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Mise à jour RCS : le 03/07/2026 Mise à jour RNE : le 03/07/2026 Mise à jour INSEE : le 02/07/2026

TOTALENERGIES RAFFINAGE CHIMIE

692 004 807 · Active
Adresse : LA DEFENSE 6, 2 PLACE JEAN MILLIER, 92400 COURBEVOIE
Activité : Activités des sièges sociaux
Effectif : Entre 250 et 499 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1969
Dirigeant : Stoquart Vincent

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Informations juridiques de TOTALENERGIES RAFFINAGE CHIMIE

SIREN : 692 004 807
SIRET (siège) : 692 004 807 00057
Forme juridique : SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de TVA : FR63692004807
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de NANTERRE , le 09/10/1991 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 09/10/1991)
Numéro RCS : 692 004 807 R.C.S. Nanterre
Capital social : 933 605 625,50 €

Extrait INPI

Activité de TOTALENERGIES RAFFINAGE CHIMIE

Activité principale déclarée : Activités des sièges sociaux
Code NAF ou APE : 70.10Z (Activités des sièges sociaux)
Domaine d’activité : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective : Industrie du pétrole - IDCC 1388
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise TOTALENERGIES RAFFINAGE CHIMIE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    692 004 807 00057
    Adresse : LA DEFENSE 6 2 PLACE JEAN MILLIER 92400 COURBEVOIE
    Date de création : 27/04/2001
  • Établissement secondaire

    En activité

    692 004 807 00107
    Adresse : CTRE FORMATION OLEUM SUD-PLATEFORM LA MEDE 13220 CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES
    Date de création : 01/04/2017
    Activité distincte : Formation continue d'adultes (85.59A)
  • Établissement secondaire

    En activité

    692 004 807 00073
    Adresse : MARDYCK ZONE INDUSTRIELLE 59140 DUNKERQUE
    Date de création : 02/04/2012
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    En activité

    692 004 807 00065
    Adresse : ETABLISSEMENT DE NORMANDIE ROGERVILLE 4864 RTE INDUSTRIELLE 76700 HARFLEUR
    Date de création : 02/04/2012
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    692 004 807 00099
    Adresse : RTE DU CANAL DU RHONE 69360 SOLAIZE
    Date de création : 02/04/2012
    Date de clôture : 01/01/2023
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    692 004 807 00081
    Adresse : PARC MAIL BATIMENT H 6 ALLEE IRENE JOLIOT CURIE 69800 SAINT-PRIEST
    Date de création : 02/04/2012
    Date de clôture : 01/10/2015
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    692 004 807 00040
    Adresse : TOUR TOTAL LA DEFENSE 10 24 COURS MICHELET 92800 PUTEAUX
    Date de création : 01/10/1991
    Date de clôture : 27/04/2001 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Administration d'entreprises (74.1J)

Etablissements de l'entreprise TOTALENERGIES RAFFINAGE CHIMIE

Finances de TOTALENERGIES RAFFINAGE CHIMIE

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 511M 506M 442M 440M
Marge brute (€) 526M 544M 43,1M 483M
EBITDA - EBE (€) -31M -38,6M -76,3M -60,4M
Résultat d'exploitation (€) -35,5M -39,9M -67,5M -59,5M
Résultat net (€) 342M 3,08Mds 1,75Mds 242M
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) 0,8 14,7 0,5 97K
Taux de croissance de l'effectif (%) -4,8 46,7K
Taux de marge brute (%) 103 107 9,8 110
Taux de marge d'EBITDA (%) -6,1 -7,6 -17,3 -13,7
Taux de marge opérationnelle (%) -6,9 -7,9 -15,3 -13,5
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 475M 842M 1,37Mds 734M
BFR exploitation (€) -66,4M -142M 77,6M -146M
BFR hors exploitation (€) 542M 984M 1,29Mds 881M
BFR (j de CA) 340 607 1,13K 610
BFR exploitation (j de CA) -47,5 -102 64,1 -121
BFR hors exploitation (j de CA) 387 709 1,07K 731
Délai de paiement clients (j) 0 0 175 0
Délai de paiement fournisseurs (j) 54,1 110 109 126
Ratio des stocks / CA (j) 0 0 0 0
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 337M 3,06Mds 75,3Mds 273M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 66,1 605 17K 62
Fonds de roulement net global (€) 475M 870M 1,4Mds 734M
Couverture du BFR 1 1 1 1
Trésorerie (€) 15,2K 28,3M 27,9M 764
Dettes financières (€) 1,74M 151M 144M 412K
Capacité de remboursement 0 0 0 0
Ratio d'endettement (Gearing) 0 0 0 0
Autonomie financière (%) 98,8 97,1 97,7 98,5
Taux de levier (DFN/EBITDA) -0,1 -3,2 -1,5 0
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 128M
Liquidité générale 4,7
Couverture des dettes 7,56K 107 114 30,9K
Fonds propres (€) 13,5Mds 13,8Mds 14,4Mds 13,4Mds
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 67 609 17K 54,9
Rentabilité sur fonds propres (%) 2,5 22,4 522 1,8
Rentabilité économique (%) 2,5 21,8 510 1,8
Valeur ajoutée (€) 62,7M 53,5M 8,42M 39,6M
Valeur ajoutée / CA (%) 12,3 10,6 1,9 9
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Effectif 452 475 468
Salaires et charges sociales (€) 99,9M 105M 105M 105M
Salaires / CA (%) 19,6 20,7 23,7 23,9
Impôts et taxes (€) 2,74M 3,81M 2,03M 5,51M
Chiffre d'affaires à l'export (€) 325M

Dirigeants et représentants de TOTALENERGIES RAFFINAGE CHIMIE

Entreprises dirigées par TOTALENERGIES RAFFINAGE CHIMIE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de TOTALENERGIES RAFFINAGE CHIMIE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de TOTALENERGIES RAFFINAGE CHIMIE

    • Document inconnu
    09/09/2024
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Démission de directeur général
    22/07/2022
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
    25/05/2022
    • Projet d'apport partiel d'actif
      • avec TOTALENERGIES ONE TECH -
    16/11/2021
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de directeur général
      • Changement de directeur général
    07/09/2021
    • Décision(s)
      • Changement de la dénomination sociale
    • Statuts mis à jour
    30/06/2021
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Nomination de directeur général
    16/12/2019
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Démission de directeur général
    03/10/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Nomination de président
      • EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
      • Nomination de directeur général
    • Rapport du commissaire à la transformation
    • Statuts mis à jour
    11/09/2019
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    21/11/2017
    • Traité
      • avec la société TOTAL NUCLEAIRE
    07/11/2017
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
    05/06/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    01/06/2017
    • Extrait de procès-verbal
      • Cooptation d'administrateurs
      • Nomination de président directeur général
      • Démission de directeur général
    10/11/2016
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président du conseil d'administration et directeur général
      • Changement(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
    07/10/2016
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
    11/08/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    07/07/2016
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
    26/11/2015
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    21/04/2015
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président du conseil d'administration
      • Changement de président du conseil d'administration
    13/01/2015
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Démission de directeur général
    16/05/2014
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
    12/11/2013
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Apport partiel d'actif
    • Statuts mis à jour
    11/04/2012
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Apport partiel d'actif
    • Statuts mis à jour
    11/04/2012
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Apport partiel d'actif
    • Statuts mis à jour
    11/04/2012
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Apport partiel d'actif
    • Statuts mis à jour
    11/04/2012
    • Rapport du commissaire à la scission
      • consenti par la société TOTAL RAFFINAGE MARKETING
    23/03/2012
    • Rapport du commissaire à la scission
      • consenti par la société TOTAL PETROCHEMICALS FRANCE
    23/03/2012
    • Traité
      • par la société TOTAL RAFFINAGE MARKETING
    01/03/2012
    • Traité
      • par la société TOTAL PETROCHEMICALS FRANCE
    01/03/2012
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de représentant permanent
      • Changement de président du conseil d'administration et directeur général
      • Changement(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    20/02/2012
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de représentant permanent
      • Changement de président du conseil d'administration et directeur général
      • Changement(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    20/02/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement de la dénomination sociale
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    10/01/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement de la dénomination sociale
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    10/01/2012
    • Ordonnance du président
      • 2011 O 2047
    21/11/2011
    • Ordonnance du président
      • 2011 O 2043
    21/11/2011
    • Ordonnance du président
      • 2011 O 2044
    21/11/2011
    • Ordonnance du président
      • 2011O2046
    21/11/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de commissaire aux comptes suppléant
    16/06/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    09/07/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    09/07/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    09/07/2009
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    17/10/2008
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    10/07/2008
    • Extrait de procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    23/06/2008
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    18/02/2003
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • LOI NRE
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
    02/10/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    03/09/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Augmentation du capital social
      • Conversion du capital en euros
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    15/09/2001
    • Lettre
      • Changement de représentant permanent
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • -
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    21/06/2001

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Comptes annuels de TOTALENERGIES RAFFINAGE CHIMIE

  • Comptes sociaux 2025 05/06/2026
  • Comptes sociaux 2024 13/05/2025
  • Comptes sociaux 2023 17/05/2024
  • Comptes sociaux 2022 15/06/2023
  • Comptes sociaux 2021 19/05/2022
  • Comptes sociaux 2020 11/06/2021
  • Comptes sociaux 2019 04/06/2020
  • Comptes sociaux 2018 02/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 26/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 13/06/2017

Conformité de TOTALENERGIES RAFFINAGE CHIMIE

0 procédure collective
10 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de TOTALENERGIES RAFFINAGE CHIMIE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de TOTALENERGIES RAFFINAGE CHIMIE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de TOTALENERGIES RAFFINAGE CHIMIE

  • Tribunal judiciaire de Nanterre, 27/03/2026, 26/00685
    Position : Défendeur
    Autres parties : SYNDICAT CFE-CGC PETROLE & ENERGIES NOUVELLES, TGFS TOTALENERGIES GLOBAL FINANCIAL SERVICES, TOTALENERGIES GLOBAL INFORMATION TECHNOLOGIY SERVICES SAS, CSE TOTALENERGIES ONE TECH, TOTALENERGIES RAFFINAGE FRANCE, TOTALENERGIES PETROCHEMICALS FRANCE, TOTALENERGIES FLUIDS, ELF EXPLORATION PRODUCTION, TOTALENERGIES SE, FEDERATION NATIONALE DES INDUSTRIES CHIMIQUES FNIC-CGT, TGP TOTALENERGIES GLOBAL PROCUREMENT, TGHRS TOTALENERGIES GLOBAL HUMAN RESOURCES SERVICES, TLS TOTALENERGIES LEARNING SOLUTIONS, TFMS TOTALENERGIES FACILITIES MANAGEMENT SERVICES, SYNDICAT AUTONOME CAT PETROLE ENERGIES DU PERSONNEL DU GROUPE TOTAL, FCE-CFDT FEDERATION CHIMIE ENERGIE CFDT, TOTALENERGIES ADDITIVES AND FUELS SOLUTIONS SAS, TOTALENERGIES LUBRIFIANTS, TOTALENERGIES MARKETING FRANCE, TOTALENERGIES MARKETING SERVICES, TC TOTALENERGIES CONSULTING
    Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Nanterre, 10/06/2025, 24/02107
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.A.S. TOTAL ENERGIES FLUIDS, TOTALENERGIES RAFFINAGE FRANCE, TOTALENERGIES PETROCHEMICALS FRANCE, Société TOTAL ENERGIES SE, Fédéchimie CGT FORCE OUVRIERE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Nanterre, 21/11/2024, 24/02107
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Fédéchimie CGT FORCE OUVRIERE, S.A.S. TOTAL ENERGIES FLUIDS, TOTALENERGIES RAFFINAGE FRANCE, TOTALENERGIES PETROCHEMICALS FRANCE, Société TOTAL ENERGIES SE
    Dispositif : Renvoi à la mise en état
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 24/01/2024, 22-20.669
    Début du contentieux : 18/11/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, TGITS TOTALENERGIES GLOBAL INFORMATION TECHNOLOGY SERVICES
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Rouen, 20/12/2023, 21/04665
    Début du contentieux : 30/01/2017
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Réouverture des débats
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 06/12/2023, 22-16.814
    Début du contentieux : 24/03/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : TOTALENERGIES RAFFINAGE FRANCE, Comité social et économique de l'établissement Total plateforme Normandie
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Rouen, 09/11/2023, 23/01438
    Début du contentieux : 04/04/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : CSE DE L'ETABLISSEMENT TOTALENERGIES PLATEFORME NORMANDIE, TOTALENERGIES RAFFINAGE FRANCE
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 04/07/2023, 22/10423
    Début du contentieux : 12/07/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : TOTALENERGIES RAFFINAGE FRANCE, COMITE SOCIAL ET DE L'ETABLISSEMENT TOTAL PLATEFORME NORMANDIE, COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'ETABLISSEMENT DE LA MÈDE DE L'UES RAFFINAGE PETROCHIMIE
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Rouen, 30/06/2022, 19/04623
    Début du contentieux : 18/11/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Paris, 25/01/2022, 21PA05618
    Début du contentieux : 31/03/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, TOTALENERGIES PETROCHEMICALS FRANCE, TOTALENERGIES RAFFINAGE FRANCE, Syndicat CGT Grandpuits-Gargenville, Comité social et économique de l'établissement Grandpuits-Gargenville, Comité social et économique central de l'unité économique et sociale Total RP (Raffinage-Pétrochimie)
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de TOTALENERGIES RAFFINAGE CHIMIE

  • DÉPÔT DES COMPTES 16/06/2026
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : 2 Place Jean Millier-La Défense 6 92400 Courbevoie
    Bodacc C n°20260112, annonce n°11368
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/05/2025
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 2 Place Jean Millier-La Défense 6 92400 Courbevoie
    Bodacc C n°20250095, annonce n°3874
  • MODIFICATION 11/09/2024
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TotalEnergies Raffinage Chimie
    Adresse : 2 Place Jean Millier-La Défense 6 92400 Courbevoie
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : STOQUART Vincent ; Commissaire aux comptes : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
    Bodacc B n°20240176, annonce n°2431
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/05/2024
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 2 Place Jean Millier-La Défense 6 92400 Courbevoie
    Bodacc C n°20240097, annonce n°7729
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/06/2023
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 2 Place Jean Millier-La Défense 6 92400 Courbevoie
    Bodacc C n°20230116, annonce n°5776
  • MODIFICATION 26/07/2022
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TotalEnergies Raffinage Chimie
    Adresse : 2 Place Jean Millier-La Défense 6 92400 Courbevoie
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : PINATEL Bernard ; Commissaire aux comptes : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
    Bodacc B n°20220143, annonce n°3347
  • MODIFICATION 29/05/2022
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TotalEnergies Raffinage Chimie
    Adresse : 2 Place Jean Millier-La Défense 6 92400 Courbevoie
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : PINATEL Bernard ; Directeur général : GREINER Olivier ; Directeur général : HUON DE PENANSTER Céline ; Commissaire aux comptes : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
    Bodacc B n°20220104, annonce n°3995
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/05/2022
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 2 Place Jean Millier-La Défense 6 92400 Courbevoie
    Bodacc C n°20220101, annonce n°5633
  • VENTE 10/03/2022
    RCS de Nanterre
    Adresse : La Défense 6 2 Place Jean Millier 92400 Courbevoie
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : siège et établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 495196.00 euros
    Nouveau propriétaire : TotalEnergies SE
    Bodacc A n°20220049, annonce n°1531
  • VENTE 10/03/2022
    RCS de Nanterre
    Adresse : la Défense 2 Place Jean Millier 92400 Courbevoie
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : siège et établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 1288420.00 euros
    Bodacc A n°20220049, annonce n°1529
  • VENTE 21/11/2021
    RCS de Nanterre
    Adresse : 2 Place Jean Millier-La Défense 6 92400 Courbevoie
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20210226, annonce n°1017
  • MODIFICATION 09/09/2021
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TotalEnergies Raffinage Chimie
    Adresse : 2 Place Jean Millier-La Défense 6 92400 Courbevoie
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : PINATEL Bernard ; Directeur général : GREINER Olivier ; Directeur général : HUON DE PENANSTER Céline ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL
    Bodacc B n°20210176, annonce n°4050
  • MODIFICATION 02/07/2021
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TotalEnergies Raffinage Chimie
    Adresse : 2 Place Jean Millier-La Défense 6 92400 Courbevoie
    Description : Modification survenue sur la dénomination.
    Bodacc B n°20210128, annonce n°2154
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/06/2021
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 2 Place Jean Millier-La Défense 6 92400 Courbevoie
    Bodacc C n°20210115, annonce n°5305
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/06/2020
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 2 Place Jean Millier-La Défense 6 92400 Courbevoie
    Bodacc C n°20200109, annonce n°6511
  • MODIFICATION 20/12/2019
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TOTAL RAFFINAGE CHIMIE
    Adresse : 2 Place Jean Millier-La Défense 6 92400 Courbevoie
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : PINATEL Bernard ; Directeur général : GREINER Olivier ; Directeur général : MIGAUD Eric ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL
    Bodacc B n°20190245, annonce n°2292
  • MODIFICATION 08/10/2019
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TOTAL RAFFINAGE CHIMIE
    Adresse : 2 Place Jean Millier-La Défense 6 92400 Courbevoie
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : PINATEL Bernard ; Directeur général : GREINER Olivier ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL
    Bodacc B n°20190194, annonce n°2703
  • MODIFICATION 13/09/2019
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TOTAL RAFFINAGE CHIMIE
    Description : Modification de la forme juridique.Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A modification le 11 Septembre 2019 ; Directeur général : TETE Francois modification le 11 Septembre 2019 ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL modification le 11 Septembre 2019 ; Directeur général : GREINER Olivier modification le 11 Septembre 2019 ; Président : PINATEL Bernard modification le 11 Septembre 2019
    Bodacc B n°20190177, annonce n°1308
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/07/2019
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 2 place Jean Millier - la Défense 6 92400 Courbevoie
    Bodacc C n°20190135, annonce n°10771
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/08/2018
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 2 place Jean Millier - la Défense 6 92400 Courbevoie
    Bodacc C n°20180144, annonce n°14748
  • MODIFICATION 24/11/2017
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TOTAL RAFFINAGE CHIMIE
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A modification le 13 Juillet 2016 ; Directeur général délégué : TETE Francois en fonction le 17 Juillet 2015 ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL en fonction le 07 Juillet 2016 ; Directeur général délégué : GREINER Olivier en fonction le 11 Août 2016 ; Président Directeur général Administrateur : PINATEL Bernard modification le 10 Novembre 2016 ; Administrateur : MOURIOT Peggy en fonction le 01 Juin 2017 ; Administrateur : SEBRAIRE Jean-Pierre en fonction le 21 Novembre 2017
    Bodacc B n°20170226, annonce n°2915
  • VENTE 12/11/2017
    RCS de Nanterre
    Adresse : 2 PL Jean Millier - la Défense 6 92400 Courbevoie
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20170217, annonce n°416
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/06/2017
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 2 place Jean Millier - la Défense 6 92400 Courbevoie
    Bodacc C n°20170055, annonce n°6960
  • MODIFICATION 09/06/2017
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TOTAL RAFFINAGE CHIMIE
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A modification le 13 Juillet 2016 ; Administrateur : GUIZIOU Jean-Luc en fonction le 21 Avril 2015 ; Directeur général délégué : TETE Francois en fonction le 17 Juillet 2015 ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL en fonction le 07 Juillet 2016 ; Directeur général délégué : GREINER Olivier en fonction le 11 Août 2016 ; Président Directeur général Administrateur : PINATEL Bernard modification le 10 Novembre 2016 ; Administrateur : MOURIOT Peggy en fonction le 01 Juin 2017
    Bodacc B n°20170109, annonce n°3162
  • MODIFICATION 07/06/2017
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TOTAL RAFFINAGE CHIMIE
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A modification le 13 Juillet 2016 ; Directeur général délégué : SCHOCKAERT Tom en fonction le 12 Novembre 2013 ; Administrateur : GUIZIOU Jean-Luc en fonction le 21 Avril 2015 ; Directeur général délégué : TETE Francois en fonction le 17 Juillet 2015 ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL en fonction le 07 Juillet 2016 ; Directeur général délégué : GREINER Olivier en fonction le 11 Août 2016 ; Président Directeur général Administrateur : PINATEL Bernard modification le 10 Novembre 2016 ; Administrateur : MOURIOT Peggy en fonction le 01 Juin 2017
    Bodacc B n°20170107, annonce n°1327
  • VENTE 05/03/2017
    RCS de Nanterre
    Adresse : la Défense 2 place Jean Millier 92400 Courbevoie
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Nouveau propriétaire : TOTAL LEARNING SOLUTIONS
    Bodacc A n°20170045, annonce n°1496
  • VENTE 15/02/2017
    RCS de Nanterre
    Adresse : la Défense 2 place Jean Millier 92400 Courbevoie
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Origine des fonds : Apport au prix stipulé de 1806917 Euros
    Nouveau propriétaire : TOTAL GLOBAL PROCUREMENT
    Bodacc A n°20170032, annonce n°1466
  • MODIFICATION 16/11/2016
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TOTAL RAFFINAGE CHIMIE
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A modification le 13 Juillet 2016 ; Directeur général délégué : SCHOCKAERT Tom en fonction le 12 Novembre 2013 ; Administrateur : GUIZIOU Jean-Luc en fonction le 21 Avril 2015 ; Directeur général délégué : TETE Francois en fonction le 17 Juillet 2015 ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL en fonction le 07 Juillet 2016 ; Directeur général délégué : GREINER Olivier en fonction le 11 Août 2016 ; Président Directeur général Administrateur : PINATEL Bernard modification le 10 Novembre 2016 ; Administrateur : MARCHAL Alexandre en fonction le 10 Novembre 2016
    Bodacc B n°20160223, annonce n°3481
  • MODIFICATION 12/10/2016
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TOTAL RAFFINAGE CHIMIE
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Administrateur : TOTAL SA représenté par DEROUBAIX Bertrand modification le 20 Février 2012 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A modification le 13 Juillet 2016 ; Directeur général délégué : SCHOCKAERT Tom en fonction le 12 Novembre 2013 ; Administrateur : GUIZIOU Jean-Luc en fonction le 21 Avril 2015 ; Directeur général délégué : TETE Francois en fonction le 17 Juillet 2015 ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL en fonction le 07 Juillet 2016 ; Directeur général délégué : GREINER Olivier en fonction le 11 Août 2016 ; Directeur général : BRUNELLE Nathalie en fonction le 07 Octobre 2016 ; Président du conseil d'administration Administrateur : PINATEL Bernard en fonction le 07 Octobre 2016
    Bodacc B n°20160200, annonce n°562
  • MODIFICATION 17/08/2016
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TOTAL RAFFINAGE CHIMIE
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Administrateur : TOTAL SA représenté par DEROUBAIX Bertrand modification le 20 Février 2012 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A modification le 13 Juillet 2016 Directeur général : DEROUBAIX Bertrand modification le 02 Mars 2012 Directeur général délégué : SCHOCKAERT Tom en fonction le 12 Novembre 2013 Président du conseil d'administration Administrateur : SAUQUET Philippe en fonction le 13 Janvier 2015 Administrateur : GUIZIOU Jean-Luc en fonction le 21 Avril 2015 Directeur général délégué : TETE Francois en fonction le 17 Juillet 2015 Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL en fonction le 07 Juillet 2016 Directeur général délégué : GREINER Olivier en fonction le 11 Août 2016
    Bodacc B n°20160160, annonce n°1477
  • MODIFICATION 12/07/2016
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TOTAL RAFFINAGE CHIMIE
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Administrateur : TOTAL SA représenté par DEROUBAIX Bertrand modification le 20 Février 2012 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT modification le 30 Septembre 2004 Directeur général : DEROUBAIX Bertrand modification le 02 Mars 2012 Directeur général délégué : SCHOCKAERT Tom en fonction le 12 Novembre 2013 Directeur général délégué : CORMERAIS Francois-Xavier en fonction le 12 Novembre 2013 Président du conseil d'administration Administrateur : SAUQUET Philippe en fonction le 13 Janvier 2015 Administrateur : GUIZIOU Jean-Luc en fonction le 21 Avril 2015 Directeur général délégué : TETE Francois en fonction le 17 Juillet 2015 Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL en fonction le 07 Juillet 2016
    Bodacc B n°20160136, annonce n°1462
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/06/2016
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 2 place Jean Millier - la Défense 6 92400 Courbevoie
    Bodacc C n°20160060, annonce n°8052
  • VENTE 28/02/2016
    RCS de Nanterre
    Adresse : la Défense 2 place Jean Millier 92400 Courbevoie
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Nouveau propriétaire : TOTAL GLOBAL SERVICES
    Bodacc A n°20160041, annonce n°1152
  • MODIFICATION 03/12/2015
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TOTAL RAFFINAGE CHIMIE
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Administrateur : TOTAL SA représenté par DEROUBAIX Bertrand modification le 20 Février 2012 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT modification le 30 Septembre 2004 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS en fonction le 16 Juin 2010 Directeur général : DEROUBAIX Bertrand modification le 02 Mars 2012 Directeur général délégué : SCHOCKAERT Tom en fonction le 12 Novembre 2013 Directeur général délégué : CORMERAIS Francois-Xavier en fonction le 12 Novembre 2013 Président du conseil d'administration Administrateur : SAUQUET Philippe en fonction le 13 Janvier 2015 Administrateur : GUIZIOU Jean-Luc en fonction le 21 Avril 2015 Directeur général délégué : TETE Francois en fonction le 17 Juillet 2015
    Bodacc B n°20150233, annonce n°2068
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/08/2015
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 2 place Jean Millier - la Défense 6 92400 Courbevoie
    Bodacc C n°20150082, annonce n°10978
  • MODIFICATION 26/07/2015
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TOTAL RAFFINAGE CHIMIE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : TOTAL SA représenté par DEROUBAIX Bertrand modification le 20 Février 2012 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT modification le 30 Septembre 2004 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS en fonction le 16 Juin 2010 Directeur général : DEROUBAIX Bertrand modification le 02 Mars 2012 Directeur général délégué : SCHOCKAERT Tom en fonction le 12 Novembre 2013 Directeur général délégué : CORMERAIS Francois-Xavier en fonction le 12 Novembre 2013 Directeur général délégué : CHAVANNE Olivier modification le 24 Octobre 2014 Président du conseil d'administration Administrateur : SAUQUET Philippe en fonction le 13 Janvier 2015 Administrateur : GUIZIOU Jean-Luc en fonction le 21 Avril 2015 Directeur général délégué : TETE Francois en fonction le 17 Juillet 2015
    Bodacc B n°20150141, annonce n°1004
  • MODIFICATION 29/04/2015
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TOTAL RAFFINAGE CHIMIE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : TOTAL SA représenté par DEROUBAIX Bertrand modification le 20 Février 2012 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT modification le 30 Septembre 2004 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS en fonction le 16 Juin 2010 Directeur général : DEROUBAIX Bertrand modification le 02 Mars 2012 Directeur général délégué : SCHOCKAERT Tom en fonction le 12 Novembre 2013 Directeur général délégué : GIMENEZ Frederic en fonction le 12 Novembre 2013 Directeur général délégué : CORMERAIS Francois-Xavier en fonction le 12 Novembre 2013 Directeur général délégué : CHAVANNE Olivier modification le 24 Octobre 2014 Président du conseil d'administration Administrateur : SAUQUET Philippe en fonction le 13 Janvier 2015 Administrateur : GUIZIOU Jean-Luc en fonction le 21 Avril 2015
    Bodacc B n°20150083, annonce n°2696
  • MODIFICATION 21/01/2015
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TOTAL RAFFINAGE CHIMIE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : TOTAL SA représenté par DEROUBAIX Bertrand modification le 20 Février 2012 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT modification le 30 Septembre 2004 Administrateur : DEVOUASSOUX Olivier en fonction le 02 Octobre 2002 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS en fonction le 16 Juin 2010 Directeur général : DEROUBAIX Bertrand modification le 02 Mars 2012 Directeur général délégué : SCHOCKAERT Tom en fonction le 12 Novembre 2013 Directeur général délégué : GIMENEZ Frederic en fonction le 12 Novembre 2013 Directeur général délégué : CORMERAIS Francois-Xavier en fonction le 12 Novembre 2013 Directeur général délégué : CHAVANNE Olivier modification le 24 Octobre 2014 Président du conseil d'administration Administrateur : SAUQUET Philippe en fonction le 13 Janvier 2015
    Bodacc B n°20150014, annonce n°3681
  • VENTE 29/07/2014
    RCS de Nanterre
    Adresse : la Défense 2 place Jean Millier 92400 Courbevoie
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 260000 Euros
    Nouveau propriétaire : TOTAL GLOBAL SERVICES
    Bodacc A n°20140143, annonce n°1321
  • MODIFICATION 25/05/2014
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TOTAL RAFFINAGE CHIMIE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : TOTAL SA représenté par DEROUBAIX Bertrand modification le 20 Février 2012 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT modification le 30 Septembre 2004 Administrateur : DEVOUASSOUX Olivier en fonction le 02 Octobre 2002 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS en fonction le 16 Juin 2010 Directeur général : DEROUBAIX Bertrand modification le 02 Mars 2012 Président du conseil d'administration Administrateur : POUYANNE Patrick en fonction le 20 Février 2012 Directeur général délégué : SCHOCKAERT Tom en fonction le 12 Novembre 2013 Directeur général délégué : GIMENEZ Frederic en fonction le 12 Novembre 2013 Directeur général délégué : CORMERAIS Francois-Xavier en fonction le 12 Novembre 2013 Directeur général délégué : CHAVANNE Olivier en fonction le 12 Novembre 2013
    Bodacc B n°20140100, annonce n°1979
  • MODIFICATION 20/11/2013
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TOTAL RAFFINAGE CHIMIE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : TOTAL SA représenté par DEROUBAIX Bertrand modification le 20 Février 2012 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT modification le 30 Septembre 2004 Administrateur : DEVOUASSOUX Olivier en fonction le 02 Octobre 2002 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS en fonction le 16 Juin 2010 Directeur général : DEROUBAIX Bertrand modification le 02 Mars 2012 Président du conseil d'administration Administrateur : POUYANNE Patrick en fonction le 20 Février 2012 Directeur général délégué : SCHOCKAERT Tom en fonction le 12 Novembre 2013 Directeur général délégué : LAYON Jean-Luc en fonction le 12 Novembre 2013 Directeur général délégué : GIMENEZ Frederic en fonction le 12 Novembre 2013 Directeur général délégué : CORMERAIS Francois-Xavier en fonction le 12 Novembre 2013 Directeur général délégué : CHAVANNE Olivier en fonction le 12 Novembre 2013
    Bodacc B n°20130223, annonce n°1435
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/08/2013
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 2 place Jean Millier - la Défense 6 92400 Courbevoie
    Bodacc C n°20130054, annonce n°11827
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/05/2012
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 2 place Jean Millier - la Défense 6 92400 Courbevoie
    Bodacc C n°20120025, annonce n°13971
  • MODIFICATION 20/04/2012
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TOTAL RAFFINAGE CHIMIE
    Capital : 933 605 625,50 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20120078, annonce n°2225
  • MODIFICATION 28/02/2012
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TOTAL RAFFINAGE CHIMIE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : TOTAL SA représenté par DEROUBAIX Bertrand modification le 20 Février 2012 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT modification le 30 Septembre 2004 Administrateur : DEVOUASSOUX Olivier en fonction le 02 Octobre 2002 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS en fonction le 16 Juin 2010 Directeur général et administrateur : DEROUBAIX Bertrand en fonction le 20 Février 2012 Président du conseil d'administration et administrateur : POUYANNE Patrick en fonction le 20 Février 2012
    Bodacc B n°20120041, annonce n°2293
  • MODIFICATION 19/01/2012
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TOTAL RAFFINAGE CHIMIE
    Description : Modification de la dénomination. Modification de l'activité.
    Bodacc B n°20120013, annonce n°1119
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/09/2011
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 2 place Jean Millier - la Défense 6 92400 Courbevoie
    Bodacc C n°20110053, annonce n°10287
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/07/2010
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 2 place Jean Millier - la Défense 6 92400 Courbevoie
    Bodacc C n°20100041, annonce n°8991
  • MODIFICATION 25/06/2010
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TOTAL CHIMIE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : TOTAL SA représenté par LEROY Francoise modification le 17 Octobre 2008 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT modification le 30 Septembre 2004 Directeur général délégué : LEROY Francoise modification le 02 Octobre 2002 Administrateur : DEVOUASSOUX Olivier en fonction le 02 Octobre 2002 Président du conseil d'administration et administrateur : DE LA CHEVARDIERE DE LA GRANVILLE Patrick modification le 12 Novembre 2008 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS en fonction le 16 Juin 2010
    Bodacc B n°20100122, annonce n°1268
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/07/2009
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 2 place Jean Millier - la Défense 6 92400 Courbevoie
    Bodacc C n°20090048, annonce n°9148
  • MODIFICATION 23/07/2008
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TOTAL CHIMIE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : TOTAL FINA ELF SA représenté par LEROY Francoise modification le 21 Juin 2001Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT modification le 30 Septembre 2004. Commissaire aux comptes suppléant : BOUCHET Alain en fonction le 10 Août 1999. Directeur général délégué : LEROY Francoise modification le 02 Octobre 2002. Administrateur : DEVOUASSOUX Olivier en fonction le 02 Octobre 2002. Président du conseil d'administration et administrateur : DE LA CHEVARDIERE DE LA GRANVILLE Patrick en fonction le 10 Juillet 2008.
    Bodacc B n°20080128, annonce n°2750
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/07/2008
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : - la Défense 6 -, 2 place de la Coupole 92400 Courbevoie
    Bodacc C n°20080044, annonce n°9169

Annonces BALO de TOTALENERGIES RAFFINAGE CHIMIE

  • PUBLICATIONS PERIODIQUES 21/07/2008
    Numéro d’affaire : 10315
    Type d’informations : Comptes annuels
    Description : 0810315 21 juillet 2008BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n°88 Publications périodiques____________________ Sociétés commerciales et industrielles____________________     TOTAL CHIMIE  (Capital détenu directement à 99,9 % par TOTAL SA).   Société anonyme au capital de 930 258 013 €. Siège social : 2, place de la Coupole, La Défense 6, 92400 Courbevoie. 692 004 807 R.C.S. Nanterre.   Les comptes annuels au 31 Décembre 2007, approuvés par l’assemblée générale du 30 Mai 2008, ont été publiés dans le journal d’annonces légales « Les Petites Affiches » du 14-15 Juillet 2008.         0810315
    Bulletin BALO n°88 du 21/07/2008, affaire n°10315
  • PUBLICATIONS PERIODIQUES 05/10/2007
    Numéro d’affaire : 15160
    Type d’informations : Comptes annuels
    Description : 0715160 5 octobre 2007BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n°120 Publications périodiques____________________ Sociétés commerciales et industrielles____________________ TOTAL CHIMIE   (Capital détenu directement à 99,9 % par TOTAL SA).   Société anonyme au capital de 930 258 013 €. Siège social : 2, place de la Coupole, La Défense 6, 92400 Courbevoie. 692 004 807 R.C.S. Nanterre.     Les comptes annuels au 31 décembre 2006, approuvés par l’assemblée générale du 24 mai 2007, ont été publiés dans le journal d’annonces légales « Les Petites Affiches » du 1er octobre 2007.                   0715160
    Bulletin BALO n°120 du 05/10/2007, affaire n°15160
  • PUBLICATIONS PERIODIQUES 20/09/2006
    Numéro d’affaire : 14381
    Type d’informations : Comptes annuels
    Description : 0614381 20 septembre 2006BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n°113 Publications périodiques____________________ Sociétés commerciales et industrielles____________________     TOTAL CHIMIE (Capital détenu directement à 99,9 % par Total S.A.) Société anonyme au capital de 930 258 013 €. Siège social  : 2, place de la coupole, La Défense 6, 92400 Courbevoie. 692 004 807 R.C.S. Nanterre.     Les comptes annuels au 31 décembre 2005, approuvés par l'assemblée générale du 26 juin 2006, ont été publiés dans le journal d'annonces légales « Petites Affiches » du 13 septembre 2006.       0614381
    Bulletin BALO n°113 du 20/09/2006, affaire n°14381
  • PUBLICATIONS PERIODIQUES 21/09/2005
    Numéro d’affaire : 97327
    Type d’informations : Comptes annuels
    Description : TOTAL CHIMIE TOTAL CHIMIE (Capital détenu directement à 99,9 % par Total S.A.) Société anonyme au capital de 930 258 013 €. Siège social  : 2, place de la coupole, La Défense 6, 92400 Courbevoie.692 004 807 R.C.S. Nanterre.   Les comptes annuels au 31 décembre 2004, approuvés par l'assemblée générale du 27 juin 2005, ont été publiés dans le journal d'annonces légales «  Petites Affiches  » du 13 septembre 2005.97327
    Bulletin BALO n°113 du 21/09/2005, affaire n°97327

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Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 90
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2021 2020
Note 90 99 94 94
Écart rémunération (sur 40) 40 40 39 39 39
Écart taux d’augmentation (sur 20) 10 20 20 20 20
Écart taux promotion (sur 15) 15 15 15 15 15
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 15 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 10 10 10 5 5
Notes calculées sur un effectif de 1000 et plus salariés
Bilan carbone
Publié

Brevets déposés par TOTALENERGIES RAFFINAGE CHIMIE

  • PROCEDE DE PRODUCTION DE GAZ DE SYNTHESE
    Enregistré le 23/02/2010
    Expiré le 29/02/2016
    Numéro : FR1000741
    Classes : C01B3/38 , C01B3/42 , Y02P20/129 , C01B3/38 , C01B3/42 , Y02P20/129
    Déchu
  • PROCEDE DE PRODUCTION DE COMPOSE OXYGENE
    Enregistré le 29/09/2010
    Expiré le 30/09/2014
    Numéro : FR1057872
    Classes : C01B3/26 , C01B2203/06 , C01B2203/066 , C12P7/065 , C12P7/08 , C12P7/16 , C12P7/52 , C12P7/54 , H01M8/0612 , H02M7/066 , Y02E50/10 , Y02E60/50 , Y02P20/129 , C01B3/26 , C01B2203/06 , C01B2203/066 , C12P7/06 , C12P7/065 , C12P7/08 , C12P7/16 , C12P7/52 , C12P7/54 , H01M8/0612 , H02M7/066 , Y02E50/10 , Y02P20/129
    Déchu
  • PROCEDE DE TRAITEMENT D'UN FLUX GAZEUX PAR ABSORPTION
    Enregistré le 10/04/2012
    Expiré le 02/05/2016
    Numéro : FR1253272
    Classes : B01D53/1462 , B01D53/1493 , B01D2252/2025 , B01D2252/20478 , B01D2252/504 , C01B3/52 , C01B2203/0415 , C01B2203/0475 , C01B2203/0485 , C10K1/003 , C10K1/004 , C10K1/14 , C10K1/143 , Y02P20/151 , B01D53/1425 , B01D53/1462 , B01D53/1468 , B01D53/1475 , B01D53/1493 , B01D2252/2025 , B01D2252/204 , B01D2252/20478 , B01D2252/504 , C01B3/52 , C01B2203/0415 , C01B2203/0475 , C01B2203/0485 , C10K1/003 , C10K1/004 , C10K1/14 , C10K1/143 , Y02P20/151
    Déchu
  • DISTRIBUTION DE PARTICULES SOLIDES DANS UN REACTEUR
    Enregistré le 13/06/2012
    Expiré le 01/07/2019
    Numéro : FR1255523
    Classes : B01J8/002 , B01J8/003 , B01J2208/00752 , B01J8/002 , B01J8/003 , Y10T29/49826 , B01J8/002 , B01J8/003 , Y10T29/49826 , B01J8/002 , B01J8/003 , B01J8/0015 , B01J2208/00752
    Déchu
  • PROCEDE DE REALISATION D'UN REVETEMENT ANTI EROSION SUR UNE PAROI INTERNE D'UNE ENCEINTE D'UNITE FCC ET STRUCTURE D'ANCRAGE POUR LA REALISATION DE CE REVETEMENT.
    Enregistré le 10/07/2012
    Expiré le 22/06/2017
    Numéro : FR1256622
    Classes : B32B3/12 , F23M5/04 , F27D1/10 , B32B3/12 , F23M5/04 , F27D1/10 , F23M5/00 , F23M2900/05002 , F23M2900/05004 , F27D1/141 , B32B13/06 , B32B15/043 , B32B15/18 , B32B2255/06 , B32B2307/714 , B32B2307/752 , B01J2219/0236 , C10G11/18 , B01J2219/0218 , Y02P10/122 , Y10T29/49618 , B01J8/1872 , B01J2208/00884 , B32B3/12 , F23M5/00 , F23M5/04 , F27D1/10 , F27D1/141 , F23M2900/05002 , F23M2900/05004 , B32B2255/06 , B32B2307/752 , B32B2307/714 , F27D1/10 , F23M5/04 , C10G11/18 , Y10T29/49618 , B32B13/06 , B32B15/043 , B32B15/18 , B32B2255/06 , B32B2307/714 , B32B2307/752 , B01J2219/0236 , C10G11/18 , B01J2219/0218 , F23M5/00 , F23M2900/05002 , F23M2900/05004 , F27D1/141 , B32B3/12 , F23M5/04 , F27D1/10 , Y02P10/122 , B01J8/1872 , B01J8/24 , B01J2208/00884 , C10G11/182
    Dossier déchu
  • GESTION DU CHARGEMENT EN PARTICULES SOLIDES D'UN REACTEUR
    Enregistré le 29/10/2012
    Expiré le 02/11/2021
    Numéro : FR1260313
    Classes : B01J8/002 , B01J8/003 , B01J2208/00752 , B01J8/002 , B01J8/003 , B01J2208/0061 , B01J2208/00654 , B01J2208/00752 , G05B13/04
    Déchu
  • PREVENTION DU DEBORDEMENT DE LIQUIDE EN DEHORS D'UNE INSTALLATION A L'AIR LIBRE DE STOCKAGE DE LIQUIDE.
    Enregistré le 28/12/2012
    Expiré le 31/12/2021
    Numéro : FR1262918
    Classes : B65D90/24 , B65D90/12 , B65D90/24
    Déchu
  • MASSE ACTIVE D'OXYDO-REDUCTION COMPRENANT DE LA PYROLUSITE ENRICHIE EN NICKEL ET UN COMPOSE A STRUCTURE SPINELLE ET UTILISATION DANS UN PROCEDE DE COMBUSTION EN BOUCLE CHIMIQUE
    Enregistré le 29/01/2013
    Expiré le 27/01/2015
    Numéro : FR1300187
    Classes : B01J23/8892 , B01J23/005 , F23C10/005 , F23C99/00 , C01B2203/0233 , C01B2203/0238 , C01B2203/0283 , C01B2203/0415 , C01B2203/0475 , C10J3/725 , C10J2300/1606 , C10J2300/1807 , F23C10/10 , F23C2206/103 , F23C2900/99008 , B01J37/031 , C01G45/00 , C01P2002/32 , C01P2002/72 , C01B2203/1058 , Y02P20/52 , Y02C20/40 , Y02E20/34 , Y02P20/141 , Y02P30/00 , B01J2235/15 , B01J35/70 , C01B3/42 , B01J35/70 , B01J2235/15 , C01G45/022
    Dossier déchu définitivement
  • MASSE ACTIVE D'OXYDO-REDUCTION COMPRENANT DE LA PYROLUSITE ENRICHIE EN NICKEL ET UN COMPOSE A STRUCTURE SPINELLE ET UTILISATION DANS UN PROCEDE DE COMBUSTION EN BOUCLE CHIMIQUE
    Enregistré le 08/03/2013
    Expiré le 31/03/2015
    Numéro : FR1352076
    Classes : B01J23/8892 , B01J23/005 , F23C10/005 , F23C99/00 , C01B2203/0233 , C01B2203/0238 , C01B2203/0283 , C01B2203/0415 , C01B2203/0475 , C10J3/725 , C10J2300/1606 , C10J2300/1807 , F23C10/10 , F23C2206/103 , F23C2900/99008 , B01J37/031 , C01G45/00 , C01P2002/32 , C01P2002/72 , C01B2203/1058 , Y02P20/52 , Y02C20/40 , Y02E20/34 , Y02P20/141 , Y02P30/00 , B01J2235/15 , B01J35/70 , C01B3/42 , B01J35/70 , B01J2235/15 , C01G45/022
    Déchu
  • PROCEDE ET INSTALLATION DE COMBUSTION PAR OXYDO-REDUCTION EN BOUCLE CHIMIQUE D'UNE CHARGE HYDROCARBONEE SOLIDE
    Enregistré le 13/06/2013
    Expiré le 30/06/2020
    Numéro : FR1355481
    Classes : F23C10/005 , F23C10/22 , F23C10/26 , F23C2900/99008 , Y02E20/34 , F23C10/005 , F23C10/22 , F23C10/26 , F23C2900/99008 , Y02E20/34 , F23C10/002 , F23C10/01 , F23C10/04 , F23C10/20 , F23C10/28 , F23D1/00
    Déchu
  • PROCEDE ET INSTALLATION DE COMBUSTION PAR OXYDO-REDUCTION EN BOUCLE CHIMIQUE D'UNE CHARGE HYDROCARBONEE SOLIDE AVEC ELIMINATION DES CENDRES DE FOYER
    Enregistré le 13/06/2013
    Expiré le 30/06/2020
    Numéro : FR1355482
    Classes : F23C10/22 , F23C10/26 , F23C99/00 , F23C2900/99008 , Y02E20/34
    Déchu
  • PROCEDE DE PURIFICATION DU GAZ DE SYNTHESE PAR VOIE DE LAVAGE SUR DES SOLUTIONS AQUEUSES D'AMINES
    Enregistré le 17/12/2013
    Expiré le 31/12/2020
    Numéro : FR1362751
    Classes : C01B3/16 , C01B3/56 , C01B2203/0283 , C01B2203/0415 , C01B2203/0435 , C01B2203/045 , C01B2203/0465 , C01B2203/047 , C01B2203/0485 , C01B2203/06 , C01B2203/062 , C01B2203/1041 , C01B2203/1047 , C01B2203/1082 , C01B2203/145 , C01B2203/146 , C01B2203/147 , C01B3/52 , C01B2203/0475 , C01B2203/1052 , C10G2/331 , C01B3/16 , C01B3/52 , C01B3/56 , C01B2203/145 , C01B2203/147 , C01B2203/1082 , C01B2203/1047 , C01B2203/062 , C01B2203/0485 , C01B2203/0415 , C01B2203/0283 , C01B3/16 , C01B3/52 , C01B3/56 , C01B3/16 , C01B3/56 , C01B2203/0283 , C01B2203/0415 , C01B2203/0435 , C01B2203/045 , C01B2203/0465 , C01B2203/047 , C01B2203/0485 , C01B2203/06 , C01B2203/062 , C01B2203/1041 , C01B2203/1047 , C01B2203/1082 , C01B2203/145 , C01B2203/146 , C01B2203/147 , C01B3/52 , C01B3/58 , C01B2203/0475 , C01B2203/1052 , C10G2/331
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE DE PROPRIETES INDUITES D'UN MELANGE DE CONSTITUANTS, NOTAMMENT DE PROPRIETES D'EMISSION
    Enregistré le 26/12/2013
    Expiré le 02/01/2019
    Numéro : FR1363597
    Classes : G05D11/139 , G06F17/10
    Déchu
  • COMPOSITION DE BASES BITUME POUR LA FABRICATION DE BITUME COMPRENANT UN RESIDU SLURRY.
    Enregistré le 27/03/2014
    Expiré le 03/04/2018
    Numéro : FR1452614
    Classes : C08L95/00 , C10C3/005 , C10G7/06 , C10G47/26 , C10G49/12 , C08K5/01 , C08L95/00 , C10G47/26 , C10G49/12 , C10G7/06 , C10G2400/16 , C10C3/005 , C08K5/01 , C08L95/00 , C10C3/005 , C10G7/06 , C10G47/26 , C10G49/12 , C10G2400/16 , C08L95/00 , C10G49/12 , C10G7/06 , C10G2400/16 , C08K5/01 , C10G47/26 , C10C3/005
    Déchu
  • PROCEDE ET INSTALLATION DE COMBUSTION PAR OXYDO-REDUCTION EN BOUCLE CHIMIQUE AVEC UN CONTROLE DES ECHANGES DE CHALEUR
    Enregistré le 19/06/2014
    Expiré le 30/06/2021
    Numéro : FR1455668
    Classes : B01J8/26 , B01J8/30 , B01J8/388 , F23C99/00 , F23C2900/99008 , B01J2208/0061 , B01J2208/00539 , B01J2208/0007 , B01J2208/00141 , B01J2208/00176 , Y02E20/34 , Y02E50/30 , B01J8/26 , F23C99/00 , F23C2900/99008 , B01J8/30 , B01J8/388 , B01J2208/0007 , B01J2208/00141 , B01J2208/00176 , B01J2208/00539 , B01J2208/0061 , Y02E20/34 , Y02E50/30 , F23C99/00 , B01J8/26 , B01J8/30 , B01J8/388 , F23C2900/99008 , B01J2208/0007 , B01J2208/00141 , B01J2208/00176 , B01J2208/00539 , B01J2208/0061 , Y02E20/34 , B01J8/26 , C10J3/00 , F23C10/10 , F23C99/00 , B01J8/26 , F23C99/00 , F23C2900/99008 , B01J8/30 , B01J8/388 , B01J2208/0007 , B01J2208/00141 , B01J2208/00176 , B01J2208/00539 , B01J2208/0061 , Y02E20/34 , Y02E50/30 , F23C10/08
    Déchu
  • DISPOSITIF DE TERMINAISON D'UN REACTEUR D'UNE UNITE DE CRAQUAGE CATALYTIQUE FLUIDE
    Enregistré le 28/07/2014
    Expiré le 31/07/2019
    Numéro : FR1457254
    Classes : B01J8/0055 , B01J8/0065 , B01J19/02 , B01J2219/0263 , C04B35/565 , C04B35/6286 , C04B35/62873 , C04B35/80 , C04B37/006 , C04B2235/48 , C04B2235/5224 , C04B2235/5228 , C04B2235/5232 , C04B2235/5236 , C04B2235/5244 , C04B2235/5248 , C04B2237/343 , C04B2237/36 , C04B2237/361 , C04B2237/365 , C04B2237/366 , C04B2237/368 , C04B2237/38 , C04B2237/765 , C10G11/18 , C10G2300/4075 , B01D45/04 , B01D45/16 , B01J8/0055 , B01J8/0065 , B01J19/02 , B01J2208/06 , B01J2219/0263 , C04B35/565 , C04B35/62218 , C04B35/62844 , C04B35/64 , C04B35/80 , C04B2235/6028 , C04B2235/614 , C10G11/18 , C10G2300/4075
    Déchu
  • ELEMENT D'INJECTION DE COMBUSTIBLE DANS UN REGENERATEUR D'UNE UNITE DE CRAQUAGE CATALYTIQUE FLUIDE
    Enregistré le 28/07/2014
    Expiré le 31/07/2019
    Numéro : FR1457255
    Classes : B01J19/02 , B01J2208/00902 , B01J2219/0263 , C10G11/182 , B01J8/1827 , C10G11/182 , B01J2208/00902 , B01J19/02 , B01J2219/0263 , B01J8/1827
    Déchu
  • CHAMBRE A PLAQUES EN MATERIAU CERAMIQUE POUR UNITE DE CRAQUAGE CATALYTIQUE FLUIDE
    Enregistré le 28/07/2014
    Expiré le 31/07/2019
    Numéro : FR1457258
    Classes : B01J8/0065 , B01J8/24 , B01J19/02 , B01J2219/0263 , C10G11/18
    Déchu
  • CYCLONE EN MATERIAU CERAMIQUE POUR UNITE DE CRAQUAGE CATALYTIQUE FLUIDE
    Enregistré le 28/07/2014
    Expiré le 31/07/2019
    Numéro : FR1457251
    Classes : B01J8/0055 , B01D45/12 , B01J8/28 , B01J19/02 , B01J2208/00752 , B01J2219/0263 , B04C5/085 , C10G11/18
    Déchu
  • VANNE GUILLOTINE DESTINEE A LA REGULATION DE FLUX DANS UNE UNITE DE CRAQUAGE CATALYTIQUE FLUIDE
    Enregistré le 28/07/2014
    Expiré le 31/07/2019
    Numéro : FR1457256
    Classes : C10G11/18 , F16K3/0263 , B01J8/1818 , B01J8/1863 , B01J8/26 , B01J8/003 , B01J8/0055 , B01J2208/00752 , B01J2208/00761 , B01J2208/00902 , B01J2208/00911 , F16K3/029 , B01J8/002 , F16K3/029 , C10G11/18 , F16K3/0263 , B01J8/26 , B01J2208/00752 , B01J2208/00761 , B01J8/0055 , B01J8/003 , B01J8/1863 , B01J2208/00911 , B01J8/1818 , B01J2208/00902 , B01J8/002 , F16K3/0281
    Déchu
  • METHODE DE DETERMINATION DE LA STABILITE D'UN PRODUIT PETROLIER CONTENANT DES ASPHALTENES.
    Enregistré le 14/08/2014
    Expiré le 02/09/2019
    Numéro : FR1457806
    Classes : G01N24/085 , C10G9/007 , C10G11/18 , C10G2300/107 , C10G2300/1074 , C10G2300/1077 , C10G2300/206 , C10G2400/02 , G01N33/2835 , G01R33/448
    Déchu
  • METHODE DE SUIVI D'UN PROCEDE DE RAFFINAGE D'UNE CHARGE D'HYDROCARBURES.
    Enregistré le 27/11/2014
    Expiré le 02/12/2019
    Numéro : FR1461593
    Classes : G01N24/085 , G01R33/448 , C10G45/00 , C10G45/16 , C10G2300/1059 , C10G2300/1096 , G01N24/085 , G01R33/448 , C10G45/00 , C10G45/16 , C10G2300/1059 , C10G2300/1096 , G01N24/082 , G01R33/285 , G01R33/421 , G06F17/156
    Déchu
  • PROCEDE ET INSTALLATION DE COMBUSTION PAR OXYDO-REDUCTION EN BOUCLE CHIMIQUE D'UNE CHARGE HYDROCARBONEE GAZEUSE AVEC VAPOREFORMAGE CATALYTIQUE INTERMEDIAIRE DE LA CHARGE
    Enregistré le 12/12/2014
    Expiré le 31/12/2020
    Numéro : FR1462318
    Classes : B01J8/26 , C01B2203/1058 , F23C2900/99008 , B01J8/0055 , C01B3/382 , C01B2203/0233 , C01B2203/025 , C01B2203/06 , C01B2203/1082 , C01B2203/1094 , C01B2203/1241 , Y02E20/34 , C01B3/42 , C01B3/382 , C01B2203/0233 , C01B2203/1241 , B01J8/26 , C01B2203/1058 , F23C2900/99008 , C01B2203/1094 , B01J8/0055 , C01B2203/025 , C01B2203/06 , C01B2203/1082 , Y02E20/34 , C01B3/42 , B01J8/1827 , B01J2208/00752 , B01J2208/00893 , C01B2203/0238 , C01B2203/0255 , F23C10/01 , F23C10/22
    Déchu
  • INSTALLATION ET PROCEDE DE COMBUSTION PAR OXYDO-REDUCTION EN BOUCLE CHIMIQUE D'UNE CHARGE HYDROCARBONEE GAZEUSE AVEC PRE-REFORMAGE CATALYTIQUE DE LA CHARGE
    Enregistré le 12/12/2014
    Expiré le 31/12/2020
    Numéro : FR1462319
    Classes : B01J8/24 , F23C10/005 , F23C10/20 , B01J2208/00495 , B01J2208/00504 , B01J2208/00911 , F23C2900/99008 , Y02E20/34 , F23C10/20 , B01J2208/00504 , F23C2900/99008 , B01J2208/00911 , B01J8/24 , B01J2208/00495 , F23C10/005 , Y02E20/34 , B01J8/065 , B01J8/067 , B01J2208/065 , C01B3/40 , C01B2203/0233 , C01B2203/0238 , C01B2203/0822 , C01B2203/1058 , C01B2203/1241 , F23C10/01 , F23C10/04 , F23C10/22
    Déchu
  • DISPOSITIF D'ANCRAGE DE COKE POUR UNE PAROI D'UNE ENCEINTE D'UNE UNITE FCC ET CYCLONE CORRESPONDANT.
    Enregistré le 22/07/2016
    Expiré le 31/07/2019
    Numéro : FR1657018
    Classes : B01J8/1872 , B01D45/12 , B01J8/0055 , B04C5/13 , C10G11/18 , B01J2219/00247 , B01J19/02 , B01J2219/0204 , B01J2219/0218
    Déchu
  • DISPOSITIF INDICATEUR DE DESSERRAGE D'ECROU.
    Enregistré le 18/10/2016
    Expiré le 02/11/2020
    Numéro : FR1660076
    Classes : F16B37/14 , F16B2200/95 , F16B37/14 , F16B2200/95 , F16B37/14 , F16B2200/95
    Déchu
  • PROCEDE DE TRAITEMENT MECANIQUE D'UNE PAROI REDUISANT LA FORMATION DE COKE.
    Enregistré le 20/12/2016
    Expiré le 31/12/2020
    Numéro : FR1662903
    Classes : B24C1/10 , B24C3/325 , C10G75/04 , C25F3/02 , B24C1/10 , B24C3/325 , C10G9/005 , C10G75/00 , C10G75/04 , C10G2300/4075 , C25F3/02
    Déchu
  • PROCEDE DE TRAITEMENT CHIMIQUE D'UNE PAROI REDUISANT LA FORMATION DE COKE
    Enregistré le 20/12/2016
    Expiré le 20/11/2021
    Numéro : FR1662911
    Classes : C25F3/06 , B24C1/04 , C23C8/02 , C25F3/06
    Rejeté
  • DISPOSITIF A ELEMENT CERAMIQUE AMOVIBLE POUR L'INTRODUCTION D'UN LIQUIDE A L'INTERIEUR D'UN INJECTEUR, ET INJECTEUR CORRESPONDANT.
    Enregistré le 27/02/2017
    Expiré le 02/03/2020
    Numéro : FR1751529
    Classes : B01J4/001 , B01J4/002 , B01J8/1827 , B01J2204/002 , B01J2219/0263 , B05B7/0075 , B05B15/18 , C10G11/18
    Déchu
  • STRUCTURE D'ANCRAGE FORMEE D'UNE UNIQUE TOLE DECOUPEE POUR UN REVETEMENT ANTI EROSION, NOTAMMENT DE PROTECTION D'UNE PAROI D'UNITE DE CRAQUAGE CATALYTIQUE FLUIDE.
    Enregistré le 16/03/2017
    Expiré le 24/08/2020
    Numéro : FR1752136
    Classes : B01J19/02 , B01J8/24 , B01J2208/00796 , B01J2208/00884 , B01J2219/025 , B01J2219/0263 , B01J2219/0277 , B01J2219/0295 , C10G11/18 , F27D1/10 , F27D1/141
    Déchu
  • STRUCTURE D'ANCRAGE DEPOURVUE DE PARTIES ASSEMBLEES JUXTAPOSEES POUR UN REVETEMENT ANTI EROSION, NOTAMMENT DE PROTECTION D'UNE PAROI D'UNITE FCC.
    Enregistré le 24/03/2017
    Expiré le 24/08/2020
    Numéro : FR1752494
    Classes : B01J19/02 , B01J2219/025 , C10G11/18 , F27D1/10 , F27D1/141
    Déchu
  • Distribution de particules solides dans une enceinte
    Enregistré le 04/01/2019
    Expiré le 30/01/2026
    Numéro : FR1900051
    Classes : B01J8/002 , B01J8/003 , B01J8/002 , B01J2208/00752 , B01J8/002 , B01J8/003 , B01J2208/00778 , B65G65/4845 , B65G65/4863
  • Distribution de particules solides dans un réacteur
    Enregistré le 04/01/2019
    Expiré le 30/01/2026
    Numéro : FR1900052
    Classes : B01J8/0015 , B01J4/001 , B01J8/0045 , B01J8/003 , B01J2208/00752 , B01J8/002 , B01J8/003 , B01J2208/00778 , B01J8/0045 , B01J2208/00752 , B01J2208/00938
  • ANALYSE DE MELANGES COMPLEXES, NOTAMMENT D’HYDROCARBURES, PAR TRAITEMENT STATISTIQUE DE DONNEES SPECTROMETRIQUES
    Enregistré le 01/02/2019
    Expiré le 21/01/2021
    Numéro : FR1900992
    Classes : G16C20/20 , G16C20/70 , H01J49/0036
    Rejeté
  • GARNISSAGE DISPOSE A L’INTERIEUR D’UNE ENCEINTE POUR FAVORISER LE CONTACT ENTRE DES FLUIDES EN CIRCULATION
    Enregistré le 26/06/2019
    Expiré le 30/06/2023
    Numéro : FR1906921
    Classes : B01J19/32 , B01J2219/32213 , B01J2219/32237 , B01J2219/32268 , B01J2219/32272 , B01J2219/32289 , B01J2219/3028 , B01J19/32 , B01J2219/3028 , B01J2219/32213 , B01J2219/32237 , B01J2219/32268 , B01J2219/32272 , B01J2219/32289 , B01J8/005 , B01J19/32 , B01J2208/00991 , B01J2219/32213 , B01J2219/32237 , C10G11/18
    Déchu
  • PROCEDE DE PURIFICATION D’UNE HUILE DE PYROLYSE EN VUE DE SA VALORISATION PAR VAPOCRAQUAGE
    Enregistré le 29/01/2021
    Expiré le 19/01/2023
    Numéro : FR2100907
    Classes : C10G21/06 , C10G9/36 , C10G1/10 , C10G1/002 , C10G3/40 , C10G55/04 , C10G2300/1003 , C10G2300/1011 , C10G2300/202
    Rejeté

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