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Mise à jour RCS : le 07/08/2026 Mise à jour RNE : le 07/08/2026 Mise à jour INSEE : le 06/08/2026

ECOVITALIS

515 299 311 · Active
Adresse : LES TRIADES-BATIMENT C, 130 RUE GALILEE, 31670 LABEGE
Activité : Ingénierie, études techniques
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 01/10/2009
Dirigeants : GROUPE IMING , Beauquier Jean-Francois

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Informations juridiques de ECOVITALIS

SIREN : 515 299 311
SIRET (siège) : 515 299 311 00024
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR21515299311
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de TOULOUSE , le 08/10/2009 )
Inscription au RNE : INSCRIT
Numéro RCS : 515 299 311 R.C.S. Toulouse
Capital social : 10 000,00 €

Extrait INPI

Activité de ECOVITALIS

Activité principale déclarée : Tous conseils, études, formation, assistance à la maîtrise d'ouvrage et la maîtrise d'oeuvre en construction neuve pour le conseil d'optimisation énergétique et plus précisément : toutes prestations d'études et de conseil dans le domaine du bâtiment, Audit thermiques, études et optimisation énergétique, la participation active à des programmes de recherche et de promotion liés à l'énergétique des bâtiments, l'organisation de stages de formation, en france ou à l'étranger, directement liés aux activités susvisées; la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés et brevets concernant ces activités; la création, l'acquisition, la location, la prise en location-gérance de tous fonds de commerce, la prise à bail, l'installation, l'exploitation de tous établissements, fonds de commerce se rapportant à l'une ou l'autre des activités spécifiées ci-dessus. La participation directe ou indirecte de la société à toutes activités ou opérations industrielles, commerciales ou financières, mobilières ou immobilières, en France ou à l'étranger, sous quelque forme que ce soit, dès lors que ces activités ou opérations peuvent se rattacher, directement ou indirectement à l'objet social, ou à tous objets similaires, connexes ou complémentaires.
Code NAF ou APE : 71.12B (Ingénierie, études techniques)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Formes d'exercice : Libérale non réglementée, Commerciale
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 30/09/2026

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Etablissements de l'entreprise ECOVITALIS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    515 299 311 00024
    Adresse : LES TRIADES-BATIMENT C 130 RUE GALILEE 31670 LABEGE
    Date de création : 01/04/2014
    RGE - Reconnu Garant de l'environnement
    Certifiée
    Certificat OPQIBI
  • Établissement secondaire

    Fermé

    515 299 311 00032
    Adresse : 23 AVENUE DU MARECHAL KOENIG 82100 CASTELSARRASIN
    Date de création : 02/01/2017
    Date de clôture : 18/12/2017
    Nom commercial : ECOVITALIS
    Enseigne : ECOVITALIS
  • Établissement secondaire

    Fermé

    515 299 311 00016
    Adresse : 5 RUE DE GIRONIS 31100 TOULOUSE
    Date de création : 01/10/2009
    Date de clôture : 01/04/2014 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise ECOVITALIS

Finances de ECOVITALIS

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2024 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2024 2023 2022
Résultat net (€) 99,6K 98,5K 139K
Gestion BFR 2024 2023 2022
BFR (€) 56,3K -20K -57,8K
BFR exploitation (€) 196K 92,4K 122K
BFR hors exploitation (€) -140K -112K -180K
Autonomie financière 2024 2023 2022
Fonds de roulement net global (€) 416K 515K 415K
Couverture du BFR 7,4 -25,8 -7,2
Trésorerie (€) 360K 535K 473K
Dettes financières (€) 187 152 112
Ratio d'endettement (Gearing) -0,8 -0,9 -1
Autonomie financière (%) 72,1 71,3 67
Solvabilité 2024 2023 2022
Couverture des dettes -0,2 -0,1 -0,1
Fonds propres (€) 478K 578K 481K
Effectif 9

Dirigeants et représentants de ECOVITALIS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ECOVITALIS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de ECOVITALIS

    • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
    29/06/2024
    • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
    14/06/2024
    • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
    30/01/2024
    • Copie des statuts mis à jour
    30/01/2024
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    20/12/2018
    • Décision(s) du président
      • Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal
    18/03/2014
    • Acte
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Attestation de dépôt des fonds
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Liste des souscripteurs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Statuts constitutifs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    08/10/2009
    • Acte
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Attestation de dépôt des fonds
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Liste des souscripteurs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Statuts constitutifs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    08/10/2009
    • Acte
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Attestation de dépôt des fonds
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Liste des souscripteurs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Statuts constitutifs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    08/10/2009
    • Acte
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Attestation de dépôt des fonds
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Liste des souscripteurs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Statuts constitutifs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    08/10/2009

Comptes annuels de ECOVITALIS

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2024 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2024 27/10/2025
  • Comptes sociaux 2023 22/12/2023
  • Comptes sociaux 2022 01/12/2022
  • Comptes sociaux 2020 04/03/2021
  • Comptes sociaux 2019 23/12/2019
  • Comptes sociaux 2018 14/12/2018
  • Comptes sociaux 2017 11/12/2017
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Conformité de ECOVITALIS

0 procédure collective
3 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de ECOVITALIS

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de ECOVITALIS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ECOVITALIS

  • Tribunal administratif de Toulouse, 17/03/2026, 2408001
    Début du contentieux : 01/03/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : GASPARINI PUITS, Société LGC, SANITAIRE ET CONFORT, L.C.CONCEPTION LA CALA CONCEPTION, Société ART travaux publics, Société SMABTP, M.L.A INDUSTRIE MAINTENANCE-LOGISTIQUE ET RESEAU-AUTOMATISME-INDUSTRIE, BIO-ENERGIES DIFFUSION, COMMUNAUTE DE COMMUNES DES COTEAUX BELLEVUE, COMMUNE DE ROUFFIAC TOLOSAN
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 27/02/2026, 2601430
    Position : Demandeur
    Autres parties : Communauté d'agglomération de Carcassonne
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  • Cour d'appel de Toulouse, 14/12/2023, 23/01011
    Début du contentieux : 02/02/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : SAINT GEORGES PROMOTION, IDTEC-PROJETS DE VILLE, S.A.R.L. NOVATEC, SEUIL ARCHITECTURE
    Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
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Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de ECOVITALIS

  • DÉPÔT DES COMPTES 05/11/2025
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2024
    Adresse : 130 rue Galilée les Triades-Bâtiment C 31670 Labège
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250213, annonce n°2041
  • MODIFICATION 21/11/2024
    RCS de Toulouse
    Dénomination : ECOVITALIS
    Capital : 10 000,00 €
    Adresse : 130 rue Galilée les Triades-Bâtiment C 31670 Labège
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : modification du Président Beauquier, Jean-Francois Roland Jacques ; nomination du Président : GROUPE IMING
    Bodacc B n°20240225, annonce n°1063
  • MODIFICATION 20/06/2024
    RCS de Toulouse
    Dénomination : ECOVITALIS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : TORNEL Béatrice nom d'usage : TORNEL n'est plus directeur général
    Bodacc B n°20240118, annonce n°1150
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/01/2024
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2023
    Adresse : les Triades-Bâtiment c 130 Rue Galilée 31670 Labège
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240002, annonce n°1889
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/12/2022
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2022
    Adresse : les Triades-Bâtiment c 130 Rue Galilée 31670 Labège
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220238, annonce n°2042
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/11/2021
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2021
    Adresse : les Triades-Bâtiment c 130 Rue Galilée 31670 Labège
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210229, annonce n°2873
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/03/2021
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2020
    Adresse : les Triades-Bâtiment c 130 Rue Galilée 31670 Labège
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210049, annonce n°1740
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/01/2020
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2019
    Adresse : les Triades-Bâtiment c 130 Rue Galilée 31670 Labège
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200002, annonce n°2562
  • MODIFICATION 23/12/2018
    RCS de Toulouse
    Dénomination : ECOVITALIS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : TORNEL Béatrice nom d'usage : TORNEL devient directeur général
    Bodacc B n°20180245, annonce n°252
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/12/2018
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2018
    Adresse : les Triades-Bâtiment c 130 rue Galilée 31670 Labège
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180238, annonce n°4176
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/12/2017
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2017
    Adresse : les Triades-Bâtiment c 130 rue Galilée 31670 Labège
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170125, annonce n°3839
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/12/2016
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2016
    Adresse : les Triades-Bâtiment c 130 rue Galilée 31670 Labège
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160136, annonce n°4753
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/12/2015
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2015
    Adresse : les Triades-Bâtiment c 130 rue Galilée 31670 Labège
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20150132, annonce n°1623
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/12/2014
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2014
    Adresse : les Triades-Bâtiment c 130 rue Galilée 31670 Labège
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20140100, annonce n°3033
  • MODIFICATION 26/03/2014
    RCS de Toulouse
    Dénomination : ECOVITALIS
    Adresse : les Triades-Bâtiment c 130 rue Galilée 31670 Labège
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20140060, annonce n°1225
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/12/2013
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2013
    Adresse : 5 rue de Gironis 31100 Toulouse
    Bodacc C n°20130097, annonce n°1866
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/01/2013
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2012
    Adresse : 5 rue de Gironis 31100 Toulouse
    Bodacc C n°20130004, annonce n°2825
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/01/2012
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2011
    Adresse : 5 rue de Gironis 31100 Toulouse
    Bodacc C n°20120002, annonce n°4983
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/01/2011
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2010
    Adresse : 5 rue de Gironis 31100 Toulouse
    Bodacc C n°20110002, annonce n°1478
  • CRÉATION 18/10/2009
    RCS de Toulouse
    Dénomination : ECOVITALIS
    Capital : 10 000,00 €
    Adresse : 5 rue de Gironis 31100 Toulouse
    Activité : Tous conseils, études, formation, assistance à la maîtrise d'ouvrage et la maîtrise d'oeuvre en construction neuve pour le conseil d'optimisation énergétique et plus précisément : toutes prestations d'études et de conseil dans le domaine du bâtiment, Audit thermiques, études et optimisation énergétique, la participation active à des programmes de recherche et de promotion liés à l'énergétique des bâtiments, l'organisation de stages de formation, en france ou à l'étranger, directement liés aux activités susvisées; la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés et brevets concernant ces activités; la création, l'acquisition, la location, la prise en location-gérance de tous fonds de commerce, la prise à bail, l'installation, l'exploitation de tous établissements, fonds de commerce se rapportant à l'une ou l'autre des activités spécifiées ci-dessus. La participation directe ou indirecte de la société à toutes activités ou opérations industrielles, commerciales ou financières, mobilières ou immobilières, en France ou à l'étranger, sous quelque forme que ce soit, dès lors que ces activités ou opérations peuvent se rattacher, directement ou indirectement à l'objet social, ou à tous objets similaires, connexes ou complémentaires.
    Administration : Gérant : BEAUQUIER Jean-Francois Roland Jacques nom d'usage : BEAUQUIER Jean-Francois.
    Bodacc A n°20090201, annonce n°218

Cartographie de ECOVITALIS

Comment contacter ECOVITALIS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : LES TRIADES-BATIMENT C
130 RUE GALILEE
31670 LABEGE

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Appels d'offres gagnés par ECOVITALIS

  • Objet : Collège Rousseau Labastide Saint Pierre Maîtrise d’oeuvre pour l’extension

    Montant : 316 470,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DU TARN ET GARONNE

    En savoir plus

  • Objet : 23V0058COR - CONCOURS POUR L’ATTRIBUTION D’UN MARCHE NEGOCIE DE MAITRISE D’OEUVRE - EXTENSION ET REHABILITATION DU GROUPE SCOLAIRE COURREGE - DT/LM

    Montant : 1 014 961,00 € · Notifié le : 11/06/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE TOULOUSE (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Marché de maitrise d’oeuvre - Yachting Village Phase 3 : Construction de deux nouveaux bâtiments industriels à destination des sous-traitants du site des Chantiers Navals de La Ciotat

    Montant : 132 028,00 € · Notifié le : 06/01/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : LA CIOTAT SHIPYARDS (SEMIDEP-CIOTAT)

    En savoir plus

  • Objet : MAITRISE DOEUVRE POUR LA CONSTRUCTION DUN BATIMENT DE STOCKAGE

    Montant : 135 200,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MURET (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Conception / réalisation d’une installation de pompe(s) à chaleur géothermique sur champ de sondes verticales

    Montant : 75 475,00 € · Notifié le : 06/05/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CASTELNAUDARY (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation du collège Augustin malroux à Balye-le-Mines

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 27/01/2025 · Durée : 8 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : AUDEO

    En savoir plus

  • Objet : Maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation du groupe scolaire

    Montant : 657 372,00 € · Notifié le : 25/09/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE ROQUETTES (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION DU COLLEGE NUMERIQUE 900 DE LA SAVANE

    Montant : 4 036 046,00 € · Notifié le : 23/05/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COLLECTIVITE DE SAINT MARTIN

    En savoir plus

  • Objet : Maîtrise d’oeuvre pour l’extension du collège JJ Rousseau de Labastide Saint Pierre

    Montant : 348 074,00 € · Notifié le : 13/07/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DU TARN ET GARONNE

    En savoir plus

  • Objet : GEOTHERMIE

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 23/03/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (FOYER LOGEMENT RESIDENCE LEONTINE NAVES)

    En savoir plus

  • Objet : GEOTHERMIE

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 23/03/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (FOYER LOGEMENT RESIDENCE LEONTINE NAVES)

    En savoir plus

  • Objet : Collège Rousseau Labastide Saint Pierre Maîtrise d’oeuvre pour l’extension

    Montant : 316 470,00 € · Notifié le : 12/01/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DU TARN ET GARONNE

    En savoir plus

  • Objet : Collège Rousseau Labastide Saint Pierre Maîtrise d’oeuvre pour l’extension

    Montant : 316 470,00 € · Notifié le : 12/01/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DU TARN ET GARONNE

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  • Objet : GEOTHERMIE

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 31/03/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (FOYER LOGEMENT RESIDENCE LEONTINE NAVES)

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  • Objet : Concours restreint de maitrise d’oeuvre sur esquisse pour la construction d’un groupe scolaire à Roques

    Montant : 962 370,00 € · Notifié le : 03/12/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : COMMUNE DE ROQUES (MAIRIE)

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  • Objet : MAPA 2021 04 MAITRISE OEUVRE CONSTRUCTION DUN GROUPE SCOLAIRE

    Montant : 133 101,00 € · Notifié le : 03/12/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE ROQUES (MAIRIE)

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  • Objet : MPA 21008-Bureau d’études des lots techniques et approche énergétique et environnementale

    Montant : 34 650,00 € · Notifié le : 12/05/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT ORENS DE GAMEVILLE (MAIRIE)

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  • Objet : CONCOURS POUR L’ATTRIBUTION D’UN MARCHE DE MAÎTRISE D’OEUVRE - CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE BARIGOUDE-MS/NF-Avenue James Clerck Maxwell à Toulouse - (Parcelle cadastrale n° AH 217)

    Montant : 1 152 197,00 € · Notifié le : 02/04/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE TOULOUSE (MAIRIE)

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Labels et certificats de ECOVITALIS

RGE - Reconnu Garant de l'environnement
Certifiée
Cette structure possède 1 établissement(s) certifié(s)
Certificat OPQIBI
1 établissement(s)

Marques déposées par ECOVITALIS

  • ECOVITALIS L'INGENIERIE A IMPACT POSITIF
    Enregistrée le 02/08/2024
    Expire le 02/08/2034
    Classes : 06 , 09 , 11 , 17 , 19 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 40 , 41 , 42
    Numéro : FR5074475
    Marque enregistrée
  • ECOVIBATIS
    Enregistrée le 12/05/2015
    Expire le 12/05/2025
    Classes : 35 , 38 , 42
    Numéro : FR4180316
    Marque expirée
  • Label VEPI Valorisation Environnementale du Patrimoine Immobilier
    Enregistrée le 19/11/2009
    Expire le 04/08/2026
    Classes : 40 , 41 , 42
    Numéro : FR3692125
    Demande totalement rejetée

Aides perçues par ECOVITALIS

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