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Mise à jour RCS : le 04/07/2026 Mise à jour RNE : le 04/07/2026 Mise à jour INSEE : le 03/07/2026

SPONTEX

309 552 040 · Active
Adresse : 420 RUE D’ESTIENNE D’ORVES, 92700 COLOMBES
Activité : Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques
Effectif : Entre 250 et 499 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1977
Dirigeants : Piccou Sotirakis , Decker Brian

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Informations juridiques de SPONTEX

SIREN : 309 552 040
SIRET (siège) : 309 552 040 00060
Numéro LEI : 52990013U7T8YSWGY796 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR54309552040
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de NANTERRE , le 17/07/1990 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 17/07/1990)
Numéro RCS : 309 552 040 R.C.S. Nanterre
Capital social : 46 913 400,00 €

Extrait INPI

Activité de SPONTEX

Activité principale déclarée : La fabrication, le façonnage, la transformation, la distribution, la vente, le commerce de tous objets et accessoires à usage ménager et industriel.
Code NAF ou APE : 22.21Z (Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques)
Domaine d’activité : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SPONTEX applique soit différente. : Plasturgie - IDCC 292
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise SPONTEX

  • Siège et établissement principal

    En activité

    309 552 040 00060
    Adresse : 420 RUE D’ESTIENNE D’ORVES 92700 COLOMBES
    Date de création : 01/01/2010
    Activité distincte : Fabrication de matières plastiques de base (20.16Z)
  • Établissement secondaire

    En activité

    309 552 040 00052
    Adresse : 74 RUE DE SAINT-JUST-DES-MARAIS 60000 BEAUVAIS
    Date de création : 01/06/1990
    Activité distincte : Fabrication de matières plastiques de base (20.16Z)
  • Établissement secondaire

    En activité

    309 552 040 00037
    Adresse : 25190 LIEBVILLERS
    Date de création : 01/06/1990
    Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    309 552 040 00078
    Adresse : 139 RUE DES ARTS 59100 ROUBAIX
    Date de création : 30/11/2011
    Date de clôture : 30/03/2017
    Activité distincte : Tissage (13.20Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    309 552 040 00045
    Adresse : 105 RUE DES TROIS FONTANOT 92000 NANTERRE
    Date de création : 01/06/1990
    Date de clôture : 01/01/2008
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers (46.69B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    309 552 040 00029
    Adresse : 2 RUE BALZAC 75008 PARIS
    Date de création : 11/05/1989
    Date de clôture : 01/01/2010
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers (46.69B)

Etablissements de l'entreprise SPONTEX

Finances de SPONTEX

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 61,1M 57,9M 56,9M 56,4M
Marge brute (€) 48,1M 44,6M 39,3M 43,9M
EBITDA - EBE (€) 10,2M 6,83M 2,04M 8,21M
Résultat d'exploitation (€) 5,19M 2,24M -1,9M 4,43M
Résultat net (€) 4,56M 1,85M 11,3M 19,7M
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 5,5 1,7 0,8 1,2
Taux de croissance de l'effectif (%) 1,2
Taux de marge brute (%) 78,9 77,1 69,1 77,8
Taux de marge d'EBITDA (%) 16,8 11,8 3,6 14,5
Taux de marge opérationnelle (%) 8,5 3,9 -3,3 7,8
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 10,1M 10,5M 22,6M 15M
BFR exploitation (€) 12,7M 8,63M 5,6M 7,94M
BFR hors exploitation (€) -2,62M 1,86M 17M 7,06M
BFR (j de CA) 60,6 66,1 145 97
BFR exploitation (j de CA) 76,2 54,4 35,9 51,3
BFR hors exploitation (j de CA) -15,6 11,7 109 45,7
Délai de paiement clients (j) 98,1 83,8 69 73,3
Délai de paiement fournisseurs (j) 94,8 96,3 90,2 89,2
Ratio des stocks / CA (j) 28,4 23 29,2 29,8
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 10,8M 4M 16,3M 12,8M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 17,6 6,9 28,6 22,6
Fonds de roulement net global (€) 10,2M 10,5M 22,7M 15M
Couverture du BFR 1 1 1 1
Trésorerie (€) 18,6K 24,3K 90,9K 0
Dettes financières (€) 144K
Capacité de remboursement 0 0 0 0
Ratio d'endettement (Gearing) 0 0 0 0
Autonomie financière (%) 92,4 91,9 92,1 91,9
Taux de levier (DFN/EBITDA) 0 0 0 0
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 14,3M
Liquidité générale 1,7
Couverture des dettes -11K -8,15K -2,02K 1,25K
Fonds propres (€) 208M 202M 200M 188M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 7,5 3,2 19,9 34,9
Rentabilité sur fonds propres (%) 2,2 0,9 5,7 10,5
Rentabilité économique (%) 2 0,8 5,2 9,6
Valeur ajoutée (€) 26,4M 23,3M 17M 22,9M
Valeur ajoutée / CA (%) 43,2 40,2 29,8 40,6
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 249
Salaires et charges sociales (€) 16M 16M 14,7M 14,4M
Salaires / CA (%) 26,2 27,7 25,8 25,5
Impôts et taxes (€) 1,8M 1,61M 1,7M 1,59M
Chiffre d'affaires à l'export (€) 21,4M

Dirigeants et représentants de SPONTEX

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SPONTEX

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de SPONTEX

    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    09/03/2026
    • Document inconnu
    04/01/2025
    • Document inconnu
    10/07/2024
    • Document inconnu
    11/09/2023
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de commissaire aux comptes suppléant
    21/03/2023
    • Extrait de procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    16/05/2018
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    17/07/2012
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    17/07/2012
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Fusion absorption
      • Changement relatif à l'objet social
      • Changement de la dénomination sociale
      • SAS
    • Statuts mis à jour
    07/12/2011
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Fusion absorption
      • Changement relatif à l'objet social
      • Changement de la dénomination sociale
      • SAS
    • Statuts mis à jour
    07/12/2011
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Fusion absorption
      • Changement relatif à l'objet social
      • Changement de la dénomination sociale
      • SAS
    • Statuts mis à jour
    07/12/2011
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Fusion absorption
      • Changement relatif à l'objet social
      • Changement de la dénomination sociale
      • SAS
    • Statuts mis à jour
    07/12/2011
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Délégation de pouvoir
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Réduction du capital social
      • Fusion absorption
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    25/07/2011
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Délégation de pouvoir
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Réduction du capital social
      • Fusion absorption
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    25/07/2011
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Délégation de pouvoir
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Réduction du capital social
      • Fusion absorption
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    25/07/2011
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Délégation de pouvoir
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Réduction du capital social
      • Fusion absorption
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    25/07/2011
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Délégation de pouvoir
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Réduction du capital social
      • Fusion absorption
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    25/07/2011
    • Traité
      • AVEC LA SOCIETE SPONTEX
    28/06/2011
    • Traité
      • AVEC LA SOCIETE LE CARDE
    28/06/2011
    • Rapport du commissaire aux apports
    09/06/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    08/06/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    08/06/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • DU CAPITAL
    27/05/2011
    • Traité
      • AVEC LA SOCIETE BABY CARE HOLDING
    20/05/2011
    • Ordonnance du président
      • 2011 O 612
    18/04/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Ratification de nomination d'administrateur(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    11/04/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Ratification de nomination d'administrateur(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    11/04/2011
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    25/03/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    21/03/2011
    • Attestation bancaire
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Reconstitution de l'actif net
      • Augmentation du capital social
      • Réduction du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Augmentation du capital social
      • Réduction du capital social
      • Reconstitution de l'actif net
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Rapport
      • Augmentation du capital social
      • Réduction du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    08/06/2010
    • Attestation bancaire
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Reconstitution de l'actif net
      • Augmentation du capital social
      • Réduction du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Augmentation du capital social
      • Réduction du capital social
      • Reconstitution de l'actif net
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Rapport
      • Augmentation du capital social
      • Réduction du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    08/06/2010
    • Attestation bancaire
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
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    • Statuts mis à jour
    08/06/2010
    • Attestation bancaire
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Reconstitution de l'actif net
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    • Procès-verbal du conseil d'administration
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    • Statuts mis à jour
    08/06/2010
    • Attestation bancaire
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Reconstitution de l'actif net
      • Augmentation du capital social
      • Réduction du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) d'administrateur(s)
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      • Réduction du capital social
      • Reconstitution de l'actif net
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Rapport
      • Augmentation du capital social
      • Réduction du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    08/06/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Nomination de commissaire aux comptes suppléant
      • Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
    08/06/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    08/06/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • CHANGEMENT DE DENOMINATION DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE
    08/06/2010
    • Attestation bancaire
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Reconstitution de l'actif net
      • Augmentation du capital social
      • Réduction du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Augmentation du capital social
      • Réduction du capital social
      • Reconstitution de l'actif net
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Rapport
      • Augmentation du capital social
      • Réduction du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    08/06/2010
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur
    • Statuts mis à jour
    25/01/2010
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur
    • Statuts mis à jour
    25/01/2010
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur
    • Statuts mis à jour
    25/01/2010
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur
    • Statuts mis à jour
    25/01/2010
    • Document inconnu
    10/08/2009
    • Document inconnu
    10/08/2009
    • Document inconnu
    10/08/2009
    • Document inconnu
    10/08/2009
    • Document inconnu
    10/08/2009
    • Document inconnu
    20/04/2009
    • Document inconnu
    24/08/2004
    • Document inconnu
    07/08/2002

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Comptes annuels de SPONTEX

  • Comptes sociaux 2024 03/12/2025
  • Comptes sociaux 2023 14/10/2024
  • Comptes sociaux 2022 07/08/2023
  • Comptes sociaux 2021 05/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 25/05/2021
  • Comptes sociaux 2019 28/05/2020
  • Comptes sociaux 2018 24/05/2019
  • Comptes sociaux 2017 16/05/2018
  • Comptes sociaux 2016 21/06/2017

Conformité de SPONTEX

0 procédure collective
1 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
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Alertes de SPONTEX

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
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Procédures collectives de SPONTEX

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SPONTEX

  • Cour d'appel de Paris, 26/03/2021, 2019/04282
    Début du contentieux : 25/01/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : LEIFHEIT AG
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de SPONTEX

  • MODIFICATION 15/03/2026
    RCS de Nanterre
    Dénomination : SPONTEX
    Adresse : 420 Rue d'Estienne d'Orves 92705 Colombes Cedex
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : PICCOU Sotirakis ; Directeur général : Decker Brian, James ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : BENOIST Emmanuel
    Bodacc B n°20260051, annonce n°5036
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    09/03/2026
    Dénomination : SPONTEX
    Journal : mesinfos.fr/affiches-parisiennes
    SPONTEX
    Société par actions simplifiée (Société à associé unique) au capital de 46 913 400 Euros
    420 Rue d'Estienne d'Orves 92705 Colombes Cedex
    309 552 040 R.C.S. Nanterre
    Le 4 mars 2026, l'associé unique décide de nommer avec effet à compter de ce jour, Monsieur Brian James Decker demeurant 1970 Windham Park NE, Atlanta, Georgia 30324-4956 Etats-Unis d'Amérique, en qualité de Directeur Général de la Société, pour une durée indéterminée.
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/12/2025
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 420 Rue d'Estienne d'Orves 92705 Colombes Cedex
    Bodacc C n°20250239, annonce n°6529
  • MODIFICATION 07/01/2025
    RCS de Nanterre
    Dénomination : SPONTEX
    Adresse : 420 Rue d'Estienne d'Orves 92705 Colombes Cedex
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : PICCOU Sotirakis ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : BENOIST Emmanuel
    Bodacc B n°20250004, annonce n°2972
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/10/2024
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 420 Rue d'Estienne d'Orves 92705 Colombes Cedex
    Bodacc C n°20240201, annonce n°6430
  • MODIFICATION 13/09/2023
    RCS de Nanterre
    Dénomination : SPONTEX
    Adresse : 420 Rue d'Estienne d'Orves 92705 Colombes Cedex
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : LAUREAU Hervé, Jean-Pierre, Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : BENOIST Emmanuel
    Bodacc B n°20230176, annonce n°2180
  • MODIFICATION AUTRE
    13/09/2023
    Dénomination : LEGALVISION
    Journal : affiches-parisiennes.com
    SPONTEX
    SAS au capital de 46913400€
    420 rue d'Estienne d'Orves - 92705 Colombes Cedex
    RCS NANTERRE 309552040

    Le 01/09/2023, l'associé unique a nommé Président Hervé Laureau sis 18 rue Dufetel 78150 LE CHESNAY, en remplacement de Bertrand Genuyt démissionnaire.
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/08/2023
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 420 Rue d'Estienne d'Orves 92705 Colombes Cedex
    Bodacc C n°20230166, annonce n°5299
  • MODIFICATION 23/03/2023
    RCS de Nanterre
    Dénomination : SPONTEX
    Adresse : 420 Rue d'Estienne d'Orves 92705 Colombes Cedex
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : GENUYT Bertrand ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : BENOIST Emmanuel
    Bodacc B n°20230058, annonce n°5884
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/07/2022
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 420 Rue d'Estienne d'Orves 92705 Colombes Cedex
    Bodacc C n°20220131, annonce n°12678
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/05/2021
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 420 Rue d'Estienne d'Orves 92705 Colombes Cedex
    Bodacc C n°20210102, annonce n°6131
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/06/2020
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 420 Rue d'Estienne d'Orves 92705 Colombes Cedex
    Bodacc C n°20200105, annonce n°3471
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/06/2019
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 420 rue d'Estienne d'Orves 92705 Colombes Cedex
    Bodacc C n°20190111, annonce n°10577
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/05/2018
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 420 rue d'Estienne d'Orves 92705 Colombes Cedex
    Bodacc C n°20180095, annonce n°3312
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/07/2017
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 420 rue d'Estienne d'Orves 92705 Colombes Cedex
    Bodacc C n°20170058, annonce n°9862
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/07/2016
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 420 rue d'Estienne d'Orves 92705 Colombes Cedex
    Bodacc C n°20160063, annonce n°6987
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/07/2015
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 420 rue d'Estienne d'Orves 92705 Colombes Cedex
    Bodacc C n°20150058, annonce n°15388
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/07/2014
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 420 rue d'Estienne d'Orves 92705 Colombes Cedex
    Bodacc C n°20140042, annonce n°13064
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/07/2013
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 420 rue d'Estienne d'Orves 92705 Colombes Cedex
    Bodacc C n°20130039, annonce n°13757
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/09/2012
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 420 rue d'Estienne d'Orves 92705 Colombes Cedex
    Bodacc C n°20120058, annonce n°9498
  • MODIFICATION 25/07/2012
    RCS de Nanterre
    Dénomination : SPONTEX
    Capital : 46 913 400,00 €
    Description : Modification du capital. Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 15 Décembre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 15 Décembre 2011 Président : GENUYT Bertrand en fonction le 17 Juillet 2012
    Bodacc B n°20120142, annonce n°3675
  • MODIFICATION 15/12/2011
    RCS de Nanterre
    Dénomination : SPONTEX
    Description : Modification de la dénomination. Modification de la forme juridique. Modification de l'activité. Modification de représentant.
    Administration : Président : PERROT Eric modification le 07 Décembre 2011
    Bodacc B n°20110242, annonce n°2022
  • MODIFICATION 02/08/2011
    RCS de Nanterre
    Dénomination : FINANCIERE ELYSEES BALZAC
    Capital : 33 397 320,00 €
    Description : Modification du capital. Modification de l'activité.
    Bodacc B n°20110148, annonce n°908
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/06/2011
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 420 rue d'Estienne d'Orves 92705 Colombes Cedex
    Bodacc C n°20110034, annonce n°13597
  • MODIFICATION 17/06/2011
    RCS de Nanterre
    Dénomination : FINANCIERE ELYSEES BALZAC
    Capital : 40 924 840,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20110117, annonce n°1271
  • MODIFICATION 03/04/2011
    RCS de Nanterre
    Dénomination : FINANCIERE ELYSEES BALZAC
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président du conseil d'administration : PERROT Eric en fonction le 25 Janvier 2010 Administrateur : GENUYT Bertrand en fonction le 25 Janvier 2010 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et AUTRES modification le 08 Juin 2010 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 08 Juin 2010 Administrateur : CAPPS John en fonction le 08 Juin 2010 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 21 Mars 2011 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 21 Mars 2011 Administrateur : SANSONE Richard en fonction le 25 Mars 2011
    Bodacc B n°20110066, annonce n°1752
  • MODIFICATION 31/03/2011
    RCS de Nanterre
    Dénomination : FINANCIERE ELYSEES BALZAC
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président du conseil d'administration : PERROT Eric en fonction le 25 Janvier 2010 Administrateur : GENUYT Bertrand en fonction le 25 Janvier 2010 Administrateur : GIMENO TERRAZA Ramon en fonction le 25 Janvier 2010 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et AUTRES modification le 08 Juin 2010 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 08 Juin 2010 Administrateur : CAPPS John en fonction le 08 Juin 2010 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 21 Mars 2011 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 21 Mars 2011
    Bodacc B n°20110064, annonce n°3748
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/08/2010
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 2 R BALZAC 75008 PARIS
    Bodacc C n°20100043, annonce n°8523
  • MODIFICATION 17/06/2010
    RCS de Nanterre
    Dénomination : FINANCIERE ELYSEES BALZAC
    Capital : 95 667 176,00 €
    Description : Modification du capital. Modification de représentant.
    Administration : Président du conseil d'administration : PERROT Eric en fonction le 25 Janvier 2010 Administrateur : GENUYT Bertrand en fonction le 25 Janvier 2010 Administrateur : GIMENO TERRAZA Ramon en fonction le 25 Janvier 2010 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et AUTRES modification le 08 Juin 2010 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 08 Juin 2010 Administrateur : CAPPS John en fonction le 08 Juin 2010
    Bodacc B n°20100116, annonce n°2542
  • MODIFICATION 17/06/2010
    RCS de Nanterre
    Dénomination : FINANCIERE ELYSEES BALZAC
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président du conseil d'administration : PERROT Eric en fonction le 25 Janvier 2010 Administrateur : LAFONT Francoise en fonction le 25 Janvier 2010 Administrateur : GENUYT Bertrand en fonction le 25 Janvier 2010 Administrateur : GIMENO TERRAZA Ramon en fonction le 25 Janvier 2010 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et AUTRES modification le 08 Juin 2010 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 08 Juin 2010
    Bodacc B n°20100116, annonce n°2539
  • MODIFICATION 17/06/2010
    RCS de Nanterre
    Dénomination : FINANCIERE ELYSEES BALZAC
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président du conseil d'administration : PERROT Eric en fonction le 25 Janvier 2010 Administrateur : LAFONT Francoise en fonction le 25 Janvier 2010 Administrateur : GENUYT Bertrand en fonction le 25 Janvier 2010 Commissaire aux comptes titulaire : CABINET CAUVIN ANGLEYS SAINT-PIERRE REVIFRANCE en fonction le 25 Janvier 2010 Administrateur : GIMENO TERRAZA Ramon en fonction le 25 Janvier 2010 Commissaire aux comptes suppléant : GROSMANN Alain en fonction le 08 Juin 2010 Commissaire aux comptes titulaire : BARBIER FRINAULT & AUTRES SAS en fonction le 08 Juin 2010
    Bodacc B n°20100116, annonce n°2535
  • MODIFICATION 05/02/2010
    RCS de Nanterre
    Dénomination : FINANCIERE ELYSEES BALZAC
    Adresse : 420 rue d'Estienne d'Orves 92705 Colombes Cedex
    Description : Modification de l'adresse du siège. Modification de représentant.
    Administration : Président du conseil d'administration : PERROT Eric en fonction le 25 Janvier 2010 Administrateur : LAFONT Francoise en fonction le 25 Janvier 2010 Administrateur : GENUYT Bertrand en fonction le 25 Janvier 2010 Commissaire aux comptes suppléant : LEGER Michel en fonction le 25 Janvier 2010 Commissaire aux comptes titulaire : CABINET CAUVIN ANGLEYS SAINT-PIERRE REVIFRANCE en fonction le 25 Janvier 2010 Commissaire aux comptes titulaire : BARBIER FRINAULT & ASSOCIES SA en fonction le 25 Janvier 2010 Administrateur : GIMENO TERRAZA Ramon en fonction le 25 Janvier 2010
    Bodacc B n°20100025, annonce n°1593
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/09/2009
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 2 rue Balzac 75008 Paris
    Bodacc C n°20090065, annonce n°1835
  • MODIFICATION 26/08/2009
    RCS de Paris
    Dénomination : FINANCIERE ELYSEES BALZAC
    Capital : 88 077 176,00 €
    Adresse : 2 rue Balzac 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (diminution)
    Bodacc B n°20090163, annonce n°3035
  • MODIFICATION 07/05/2009
    RCS de Paris
    Dénomination : FINANCIERE ELYSEES BALZAC
    Capital : 91 549 629,02 €
    Adresse : 2 rue Balzac 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'adresse de l'établissement et l'administration
    Administration : Administrateur partant : Mounier, Dominique Marie Jacques, Administrateur partant : Bonnet Diminique, Eugene, Administrateur partant : Fauconnier, Patricia, nomination de l'Administrateur : Lafont, nom d'usage : Leroy, Francoise, nomination de l'Administrateur : Dairon, Jean-Noel, nomination de l'Administrateur : Genuyt, Bertrand.
    Bodacc B n°20090088, annonce n°1537
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/09/2008
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 2 rue Balzac 75008 Paris
    Bodacc C n°20080073, annonce n°208
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/03/2008
    RCS de PARIS
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2006
    Adresse : 2 rue Balzac 75008 Paris
    Bodacc C n°20080009, annonce n°3463

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Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 99
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 99 99 98 96 93
Écart rémunération (sur 40) 39 39 38 37 34
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) NC NC 15 NC NC
Hautes rémunérations (sur 10) 10 10 10 10 10
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par SPONTEX

  • Enregistrée le 30/06/2023
    Expire le 30/06/2033
    Classes : 21
    Numéro : FR4973767
    Marque enregistrée
  • Enregistrée le 30/06/2023
    Expire le 30/06/2033
    Classes : 21
    Numéro : FR4973775
    Marque enregistrée
  • Re-Belle
    Enregistrée le 15/07/2022
    Expire le 15/07/2032
    Classes : 21
    Numéro : FR4884790
    Marque enregistrée
  • FIZZ EXPRESS
    Enregistrée le 06/06/2016
    Expire le 06/06/2026
    Classes : 03 , 21
    Numéro : FR4277591
    Marque enregistrée
  • Partenaire du moindre effort
    Enregistrée le 18/04/2016
    Expire le 18/04/2036
    Classes : 03 , 21 , 24
    Numéro : FR4265732
    Marque renouvelée
  • COEUR DE VAISSELLE
    Enregistrée le 29/09/2015
    Expire le 29/09/2025
    Classes : 21 , 24
    Numéro : FR4213438
    Marque enregistrée
  • DERMO SENSITIVE
    Enregistrée le 20/09/2011
    Expire le 20/09/2021
    Classes : 21
    Numéro : FR3860233
    Marque expirée
  • SPONTEX ACTIV AIR
    Enregistrée le 15/03/2011
    Expire le 15/03/2021
    Classes : 01 , 05 , 11
    Numéro : FR3814567
    Marque expirée
  • EASY BAG
    Enregistrée le 10/12/2008
    Expire le 10/12/2018
    Classes : 01 , 11
    Numéro : FR3616747
    Marque expirée
  • GRAINS DE DOUCEUR
    Enregistrée le 10/07/2007
    Expire le 10/07/2027
    Classes : 21
    Numéro : FR3512634
    Marque renouvelée
  • Stop-Mouss'
    Enregistrée le 08/06/2007
    Expire le 08/06/2027
    Classes : 21
    Numéro : FR3505578
    Marque renouvelée
  • SIROCCO
    Enregistrée le 27/09/2006
    Expire le 27/09/2016
    Classes : 21
    Numéro : FR3452890
    Marque expirée
  • VILLA BLANCA
    Enregistrée le 14/12/2005
    Expire le 14/12/2015
    Classes : 21 , 24
    Numéro : FR3397474
    Marque expirée
  • SAMBA
    Enregistrée le 20/04/2005
    Expire le 20/04/2035
    Classes : 21
    Numéro : FR3354367
    Marque renouvelée
  • SPONTEX STOP GRAISSE
    Enregistrée le 04/02/2005
    Expire le 04/02/2035
    Classes : 21
    Numéro : FR3339091
    Marque renouvelée
  • MINI'S
    Enregistrée le 01/10/2004
    Expire le 01/10/2014
    Classes : 21
    Numéro : FR3315893
    Marque expirée
  • FROTAMAX
    Enregistrée le 15/06/2004
    Expire le 15/06/2014
    Classes : 21
    Numéro : FR3297602
    Marque expirée
  • SPIRJETT'
    Enregistrée le 27/05/2004
    Expire le 27/05/2014
    Classes : 03 , 21
    Numéro : FR3294342
    Marque expirée
  • SPONTEX SECOND SKIN
    Enregistrée le 01/10/2003
    Expire le 01/10/2013
    Classes : 17 , 21
    Numéro : FR3248631
    Marque expirée
  • SPONTEX PROTECTOR
    Enregistrée le 01/10/2003
    Expire le 01/10/2013
    Classes : 17 , 21
    Numéro : FR3248632
    Marque expirée
  • VAISSELLE express
    Enregistrée le 13/08/2003
    Expire le 13/08/2023
    Classes : 03
    Numéro : FR3241518
    Marque expirée
  • SPONTEX
    Enregistrée le 02/07/2003
    Expire le 02/07/2033
    Classes : 21
    Numéro : FR3234238
    Marque renouvelée
  • GRIPPY
    Enregistrée le 11/04/2003
    Expire le 11/04/2013
    Classes : 21
    Numéro : FR3220301
    Marque expirée
  • GRANITY
    Enregistrée le 16/01/2003
    Expire le 16/01/2013
    Classes : 21
    Numéro : FR3204427
    Marque expirée
  • DETACH'UP
    Enregistrée le 13/06/2002
    Expire le 13/06/2012
    Classes : 21
    Numéro : FR3169042
    Marque expirée
  • FERIA
    Enregistrée le 29/04/2002
    Expire le 29/04/2012
    Classes : 21
    Numéro : FR3162085
    Marque expirée
  • Enregistrée le 15/03/2002
    Expire le 15/03/2012
    Classes : 21
    Numéro : FR3153903
    Marque expirée
  • FLEUR DE VAISSELLE
    Enregistrée le 24/01/2002
    Expire le 24/01/2032
    Classes : 21
    Numéro : FR3143388
    Marque renouvelée
  • ORIGINE
    Enregistrée le 04/09/2001
    Expire le 04/09/2011
    Classes : 21
    Numéro : FR3119355
    Marque expirée
  • SPIRITS
    Enregistrée le 23/07/2001
    Expire le 23/07/2011
    Classes : 21
    Numéro : FR3112930
    Marque expirée
  • VITAMIN'
    Enregistrée le 09/07/2001
    Expire le 09/07/2011
    Classes : 21
    Numéro : FR3110338
    Marque expirée
  • AQUASOL
    Enregistrée le 29/06/2001
    Expire le 29/06/2011
    Classes : 21
    Numéro : FR3108730
    Marque expirée
  • PERLES DE VAISSELLE
    Enregistrée le 24/01/2001
    Expire le 24/01/2011
    Classes : 03
    Numéro : FR3078329
    Marque expirée
  • TWISTER
    Enregistrée le 19/01/2001
    Expire le 29/06/2026
    Classes : 21
    Numéro : FR3077503
    Demande totalement rejetée
  • SPONTEX SATURN
    Enregistrée le 27/09/2000
    Expire le 27/09/2010
    Classes : 03 , 07
    Numéro : FR3054151
    Marque expirée
  • SOLID VAISSELLE
    Enregistrée le 26/09/2000
    Expire le 26/09/2010
    Classes : 03
    Numéro : FR3053808
    Marque expirée
  • Nouvelle éponge grattante Diabolik, méchamment efficace
    Enregistrée le 26/09/2000
    Expire le 26/09/2010
    Classes : 21
    Numéro : FR3053811
    Marque expirée
  • DIABOLIK
    Enregistrée le 03/08/2000
    Expire le 03/08/2030
    Classes : 21
    Numéro : FR3044982
    Marque renouvelée
  • SPONTEX SPONSOL
    Enregistrée le 03/07/2000
    Expire le 03/07/2030
    Classes : 21 , 24
    Numéro : FR3038294
    Marque renouvelée
  • SPONTEX SPONGY
    Enregistrée le 19/05/2000
    Expire le 19/05/2010
    Classes : 21
    Numéro : FR3029080
    Marque expirée
  • WAOUH !
    Enregistrée le 16/05/2000
    Expire le 16/05/2010
    Classes : 21 , 24
    Numéro : FR3028060
    Marque expirée
  • X FIBER
    Enregistrée le 16/05/2000
    Expire le 16/05/2010
    Classes : 21 , 24
    Numéro : FR3028062
    Marque expirée
  • Micronett'
    Enregistrée le 25/04/2000
    Expire le 25/04/2030
    Classes : 21 , 24
    Numéro : FR3023712
    Marque renouvelée
  • SALSA
    Enregistrée le 30/09/1999
    Expire le 30/09/2029
    Classes : 21
    Numéro : FR99814905
    Marque renouvelée
  • SPONTEX ARIANE
    Enregistrée le 26/07/1999
    Expire le 26/07/2029
    Classes : 21 , 24
    Numéro : FR99804757
    Marque renouvelée
  • SPONTEX ASTRAL
    Enregistrée le 26/07/1999
    Expire le 26/07/2019
    Classes : 21 , 24
    Numéro : FR99804758
    Marque expirée
  • SPONTEX METEOR
    Enregistrée le 26/07/1999
    Expire le 26/07/2029
    Classes : 21 , 24
    Numéro : FR99804759
    Marque renouvelée
  • SPONTEX SOLONET
    Enregistrée le 26/07/1999
    Expire le 26/07/2029
    Classes : 21 , 24
    Numéro : FR99804761
    Marque renouvelée
  • SPONTEX STELLAIR
    Enregistrée le 26/07/1999
    Expire le 26/07/2029
    Classes : 21 , 24
    Numéro : FR99804763
    Marque renouvelée
  • SPONTEX TWINEX
    Enregistrée le 26/07/1999
    Expire le 26/07/2029
    Classes : 21 , 24
    Numéro : FR99804765
    Marque renouvelée

    • Voir plus

Brevets déposés par SPONTEX

  • MATERIAU ALVEOLAIRE CELLULOSIQUE RENFERMANT UN AGENT BIOCIDE ET PROCEDE POUR SA PREPARATION
    Enregistré le 24/03/1993
    Expiré le 31/03/2001
    Numéro : FR9303377
    Classes : A47K7/03 , A47L13/17 , C08J9/0061 , C08J2301/24 , C08J9/0061 , A47L13/17 , C08J2301/24 , A47K7/03
    Dossier déchu définitivement
  • BALAI-EPONGE
    Enregistré le 29/06/1993
    Expiré le 30/06/1998
    Numéro : FR9307890
    Classes : A47L13/258 , A47L13/258
    Dossier déchu définitivement
  • CORPS EN UN MATERIAU ALVEOLAIRE, COMBINE DE NETTOYAGE ET/OU RECURAGE, PROCEDES POUR LEUR PREPARATION
    Enregistré le 12/08/1994
    Expiré le 31/08/2001
    Numéro : FR9409990
    Classes : A47L13/16
    Dossier déchu définitivement
  • MATERIAUX A BASE DE CELLULOSE REGENEREE PRESENTANT UNE RESISTANCE AMELIOREE A L'EAU DE JAVEL ET PROCEDE POUR LEUR PREPARATION
    Enregistré le 26/09/1994
    Expiré le 29/09/2001
    Numéro : FR9411429
    Classes : A47L13/16 , C08J9/40 , C08J2301/24 , C08K5/20 , C08K5/21 , C08J9/40 , C08J2301/24 , C08K5/20 , C08K5/21 , A47L13/16
    Dossier déchu définitivement
  • SUPPORT TEXTILE AVEC REVETEMENT FONCTIONNEL CHARGE, PROCEDE POUR SA FABRICATION
    Enregistré le 19/12/1994
    Expiré le 23/12/2014
    Numéro : FR9415232
    Classes : D06M23/08 , A47L13/16 , B24D3/002 , D06M23/16 , D06N3/0056
    Brevet / CCP expiré
  • SUPPORT TEXTILE DU TYPE SERPILLIERE OU LAVETTE, LAVABLE EN MACHINE A LAVER
    Enregistré le 15/02/1995
    Expiré le 21/02/2014
    Numéro : FR9501716
    Classes : A47L13/16 , D03D13/004 , D03D23/00
    Dossier déchu définitivement
  • COMPOSITIONS DESINFECTANTES, LEUR PREPARATION ET SUPPORTS IMPREGNES DE CELLES-CI
    Enregistré le 04/04/1996
    Expiré le 27/04/2002
    Numéro : FR9604235
    Classes : A01N25/34 , A01N25/02
    Dossier déchu définitivement
  • TAMPON DE RECURAGE ET PROCEDE POUR SA PREPARATION
    Enregistré le 09/04/1996
    Expiré le 02/05/2001
    Numéro : FR9604399
    Classes : A47L17/08 , B24D11/00 , B32B5/26 , C11D17/049 , D04H1/488 , D04H1/498 , D04H13/00 , B32B2317/10 , B32B2432/00 , B32B2307/728 , B32B5/022 , B32B5/245 , B32B2266/0278 , B32B2307/73 , B32B5/06 , B32B2262/04 , B32B2262/062 , B32B5/18 , B32B2262/0261 , B32B2262/0269 , B32B2262/0253 , B32B2262/0276 , B32B2262/0238
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE DE FABRICATION DE PRODUITS ALVEOLAIRES CELLULOSIQUES PRODUITS ALVEOLAIRES CELLULOSIQUES
    Enregistré le 06/05/1996
    Expiré le 22/04/2009
    Numéro : FR9605616
    Classes : A47L13/16 , C08J9/0085 , C08J9/26 , C08J9/28 , C08J2201/0444 , C08J2201/0547 , C08J2301/02 , C08J9/26 , C08J2201/0444 , C08J9/28 , C08J2201/0547 , C08J9/0085 , C08J2301/02 , A47L13/16
    Dossier déchu définitivement
  • PRODUIT CELLULOSIQUE ALVEOLAIRE PLAT, CONVENANT A TITRE D'OUTIL D'ENTRETIEN MENAGER ET SA PREPARATION
    Enregistré le 14/10/1996
    Expiré le 31/10/2001
    Numéro : FR9612480
    Classes : A47L13/16 , B32B3/10 , C08J9/00 , C08J2301/00 , B32B3/12 , B32B2262/0276 , B32B2262/062
    Dossier déchu définitivement
  • MATERIAU A BASE DE CELLULOSE REGENEREE, PRESENTANT UNE RESISTANCE DURABLE AUX MICRO-ORGANISMES ET SA PREPARATION
    Enregistré le 07/07/1997
    Expiré le 30/06/2016
    Numéro : FR9708580
    Classes : A01N31/16 , A01N31/16
    Dossier déchu définitivement
  • UTILISATION DE FILS TEXTILES A TITRE DE FILS CHAUFFANTS, FILS TEXTILES NOUVEAUX, SUBSTRATS TEXTILES CHAUFFANTS
    Enregistré le 09/10/1997
    Expiré le 18/10/2003
    Numéro : FR9712592
    Classes : A47C7/748 , B60N2/5685 , D02G3/36 , D02G3/441 , H05B3/342 , H05B2203/005 , H05B2203/011 , H05B2203/014 , H05B2203/017 , H05B2203/029 , H05B2203/033
    Dossier déchu définitivement
  • PRODUIT ESSUYANT, SA PREPARATION, TETES DE BALAIS A FRANGES ET COMBINES DE NETTOYAGE L'INCORPORANT
    Enregistré le 16/09/1998
    Expiré le 23/09/2011
    Numéro : FR9811542
    Classes : A47L13/20 , B32B5/18 , C11D17/049 , D06N3/0043 , D06N7/00 , B32B5/245 , B32B2307/73 , B32B2307/728 , B32B5/32 , B32B2266/0278 , B32B2432/00 , B32B5/18
    Dossier déchu définitivement
  • TETES DE BALAI A FRANGES LAVANTES ET ASSECHANTES
    Enregistré le 16/09/1998
    Expiré le 23/09/2011
    Numéro : FR9811543
    Classes : A47L13/16 , A47L13/20 , B32B5/18 , B32B5/026 , B32B5/022 , B32B5/32 , B32B2307/73 , B32B2307/728 , B32B2266/0278 , B32B2432/00 , B32B5/245 , B32B5/18
    Dossier déchu définitivement
  • COMPLEXE D'ESSUYAGE, PROCEDE D'ELABORATION
    Enregistré le 27/06/2000
    Expiré le 04/04/2014
    Numéro : FR0008225
    Classes : B32B5/26 , A47L13/16 , B32B3/04 , B32B5/06 , B32B5/245 , B32B7/12 , B32B2307/728 , B32B2432/00
    Dossier déchu définitivement
  • TAMPON DE RECURAGE
    Enregistré le 30/06/2000
    Expiré le 27/06/2017
    Numéro : FR0008466
    Classes : A47L17/08
    Dossier déchu
  • OUTIL DE NETTOYAGE, SA FABRICATION
    Enregistré le 17/07/2000
    Expiré le 27/07/2007
    Numéro : FR0009297
    Classes : B24D11/00 , B24D13/10 , B24D13/14 , Y10T442/2861 , Y10T442/674 , Y10T442/699 , Y10T428/23943 , Y10T428/249953 , B24D11/00 , Y10T442/2861 , Y10T442/674 , Y10T442/699 , Y10T428/23943 , Y10T428/249953 , B24D13/14 , B24D13/10 , B24D11/00
    Dossier déchu définitivement
  • NON-TISSES MICROFIBREUX, COMPLEXES LES INCORPORANT, PREPARATIONS
    Enregistré le 15/10/2002
    Expiré le 31/10/2008
    Numéro : FR0212807
    Classes : D04H1/46 , D04H1/48 , D04H1/49 , D04H1/54 , D04H1/542 , D04H1/544 , D04H1/549 , D04H1/55 , D04H1/555 , D04H1/58 , D04H1/74 , D04H13/00 , D04H1/425 , D04H1/43912 , D04H1/5418 , D04H1/43838 , D04H1/43838 , D04H1/5418 , D04H1/43912
    Déchu
  • EPURATEUR D'AIR A RECYCLAGE PERMANENT
    Enregistré le 20/12/2002
    Expiré le 23/12/2006
    Numéro : FR0216414
    Classes : B01D46/0035 , B01D46/2411 , B01D2273/30
    Dossier déchu définitivement
  • TEXTILES 3D A POILS EMERGENTS ; OUTILS D'ENTRETIEN ET/OU DE NETTOYAGE ; FABRICATIONS
    Enregistré le 08/04/2004
    Expiré le 02/05/2018
    Numéro : FR0403683
    Classes : D04B1/04 , D04B21/04
    Déchu
  • NON-TISSE RECURANT, OUTIL D'ENTRETIEN INCORPORANT DANS SA STRUCTURE LEDIT NON-TISSE RECURANT, FABRICATION
    Enregistré le 24/05/2004
    Expiré le 25/05/2024
    Numéro : FR0405560
    Classes : A47L13/16 , D04H1/4209 , D04H3/002 , D04H3/05
    Expiré
  • BROSSE DE BALAYAGE
    Enregistré le 23/03/2006
    Expiré le 27/03/2008
    Numéro : FR0651005
    Classes : A46B5/0058 , A46B5/0062 , A46B2200/302 , A46B2200/3086 , A46B9/005 , A46B9/06
    Rejeté
  • SEAU POUR PRODUIT DE NETTOYAGE LIQUIDE
    Enregistré le 23/03/2006
    Expiré le 27/03/2008
    Numéro : FR0651004
    Classes : A47L13/58
    Rejeté
  • OUTIL DE NETTOYAGE DE STRUCTURE COMPOSITE ET SON OBTENTION
    Enregistré le 04/07/2007
    Expiré le 12/07/2011
    Numéro : FR0756263
    Classes : A47L13/16 , B32B5/18 , B32B5/245 , B32B5/32 , B32B2266/025 , B32B2266/08
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE FABRICATION EN CONTINU DE NAPPES FIBREUSES 3D ; LESDITES NAPPES ET LEURS UTILISATIONS.
    Enregistré le 25/10/2007
    Expiré le 31/10/2013
    Numéro : FR0758564
    Classes : D01G25/00 , D04H1/04 , D04H1/435 , D04H1/60 , D04H1/732 , D04H1/74 , D04H1/76 , D04H1/5418 , D01G25/00 , D04H1/5418
    Déchu
  • BALAI POUR NETTOYAGE PAR VOIE HUMIDE DE SURFACE DE LOCAUX
    Enregistré le 10/04/2009
    Expiré le 30/04/2013
    Numéro : FR0952379
    Classes : A47L13/146 , A47L13/144 , A47L13/254
    Déchu
  • PRODUIT ESSUYANT ET SON OBTENTION.
    Enregistré le 02/12/2009
    Expiré le 02/01/2019
    Numéro : FR0958584
    Classes : A47L13/16 , B32B5/18 , B32B27/06
    Déchu
  • ACCESSOIRE DE PROTECTION THERMIQUE
    Enregistré le 17/10/2011
    Expire le 27/10/2026
    Numéro : FR1159370
    Classes : A41D19/01529 , A41D19/01547
  • BALAI A TETE BASCULANTE AUTOMATIQUE POUR NETTOYAGE DE SURFACE
    Enregistré le 26/02/2013
    Expiré le 01/03/2021
    Numéro : FR1351700
    Classes : A47L13/144 , A47L13/254
    Déchu
  • BALAI A TETE BASCULANTE AUTOMATIQUE POUR NETTOYAGE DE SURFACE
    Enregistré le 13/09/2013
    Expire le 25/09/2026
    Numéro : FR1358866
    Classes : A47L13/258 , A47L13/256 , A47L13/58
  • ACCESSOIRE DE RECURAGE POUR TETE DE BALAI
    Enregistré le 06/08/2014
    Expiré le 31/08/2021
    Numéro : FR1457639
    Classes : A47L13/255 , A47L13/12 , A47L13/20
    Déchu
  • DISPOSITIF DE RINCAGE
    Enregistré le 12/07/2016
    Expiré le 19/01/2019
    Numéro : FR1656652
    Classes : A47L13/256 , A47L13/258 , A47L13/59
    Retiré
  • DISPOSITIF DE RINCAGE
    Enregistré le 29/07/2016
    Expire le 28/07/2026
    Numéro : FR1657394
    Classes : A47L13/256 , A47L13/50 , A47L13/60
  • Procédé de fabrication d’un gant de protection pourvu d’une jonction déchirable
    Enregistré le 24/09/2019
    Expire le 25/09/2026
    Numéro : FR1910544
    Classes : A41D19/0065 , A41D19/015 , A41D19/0065 , A41D19/0082 , A41D19/04
  • Flan pour former un emballage
    Enregistré le 24/08/2023
    Expire le 25/08/2026
    Numéro : FR2308900
    Classes : B65D5/4208 , B65D5/722 , B65D5/106 , B65D5/067
    Rejeté

Dessins déposés par SPONTEX

  • Disque abrasif
    Enregistré le 20/10/2000
    Expiré le 20/10/2025
    Numéro : FR006142
  • Article de nettoyage
    Enregistré le 15/03/2002
    Expiré le 15/03/2022
    Numéro : FR021787
  • Eponge
    Enregistré le 18/06/2002
    Expiré le 18/06/2012
    Numéro : FR023734
  • Eponge
    Enregistré le 19/04/2004
    Expiré le 19/04/2014
    Numéro : FR041942

Aides perçues par SPONTEX

Intitulé : Régime d'aide exempté de notification des agences de l'eau relatif à la protection de l'environnement, à la recherche, au développement et à l'innovation, et destinées à remédier aux dommages causés par certaines calamités naturelles pour la période 2015-2023
Montant : 662 578 €
Autorité : Direction Générale de l'Aménagement, du Logement et de la Nature
Objectif : Aides à l’investissement permettant aux entreprises d’aller au-delà des normes de protection environnementale de l’Union ou d’augmenter le niveau de protection de l’environnement en l’absence de normes de l’Union (art. 36)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58973
•
Référence : TM-11856868

Prospecter dans ce secteur