06/2019
  • Comptes sociaux 2016 10/07/2017
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Conformité de BFCL BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE

0 procédure collective
2 contentieux
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Alertes de BFCL BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE

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Procédures collectives de BFCL BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de BFCL BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE

  • Cour d'appel de Besançon, 11/02/2025, 23/01443
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Dijon, 05/10/2017, 16/00274
    Début du contentieux : 22/02/2016
    Position : Défendeur
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de BFCL BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE

  • DÉPÔT DES COMPTES 21/06/2026
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : Za des Bruottées 21200 Vignoles
    Bodacc C n°20260116, annonce n°1396
  • MODIFICATION 05/10/2025
    RCS de Dijon
    Dénomination : BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE
    Adresse : Za des Bruottées 21200 Vignoles
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : FERRENTINO Toni ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT
    Bodacc B n°20250191, annonce n°401
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/07/2025
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : Za des Bruottées 21200 Vignoles
    Bodacc C n°20250133, annonce n°1736
  • MODIFICATION 11/07/2025
    RCS de Dijon
    Dénomination : BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE
    Adresse : Za des Bruottées 21200 Vignoles
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : DUDRAGNE Fabrice Henri Roger ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT
    Bodacc B n°20250132, annonce n°441
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/06/2024
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : Za des Bruottées 21200 Vignoles
    Bodacc C n°20240117, annonce n°1227
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/07/2023
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : Za des Bruottées 21200 Vignoles
    Bodacc C n°20230128, annonce n°2707
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/06/2022
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : Za des Bruottées 21200 Vignoles
    Bodacc C n°20220113, annonce n°778
  • MODIFICATION 25/06/2021
    RCS de Dijon
    Dénomination : BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE
    Adresse : Za des Bruottées 21200 Vignoles
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : DUDRAGNE Fabrice Henri Roger ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
    Bodacc B n°20210123, annonce n°267
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/06/2021
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : Za des Bruottées 21200 Vignoles
    Bodacc C n°20210120, annonce n°1350
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/07/2020
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Zone Artisanale des Bruottees 21200 Vignoles
    Bodacc C n°20200135, annonce n°1769
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/07/2019
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Zone Artisanale des Bruottees 21200 Vignoles
    Bodacc C n°20190127, annonce n°1900
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/06/2019
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : Zone Artisanale des Bruottees 21200 Vignoles
    Bodacc C n°20190106, annonce n°1907
  • MODIFICATION 08/08/2017
    RCS de Dijon
    Dénomination : BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : DUDRAGNE Fabrice, Henri, Roger ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SA)
    Bodacc B n°20170150, annonce n°321
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/07/2017
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : Zone Artisanale des Bruottees 21200 Vignoles
    Bodacc C n°20170063, annonce n°922
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/07/2016
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : Zone Artisanale des Bruottees 21200 Vignoles
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160067, annonce n°2579
  • MODIFICATION 19/01/2016
    RCS de Dijon
    Dénomination : BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : TERRIER Alain, Jean, Louis Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SA)
    Bodacc B n°20160012, annonce n°561
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/09/2015
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : Zone Artisanale des Bruottees 21200 Vignoles
    Bodacc C n°20150094, annonce n°1694
  • MODIFICATION 27/03/2015
    RCS de Dijon
    Dénomination : BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : TERRIER Alain, Jean, Louis Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
    Bodacc B n°20150061, annonce n°165
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/08/2014
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : Zone Artisanale des Bruottees 21200 Vignoles
    Bodacc C n°20140047, annonce n°3868
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/09/2013
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : Zone Artisanale des Bruottees 21200 Vignoles
    Bodacc C n°20130069, annonce n°1246
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/08/2012
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : Zone Artisanale des Bruottees 21200 Vignoles
    Bodacc C n°20120050, annonce n°2508
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/10/2011
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : Zone Artisanale des Bruottees 21200 Vignoles
    Bodacc C n°20110075, annonce n°3582
  • MODIFICATION 09/10/2011
    RCS de Dijon
    Dénomination : BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE
    Adresse : Zone Artisanale des Bruottees 21200 Vignoles
    Description : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
    Bodacc B n°20110196, annonce n°173
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/12/2010
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 36 rue des Mardors 21560 Couternon
    Bodacc C n°20100095, annonce n°2888
  • MODIFICATION 05/11/2010
    RCS de Dijon
    Dénomination : BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : SCAMPONE Jean Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
    Bodacc B n°20100215, annonce n°534
  • MODIFICATION 31/03/2010
    RCS de Dijon
    Dénomination : BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : FUSS Philippe, Raymond, André Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
    Bodacc B n°20100063, annonce n°330
  • VENTE 16/03/2010
    RCS de Dijon
    Adresse : 36 rue des Mardors 21560 Couternon
    Administration : Président : DEDOME Jean-Michel Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Origine des fonds : acquis par achat au prix stipulé de 200930 Euros.
    Ancien propriétaire : SAS GASQUET
    Bodacc A n°20100052, annonce n°317
  • IMMATRICULATION 15/01/2010
    RCS de Dijon
    Dénomination : BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE
    Adresse : 36 rue des Mardors 21560 Couternon
    Bodacc A n°20100010, annonce n°523
  • CRÉATION 23/09/2009
    RCS de Nancy
    Dénomination : VINCI ENERGIES EST 7
    Capital : 37 000,00 €
    Adresse : 3 allée d'Enghien 54600 Villers-les-Nancy
    Administration : Président : DEDOME Jean-Michel Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL)
    Bodacc A n°20090183, annonce n°545

Cartographie de BFCL BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE

Comment contacter BFCL BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
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Adresse complète : ZA DES BRUOTTEES
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Entreprises citées de BFCL BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE

  • ERNST & YOUNG AUDIT (344 366 315) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BFCL BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE et ERNST & YOUNG AUDIT de la relation : Commissaire aux comptes
  • VINCI ENERGIES FRANCE (518 927 256) Cité 4 fois entre 2017 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BFCL BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE et VINCI ENERGIES FRANCE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : BEAS , DELOITTE & ASSOCIES , Christian GLADE et 5 autres
  • SCI CHEVROLET (378 585 830) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BFCL BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE et SCI CHEVROLET de la relation : Notaire
  • PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (672 006 483) Cité 1 fois en 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BFCL BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE et PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT de la relation : Commissaire aux comptes
  • VINCI ENERGIES FRANCE EST HOLDING (443 974 217) Cité 9 fois entre 2009 et 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BFCL BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE et VINCI ENERGIES FRANCE EST HOLDING de la relation : Actionnariat

Biens immobiliers de BFCL BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE

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Appels d'offres gagnés par BFCL BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE

Labels et certificats de BFCL BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE

RGE - Reconnu Garant de l'environnement
Certifiée
Cette structure possède 1 établissement(s) certifié(s)
Certificat Qualifelec RGE
1 établissement(s)

Marques déposées par BFCL BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE

  • eco umia
    Enregistrée le 08/06/2012
    Expire le 08/06/2022
    Classes : 35 , 37 , 42
    Numéro : FR3925661
    Marque expirée

Brevets déposés par BFCL BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE

  • SYSTEME DE COMMUTATION DE TENSION D'ALIMENTATION POUR UN DISPOSITIF D'ECLAIRAGE PUBLIC
    Enregistré le 01/06/2012
    Expiré le 27/06/2015
    Numéro : FR1255133
    Classes : H05B41/40 , H05B47/16 , Y02B20/40
    Dossier déchu définitivement
  • SYSTEME D'ALIMENTATION ELECTRIQUE, EN PARTICULIER POUR ECLAIRAGE PUBLIC
    Enregistré le 24/05/2013
    Expiré le 25/04/2015
    Numéro : FR1354727
    Classes : H05B41/40 , H05B47/10 , H05B47/165 , H05B41/40 , H05B47/10 , H05B47/165
    Rejeté

Aides perçues par BFCL BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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