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Mise à jour RCS : le 28/06/2026 Mise à jour RNE : le 28/06/2026 Mise à jour INSEE : le 27/06/2026

J MILLIET BERCY BISTROT CASH BBC

582 027 017 · Active
Adresse : 266 AVENUE DAUMESNIL, 75012 PARIS
Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1958
Dirigeant : GROUPE MILLIET

Informations juridiques de J MILLIET BERCY BISTROT CASH BBC

SIREN : 582 027 017
SIRET (siège) : 582 027 017 00075
Numéro LEI : 969500BP56FCU87UQ068 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR68582027017
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de PARIS , le 28/02/1958 )
Inscription au RNE : INSCRIT
Numéro RCS : 582 027 017 R.C.S. Paris
Capital social : 240 000,00 €

Activité de J MILLIET BERCY BISTROT CASH BBC

Activité principale déclarée : - l'exploitation de tous fonds de commerce ayant pour objet le négoce de bières, vins et alcools, eaux minérales, jus de fruits, sodas, limonades et dérivés, bois, charbons, charbon de bois, en gros, demi gros et détail, et plus généralement toute activité connexe à un tel négoce et/ou en facilitant l'exercice, - la participation de la société, par tout moyens, dans toutes opérations pouvant se rapporter à son objet par voie de création de sociétés nouvelles, de souscriptions ou d'achat de titres ou droits sociaux, de fusion ou autrement, - et généralement toutes opérations financières, commerciales, industrielles, mobilières et immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus ou tous objets similaires ou connexes, de nature à favoriser son développement ou son extension.
Code NAF ou APE : 46.34Z (Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons)
Domaine d’activité : Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que J MILLIET BERCY BISTROT CASH BBC applique soit différente. : Vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France - IDCC 493
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise J MILLIET BERCY BISTROT CASH BBC

  • Siège

    En activité

    582 027 017 00075
    Adresse : 266 AVENUE DAUMESNIL 75012 PARIS
    Date de création : 19/06/2025
    Activité distincte : Activités des sièges sociaux (70.10Z)
    Domiciliation : SOFRADOM
    Professionnels du Bio
    Engagée
  • Établissement secondaire

    En activité

    582 027 017 00059
    Adresse : ZONE INDUST LES GRANDS MARAIS GAROSUD CHEMIN DES MARAIS 94000 CRETEIL
    Date de création : 01/12/2017
    Enseigne : J.MILLIET BBC
  • Établissement secondaire

    Fermé

    582 027 017 00067
    Adresse : 21 RUE DE FECAMP 75012 PARIS
    Date de création : 06/01/2025
    Date de clôture : 19/06/2025 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités des sièges sociaux (70.10Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    582 027 017 00042
    Adresse : 2 A 8 RUE CLEMENT ADER 93600 AULNAY-SOUS-BOIS
    Date de création : 01/07/2009
    Date de clôture : 31/12/2020
    Enseigne : J.MILLIET BBC
  • Établissement secondaire

    Fermé

    582 027 017 00034
    Adresse : 65 RUE BARON LE ROY 75012 PARIS
    Date de création : 01/11/1985
    Date de clôture : 06/01/2025 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise J MILLIET BERCY BISTROT CASH BBC

Finances de J MILLIET BERCY BISTROT CASH BBC

Performance 2022 2021 2020 2019
Chiffre d'affaires (€) 46,4M 28,4M 23,9M 45,1M
Marge brute (€) 15,8M 8,96M 7,88M 15,5M
EBITDA - EBE (€) 2M 1,31M -623K 1,2M
Résultat d'exploitation (€) 1,08M 528K -1,52M 775K
Résultat net (€) 651K 440K -1,57M 435K
Croissance 2022 2021 2020 2019
Taux de croissance du CA (%) 63 19,2 -47,1 4
Taux de marge brute (%) 34,2 31,5 33 34,4
Taux de marge d'EBITDA (%) 4,3 4,6 -2,6 2,7
Taux de marge opérationnelle (%) 2,3 1,9 -6,4 1,7
Gestion BFR 2022 2021 2020 2019
BFR (€) 2,95M 2,16M 3,63M 4,36M
BFR exploitation (€) 1,22M 742K 2,56M 1,91M
BFR hors exploitation (€) 1,73M 1,41M 1,07M 2,45M
BFR (j de CA) 23,3 27,6 55,5 35,3
BFR exploitation (j de CA) 9,6 9,5 39,1 15,5
BFR hors exploitation (j de CA) 13,7 18,1 16,4 19,8
Délai de paiement clients (j) 39,1 41,6 42,4 60
Délai de paiement fournisseurs (j) 67,9 75,4 44,6 83,4
Ratio des stocks / CA (j) 27,2 35,8 34,9 24,1
Autonomie financière 2022 2021 2020 2019
Capacité d'autofinancement (€) 1,88M 1,27M -652K 1,46M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 4,1 4,5 -2,7 3,2
Fonds de roulement net global (€) 7,44M 6,87M 4,91M 5,72M
Couverture du BFR 2,5 3,2 1,4 1,3
Trésorerie (€) 4,49M 4,72M 1,28M 1,36M
Dettes financières (€) 9,25M 9,76M 8,79M 8,41M
Capacité de remboursement 2,5 4 -11,5 4,8
Ratio d'endettement (Gearing) 0,9 1,1 1,7 1,2
Autonomie financière (%) 22,3 21,6 24,5 23,8
Taux de levier (DFN/EBITDA) 2,4 3,8 -12,1 5,9
Solvabilité 2022 2021 2020 2019
État des dettes à 1 an au plus (€) 12,5M
Liquidité générale 1,4
Couverture des dettes 2,3 2,1 1,4 1,6
Fonds propres (€) 5,42M 4,76M 4,32M 5,89M
Rentabilité 2022 2021 2020 2019
Marge nette (%) 1,4 1,5 -6,6 1
Rentabilité sur fonds propres (%) 12 9,2 -36,3 7,4
Rentabilité économique (%) 2,7 2 -8,9 1,8
Valeur ajoutée (€) 8,24M 3,35M 2,73M 7,88M
Valeur ajoutée / CA (%) 17,8 11,8 11,4 17,5
Structure d'activité 2022 2021 2020 2019
Salaires et charges sociales (€) 5,53M 3,01M 2,71M 5,5M
Salaires / CA (%) 11,9 10,6 11,3 12,2
Impôts et taxes (€) 359K 258K 207K 414K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de J MILLIET BERCY BISTROT CASH BBC

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de J MILLIET BERCY BISTROT CASH BBC

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de J MILLIET BERCY BISTROT CASH BBC

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    21/08/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    21/08/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    02/05/2025
    • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
    02/05/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    03/06/2024
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    03/07/2023
    • Ordonnance
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes JUSQU'AU 30/09/2013 POUR L'EXERCICE CLOS AU 31/12/2012
    08/08/2013
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social 31.12
    • Statuts mis à jour
    28/08/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social 31.12
    • Statuts mis à jour
    28/08/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement de forme juridique SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de directeur général
      • Nomination de président
    • Rapport du commissaire aux comptes
    • Statuts mis à jour
    01/03/2006
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de commissaire aux comptes suppléant
    04/08/2004
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement du système d'organisation DEVIENT ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • Nomination de président du conseil de surveillance
      • Nomination de directeur général DU DIRECTOIRE
      • Nomination de vice-président du conseil de surveillance
      • Nomination de président du directoire
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    02/07/2002
    • Acte
      • Changement de commissaire aux comptes suppléant
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Conversion du capital en euros
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    27/09/2001

Comptes annuels de J MILLIET BERCY BISTROT CASH BBC

  • Comptes sociaux 2022 23/01/2024
  • Comptes sociaux 2021 23/01/2024
  • Comptes sociaux 2020 23/01/2024
  • Comptes sociaux 2019 01/02/2021
  • Comptes sociaux 2018 01/02/2021
  • Comptes sociaux 2017 01/02/2021
  • Comptes sociaux 2015 05/01/2018
  • Comptes sociaux 2014 30/05/2018

Alertes de J MILLIET BERCY BISTROT CASH BBC

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de J MILLIET BERCY BISTROT CASH BBC

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de J MILLIET BERCY BISTROT CASH BBC

  • Tribunal des activités économiques de Paris, 04/06/2026, 2024024300
    Position : Demandeur
    Autres parties : LA TAVERNE DE LA BUTTE
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal des activités économiques de Paris, 04/06/2026, 2024024334
    Début du contentieux : 09/04/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : REBEVA
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal des activités économiques de Paris, 29/01/2026, 2025078468
    Position : Demandeur
    Autres parties : E4F
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal des activités économiques de Paris, 22/07/2025, 2024079817
    Position : Demandeur
    Autres parties : MLC
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montreuil, 26/05/2025, 2217993
    Début du contentieux : 15/12/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : Directeur départemental des finances publiques de la Seine-Saint-Denis
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 10/04/2025, 23/04933
    Début du contentieux : 01/12/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : WARTEL
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal de commerce de Paris, 09/04/2025, 2024024334
    Position : Demandeur
    Autres parties : REBEVA
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal de commerce de Paris, 09/04/2025, 2024024300
    Position : Demandeur
    Autres parties : LA TAVERNE DE LA BUTTE
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal des activités économiques de Paris, 09/04/2025, 2024024334
    Position : Demandeur
    Autres parties : REBEVA
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal des activités économiques de Paris, 09/04/2025, 2024024300
    Position : Demandeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal de commerce de Paris, 19/02/2025, 2024079819
    Début du contentieux : 24/12/2024
    Position : Demandeur
    Autres parties : STREET ART
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 12/06/2024, 23/04933
    Début du contentieux : 01/12/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : WARTEL
    Dispositif : Renvoi
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 07/12/2023, 23/04933
    Début du contentieux : 01/12/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : WARTEL
    Dispositif : Ordonnance d'incident
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 30/01/2019, 17-15.036
    Début du contentieux : 20/10/2016
    Position : Défendeur
    Dispositif : Cassation
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  • Cour de cassation, 27/10/1998, 95-21.080
    Début du contentieux : 19/09/1995
    Position : Défendeur
    Autres parties : Union bancaire du Nord (UBN)
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 21/03/1995, 92-17.494
    Début du contentieux : 26/05/1992
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, Cabinet Socofinord, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 21/03/1995, 92-19.606
    Début du contentieux : 26/05/1992
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, Cabinet Socofinord
    Dispositif : Irrecevabilité
    Lire sur Pappers Justice

Annonces BODACC de J MILLIET BERCY BISTROT CASH BBC

  • MODIFICATION 03/10/2025
    RCS de Paris
    Dénomination : J MILLIET BERCY BISTROT CASH BBC
    Capital : 240 000,00 €
    Adresse : 266 avenue Daumesnil 75012 Paris
    Description : modification survenue sur l'adresse du siège
    Bodacc B n°20250190, annonce n°2255
  • MODIFICATION 13/05/2025
    RCS de Paris
    Dénomination : J MILLIET BERCY BISTROT CASH BBC
    Capital : 240 000,00 €
    Adresse : 21 rue de Fécamp 75012 Paris
    Description : modification survenue sur l'adresse du siège
    Bodacc B n°20250091, annonce n°2253
  • TRANSFERT DE SIÈGE DANS LE DÉPARTEMENT
    22/01/2025
    Dénomination : J MILLIET BERCY BISTROT CASH BBC
    Journal : mesinfos.fr/affiches-parisiennes
    J MILLIET BERCY BISTROT CASH BBC SAS au capital de 240.000 € sise 65 RUE 65 rue Baron Le Roy 75012 PARIS 582027017 RCS de PARIS, Par décision du conseil d'administration du 27/12/2024, il a été décidé de transférer le siège social à compter du 06/01/2025 au 21 rue de Fécamp 75012 PARIS. Mention au RCS de PARIS.
  • MODIFICATION 12/06/2024
    RCS de Paris
    Dénomination : J MILLIET BERCY BISTROT CASH BBC
    Capital : 240 000,00 €
    Adresse : 65 rue Baron Le Roy 75012 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Président : GROUPE MILLIET ; Président et Administrateur partant : Milliet, nom d'usage : Zylberbogen, Patricia Madeleine Carmen ; Directeur général et Administrateur partant : Milliet, nom d'usage : Sandrin, Brigitte ; Directeur général délégué partant : Zylberbogen, David ; Administrateur partant : Sandrin, Francois ; Administrateur partant : Zylberbogen, David ; nomination de l'Administrateur : Zylberbogen, David
    Bodacc B n°20240112, annonce n°3412
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/03/2024
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 65 rue Baron Le Roy 75012 Paris
    Bodacc C n°20240051, annonce n°2793
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/03/2024
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 65 rue Baron Le Roy 75012 Paris
    Bodacc C n°20240051, annonce n°2792
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/03/2024
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 65 rue Baron Le Roy 75012 Paris
    Bodacc C n°20240051, annonce n°2791
  • MODIFICATION 12/07/2023
    RCS de Paris
    Dénomination : J MILLIET BERCY BISTROT CASH BBC
    Capital : 240 000,00 €
    Adresse : 65 rue Baron Le Roy 75012 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Directeur général délégué : Zylberbogen, David ; nomination de l'Administrateur : Sandrin, nom d'usage : Duloum, Sidonie Kim
    Bodacc B n°20230133, annonce n°1493
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/02/2021
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 65 rue Baron Le Roy 75012 Paris
    Bodacc C n°20210033, annonce n°829
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/02/2021
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 65 rue Baron Le Roy 75012 Paris
    Bodacc C n°20210033, annonce n°828
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/02/2021
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 65 rue Baron Le Roy 75012 Paris
    Bodacc C n°20210033, annonce n°827
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/06/2018
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 65 rue Baron Le Roy 75012 Paris
    Bodacc C n°20180114, annonce n°5999
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/02/2018
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 65 rue Baron Le Roy 75012 Paris
    Bodacc C n°20180019, annonce n°2225
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/07/2016
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 65 rue Baron Le Roy 75012 Paris
    Bodacc C n°20160068, annonce n°4432
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/06/2016
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 65 rue Baron Le Roy 75012 Paris
    Bodacc C n°20160059, annonce n°10541
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/11/2012
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 65 rue Baron Le Roy 75012 Paris
    Bodacc C n°20120084, annonce n°10823
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/11/2011
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 65 rue Baron Le Roy 75012 Paris
    Bodacc C n°20110084, annonce n°10600
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/09/2010
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 65 R BARON LE ROY 75012 PARIS
    Bodacc C n°20100069, annonce n°13190
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/08/2009
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2008
    Adresse : 65 rue Baron Le Roy 75012 Paris
    Bodacc C n°20090060, annonce n°8383
  • VENTE 19/07/2009
    RCS de Bobigny
    Adresse : 65 rue Baron le Roy 75012 Paris
    Catégorie vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
    Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce
    Ancien propriétaire : ECD
    Bodacc A n°20090136, annonce n°1760
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/09/2008
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2007
    Adresse : 65 rue Baron Le Roy 75012 Paris
    Bodacc C n°20080073, annonce n°9471
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/03/2008
    RCS de PARIS
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2006
    Adresse : 65 rue Baron Le Roy 75012 Paris
    Bodacc C n°20080009, annonce n°11551

Cartographie de J MILLIET BERCY BISTROT CASH BBC

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Labels et certificats de J MILLIET BERCY BISTROT CASH BBC

Professionnels du Bio
Engagée
Cette structure possède 1 établissement(s) certifié(s)
Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : NC
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023
Note NC NC NC
Écart rémunération (sur 40) NC NC NC
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) NC 0 NC
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0 5
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par J MILLIET BERCY BISTROT CASH BBC

  • UN GRAIN A PARIS
    Enregistrée le 21/03/2017
    Expire le 21/03/2027
    Classes : 30
    Numéro : FR4347710
    Marque enregistrée
  • LE VIN FUTE
    Enregistrée le 09/05/2016
    Expire le 09/05/2036
    Classes : 20 , 21 , 33
    Numéro : FR4270550
    Marque renouvelée
  • BISTRO CASH
    Enregistrée le 04/06/2002
    Expire le 04/06/2032
    Classes : 30 , 32 , 33
    Numéro : FR3167345
    Marque renouvelée
  • O'CONNELL'S ALE
    Enregistrée le 03/09/1993
    Expire le 03/09/2003
    Classes : 32
    Numéro : FR93482301
    Marque expirée

Aides perçues par J MILLIET BERCY BISTROT CASH BBC

Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 200 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
Référence : TM-11703292
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 200 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
Référence : TM-11702562
Intitulé : COVID-19: Régime d’aides destinées à compenser les coûts fixes non couverts des entreprises
Montant : 209 320 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 06/04/2021
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.61330
Référence : TM-11699673
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 200 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
Référence : TM-11697177
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 200 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
Référence : TM-11695039
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 200 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
Référence : TM-11694537
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 200 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
Référence : TM-11693891