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Mise à jour RCS : le 10/07/2026 Mise à jour RNE : le 10/07/2026 Mise à jour INSEE : le 10/07/2026

INTUIS & CIE (FIMECA- MULGAZ)

602 053 761 · Active
Adresse : 28 RUE DE VERDUN, 92150 SURESNES
Activité : Activités des sièges sociaux
Effectif : Entre 1 et 2 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1960
Dirigeant : Dénecé Philippe

Voir les statuts

Informations juridiques de INTUIS & CIE

SIREN : 602 053 761
SIRET (siège) : 602 053 761 00071
Numéro LEI : 213800MMP8RK7YETOF56 
Forme juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Numéro de TVA : FR52602053761
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de NANTERRE , le 05/11/1960 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 05/11/1960)
Numéro RCS : 602 053 761 R.C.S. Nanterre
Capital social : 12 250 752,00 €

Activité de INTUIS & CIE

Activité principale déclarée : L'application industrielle et domestique de l'électricité et du gaz en général, ainsi que la fabrication, l'achat et la vente, la commission, l'importation et l'exportation de tous appareils et appareillages électriques et à gaz, et généralement, toutes opérations commerciales, financières, industrielles, mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement a cet objet ou a tous autres objets similaires ou connexes.
Code NAF ou APE : 70.10Z (Activités des sièges sociaux)
Domaine d’activité : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 30/09/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise INTUIS & CIE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    602 053 761 00071
    Adresse : 28 RUE DE VERDUN 92150 SURESNES
    Date de création : 01/05/2023
    Activité distincte : Travaux d'installation électrique dans tous locaux (43.21A)
    Nom commercial : FIMECA- MULGAZ
  • Établissement secondaire

    En activité

    602 053 761 00030
    Adresse : ROUTE DE SOISSONS 51170 FISMES
    Date de création : 01/01/1981
    Activité distincte : Réparation d'équipements électriques (33.14Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    602 053 761 00063
    Adresse : 107 BOULEVARD NEY 75018 PARIS
    Date de création : 17/11/1986
    Date de clôture : 01/05/2023 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités des sociétés holding (64.20Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    602 053 761 00055
    Adresse : 153 RUE BELLIARD 75018 PARIS
    Date de création : 17/11/1986
    Date de clôture : 01/04/2020
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (46.49Z)
    Nom commercial : FIMECA - MULGAZ
  • Établissement secondaire

    Fermé

    602 053 761 00089
    Adresse : 5 RUE GODARD DESMARETS 77400 DAMPMART
    Date de création : 15/09/1960
    Date de clôture : 01/01/2020
    Activité distincte : Travaux d'installation électrique dans tous locaux (43.21A)
    Enseigne : STE MULLER ET CIE

Etablissements de l'entreprise INTUIS & CIE

Finances de INTUIS & CIE

Dirigeants et représentants de INTUIS & CIE

Entreprises dirigées par INTUIS & CIE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de INTUIS & CIE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de INTUIS & CIE

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    04/04/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    10/03/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    10/03/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    07/01/2025
    • Document inconnu
    15/04/2024
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert du siège social
      • Transfert du siège social
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Statuts mis à jour
    02/05/2023
    • Extrait de procès-verbal
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    12/04/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
    04/04/2023
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Démission de président du conseil d'administration
    20/07/2022
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • Cooptation d'administrateurs
    23/03/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    03/01/2022
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    23/12/2021
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement de directeur général
    01/07/2021
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    09/10/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Ratification de nomination d'administrateur(s)
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président du conseil d'administration et directeur général
    • Statuts mis à jour
    12/08/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    29/03/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
    27/03/2019
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Cooptation d'administrateurs
    07/03/2019
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Cooptation d'administrateurs
    06/03/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Mise en harmonie des statuts avec loi NRE du 15/05/2001
      • Changement relatif à la durée de la personne morale
      • Mise en harmonie des statuts avec loi NRE du 15/05/2001
      • Changement relatif à la durée de la personne morale
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général
      • Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général
    • Statuts mis à jour
    29/11/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Mise en harmonie des statuts avec loi NRE du 15/05/2001
      • Changement relatif à la durée de la personne morale
      • Mise en harmonie des statuts avec loi NRE du 15/05/2001
      • Changement relatif à la durée de la personne morale
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général
      • Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général
    • Statuts mis à jour
    29/11/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Mise en harmonie des statuts avec loi NRE du 15/05/2001
      • Changement relatif à la durée de la personne morale
      • Changement relatif à la durée de la personne morale
      • Mise en harmonie des statuts avec loi NRE du 15/05/2001
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général
      • Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général
    • Statuts mis à jour
    29/11/2010
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    22/09/2009
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    16/03/2005
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement de directeur général (DELEGUE)
      • Changement de directeur général (DELEGUE)
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    24/01/2003
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Changement de directeur général (DELEGUE)
    24/01/2003
    • Extrait de procès-verbal
      • Augmentation du capital social
      • Conversion du capital en euros
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Conversion du capital en euros
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Divers
      • Divers
    28/12/2001
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    20/11/1997
    • Extrait de procès-verbal
      • Nomination de commissaire aux comptes suppléant
      • Démission de commissaire aux comptes suppléant
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    20/01/1997
    • Extrait de procès-verbal
      • Démission de commissaire aux comptes suppléant
      • Nomination de commissaire aux comptes suppléant
      • Nomination de commissaire aux comptes suppléant
      • Démission de commissaire aux comptes suppléant
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    20/01/1997
    • Divers
      • Nomination de représentant permanent
      • MODIFICATION ADMINISTRATION
      • Nomination de directeur général
      • MODIFICATION ADMINISTRATION
      • Nomination de représentant permanent
    08/03/1996
    • Divers
      • Nomination de représentant permanent
      • MODIFICATION ADMINISTRATION
      • Nomination de directeur général
      • MODIFICATION ADMINISTRATION
      • Nomination de représentant permanent
    08/03/1996
    • Divers
      • Nomination de directeur général
      • MODIFICATION ADMINISTRATION
      • Nomination de représentant permanent
      • Nomination de directeur général
    08/03/1996
    • Divers
      • MODIFICATION ADMINISTRATION NOMINATION DE SECONDS CCT ET CCS
      • Ratification de nomination d'administrateur(s)
      • Nomination de représentant permanent
      • Nomination de représentant permanent
    05/01/1996
    • Divers
      • Ratification de nomination d'administrateur(s)
      • Nomination de représentant permanent
      • MODIFICATION ADMINISTRATION NOMINATION DE SECONDS CCT ET CCS
      • MODIFICATION ADMINISTRATION NOMINATION DE SECONDS CCT ET CCS
      • Ratification de nomination d'administrateur(s)
    05/01/1996
    • Divers
      • MODIFICATION ADMINISTRATION
      • MODIFICATION ADMINISTRATION
    04/01/1996

Comptes annuels de INTUIS & CIE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de INTUIS & CIE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de INTUIS & CIE

  • Cour d'appel de Paris, 11/05/2021, 2019/07127
    Début du contentieux : 20/03/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : CARRERA, TEXAS DE FRANCE
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 23/05/2017, 2016/05918
    Début du contentieux : 04/12/2015
    Position : Demandeur
    Autres parties : CAMPA SA, STAR LIGHT
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 09/12/2016, 2016/02891, 16/02891
    Début du contentieux : 20/03/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : CARRERA, TEXAS DE FRANCE
    Dispositif : Infirmation partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 06/09/2016, 2014/09893
    Début du contentieux : 20/03/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : TEXAS DE FRANCE, CARRERA
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 06/07/2016, 2016/04331, 16/04331
    Début du contentieux : 14/01/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : TEXAS DE FRANCE, SARL CARRERA
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice

Annonces BODACC de INTUIS & CIE

  • MODIFICATION 08/04/2025
    RCS de Nanterre
    Dénomination : Intuis & Cie
    Adresse : 28 Rue de Verdun 92150 Suresnes
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Administrateur : Naughton Fergal ; Directeur général, Administrateur : Dénecé Philippe ; Administrateur : NAUGHTON Neil ; Administrateur : Burke Yvonne ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A ; Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE TECHNIQUE ET COMPTABLE DE L'OUEST FITECO
    Bodacc B n°20250069, annonce n°5993
  • MODIFICATION 12/03/2025
    RCS de Nanterre
    Dénomination : Intuis & Cie
    Adresse : 28 Rue de Verdun 92150 Suresnes
    Description : Modification survenue sur la dénomination.
    Bodacc B n°20250050, annonce n°4499
  • MODIFICATION 09/01/2025
    RCS de Nanterre
    Dénomination : MULLER ET CIE
    Adresse : 28 Rue de Verdun 92150 Suresnes
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Administrateur : Leamy Fergal ; Directeur général, Administrateur : Dénecé Philippe ; Administrateur : NAUGHTON Neil ; Administrateur : Naughton Fergal ; Administrateur : Burke Yvonne ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A ; Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE TECHNIQUE ET COMPTABLE DE L'OUEST FITECO
    Bodacc B n°20250006, annonce n°3134
  • IMMATRICULATION 07/05/2023
    RCS de Nanterre
    Dénomination : MULLER ET CIE
    Adresse : 28 Rue de Verdun 92150 Suresnes
    Bodacc A n°20230089, annonce n°3858
  • MODIFICATION 21/04/2023
    RCS de Paris
    Dénomination : MULLER ET CIE
    Capital : 12 250 752,00 €
    Adresse : 107 boulevard Ney 75018 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant partant : Ollivier, Yannick
    Bodacc B n°20230079, annonce n°1320
  • MODIFICATION 13/04/2023
    RCS de Paris
    Dénomination : MULLER ET CIE
    Capital : 12 250 752,00 €
    Adresse : 107 boulevard Ney 75018 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant partant : SALUSTRO REYDEL
    Bodacc B n°20230073, annonce n°3928
  • MODIFICATION 29/07/2022
    RCS de Paris
    Dénomination : MULLER ET CIE
    Capital : 12 250 752,00 €
    Adresse : 107 boulevard Ney 75018 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration partant : Teurquetil, Pascal ; nomination du Président du conseil d'administration : Leamy, Fergal ; Administrateur partant : Teurquetil, Jean Paul ; Administrateur partant : Teurquetil, Catherine ; nomination de l'Administrateur : Leamy, Fergal
    Bodacc B n°20220146, annonce n°1892
  • MODIFICATION 01/04/2022
    RCS de Paris
    Dénomination : MULLER ET CIE
    Capital : 12 250 752,00 €
    Adresse : 107 boulevard Ney 75018 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur partant : Le Camus, Yves-Marie Theophile ; nomination de l'Administrateur : Dénecé, Philippe
    Bodacc B n°20220065, annonce n°1732
  • MODIFICATION 02/01/2022
    RCS de Paris
    Dénomination : MULLER ET CIE
    Capital : 12 250 752,00 €
    Adresse : 107 boulevard Ney 75018 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur partant : Flynn, Donal ; nomination de l'Administrateur : Burke, Yvonne
    Bodacc B n°20220001, annonce n°1783
  • MODIFICATION 11/07/2021
    RCS de Paris
    Dénomination : MULLER ET CIE
    Capital : 12 250 752,00 €
    Adresse : 107 boulevard Ney 75018 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : modification du Président du conseil d'administration Teurquetil, Pascal ; nomination du Directeur général : Dénecé, Philippe
    Bodacc B n°20210134, annonce n°1539
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    02/07/2021
    Dénomination : MULLER & CIE
    Journal : Affiches Parisiennes
    MULLER & CIE
    SA au capital de 12250752 €
    Siège social :107 Boulevard Ney - 75018 Paris
    602 053 761 RCS de Paris


    le conseil d'administration en date du 31 mai 2021 a pris acte de la démission du mandat de directeur général de la société de Monsieur Pascal TEURQUETIL, à effet 1er juin 2021, il reste néanmoins président du conseil d'administration ; puis le conseil d'administration a décidé de nommer en qualité de nouveau directeur général Monsieur Philipe DENECE, demeurant 14 rue du Château - 91370 Verrières-le-Buisson.
  • MODIFICATION 20/10/2020
    RCS de Paris
    Dénomination : MULLER ET CIE
    Capital : 12 250 752,00 €
    Adresse : 107 boulevard Ney 75018 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur partant : Teurquetil, René ; nomination de l'Administrateur : Menendez, Joseph
    Bodacc B n°20200204, annonce n°2954
  • MODIFICATION 21/08/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : MULLER ET CIE
    Capital : 12 250 752,00 €
    Adresse : 107 boulevard Ney 75018 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : modification du Président du conseil d'administration et Directeur général Teurquetil, Pascal ; modification de l'Administrateur Teurquetil, René ; Administrateur partant : Trouillard, nom d'usage : Teurquetil, Yvette Helene Marie ; nomination de l'Administrateur : Teurquetil, Catherine
    Bodacc B n°20190160, annonce n°1398
  • MODIFICATION 09/04/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : MULLER ET CIE
    Capital : 12 250 752,00 €
    Adresse : 107 boulevard Ney 75018 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE TECHNIQUE ET COMPTABLE DE L'OUEST FITECO ; nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Ollivier, Yannick
    Bodacc B n°20190070, annonce n°1455
  • MODIFICATION 05/04/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : MULLER ET CIE
    Capital : 12 250 752,00 €
    Adresse : 107 boulevard Ney 75018 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant partant : Vellutini, Jean-Paul ; nomination du Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL
    Bodacc B n°20190068, annonce n°1740
  • MODIFICATION AUTRE
    29/03/2019
    Dénomination : MULLER & CIE
    Journal : Affiches Parisiennes
    MULLER & Cie
    Société anonyme au capital de 12.250.752 €
    siège social : 107 Boulevard NEY 75018 PARIS
    RCS PARIS 602 053 761
    L'assemblée générale mixte annuelle du 30 juin 2017, a décidé de renouveler à comper de ce jour pour une durée de six exercices, soit jusqu'à l'assemblée Générale ordinaire Annuelle qui statuera sur les comptes de l'exercice qui sera clos le 31/12/2022, le mandat du commissaire aux comptes titulaire la société FITECO SAS, 25 avenue de l'Europe - 92312 SEVRES et le mandat du commissaire aux comptes suppléant Monsieur Yannick OLLIVIER, domicilié ZI des Peupliers - BP 58 - 61600 LA FERTE MACE.
  • MODIFICATION AUTRE
    29/03/2019
    Dénomination : MULLER & CIE
    Journal : Affiches Parisiennes
    MULLER & Cie
    Société Anonyme au capital de 12.250.752 €
    Siège Social 107 boulevard Ney 75018 PARIS
    602 053 761 RCS PARIS
    L'Assemblée Générale Ordinaire Annuelle en date du 30 juin 2016 constate que les mandats des commissaires aux comptes titulaire et suppléant arrivent à expirtation ce jour, décide de nommer à compter de ce jour pour une durée de six exercices, la société KPMG SA, siège social Tour Eqho, 2 avenue Gambetta - CS 60055 - 92066 Paris la Défense Cedex - Rcs 775 726 417 Nanterre, en tant que Commissaire aux Comptes titulaire et la société SALUSTRO REYDEL SA, siège social 2 avenue Gambetta - CS 60055 - 92066 Paris la Défense Cedex - Rcs 652 044 371 Nanterre, en tant que Commissaire aux Comptes suppléant.
  • MODIFICATION 17/03/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : MULLER ET CIE
    Capital : 12 250 752,00 €
    Adresse : 107 boulevard Ney 75018 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur partant : Naughton, Martin Lawrence ; nomination de l'Administrateur : Flynn, Donal
    Bodacc B n°20190054, annonce n°2105
  • MODIFICATION 15/03/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : MULLER ET CIE
    Capital : 12 250 752,00 €
    Adresse : 107 boulevard Ney 75018 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur partant : O'driscoll, Sean ; nomination de l'Administrateur : Naughton, Fergal
    Bodacc B n°20190053, annonce n°741
  • MODIFICATION AUTRE
    08/03/2019
    Dénomination : MULLER ET CIE
    Journal : Affiches Parisiennes
    MULLER ET CIE
    Société Anonyme au capital de 12.250.752 €
    siège social : 107 Boulevard Ney 75018 PARIS
    602 053 761 RCS PARIS
    le conseil d'administration en date du 02/07/2018 a pris acte de la démission du mandat d'administrateur de M. Martin NAUGHTON, et désigné en qualité d'administrateur M. Donal FLYNN demeurant 3 Whitebeam Avenue, Clonskeagh, Dublin 14 - Ireland.
    Modification au Rcs de Paris
  • MODIFICATION AUTRE
    08/03/2019
    Dénomination : MULLER ET CIE
    Journal : Affiches Parisiennes
    MULLER & CIE
    SA au capital de 12250752 €
    Siège social :
    107 Boulevard Ney
    75018 Paris
    602 053 761 RCS de Paris
    le conseil d'administration en date du 11/05/2017 a pris acte de la démission du mandat d'administrateur de : M. O'DRISCOLL Sean.
    Et a désigné en qualité d'administrateur : M. NAUGHTON Fergal, demeurant Drumleck, Ceanchor Road, Howth, Co Dublin - Ireland.
    Modification au RCS de Paris
  • MODIFICATION 15/12/2010
    RCS de Paris
    Dénomination : MULLER ET CIE
    Capital : 12 250 752,00 €
    Adresse : 107 boulevard Ney 75018 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : modification du Président du conseil d'administration et Directeur général Teurquetil, René
    Bodacc B n°20100242, annonce n°1341
  • MODIFICATION 08/10/2009
    RCS de Paris
    Dénomination : MULLER ET CIE
    Capital : 12 250 752,00 €
    Adresse : 107 boulevard Ney 75018 Paris
    Description : modification survenue sur l'adresse de l'établissement et l'administration
    Administration : Administrateur partant : Quinn, Lochlann Gerard, nomination de l'Administrateur : Naughton, Neil
    Bodacc B n°20090194, annonce n°1833

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Labels et certificats de INTUIS & CIE

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Marques déposées par INTUIS & CIE

  • BASTILLE
    Enregistrée le 21/01/2026
    Expire le 21/01/2036
    Classes : 09 , 11
    Numéro : FR5219468
    Marque enregistrée
  • CITADELLE
    Enregistrée le 21/01/2026
    Expire le 21/01/2036
    Classes : 09 , 11
    Numéro : FR5219471
    Marque enregistrée
  • MERIDIEN
    Enregistrée le 21/01/2026
    Expire le 21/01/2036
    Classes : 09 , 11
    Numéro : FR5219472
    Marque enregistrée
  • DYNAFLO
    Enregistrée le 21/01/2026
    Expire le 21/01/2036
    Classes : 09 , 11
    Numéro : FR5219477
    Marque enregistrée
  • LATITUDE
    Enregistrée le 21/01/2026
    Expire le 21/01/2036
    Classes : 09 , 11
    Numéro : FR5219498
    Marque enregistrée
  • ACTIFLUID
    Enregistrée le 17/12/2025
    Expire le 17/12/2035
    Classes : 11
    Numéro : FR5209620
    Marque enregistrée
  • ACTIFLUIDE
    Enregistrée le 17/12/2025
    Expire le 17/12/2035
    Classes : 11
    Numéro : FR5209632
    Marque enregistrée
  • CONTROL CONNECT NATIV
    Enregistrée le 03/11/2025
    Expire le 03/11/2035
    Classes : 09
    Numéro : FR5195417
    Marque enregistrée
  • NATIV
    Enregistrée le 03/11/2025
    Expire le 03/11/2035
    Classes : 09 , 11
    Numéro : FR5195420
    Marque enregistrée
  • CONTROL CONNECT NATIV Le contrôle qui simplifie votre quotidien avec vos appareils nativ
    Enregistrée le 03/11/2025
    Expire le 03/11/2035
    Classes : 09
    Numéro : FR5195424
    Marque enregistrée
  • LAVAROC
    Enregistrée le 31/10/2025
    Expire le 31/10/2035
    Classes : 11
    Numéro : FR5194708
    Marque enregistrée
  • BELAFONTE
    Enregistrée le 31/10/2025
    Expire le 31/10/2035
    Classes : 11
    Numéro : FR5194730
    Marque enregistrée
  • Zé7-D
    Enregistrée le 31/10/2025
    Expire le 31/10/2035
    Classes : 11
    Numéro : FR5194735
    Marque enregistrée
  • BELAROC
    Enregistrée le 28/11/2023
    Expire le 28/11/2033
    Classes : 11
    Numéro : FR5009772
    Marque enregistrée
  • ECOFLO
    Enregistrée le 28/11/2023
    Expire le 28/11/2033
    Classes : 11
    Numéro : FR5009782
    Marque enregistrée
  • TECTONIA
    Enregistrée le 28/11/2023
    Expire le 28/11/2033
    Classes : 11
    Numéro : FR5009790
    Marque enregistrée
  • EKLIPSE
    Enregistrée le 28/11/2023
    Expire le 28/11/2033
    Classes : 11
    Numéro : FR5009792
    Demande publiée
  • ALLIAGE
    Enregistrée le 28/11/2023
    Expire le 28/11/2033
    Classes : 11
    Numéro : FR5009808
    Marque enregistrée
  • THERMAFLO
    Enregistrée le 28/11/2023
    Expire le 28/11/2033
    Classes : 11
    Numéro : FR5009834
    Marque enregistrée
  • OPTIFLO
    Enregistrée le 28/11/2023
    Expire le 28/11/2033
    Classes : 11
    Numéro : FR5009848
    Marque enregistrée
  • ROC
    Enregistrée le 28/11/2023
    Expire le 28/11/2033
    Classes : 11
    Numéro : FR5009904
    Marque enregistrée
  • Zé7
    Enregistrée le 27/10/2023
    Expire le 27/10/2033
    Classes : 11
    Numéro : FR5001841
    Marque enregistrée
  • HRC70 - ZéPAC
    Enregistrée le 27/10/2023
    Expire le 27/10/2033
    Classes : 11
    Numéro : FR5001855
    Marque enregistrée
  • FLAG
    Enregistrée le 31/05/2023
    Expire le 31/05/2033
    Classes : 11
    Numéro : FR4965697
    Marque enregistrée
  • HTi
    Enregistrée le 28/04/2023
    Expire le 28/04/2033
    Classes : 11
    Numéro : FR4957955
    Marque enregistrée
  • HRC
    Enregistrée le 28/04/2023
    Expire le 28/04/2033
    Classes : 11
    Numéro : FR4957962
    Marque enregistrée
  • ZePAC
    Enregistrée le 28/04/2023
    Expire le 28/04/2033
    Classes : 11
    Numéro : FR4957971
    Demande totalement rejetée
  • ZeCET
    Enregistrée le 28/04/2023
    Expire le 28/04/2033
    Classes : 11
    Numéro : FR4957978
    Demande totalement rejetée
  • INTUIS SIGNATURE
    Enregistrée le 28/04/2023
    Expire le 28/04/2033
    Classes : 09 , 11 , 35 , 37 , 42
    Numéro : FR4957980
    Marque enregistrée
  • Actiflo
    Enregistrée le 20/01/2023
    Expire le 20/01/2033
    Classes : 11
    Numéro : FR4930185
    Marque enregistrée
  • Actibain
    Enregistrée le 20/01/2023
    Expire le 20/01/2033
    Classes : 11
    Numéro : FR4930204
    Marque enregistrée
  • WALTER
    Enregistrée le 20/01/2023
    Expire le 20/01/2033
    Classes : 11
    Numéro : FR4930215
    Marque enregistrée
  • Ezybain
    Enregistrée le 20/01/2023
    Expire le 20/01/2033
    Classes : 11
    Numéro : FR4930216
    Marque enregistrée
  • INUK
    Enregistrée le 18/11/2022
    Expire le 18/11/2032
    Classes : 11
    Numéro : FR4914414
    Marque enregistrée
  • KYLIX
    Enregistrée le 17/11/2022
    Expire le 17/11/2032
    Classes : 11
    Numéro : FR4914076
    Marque enregistrée
  • YINYAN
    Enregistrée le 17/11/2022
    Expire le 17/11/2032
    Classes : 11
    Numéro : FR4914078
    Marque enregistrée
  • intuis
    Enregistrée le 25/05/2022
    Expire le 25/05/2032
    Classes : 09 , 11 , 35 , 37 , 42
    Numéro : FR4872333
    Marque enregistrée
  • intuis
    Enregistrée le 25/05/2022
    Expire le 25/05/2032
    Classes : 09 , 11 , 35 , 37 , 42
    Numéro : FR4872338
    Marque enregistrée
  • intuis
    Enregistrée le 25/05/2022
    Expire le 25/05/2032
    Classes : 09 , 11 , 35 , 37 , 42
    Numéro : FR4872343
    Marque enregistrée
  • intuis
    Enregistrée le 25/05/2022
    Expire le 25/05/2032
    Classes : 09 , 11 , 35 , 37 , 42
    Numéro : FR4872353
    Marque enregistrée
  • intuis
    Enregistrée le 25/05/2022
    Expire le 25/05/2032
    Classes : 09 , 11 , 35 , 37 , 42
    Numéro : FR4872355
    Marque enregistrée
  • intuis
    Enregistrée le 25/05/2022
    Expire le 25/05/2032
    Classes : 09 , 11 , 35 , 37 , 42
    Numéro : FR4872357
    Marque enregistrée
  • CHAMANE
    Enregistrée le 09/05/2022
    Expire le 09/05/2032
    Classes : 11
    Numéro : FR4867649
    Marque enregistrée
  • INTUIS
    Enregistrée le 19/04/2022
    Expire le 19/04/2032
    Classes : 09 , 11 , 35 , 37 , 42
    Numéro : FR4862571
    Marque enregistrée
  • ANURI
    Enregistrée le 14/04/2022
    Expire le 14/04/2032
    Classes : 11
    Numéro : FR4861557
    Marque enregistrée
  • EPOKA
    Enregistrée le 14/04/2022
    Expire le 14/04/2032
    Classes : 11
    Numéro : FR4861559
    Marque enregistrée
  • SLOOP
    Enregistrée le 14/04/2022
    Expire le 14/04/2032
    Classes : 11
    Numéro : FR4861561
    Marque enregistrée
  • OPIO
    Enregistrée le 14/04/2022
    Expire le 09/07/2026
    Classes : 11
    Numéro : FR4861608
    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
  • RAD
    Enregistrée le 14/04/2022
    Expire le 14/04/2032
    Classes : 11
    Numéro : FR4861712
    Marque enregistrée
  • FLO BAINS
    Enregistrée le 14/04/2022
    Expire le 14/04/2032
    Classes : 11
    Numéro : FR4861717
    Marque enregistrée
  • Voir plus

Brevets déposés par INTUIS & CIE

  • ENSEMBLE DE CHAUFFE PAR RAYONNEMENT A SURFACE EMISSIVE NON PLANE
    Enregistré le 19/05/1993
    Expiré le 14/05/2013
    Numéro : FR9306537
    Classes : F24C7/043
    Brevet / CCP expiré
  • DISPOSITIF DE CHAUFFAGE PAR RAYONNEMENT ET CONVECTION COMBINES
    Enregistré le 18/01/1993
    Expiré le 20/01/2013
    Numéro : FR9300619
    Classes : F28D1/0233 , F28F1/16 , F28F2245/06 , F24C7/043 , F24C7/043
    Brevet / CCP expiré
  • DISPOSITIF DE COMMANDE AUTOMATIQUE D'ALLUMAGE D'UN OU PLUSIEURS APPAREILS DE CHAUFFAGE UTILISANT UN COMBUSTIBLE
    Enregistré le 29/02/1996
    Expiré le 25/02/2016
    Numéro : FR9602711
    Classes : F23Q7/24 , F23Q7/02
    Brevet / CCP expiré
  • APPAREIL DE CHAUFFAGE ELECTRIQUE PAR RAYONNEMENT GRAND ANGLE
    Enregistré le 09/05/1996
    Expiré le 29/05/2016
    Numéro : FR9606118
    Classes : F24C7/043 , F24C15/24
    Brevet / CCP expiré
  • CHAUDIERE A COMBUSTION PULSATOIRE
    Enregistré le 09/05/1996
    Expiré le 29/05/2016
    Numéro : FR9606117
    Classes : F23C15/00 , F24H1/205
    Brevet / CCP expiré
  • PROCEDE DE REGULATION DE LA CHARGE ET DE LA DECHARGE D'APPAREILS DE CHAUFFAGE ELECTRIQUE A ACCUMULATION
    Enregistré le 27/08/1996
    Expiré le 21/08/2016
    Numéro : FR9610655
    Classes : F24H7/0416 , F24H9/2078 , F24H15/164 , F24H15/176 , F24H15/395 , F24H15/414 , F24H15/254 , F24H15/35 , F24H15/414 , F24H15/176 , F24H15/35 , F24H9/2078 , F24H15/254 , F24H15/395 , F24H15/164
    Brevet / CCP expiré
  • PROCEDE DE REALISATION DE RESISTANCES ELECTRIQUES DE CHAUFFAGE PAR RAYONNEMENT ET CONVECTION A GEOMETRIE ADAPTABLE ET RESISTANCES AINSI OBTENUES
    Enregistré le 27/05/1997
    Expiré le 27/05/2017
    Numéro : FR9706710
    Classes : F28F1/16 , F24H3/002 , H05B3/50
    Brevet / CCP expiré
  • PROCEDE DE REALISATION DE RESISTANCES ELECTRIQUES BLINDEES A DISSIPATEURS MULTIPLES ET RESISTANCES ELECTRIQUES AINSI OBTENUES
    Enregistré le 27/05/1997
    Expiré le 27/05/2017
    Numéro : FR9706711
    Classes : H05B3/50 , F24H3/002 , F28F1/20
    Brevet / CCP expiré
  • MODULE D'ALIMENTATION EN FONCTIONNEMENT FROID L'ETE D'UNE INSTALLATION DE CHAUFFAGE CENTRAL AVEC PLANCHER CHAUFFANT ET/OU RADIATEURS
    Enregistré le 03/11/1997
    Expiré le 30/11/2017
    Numéro : FR9714110
    Classes : F24D3/1091 , F24F3/06
    Brevet / CCP expiré
  • RADIATEUR A INERTIE CONTROLEE
    Enregistré le 05/11/1997
    Expiré le 30/11/2017
    Numéro : FR9714179
    Classes : F24H7/062
    Brevet / CCP expiré
  • MIROIR CHAUFFANT
    Enregistré le 31/10/1997
    Expiré le 28/10/2017
    Numéro : FR9713926
    Classes : H05B3/845
    Brevet / CCP expiré
  • PROCEDE DE REGULATION AUTOMATIQUE DE LA PUISSANCE D'APPAREILS DE CHAUFFAGE ET DISPOSITIF ASSOCIE
    Enregistré le 10/05/1999
    Expiré le 28/05/2019
    Numéro : FR9906232
    Classes : F24D19/10 , G05D23/1951 , H05B1/0225 , H05B1/0277 , F24D19/10
    Expiré
  • PROCEDE DE FABRICATION D'ELEMENT CHAUFFANT POUR APPAREIL DE CHAUFFAGE OU CUISSON, ELEMENT CHAUFFANT AINSI OBTENU ET APPAREILS AINSI EQUIPES
    Enregistré le 09/07/1999
    Expiré le 27/07/2019
    Numéro : FR9909195
    Classes : H05B3/50 , H05B3/688
    Expiré
  • APPAREIL DE CHAUFFAGE ELECTRIQUE A PROTECTION CONTRE LES DECHARGES CAPACITIVES ET AUTRES EFFETS ELECTROMAGNETIQUES
    Enregistré le 15/09/1999
    Expiré le 28/09/2019
    Numéro : FR9911792
    Classes : F24D13/02 , Y02B30/00
    Expiré
  • DISPOSITIF POUR AMELIORER LA COMBUSTION D'UN BRULEUR A FIOUL A AIR PULSE
    Enregistré le 08/11/1999
    Expiré le 29/11/2019
    Numéro : FR9914391
    Classes : F23C9/006 , F23D11/402
    Expiré
  • PROCEDE DE MONTAGE D'UNE FACADE AMOVIBLE D'UN APPAREIL DE CHAUFFAGE ELECTRIQUE INTEGRANT UNE SECURITE ELECTRIQUE ET FACADES AINSI OBTENUES
    Enregistré le 08/11/1999
    Expiré le 29/11/2019
    Numéro : FR9914390
    Classes : F24H9/02
    Expiré
  • PROCEDE D'INTEGRATION D'UNE RESISTANCE CHAUFFANTE ELECTRIQUE DANS UN ELEMENT DISSIPATEUR THERMIQUE ET ELEMENT CHAUFFANT AINSI OBTENU
    Enregistré le 09/12/2002
    Expiré le 18/11/2022
    Numéro : FR0215589
    Classes : F24C7/043 , A47J37/0676
  • PROCEDE DE REGULATION AUTOMATIQUE DE LA PUISSANCE D'APPAREILS DE CHAUFFAGE ET DISPOSITIF ASSOCIE
    Enregistré le 04/06/2004
    Expiré le 09/05/2024
    Numéro : FR0451114
    Classes : F24D19/1096 , G05D23/1912 , H05B1/02 , H05B1/0208 , F24D19/1096
    Expiré
  • EMBASE DE CHAUDIERE
    Enregistré le 30/11/2005
    Expiré le 10/10/2025
    Numéro : FR0553635
    Classes : F24H9/14 , F24H1/48 , F24H9/144
    Expiré
  • INSTALLATION DE CHAUFFAGE DOMESTIQUE ET/OU DE PRODUCTION D'EAU CHAUDE SANITAIRE
    Enregistré le 16/01/2006
    Expiré le 31/01/2020
    Numéro : FR0650136
    Classes : F24D3/08 , F24D11/003 , F24D19/1066 , F24D19/1075 , F24D2200/04 , F24D2200/06 , F24D2200/12 , F24D2200/14 , Y02B10/20 , Y02B10/70 , F24D19/1075 , F24D19/1066
    Déchu
  • APPAREIL ELECTRIQUE DE CHAUFFAGE
    Enregistré le 19/01/2006
    Expiré le 31/01/2020
    Numéro : FR0650197
    Classes : F24C7/065 , H05B3/008
    Déchu
  • DISPOSITIF DE FIXATION D'AU MOINS UN ELEMENT EN FONTE D'UN RADIATEUR A UN SUPPORT
    Enregistré le 09/01/2007
    Expiré le 31/01/2020
    Numéro : FR0752587
    Classes : F28F9/002 , F16B5/0241 , F28F9/007
    Déchu
  • APPAREIL DE CHAUFFAGE ELECTRIQUE ET SON UTILISATION COMME RADIATEUR SECHE SERVIETTES POUR SALLES DE BAINS
    Enregistré le 09/01/2007
    Expiré le 31/01/2020
    Numéro : FR0752588
    Classes : A47K10/06 , F24D19/0216 , F24D2220/2045 , F24H3/002
    Déchu
  • APPAREIL DE CHAUFFAGE ELECTRIQUE
    Enregistré le 01/02/2007
    Expire le 12/01/2027
    Numéro : FR0753021
    Classes : F24C7/062 , F24D13/022 , H05B3/28 , Y02B30/00
  • APPAREIL DE CHAUFFAGE ET SA SORTIE D'AIR ASSOCIE.
    Enregistré le 06/03/2007
    Expire le 12/02/2027
    Numéro : FR0753658
    Classes : F24H3/002 , F24D19/04
  • BALLON DE DISTRIBUTION.
    Enregistré le 28/09/2007
    Expiré le 30/09/2021
    Numéro : FR0757964
    Classes : F24D3/10 , F24D11/0228 , F24H4/04 , F28D20/0039 , F28D2020/0069 , Y02B10/70 , Y02E60/14
    Déchu
  • MODULE DE TRAITEMENT D'AIR MULTI ZONE GAINE
    Enregistré le 31/10/2007
    Expire le 09/09/2026
    Numéro : FR0758740
    Classes : F24F3/048 , F24F1/00075 , F24F3/0527 , F24F3/06 , F24F3/08
  • PROCEDE D'AUTO-EQUILIBRAGE D'UN DISPOSITIF DE CHAUFFAGE
    Enregistré le 03/04/2008
    Expire le 10/03/2027
    Numéro : FR0852204
    Classes : F24D19/1096 , G05D23/1902 , F24D19/1096
  • PROCEDE DE COMMANDE DE CHAUFFAGE
    Enregistré le 03/04/2008
    Expire le 10/03/2027
    Numéro : FR0852205
    Classes : F24D19/1096 , F24D19/1096
  • PROCEDE DE GESTION D'ELEMENTS CHAUFFANT.
    Enregistré le 03/04/2008
    Expire le 10/03/2027
    Numéro : FR0852214
    Classes : F24D19/1096 , G05D23/1923 , F24D19/1096
  • PROCEDE D'EQUILIBRAGE DE PUISSANCE D'UN DISPOSITIF DE CHAUFFAGE.
    Enregistré le 11/04/2008
    Expire le 10/03/2027
    Numéro : FR0852449
    Classes : G05D23/1904
  • CHAUDIERE PULSATOIRE AVEC VANNE A CLAPET
    Enregistré le 25/09/2008
    Expiré le 30/09/2021
    Numéro : FR0856439
    Classes : F23C15/00 , F16K15/08 , F16K15/141
    Déchu
  • CHAUDIERE PULSATOIRE
    Enregistré le 25/09/2008
    Expiré le 02/10/2017
    Numéro : FR0856440
    Classes : F23C15/00 , F23D2214/00 , F23D2900/00018
    Déchu
  • CHAUDIERE POUR CHAUFFAGE DOMESTIQUE
    Enregistré le 18/12/2008
    Expire le 14/11/2026
    Numéro : FR0858803
    Classes : F24H9/2021 , F24H15/37 , F24H15/104 , F24H15/248 , F24H15/248 , F24H9/2021 , F24H15/37 , F24H15/104
  • DISPOSITIF ET PROCEDE DE POSE D'UN PLAFOND CHAUFFANT
    Enregistré le 16/02/2009
    Expire le 12/01/2027
    Numéro : FR0950967
    Classes : F24D3/141 , F24D3/142 , F24D3/148 , F24D3/165 , Y02B30/00
  • PROCEDE DE FABRICATION ET DE POSE D'UN PLAFOND CHAUFFANT
    Enregistré le 16/02/2009
    Expire le 12/01/2027
    Numéro : FR0950979
    Classes : F24D3/12 , F24D3/141 , F24D3/142 , F24D3/148 , F24D3/165 , Y02B30/00
  • MODULE DE GENIE CLIMATIQUE
    Enregistré le 16/02/2009
    Expire le 12/01/2027
    Numéro : FR0950983
    Classes : F24F12/006 , F24F2012/007 , F24F2203/1008 , F24F2203/1016 , F24F2203/104 , F24F2110/70 , Y02B30/56 , Y02B30/70
  • DISPOSITIF AVEC ECHANGEUR A PLAQUES, MUNI D'UN ELEMENT DE SERRAGE ELASTIQUE
    Enregistré le 16/02/2009
    Expire le 12/01/2027
    Numéro : FR0950999
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  • PROCEDE DE GESTION D'ELEMENTS CHAUFFANTS DANS LE CADRE D'UN DELESTAGE ELECTRIQUE
    Enregistré le 16/02/2009
    Expire le 12/01/2027
    Numéro : FR0950996
    Classes : H02J3/14 , Y04S20/222 , Y02B70/3225 , H02J2105/54 , H02J2105/52 , H02J3/14
  • PROCEDE DE FABRICATION D'UN ELEMENT DE CHAUFFAGE D'UN APPAREIL DE CHAUFFAGE ET MOULE POUR L'OBTENTION D'UN TEL ELEMENT CHAUFFANT.
    Enregistré le 23/02/2009
    Expire le 12/01/2027
    Numéro : FR0951134
    Classes : B22D19/00 , B22C9/20
  • CHAUFFE-EAU SOLAIRE A DOUBLE SONDE THERMIQUE
    Enregistré le 23/12/2009
    Expire le 14/11/2026
    Numéro : FR0959550
    Classes : F24D17/0021 , F24D17/0068 , F24D17/02 , F24D19/106 , F24D2200/08 , F24D2200/12 , F24D2200/14 , F24D2200/32 , Y02B10/20 , Y02B10/70 , F24D2200/06 , F24D2220/08 , F24D2240/10 , F24D2240/12 , F24D2240/20 , F24D2240/22 , F24H15/375 , F24H15/225 , F24H15/414 , F24D2200/126 , F24H15/414 , F24H15/375 , F24D19/106 , F24H15/225
  • CHAUFFE-EAU THERMODYNAMIQUE
    Enregistré le 24/12/2009
    Expire le 14/11/2026
    Numéro : FR0959563
    Classes : F24H4/04 , F24D17/02
  • POMPE A CHALEUR A ETAGES DE PUISSANCE
    Enregistré le 08/02/2010
    Expire le 12/01/2027
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  • CONDENSEUR POUR CHAUFFE-EAU THERMODYNAMIQUE
    Enregistré le 28/07/2010
    Expire le 11/06/2027
    Numéro : FR1056195
    Classes : F24H4/04 , F25B39/04 , F28D1/0213 , F28D7/024 , F28D7/08 , F28D20/0034 , Y02B30/12 , Y02E60/14
  • CONDENSEUR POUR CHAUFFE-EAU THERMODYNAMIQUE
    Enregistré le 28/07/2010
    Expire le 11/06/2027
    Numéro : FR1056206
    Classes : F24H4/04 , F25B39/04 , F25B2339/047 , F25B2500/01 , F28D1/0213 , F28D7/022 , F28D7/024 , F28D20/0034 , F28F1/003 , F28F1/02 , F28F1/022 , Y02B30/12 , Y02E60/14
  • CONDENSEUR POUR CHAUFFE-EAU THERMODYNAMIQUE
    Enregistré le 28/07/2010
    Expire le 11/06/2027
    Numéro : FR1056207
    Classes : F24D17/001 , F24D17/02 , F24D2200/02 , F24H4/04 , F25B39/04 , F25B2339/047 , F28D1/06 , F28D7/08 , F28D20/0034 , Y02B30/12 , Y02B30/18 , Y02B30/52 , Y02E60/14
  • ECHANGEUR POUR POMPE A CHALEUR
    Enregistré le 28/07/2010
    Expire le 11/06/2027
    Numéro : FR1056202
    Classes : F28D1/0478 , F25B39/04 , F28D1/05391 , F28F1/022 , F28F1/126 , F28F1/40 , F28F3/025 , F28F19/006
  • RADIATEUR SECHE-SERVIETTES
    Enregistré le 02/12/2010
    Expire le 14/11/2026
    Numéro : FR1060020
    Classes : A47K10/06
  • RADIATEUR A RESISTANCE SURFACIQUE ET LAME DE FLUIDE THERMOSTATIQUE
    Enregistré le 26/01/2011
    Expiré le 31/01/2020
    Numéro : FR1150605
    Classes : F24D13/02 , F24D13/022 , F24D13/024 , F24D19/1096 , H05B3/283 , H05B3/30 , Y02B30/00 , F24D19/1096
    Déchu
  • INSTALLATION DOMESTIQUE DE REGULATION THERMIQUE ET DE VENTILATION
    Enregistré le 24/08/2011
    Expiré le 10/07/2026
    Numéro : FR1157489
    Classes : F24D17/02 , F24F5/0096 , F24F12/003 , F24F12/006 , F24D2200/123 , F24D2200/22 , F24F2011/0006 , F24F2012/008 , F24D5/04 , F24D17/001 , Y02B30/52 , Y02B10/70 , Y02B30/18 , Y02B30/56
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Dessins déposés par INTUIS & CIE

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    Enregistré le 01/03/2002
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    Enregistré le 27/06/2002
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  • Appareil de chauffage au gaz (carré)
    Enregistré le 01/08/1996
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    Enregistré le 24/12/1996
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    Enregistré le 03/04/1997
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  • Radiateur
    Enregistré le 29/10/1997
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  • Appareil de chauffage électrique
    Enregistré le 04/08/1998
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  • Appareil de chauffage électrique
    Enregistré le 14/05/1999
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    Numéro : FR993206

Aides perçues par INTUIS & CIE

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