CITTANOVA

Objet : Elaboration du SCOT

Montant : 130 350,00 € · Notifié le : 11/06/2026 · Durée : 5 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : CC DU SISTERONAIS-BUECH

Objet : REALISATION DE LA REVISION DU PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT

Montant : 61 188,00 € · Notifié le : 05/06/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ

Objet : Révision du SCOT

Montant : 172 300,00 € · Notifié le : 12/05/2026 · Durée : 6 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : CONCARNEAU CORNOUAILLE AGGLOMERATION

Objet : ETUDE DE PROGRAM URBAINE, PAYSAGÈRE & ENVIRONNEME DAVIER

Montant : 64 918,00 € · Notifié le : 20/04/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE SAINT MALO (MAIRIE)

Objet : PLUI

Montant : 276 325,00 € · Notifié le : 03/04/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : CC DE GATINE-RACAN

Objet : La présente consultation concerne une prestation d’accompagnement des élus dans la révision du PLUI-H, conformément aux dispositions du code de l’urbanisme.

Montant : 217 290,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : CC PLEYBEN-CHATEAULIN-PORZAY

Objet : MARCHE AMO RUE CECILE RAVALLEC

Montant : 49 500,00 € · Notifié le : 04/02/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE MOELAN SUR MER (MAIRIE)

Objet : PLUI JURA SUD FINALISATION

Montant : 207 142,00 € · Notifié le : 22/01/2026 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE

Objet : Réalisation d’une étude socio-urbaine sur le secteur de Saint-Antoine San Gaetan

Montant : 53 743,00 € · Notifié le : 07/01/2026 · Durée : 5 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE BASTIA (MAIRIE)

Objet : REVSION DU PLUI-H

Montant : 182 290,00 € · Notifié le : 09/12/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : CC PLEYBEN-CHATEAULIN-PORZAY

Objet : MAPA DE SERVICES ACCOMPAGNEMENT A L’ETUDE PRE-OPERATIONNELLE DE TERRAINS A URBANISER QUARTIER LA CHARGIERE

Montant : 54 000,00 € · Notifié le : 20/11/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE DIE (MAIRIE)

Objet : ELABORATION DU PLAN LOCAL D URBANISME INTERCOMMUNAL CINGAL SUISSE NORMANDE

Montant : 282 675,00 € · Notifié le : 26/09/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : CC CINGAL-SUISSE NORMANDE

Objet : REVISION SCOT

Montant : 197 727,00 € · Notifié le : 11/09/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHATEAU GONTIER

Objet : Modification de droit commun n°1 du PLUI de la Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg

Montant : 36 750,00 € · Notifié le : 09/09/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE KAYSERSBERG

Objet : MAPA 25-004 ÉVOLUTION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi)

Montant : 37 550,00 € · Notifié le : 05/09/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : CC TOURAINE VAL DE VIENNE

Objet : Révision no 2 du Plan Local d’Urbanisme

Montant : 66 775,00 € · Notifié le : 27/08/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE PLUGUFFAN (MAIRIE)

Objet : Il s’agit d’une mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage portant sur la production d’un dossier de Plan Local d’Urbanisme (PLU), sur l’ensemble du territoire de la commune de Pluguffan, dans le cadre d’une deuxième procédure de révision générale.

Montant : 74 675,00 € · Notifié le : 25/08/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE PLUGUFFAN (MAIRIE)

Objet : ASSISTANCE REVISION DU PLAN LOCAL D URBANISME

Montant : 40 800,00 € · Notifié le : 11/08/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE BEYNES (MAIRIE)

Objet : MARCHE PUBLIC DETUDES Contribution à la révision du SCoT du Nord Toulousain visant l’élaboration du document d’Orientation et d’Objectifs (DOO) et la finalisation de la procédure

Montant : 72 900,00 € · Notifié le : 11/07/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : SYNDICAT MIXTE SCHEMA DE COHERENCE TERRITORRIALE DU NORD TOULOUSAIN

Objet : REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME

Montant : 66 400,00 € · Notifié le : 22/05/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : COMMUNE DE ELVEN (MAIRIE)

Objet : GROUPEMENT DE COMMANDES REVISION PLU - ELVEN SULNIAC TREDION SAINT NOLFF ET TREFFLEAN

Montant : 53 100,00 € · Notifié le : 20/05/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : COMMUNE DE SULNIAC (MAIRIE)

Objet : ETUDE URBAINE ET DE PROGRAMMATION HALTE FLUVIALE A AGEN

Montant : 69 098,00 € · Notifié le : 15/05/2025 · Durée : 10 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : AGGLOMERATION D'AGEN

Objet : Révision n°2 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal valant Programme Local de l’Habitat

Montant : 383 930,00 € · Notifié le : 10/04/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure avec négociation

Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MORLAIX COMMUNAUTE

Objet : Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la conduite de la révision du Plan Local d’Urbanisme

Montant : 144 150,00 € · Notifié le : 12/03/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE CASTANET TOLOSAN (MAIRIE)

Objet : ETUDE PRE-OPERATIONNELLE O.P.A.H. (Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat)

Montant : 52 830,00 € · Notifié le : 27/02/2025 · Durée : 6 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DU MONT-BLANC

Objet : Mission d elaboration plan local d urbanisme intercommunal plui

Montant : 361 364,00 € · Notifié le : 20/02/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : CC DU BOCAGE BOURBONNAIS

Objet : Zone Pech Mary - Programmation ZC

Montant : 72 163,00 € · Notifié le : 28/01/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE CARCASSONNE (MAIRIE)

Objet : Marché de service - Etude pour la réalisation d’un plan de référence et la révision du règlement du SPR communal

Montant : 115 775,00 € · Notifié le : 27/01/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE GRISOLLES (MAIRIE)

Objet : Prestation d’assistance à maitrise d’ouvrage pour l’élaboration du volet AEC du SCOT et l’évaluation environnementale du SCOT-AEC et du PLU communautaire

Montant : 379 300,00 € · Notifié le : 24/12/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON

Objet : Etude d’un schéma Directeur

Montant : 60 863,00 € · Notifié le : 07/12/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE CAPDENAC GARE (MAIRIE)

Objet : AMO CREATION POLE TRANSITION ENERGETIQUE ET ALIMENTAIRE

Montant : 205 825,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : CU LIMOGES METROPOLE

Objet : ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL

Montant : 603 568,00 € · Notifié le : 27/08/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : CA DES DEUX BAIES EN MONTREUILLOIS

Objet : Prestation d’accompagnement dans la mise en oeuvre d’une démarche d’écoute de la parole habitante, dans le cadre de la révision du SCOT-AEC et du PLUI

Montant : 58 525,00 € · Notifié le : 08/08/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON

Objet : Etude urbaine - schéma directeur Hutrel

Montant : 28 875,00 € · Notifié le : 23/07/2024 · Durée : 6 mois

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Acheteur : COMMUNE DE SAINT LO (MAIRIE)

Objet : Etude urbaine globalde faisabilité et de programmation

Montant : 59 800,00 € · Notifié le : 22/07/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE FRONTON (MAIRIE)

Objet : Élaboration d’un plan de référence

Montant : 41 813,00 € · Notifié le : 09/07/2024 · Durée : 9 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE MEAUZAC (MAIRIE)

Objet : ELABORATION D’UN SCOT ET D’UN PLUI

Montant : 618 825,00 € · Notifié le : 02/07/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : LAVAL AGGLOMERATION

Objet : ELABORATION D’UN SCOT ET D’UN PLUI

Montant : 618 825,00 € · Notifié le : 02/07/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : LAVAL AGGLOMERATION

Objet : Mission d’assistance pour l’élaboration du Plan local d’urbanisme intercommunal valant Programme local de l’habitat (PLUi-H) de la Communauté de communes du Kreiz-Breizh: évaluation environnementale, rapport de présentation, PADD/OAP, POA, règlement, concertation

Montant : 268 100,00 € · Notifié le : 21/06/2024 · Durée : 7 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU KREIZ BREIZ

Objet : Élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal valant Programme Local de l’Habitat (PLUiH)

Montant : 0,00 € · Notifié le : 27/05/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : DOUARNENEZ COMMUNAUTE

Objet : ETUDE URBAINE DE PROGRAMMATION ET FAISABILITE PRE-OPERATIONNELLE POUR LE DEVELOPPEMENT DU CENTRE BOURG

Montant : 41 850,00 € · Notifié le : 03/05/2024 · Durée : 6 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE LAUZERVILLE (MAIRIE)

Objet : Elaboration d’étude pré-opérationnelle englobant l’ensemble du tissu urbain de la commune - Accord-cadre à marché subséquent pour la prestation d’études urbaines pré opérationnelles dans le cadre du PLU intercommunal sur le territoire de la Communauté d’Ag

Montant : 470 000,00 € · Notifié le : 29/04/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : CA GAILLAC-GRAULHET

Objet : Elaboration du plan local d’urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l’habitat (PLUiH) - Reprise des études

Montant : 460 000,00 € · Notifié le : 01/03/2024 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LANDIVISIAU

Objet : Le présent marché a pour objet l’élaboration du plan local de l’urbanisme intercommunal du Pays de Martigues (communes de Martigues, Port-de-Bouc et Saint-Mitre-les-Remparts), au sein de la Métropole Aix-Marseille-Provence. - La mission comprend l’élaborat

Montant : 301 200,00 € · Notifié le : 26/02/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE

Objet : Z240079F00 LOT 1: "ELABORATION DU PLUI, EVALUATION ENIRONNEMENTALE,CONCERTATION"

Montant : 299 700,00 € · Notifié le : 26/02/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE

Objet : ETUDE PRE-OPERATIONNELLE O.P.A.H. (Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat)

Montant : 52 830,00 € · Notifié le : 15/02/2024 · Durée : 6 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DU MONT-BLANC

Objet : La consultation concerne la reprise du plan local d’urbanisme intercommunal de la Communauté de communes du Haut-Pays du Montreuillois sur le territoire de l’ex Communauté de communes du Canton de Fruges qui regroupe 25 communes.

Montant : 308 408,00 € · Notifié le : 07/02/2024 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : CC DU HAUT PAYS DU MONTREUILLOIS

Objet : La présente consultation est un marché de prestations intellectuelles d’études concernant la révision n°1 du SCoT (Schéma de Cohérence Territoriale) du Pays Maritime et Rural du Montreuillois. Le Syndicat Mixte du Montreuillois est le maître d’ouvrage de

Montant : 301 594,00 € · Notifié le : 01/02/2024 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : SYNDICAT MIXTE DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE DU PAYS MARITIME ET RURAL DU MONTREUILLOIS

Objet : ETUDE PRE-OPERATIONNELLE O.P.A.H. (Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat)

Montant : 63 396,00 € · Notifié le : 31/12/2023 · Durée : 6 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DU MONT-BLANC

Objet : ELABORATION PLU INTERCOMMUNAL

Montant : 409 200,00 € · Notifié le : 26/12/2023 · Durée : 5 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ASPRES

Objet : Le présent marché confie au titulaire les études d’urbanisme en vue de la révision du PLU depuis les premières études de diagnostic du territoire jusqu’à l’approbation du document par le conseil municipal. - Le marché se décompose en plusieurs phases tec

Montant : 50 175,00 € · Notifié le : 06/11/2023 · Durée : 2 ans

Acheteur : COMMUNE DE MEXIMIEUX (MAIRIE)

Objet : LOT 1: URBANISME ET ENVIRONNEMENT MARCHE D’ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL VALANT HABITAT ET MOBILITES (PLUI-HM)

Montant : 558 768,00 € · Notifié le : 10/10/2023 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : CA DU BEAUVAISIS

Objet : Etude globale Plan Guide de Reference des amenagements urbains et espaces publics pour les centres bourgs de Beaumont de Lomagne et de Lavit de Lomagne

Montant : 52 828,00 € · Notifié le : 09/10/2023 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES LA LOMAGNE TARN GARONNAISE

Objet : Modification du plan local d’urbanisme de Pont-l’Abbé

Montant : 27 420,00 € · Notifié le : 04/08/2023 · Durée : 2 ans

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS BIGOUDEN SUD

Objet : Etude préalable sur l’habitat pour la CCBLM

Montant : 44 250,00 € · Notifié le : 31/07/2023 · Durée : 6 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : CC BAZOIS LOIRE MORVAN

Objet : REVISION DU PLU DE SAINT SAUVEUR

Montant : 44 600,00 € · Notifié le : 21/07/2023 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE SAINT SAUVEUR (MAIRIE)

Objet : Etudes: Plan Guide de References - Amenagements Urbains et Espaces Publics pour BEAUMONT de LOMAGNE et LAVIT

Montant : 43 200,00 € · Notifié le : 04/07/2023 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES LA LOMAGNE TARN GARONNAISE

Objet : Etude urbaine globalde faisabilité et de programmation

Montant : 59 800,00 € · Notifié le : 19/06/2023 · Durée : 10 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE FRONTON (MAIRIE)

Objet : PLUI Habitat Lot 1

Montant : 380 025,00 € · Notifié le : 16/06/2023 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES CASTILLON PUJOLS

Objet : PLAN LOCAL D URBANISME INTERCOMMUNAL HABITAT

Montant : 425 875,00 € · Notifié le : 16/06/2023 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES CASTILLON PUJOLS

Objet : MISSION D ETUDES ET D ASSISTANCE A LA REVISION DU SCOT

Montant : 198 300,00 € · Notifié le : 31/05/2023 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : SYNDICAT MIXTE DU PAYS DES CEVENNES

Objet : MISSION D ETUDES ET D ASSISTANCEA LA REVISION DU SCOT

Montant : 198 300,00 € · Notifié le : 31/05/2023 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : SYNDICAT MIXTE DU PAYS DES CEVENNES

Objet : Prestations d’études en vue de l’évaluation environnementale de l’évolution des documents locaux d’urbanisme

Montant : 0,00 € · Notifié le : 11/05/2023 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE

Objet : Etude d’un schéma Directeur

Montant : 75 825,00 € · Notifié le : 19/04/2023 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE CAPDENAC GARE (MAIRIE)

Objet : ÉLABORATION DU SCOT D’AUTAN ET DE COCAGNE

Montant : 193 000,00 € · Notifié le : 20/03/2023 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET

Objet : Elaboration du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUIH)

Montant : 235 650,00 € · Notifié le : 01/03/2023 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS BIGOUDEN SUD

Objet : REVISION DU SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE REGIT PAR UN PLAN DE VALORISATION DE L’ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE

Montant : 39 750,00 € · Notifié le : 17/02/2023 · Durée : 1 an

Acheteur : COMMUNE MELUN (MAIRIE)

Objet : MISSION D’ASSISTANCE A MAÎTRISE D’OUVRAGE - Élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme Intercommunal tenant lieu de plan local de l’Habitat et de plan de mobilité - mission nécessaire à l’étude de l’état initial de l’environnement, à l’évaluation environneme

Montant : 33 600,00 € · Notifié le : 01/12/2022 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : CA DE L'AUXERROIS

Objet : PLUI

Montant : 272 725,00 € · Notifié le : 10/11/2022 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : CC DE GATINE-RACAN

Objet : AMO CREATION POLE TRANSITION ENERGETIQUE ET ALIMENTAIRE

Montant : 205 825,00 € · Notifié le : 31/10/2022 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : CU LIMOGES METROPOLE

Objet : Révision du SCOT

Montant : 160 200,00 € · Notifié le : 09/06/2022 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : CONCARNEAU CORNOUAILLE AGGLOMERATION

Objet : ELABORATION D’UN DEUXIEME PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT

Montant : 39 630,00 € · Notifié le : 16/05/2022 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DU MONT-BLANC

Objet : Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la conduite de la révision du Plan Local d’Urbanisme

Montant : 121 800,00 € · Notifié le : 03/05/2022 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE CASTANET TOLOSAN (MAIRIE)

Objet : Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la conduite de la révision du Plan Local d’Urbanisme

Montant : 121 800,00 € · Notifié le : 03/05/2022 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE CASTANET TOLOSAN (MAIRIE)

Objet : Marché d’élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal valant habitat et mobilités

Montant : 786 588,00 € · Notifié le : 04/02/2022 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : CA DU BEAUVAISIS

Objet : LOT 1: URBANISME ET ENVIRONNEMENT MARCHE D’ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL VALANT HABITAT ET MOBILITES (PLUI-HM)

Montant : 556 588,00 € · Notifié le : 04/02/2022 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : CA DU BEAUVAISIS

Objet : Elaboration du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUiH)

Montant : 409 285,00 € · Notifié le : 17/01/2022 · Durée : 5 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TERRITOIRES VENDOMOIS

Objet : Élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal valant Programme Local de l’Habitat (PLUiH)

Montant : 391 665,00 € · Notifié le : 17/01/2022 · Durée : 5 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TERRITOIRES VENDOMOIS

Objet : Élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale du Sisteronais-Buëch

Montant : 139 350,00 € · Notifié le : 31/08/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : CC DU SISTERONAIS-BUECH

Objet : Elaboration du SCOT

Montant : 121 650,00 € · Notifié le : 31/08/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : CC DU SISTERONAIS-BUECH

Objet : Elaboration du SCOT

Montant : 121 650,00 € · Notifié le : 31/08/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : CC DU SISTERONAIS-BUECH

Objet : REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME AVEC EVALUATION ENVIRONNEMENTALE

Montant : 164 199,00 € · Notifié le : 25/08/2021 · Durée : 2 ans

Acheteur : COMMUNE MELUN (MAIRIE)

Objet : ETUDES D’OPORTUNITE POUR L’AMENAGEMENT TOURISTIQUE ET DURABLE DE LA BAIE DE SOULOU

Montant : 78 900,00 € · Notifié le : 10/03/2021 · Durée : 6 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE-OUEST

Objet : ETUDES D’OPORTUNITE POUR L’AMENAGEMENT TOURISTIQUE ET DURABLE DE LA BAIE DE SOULOU

Montant : 78 900,00 € · Notifié le : 10/03/2021 · Durée : 6 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE-OUEST

Objet : Etudes d’oportunité pour l’aménagement touristique et durable de la baie de soulou

Montant : 78 900,00 € · Notifié le : 10/03/2021 · Durée : 6 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE-OUEST

Objet : ELABORATION D’UN DEUXIEME PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT

Montant : 44 850,00 € · Notifié le : 04/01/2021 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DU MONT-BLANC

Objet : Révision du SCOT

Montant : 157 150,00 € · Notifié le : 24/11/2020 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : CONCARNEAU CORNOUAILLE AGGLOMERATION

Objet : Evaluation du SCOT du Pays Saint-Lois

Montant : 38 950,00 € · Notifié le : 18/08/2020 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : CA SAINT-LO AGGLO

Objet : Révision générale du SCoT Val de Garonne Guyenne Gascogne

Montant : 197 800,00 € · Notifié le : 26/03/2020 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : SYNDICAT MIXTE DU SCOT VAL DE GARONNE GUYENNE GASCOGNE

Objet : Mission d’élaboration d’un plan local d’urbanisme intercommunal avec évaluation environnementale sur le territoire de la Communauté de Communes Coeur de Charente (16)

Montant : 410 052,00 € · Notifié le : 18/02/2020 · Durée : 5 ans

Statut : Procédure avec négociation

Acheteur : COEUR DE CHARENTE

Objet : MISSION D’APPUI À L’ÉLABORATION DU PCAET - LOT 1

Montant : 32 875,00 € · Notifié le : 04/01/2019 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES AUNIS ATLANTIQUE

Objet : Numéro de la consultation : PAPI8 MISSION D’APPUI A L’ÉLABORATION DU PLAN CLIMAT AIR ÉNERGIE TERRITORIAL 2018-2024 ET A LA RÉALISATION DE SON ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE STRATÉGIQUE

Montant : 32 875,00 € · Notifié le : 04/01/2019 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES AUNIS ATLANTIQUE