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Mise à jour RCS : le 27/06/2026 Mise à jour RNE : le 27/06/2026 Mise à jour INSEE : le 26/06/2026

KASSBOHRER ESE KASSBOHRER ENGINS SERVICE ENVIRONNEMENT (PISTEN BULLY BEACH TECH - PISTEN BULLY)

607 020 898 · Active
Adresse : ROUTE PORTES DE TARENTAISE, 73790 TOURS-EN-SAVOIE
Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de machines pour l'extraction, la construction et le génie civil
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1970
Dirigeant : Fournier Gilles

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Informations juridiques de KASSBOHRER ESE KASSBOHRER ENGINS SERVICE ENVIRONNEMENT

SIREN : 607 020 898
SIRET (siège) : 607 020 898 00039
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR32607020898
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de CHAMBERY , le 03/10/2003 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 03/10/2003)
Numéro RCS : 607 020 898 R.C.S. Chambery
Capital social : 2 000 000,00 €

Extrait INPI

Activité de KASSBOHRER ESE KASSBOHRER ENGINS SERVICE ENVIRONNEMENT

Activité principale déclarée : Commercialisation et maintenace d'engins de damage de pistes de ski, d'engins de nettoyage de plages et connexes.
Code NAF ou APE : 46.63Z (Commerce de gros (commerce interentreprises) de machines pour l'extraction, la construction et le génie civil)
Domaine d’activité : Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Métropolitaine des entreprises de la maintenance, distribution et location de matériels agricoles, de travaux publics, de bâtiment, de manutention, de motoculture de plaisance et activités connexes, dite SDLM - IDCC 1404
Date de clôture d'exercice comptable : 30/09/2026

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Etablissements de l'entreprise KASSBOHRER ESE KASSBOHRER ENGINS SERVICE ENVIRONNEMENT

  • Siège et établissement principal

    En activité

    607 020 898 00039
    Adresse : ROUTE PORTES DE TARENTAISE 73790 TOURS-EN-SAVOIE
    Date de création : 04/08/2003
    Enseigne : PISTEN BULLY
    Organisme de formation certifié Qualiopi
    Certifiée
    Spécialité(s) : Spécialités plutitechnologiques, mécanique-électricité
    Certification(s) : Actions de formation
  • Établissement secondaire

    Fermé

    607 020 898 00021
    Adresse : 900 RUE DES PRES MOULIN 74190 PASSY
    Date de création : 01/01/1990
    Date de clôture : 25/12/2003 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Commerce de gros de machines pour l'extraction, la construction et le génie civil (51.8C)
    Enseigne : PISTEN BULLY

Etablissements de l'entreprise KASSBOHRER ESE KASSBOHRER ENGINS SERVICE ENVIRONNEMENT

Finances de KASSBOHRER ESE KASSBOHRER ENGINS SERVICE ENVIRONNEMENT

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 43M 44,9M 48,8M 24,1M
Marge brute (€) 12,1M 13M 12,9M 9,01M
EBITDA - EBE (€) 2,22M 1,43M 2,69M 1,22M
Résultat d'exploitation (€) 1,85M 2,51M 2,14M 1,41M
Résultat net (€) 1,22M 1,97M 1,46M 1,07M
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) -4,1 -8,1 102 -18,4
Taux de croissance de l'effectif (%) 2,3
Taux de marge brute (%) 28,1 29,1 26,4 37,3
Taux de marge d'EBITDA (%) 5,2 3,2 5,5 5,1
Taux de marge opérationnelle (%) 4,3 5,6 4,4 5,8
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 8,05M 6,97M 6,86M 6,71M
BFR exploitation (€) 9,02M 8,05M 8,21M 6,23M
BFR hors exploitation (€) -968K -1,08M -1,34M 481K
BFR (j de CA) 68,4 56,7 51,3 102
BFR exploitation (j de CA) 76,6 65,5 61,3 94,2
BFR hors exploitation (j de CA) -8,2 -8,8 -10 7,3
Délai de paiement clients (j) 27,9 16,6 30,9 19,4
Délai de paiement fournisseurs (j) 94,5 138 72,7 84,3
Ratio des stocks / CA (j) 143 189 118 175
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 1,89M 2,65M 3,08M 1,82M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 4,4 5,9 6,3 7,5
Fonds de roulement net global (€) 8,71M 7,53M 7,45M 7,85M
Couverture du BFR 1,1 1,1 1,1 1,2
Trésorerie (€) 654K 563K 589K 1,14M
Dettes financières (€) 1M 318 318 0
Capacité de remboursement 0,2 -0,2 -0,2 -0,6
Ratio d'endettement (Gearing) 0 -0,1 -0,1 -0,1
Autonomie financière (%) 36,6 30 33,8 46,9
Taux de levier (DFN/EBITDA) 0,2 -0,4 -0,2 -0,9
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 10,2M
Liquidité générale 2,2
Couverture des dettes 51,9 -43,2 -28,6 -11,1
Fonds propres (€) 8,6M 8,37M 7,91M 8,45M
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 2,8 4,4 3 4,4
Rentabilité sur fonds propres (%) 14,2 23,5 18,4 12,7
Rentabilité économique (%) 5,2 7,1 6,2 5,9
Valeur ajoutée (€) 7,18M 6,45M 7,46M 4,36M
Valeur ajoutée / CA (%) 16,7 14,4 15,3 18,1
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Effectif 44
Salaires et charges sociales (€) 4,15M 4,16M 3,69M 3,33M
Salaires / CA (%) 9,6 9,3 7,6 13,8
Impôts et taxes (€) 288K 266K 318K 222K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 2,01M

Dirigeants et représentants de KASSBOHRER ESE KASSBOHRER ENGINS SERVICE ENVIRONNEMENT

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de KASSBOHRER ESE KASSBOHRER ENGINS SERVICE ENVIRONNEMENT

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de KASSBOHRER ESE KASSBOHRER ENGINS SERVICE ENVIRONNEMENT

    • Décision(s) du président
      • à compter du 30/04/2023
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
      • Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
    12/05/2023
    • Décision(s) du président
      • à compter du 30/04/2023
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
    12/05/2023
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    21/09/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Z1 P.V. d'assemblée P.V. D'ASSEMBLEE DU 18/01/2005
      • TRANSFORMATION EN DE SA EN SAS .
      • Rapport du commissaire aux comptes sur le rapport du PDT(SA) RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES
    • Statuts mis à jour
      • Statuts mis à jour STATUTS MIS A JOUR
    15/03/2005
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • CHANGEMENT DE DENOMINATION EN CELLE DE KASSEBOHRER ENGINS AU SER VICE DE L'ENVIRONNEMENT TRANSFERT DU SIEGE A et de l'ets principal
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • Changement de la dénomination sociale
    • Statuts mis à jour
    03/10/2003
    • Document inconnu
    23/09/2003
    • Document inconnu
    10/04/2003
    • Document inconnu
    23/03/2001
    • Document inconnu
    17/10/2000
    • Document inconnu
    17/02/2000
    • Document inconnu
    27/07/1998
    • Document inconnu
    01/01/1997
    • Document inconnu
    01/01/1996
    • Document inconnu
    01/01/1995
    • Document inconnu
    01/01/1995
    • Document inconnu
    01/01/1994
    • Document inconnu
    01/01/1994
    • Document inconnu
    01/01/1994

Comptes annuels de KASSBOHRER ESE KASSBOHRER ENGINS SERVICE ENVIRONNEMENT

  • Comptes sociaux 2025 09/06/2026
  • Comptes sociaux 2024 24/02/2025
  • Comptes sociaux 2023 09/02/2024
  • Comptes sociaux 2022 14/11/2023
  • Comptes sociaux 2021 18/02/2022
  • Comptes sociaux 2020 24/02/2021
  • Comptes sociaux 2019 17/03/2020
  • Comptes sociaux 2018 28/03/2019
  • Comptes sociaux 2017 05/02/2018
  • Comptes sociaux 2016 02/03/2017

Conformité de KASSBOHRER ESE KASSBOHRER ENGINS SERVICE ENVIRONNEMENT

0 procédure collective
5 contentieux
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0 sanction
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Alertes de KASSBOHRER ESE KASSBOHRER ENGINS SERVICE ENVIRONNEMENT

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de KASSBOHRER ESE KASSBOHRER ENGINS SERVICE ENVIRONNEMENT

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de KASSBOHRER ESE KASSBOHRER ENGINS SERVICE ENVIRONNEMENT

  • Tribunal de commerce de Rennes, 13/01/2026, 2025F00399
    Début du contentieux : 01/01/2025
    Position : Demandeur
    Autres parties : ETAPNET
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 11/06/2025, 23-16.734
    Début du contentieux : 25/11/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Pôle emploi direction régionale Occitanie
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Toulouse, 25/11/2022, 20/00796
    Début du contentieux : 03/02/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Lyon, 20/09/2018, 2015/06635
    Début du contentieux : 30/06/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, SATA GROUP, SAS PERGUISYS anciennement dénommée PERCEPTION AND GUIDANCE EMBEDDES SYSTEMS - PGES, CONSTRUC MOULAGE FABRICAT POLYESTER CMFP
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 12/07/2011, 11LY01010
    Début du contentieux : 18/02/2011
    Position : Demandeur
    Autres parties : Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de KASSBOHRER ESE KASSBOHRER ENGINS SERVICE ENVIRONNEMENT

  • DÉPÔT DES COMPTES 12/06/2026
    RCS de Chambéry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2025
    Adresse : Zac Portes de Tarentaise 73790 Tours-en-Savoie
    Bodacc C n°20260110, annonce n°3242
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/02/2025
    RCS de Chambéry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2024
    Adresse : Zac Portes de Tarentaise 73790 Tours-en-Savoie
    Bodacc C n°20250041, annonce n°8801
  • MODIFICATION 12/11/2024
    RCS de Chambéry
    Dénomination : KASSBOHRER ENGINS AU SERVICE DE L'ENVIRONNEMENT
    Adresse : Zac Portes de Tarentaise 73790 Tours-en-Savoie
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : KASSHOHRER GELANDEFAHRZEUG A.G. Directeur général : FOURNIER Gilles, Robert, Jacques ; Commissaire aux comptes titulaire : implid Audit
    Bodacc B n°20240219, annonce n°2244
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/02/2024
    RCS de Chambéry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2023
    Adresse : Zac Portes de Tarentaise 73790 Tours-en-Savoie
    Bodacc C n°20240030, annonce n°4091
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/11/2023
    RCS de Chambéry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2022
    Adresse : Zac Portes de Tarentaise 73790 Tours-en-Savoie
    Bodacc C n°20230221, annonce n°8198
  • MODIFICATION 16/05/2023
    RCS de Chambéry
    Dénomination : KASSBOHRER ENGINS AU SERVICE DE L'ENVIRONNEMENT
    Adresse : Zac Portes de Tarentaise 73790 Tours-en-Savoie
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : KASSHOHRER GELANDEFAHRZEUG A.G. Commissaire aux comptes titulaire : implid Audit
    Bodacc B n°20230094, annonce n°1972
  • MODIFICATION 16/05/2023
    RCS de Chambéry
    Dénomination : KASSBOHRER ENGINS AU SERVICE DE L'ENVIRONNEMENT
    Adresse : Zac Portes de Tarentaise 73790 Tours-en-Savoie
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : KASSHOHRER GELANDEFAHRZEUG A.G. Directeur général : BIC Didier ; Commissaire aux comptes titulaire : implid Audit
    Bodacc B n°20230094, annonce n°1971
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    11/05/2023
    Dénomination : KÄSSBOHRER ENGINS AU SERVICE DE L'ENVRIONNEMENT
    Journal : journal-du-btp.com
    KÄSSBOHRER ENGINS AU SERVICE DE L'ENVRIONNEMENT
    Société par actions simplifiée au capital de 2.000.000 €
    Siège social : ZAC Portes de Tarentaise - 73790 Tours-en-Savoie
    RCS Chambéry 607 020 898
    AVIS DE PUBLICITE
    Aux termes du procès-verbal des décisions du président du 24 avril 2023, M. Didier BIC, né le 13/06/1960 à Nancy, demeurant 1336 route de Chambéry - 38330 Saint-Ismier, a été révoqué de ses fonctions de Directeur Général avec effet au 30 avril 2023 à 24h00.
    Mention sera faite au RCS de Chambéry
  • NOMINATION / DÉPART / REMPLACEMENT DE CAC
    11/05/2023
    Dénomination : KÄSSBOHRER ENGINS AU SERVICE DE L'ENVRIONNEMENT
    Journal : journal-du-btp.com

    KÄSSBOHRER ENGINS AU SERVICE DE L'ENVRIONNEMENT
    Société par actions simplifiée au capital de 2.000.000 €
    Siège social : ZAC Portes de Tarentaise - 73790 Tours-en-Savoie
    RCS Chambéry 607 020 898
    AVIS DE PUBLICITE
    Aux termes du procès-verbal de décisions en date du 16 décembre 2021, l'associée unique a pris acte de la fin du mandat de la SARL GMG Audit 100, rue louis Pasteur 73490 LA RAVOIRE en qualité de commissaire aux comptes titulaire, et de M. Patrick CHARIGNON, 112 Allée de Bellevue 73200 GILLY SUR ISERE en qualité de commissaire aux comptes suppléant.
    Il a décidé de nommer la société SAS IMPLID AUDIT, immatriculée au RCS de LYON sous le numéro 429 084 502 ayant son siège social 79 Cours Vitton 69006 LYON, en qualité de commissaire aux comptes titulaire.
    Le Commissaire aux comptes a fait savoir qu'il acceptait ces fonctions et qu'il n'était atteint d'aucune incompatibilité ni d'aucune interdiction susceptible d'empêcher sa nomination.
    Mention sera faite au RCS de Chambéry
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/02/2022
    RCS de Chambéry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2021
    Adresse : Zac Portes de Tarentaise 73790 Tours-en-Savoie
    Bodacc C n°20220038, annonce n°2616
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/02/2021
    RCS de Chambéry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2020
    Adresse : Zac Portes de Tarentaise 73790 Tours-en-Savoie
    Bodacc C n°20210040, annonce n°1857
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/03/2020
    RCS de Chambéry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2019
    Adresse : Zac Portes de Tarentaise 73790 Tours-en-Savoie
    Bodacc C n°20200059, annonce n°1051
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/04/2019
    RCS de Chambery
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2018
    Adresse : Zac Portes de Tarentaise 73790 Tours-en-Savoie
    Bodacc C n°20190080, annonce n°6120
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/02/2018
    RCS de Chambery
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2017
    Adresse : Zac Portes de Tarentaise 73790 Tours-en-Savoie
    Bodacc C n°20180031, annonce n°2602
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/03/2017
    RCS de Chambery
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2016
    Adresse : Zac Portes de Tarentaise 73790 Tours-en-Savoie
    Bodacc C n°20170022, annonce n°4923
  • MODIFICATION 25/09/2016
    RCS de Chambery
    Dénomination : KASSBOHRER ENGINS AU SERVICE DE L'ENVIRONNEMENT
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Président : KASSHOHRER GELANDEFAHRZEUG A. G. Directeur général : BIC Didier Commissaire aux comptes suppléant : CHARIGNON Patrick en fonction le 21 Septembre 2016 Commissaire aux comptes titulaire : GMG AUDIT en fonction le 21 Septembre 2016
    Bodacc B n°20160188, annonce n°864
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/02/2016
    RCS de Chambery
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2015
    Adresse : Zac Portes de Tarentaise 73790 Tours-en-Savoie
    Bodacc C n°20160024, annonce n°2336
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/03/2015
    RCS de Chambery
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2014
    Adresse : Zac Portes de Tarentaise 73790 Tours-en-Savoie
    Bodacc C n°20150018, annonce n°3429
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/02/2014
    RCS de Chambery
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2013
    Adresse : Zac Portes de Tarentaise 73790 Tours-en-Savoie
    Bodacc C n°20140012, annonce n°7754
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/03/2013
    RCS de Chambery
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2012
    Adresse : Zac Portes de Tarentaise 73790 Tours-en-Savoie
    Bodacc C n°20130012, annonce n°10299
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/03/2012
    RCS de Chambery
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2011
    Adresse : Zac Portes de Tarentaise 73790 Tours-en-Savoie
    Bodacc C n°20120017, annonce n°9418
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/04/2011
    RCS de Chambéry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2010
    Adresse : Z.A.C. Portes de Tarentaise 73790 Tours-en-Savoie
    Bodacc C n°20110020, annonce n°9209
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/09/2010
    RCS de Chambéry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2009
    Adresse : Z.A.C. Portes de Tarentaise 73790 Tours-en-Savoie
    Bodacc C n°20100058, annonce n°9897
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/02/2009
    RCS de Chambéry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2008
    Adresse : Z.A.C. Portes de Tarentaise 73790 Tours-en-Savoie
    Bodacc C n°20090016, annonce n°7800
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/08/2008
    RCS d'Albertville
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2007
    Adresse : Z.A.C. Portes de Tarentaise 73790 Tours-en-Savoie
    Bodacc C n°20080052, annonce n°3171
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Entreprises citées de KASSBOHRER ESE KASSBOHRER ENGINS SERVICE ENVIRONNEMENT

  • SNOWSAT (448 766 063) Cité 3 fois en 2012 et 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés KASSBOHRER ESE KASSBOHRER ENGINS SERVICE ENVIRONNEMENT et SNOWSAT de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : GMG AUDIT , Patrick CHARIGNON , Olivier HARGOAA

Biens immobiliers de KASSBOHRER ESE KASSBOHRER ENGINS SERVICE ENVIRONNEMENT

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Appels d'offres gagnés par KASSBOHRER ESE KASSBOHRER ENGINS SERVICE ENVIRONNEMENT

Appels d'offres lancés par KASSBOHRER ESE KASSBOHRER ENGINS SERVICE ENVIRONNEMENT

Labels et certificats de KASSBOHRER ESE KASSBOHRER ENGINS SERVICE ENVIRONNEMENT

Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée
Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)
Spécialité(s):  Spécialités plutitechnologiques, mécanique-électricité

Propriétés intellectuelles de KASSBOHRER ESE KASSBOHRER ENGINS SERVICE ENVIRONNEMENT

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par KASSBOHRER ESE KASSBOHRER ENGINS SERVICE ENVIRONNEMENT

Intitulé : Régime d’aide de l’ADEME exempté de notification relatif aux aides à la RDI et à la protection de l’environnement dans le cadre des Investissements d’Avenir
Montant : 87 834 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.59357
•
Référence : TM-11886927
Intitulé : Régime d’aide de l’ADEME exempté de notification relatif aux aides à la RDI et à la protection de l’environnement dans le cadre des Investissements d’Avenir
Montant : 131 752 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.59357
•
Référence : TM-11886926
Intitulé : COVID-19: Régime d’aides destinées à compenser les coûts fixes non couverts des entreprises
Montant : 295 496 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.61330
•
Référence : TM-11705780
Intitulé : COVID-19: Régime d’aides destinées à compenser les coûts fixes non couverts des entreprises
Montant : 212 530 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 11/05/2021
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.61330
•
Référence : TM-11705139
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 197 044 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 10/08/2021
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
•
Référence : TM-11704372
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 188 239 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
•
Référence : TM-11703542
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 134 625 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
•
Référence : TM-11701862
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 116 456 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 09/10/2021
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
•
Référence : TM-11701162
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 199 065 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
•
Référence : TM-11697256
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 200 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 05/10/2021
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
•
Référence : TM-11693024