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Mise à jour RCS : le 25/06/2026 Mise à jour RNE : le 25/06/2026 Mise à jour INSEE : le 25/06/2026

TF LE TOIT FOREZIEN

574 501 714 · Active
Adresse : 29 RUE JO GOUTTEBARGE, 42000 SAINT-ETIENNE
Activité : Location de logements
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2023)
Création : 01/01/1957
Dirigeants : Deplace Francis , Marty Thierry , Nanot Thierry

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Informations juridiques de TF LE TOIT FOREZIEN

SIREN : 574 501 714
SIRET (siège) : 574 501 714 00020
Numéro LEI : 969500SO1L8TQE266M29 
Forme juridique : Autre SA coopérative à conseil d'administration
Numéro de TVA : FR36574501714
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de SAINT-ETIENNE , le 14/08/1952 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 14/08/1952)
Numéro RCS : 574 501 714 R.C.S. Saint-etienne
Capital social : 42 134,40 €
Capital variable (minimum) : 42 134,40 €

Extrait INPI

Activité de TF LE TOIT FOREZIEN

Activité principale déclarée : immobilier - construire et gérer éventuellement acquierir et aménager au profit de sés membres en vue de l'accession à la propriété par la location avec promesse d'attribution telle qu'elle est définie aux zarticles 15 et suivant des présents statuts, des logements collectifs et individuels
Code NAF ou APE : 68.20A (Location de logements)
Domaine d’activité : Activités immobilières
Formes d'exercice : Commerciale, Gestion de biens
Convention collective : Personnel des offices publics de l'habitat et des sociétés de coordination - IDCC 3220
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026
Inscriptions au fichier des professionnels de l'immobilier, sous le numéro CPI42022020000045087 :
  • Transaction
  • Gestion immobilière
  • Syndic
INSCRIT (à la CCI Lyon Métropole Saint-Étienne Roanne)
Garantie financière : 110 000 €
  • Garant : COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS
  • Assureur RC Pro : SMABTP
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Etablissements de l'entreprise TF LE TOIT FOREZIEN

  • Siège et établissement principal

    En activité

    574 501 714 00020
    Adresse : 29 RUE JO GOUTTEBARGE 42000 SAINT-ETIENNE
    Date de création : 01/03/1983

Etablissements de l'entreprise TF LE TOIT FOREZIEN

Finances de TF LE TOIT FOREZIEN

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 21,4M 18,5M 16,3M
Marge brute (€) 19,9M 0 0
EBITDA - EBE (€) 6,13M 0 0
Résultat d'exploitation (€) 307K 0 0
Résultat net (€) 2,65M 1,98M 1,82M
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 16,2 13,1 4,5
Taux de croissance de l'effectif (%) 0 -1,7 -1,6
Taux de marge brute (%) 92,8
Taux de marge d'EBITDA (%) 28,6
Taux de marge opérationnelle (%) 1,4
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 7,15M 0 0
BFR exploitation (€) 5,04M 0 0
BFR hors exploitation (€) 2,11M 0 0
BFR (j de CA) 122
BFR exploitation (j de CA) 85,8
BFR hors exploitation (j de CA) 35,9
Délai de paiement clients (j) 24,5
Délai de paiement fournisseurs (j) 50,1
Ratio des stocks / CA (j) 86,6
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 8,74M 0 0
Capacité d'autofinancement / CA (%) 40,8
Fonds de roulement net global (€) 19,9M 0 0
Couverture du BFR 2,8
Trésorerie (€) 12,8M 0 0
Dettes financières (€) 122M 0 0
Capacité de remboursement 12,5
Ratio d'endettement (Gearing) 2,2
Autonomie financière (%) 27,4
Taux de levier (DFN/EBITDA) 17,9
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 12,7M
Liquidité générale 2,4
Couverture des dettes 1,4
Fonds propres (€) 50,3M 0 0
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 12,4
Rentabilité sur fonds propres (%) 5,3
Rentabilité économique (%) 1,4
Valeur ajoutée (€) 11,5M 0 0
Valeur ajoutée / CA (%) 53,7
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 59 59 60
Salaires et charges sociales (€) 3,29M 0 0
Salaires / CA (%) 15,4
Impôts et taxes (€) 2,54M 0 0
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de TF LE TOIT FOREZIEN

Entreprises dirigées par TF LE TOIT FOREZIEN

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de TF LE TOIT FOREZIEN

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de TF LE TOIT FOREZIEN

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    25/08/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    25/08/2025
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    10/01/2025
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    06/12/2022
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    05/01/2022
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    05/01/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    02/12/2021
    • Lettre de nomination
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    15/07/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    19/10/2020
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    28/01/2020
    • Lettre
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    10/07/2018
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
    19/02/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
    05/07/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de représentant permanent
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    05/07/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    09/07/2015
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de directeur général
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
    20/05/2015
    • Extrait de procès-verbal
      • Nomination de représentant permanent
      • Divers Nomination de représentant permanent Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
      • Démission de représentant permanent
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Divers Nomination de représentant permanent Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
    06/08/2014
    • Extrait de procès-verbal
      • Nomination de représentant permanent
      • Divers Nomination de représentant permanent Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
      • Démission de représentant permanent
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Divers Nomination de représentant permanent Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
    06/08/2014
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de représentant permanent
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Modification des statuts
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Modification des statuts
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Modification des statuts
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Modification des statuts
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Modification des statuts
    03/09/2013
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de représentant permanent
      • Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Changement de représentant permanent
    11/09/2012
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de représentant permanent
      • Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Changement de représentant permanent
    11/09/2012
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de représentant permanent
      • Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Changement de représentant permanent
    11/09/2012
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de représentant permanent
      • Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Changement de représentant permanent
    11/09/2012
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    26/09/2011
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
    26/09/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    09/09/2010
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
      • Nomination de directeur général
    17/08/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    07/08/2009
    • Lettre de nomination
      • Nomination de représentant permanent
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Nomination de représentant permanent
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Nomination de représentant permanent
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Nomination de représentant permanent
    24/07/2008
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    08/01/2008
    • Déclaration de conformité
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Augmentation de capital Modification des statuts Nomination de président Nomination de directeur général
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Augmentation de capital Modification des statuts Nomination de président Nomination de directeur général
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement de la dénomination sociale
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Augmentation de capital Modification des statuts Nomination de président Nomination de directeur général
      • Modification(s) statutaire(s)
      • APPROBATION FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE LE TOIT FOREZIEN -
      • Augmentation du capital social
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Augmentation de capital Modification des statuts Nomination de président Nomination de directeur général
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Augmentation de capital Modification des statuts Nomination de président Nomination de directeur général
      • Nomination de directeur général
      • Nomination de président
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Augmentation de capital Modification des statuts Nomination de président Nomination de directeur général
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Augmentation de capital Modification des statuts Nomination de président Nomination de directeur général
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Augmentation de capital Modification des statuts Nomination de président Nomination de directeur général
    08/03/2007
    • Rapport du commissaire aux apports
      • Divers
      • sur la valeur des apports dans le cadre de la fu- sion par voie d'absorption de la SA HLM LE TOIT FOREZIEN par la SOCIETE COPPERATIVE D'HLM UNION MUTUELLE DE CONSTRUCTIONS FAMILIALES.
    14/06/2006
    • Projet de traité de fusion
      • Divers
      • UNION MUTUELLE DE CONSTRUCTION FAMILIALES/ LE TOIT FOREZIEN
    22/05/2006
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Divers
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    09/06/2005
    • Lettre de nomination
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Nomination de directeur général
      • Nomination de directeur général Modification des statuts
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de directeur général Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Nomination de directeur général Modification des statuts
    07/08/2003
    • Lettre de nomination
      • de : 1% LOGEMENT LOIRE
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Nomination de directeur général Modification des statuts
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de directeur général Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Nomination de directeur général Modification des statuts
    07/08/2003
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
      • Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
    17/09/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Démission d'administrateur (s) Augmentation de capital Modification des statuts
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
      • Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Démission d'administrateur (s) Augmentation de capital Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Démission d'administrateur (s) Augmentation de capital Modification des statuts
    15/01/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
    14/01/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
      • Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
    13/07/1999
    • Lettre de nomination
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination de représentant permanent
      • Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
      • Démission d'administrateur (s) Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • Nomination de représentant permanent
      • Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    19/06/1998
    • Lettre de nomination
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination de représentant permanent
      • Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Augmentation du capital social
      • Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
      • Démission d'administrateur (s) Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
      • Nomination de représentant permanent
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    19/06/1998
    • Lettre de nomination
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Nomination de représentant permanent
      • Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Démission d'administrateur (s) Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
      • Nomination de représentant permanent
      • Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    19/06/1998
    • Lettre de nomination
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Nomination de représentant permanent
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Nomination de représentant permanent
      • Démission d'administrateur (s) Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
      • Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    19/06/1998
    • Lettre de nomination
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Nomination de représentant permanent
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Démission d'administrateur (s) Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
      • Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
      • Nomination de représentant permanent
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    19/06/1998
    • Lettre de nomination
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
      • Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
      • Nomination de représentant permanent
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
      • Démission d'administrateur (s) Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
      • Nomination de représentant permanent
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    19/06/1998
    • Lettre de nomination
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination de représentant permanent
      • Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Nomination de représentant permanent
      • Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
      • Démission d'administrateur (s) Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    19/06/1998

Comptes annuels de TF LE TOIT FOREZIEN

  • Comptes sociaux 2024 18/08/2025
  • Comptes sociaux 2023 29/07/2024
  • Comptes sociaux 2022 26/07/2023
  • Comptes sociaux 2021 21/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 16/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 30/10/2020
  • Comptes sociaux 2018 17/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 05/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 29/06/2017

Conformité de TF LE TOIT FOREZIEN

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Procédures collectives de TF LE TOIT FOREZIEN

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Contentieux de TF LE TOIT FOREZIEN

  • Tribunal judiciaire de Saint-Étienne, 12/05/2026, 25/02065
    Début du contentieux : 01/10/2025
    Position : Demandeur
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Saint-Étienne, 11/05/2026, 25/04657
    Position : Demandeur
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Saint-Étienne, 09/04/2026, 26/00225
    Position : Demandeur
    Dispositif : Expulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Saint-Étienne, 09/04/2026, 25/05900
    Position : Demandeur
    Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Saint-Étienne, 17/03/2026, 25/04292
    Position : Défendeur
    Autres parties : BEAUFILS COUVERTURE - CHARPENTE
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Saint-Étienne, 06/03/2026, 25/01625
    Position : Demandeur
    Dispositif : Expulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Saint-Étienne, 18/12/2025, 25/03542
    Position : Demandeur
    Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Lyon, 22/07/2025, 2500758
    Position : Demandeur
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal judiciaire de Saint-Étienne, 15/07/2025, 25/00293
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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  • Tribunal judiciaire de Saint-Étienne, 15/07/2025, 24/01133
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Saint-Étienne, 15/07/2025, 25/00431
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Saint-Étienne, 25/04/2025, 25/01168
    Début du contentieux : 21/02/2013
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
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  • Tribunal judiciaire de Saint-Étienne, 22/04/2025, 24/04325
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Expulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Saint-Étienne, 26/11/2024, 24/02115
    Début du contentieux : 24/09/2024
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Saint-Étienne, 26/11/2024, 24/00997
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Saint-Étienne, 26/11/2024, 24/02116
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Saint-Étienne, 12/11/2024, 24/00995
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Saint-Etienne, 08/07/2024, 23/03856
    Début du contentieux : 31/08/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4
    Dispositif : Prononce le rétablissement personnel sans LJ
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Saint-Etienne, 24/06/2024, 23/03436
    Début du contentieux : 20/07/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : SGC SAINT-ETIENNE, TOTALENERGIES, SGC LOIRE SUD, CSE CAF DE LA LOIRE COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA CAF DE LA LOIRE, IBERDROLA ENERGIE FRANCE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Prononce le rétablissement personnel sans LJ
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Saint-Etienne, 11/06/2024, 23/04411
    Début du contentieux : 10/08/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Saint-Etienne, 11/06/2024, 23/04735
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Expulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Saint-Etienne, 10/06/2024, 23/03431
    Début du contentieux : 20/07/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : ONEY BANK, FREE, SGC SAINT-ETIENNE, SOGEFINANCEMENT, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Etablit un plan comportant les mesures visées aux articles L. 733-1, L. 733-7 et L. 733-8 C. consom.
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Lyon, 11/01/2023, 21/02438
    Début du contentieux : 25/01/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • Tribunal administratif de Lyon, 07/11/2022, 2207734
    Position : Défendeur
    Autres parties : EPASE ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE ST ETIENNE, OPH DU DEPARTEMENT DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA LOIRE, TECTONIQUES, DOMINIQUE VIGIER, Syndicat des copropriétaires de l'immeuble 3 rue du Mont d'Or
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Cour d'appel de Lyon, 01/09/2022, 21/08929
    Début du contentieux : 11/01/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Cour d'appel de Lyon, 02/10/2002,
    Début du contentieux : 07/02/2002
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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Annonces BODACC de TF LE TOIT FOREZIEN

  • 02/06/2026
    Dénomination : LE TOIT FOREZIEN
    Journal : mesinfos.fr

    SCIC au capital variable
    29 rue Jo Gouttebarge
    CS 72131
    42021 Saint-Etienne cedex1
    574 501 714 RCS Saint-Etienne
    Convocation
    Les sociétaires de la Coopérative Le Toit Forézien sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire, le vendredi 26 juin 2026 à 9H15 Centre des Congrès 23 rue Pontchardier à SAINT ETIENNE (42) à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :
    - Résolutions à caractère ordinaire.
    - Rapport de gestion et d'activité du Conseil d'administration de l'année 2025.
    Rapport du Commissaire aux Comptes sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2025.
    - Approbation des comptes et du bilan et quitus au Conseil d'Administration.
    - Affectation du résultat.
    - Rapport spécial du Commissaire aux Comptes sur les conventions visées à l'article L 225-38 et suivants du Code de Commerce approbation de ces conventions.
    - Renouvellement du mandat des administrateurs.
    - Renouvellement d'1. mandat.d'Administrateur du collège « Salariés »
    - Renouvellement d'1 mandat d'Administrateur du collège « Organismes d'HLM et des organismes coopératifs ou mutuels »
    - Renouvellement de 3 mandats d'administrateurs du collège « Autres organismes et personnes »
    - Pouvoirs en vue des formalités
    Le droit d'assister ou de se faire représenter à l'assemblée est subordonné à l'inscription du sociétaire dans les comptes de la société 45 jours au moins avant la date de réunion de l'assemblée
    A défaut d'assister personnellement à l'assemblée les sociétaires peuvent
    soit retourner à la société au moyen de l'enveloppe jointe un pouvoir au Président de l'Assemblée générale sans indication de mandataire soit remettre à un autre sociétaire ou à leur conjoint un pouvoir complété des noms et adresse de celui qui est désigné « mandataire »
    Soit utiliser et faire parvenir à la société un formulaire de vote par correspondance.
    Dans ce dernier cas vous pouvez demander à la société un formulaire de vote par correspondance.
    Cette demande doit être faite par lettre recommandée avec demande d'avis de réception reçue au siège social au plus tard six jours avant la date de l'assemblée.
    Les votes par correspondance ne seront pris en compte que pour les formulaires complétés et signés parvenus au siège social la veille au moins de la tenue de l'assemblée.
    Nous vous rappelons qu'en aucun cas vous ne pouvez retourner à la société à la fois un pouvoir et un formulaire de vote par correspondance.
    Enfin nous vous informons que l'ensemble des documents afférents à ces opérations et qui vous seront présentés le jour de l'assemblée sont à votre disposition au siège social de la société.
    Le Conseil d'administration
  • MODIFICATION 02/11/2025
    RCS de Saint Etienne
    Dénomination : LE TOIT FOREZIEN
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : DEPLACE Francis Jacques nom d'usage : DEPLACE devient président du conseil d'administration. HENRY Jacky Yves Michel nom d'usage : HENRY devient administrateur. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de Administrateur CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES Forme juridique indéterminée : REGO Conception nom d'usage : BRIAN n'est plus représentant permanent; CHAUVET Bruno Emile Marie Christophe nom d'usage : CHAUVET devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de Administrateur CREDIT COOPERATIF Forme juridique : Société coopérative de banque populaire à capital variable S.A. coopérative à capital variable : ROBERT Sébastien Jean-Louis Elie nom d'usage : ROBERT n'est plus représentant permanent; DEBARD Alexandra Marie Antoinette nom d'usage : MALARTRE devient représentant permanent. COMMUNE DE LA RICAMARIE devient administrateur représenté(e) par BONNEFOY Cyrille Charles Auguste nom d'usage : BONNEFOY. CORDIER Claudine Jeanne nom d'usage : VALSIMBERT devient administrateur. HENRY Jacky Yves Michel nom d'usage : HENRY n'est plus président du conseil d'administration. SWITALSKI William Karl Pascal nom d'usage : SWITALSKI n'est plus administrateur. Etablissement public administratif Communauté d'Agglomération ST ETIENNE METROPOLE n'est plus Administrateur
    Bodacc B n°20250211, annonce n°2027
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    14/10/2025
    Dénomination : SCIC HLM LE TOIT FOREZIEN
    Journal : mesinfos.fr/lessor42
    La SCIC HLM LE TOIT FOREZIEN au capital social variable de 95 125,80€ au 28/04/2025 sis 29 rue Jo Gouttebarge - CS 72131 - 42021 SAINT ETIENNE Cedex 1 - RCS de ST ETIENNE 574 501 714
    Informe aux termes d'une décision en date du 06 février 2025, le Conseil d'Administration a pris acte de la cessation des fonctions de Président de Monsieur Jacky HENRY, suite à l'atteinte de la limite d'âge prévue dans les statuts, à effet du 06 février 2025. Le Conseil d'Administration a décidé de nommer en qualité de nouveau Président du Toit Forézien, à l'unanimité, Monsieur Francis DEPLACE.
    La modification sera effectuée au Greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Étienne.
    Pour avis, Le Président du Conseil d'administration de la SCIC LE TOIT FOREZIEN.
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/08/2025
    RCS de Saint Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 29 Rue Jo Gouttebarge 42000 Saint-Étienne
    Bodacc C n°20250164, annonce n°5042
  • MODIFICATION AUTRE
    11/07/2025
    Dénomination : SCIC HLM LE TOIT FOREZIEN
    Journal : L'Essor Affiches Loire
    La SCIC HLM LE TOIT FOREZIEN au capital social variable de 95 125,80€ au 28/04/2025 sis 29 rue Jo Gouttebarge - CS 72131 - 42021 SAINT ETIENNE Cedex 1 - RCS de ST ETIENNE 574 501 714
    Informe des modifications intervenues dans la composition des administrateurs lors de l'Assemblée Générale du 13 juin 2025. Les associés ont, avec effet du même jour :
    - Reconduit le mandat de l'administrateur suivant pour le collège « Organismes d'HLM et des Organismes Coopératifs et Mutuels :
    LE CREDIT COOPERATIF, représenté par Madame Alexandra MALARTRE
    -A été nommé l'administrateur suivant pour le collège « Collectivités Publiques » :
    MAIRIE DE LA RICAMARIE, représentée par Monsieur Cyrille BONNEFOY
    -A été nommé l'administrateur suivant pour le collège « Salariés » :
    Madame Claudine VALSIMBERT
    - Reconduit le mandat des administrateurs suivant pour le collège « Autres organismes et personnes »
    ACTION LOGEMENT IMMOBILIER, représenté par Monsieur René BONNEVILLE
    LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES, représentée par Madame Conception BRIAN
    Monsieur Jacky HENRY, personne physique bénévole intéressée à titre divers
    L'ensemble des mandats présentés aux votes est reconduit pour une durée de 3 ans.
    La modification sera effectuée au Greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Étienne.
    Pour avis, Le Président du Conseil d'administration de la SCIC LE TOIT FOREZIEN.
  • 09/05/2025
    Dénomination : LE TOIT FOREZIEN
    Journal : L'Essor Affiches Loire
    SCIC au capital variable
    29 rue Jo Gouttebarge
    CS 72131
    42021 Saint-Etienne cedex1
    574 501 714 RCS Saint-Etienne
    Convocation
    Les sociétaires de la Coopérative Le Toit Forézien sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire, le vendredi 13 juin 2025 à 9H15 Centre des Congrès 23 rue Pontchardier à SAINT ETIENNE (42)
    à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant
    Résolutions à caractère ordinaire
    Rapport de gestion et d'activité du Conseil d'administration de l'année 2024
    Rapport du Commissaire aux Comptes sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2024
    Approbation des comptes et du bilan et quitus au Conseil d'Administration
    Affectation du résultat
    Rapport spécial du Commissaire aux Comptes sur les conventions visées à l'article L 225-38 et suivants du Code de Commerce approbation de ces conventions
    Renouvellement du mandat des administrateurs
    Renouvellement d'1 mandat d'Administrateur du collège « Collectivités Publiques »
    Renouvellement d'1 mandat d'Administrateur du collège « Salariés »
    Renouvellement d'1 mandat d'Administrateur du collège « Organismes d'HLM et des organismes coopératifs ou mutuels »
    Renouvellement de 3 mandats d'administrateurs du collège « Autres organismes et personnes »
    Pouvoirs en vue des formalités
    Le droit d'assister ou de se faire représenter à l'assemblée est subordonné à l'inscription du sociétaire dans les comptes de la société 45 jours au moins avant la date de réunion de l'assemblée
    A défaut d'assister personnellement à l'assemblée les sociétaires peuvent
    soit retourner à la société au moyen de l'enveloppe jointe un pouvoir au Président de l'Assemblée générale sans indication de mandataire soit remettre à un autre sociétaire ou à leur conjoint un pouvoir complété des noms et adresse de celui qui est désigné « mandataire »
    soit utiliser et faire parvenir à la société un formulaire de vote par correspondance
    Dans ce dernier cas vous pouvez demander à la société un formulaire de vote par correspondance.
    Cette demande doit être faite par lettre recommandée avec demande d'avis de réception reçue au siège social au plus tard six jours avant la date de l'assemblée
    Les votes par correspondance ne seront pris en compte que pour les formulaires complétés et signés parvenus au siège social la veille au moins de la tenue de l'assemblée
    Nous vous rappelons qu'en aucun cas vous ne pouvez retourner à la société à la fois un pouvoir et un formulaire de vote par correspondance
    Enfin nous vous informons que l'ensemble des documents afférents à ces opérations et qui vous seront présentés le jour de l'assemblée sont à votre disposition au siège social de la société
    Le Conseil d'administration
  • MODIFICATION 26/01/2025
    RCS de Saint Etienne
    Dénomination : LE TOIT FOREZIEN
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : VIALLA Philippe Jean-Paul nom d'usage : VIALLA n'est plus administrateur. BOST Thomas Sébastien nom d'usage : BOST n'est plus Administrateur. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur Habitat Réuni S.A. coopérative à capital variable : ARMETTA Vincent nom d'usage : ARMETTA n'est plus représentant permanent; PAUL Julien nom d'usage : PAUL devient représentant permanent. DEPLACE Francis Jacques nom d'usage : DEPLACE devient administrateur
    Bodacc B n°20250018, annonce n°1402
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/08/2024
    RCS de Saint Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 29 Rue Jo Gouttebarge 42000 Saint-Étienne
    Bodacc C n°20240154, annonce n°4083
  • 03/05/2024
    Dénomination : LE TOIT FOREZIEN
    Journal : L'Essor Affiches Loire
    SCIC au capital variable
    29 rue Jo Gouttebarge
    CS 72131
    42021 Saint-Etienne cedex1
    574 501 714 RCS Saint-Etienne
    Convocation
    Les sociétaires de la Coopérative Le Toit Forézien sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire, le vendredi 07 juin 2024 à 9H15 Centre des Congrès 23 rue Pontchardier à SAINT ETIENNE (42)
    à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant
    Résolutions à caractère ordinaire
    Rapport de gestion et d'activité du Conseil d'administration de l'année 2023
    Rapport du Commissaire aux Comptes sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2023
    Approbation des comptes et du bilan et quitus au Conseil d'Administration
    Affectation du résultat
    Rapport spécial du Commissaire aux Comptes sur les conventions visées à l'article L 225-38 et suivants du Code de Commerce approbation de ces conventions
    Renouvellement du mandat des administrateurs
    Renouvellement d'1 mandat d'Administrateur du collège « Utilisateurs »
    Renouvellement de 3 mandats d'administrateurs du collège « Autres organismes et personnes »
    Pouvoirs en vue des formalités
    Le droit d'assister ou de se faire représenter à l'assemblée est subordonné à l'inscription du sociétaire dans les comptes de la société 45 jours au moins avant la date de réunion de l'assemblée
    A défaut d'assister personnellement à l'assemblée les sociétaires peuvent
    soit retourner à la société au moyen de l'enveloppe jointe un pouvoir au Président de l'Assemblée générale sans indication de mandataire
    soit remettre à un autre sociétaire ou à leur conjoint un pouvoir complété des noms et adresse de celui qui est désigné « mandataire »
    soit utiliser et faire parvenir à la société un formulaire de vote par correspondance
    Dans ce dernier cas vous pouvez demander à la société un formulaire de vote par correspondance.
    Cette demande doit être faite par lettre recommandée avec demande d'avis de réception reçue au siège social au plus tard six jours avant la date de l'assemblée
    Les votes par correspondance ne seront pris en compte que pour les formulaires complétés et signés parvenus au siège social la veille au moins de la tenue de l'assemblée
    Nous vous rappelons qu'en aucun cas vous ne pouvez retourner à la société à la fois un pouvoir et un formulaire de vote par correspondance
    Enfin nous vous informons que l'ensemble des documents afférents à ces opérations et qui vous seront présentés le jour de l'assemblée sont à votre disposition au siège social de la société
    Le Conseil d'administration
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/08/2023
    RCS de Saint Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 29 Rue Jo Gouttebarge 42000 Saint-Étienne
    Bodacc C n°20230153, annonce n°7727
  • MODIFICATION 18/12/2022
    RCS de Saint Etienne
    Dénomination : LE TOIT FOREZIEN
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de Administrateur CREDIT COOPERATIF Forme juridique : Société coopérative de banque populaire à capital variable S.A. coopérative à capital variable : LAFONT Anne Bernadette Marie Christiane nom d'usage : LAFONT TELEP n'est plus représentant permanent; ROBERT Sébastien Jean-Louis Elie nom d'usage : ROBERT devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de Administrateur SOLIHA Association loi de 1901 : DUPOIZAT Henry Marcel André Robert nom d'usage : DUPOIZAT n'est plus représentant permanent; MAURICE Michèle Simone nom d'usage : MICHAUD devient représentant permanent. SWITALSKI William Karl Pascal nom d'usage : SWITALSKI devient administrateur. GUICHARD Stéphane nom d'usage : GUICHARD n'est plus commissaire aux comptes suppléant
    Bodacc B n°20220245, annonce n°1426
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/08/2022
    RCS de Saint Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 29 Rue Jo Gouttebarge 42000 Saint-Étienne
    Bodacc C n°20220150, annonce n°6320
  • AVIS DE CONVOCATION
    27/05/2022
    Dénomination : LE TOIT FOREZIEN
    Journal : L'Essor Affiches Loire
    LE TOIT FOREZIEN
    SCIC au capital variable
    29 rue Jo Gouttebarge
    CS 72131
    42021 Saint-Etienne cedex1
    574 501 714 RCS Saint-Etienne
    Convocation
    Les sociétaires de la Coopérative Le Toit Forézien sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire, le vendredi 24 juin 2022 à 9H15, au Centre des Congrés, 23 rue Pontchardier à SAINT-ETIENNE (42)
    à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :
    Résolutions à caractère ordinaire :
    -Rapport de gestion et d'activité du Conseil d'administration de l'année 2021
    -Rapport du Commissaire aux Comptes sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2021
    -Approbation des comptes et du bilan et quitus au Conseil d'Administration ;
    -Affectation du résultat
    -Rapport spécial du Commissaire aux Comptes sur les conventions visées à l'article L 225-38 et suivants du Code de Commerce - approbation de ces conventions
    -Renouvellement du mandat du Commissaire aux comptes
    -Renouvellement du mandat des administrateurs
    -Renouvellement d'1 mandat d'Administrateur du collège « Collectivités publiques »
    -Renouvellement d'1 mandat d'Administrateur du collège « Salariés»
    -Renouvellement d'1 mandat d'Administrateur du collège « Organismes d'HLM, Organismes coopératifs ou mutuels»
    -Renouvellement de 3 mandats d'administrateurs du collège « Autres organismes et personnes »
    -Pouvoirs en vue des formalités.
    Le droit d'assister ou de se faire représenter à l'assemblée est subordonné à l'inscription du sociétaire dans les comptes de la société 45 jours au moins avant la date de réunion de l'assemblée.
    A défaut d'assister personnellement à l'assemblée, les sociétaires peuvent :
    -soit retourner à la société, au moyen de l'enveloppe jointe, un pouvoir au Président de l'Assemblée générale, sans indication de mandataire
    -soit remettre à un autre sociétaire ou à leur conjoint un pouvoir complété des noms et adresse de celui qui est désigné « mandataire »
    -soit utiliser et faire parvenir à la société un formulaire de vote par correspondance.
    Dans ce dernier cas, vous pouvez demander à la société un formulaire de vote par correspondance.
    Cette demande doit être faite par lettre recommandée avec demande d'avis de réception reçue au siège social au plus tard six jours avant la date de l'assemblée.
    Les votes par correspondance ne seront pris en compte que pour les formulaires, complétés et signés, parvenus au siège social la veille au moins de la tenue de l'assemblée.
    Nous vous rappelons qu'en aucun cas, vous ne pouvez retourner à la société à la fois un pouvoir et un formulaire de vote par correspondance.
    Enfin, nous vous informons que l'ensemble des documents afférents à ces opérations, et qui vous seront présentés le jour de l'assemblée, sont à votre disposition au siège social de la société.
    Le Conseil d'administration
  • MODIFICATION 16/01/2022
    RCS de Saint Etienne
    Dénomination : LE TOIT FOREZIEN
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : NANOT Thierry Romuald nom d'usage : NANOT devient directeur général délégué
    Bodacc B n°20220011, annonce n°1190
  • MODIFICATION 19/12/2021
    RCS de Saint Etienne
    Dénomination : LE TOIT FOREZIEN
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : JOUBLOT Loïc nom d'usage : JOUBLOT devient administrateur. S.A. coopérative à capital variable Habitat Réuni devient administrateur représenté(e) par ARMETTA Vincent nom d'usage : ARMETTA
    Bodacc B n°20210246, annonce n°418
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    10/12/2021
    Dénomination : SCIC HLM LE TOIT FOREZIEN
    Journal : L'Essor Affiches Loire
    SCIC HLM LE TOIT FOREZIEN
    Au capital variable
    29 Rue Jo Gouttebarge-CS 72131
    Saint-Etienne Cedex 1
    RCS de Saint-Etienne 574 501 714
    Le Conseil d'Administration par décision du 07/12/2021 a nommé au poste de Directeur Général Délégué de la SCIC HLM LE TOIT FOREZIEN, Monsieur Thierry NANOT à compter du 07/12/2021. Mention en sera faite au Registre du Commerce et des Sociétés de St Etienne. Pour avis, Le Président du Conseil d'administration de la SCIC LE TOIT FOREZIEN.
  • AUTRE
    22/10/2021
    Dénomination : SCIC HLM LE TOIT FOREZIEN
    Journal : L'Essor Affiches Loire
    La SCIC HLM LE TOIT FOREZIEN au capital variable -29 rue Jo Gouttebarge - CS 72131 - 42021 SAINT ETIENNE Cedex 1 – RCS de ST ETIENNE 574 501 714
    Informe des modifications intervenues dans la composition des administrateurs lors de l'Assemblée Générale mixte du 08 octobre 2021.Les associés ont, avec effet du même jour :
    - Adopté les nouveaux statuts actualisés de la SCIC ;
    - Adopté la fusion des collèges « Locataires » (3 sièges) et « Accédants » 3 sièges dont 2 vacants en 1 seul collège « Utilisateurs » composé de 4 sièges ;
    - Modifié le nombre de représentant du collège « salariés » qui passe de 1 à 2 sièges, ainsi que sa représentativité qui augmente de 10 à 15% ;
    - Modifié le nombre de représentant du collège « Organisme HLM, Coopératifs et Mutuels qui passe de 1 à 2 représentants ;
    - Modifié le poids en pourcentage du collège « Utilisateurs » nouvellement crée de 15 à 20% ;
    - Elu comme nouvel Administrateur du collège « Salariés » 1 poste crée :
    Monsieur Loïc JOUBLOT
    - Elu comme nouvel Administrateur du collège « Organisme HLM, Coopératifs et Mutuels » 1 poste crée :
    Habitat Réuni représenté par Monsieur Vincent ARMETTA.
    L'ensemble des mandats présentés aux votes est reconduit pour une durée de 2 ans.
    La modification sera effectuée au Greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Étienne.
    Pour avis, Le Président du Conseil d'administration de la SCIC LE TOIT FOREZIEN.
  • AVIS DE CONVOCATION
    17/09/2021
    Dénomination : AVIS DE CONVOCATION
    Journal : L'Essor Affiches Loire
    SCIC au capital variable
    29 rue Jo Gouttebarge
    CS 72131
    42021 Saint-Etienne cedex 1
    574 501 714 RCS Saint-Etienne
    Convocation
    Nous avons l'honneur de vous convoquer à l'Assemblée Générale Mixte, le 08 octobre 2021 à 10H30 à l'ENSEIS , 42 rue de la Tour de Varan à FIRMINY (42), à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :
    Résolutions à caractère ordinaire :
    -Election d'1 membre du collège « salariés » ;
    -Election d'1 membre du collège « organismes HLM, Coopératifs et mutuels » ;
    (Les candidatures devront être envoyées par LR/AR ou remis en main propre au siège social de la Coopérative avant le 01/10/2021).
    -Pouvoirs en vue des formalités.
    Résolutions à caractère extraordinaire :
    -Actualisation des statuts (Obligation réglementaire) ;
    -Modification des collèges, des représentants au CA;
    -Pouvoirs en vue des formalités.
    Nous vous remercions de vous présenter à l'ENSEIS à 10h00 afin de signer le livre d'émargement.
    Le droit de participer ou de se faire représenter à l'assemblée est subordonné à l'inscription du sociétaire dans les comptes de la société au 23/08/2021.
    La participation se fera par le retour à la société soit :
    -du pouvoir indiquant la présence du sociétaire à l'AG mixte ;
    -d'un pouvoir au Président de l'Assemblée générale, sans indication de mandataire ;
    -ou d'un pouvoir complété des noms et adresse d'un autre sociétaire ou de son conjoint
    à l'adresse postale de la société ou à [email protected] .
    Enfin, nous vous informons que l'ensemble des documents visés aux articles R 225-83 du code du commerce, relatifs aux résolutions de cette Assemblée Générale mixte, peuvent être consultés par les sociétaires au siège social de la société à compter du 01/10/2021.
    Le Conseil d'administration
  • MODIFICATION 31/07/2021
    RCS de Saint Etienne
    Dénomination : LE TOIT FOREZIEN
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS C.F.D.T. n'est plus Administrateur. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de Administrateur CREDIT COOPERATIF Forme juridique : Société coopérative de banque populaire à capital variable S.A. coopérative à capital variable : MARTINS PAIVA Véra nom d'usage : HUMBERT n'est plus représentant permanent; LAFONT Anne Bernadette Marie Christiane nom d'usage : LAFONT TELEP devient représentant permanent. BONNAND Jean-Louis nom d'usage : BONNAND devient administrateur
    Bodacc B n°20210148, annonce n°1429
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/07/2021
    RCS de Saint Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 29 Rue Jo Gouttebarge 42000 Saint-Étienne
    Bodacc C n°20210146, annonce n°7042
  • MODIFICATION AUTRE
    02/07/2021
    Dénomination : SCIC HLM LE TOIT FOREZIEN
    Journal : L'Essor Affiches Loire
    La SCIC HLM LE TOIT FOREZIEN au capital variable- 29 rue Jo Gouttebarge - CS 72131 - 42021 SAINT ETIENNE Cedex 1 – RCS de ST ETIENNE 574 501 714
    Informe des modifications intervenues dans la composition des administrateurs lors de l'Assemblée Générale du 21 juin 2021.Les associés ont, avec effet du même jour :
    - Reconduit le mandat de trois administrateurs pour le collège «Locataires» :
    Monsieur AIT-MANSOUR ;
    Madame Marie Claude MONNET ;
    Madame Malika SELLAMI .
    - Reconduit le mandat des administrateurs suivants pour le collège « Autres » :
    L'UD des Syndicats CGT représentée par M. Kahier ZENNAF;
    Monsieur Philippe VIALLA (personne physique bénévole intéressée à titre divers)
    - Elu comme nouvel Administrateur du collège « Autres » :
    Monsieur Jean Louis BONNAND (personne physique bénévole intéressée à titre divers) en remplacement de l'UD des syndicats CFDT.
    L'ensemble des mandats présentés aux votes est reconduit pour une durée de 3 ans.
    La modification sera effectuée au Greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Étienne.
    Pour avis, Le Président du Conseil d'administration de la SCIC LE TOIT FOREZIEN.
  • AUTRE
    07/05/2021
    Dénomination : SCIC
    Journal : L'Essor Affiches Loire
    SCIC au capital variable
    29 rue Jo Gouttebarge
    CS 72131
    42021 Saint-Etienne cedex1
    574 501 714 RCS Saint-Etienne
    Convocation
    Les sociétaires de la SCIC le Toit forézien sont informés que l'Assemblée Générale ordinaire aura lieu le lundi 21 juin 2021 à 14H00 au siège du Toit Forézien, laquelle se tiendra à huit clos compte tenu du contexte sanitaire lié au Coronavirus, sans la présence physique des actionnaires et des autres personnes ayant le droit d'y assister à effet de statuer sur l'ordre du jour suivant :
    Résolutions à caractère ordinaire :
    -Rapport de gestion et d'activité du Conseil d'administration de l'année 2020 ;
    -Rapport du Commissaire aux Comptes sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2020 ;
    -Approbation des comptes et du bilan et quitus au Conseil d'Administration ;
    -Affectation du résultat ;
    -Rapport spécial du Commissaire aux Comptes sur les conventions visées à l'article L 225-38 et suivants du Code de Commerce - approbation de ces conventions ;
    -Renouvellement du mandat des administrateurs ;
    -Renouvellement de 3 mandats d'Administrateurs du collège « Locataires» ;
    -Renouvellement de 3 mandats d'administrateurs du collège « Autres» ;
    (Les candidatures devront être envoyées par LR/AR ou remis en main propre au siège social de la Coopérative avant le 17/05/2021).
    -Pouvoirs en vue des formalités.
    Le droit de participer ou de se faire représenter à l'assemblée est subordonné à l'inscription du sociétaire dans les comptes de la société au 28/04/2021.
    La participation se fera par le retour à la société soit :
    -d'un pouvoir au Président de l'Assemblée générale, sans indication de mandataire ;
    -ou d'un pouvoir complété des noms et adresse d'un autre sociétaire ou de son conjoint
    -ou d'un vote par correspondance en demandant un bulletin de vote à l'adresse suivante [email protected] et en nous le retournant à la même adresse.
    Les votes par correspondance ne seront pris en compte que pour les formulaires, complétés et signés, parvenus au siège social 3 jours au moins avant la date de l'assemblée générale soit le 17 juin 2021 au plus tard.
    Nous vous rappelons qu'en aucun cas, vous ne pouvez retourner à la société à la fois un pouvoir et un formulaire de vote par correspondance.
    Enfin, nous vous informons que l'ensemble des documents visés aux articles R 225-83 du code du commerce, peuvent être consultés par les sociétaires au siège social de la société à compter du 01/06/2021.
    Le Conseil d'administration
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/11/2020
    RCS de Saint Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 29 Rue Jo Gouttebarge 42000 Saint-Étienne
    Bodacc C n°20200222, annonce n°4033
  • MODIFICATION 31/10/2020
    RCS de Saint Etienne
    Dénomination : LE TOIT FOREZIEN
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : CONFEDERATION NATIONALE DU LOGEMENT FEDERATION DE LA LOIRE n'est plus Administrateur. Association loi de 1901 UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES DE LA LOIRE devient administrateur représenté(e) par BUFFONI Danilo Giuseppe Michele nom d'usage : BUFFONI. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de Administrateur Communauté d'Agglomération ST ETIENNE METROPOLE Etablissement public administratif : DEGRAIX Jean-Luc nom d'usage : DEGRAIX n'est plus représentant permanent; ARTIGUES Gilles Bernard Marie nom d'usage : ARTIGUES devient représentant permanent
    Bodacc B n°20200213, annonce n°1607
  • MODIFICATION AUTRE
    02/10/2020
    Dénomination : SCIC HLM LE TOIT FOREZIEN
    Journal : L'Essor Affiches Loire
    La SCIC HLM LE TOIT FOREZIEN au capital variable- 29 rue Jo Gouttebarge - CS 72131 - 42021 SAINT ETIENNE Cedex 1 – RCS de ST ETIENNE 574 501 714
    Informe des modifications intervenues dans la composition des administrateurs lors de l'Assemblée Générale du 17 septembre 2020.Les associés ont, avec effet du même jour :
    - Reconduit le mandat d'un administrateur pour le collège « Accédants» :
    Monsieur Mario BIER
    - Reconduit le mandat des administrateurs suivants pour le collège « Autres » :
    La CSF représentée par Monsieur Miguel GALLARDO ;
    L'Association SOLIHA, représentée par Monsieur Henry DUPOIZAT
    - Elu comme nouvel Administrateur du collège « Autres » :
    L'Association UDAF DE LA LOIRE représentée par Monsieur Danilo BUFFONI à la place de la CNL représentée par Monsieur André GERY.
    L'ensemble des mandats présentés aux votes est reconduit pour une durée de 3 ans.
    Informe du changement de représentant de Saint-Etienne Métropole :
    Monsieur Gilles ARTIGUES remplace Monsieur Jean Luc DEGRAIX.
    La modification sera effectuée au Greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Étienne.
    Pour avis, Le Président du Conseil d'administration de la SCIC LE TOIT FOREZIEN.
  • AVIS AUTRE
    10/07/2020
    Dénomination : LE TOIT FOREZIEN
    Journal : L'Essor Affiches Loire
    SCIC au capital variable
    29 rue Jo Gouttebarge
    CS 72131
    42021 Saint-Etienne cedex1
    574 501 714 RCS Saint-Etienne
    Convocation
    Les sociétaires de la SCIC le Toit forézien sont informés que l'Assemblée Générale ordinaire aura lieu le jeudi 17 septembre 2020 à 14H00 au siège du Toit Forézien, laquelle se tiendra à huit clos compte tenu du contexte sanitaire lié au Coronavirus, sans la présence physique des actionnaires et des autres personnes ayant le droit d'y assister à effet de statuer sur l'ordre du jour suivant :
    Résolutions à caractère ordinaire :
    -Rapport de gestion et d'activité du Conseil d'administration de l'année 2019 ;
    -Rapport du Commissaire aux Comptes sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2019 ;
    -Approbation des comptes et du bilan et quitus au Conseil d'Administration ;
    -Affectation du résultat ;
    -Rapport spécial du Commissaire aux Comptes sur les conventions visées à l'article L 225-38 et suivants du Code de Commerce - approbation de ces conventions ;
    -Renouvellement du mandat des administrateurs ;
    -Renouvellement de 3 mandats d'Administrateurs du collège « Accédants» ;
    -Renouvellement de 3 mandats d'administrateurs du collège « Autres» ;
    (Les candidatures devront être envoyées par LR/AR ou remis en main propre au siège social de la Coopérative avant le 31/07/2020).
    -Pouvoirs en vue des formalités.
    Le droit de participer ou de se faire représenter à l'assemblée est subordonné à l'inscription du sociétaire dans les comptes de la société au 31 juillet 2020.
    La participation se fera par le retour à la société soit :
    -d'un pouvoir au Président de l'Assemblée générale, sans indication de mandataire ;
    -ou d'un pouvoir complété des noms et adresse d'un autre sociétaire ou de son conjoint
    -ou d'un vote par correspondance en demandant un bulletin de vote à l'adresse suivante [email protected] et en nous le retournant à la même adresse.
    Les votes par correspondance ne seront pris en compte que pour les formulaires, complétés et signés, parvenus au siège social 3 jours au moins avant la date de l'assemblée générale soit le 14 septembre 2020 au plus tard.
    Nous vous rappelons qu'en aucun cas, vous ne pouvez retourner à la société à la fois un pouvoir et un formulaire de vote par correspondance.
    Enfin, nous vous informons que l'ensemble des documents visés aux articles R 225-83 du code du commerce, peuvent être consultés par les sociétaires au siège social de la société à compter du 24 août 2020.
    Le Conseil d'administration
  • MODIFICATION 09/02/2020
    RCS de Saint Etienne
    Dénomination : LE TOIT FOREZIEN
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : MATTIUSSI Mario nom d'usage : MATTIUSSI n'est plus directeur général délégué
    Bodacc B n°20200028, annonce n°360
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/08/2019
    RCS de Saint Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 29 Rue Jo Gouttebarge 42000 Saint-Étienne
    Bodacc C n°20190157, annonce n°11106
  • MODIFICATION 22/07/2018
    RCS de Saint Etienne
    Dénomination : LE TOIT FOREZIEN
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de Administrateur CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES Forme juridique indéterminée : GALLARDO Miguel nom d'usage : GALLARDO n'est plus représentant permanent; REGO Conception nom d'usage : BRIAN devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de Administrateur CONFEDERATION SYNDICALE DES FAMILLES CSF Association loi de 1901 : PREBET Thérèse Elisabeth Marie nom d'usage : MARTIN n'est plus représentant permanent; GALLARDO Miguel nom d'usage : GALLARDO devient représentant permanent. ASSOCIATION LA ROSERAIE n'est plus Administrateur. VIALLA Philippe Jean-Paul nom d'usage : VIALLA devient administrateur
    Bodacc B n°20180137, annonce n°715
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/07/2018
    RCS de Saint Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 29 rue Jo Gouttebarge 42000 Saint-Étienne
    Bodacc C n°20180126, annonce n°3560
  • MODIFICATION 04/03/2018
    RCS de Saint Etienne
    Dénomination : LE TOIT FOREZIEN
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : VIALLA Philippe Jean-Paul nom d'usage : VIALLA n'est plus directeur général. MARTY Thierry Laurent nom d'usage : MARTY devient directeur général. Association loi de 1901 CENTRE D'AMELIORATION DU LOGEMENT DE LA LOIRE PACT n'est plus Administrateur. Association loi de 1901 SOLIHA devient administrateur provisoire représenté(e) par DUPOIZAT Henry Marcel André Robert nom d'usage : DUPOIZAT. Association loi de 1901 ENTREPRISES HABITAT n'est plus Administrateur. Sté par actions simplifiée Action Logement Immobilier devient administrateur représenté(e) par BONNEVILLE René Marc nom d'usage : BONNEVILLE
    Bodacc B n°20180044, annonce n°662
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/07/2017
    RCS de Saint etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 29 rue Jo Gouttebarge 42000 Saint-Etienne
    Bodacc C n°20170062, annonce n°5484
  • MODIFICATION 08/07/2016
    RCS de Saint etienne
    Dénomination : LE TOIT FOREZIEN
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Président du conseil d'administration : HENRY Jacky Yves Michel Directeur général délégué : MATTIUSSI Mario modification le 20 Mai 2015 Administrateur : CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES représenté par GALLARDO Miguel modification le 11 Septembre 2012 Administrateur : UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS C. G. T. représenté par ZENNAF Kahier modification le 10 Septembre 2013 Administrateur : UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS C. F. D. T. représenté par BONNAND Jean-Louis modification le 05 Juillet 2016 Administrateur : CREDIT COOPERATIF Forme juridique : Société coopérative de banque populaire à capital variable représenté par MARTINS PAIVA Véra modification le 06 Août 2014 Administrateur : CONFEDERATION NATIONALE DU LOGEMENT FEDERATION DE LA LOIRE représenté par GERY André Louis modification le 06 Août 2014 Administrateur : Communauté d'Agglomération ST ETIENNE METROPOLE représenté par DEGRAIX Jean-Luc modification le 05 Juillet 2016 Administrateur : MONNET Marie Claude Eugénie Louise Administrateur : CONFEDERATION SYNDICALE DES FAMILLES CSF représenté par PREBET Thérèse Elisabeth Marie modification le 03 Septembre 2013 Administrateur : CENTRE D'AMELIORATION DU LOGEMENT DE LA LOIRE PACT représenté par NELTNER Georges modification le 11 Septembre 2012 Administrateur : DAHMANI Marylène Administrateur : AIT MANSOUR Alexandre Administrateur : ENTREPRISES HABITAT représenté par BONNEVILLE René Marc Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ROYET Administrateur : BIER Mario en fonction le 26 Septembre 2011 Directeur général : VIALLA Philippe Jean-Paul en fonction le 20 Mai 2015 Administrateur : ASSOCIATION LA ROSERAIE représenté par CROS Frédérique Madeleine Ida en fonction le 09 Juillet 2015 Commissaire aux comptes suppléant : GUICHARD Stéphane en fonction le 05 Juillet 2016 Administrateur : BOST Thomas Sébastien en fonction le 05 Juillet 2016
    Bodacc B n°20160134, annonce n°1315
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/07/2016
    RCS de Saint etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 29 rue Jo Gouttebarge 42000 Saint-Etienne
    Bodacc C n°20160063, annonce n°3011
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/08/2015
    RCS de Saint etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 29 rue Jo Gouttebarge 42000 Saint-Etienne
    Bodacc C n°20150073, annonce n°4932
  • MODIFICATION 19/07/2015
    RCS de Saint etienne
    Dénomination : LE TOIT FOREZIEN
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président du conseil d'administration : HENRY Jacky Yves Michel Directeur général délégué : MATTIUSSI Mario modification le 20 Mai 2015 Administrateur : CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES représenté par GALLARDO Miguel modification le 11 Septembre 2012 Administrateur : UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS C. G. T. représenté par ZENNAF Kahier modification le 10 Septembre 2013 Administrateur : UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS C. F. D. T. représenté par PEYRARD Claude Marie Jeanne modification le 10 Septembre 2013 Administrateur : CREDIT COOPERATIF Forme juridique : Société coopérative de banque populaire à capital variable représenté par MARTINS PAIVA Véra modification le 06 Août 2014 Administrateur : CONFEDERATION NATIONALE DU LOGEMENT FEDERATION DE LA LOIRE représenté par GERY André Louis modification le 06 Août 2014 Administrateur : Communauté d'Agglomération ST ETIENNE METROPOLE représenté par BOUTHEON Henri Michel modification le 03 Septembre 2013 Administrateur : MONNET Marie Claude Eugénie Louise Administrateur : CONFEDERATION SYNDICALE DES FAMILLES CSF représenté par PREBET Thérèse Elisabeth Marie modification le 03 Septembre 2013 Administrateur : YAHYA Driss modification le 03 Septembre 2013 Administrateur : CENTRE D'AMELIORATION DU LOGEMENT DE LA LOIRE PACT représenté par NELTNER Georges modification le 11 Septembre 2012 Administrateur : DAHMANI Marylène Administrateur : AIT MANSOUR Alexandre Administrateur : ENTREPRISES HABITAT représenté par BONNEVILLE René Marc Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ROYET Commissaire aux comptes suppléant : TRIOLLIER Daniel Administrateur : BIER Mario en fonction le 26 Septembre 2011 Directeur général : VIALLA Philippe Jean-Paul en fonction le 20 Mai 2015 Administrateur : ASSOCIATION LA ROSERAIE représenté par CROS Frédérique Madeleine Ida en fonction le 09 Juillet 2015
    Bodacc B n°20150136, annonce n°489
  • MODIFICATION 31/05/2015
    RCS de Saint etienne
    Dénomination : LE TOIT FOREZIEN
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président du conseil d'administration : HENRY Jacky Yves Michel Directeur général délégué : MATTIUSSI Mario modification le 20 Mai 2015 Administrateur : CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES représenté par GALLARDO Miguel modification le 11 Septembre 2012 Administrateur : UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS C. G. T. représenté par ZENNAF Kahier modification le 10 Septembre 2013 Administrateur : UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS C. F. D. T. représenté par PEYRARD Claude Marie Jeanne modification le 10 Septembre 2013 Administrateur : CREDIT COOPERATIF Forme juridique : Société coopérative de banque populaire à capital variable représenté par MARTINS PAIVA Véra modification le 06 Août 2014 Administrateur : CONFEDERATION NATIONALE DU LOGEMENT FEDERATION DE LA LOIRE représenté par GERY André Louis modification le 06 Août 2014 Administrateur : Communauté d'Agglomération ST ETIENNE METROPOLE représenté par BOUTHEON Henri Michel modification le 03 Septembre 2013 Administrateur : MONNET Marie Claude Eugénie Louise Administrateur : UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS FO représenté par ORIOL Bernadette Administrateur : CONFEDERATION SYNDICALE DES FAMILLES CSF représenté par PREBET Thérèse Elisabeth Marie modification le 03 Septembre 2013 Administrateur : YAHYA Driss modification le 03 Septembre 2013 Administrateur : CENTRE D'AMELIORATION DU LOGEMENT DE LA LOIRE PACT représenté par NELTNER Georges modification le 11 Septembre 2012 Administrateur : DAHMANI Marylène Administrateur : AIT MANSOUR Alexandre Administrateur : ENTREPRISES HABITAT représenté par BONNEVILLE René Marc Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ROYET Commissaire aux comptes suppléant : TRIOLLIER Daniel Administrateur : BIER Mario en fonction le 26 Septembre 2011 Directeur général : VIALLA Philippe Jean-Paul en fonction le 20 Mai 2015
    Bodacc B n°20150102, annonce n°784
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/09/2014
    RCS de Saint etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 29 rue Jo Gouttebarge 42000 Saint-Etienne
    Bodacc C n°20140062, annonce n°4954
  • MODIFICATION 15/08/2014
    RCS de Saint etienne
    Dénomination : LE TOIT FOREZIEN
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président du conseil d'administration : HENRY Jacky Yves Michel Directeur général : MATTIUSSI Mario modification le 06 Août 2014 Administrateur : CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES représenté par GALLARDO Miguel modification le 11 Septembre 2012 Administrateur : UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS C. G. T. représenté par ZENNAF Kahier modification le 10 Septembre 2013 Administrateur : UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS C. F. D. T. représenté par PEYRARD Claude Marie Jeanne modification le 10 Septembre 2013 Administrateur : CREDIT COOPERATIF Forme juridique : Société coopérative de banque populaire à capital variable représenté par MARTINS PAIVA Véra modification le 06 Août 2014 Administrateur : CONFEDERATION NATIONALE DU LOGEMENT FEDERATION DE LA LOIRE représenté par GERY André Louis modification le 06 Août 2014 Administrateur : Communauté d'Agglomération ST ETIENNE METROPOLE représenté par BOUTHEON Henri Michel modification le 03 Septembre 2013 Administrateur : MONNET Marie Claude Eugénie Louise Administrateur : UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS FO représenté par ORIOL Bernadette Administrateur : CONFEDERATION SYNDICALE DES FAMILLES CSF représenté par PREBET Thérèse Elisabeth Marie modification le 03 Septembre 2013 Administrateur : YAHYA Driss modification le 03 Septembre 2013 Administrateur : CENTRE D'AMELIORATION DU LOGEMENT DE LA LOIRE PACT représenté par NELTNER Georges modification le 11 Septembre 2012 Administrateur : DAHMANI Marylène Administrateur : AIT MANSOUR Alexandre Administrateur : ENTREPRISES HABITAT représenté par BONNEVILLE René Marc Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ROYET Commissaire aux comptes suppléant : TRIOLLIER Daniel Administrateur : BIER Mario en fonction le 26 Septembre 2011
    Bodacc B n°20140155, annonce n°680
  • MODIFICATION 12/09/2013
    RCS de Saint etienne
    Dénomination : LE TOIT FOREZIEN
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président du conseil d'administration : HENRY Jacky Yves Michel Directeur général : MATTIUSSI Mario Administrateur : CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES représenté par GALLARDO Miguel modification le 11 Septembre 2012 Administrateur : UNION DEPARTEMENTAL DES SYNDICATS C. G. T. représenté par ZENNAF Kahier modification le 11 Septembre 2012 Administrateur : UNION DEPARTEMENTAL DES SYNDICATS C. F. D. T. représenté par PEYRARD Claude Marie Jeanne Administrateur : CREDIT COOPERATIF Forme juridique : Société coopérative de banque populaire à capital variable représenté par MARTINS PAIVA Véra modification le 03 Septembre 2013 Administrateur : CONFEDERATION NATIONALE DU LOGEMENT FEDERATION DE LA LOIRE représenté par GRAND Stéphane modification le 11 Septembre 2012 Administrateur : Communauté d'Agglomération ST ETIENNE METROPOLE représenté par BOUTHEON Henri Michel modification le 03 Septembre 2013 Administrateur : MONNET Marie Claude Eugénie Louise Administrateur : UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS FO représenté par ORIOL Bernadette Administrateur : CONFEDERATION SYNDICALE DES FAMILLES CSF représenté par PREBET Thérèse Elisabeth Marie modification le 03 Septembre 2013 Administrateur : YAHYA Driss modification le 03 Septembre 2013 Administrateur : CENTRE D'AMELIORATION DU LOGEMENT DE LA LOIRE PACT représenté par NELTNER Georges modification le 11 Septembre 2012 Administrateur : DAHMANI Marylène Administrateur : AIT MANSOUR Alexandre Administrateur : ENTREPRISES HABITAT représenté par BONNEVILLE René Marc Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ROYET Commissaire aux comptes suppléant : TRIOLLIER Daniel Administrateur : BIER Mario en fonction le 26 Septembre 2011
    Bodacc B n°20130176, annonce n°945
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/08/2013
    RCS de Saint etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 29 rue Jo Gouttebarge 42000 Saint-Etienne
    Bodacc C n°20130058, annonce n°4181
  • MODIFICATION 19/09/2012
    RCS de Saint etienne
    Dénomination : LE TOIT FOREZIEN
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président du conseil d'administration : HENRY Jacky Yves Michel Directeur général : MATTIUSSI Mario Administrateur : CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES représenté par GALLARDO Miguel modification le 11 Septembre 2012 Administrateur : UNION DEPARTEMENTAL DES SYNDICATS C. G. T. représenté par ZENNAF Kahier modification le 11 Septembre 2012 Administrateur : UNION DEPARTEMENTAL DES SYNDICATS C. F. D. T. représenté par PEYRARD Claude Marie Jeanne Administrateur : CREDIT COOPERATIF Forme juridique : Société coopérative de banque populaire à capital variable représenté par AVO José Antonio Administrateur : CONFEDERATION NATIONALE DU LOGEMENT FEDERATION DE LA LOIRE représenté par GRAND Stéphane modification le 11 Septembre 2012 Administrateur : Communauté d'Agglomération ST ETIENNE METROPOLE représenté par BOUTHEON Henry Michel Administrateur : MONNET Marie Claude Eugénie Louise Administrateur : UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS FO représenté par ORIOL Bernadette Administrateur : CONFEDERATION SYNDICALE DES FAMILLES CSF représenté par DOPPLER François Louis Marie Administrateur : YAHYA Driss Administrateur : CENTRE D'AMELIORATION DU LOGEMENT DE LA LOIRE PACT représenté par NELTNER Georges modification le 11 Septembre 2012 Administrateur : DAHMANI Marylène Administrateur : AIT MANSOUR Alexandre Administrateur : ENTREPRISES HABITAT représenté par BONNEVILLE René Marc Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ROYET Commissaire aux comptes suppléant : TRIOLLIER Daniel Administrateur : BIER Mario en fonction le 26 Septembre 2011
    Bodacc B n°20120181, annonce n°559
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/09/2012
    RCS de Saint etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 29 rue Jo Gouttebarge 42000 Saint-Etienne
    Bodacc C n°20120058, annonce n°4753
  • MODIFICATION 04/10/2011
    RCS de Saint etienne
    Dénomination : LE TOIT FOREZIEN
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président du conseil d'administration : HENRY Jacky Yves Michel Directeur général : MATTIUSSI Mario Directeur général délégué : ODOUARD François Marie Jean Administrateur : CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES représenté par ZENNAF Kahier Administrateur : UNION DEPARTEMENTAL DES SYNDICATS C. G. T. représenté par VALLA Martine Administrateur : UNION DEPARTEMENTAL DES SYNDICATS C. F. D. T. représenté par PEYRARD Claude Marie Jeanne Administrateur : CREDIT COOPERATIF Forme juridique : Société coopérative de banque populaire à capital variable représenté par AVO José Antonio Administrateur : CONFEDERATION NATIONALE DU LOGEMENT FEDERATION DE LA LOIRE représenté par ANDRAUD Emilien Marius modification le 26 Septembre 2011 Administrateur : Communauté d'Agglomération ST ETIENNE METROPOLE représenté par BOUTHEON Henry Michel Administrateur : MONNET Marie Claude Eugénie Louise Administrateur : UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS FO représenté par ORIOL Bernadette Administrateur : CONFEDERATION SYNDICALE DES FAMILLES CSF représenté par DOPPLER François Louis Marie Administrateur : YAHYA Driss Administrateur : CENTRE D'AMELIORATION DU LOGEMENT DE LA LOIRE PACT représenté par DUPOIZAT Henry Marcel André Robert modification le 26 Septembre 2011 Administrateur : DAHMANI Marylène Administrateur : AIT MANSOUR Alexandre Administrateur : ENTREPRISES HABITAT représenté par BONNEVILLE René Marc Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ROYET Commissaire aux comptes suppléant : TRIOLLIER Daniel Administrateur : BIER Mario en fonction le 26 Septembre 2011
    Bodacc B n°20110192, annonce n°493
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/09/2011
    RCS de Saint etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 29 rue Jo Gouttebarge 42000 Saint-Étienne
    Bodacc C n°20110053, annonce n°4308
  • MODIFICATION 22/09/2010
    RCS de Saint-Etienne
    Dénomination : LE TOIT FOREZIEN
    Capital : 42 134,40 €
    Adresse : 29 rue jo Gouttebarge 42000 Saint-Etienne
    Description : Changement d'administrateur
    Administration : Président du conseil d'administration : HENRY Jacky Yves Michel Directeur général : MATTIUSSI Mario Directeur général délégué : ODOUARD François Marie Jean Administrateur : PINET Daniel Administrateur : CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES, représenté par M ZENNAF Kahier Administrateur : UNION DEPARTEMENTAL DES SYNDICATS C.G.T., représenté par MLE VALLA Martine Administrateur : UNION DEPARTEMENTAL SYNDICATS C.F.D.T., représenté par MME PEYRARD Claude Marie Jeanne Administrateur : CREDIT COOPERATIF, représenté par M AVO José Antonio Administrateur : BONIFAT Michel Administrateur : CONFEDERATION NATIONALE DU LOGEMENT, représenté par MME SCHOPPIG Myriam Administrateur : FARLAY Jean Claude Antoine Administrateur : SAINT ETIENNE METROPOLE, représenté par M BOUTHEON Henry Michel Administrateur : MONNET Marie Claude Eugénie Louise Administrateur : UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS FO, représenté par MME ORIOL Bernadette Administrateur : CONFEDERATION SYNDICALE DES FAMILLES CSF, représenté par M DOPPLER François Louis Marie Administrateur : YAHYA Driss Administrateur : PACT LOIRE, représenté par M HERRGOTT Antoine Pierre Administrateur : DAHMANI Marylène Administrateur : AIT MANSOUR Alexandre Administrateur : ENTREPRISES HABITAT, représenté par M BONNEVILLE René Marc Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ROYET Commissaire aux comptes suppléant : TRIOLLIER Daniel
    Bodacc B n°20100184, annonce n°680
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/09/2010
    RCS de Saint-Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 29 rue jo Gouttebarge 42000 Saint-Etienne
    Bodacc C n°20100057, annonce n°6247
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/10/2009
    RCS de Saint-Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 29 rue jo Gouttebarge 42000 Saint-Etienne
    Bodacc C n°20090074, annonce n°3030
  • MODIFICATION 28/08/2009
    RCS de Saint-Etienne
    Dénomination : LE TOIT FOREZIEN
    Capital : 42 134,40 €
    Adresse : 29 rue jo Gouttebarge 42000 Saint-Etienne
    Description : Changement de directeur général Nomination du directeur général délégué.
    Administration : Président du conseil d'administration : HENRY Jacky Yves Michel Directeur général : MATTIUSSI Mario Directeur général délégué : ODOUARD François Marie Jean Administrateur : PINET Daniel Administrateur : CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES, représenté par M ZENNAF Kahier Administrateur : UNION DEPARTEMENTAL DES SYNDICATS C.G.T., représenté par MLE VALLA Martine Administrateur : UNION DEPARTEMENTAL SYNDICATS C.F.D.T., représenté par MME PEYRARD Claude Marie Jeanne Administrateur : 1% LOGEMENT LOIRE Administrateur : CREDIT COOPERATIF, représenté par M AVO José Antonio Administrateur : BONIFAT Michel Administrateur : CONFEDERATION NATIONALE DU LOGEMENT, représenté par MME SCHOPPIG Myriam Administrateur : FARLAY Jean Claude Antoine Administrateur : SAINT ETIENNE METROPOLE, représenté par M BOUTHEON Henry Michel Administrateur : MONNET Marie Claude Eugénie Louise Administrateur : UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS FO, représenté par MME ORIOL Bernadette Administrateur : CONFEDERATION SYNDICALE DES FAMILLES CSF, représenté par M DOPPLER François Louis Marie Administrateur : YAHYA Driss Administrateur : PACT LOIRE, représenté par M HERRGOTT Antoine Pierre Administrateur : DAHMANI Marylène Administrateur : AIT MANSOUR Alexandre Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ROYET Commissaire aux comptes suppléant : TRIOLLIER Daniel
    Bodacc B n°20090165, annonce n°116
  • MODIFICATION 19/08/2009
    RCS de Saint-Etienne
    Dénomination : LE TOIT FOREZIEN
    Capital : 42 134,40 €
    Adresse : 29 rue jo Gouttebarge 42000 Saint-Etienne
    Description : Changement d'administrateur
    Administration : Président du conseil d'administration : HENRY Jacky Yves Michel Directeur général : ODOUARD François Marie Jean Administrateur : PINET Daniel Administrateur : CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES, représenté par M ZENNAF Kahier Administrateur : UNION DEPARTEMENTAL DES SYNDICATS C.G.T., représenté par MLE VALLA Martine Administrateur : UNION DEPARTEMENTAL SYNDICATS C.F.D.T., représenté par MME PEYRARD Claude Marie Jeanne Administrateur : 1% LOGEMENT LOIRE Administrateur : CREDIT COOPERATIF, représenté par M AVO José Antonio Administrateur : BONIFAT Michel Administrateur : CONFEDERATION NATIONALE DU LOGEMENT, représenté par MME SCHOPPIG Myriam Administrateur : FARLAY Jean Claude Antoine Administrateur : SAINT ETIENNE METROPOLE, représenté par M BOUTHEON Henry Michel Administrateur : MONNET Marie Claude Eugénie Louise Administrateur : UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS FO, représenté par MME ORIOL Bernadette Administrateur : CONFEDERATION SYNDICALE DES FAMILLES CSF, représenté par M DOPPLER François Louis Marie Administrateur : YAHYA Driss Administrateur : PACT LOIRE, représenté par M HERRGOTT Antoine Pierre Administrateur : DAHMANI Marylène Administrateur : AIT MANSOUR Alexandre Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ROYET Commissaire aux comptes suppléant : TRIOLLIER Daniel
    Bodacc B n°20090158, annonce n°1285
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/08/2008
    RCS de Saint-Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 29 rue jo Gouttebarge 42000 Saint-Etienne
    Bodacc C n°20080062, annonce n°2574
  • MODIFICATION 05/08/2008
    RCS de Saint-Etienne
    Dénomination : LE TOIT FOREZIEN
    Capital : 42 134,40 €
    Adresse : 29 rue jo Gouttebarge 42000 Saint-Etienne
    Description : Changement d'administrateur
    Administration : Président du conseil d'administration : HENRY Jacky Yves MichelDirecteur général : ODOUARD François Marie Jean. Administrateur : PINET Daniel. Administrateur : CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES. Administrateur : UNION DEPARTEMENTAL DES SYNDICATS C.G.T.. Administrateur : UNION DEPARTEMENTAL SYNDICATS C.F.D.T.. Administrateur : 1% LOGEMENT LOIRE. Administrateur : CREDIT COOPERATIF. Administrateur : BONIFAT Michel. Administrateur : CONFEDERATION NATIONALE DU LOGEMENT. Administrateur : FARLAY Jean Claude Antoine. Administrateur : SAINT ETIENNE METROPOLE. Administrateur : MONNET Marie Claude Eugénie Louise. Administrateur : UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS FO. Administrateur : PUCEAT Antoine. Administrateur : CONFEDERATION SYNDICALE DES FAMILLES CSF. Administrateur : YAHYA Driss. Administrateur : PACT LOIRE. Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ROYET. Commissaire aux comptes suppléant : TRIOLLIER Daniel.
    Bodacc B n°20080137, annonce n°446
  • MODIFICATION 18/03/2008
    RCS de Saint-Etienne
    Dénomination : LE TOIT FOREZIEN
    Capital : 42 134,40 €
    Adresse : 29 rue jo Gouttebarge 42000 Saint-Etienne
    Description : Changement d'administrateur
    Administration : Président du conseil d'administration : HENRY Jacky Yves Michel. Directeur général : ODOUARD François Marie Jean. Administrateur : FOUILLOUX Pierre. Administrateur : PINET Daniel. Administrateur : MOINE René Antoine Marie. Administrateur : CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES. Administrateur : UNION DEPARTEMENTAL DES SYNDICATS C.G.T.. Administrateur : UNION DEPARTEMENTAL SYNDICATS C.F.D.T.. Administrateur : 1% LOGEMENT LOIRE. Administrateur : CREDIT COOPERATIF. Administrateur : BONIFAT Michel. Administrateur : CONFEDERATION NATIONALE DU LOGEMENT. Administrateur : LA CONSOMMATION LOGEMENT CADRE DE VIE. Administrateur : LES BRUYERES. Administrateur : FARLAY Jean Claude Antoine. Administrateur : SAINT ETIENNE METROPOLE. Administrateur : MONNET Marie Claude Eugénie Louise. Administrateur : UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS FO. Administrateur : GUARNERI Michel. Administrateur : PAUCHET Patricia. Administrateur : PUCEAT Antoine. Administrateur : CONFEDERATION SYNDICALE DES FAMILLES CSF. Administrateur : YAHYA Driss. Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ROYET. Commissaire aux comptes suppléant : TRIOLLIER Daniel.
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Economie sociale et solidaire
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  • EVO'LIFE
    Enregistrée le 27/08/2024
    Expire le 27/08/2034
    Classes : 36 , 37
    Numéro : FR5078067
    Marque enregistrée

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