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Mise à jour RCS : le 06/06/2026 Mise à jour RNE : le 06/06/2026 Mise à jour INSEE : le 05/06/2026

FIVES SOLIOS

699 806 675 · Active
Adresse : 32 RUE FLEURY NEUVESEL, 69700 GIVORS
Activité : Ingénierie, études techniques
Effectif : Entre 100 et 199 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1969
Dirigeants : CHIRON Mamak , Gauguier Sebastien

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Informations juridiques de FIVES SOLIOS

SIREN : 699 806 675
SIRET (siège) : 699 806 675 00079
Numéro LEI : 9695001JYQ1WW9PX6X48 
Forme juridique : SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de TVA : FR52699806675
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de LYON , le 01/12/1969 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 01/12/1969)
Numéro RCS : 699 806 675 R.C.S. Lyon
Capital social : 1 000 000,00 €

Extrait INPI

Activité de FIVES SOLIOS

Activité principale déclarée : Ingénierie, études techniques
Code NAF ou APE : 71.12B (Ingénierie, études techniques)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise FIVES SOLIOS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    699 806 675 00079
    Adresse : 32 RUE FLEURY NEUVESEL 69700 GIVORS
    Date de création : 31/12/2014
  • Établissement

    Fermé

    699 806 675 00087
    Adresse : PARC LES ERABLES BAT 4 66 ROUTE DE SARTROUVILLE 78230 LE PECQ
    Date de création : 22/12/2015
    Date de clôture : 31/01/2021 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    699 806 675 00061
    Adresse : ZONE INDUSTRIELLE 38420 DOMENE
    Date de création : 18/10/1989
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Mécanique générale (28.5D)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    699 806 675 00053
    Adresse : NUM VOIE 25 A 27 25 BD DE LA PAIX 78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
    Date de création : 17/04/1989
    Date de clôture : 22/12/2015 et transféré vers d'autres établissements
  • Établissement secondaire

    Fermé

    699 806 675 00038
    Adresse : RUE C BERNARD 78310 COIGNIERES
    Date de création : 01/10/1978
    Date de clôture : 01/01/1992
    Activité distincte : Fabrication d'équipements de levage et de manutention (29.2D)

Etablissements de l'entreprise FIVES SOLIOS

Finances de FIVES SOLIOS

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 44M 35,4M 29,1M 26M
Marge brute (€) 46,3M 46,2M 40,7M 30,7M
EBITDA - EBE (€) 1,95M -2,63M -1,25M -4,27M
Résultat d'exploitation (€) 2,09M -1,57M -3,28M -526K
Résultat net (€) 5,88M -67,1K -2,67M -786K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 24,3 21,5 11,8 -0,5
Taux de marge brute (%) 105 131 140 118
Taux de marge d'EBITDA (%) 4,4 -7,4 -4,3 -16,4
Taux de marge opérationnelle (%) 4,8 -4,4 -11,3 -2
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) -12,6M -15,8M -13,4M -15,8M
BFR exploitation (€) 1,55M -3,78M -11,3M -4,75M
BFR hors exploitation (€) -14,1M -12M -2,09M -11,1M
BFR (j de CA) -104 -163 -168 -222
BFR exploitation (j de CA) 12,9 -39 -141 -66,6
BFR hors exploitation (j de CA) -117 -124 -26,2 -156
Délai de paiement clients (j) 84,7 48,8 71,8 51,3
Délai de paiement fournisseurs (j) 106 97 195 179
Ratio des stocks / CA (j) 1 1,2 4,8 18,3
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) -265K 835K 303K -3,79M
Capacité d'autofinancement / CA (%) -0,6 2,4 1 -14,6
Fonds de roulement net global (€) -11,9M -14,6M -13,2M -15,8M
Couverture du BFR 1 0,9 1 1
Trésorerie (€) 540K 1,27M 108K 52,4K
Dettes financières (€) 193K 209K 194K 187K
Capacité de remboursement 1,3 -1,3 0,3 0
Ratio d'endettement (Gearing) 0 -0,4 0 0,1
Autonomie financière (%) 21,9 9,3 10,4 9,5
Taux de levier (DFN/EBITDA) -0,2 0,4 -0,1 0
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 28,2M
Liquidité générale 0,6
Couverture des dettes -63,9 -18 224 155
Fonds propres (€) 8,81M 2,93M 2,99M 2,66M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 13,4 -0,2 -9,2 -3
Rentabilité sur fonds propres (%) 66,8 -2,3 -89,1 -29,5
Rentabilité économique (%) 14,6 -0,2 -9,3 -2,8
Valeur ajoutée (€) 15,3M 9,07M 1,29M 8,25M
Valeur ajoutée / CA (%) 34,7 25,6 4,4 31,7
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 133 123 117 135
Salaires et charges sociales (€) 13,1M 11,7M 10,6M 12,2M
Salaires / CA (%) 29,8 33,1 36,3 47
Impôts et taxes (€) 617K 549K 518K 598K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 35,6M

Dirigeants et représentants de FIVES SOLIOS

Entreprises dirigées par FIVES SOLIOS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de FIVES SOLIOS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de FIVES SOLIOS

    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    15/05/2023
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    30/12/2022
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Augmentation de capital Réduction du capital
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital Réduction du capital
    07/12/2021
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
      • Transfert de siège social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert de siège social
    • Statuts mis à jour
      • Transfert de siège social
    10/03/2021
    • Acte
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    19/02/2021
    • Décision(s)
    24/07/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    24/06/2020
    • Document inconnu
    27/05/2020
    • Attestation de dépôt des fonds
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Reconstitution des capitaux propres
      • Réduction et augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    04/02/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Démission de président
      • Nomination de président
    24/07/2019
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    23/04/2019
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
      • non renouvellement de mandat du commissaire aux comptes suppléant
    26/05/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • en SAS
      • Nomination de directeur général
      • Changement de la dénomination sociale
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement de président
    • Statuts mis à jour
    21/06/2016
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • à compter du 21/12/2015
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    22/12/2015
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement relatif à l'objet social
      • Changement de la dénomination sociale
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Fusion absorption
    • Statuts mis à jour
    19/01/2015
    • Traité de fusion
    27/10/2014
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Cooptation d'administrateurs
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • Changement(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
    08/04/2014
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    14/06/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    17/09/2010
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de directeur général
    11/08/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    27/05/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    27/05/2010
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
    12/04/2010
    • Lettre
      • Changement de représentant permanent
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de représentant permanent
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • Changement de président
    04/05/2009
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
    29/12/2008
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Changement de directeur général
    20/03/2007
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    • Statuts mis à jour
    23/06/2005
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
    08/09/2003
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Changement de la dénomination sociale
      • Augmentation du capital social
      • Apport en nature
    • Statuts mis à jour
    • Traité
      • ENTRE LA SOCIETE FCB ET LA SOCIETE PROCEDAIR SA
    30/01/2003
    • Lettre
      • Nomination de représentant permanent
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Divers
      • Changement de représentant permanent
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    28/01/2003
    • Rapport du commissaire à la scission
    28/11/2002
    • Ordonnance du président
      • Nomination de commissaire aux apports
    25/09/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • DES STATUTS SUITE A LA LOI NRE
    • Statuts mis à jour
    22/07/2002
    • Ordonnance du président
      • Nomination de commissaire à la scission
    14/05/2001
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Démission de directeur général
    01/12/2000
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • ET CONVERSION EN EUROS
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    01/02/2000
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    11/09/1998
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    12/06/1997
    • Acte modificatif
      • APPROBATION DU PV DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 2 OCTOBRE 96 DEMISSION D'UN ADMINISTRATEUR CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL
    12/12/1996
    • Acte modificatif
      • CHANGEMENT DE PRESIDENT DU CONSEIL
    22/10/1996
    • Acte modificatif
      • CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL
    23/10/1995
    • Acte modificatif
      • CHANGEMENT D ADMINISTRATEUR ET CHANGEMENT DE DENOMINATION DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE
      • Nomination de représentant permanent
    16/01/1995
    • Acte modificatif
      • RENOUVELLEMENT MANDATS ADMINISTRATEURS. RENOUVELLEMENT MANDATS COMMISSAIRES AUX COMPTES. RECONSTITUTION DES CAPITAUX PROPRES.
    24/06/1993
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Comptes annuels de FIVES SOLIOS

  • Comptes sociaux 2025 21/05/2026
  • Comptes sociaux 2024 03/07/2025
  • Comptes sociaux 2023 19/06/2024
  • Comptes sociaux 2022 06/06/2023
  • Comptes sociaux 2021 10/06/2022
  • Comptes sociaux 2020 22/06/2021
  • Comptes sociaux 2019 24/06/2020
  • Comptes sociaux 2018 26/04/2019
  • Comptes sociaux 2017 01/06/2018
  • Comptes sociaux 2016 23/05/2017

Conformité de FIVES SOLIOS

0 procédure collective
7 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de FIVES SOLIOS

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de FIVES SOLIOS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de FIVES SOLIOS

  • Cour d'appel de Paris, 17/10/2024, 24/00425
    Début du contentieux : 04/04/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : NATIXIS, S.A.R.L. UNITED COMPANY RUSAL ANODE PLANT LLC
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 27/06/2024, 24/04862
    Début du contentieux : 28/11/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : SARL UNITED COMPANY RUSAL ANODE PLANT LLC
    Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 01/09/2022, 22-12.238
    Début du contentieux : 17/12/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nantes, 04/12/2020, 19NT00614
    Début du contentieux : 13/11/2001
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, VINCI ENVIRONNEMENT, ACERGY FRANCE, Communauté de communes Auray-Quiberon Terre Atlantique, INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE (ICI), SMABQ SYNDICAT MIXTE DE LA REGION D'AURAY BELZ QUIBERON, GEVAL GENERALE DE VALORISATION
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 06/02/2019, 414064
    Début du contentieux : 11/06/2015
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, VINCI ENVIRONNEMENT, Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nantes, 06/07/2017, 15NT02571
    Début du contentieux : 11/06/2015
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, VINCI ENVIRONNEMENT, ACERGY FRANCE, Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique, INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE (ICI)
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 02/06/2017, 397571
    Début du contentieux : 11/06/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : GEVAL GENERALE DE VALORISATION, Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces BODACC de FIVES SOLIOS

  • DÉPÔT DES COMPTES 04/06/2026
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : 32 Rue Fleury Neuvesel 69700 Givors
    Bodacc C n°20260104, annonce n°7335
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/07/2025
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 32 Rue Fleury Neuvesel 69700 Givors
    Bodacc C n°20250135, annonce n°9205
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/06/2024
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 32 Rue Fleury Neuvesel 69700 Givors
    Bodacc C n°20240123, annonce n°7588
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/06/2023
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 32 Rue Fleury Neuvesel 69700 Givors
    Bodacc C n°20230114, annonce n°4146
  • MODIFICATION 25/05/2023
    RCS de Lyon
    Dénomination : FIVES SOLIOS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : MIR FAKHR REJAEI Mamak nom d'usage : CHIRON devient directeur général
    Bodacc B n°20230100, annonce n°2092
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    05/05/2023
    Dénomination : FIVES SOLIOS
    Journal : le-tout-lyon.fr
    FIVES SOLIOS
    SAS au capital de 1 000 000 €
    32 rue Fleury Neuvesel 69700 Givors
    699 806 675 RCS Lyon
    Le 28/04/2023 l'Associé unique a nommé Directeur Général à compter du 01/05/2023 Mme Mamak CHIRON, demeurant 12 rue du Général Delestraint 75016 Paris.
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/06/2022
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 32 Rue Fleury Neuvesel 69700 Givors
    Bodacc C n°20220116, annonce n°2924
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    07/12/2021
    Dénomination : FIVES SOLIOS
    Journal : journal-du-btp.com
    FIVES SOLIOS
    Société par actions simplifiée à associé unique au capital de 1 000 000 Euros
    32 Rue Fleury Neuvesel 69700 Givors
    699 806 675 R.C.S LYON
    Le 02/12/2021, l'associé unique a augmenté le capital de 2 500 000 €, puis réduit de 2 500 000 €, pour le ramener à 1 000 000 €.
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/07/2021
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 32 Rue Fleury Neuvesel 69700 Givors
    Bodacc C n°20210127, annonce n°4028
  • MODIFICATION 18/03/2021
    RCS de Lyon
    Dénomination : FIVES SOLIOS
    Adresse : 32 Rue Fleury Neuvesel 69700 Givors
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20210054, annonce n°1990
  • MODIFICATION AUTRE
    27/02/2021
    Dénomination : FIVES SOLIOS
    Journal : Tout Lyon
    FIVES SOLIOS
    Société par actions simplifiée à associé unique
    au capital de 1.000.000 €
    Siège social : Parc les Erables, Bâtiment 4, 66 route de Sartrouville 78230 LE-PECQ
    699 806 675 R.C.S. Versailles
    Suivant procès-verbal en date du 29 janvier 2021, l'associé unique a décidé de transférer le siège social, à compter du 31 janvier 2021 à l'adresse suivante : 32 Rue Fleury Neuvesel 69700 GIVORS. Pour information : Président : M. Sébastien GAUGIER, demeurant 22 place Georges Pompidou 92300 Levallois-Perret
    En conséquence, l'article 4 des statuts a été modifié. Les articles 19, 24 et 25 ont été complétés. La société fera l'objet d'une immatriculation au RCS de Lyon désormais compétent à son égard.
    L'associé unique.
  • MODIFICATION 23/02/2021
    RCS de Versailles
    Dénomination : FIVES SOLIOS
    Capital : 1 000 000,00 €
    Adresse : Parc les Erables Bât 4 66 Route de Sartrouville 78230 Le Pecq
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20210037, annonce n°2315
  • MODIFICATION 28/07/2020
    RCS de Versailles
    Dénomination : FIVES SOLIOS
    Adresse : Parc les Erables Bât 4 66 Route de Sartrouville 78230 Le Pecq
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : GAUGUIER Sebastien ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres
    Bodacc B n°20200144, annonce n°2193
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/06/2020
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Parc les Erables Bât 4 66 Route de Sartrouville 78230 Le Pecq
    Bodacc C n°20200125, annonce n°4496
  • MODIFICATION 06/02/2020
    RCS de Versailles
    Dénomination : FIVES SOLIOS
    Capital : 500 000,00 €
    Adresse : Parc les Erables Bât 4 66 Route de Sartrouville 78230 Le Pecq
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20200026, annonce n°4829
  • MODIFICATION 26/07/2019
    RCS de Versailles
    Dénomination : FIVES SOLIOS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 16 Février 2015 ; Directeur général : COUR, COUR BIJAN Antoine Odon Bijan en fonction le 21 Juin 2016 ; Président : GAUGUIER Sebastien en fonction le 24 Juillet 2019
    Bodacc B n°20190143, annonce n°1419
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/05/2019
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Parc les Érables Bât 4 66 route de Sartrouville 78230 Le Pecq
    Bodacc C n°20190088, annonce n°7733
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/06/2018
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : Parc les Érables Bât 4 66 route de Sartrouville 78230 Le Pecq
    Bodacc C n°20180110, annonce n°2847
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/06/2017
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : Parc les Érables Bât 4 66 route de Sartrouville 78230 Le Pecq
    Bodacc C n°20170047, annonce n°6678
  • MODIFICATION 31/05/2017
    RCS de Versailles
    Dénomination : FIVES SOLIOS
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 16 Février 2015 ; Président : VINCENT Hugues modification le 21 Juin 2016 ; Directeur général : COUR Antoine Odon Bijan en fonction le 21 Juin 2016
    Bodacc B n°20170103, annonce n°1520
  • MODIFICATION 24/06/2016
    RCS de Versailles
    Dénomination : FIVES SOLIOS
    Description : Modification de la dénomination. Modification de la forme juridique. Modification de représentant..
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX modification le 16 Février 2015 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 16 Février 2015 Président : VINCENT Hugues modification le 21 Juin 2016 Directeur général : COUR Antoine Odon Bijan en fonction le 21 Juin 2016
    Bodacc B n°20160124, annonce n°2293
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/06/2016
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : Parc les Érables Bât 4 66 route de Sartrouville 78230 Le Pecq
    Bodacc C n°20160056, annonce n°5841
  • MODIFICATION 30/12/2015
    RCS de Versailles
    Dénomination : Fives Solios S. A.
    Adresse : Parc les Érables Bât 4 66 route de Sartrouville 78230 Le Pecq
    Description : Modification de l'adresse du siège. Modification de la date de début d'activité..
    Bodacc B n°20150251, annonce n°3184
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/06/2015
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 25-27 boulevard de la Paix 78100 Saint-Germain-en-Laye
    Bodacc C n°20150049, annonce n°2697
  • MODIFICATION 27/01/2015
    RCS de Versailles
    Dénomination : Fives Solios S. A.
    Description : Modification de la dénomination. Modification de l'activité. Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SOCIETE SOLIOS CARBONE Forme juridique SA Siège social 32 RUE Fleury Neuvesel 69700 GIVORS Rcs RCS LYON 432072916.
    Bodacc B n°20150018, annonce n°1829
  • VENTE 04/11/2014
    RCS de Versailles
    Adresse : 25-27 BLD de la Paix 78100 Saint-Germain-en-Laye
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Bodacc A n°20140212, annonce n°1030
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/06/2014
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 25-27 boulevard de la Paix 78100 Saint-Germain-en-Laye
    Bodacc C n°20140034, annonce n°9214
  • MODIFICATION 16/04/2014
    RCS de Versailles
    Dénomination : SOLIOS ENVIRONNEMENT
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : FIVES représenté par RIBOT Lucile modification le 08 Avril 2014 Président du conseil d'administration Administrateur : SANCHEZ Frédéric en fonction le 04 Mai 2009 Administrateur : BRUNELLI-BRONDEX Daniel modification le 08 Avril 2014 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 14 Juin 2011 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 14 Juin 2011 Directeur général Administrateur : VINCENT Hugues en fonction le 08 Avril 2014
    Bodacc B n°20140075, annonce n°1598
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/06/2013
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 25-27 boulevard de la Paix 78100 Saint-Germain-en-Laye
    Bodacc C n°20130034, annonce n°9743
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/07/2012
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 25-27 boulevard de la Paix 78100 Saint-Germain-en-Laye
    Bodacc C n°20120034, annonce n°10823
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/07/2011
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 25-27 boulevard de la Paix 78100 Saint-Germain-en-Laye
    Bodacc C n°20110035, annonce n°11190
  • MODIFICATION 22/06/2011
    RCS de Versailles
    Dénomination : SOLIOS ENVIRONNEMENT
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : FIVES représenté par RIBOT Lucile modification le 04 Mai 2009 Président du conseil d'administration et administrateur : SANCHEZ Frédéric en fonction le 04 Mai 2009 Directeur général délégué et administrateur : GAUTIER Pascal modification le 14 Juin 2011 Directeur général et administrateur : BRUNELLI-BRONDEX Daniel modification le 17 Septembre 2010 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 14 Juin 2011 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 14 Juin 2011
    Bodacc B n°20110120, annonce n°2537
  • MODIFICATION 28/09/2010
    RCS de Versailles
    Dénomination : SOLIOS ENVIRONNEMENT
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : CARREGA FRANCOIS Administrateur : FIVES représenté par RIBOT Lucile modification le 04 Mai 2009 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT modification le 29 Décembre 2008 Président du conseil d'administration et administrateur : SANCHEZ Frédéric en fonction le 04 Mai 2009 Directeur général délégué (non administrateur) : GAUTIER Pascal en fonction le 12 Avril 2010 Directeur général et administrateur : BRUNELLI-BRONDEX Daniel modification le 17 Septembre 2010
    Bodacc B n°20100188, annonce n°2135
  • MODIFICATION 22/08/2010
    RCS de Versailles
    Dénomination : SOLIOS ENVIRONNEMENT
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : CARREGA FRANCOIS Administrateur : FIVES représenté par RIBOT Lucile modification le 04 Mai 2009 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST& YOUNG AUDIT modification le 29 Décembre 2008 Administrateur : SALAS Jean Claude modification le 11 Août 2010 Président du conseil d'administration et administrateur : SANCHEZ Frédéric en fonction le 04 Mai 2009 Directeur général délégué (non administrateur) : GAUTIER Pascal en fonction le 12 Avril 2010 Directeur général (non administrateur) : BRUNELLI-BRONDEX Daniel en fonction le 11 Août 2010
    Bodacc B n°20100162, annonce n°2002
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/06/2010
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 25-27 boulevard de la Paix 78100 Saint-Germain-en-Laye
    Bodacc C n°20100036, annonce n°8817
  • MODIFICATION 22/04/2010
    RCS de Versailles
    Dénomination : SOLIOS ENVIRONNEMENT
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : CARREGA FRANCOIS Administrateur : FIVES représenté par RIBOT Lucile modification le 04 Mai 2009 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT modification le 29 Décembre 2008 Directeur général et administrateur : SALAS Jean Claude en fonction le 20 Mars 2007 Président du conseil d'administration et administrateur : SANCHEZ Frédéric en fonction le 04 Mai 2009 Directeur général délégué (non administrateur) : GAUTIER Pascal en fonction le 12 Avril 2010
    Bodacc B n°20100078, annonce n°1118
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/06/2009
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 25-27 boulevard de la Paix 78100 Saint-Germain-en-Laye
    Bodacc C n°20090040, annonce n°9931
  • MODIFICATION 14/05/2009
    RCS de Versailles
    Dénomination : SOLIOS ENVIRONNEMENT
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : CARREGA FRANCOIS. Administrateur : FIVES représenté par RIBOT Lucile modification le 04 Mai 2009. Administrateur : RIBOT Lucile Marie modification le 28 Janvier 2003. Commissaire aux comptes titulaire : ERNST& YOUNG AUDIT modification le 29 Décembre 2008. Directeur général et administrateur : SALAS Jean Claude en fonction le 20 Mars 2007. Président du conseil d'administration et administrateur : SANCHEZ Frédéric en fonction le 04 Mai 2009.
    Bodacc B n°20090092, annonce n°4673
  • MODIFICATION 09/01/2009
    RCS de Versailles
    Dénomination : SOLIOS ENVIRONNEMENT
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : CARREGA FRANCOIS. Président du conseil d'administration et administrateur : RAMET Philippe Charles Dominique modification le 20 Mars 2007. Administrateur : COMPAGNIE DE FIVES-LILLE représenté par SANCHEZ Frederic modification le 29 Décembre 2008. Administrateur : RIBOT Lucile Marie modification le 28 Janvier 2003. Administrateur : BRUNELLI - BRONDEX Daniel en fonction le 23 Juin 2005. Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT modification le 29 Décembre 2008. Directeur général et administrateur : SALAS Jean Claude en fonction le 20 Mars 2007.
    Bodacc B n°20090006, annonce n°1394
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/07/2008
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 25-27 boulevard de la Paix 78100 Saint-Germain-en-Laye
    Bodacc C n°20080044, annonce n°7395

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Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
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Entreprises citées de FIVES SOLIOS

  • FIVES (542 023 841) Cité 16 fois entre 2003 et 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FIVES SOLIOS et FIVES de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Frédéric Sanchez , DELOITTE & ASSOCIES , BEAS et 11 autres
  • LVPRO (809 015 407) Cité 3 fois entre 2021 et 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FIVES SOLIOS et LVPRO de la relation : Banque
  • GATIENNE BRAULT & ASSOCIES (429 559 586) Cité 1 fois en 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FIVES SOLIOS et GATIENNE BRAULT & ASSOCIES de la relation : Avocat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : SYLVIE BRAULT
  • PSA 2000 (433 945 060) Cité 9 fois entre 2000 et 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FIVES SOLIOS et PSA 2000 de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : FIVES SOLIOS , ERNST & YOUNG et Autres , Frédéric SANCHEZ
  • BNP PARIBAS (662 042 449) Cité 1 fois en 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FIVES SOLIOS et BNP PARIBAS de la relation : Banque
  • FIVES PROABD (479 806 804) Cité 13 fois entre 2012 et 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FIVES SOLIOS et FIVES PROABD de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Hugues VINCENT , ERNST ET YOUNG ET AUTRES , AUDITEX
  • ERNST & YOUNG ET AUTRES (438 476 913) Cité 3 fois entre 2011 et 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FIVES SOLIOS et ERNST & YOUNG ET AUTRES de la relation : Commissaire aux comptes
  • SOLIOS CARBONE (432 072 916) Cité 7 fois entre 2002 et 2015
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FIVES SOLIOS et SOLIOS CARBONE de la relation : Actionnariat
  • FIVES ALUMINIUM (527 707 954) Cité 3 fois en 2014 et 2015
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FIVES SOLIOS et FIVES ALUMINIUM de la relation : Actionnariat
  • FIVES INFORMATION TECHNOLOGY & SYSTEMS (487 584 286) Cité 3 fois en 2013 et 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FIVES SOLIOS et FIVES INFORMATION TECHNOLOGY & SYSTEMS de la relation : Actionnariat
  • AUDITEX (377 652 938) Cité 1 fois en 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FIVES SOLIOS et AUDITEX de la relation : Commissaire aux comptes
  • FCB (383 799 095) Cité 4 fois entre 1995 et 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FIVES SOLIOS et FCB de la relation : Actionnariat
  • HOTEL DABICAM LONDON (HOLDINGS) SAS (439 278 938) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FIVES SOLIOS et HOTEL DABICAM LONDON (HOLDINGS) SAS de la relation : Inconnue
  • SOCREMATIC (702 046 384) Cité 1 fois en 1999
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FIVES SOLIOS et SOCREMATIC de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean DELAITRE , Genevieve VENET , PHILIPPE VENET ET ASSOCIES et 2 autres
  • ORASTEL (383 121 993) Cité 2 fois en 1994 et 1999
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FIVES SOLIOS et ORASTEL de la relation : Actionnariat
    • Seules 15 sur environ 70 relations (21.4%) sont affichées dans cette liste.
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Labels et certificats de FIVES SOLIOS

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 85
Conforme aux normes Egapro
Année 2019 2020 2021 2022 2023 2024 2025
Note 50 77 71 85 86 79 85
Écart rémunération (sur 40) 25 27 25 35 36 39 35
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) 0 15 NC 15 15 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0 0 0 0 0 0
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par FIVES SOLIOS

  • TGT
    Enregistrée le 26/08/2013
    Expire le 26/08/2033
    Classes : 07 , 11 , 42
    Numéro : FR4028238
    Marque renouvelée
  • IMC INTENSIVE MIXING CASCADE
    Enregistrée le 21/02/2005
    Expire le 21/02/2025
    Classes : 07
    Numéro : FR3342402
    Marque expirée
  • SOLIOS
    Enregistrée le 20/11/2002
    Expire le 20/11/2032
    Classes : 07 , 11 , 37 , 42 , 45
    Numéro : FR3195014
    Marque renouvelée
  • TGT-LIR
    Enregistrée le 15/03/2001
    Expire le 15/03/2021
    Classes : 11 , 40 , 42
    Numéro : FR3089131
    Marque expirée
  • RHODAX
    Enregistrée le 06/07/1993
    Expire le 06/07/2033
    Classes : 07
    Numéro : FR93475163
    Marque renouvelée
  • AIRMIX
    Enregistrée le 07/06/1990
    Expire le 07/06/2010
    Classes : 11
    Numéro : FR1596097
    Marque expirée
  • FLUOMIX
    Enregistrée le 31/05/1988
    Expire le 31/05/2008
    Classes : 11
    Numéro : FR1468929
    Marque expirée
  • TUBIX
    Enregistrée le 31/05/1988
    Expire le 31/05/2008
    Classes : 11
    Numéro : FR1468930
    Marque expirée
  • VIBRAIR
    Enregistrée le 31/05/1988
    Expire le 31/05/2028
    Classes : 11
    Numéro : FR1468931
    Marque renouvelée
  • GRANIVORE
    Enregistrée le 31/05/1988
    Expire le 31/05/2018
    Classes : 11
    Numéro : FR1468932
    Marque expirée
  • SONAIR
    Enregistrée le 02/07/1985
    Expire le 02/07/2035
    Classes : 07
    Numéro : FR1314795
    Marque renouvelée

Brevets déposés par FIVES SOLIOS

  • Dispositif pour le traitement d'un gaz par mise en contact avec des particules de matières solides.
    Enregistré le 17/06/1992
    Expiré le 28/06/2012
    Numéro : FR9207337
    Classes : B01D46/34 , B01D53/10 , B01D53/68 , B01D53/74
    Expiré
  • INSTALLATION DE DEPOUSSIERAGE DE GAZ PAR MANCHES FILTRANTES, COMPORTANT UN DISPOSITIF PNEUMATIQUE DE DECOLMATAGE PERIODIQUE
    Enregistré le 11/04/2000
    Expiré le 30/04/2010
    Numéro : FR0004626
    Classes : B01D46/04 , B01D46/70
    Déchu
  • DISPOSITIF DE DEVIATION D'UN FLUX GAZEUX PAR UN REGISTRE DRAPEAU A CLAPET UNIQUE
    Enregistré le 19/04/2004
    Expiré le 21/03/2024
    Numéro : FR0404116
    Classes : F16K11/052 , F16K31/521
    Expiré
  • DISPOSITIF D'ALIMENTATION ET DISTRIBUTION D'UNE MATIERE PULVERULENTE DANS UN FLUX GAZEUX ASCENDANT ET REACTEUR EQUIPE D'UN TEL DISPOSITIF
    Enregistré le 10/09/2004
    Expiré le 30/09/2011
    Numéro : FR0409623
    Classes : B01D53/68 , B01D53/81 , B01J8/24
    Déchu
  • PROCEDE DE TRAITEMENT D'EFFLUENTS GAZEUX CONTENANT DES COMPOSES ORGANIQUES PAR CAPTAGE OU CONDENSATION
    Enregistré le 01/07/2005
    Expiré le 31/07/2020
    Numéro : FR0507057
    Classes : B01D53/10 , B01D2253/10 , B01D2257/206 , B01D2257/7027 , B01D2257/708
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE TRAITEMENT D'EFFLUENTS GAZEUX CONTENANT EN PARTICULIER DE L'ACIDE FLUORHYDRIQUE
    Enregistré le 01/07/2005
    Expiré le 31/07/2020
    Numéro : FR0507056
    Classes : B01D53/10 , B01D53/68 , B01D2257/2047 , Y02C20/30
    Déchu
  • PROCEDE D'OPTIMISATION DE LA COMMANDE D'UN CENTRE DE TRAITEMENT DES FUMEES D'UN FOUR A FEU TOURNANT DE CUISSON DE BLOCS CARBONES
    Enregistré le 21/06/2007
    Expiré le 30/06/2014
    Numéro : FR0704432
    Classes : B01D53/10 , B01D53/78 , B01D53/83 , B01D53/8671 , B01D2253/104 , B01D2257/2027 , B01D2257/302 , B01D2257/70 , F23J15/006 , F23J2217/50 , F23J2219/60 , F23J2219/80 , F27B13/14 , Y02P10/25 , F27D17/28 , B01D53/10 , B01D2257/302 , F23J15/006 , B01D2257/70 , B01D2253/104 , F23J2219/80 , F23J2219/60 , B01D2257/2027 , B01D53/8671 , B01D53/83 , F27B13/14 , B01D53/78 , F23J2217/50 , Y02P10/25 , F27D17/28
    Déchu
  • PROCEDE DE SURVEILLANCE D'UN CONDUIT DES FUMEES RELIANT UN FOUR DE CUISSON DE BLOCS CARBONES A UN CENTRE DE TRAITEMENT DES FUMEES
    Enregistré le 29/06/2007
    Expiré le 30/06/2015
    Numéro : FR0704709
    Classes : F27B13/14 , Y02P10/25 , F27B13/14 , Y02P10/25
    Déchu
  • SYSTEME ET PROCEDE DE TRAITEMENT DES FUMEES ET GAZ PRODUITS PAR UNE CUVE D'ELECTROLYSE LORS DE LA FABRICATION D'ALUMINIUM
    Enregistré le 10/06/2009
    Expire le 20/05/2027
    Numéro : FR0953832
    Classes : C25C3/22 , Y02C20/40
  • SYSTEME ET PROCEDE DE RECUPERATION D'ENERGIE
    Enregistré le 10/06/2009
    Expiré le 30/06/2020
    Numéro : FR0953834
    Classes : C25C3/22
    Déchu
  • DISPOSITIF DE COLLECTE DES GAZ EMIS PAR DES CUVES D'ELECTROLYSE D'ALUMINIUM, ET SYSTEME DE PRODUCTION D'ALUMINIUM ASSOCIE
    Enregistré le 20/07/2009
    Expire le 20/06/2026
    Numéro : FR0955044
    Classes : C25C3/22
  • SYSTEME ET PROCEDE DE TRAITEMENT AVEC CONCENTRATION DES FUMEES ET GAZ PRODUITS PAR UNE CUVE D'ELECTROLYSE LORS DE LA FABRICATION D'ALUMINIUM
    Enregistré le 23/04/2010
    Expire le 20/03/2027
    Numéro : FR1053112
    Classes : B01D53/00 , B01D53/40 , B01D53/68 , B01D53/77 , B01D2257/204 , B01D2257/302 , B01D2257/502 , B01D2257/504 , C25C3/22 , Y02C20/40
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE DESENCRASSEMENT D'ECHANGEUR DE CHALEUR
    Enregistré le 12/05/2010
    Expire le 22/04/2027
    Numéro : FR1053721
    Classes : F28G5/00 , F28F2250/06
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE DESENCRASSEMENT D'ECHANGEUR DE CHALEUR
    Enregistré le 12/05/2010
    Expiré le 24/04/2026
    Numéro : FR1053743
    Classes : F28G9/00
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE DESENCRASSEMENT D'ECHANGEUR DE CHALEUR.
    Enregistré le 21/05/2010
    Expiré le 22/04/2016
    Numéro : FR1053964
    Classes : F28G9/00 , C25C3/22
    Expiré
  • INSTALLATION POUR LA COLLECTE DES GAZ D'UNE PLURALITE DE CUVES D'ELECTROLYSE ET DISPOSITIF D'AJUSTEMENT POUR UNE TELLE INSTALLATION
    Enregistré le 06/08/2010
    Expire le 25/07/2026
    Numéro : FR1056505
    Classes : C25C3/22 , B08B15/002
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONFINEMENT DES GAZ DE CUVE DANS UNE CUVE D'ELECTROLYSE DE L'ALUMINIUM
    Enregistré le 10/08/2010
    Expire le 23/07/2026
    Numéro : FR1056539
    Classes : C25C3/22 , F24F2009/007
  • PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LIMITER LES EMISSIONS DE POLLUANTS GAZEUX PAR LES MEGOTS D'ANODE
    Enregistré le 16/05/2011
    Expiré le 31/05/2018
    Numéro : FR1154223
    Classes : C25C3/06 , C25C3/125
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF POUR AMELIORER LA CAPTATION DU SO2 DANS DES GAZ DE CUVES D'ELECTROLYSE
    Enregistré le 19/12/2011
    Expiré le 02/01/2017
    Numéro : FR1161928
    Classes : B01D53/508 , B01D53/685 , C25C3/22 , B01D2253/104 , B01D2257/2047 , B01D2258/025 , B01J2219/00038 , B01J2219/0004 , B01D53/83 , B01D2257/302 , B01D53/508 , B01D53/685 , C25C3/22 , B01D2253/104 , B01D2257/2047 , B01D2258/025 , B01J2219/00038 , B01J2219/0004 , B01D53/83 , B01D2257/302 , B01D53/12
    Déchu
  • DISPOSITIF DE TRANSPORT DE PATE SUIVANT DEUX AXES PERPENDICULAIRES ET ENSEMBLE DE FABRICATION DE BLOCS MOULES COMPRENANT UN TEL DISPOSITIF
    Enregistré le 25/09/2012
    Expiré le 01/10/2018
    Numéro : FR1259000
    Classes : B28B1/0873 , B28B3/028 , B28B13/026 , B30B15/302 , B28B1/0873 , B28B3/028 , B28B13/026 , B30B15/302 , C25C3/125 , B30B11/022 , C25C3/08
    Déchu
  • CENTRE DE TRAITEMENT DE FUMEES PROVENANT D'UN FOUR A CUIRE DES ANODES
    Enregistré le 28/02/2013
    Expire le 21/01/2027
    Numéro : FR1351789
    Classes : B01D53/10 , B01D53/83 , B01D2251/404 , B01D2253/102 , B01D2253/104 , B01D2257/2047 , B01D2257/302 , B01D2258/025 , F23J15/003 , F23J15/006 , F23J15/025 , F23J2219/30 , F23J2219/60 , C25C3/125 , Y02P10/25 , F27D17/28 , F27D17/28
  • DISPOSITIF D'EQUILIBRAGE DE DEBIT DE FLUIDE, ET INSTALLATION DE COLLECTE ET TRANSPORT DES GAZ DE CUVES D'ELECTROLYSE LE COMPORTANT
    Enregistré le 22/02/2013
    Expiré le 18/02/2026
    Numéro : FR1351538
    Classes : G05D7/0133
  • PROCEDE DE TRAITEMENT D'EFFLUENTS GAZEUX CONTENANT DES COMPOSES ORGANIQUES
    Enregistré le 18/10/2013
    Expire le 24/09/2026
    Numéro : FR1360170
    Classes : B01D53/10 , B01D2253/102 , B01D2257/7027 , B01D2257/708 , B01D2258/025 , C04B35/52 , C04B35/62204 , C25C3/125 , C25C3/22
  • INSTALLATION DE TRAITEMENT DE GAZ DE CUVES D'ELECTROLYSE POUR LA PRODUCTION D'ALUMINIUM
    Enregistré le 21/03/2014
    Expiré le 24/08/2020
    Numéro : FR1452416
    Classes : C25C3/22
    Déchu
  • DISPOSITIF D'ASPIRATION D'EFFLUENTS GAZEUX PROVENANT D'UNE CUVE DE PRODUCTION INDUSTRIELLE D'ALUMINIUM PAR ELECTROLYSE IGNEE
    Enregistré le 29/08/2014
    Expire le 23/07/2026
    Numéro : FR1458105
    Classes : C25C3/22
  • PROCEDE D'ELABORATION D'UNE PATE CARBONEE POUR LA FABRICATION D'ELECTRODES A HAUTE DENSITE
    Enregistré le 30/12/2014
    Expiré le 20/11/2020
    Numéro : FR1463422
    Classes : C04B26/26 , C25C3/125 , C04B2111/00844 , B01F33/834 , C04B26/26 , C04B2111/00844 , C25C3/125 , B01F33/834 , C25C7/02 , C25B11/044 , C25B11/043 , B01F33/80 , C04B26/26 , C04B2111/00844 , B01F23/50 , B01F33/80 , B01F33/834 , C25C3/125 , B01D3/14 , C04B18/02
    Rejeté
  • PROCEDE ET DISPOSITIF POUR AMELIORER LA CAPTATION DU SO2 ISSU DES GAZ DE CUVES D'ELECTROLYSE PAR UN ENSEMBLE DE MODULES FILTRANTS
    Enregistré le 13/02/2015
    Expire le 21/01/2027
    Numéro : FR1551202
    Classes : B01D53/508 , B01D2253/104 , B01D2257/2047 , B01D2253/104 , B01D2257/2047 , B01D53/508 , B01D2253/104 , B01D2257/2047 , B01D53/508
  • DISPOSITIF DE SURASPIRATION PAR EFFET COANDA D’EFFLUENTS GAZEUX PROVENANT D’UNE CUVE DE PRODUCTION INDUSTRIELLE D’ALUMINIUM PAR ELECTROLYSE IGNEE
    Enregistré le 23/06/2015
    Expire le 21/05/2027
    Numéro : FR1555740
    Classes : B08B15/002 , C25C3/22
  • DISPOSITIF D'ALIMENTATION DE PATE CARBONEE COMPRENANT UN DISPOSITIF DE CONTROLE DU DEBIT ET PROCEDE D'ALIMENTATION A L'AIDE D'UN TEL DISPOSITIF
    Enregistré le 24/09/2015
    Expiré le 30/09/2021
    Numéro : FR1559004
    Classes : B30B11/022 , B30B15/304 , B22C15/10 , C25C3/125
    Déchu
  • PROCEDE DE TRAITEMENT DES FUMEES ISSUES D'UN FOUR DE COMBUSTION OU DE CALCINATION ET INSTALLATION POUR LA MISE EN OEUVRE D'UN TEL PROCEDE
    Enregistré le 10/12/2015
    Expire le 17/12/2026
    Numéro : FR1562130
    Classes : B01D53/343 , B01D53/346 , B01D53/508 , B01D53/8631 , B01D2251/2062 , B01D2251/404 , B01D2251/602 , B01D2257/2045 , B01D2257/2047 , B01D2257/302 , B01D2257/404 , B01D2258/0233 , B01D2258/0283 , B01D53/60 , Y02A50/20 , B01D53/343 , B01D53/346 , B01D53/508 , B01D53/8631 , B01D2251/2062 , B01D2251/404 , B01D2251/602 , B01D2257/2045 , B01D2257/2047 , B01D2257/302 , B01D2257/404 , B01D2258/0233 , B01D2258/0283 , Y02A50/20 , B01D53/60
  • INSTALLATION DE TRAITEMENT DE FUMEES ET PROCEDE DE TRAITEMENT DES FUMEES AU SEIN D'UNE TELLE INSTALLATION
    Enregistré le 29/12/2015
    Expire le 17/12/2026
    Numéro : FR1563408
    Classes : B01D53/40 , B01D53/508 , B01D53/685 , B01D53/80 , B01D53/83 , B01D2251/404 , B01D2257/2045 , B01D2257/2047 , B01D2257/302 , B01D2258/0283 , F23J7/00 , F23J15/02 , F23J15/06 , F23J2215/20 , F23J2219/60
  • INSTALLATION DE REFROIDISSEMENT DE GAZ OU FUMEES DANS UN CONDUIT DE CIRCULATION A L'AIDE D'UN DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT
    Enregistré le 11/07/2016
    Expire le 20/06/2026
    Numéro : FR1656635
    Classes : F27B13/06 , Y02P10/25 , F27D17/10 , F27D17/28 , F27D17/10 , F27D17/28
  • MACHINE DE BROYAGE A CONE ET PROCEDE DE BROYAGE METTANT EN OEUVRE UNE TELLE MACHINE
    Enregistré le 27/02/2017
    Expire le 21/01/2027
    Numéro : FR1751554
    Classes : B02C2/04 , B02C2/045 , B02C2002/002 , B02C2/045 , B02C2002/002 , B02C2/04 , B02C2/045 , B02C2002/002
  • PROCEDE DE CONTROLE D'UNE MACHINE DE BROYAGE A CONE
    Enregistré le 27/02/2017
    Expire le 21/01/2027
    Numéro : FR1751556
    Classes : B02C2/04 , B02C25/00 , B02C2002/002
  • SYSTEME ET PROCEDE DE TRACABILITE DE BLOCS CARBONES
    Enregistré le 15/06/2017
    Expire le 20/05/2027
    Numéro : FR1755400
    Classes : C25C3/125 , F27B13/14 , F27D19/00 , F27D21/00 , F27D2019/0087 , F27D2021/0092 , Y02P10/25 , C25C3/12
  • Captation d’un composant polluant concentré provenant d’une cuve d’électrolyse pour la production d'aluminium
    Enregistré le 16/11/2023
    Expire le 23/10/2026
    Numéro : FR2312575
    Classes : B01D53/685 , B01D53/83 , B01D2257/2047 , B01D2258/025 , B01D2259/128 , B01D2257/302 , B01D53/508 , C25C3/22 , B01D53/75

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