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Pappers Services
Mise à jour RCS : le 05/07/2026 Mise à jour RNE : le 05/07/2026 Mise à jour INSEE : le 04/07/2026

ACM

753 970 953 · Active
Adresse : RUE DE MALACUSSY, 42100 SAINT-ETIENNE
Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements divers pour le commerce et les services
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 01/09/2012
Dirigeant : INVEST'ITEX

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Informations juridiques de ACM

SIREN : 753 970 953
SIRET (siège) : 753 970 953 00034
Numéro LEI : 9695003NZ4722ZCAPM64 
Forme juridique : SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de TVA : FR38753970953
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de SAINT-ETIENNE , le 24/09/2012 )
Inscription au RNE : INSCRIT
Numéro RCS : 753 970 953 R.C.S. Saint-etienne
Capital social : 500 000,00 €

Extrait INPI

Activité de ACM

Activité principale déclarée : Achat, vente, fabrication d'équipements pour les collectivités
Code NAF ou APE : 46.69C (Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements divers pour le commerce et les services)
Domaine d’activité : Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Commerces de gros - IDCC 573
Date de clôture d'exercice comptable : 31/08/2026

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Etablissements de l'entreprise ACM

  • Siège et établissement principal

    En activité

    753 970 953 00034
    Adresse : RUE DE MALACUSSY 42100 SAINT-ETIENNE
    Date de création : 31/12/2018
    Nom commercial : ACM
    Enseigne : ACM
  • Établissement secondaire

    Fermé

    753 970 953 00026
    Adresse : 49 MONTEE BON ACCUEIL 38200 VIENNE
    Date de création : 01/10/2014
    Date de clôture : 31/08/2019
    Activité distincte : Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (82.19Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    753 970 953 00018
    Adresse : ZI MOLINA SUD 34 RUE MATHIEU DE LA DROME 42000 SAINT-ETIENNE
    Date de création : 01/09/2012
    Date de clôture : 31/12/2018 et transféré vers un autre établissement
    Nom commercial : ACM
    Enseigne : ACM

Etablissements de l'entreprise ACM

Finances de ACM

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 9,5M 9,98M 9,78M 8,13M
Marge brute (€) 5,21M 5,72M 5,46M 4,52M
EBITDA - EBE (€) 582K 993K 1,07M 943K
Résultat d'exploitation (€) 441K 934K 994K 909K
Résultat net (€) 366K 717K 728K 634K
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) -4,8 2 20,3 34,7
Taux de marge brute (%) 54,8 57,3 55,8 55,5
Taux de marge d'EBITDA (%) 6,1 10 11 11,6
Taux de marge opérationnelle (%) 4,6 9,4 10,2 11,2
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 1,24M 1,13M 447K -234K
BFR exploitation (€) 1,11M 1,43M 774K 109K
BFR hors exploitation (€) 132K -297K -326K -343K
BFR (j de CA) 47,7 41,5 16,7 -10,5
BFR exploitation (j de CA) 42,6 52,3 28,9 4,9
BFR hors exploitation (j de CA) 5,1 -10,8 -12,2 -15,4
Délai de paiement clients (j) 45,3 79,3 49,2 55,4
Délai de paiement fournisseurs (j) 36,1 65,7 61,2 108
Ratio des stocks / CA (j) 37,5 27,8 27,9 30,3
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 541K 829K 851K 725K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 5,7 8,3 8,7 8,9
Fonds de roulement net global (€) 3,81M 3,42M 2,84M 2,2M
Couverture du BFR 3,1 3 6,3 -9,4
Trésorerie (€) 2,57M 2,29M 2,39M 2,44M
Dettes financières (€) 732K 359K 0 127K
Capacité de remboursement -3,4 -2,3 -2,8 -3,2
Ratio d'endettement (Gearing) -0,5 -0,5 -0,7 -0,9
Autonomie financière (%) 61,8 58,9 61 50,5
Taux de levier (DFN/EBITDA) -3,2 -1,9 -2,2 -2,4
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 2,34M 2,29M
Liquidité générale 2,3 2,5
Couverture des dettes -0,9 -0,7 -0,5 -0,5
Fonds propres (€) 3,69M 3,69M 3,32M 2,59M
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 3,9 7,2 7,4 7,8
Rentabilité sur fonds propres (%) 9,9 19,5 21,9 24,5
Rentabilité économique (%) 6,1 11,5 13,4 12,4
Valeur ajoutée (€) 2,13M 2,58M 2,5M 2,71M
Valeur ajoutée / CA (%) 22,4 25,9 25,6 33,3
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Effectif 21 25 0
Salaires et charges sociales (€) 1,5M 1,54M 1,37M 1,68M
Salaires / CA (%) 15,8 15,4 14 20,6
Impôts et taxes (€) 52,7K 46,8K 58,4K 85,6K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0 30,5K

Dirigeants et représentants de ACM

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ACM

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de ACM

    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    21/03/2024
    • Contrat d'apport
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
    19/07/2022
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    08/06/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des activités ou/ et de l'objet social Transfert siège social et établissement principal
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des activités ou/ et de l'objet social Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des activités ou/ et de l'objet social Transfert siège social et établissement principal
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des activités ou/ et de l'objet social Transfert siège social et établissement principal
    28/02/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
      • Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
    05/03/2018
    • Décision(s) des associés
      • Nomination d'un cogérant
      • Nomination de co-gérant
      • Nomination d'un cogérant
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Nomination d'un cogérant
      • Nomination d'un cogérant
    • Statuts constitutifs
      • Constitution
      • Nomination d'un cogérant
      • Nomination d'un cogérant
    24/09/2012
    • Décision(s) des associés
      • Nomination d'un cogérant
      • Nomination de co-gérant
      • Nomination d'un cogérant
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Nomination d'un cogérant
      • Nomination d'un cogérant
    • Statuts constitutifs
      • Constitution
      • Nomination d'un cogérant
      • Nomination d'un cogérant
    24/09/2012
    • Décision(s) des associés
      • Nomination d'un cogérant
      • Nomination de co-gérant
      • Nomination d'un cogérant
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Nomination d'un cogérant
      • Nomination d'un cogérant
    • Statuts constitutifs
      • Constitution
      • Nomination d'un cogérant
      • Nomination d'un cogérant
    24/09/2012
    • Décision(s) des associés
      • Nomination d'un cogérant
      • Nomination de co-gérant
      • Nomination d'un cogérant
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Nomination d'un cogérant
      • Nomination d'un cogérant
    • Statuts constitutifs
      • Constitution
      • Nomination d'un cogérant
      • Nomination d'un cogérant
    24/09/2012
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Comptes annuels de ACM

  • Comptes sociaux 2025 08/04/2026
  • Comptes sociaux 2024 02/04/2025
  • Comptes sociaux 2023 08/04/2024
  • Comptes sociaux 2022 16/06/2023
  • Comptes sociaux 2021 03/03/2022
  • Comptes sociaux 2020 18/03/2021
  • Comptes sociaux 2019 29/05/2020
  • Comptes sociaux 2018 19/03/2019
  • Comptes sociaux 2017 13/03/2018
  • Comptes sociaux 2016 06/03/2017

Conformité de ACM

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
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Annonces BODACC de ACM

  • DÉPÔT DES COMPTES 23/04/2026
    RCS de Saint Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2025
    Adresse : Rue De Malacussy 42000 Saint-Étienne
    Bodacc C n°20260078, annonce n°3313
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/04/2025
    RCS de Saint Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2024
    Adresse : Rue De Malacussy 42000 Saint-Étienne
    Bodacc C n°20250076, annonce n°3502
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/05/2024
    RCS de Saint Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2023
    Adresse : Rue De Malacussy 42000 Saint-Étienne
    Bodacc C n°20240103, annonce n°4535
  • MODIFICATION 18/02/2024
    RCS de Saint Etienne
    Dénomination : ACM
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Sté par actions simplifiée AXIOME AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire
    Bodacc B n°20240034, annonce n°885
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/07/2023
    RCS de Saint Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2022
    Adresse : Rue De Malacussy 42000 Saint-Étienne
    Bodacc C n°20230129, annonce n°7574
  • MODIFICATION 31/07/2022
    RCS de Saint Etienne
    Dénomination : ACM
    Description : Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.
    Administration : RUEL Jonathan Enoch nom d'usage : RUEL n'est plus gérant. RUEL Alex Stéphane nom d'usage : RUEL n'est plus gérant. RUEL Derick Anthony nom d'usage : RUEL n'est plus gérant. RUEL Mickael André nom d'usage : RUEL n'est plus gérant. Société à responsabilité limitée AXIOME AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Société à responsabilité limitée INVEST'ITEX devient président
    Bodacc B n°20220147, annonce n°1120
  • TRANSFORMATION SARL EN SAS
    22/07/2022
    Dénomination : ACM
    Journal : L'Essor Affiches Loire
    ACM
    Société à responsabilité limitée
    transformée en société par actions
    simplifiée
    Au capital de 500 000 euros
    Siège social : Rue de
    Malacussy 42100 SAINT-ETIENNE
    753 970 953 RCS SAINT ETIENNE
    Aux termes d'une décision en date du 1 juillet 2022, l'Associée unique a décidé :
    . La modification de l'article 8 des statuts
    consécutive aux apports de parts sociales du
    30 mars 2022.
    . La transformation de la Société en société par actions simplifiée à compter du même jour, sans création d'un être moral nouveau et a adopté le texte des statuts qui régiront désormais la Société.
    La dénomination de la Société, son objet, son siège, sa durée et les dates d'ouverture et de clôture de son exercice social demeurent inchangées.
    Le capital social reste fixé à la somme de
    500 000 euros.
    ADMISSION AUX ASSEMBLÉES ET DROIT
    DE VOTE : Tout associé peut participer aux
    assemblées sur justification de son identité et de l'inscription en compte de ses actions.
    Chaque associé a autant de voix qu'il possède ou représente d'actions.
    TRANSMISSION DES ACTIONS : La cession
    d'actions au profit d'associés ou de tiers doit être autorisée par la Société.
    Monsieur Alex RUEL, Monsieur Derick RUEL,
    Monsieur Jonathan RUEL et Monsieur Michaël
    RUEL, gérants, ont cessé leurs fonctions du fait de la transformation de la Société.
    PRESIDENTE DE LA SOCIÉTÉ :
    La société INVEST'ITEX, SARL au capital de
    3 200 000 euros, ayant son siège social 32 Rue de Malacussy - 42100 SAINT ETIENNE,
    immatriculée au Registre du commerce et des
    sociétés sous le numéro 912 981 594 RCS SAINT ETIENNE,
    Représentée par Messieurs Jonathan RUEL,
    Michaël RUEL, Alex RUEL et Derick RUEL,
    gérants associés COMMISSAIRE AUX COMPTES cessant sesfonctions : la société AXIOME AUDIT, titulaire.
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/03/2022
    RCS de Saint Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2021
    Adresse : Rue De Malacussy 42000 Saint-Étienne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220056, annonce n°1893
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/04/2021
    RCS de Saint Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2020
    Adresse : Rue De Malacussy 42000 Saint-Étienne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210064, annonce n°3404
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/06/2020
    RCS de Saint Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2019
    Adresse : Rue De Malacussy 42000 Saint-Étienne
    Bodacc C n°20200112, annonce n°2768
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/03/2019
    RCS de Saint Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2018
    Adresse : Rue De Malacussy 42000 Saint-Étienne
    Bodacc C n°20190059, annonce n°1040
  • MODIFICATION 17/03/2019
    RCS de Saint Etienne
    Dénomination : ACM
    Adresse : Rue De Malacussy 42000 Saint-Étienne
    Description : Modification de l'activité. Modification de l'administration. Nouveau siège.
    Administration : RUEL Patricia Milka nom d'usage : RUEL n'est plus gérant
    Bodacc B n°20190054, annonce n°970
  • MODIFICATION AUTRE
    08/02/2019
    Dénomination : ACM
    Journal : L'Essor Affiches Loire
    ACM
    Société à responsabilité limitée
    au capital de 500 000 euros
    Siège social : 34 Rue Mathieu de la Drôme -
    ZI Molina Sud - 42000 ST ETIENNE
    RCS SAINT ETIENNE 753 970 953
    Des délibérations de l'assemblée des associés du 31 décembre 2018, il résulte :
    Le transfert du siège à : rue de Malacussy, 42100 SAINT-ETIENNE
    L'extension de l'objet social aux opérations de
    « fabrication d'équipements pour les collectivités ».
    La démission de ses fonctions de co-gérante de Madame Patricia BARTOLOMEI.
  • MODIFICATION 18/03/2018
    RCS de Saint Etienne
    Dénomination : ACM
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Société à responsabilité limitée AXIOME AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire
    Bodacc B n°20180054, annonce n°554
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/03/2018
    RCS de Saint Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2017
    Adresse : Zi Molina Sud 34 rue Mathieu de la Drôme 42000 Saint-Étienne
    Bodacc C n°20180050, annonce n°526
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/03/2017
    RCS de Saint etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2016
    Adresse : Zone Industrielle Molina Sud 34 rue Mathieu de la Drôme 42000 Saint-Étienne
    Bodacc C n°20170024, annonce n°4365
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/07/2016
    RCS de Saint etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2015
    Adresse : Zone Industrielle Molina Sud 34 rue Mathieu de la Drôme 42000 Saint-Étienne
    Bodacc C n°20160070, annonce n°3700
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/04/2015
    RCS de Saint etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2014
    Adresse : Zone Industrielle Molina Sud 34 rue Mathieu de la Drôme 42000 Saint-Étienne
    Bodacc C n°20150033, annonce n°2365
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/04/2014
    RCS de Saint etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2013
    Adresse : Zone Industrielle Molina Sud 34 rue Mathieu de la Drôme 42000 Saint-Étienne
    Bodacc C n°20140024, annonce n°5147
  • VENTE 04/10/2012
    RCS de Saint etienne
    Adresse : Zone Industrielle Molina Sud 34 rue Mathieu de la Drôme 42000 Saint-Étienne
    Administration : Cogérant : RUEL Jonathan Enoch Cogérant : RUEL Alex Stéphane Cogérant : RUEL Derick Anthony Cogérant : RUEL Patricia Milka Cogérant : RUEL Mickael André
    Catégorie vente : Apport d'un établissement principal (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Origine des fonds : Apport d'un fonds de commerce au prix stipulé de 300000 Euros
    Ancien propriétaire : RUEL Jonathan Enoch
    Bodacc A n°20120192, annonce n°446

Cartographie de ACM

Comment contacter ACM ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : RUE DE MALACUSSY
42100 SAINT-ETIENNE
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Services recommandés pour les SASU

Prestataire Service
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Indy Comptabilité En savoir plus
Logo Digidom Domiciliation En savoir plus
Logo Reawave Commissaire aux comptes En savoir plus
Logo Sellsy Logiciel CRM En savoir plus

Entreprises citées de ACM

  • AXIOME AUDIT (332 835 131) Cité 2 fois en 2022 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ACM et AXIOME AUDIT de la relation : Commissaire aux comptes
  • INVEST'ITEX (912 981 594) Cité 3 fois en 2022 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ACM et INVEST'ITEX de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jonathan RUEL , Michaël RUEL , Alex RUEL et 1 autre
  • LAURENT PIERRE (351 789 003) Cité 2 fois en 2012
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ACM et LAURENT PIERRE de la relation : Formaliste
  • LYONNAISE DE BANQUE (954 507 976) Cité 2 fois en 2012
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ACM et LYONNAISE DE BANQUE de la relation : Banque

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Appels d'offres gagnés par ACM

  • Objet : FOURNITURE, LIVRAISON ET INSTALLATION DE MOBILIER ET D’ELECTROMENAGER POUR EQUIPER DES LOGEMENTS DE L’OPAC36 DESTINES A LA LOCATION ET PRESTATIONS ASSOCIEES

    Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 02/10/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'INDRE

    En savoir plus

  • Objet : FOURNITURE, LIVRAISON ET INSTALLATION DE MOBILIER ET D’ELECTROMENAGER POUR EQUIPER DES LOGEMENTS DE L’OPAC36 DESTINES A LA LOCATION ET PRESTATIONS ASSOCIEES

    Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 02/10/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'INDRE

    En savoir plus

  • Objet : Fournitures de linges sans repassage pour la ville de Puteaux et ses centres de vacances Ploemeur (56) et la Clusaz (74)

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 09/04/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE PUTEAUX (MAIRIE)

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  • Objet : Fourniture de housses de protection intégrale de matelas au profit du groupement de soutien de la base de défense (GSBdD) de Brive (dépt 19)

    Montant : 166 667,00 € · Notifié le : 02/04/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SERVICES DE L'ETAT POUR LA FACTURATION ELECTRONIQUE (DESTINATION ETAT VIA CHORUS PRO)

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Labels et certificats de ACM

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par ACM

  • ACM TEXTILES ET AMENAGEMENTS POUR LIEUX D'HEBERGEMENTS / ACM FRANCE TEXTILES ET AMENAGEMENTS POUR LIEUX D'HEBERGEMENTS
    Enregistrée le 29/04/2026
    Expire le 29/04/2036
    Classes : 12 , 20 , 24 , 42
    Numéro : FR5253189
    Demande publiée
  • EASY by ACM - COSY by ACM - PROTECT by ACM
    Enregistrée le 20/11/2023
    Expire le 20/11/2033
    Classes : 12 , 20 , 24 , 42
    Numéro : FR5007695
    Marque enregistrée
  • acm ENNOBLIR LES LIEUX D'ACCUEIL
    Enregistrée le 09/03/2023
    Expire le 09/03/2033
    Classes : 20 , 24 , 42
    Numéro : FR4943929
    Marque enregistrée
  • ACM ENNOBLIR LES LIEUX D'ACCUEIL
    Enregistrée le 09/03/2023
    Expire le 09/03/2033
    Classes : 20 , 24 , 42
    Numéro : FR4943942
    Marque enregistrée
  • ACM Aménagement d'intérieurs - Protect by ACM
    Enregistrée le 05/11/2021
    Expire le 05/11/2031
    Classes : 20 , 24 , 42
    Numéro : FR4814735
    Marque enregistrée
  • ACM France / ACM Équipement des professionnels et collectivités
    Enregistrée le 17/12/2020
    Expire le 17/12/2030
    Classes : 42
    Numéro : FR4713286
    Marque enregistrée
  • Easy Life - Cosy Life - Cosy Energy - A coeur et en couleurs !
    Enregistrée le 29/11/2019
    Expire le 29/11/2029
    Classes : 20
    Numéro : FR4603424
    Marque enregistrée
  • A coeur et en couleurs!
    Enregistrée le 29/11/2019
    Expire le 29/11/2029
    Classes : 20 , 24 , 40 , 42
    Numéro : FR4603426
    Marque enregistrée
  • Cosy Silence - Cosy Pure - Cosy Fresh
    Enregistrée le 02/11/2016
    Expire le 02/11/2026
    Classes : 20 , 24
    Numéro : FR4311621
    Marque enregistrée
  • ECO NAP'
    Enregistrée le 26/10/2015
    Expire le 19/06/2026
    Classes : 24
    Numéro : FR4220745
    Demande totalement rejetée
  • ACM, ACM CONCEPTEUR D'INTERIEUR, ACM EQUIPEMENT COLLECTIVITES.
    Enregistrée le 24/06/2013
    Expire le 24/06/2033
    Classes : 20 , 24 , 40 , 42
    Numéro : FR4014650
    Marque renouvelée
  • BRAVANE
    Enregistrée le 24/06/2013
    Expire le 24/06/2033
    Classes : 20 , 24
    Numéro : FR4014654
    Marque renouvelée
  • EASY NAP'
    Enregistrée le 20/06/2013
    Expire le 20/06/2033
    Classes : 24
    Numéro : FR4013779
    Marque renouvelée
  • EASY QUICK
    Enregistrée le 20/06/2013
    Expire le 20/06/2033
    Classes : 20 , 24
    Numéro : FR4013780
    Marque renouvelée

Brevets déposés par ACM

  • Ensemble adaptateur pour tringles à rideaux
    Enregistré le 13/11/2020
    Expire le 27/11/2026
    Numéro : FR2011661
    Classes : A47H1/03 , A47H1/102 , A47H1/122 , A47H1/142 , A47H2001/006 , A47H7/02

Aides perçues par ACM

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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