| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 68.20B |
| Domaine d’activité : | Activités immobilières |
| Formes d'exercice : | Gestion de biens, Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que LE CLOS DES SANSONNETS applique soit différente. : |
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Informations juridiques de LE CLOS DES SANSONNETS
| SIREN : | 532 542 461 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 532 542 461 00019 |
| Forme juridique : | Autre société civile |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de DIJON , le 27/05/2011 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 27/05/2011) |
| Numéro RCS : | 532 542 461 R.C.S. Dijon |
| Capital social : | 1 000,00 € |
Activité de LE CLOS DES SANSONNETS
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Etablissements de l'entreprise LE CLOS DES SANSONNETS
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Dirigeants et représentants de LE CLOS DES SANSONNETS
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Autre
60 ans - 11/1965Depuis le 27/05/2011
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Gérant et associé indéfiniment responsable
65 ans - 02/1961Depuis le 27/05/2011
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de LE CLOS DES SANSONNETS
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de LE CLOS DES SANSONNETS
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Acte notarié
- Constitution
- Constitution
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Acte notarié
Comptes annuels de LE CLOS DES SANSONNETS
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Conformité de LE CLOS DES SANSONNETS
Annonces BODACC de LE CLOS DES SANSONNETS
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CRÉATION 12/06/2011RCS de DijonBodacc A n°20110114, annonce n°297Dénomination : LE CLOS DES SANSONNETSCapital : 1 000,00 €Adresse : 15 place Granville 21000 DijonActivité : Activité purement civile de gestion de son patrimoine immobilierAdministration : Gérant associé : ROUFFIANDIS Dominique, Michel, Jacques