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Mise à jour RNE : le 25/06/2026 Mise à jour INSEE : le 25/06/2026

CETIM

775 629 074 · Active

Adresse :	52 AVENUE FELIX LOUAT, 60300 SENLIS
Activité :	Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Effectif :	Entre 500 et 999 salariés (donnée 2023)
Création :	01/01/1965

Informations juridiques de CETIM

SIREN :	775 629 074
SIRET (siège) :	775 629 074 00011
Numéro LEI :	8945009B17ZTB40DPU25
Forme juridique :	Centre technique industriel ou comité professionnel du développement économique
Numéro de TVA :	FR18775629074
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	INSCRIT (le 01/01/1965)

Extrait INPI

Activité de CETIM

Activité principale déclarée :	Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Code NAF ou APE :	72.19Z (Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles)
Domaine d’activité :	Recherche-développement scientifique
Forme d'exercice :	Libérale non réglementée
Convention collective :	Métallurgie - IDCC 3248

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Etablissements de l'entreprise CETIM

Siège et établissement principal
En activité

775 629 074 00011

Adresse : 52 AVENUE FELIX LOUAT 60300 SENLIS

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Date de création : 01/01/1965

Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée

Spécialité(s) : Technologies industrielles fondamentales, métallurgie (y compris sidérurgie, fonderie, non ferreux...), mécanique générale et de précision, usinage

Certification(s) : Actions de formation
Établissement
En activité

775 629 074 00318

Adresse : BATIMENT B 37 RUE DIDEROT 38000 GRENOBLE

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Date de création : 01/04/2026
Établissement
En activité

775 629 074 00326

Adresse : ENSAM RUE SAINT-DOMINIQUE 51000 CHALONS-EN-CHAMPAGNE

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Date de création : 01/04/2026
Établissement
En activité

775 629 074 00334

Adresse : 26 RUE ALFRED KASTLER 76130 MONT-SAINT-AIGNAN

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Date de création : 01/04/2026
Établissement secondaire
En activité

775 629 074 00300

Adresse : 5 RUE JOHANNES KEPLER 64000 PAU

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Date de création : 01/01/2025
Établissement secondaire
En activité

775 629 074 00284

Adresse : 8 RUE DE LA VOIE LACTEE 69370 SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR

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Date de création : 01/04/2023
Établissement secondaire
En activité

775 629 074 00292

Adresse : 44 AVENUE DE LA DIVISION LECLERC 92310 SEVRES

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Date de création : 01/04/2023
Établissement secondaire
En activité

775 629 074 00250

Adresse : 3-7 3 RUE CHARLES DE BANGE 18000 BOURGES

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Date de création : 16/12/2022
Établissement secondaire
En activité

775 629 074 00268

Adresse : 24 A RUE D'ALSACE 67400 ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN

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Date de création : 16/12/2022
Établissement secondaire
En activité

775 629 074 00276

Adresse : 4 RUE AUGUSTIN FRESNEL 57070 METZ

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Date de création : 16/12/2022
Établissement secondaire
En activité

775 629 074 00243

Adresse : 21 RUE DE CHEMNITZ 68200 MULHOUSE

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Date de création : 01/05/2021
Établissement secondaire
En activité

775 629 074 00235

Adresse : BP 65 755 AVENUE DE COLOMBY 74300 CLUSES

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Date de création : 01/01/2019
Établissement secondaire
En activité

775 629 074 00144

Adresse : 2 BOULEVARD HENRI BECQUEREL 57970 YUTZ

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Date de création : 01/01/1997
Établissement secondaire
En activité

775 629 074 00128

Adresse : 7 RUE DE LA PRESSE 42000 SAINT-ETIENNE

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Date de création : 15/10/1996
Établissement secondaire
En activité

775 629 074 00086

Adresse : 74 ROUTE DE LA JONELIERE 44300 NANTES

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Date de création : 01/01/1965

Enseigne : CETIM OUEST
Établissement secondaire
Fermé

775 629 074 00193

Adresse : LES CEZEAUX 24 AVENUE DES LANDAIS 63170 AUBIERE

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Date de création : 31/05/2002

Date de clôture : 01/04/2025
Établissement secondaire
Fermé

775 629 074 00227

Adresse : 40 RUE EUGENE JACQUET 59700 MARCQ-EN-BARŒUL

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Date de création : 01/01/2002

Date de clôture : 31/12/2025
Établissement secondaire
Fermé

775 629 074 00185

Adresse : 27 RUE JEAN CLARET 63000 CLERMONT-FERRAND

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Date de création : 01/03/2001

Date de clôture : 31/05/2002 et transféré vers un autre établissement

Activité distincte : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (73.1Z)
Établissement secondaire
Fermé

775 629 074 00136

Adresse : 764 BOULEVARD LAHURE 59500 DOUAI

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Date de création : 02/01/1997

Date de clôture : 01/01/2002

Activité distincte : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (73.1Z)
Établissement secondaire
Fermé

775 629 074 00219

Adresse : 47 AVENUE D'AZEREIX 65000 TARBES

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Date de création : 01/01/1997

Date de clôture : 31/12/2025
Établissement secondaire
Fermé

775 629 074 00201

Adresse : 1012 RUE ANDRE AMPERE 13100 AIX-EN-PROVENCE

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Date de création : 01/01/1997

Date de clôture : 01/04/2025
Établissement secondaire
Fermé

775 629 074 00169

Adresse : AVENUE DE L'UNIVERSITE 76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY

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Date de création : 01/01/1997

Date de clôture : 31/12/2025
Établissement secondaire
Fermé

775 629 074 00177

Adresse : 307 AVENUE DU GENERAL LECLERC 59155 FACHES-THUMESNIL

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Date de création : 10/07/1996

Date de clôture : 24/12/2001

Activité distincte : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (73.1Z)
Établissement secondaire
Fermé

775 629 074 00151

Adresse : 12 RUE DE BUFFON 76000 ROUEN

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Date de création : 14/02/1992

Date de clôture : 31/12/2025
Établissement secondaire
Fermé

775 629 074 00110

Adresse : PARIS NORD II 33 RUE DES CHARDONNERETS 93290 TREMBLAY-EN-FRANCE

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Date de création : 01/02/1990

Date de clôture : 25/12/1993

Activité distincte : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (73.1Z)
Établissement secondaire
Fermé

775 629 074 00060

Adresse : 10 RUE BARROUIN 42000 SAINT-ETIENNE

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Date de clôture : 25/12/1996 et transféré vers un autre établissement

Activité distincte : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (73.1Z)

Etablissements de l'entreprise CETIM

Finances de CETIM

Dirigeants et représentants de CETIM

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Entreprises dirigées par CETIM

CMADOUR CETIM SUD OUEST
Administrateur
SIREN : 352045595
Depuis le 22/03/2017
TOMO ADOUR
Administrateur
SIREN : 392394904
Depuis le 22/03/2017
MANUTECH-USD
Administrateur, Membre
SIREN : 753487164
Depuis le 03/11/2014
ACAMAS
Associé unique
SIREN : 479834590
Depuis le 20/04/2014
QUALITE ENTREPRISES
Membre
SIREN : 392670501
Depuis le 17/11/2025

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CETIM

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de CETIM

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de CETIM

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

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Conformité de CETIM

0 procédure collective

2 contentieux

0 sanction

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Alertes de CETIM

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
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Procédures collectives de CETIM

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de CETIM

Tribunal judiciaire de Bonneville, 01/06/2026, 24/01093

Position : Demandeur

Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Lire sur Pappers Justice
Cour d'appel d'Orléans, 27/02/2025, 24/00980

Début du contentieux : 14/10/2022

Position : Demandeur

Autres parties : CETIM CENTRE-VAL DE LOIRE, MEKAMICRON, Personne anonymisée 1

Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Lire sur Pappers Justice

Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces de CETIM

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Cartographie de CETIM

Comment contacter CETIM ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	52 AVENUE FELIX LOUAT 60300 SENLIS

Email :	[email protected]
Téléphone :	0477794042
Adresse :	52, Avenue Félix Louat - CS 800067 60304 SENLIS

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de CETIM

CETIM SUD OUEST (352 045 595) Cité 2 fois en 2024

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CETIM et CETIM SUD OUEST de la relation : Actionnariat

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : AUDIT PAU PAYS DE L'ADOUR , QUALITE ADOUR , CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES -CETIM et 3 autres
MANUTECH-USD (753 487 164) Cité 7 fois entre 2014 et 2023

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CETIM et MANUTECH-USD de la relation : Actionnariat

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : FABRICE THOUVEREZ
QUALITE ENTREPRISES (392 670 501) Cité 1 fois en 2019

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CETIM et QUALITE ENTREPRISES de la relation : Inconnue

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : ENGIE ENERGIE SERVICES , ASFO Adour , EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - FONTANIE et 476 autres
ACAMAS (479 834 590) Cité 4 fois entre 2004 et 2014

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CETIM et ACAMAS de la relation : Actionnariat
VALORTIM SAS (509 543 534) Cité 1 fois en 2012

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CETIM et VALORTIM SAS de la relation : Actionnariat
CEM PICARDIE (417 895 216) Cité 3 fois en 1998 et 2008

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CETIM et CEM PICARDIE de la relation : Actionnariat
INSTITUT NATIONAL DE L'ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL ET DES RISQUES (381 984 921) Cité 1 fois en 2004

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CETIM et INSTITUT NATIONAL DE L'ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL ET DES RISQUES de la relation : Inconnue

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Philippe HIRTZMAN , Anne FERREIRA DA COSTA , Raymond COINTE et 1 autre

Biens immobiliers de CETIM

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Appels d'offres gagnés par CETIM

Objet : Formations et examens en contrôle non destructifs(CND) au profit du personnel du Ministère des Armées. - Examen de certification COFREND selon le référentiel du CIFM

Montant : 68 000,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : 130015407
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Objet : Identification d’une solution d’étanchéité pour les colis de stockage HA

Montant : 521 868,00 € · Notifié le : 07/10/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure avec négociation

Acheteur : AGENCE NAT GESTION DECHETS RADIOACTIFS
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Objet : Vérification et étalonnage de matériels et machines d’essais du Cerema Centre-Est - Etalonnage et vérification de matériels en Dimensionnel

Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 07/07/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : CENTRE D'ETUDES ET D'EXPERTISE SUR LES RISQUES L'ENVIRONNEMENT LA MOBILITE ET L'AMENAGEMENT (CEREMA - DIRECTION SUPPORTS)
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Objet : Réalisation d’essais de fatigue sur des éprouvettes MS1 traité réalisées en fabrication additive (ou impression 3D) métallique (éprouvettes fournies par l’ONERA : éprouvettes complètes en impression 3 D et débits en impression 3D à usiner) afin de caractériser la durée de vie en fatigue du MS1 traité

Montant : 47 000,00 € · Notifié le : 13/03/2025 · Durée : 4 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES
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Objet : Le marché a pour objet la réalisation de contrôles dans le cadre de la surveillance du marché des produits et équipements à risques mis à disposition sur le marché national - Appareils à pression

Montant : 833 333,00 € · Notifié le : 16/12/2021 · Durée : 4 ans

Acheteur : DIRECTION GENERALE DE LA PREVENTION DES RISQUES
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Objet : Etalonnage / Vérification de matériels en Dimensionnel du Département Risques - Infrastructures - Matériaux (DRIM) de BRON du Cerema Centre-Est par un organisme accrédité COFRAC

Montant : 10 136,00 € · Notifié le : 11/10/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : CENTRE D'ETUDES ET D'EXPERTISE SUR LES RISQUES L'ENVIRONNEMENT LA MOBILITE ET L'AMENAGEMENT (CEREMA - DIRECTION SUPPORTS)
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Objet : Appui au traitement des demandes de subvention en faveur de l’investissement de transformation vers l’industrie numérique du futur des PME et ETI industrielles - Expertise des dossiers avec devis complexes avant engagement financier

Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 23/04/2021 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : AGENCE DE SERVICES ET DE PAIEMENT (SIEGE ASP LIMOGES)
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Objet : Dans le cadre de ses activités de recherche collaborative du Domaine 1 (Electrification des Véhicules), VEDECOM développe des moteurs électriques innovants dans le sens où ils permettent une amélioration significative sur au moins un des aspects sui

Montant : 26 500,00 € · Notifié le : 20/01/2020 · Durée : 3 mois

Acheteur : IEED VEDECOM
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Objet : Prestations de Services liées aux exigences sanitaires européennes applicables aux produits et matériaux au contact de l’eau destinée à la consommation humaine

Montant : 24,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : CTRE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE DU BATIMENT
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Appels d'offres lancés par CETIM

Objet : SERVICES DE COMMISSAIRE AUX COMPTES

Montant : 1 110 000,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 6 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : COFFRA GROUP (SOFFAL-SOFRADEC)
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Objet : SA2026-FORM-1 "Lot 1 Support et assistance sur sites"

Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 25/03/2026 · Durée : 6 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : TIBCO (TIBCO RETAIL)
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Objet : SERVICES DE TELEPHONIE MOBILE ET FOURNITURE DE MATERIEL

Montant : 900 000,00 € · Notifié le : 03/12/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : BOUYGUES TELECOM
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Objet : Optimisation de la production et de l’atelier (flux, lean)

Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : VP-CONSEILS
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Objet : Eco-conception d’un produit ou d’un service

Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : PACK EKO
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Objet : Eco-conception d’un produit ou d’un service

Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : R COMME REDUIRE
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Objet : Eco-conception d’un produit ou d’un service

Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : AGENCE THINK (AGENCE THINK+)
En savoir plus
Objet : Eco-conception d’un produit ou d’un service

Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : GRAINES DE SOL
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Objet : Sécuriser mon projet d’automatisation ou de robotisation

Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : JEROME LAVAREC CONSEIL D'ENTREPRISES (JLCE)
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Objet : Optimisation de la production et de l’atelier (flux, lean)

Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ORCHIDEE CONSULTING
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Objet : Optimisation de la production et de l’atelier (flux, lean)

Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : LOGI LEAN
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Objet : Optimisation de la production et de l’atelier (flux, lean)

Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : KARVA
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Objet : Optimisation de la production et de l’atelier (flux, lean)

Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : JEROME LAVAREC CONSEIL D'ENTREPRISES (JLCE)
En savoir plus
Objet : Optimisation de la production et de l’atelier (flux, lean)

Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : PASCAL PAINEAU
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Objet : Sécuriser mon projet d’automatisation ou de robotisation

Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : OIR (OPTIMISATION INTEGRATION ROBOTIQUE)
En savoir plus
Objet : Optimisation de la production et de l’atelier (flux, lean)

Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : XYLOCONSEILS
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Objet : Optimisation de la production et de l’atelier (flux, lean)

Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : AGILEA FRANCE
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Objet : Choix d’une solution numérique & numérique responsable

Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : AGILEA FRANCE
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Objet : Digitaliser la relation client

Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ALLIANCE CONNEXION
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Objet : Choix d’une solution numérique & numérique responsable

Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : DEMETER RESSOURCES & DEVELOPPEMENT (DEMETER)
En savoir plus
Objet : Choix d’une solution numérique & numérique responsable

Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : FREEDOM PORTAGE PARIS
En savoir plus
Objet : Choix d’une solution numérique & numérique responsable

Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : WEST ELECTRONIC ET APPLICATIONS NETWORK
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Objet : Démarche de certification environnementale

Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : STEPHANE BILLET (REALISEO)
En savoir plus
Objet : Démarche de certification environnementale

Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : GALATA ORGANISATION
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Objet : Projet d’économie circulaire

Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : IN EXTENSO INNOVATION CROISSANCE
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Objet : Projet d’économie circulaire

Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : UPSILO
En savoir plus
Objet : Projet d’économie circulaire

Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : GRAINES DE SOL
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Objet : Nouveau business modèle, économie de la fonctionnalité

Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : JOHNSTON CIRCULAR
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Objet : Nouveau business modèle, économie de la fonctionnalité

Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : IN EXTENSO INNOVATION CROISSANCE
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Objet : Maîtriser et réduire ses consommations, ses factures et autoconsommer

Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : OID CONSULTANTS
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Objet : Maîtriser et réduire ses consommations, ses factures et autoconsommer

Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : HOH
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Objet : Maîtriser et réduire ses consommations, ses factures et autoconsommer

Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : OBJECTIF 2 DEGRES (OBJECTIF 2)
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Objet : Maîtriser et réduire ses consommations, ses factures et autoconsommer

Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ISITIX
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Objet : Maîtriser et réduire ses consommations, ses factures et autoconsommer

Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : STUDEFFI
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Objet : Maîtriser et réduire ses consommations, ses factures et autoconsommer

Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : LEANERGIE CONSEIL
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Objet : Stratégie de réindustrialisation, Make or buy

Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : AJILIUM
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Objet : Protection des données et des systèmes d’information

Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SF2I FR (SF2I)
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Objet : Stratégie de réindustrialisation, Make or buy

Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SOFRA CONSEIL
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Objet : Digitaliser la relation client

Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])
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Objet : Démarche RSE

Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : CERTIFICATION ET PERFORMANCE
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Objet : Démarche RSE

Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : AGENCE DECLIC
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Objet : Démarche RSE

Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : STEPHANE BILLET (REALISEO)
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Objet : Démarche RSE

Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : AENCRAGE
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Objet : Démarche RSE

Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : FWD.GREEN (ALTOPI)
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Objet : Démarche RSE

Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : COSTRATEN
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Objet : Bilan carbone et stratégie bas-carbone

Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : PARADIGMSHIFT
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Objet : Bilan carbone et stratégie bas-carbone

Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : J3I
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Objet : Choix d’une solution numérique & numérique responsable

Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ANAXIMANDRE
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Objet : Protection des données et des systèmes d’information

Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : DEMETER RESSOURCES & DEVELOPPEMENT (DEMETER)
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Objet : Protection des données et des systèmes d’information

Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ISITIX
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Objet : Protection des données et des systèmes d’information

Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : WALLACK SAS (WALLACK)
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Objet : Bilan carbone et stratégie bas-carbone

Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : MAREIS CONSULTING (2MAREIS CONSULTING)
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Objet : Bilan carbone et stratégie bas-carbone

Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : INUK
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Objet : Bilan carbone et stratégie bas-carbone

Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : AGENCE DECLIC
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Objet : Bilan carbone et stratégie bas-carbone

Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ELAN CREATEUR
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Objet : Utilisation et intégration de l’IA

Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 06/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : DOPTIM
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Objet : Mieux acheter et achat responsable

Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 06/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])
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Objet : Projet d’entreprise participative, entreprise à mission et management agile

Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 06/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : CELINE GUEZOU (ONRAKA)
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Objet : Projet d’entreprise participative, entreprise à mission et management agile

Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 06/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SO3RH CONSEIL (SO3RH; SO3RH CONSULTING; SO3RH FORMATION; SO3RH DEVELOPPEMENT)
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Objet : Projet d’entreprise participative, entreprise à mission et management agile

Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 06/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ORHEA CONSEIL
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Objet : Projet d’entreprise participative, entreprise à mission et management agile

Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 06/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : EVOSTRA
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Objet : Adaptation au changement climatique

Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 06/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : PARADIGMSHIFT
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Objet : Mieux vendre et conquête de nouveaux marchés

Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 06/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : NOLIA
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Objet : Mieux vendre et conquête de nouveaux marchés

Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 06/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : PATRICK GADAT CONSEIL
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Objet : Mieux acheter et achat responsable

Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 06/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : C2A DURABLE
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Objet : Utilisation et intégration de l’IA

Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 06/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ELECTRIC BRAIN
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Objet : Management des processus et démarche qualité

Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 06/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : CADRES EN MISSION
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Objet : Management des processus et démarche qualité

Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 06/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : MAREIS CONSULTING (2MAREIS CONSULTING)
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Objet : Management des processus et démarche qualité

Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 06/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : GALATA ORGANISATION
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Objet : Mieux vendre et conquête de nouveaux marchés

Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 06/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SMART FORMATION
En savoir plus
Objet : Mieux vendre et conquête de nouveaux marchés

Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 06/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : REVENTIS
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Objet : Management des processus et démarche qualité

Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 06/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ANNE MARIE FLOCH
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Objet : Régime de Prévoyance et Santé complémentaires

Montant : 20 000 000,00 € · Notifié le : 22/10/2025 · Durée : 5 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : CCMO MUTUELLE
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Objet : PRESTATIONS DE RESTAURATION COLLECTIVE AU CETIM SENLIS

Montant : 8 000 000,00 € · Notifié le : 07/10/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ELIOR RESTAURATION FRANCE
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Objet : FOURNITURE D’UN MOYEN DE POST-TRAITEMENT PAR SABLAGE ET SERVICES ASSOCIES

Montant : 42 342,00 € · Notifié le : 30/07/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ARENA
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Objet : MISE EN PLACE D’UNE SOLUTION DE RESTAURATION COLLECTIVE AU CETIM NANTES

Montant : 4 000 000,00 € · Notifié le : 29/07/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : PRESTALIM'S RESTAURATION (RENAUD RESTAURATION)
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Objet : FOURNITURE D’UN MOYEN D’USINAGE PAR ELECTROEROSION À FIL ET SERVICES ASSOCIES

Montant : 207 300,00 € · Notifié le : 19/06/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : RBSYSTEM
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Objet : MARCHE DE SERVICE DE VALORISATION FONCIERE ET IMMOBILIERE VISANT LA VENTE IMMOBILIERE PAR NEGOCIATION DE GRE A GRE OU COURTAGE D’ENCHERES

Montant : 275 000,00 € · Notifié le : 26/08/2024 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : BRIDGE REAL ESTATE
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Objet : Lot n° 1 : Prestations d’assistance technique en ingénierie des industries mécaniques

Montant : 70 000 000,00 € · Notifié le : 22/05/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ALTEN
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Objet : Lot n° 1 : Prestations d’assistance technique en ingénierie des industries mécaniques

Montant : 70 000 000,00 € · Notifié le : 22/05/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SOCIETE GESER BEST
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Objet : Lot n° 1 : Prestations d’assistance technique en ingénierie des industries mécaniques

Montant : 70 000 000,00 € · Notifié le : 22/05/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : AVNIR ENVIRONMENT
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Objet : Lot n° 1 : Prestations d’assistance technique en ingénierie des industries mécaniques

Montant : 70 000 000,00 € · Notifié le : 22/05/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : WAVE ENERGIES
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Objet : Lot n° 1 : Prestations d’assistance technique en ingénierie des industries mécaniques

Montant : 70 000 000,00 € · Notifié le : 22/05/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : NGEN OUEST
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Objet : Lot n° 2 : Prestations d’assistance aux fonctions support

Montant : 24 000 000,00 € · Notifié le : 22/05/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ITC SOLUTIONS
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Objet : Lot n° 2 : Prestations d’assistance aux fonctions support

Montant : 24 000 000,00 € · Notifié le : 22/05/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : WAVE ENERGIES
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Objet : Lot n° 2 : Prestations d’assistance aux fonctions support

Montant : 24 000 000,00 € · Notifié le : 22/05/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : NGEN OUEST
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Objet : Lot n° 2 : Prestations d’assistance aux fonctions support

Montant : 24 000 000,00 € · Notifié le : 22/05/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : GROUPE OFFICEO
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Objet : Lot n° 2 : Prestations d’assistance aux fonctions support

Montant : 24 000 000,00 € · Notifié le : 22/05/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : AMARIS ENERGIE
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Objet : Conduite, exploitation et maintenance multi-technique et multi-services des installations techniques, équipements et matériels des bâtiments du CETIM à NANTES (lot n°2).

Montant : 158 941,00 € · Notifié le : 09/05/2023 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres restreint

Titulaire : SPIE FACILITIES
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Objet : Conduite, exploitation et maintenance multi-technique et multi-services des installations techniques, équipements et matériels des bâtiments du CETIM à ST-ETIENNE (lot n°3).

Montant : 255 000,00 € · Notifié le : 09/05/2023 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres restreint

Titulaire : HERVE THERMIQUE
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Objet : SJ-2022-0496-Lot 4 - CLUSES

Montant : 155 831,00 € · Notifié le : 09/05/2023 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres restreint

Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CLEVIA CENTRE EST
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Objet : Conduite, exploitation et maintenance multi-technique et multi-services des installations techniques, équipements et matériels des bâtiments du CETIM à SENLIS & BEAUVAIS (lot n°1).

Montant : 1 812 172,00 € · Notifié le : 09/05/2023 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres restreint

Titulaire : IDEX ENERGIES
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Objet : SJ-2022-0876-Marché de maîtrise d'uvre (MOE) sur les opérations de réhabilitation des locaux du CETIM à Nantes - Chéviré

Montant : 289 271,00 € · Notifié le : 15/12/2022 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : BCF INGENIERIE
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Objet : SJ-2022-0876-Marché de maîtrise d'uvre (MOE) sur les opérations de réhabilitation des locaux du CETIM à Nantes - Chéviré

Montant : 289 271,00 € · Notifié le : 15/12/2022 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : MPS INGENIERIE
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Objet : SJ-2022-0876-Marché de maîtrise d'uvre (MOE) sur les opérations de réhabilitation des locaux du CETIM à Nantes - Chéviré

Montant : 289 271,00 € · Notifié le : 15/12/2022 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : IMING SERVICES (IMING SERVICES , SPMO , INGEOLE CONSULTING)
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Labels et certificats de CETIM

Organisme de formation certifié Qualiopi

Certifiée

Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)

Spécialité(s): Technologies industrielles fondamentales, métallurgie (y compris sidérurgie, fonderie, non ferreux...), mécanique générale et de précision, usinage

Egalité professionnelle - Egapro

Certifiée

Note 2025 (sur 100) : 88

Conforme aux normes Egapro

Année	2025	2024	2023	2022	2021
Note	88	88	85	82	82
Écart rémunération (sur 40)	38	38	38	37	37
Écart taux d’augmentation (sur 20)	20	20	NC	20	20
Écart taux promotion (sur 15)	15	15	15	10	10
Retour congé maternité (sur 15)	15	15	15	15	15
Hautes rémunérations (sur 10)	0	0	0	0	0

Notes calculées sur un effectif de 1000 et plus salariés

Bilan carbone

Publié

Marques déposées par CETIM

fan2025

Enregistrée le 30/05/2024

Expire le 30/05/2034

Classes : 41

Numéro : FR5058390

Marque enregistrée
AMS METAL Let's share innovations

Enregistrée le 24/04/2023

Expire le 24/04/2033

Classes : 41

Numéro : FR4956452

Marque enregistrée
fatigue design

Enregistrée le 24/04/2023

Expire le 24/04/2033

Classes : 41

Numéro : FR4956454

Marque enregistrée
CRYO 7 dry performance

Enregistrée le 14/12/2018

Expire le 14/12/2028

Classes : 07 , 09 , 37 , 41 , 42

Numéro : FR4508437

Marque enregistrée
Alsace Plasturgie

Enregistrée le 04/01/2017

Expire le 04/01/2027

Classes : 40 , 41 , 42

Numéro : FR4326571

Marque enregistrée
ThermoPRIME

Enregistrée le 31/10/2016

Expire le 31/10/2026

Classes : 35 , 37 , 38 , 40 , 41 , 42 , 45

Numéro : FR4311197

Marque enregistrée
THERMOSAÏC

Enregistrée le 27/02/2015

Expire le 27/02/2035

Classes : 35 , 37 , 38 , 40 , 41 , 42 , 45

Numéro : FR4160627

Marque renouvelée
MANUTECH USD

Enregistrée le 20/06/2011

Expire le 20/06/2021

Classes : 07 , 09 , 37 , 40 , 42

Numéro : FR3840252

Marque expirée
MANUTECH

Enregistrée le 20/06/2011

Expire le 20/06/2021

Classes : 07 , 09 , 37 , 40 , 42

Numéro : FR3840255

Marque expirée
CLEANMECA

Enregistrée le 28/04/2004

Expire le 28/04/2034

Classes : 41

Numéro : FR3288549

Marque renouvelée
HYSETRA

Enregistrée le 14/12/1998

Expire le 14/12/2008

Classes : 09 , 16 , 42

Numéro : FR98764555

Marque expirée
FORMATHERM

Enregistrée le 05/11/1996

Expire le 05/11/2006

Classes : 09 , 16 , 41 , 42

Numéro : FR96650041

Marque expirée
SENSO BANK

Enregistrée le 14/08/1996

Expire le 14/08/2006

Classes : 09 , 38

Numéro : FR96639163

Marque expirée

Brevets déposés par CETIM

APPAREIL DE CONTROLE DE SERRAGE DE PIECE PAR ULTRASONS ET ECHANTILLONNAGE DE SIGNAUX

Enregistré le 22/07/1993

Expiré le 18/06/2002

Numéro : FR9309034

Classes : G01L5/246

Dossier déchu définitivement
FLUIDE THERMODYNAMIQUE COMPOSE DE PROPANE ET DE R 134A POUR LA REFRIGERATION ET LA CLIMATISATION

Enregistré le 17/09/1996

Expiré le 28/07/2000

Numéro : FR9611410

Classes : C09K5/045 , C09K2205/12 , C09K2205/43

Dossier déchu définitivement
COEUR ARTIFICIEL TOTALEMENT IMPLANTABLE

Enregistré le 19/03/1997

Expiré le 06/02/2005

Numéro : FR9703349

Classes : F04C2/102 , A61M60/869 , A61M60/432 , A61M60/894 , A61M60/148 , A61M60/554 , A61M60/427 , A61M60/196 , A61M60/531 , F04C2/102 , A61M60/894 , A61M60/432 , A61M60/148 , A61M60/869 , A61M60/427 , A61M60/531 , A61M60/554 , A61M60/196

Dossier déchu définitivement
SOUPAPE DE SECURITE

Enregistré le 19/11/1997

Expiré le 17/11/2000

Numéro : FR9714505

Classes : F16K17/0433

Dossier déchu définitivement
CAME DE COMMANDE DE SERTISSAGE DE CONTENEUR MUNIE DE JAUGES DE DEFORMATION

Enregistré le 17/11/1998

Expiré le 27/11/2004

Numéro : FR9814418

Classes : B21D51/32

Dossier déchu définitivement
DISPOSITIF ET PROCEDE DE CARACTERISATION DE LA PEAU PAR TRIBOMETRIE

Enregistré le 11/03/1999

Expiré le 06/02/2003

Numéro : FR9903010

Classes : A61B5/0057 , A61B5/442 , G01N19/02 , A61B5/442 , G01N19/02 , A61B5/0057

Dossier déchu définitivement
CAME DE COMMANDE DE SERTISSAGE DE CONTENEUR MUNIE DE CELLULES DE CHARGE

Enregistré le 13/12/1999

Expiré le 18/11/2014

Numéro : FR9915684

Classes : G01L5/0076 , G01L5/0076

Dossier déchu définitivement
CAPTEUR POUR LA MESURE D'UNE CARACTERISTIQUE ELECTRIQUE D'UN BAIN D'HUILE D'UNE FRITEUSE INDUSTRIELLE

Enregistré le 28/04/2000

Expiré le 21/04/2007

Numéro : FR0005457

Classes : G01N27/226 , A47J37/1266 , G01N27/07 , G01N33/03

Dossier déchu définitivement
TETE DE SERTISSAGE POUR BOITES DE FORME

Enregistré le 30/11/2000

Expiré le 01/12/2014

Numéro : FR0015502

Classes : B21D51/32

Déchu
DISPOSITIF ET PROCEDE DE CONTROLE DE LA POSITION DE LA TIGE D'UN VERIN

Enregistré le 21/12/2001

Expiré le 05/12/2008

Numéro : FR0116655

Classes : G01D5/145 , G01D5/48 , F15B15/2884

Dossier déchu définitivement
MATERIAU COMPOSITE A DEFORMATION CONTINUE ET CONTROLEE

Enregistré le 02/03/2004

Expiré le 31/03/2015

Numéro : FR0402163

Classes : B32B7/027 , B32B2307/30 , B32B27/20 , B32B27/08 , B32B7/027

Déchu
PROFIL AERODYNAMIQUE OU HYDRODYNAMIQUE POUVANT ETRE DEFORME DE MANIERE CONTINUE ET CONTROLEE

Enregistré le 27/03/2006

Expiré le 02/04/2012

Numéro : FR0651048

Classes : B64C3/48 , B64C11/20 , F01D5/148 , F01D7/00 , F01D17/16 , F03D1/0675 , F05B2240/311 , Y02E10/72 , Y02T50/60 , B64C3/48 , B64C11/20 , F01D5/148 , F01D7/00 , F05B2240/311 , F01D17/16 , F03D1/0675 , Y02E10/72 , Y02T50/60

Déchu
PROCEDE DE FABRICATION D'UNE PIECE EN FONTE BAINITIQUE

Enregistré le 16/07/2007

Expiré le 31/07/2024

Numéro : FR0756523

Classes : C21D5/00 , B22D29/04 , B22D30/00 , C21D1/20 , C22C37/10

Déchu
PREFORME ET PROCEDE POUR LA FABRICATION D'UNE MOUSSE DE METAL OU D'ALLIAGE.

Enregistré le 26/09/2007

Expire le 11/09/2026

Numéro : FR0757849

Classes : B22D25/005 , B22F3/1137 , C22C1/082
PROCEDE DE FABRICATION D'UNE POCHE TUBULAIRE ET POCHE AINSI OBTENUE.

Enregistré le 12/10/2007

Expiré le 12/10/2013

Numéro : FR0707174

Classes : B29C49/06 , B29K2023/06 , B29L2023/20 , B65D1/0292 , B65D35/14 , B65D2205/02 , B29C48/92 , B29C48/09 , B29C48/13 , B29C48/0017 , B29C2948/92647 , B29C2948/92904 , B29C2949/0715 , B65D83/771 , B29C49/04112 , B29C49/04112

Brevet / CCP expiré
PROCEDE DE FABRICATION D'UN JOINT D'ETANCHEITE COMPORTANT DU POLYTETRAFLUOROETHYLENE.

Enregistré le 23/11/2007

Expiré le 24/10/2009

Numéro : FR0708207

Classes : F16J15/108 , B29C43/003 , B29C43/006 , B29C2043/3618 , B29K2027/18 , B29L2031/26 , F16J15/102 , F16J15/14

Rejeté
APPAREIL POUR POSITIONNER UN OUTIL PAR RAPPORT A UNE PIECE A TRAITER

Enregistré le 19/12/2007

Expire le 30/12/2026

Numéro : FR0708870

Classes : B23Q17/2233 , B23Q17/24 , G01B11/2513
DISPOSITIF D'ASSEMBLAGE REVERSIBLE

Enregistré le 21/12/2007

Expiré le 07/11/2017

Numéro : FR0760299

Classes : F16B4/006

Dossier déchu
PREFORME ET PROCEDE POUR LA FABRICATION D'UNE PIECE DONT UNE PARTIE INTERIEURE EST EN MOUSSE METALLIQUE

Enregistré le 13/02/2008

Expire le 27/02/2027

Numéro : FR0850924

Classes : B22D29/002 , B22C9/103 , B22C9/105 , B22D29/005
PREFORME ET PROCEDE POUR LA FABRIQUE, PAR MOULAGE, D'UN MATERIAU SOLIDE A STRUCTURE CELLULAIRE

Enregistré le 19/06/2008

Expiré le 03/06/2026

Numéro : FR0854062

Classes : B22D25/005 , B22C9/10
JOINT D'ETANCHEITE CIRCULAIRE METALLIQUE A LEVRE

Enregistré le 01/07/2008

Expiré le 08/06/2016

Numéro : FR0803708

Classes : F16J15/0887

Dossier déchu définitivement
PROCEDE DE FABRICATION D'UNE PIECE DE FONDERIE DONT LA SURFACE INTERIEURE EST MODIFIEE CHIMIQUEMENT POUR UNE RESISTANCE AMELIOREE A LA CORROSION.

Enregistré le 17/09/2008

Expire le 11/09/2026

Numéro : FR0856250

Classes : B22C3/00
DISPOSITIF DE MESURE DE CONTRAINTES D'UN SYSTEME VIS/ECROU

Enregistré le 06/11/2008

Expiré le 02/12/2019

Numéro : FR0806217

Classes : G01L5/24 , G01L5/171 , G01L5/24 , G01L5/171

Déchu
PROCEDE DE CUISSON AMELIORE DES PATES LEVEES

Enregistré le 01/12/2008

Expiré le 13/11/2015

Numéro : FR0806741

Classes : A21D8/06

Dossier déchu définitivement
PROCEDE ET EQUIPEMENT ASSOCIE POUR REALISER UN ASSEMBLAGE IRREVERSIBLE D'UNE BAGUE AUTOLUBRIFIANTE AVEC UNE PIECE METALLIQUE

Enregistré le 03/12/2008

Expiré le 02/01/2019

Numéro : FR0806780

Classes : B23P11/005 , B21D39/06 , B21K25/00 , B23P19/04 , B23P19/084 , B30B15/0094 , F16B17/006

Déchu
DISPOSITIF D'ETALONNAGE D'APPAREILS DE MESURE DE CONTRAINTES

Enregistré le 19/12/2008

Expiré le 16/11/2016

Numéro : FR0807254

Classes : G01L5/24 , G01L25/00 , G01L25/003

Dossier déchu définitivement
PROCEDE DE RENFORCEMENT D'UNE PIECE METALLIQUE PRESENTANT UNE SURFACE BRUTE OU EBAUCHEE.

Enregistré le 17/04/2009

Expire le 28/04/2027

Numéro : FR0952510

Classes : B23P9/02 , B24B39/04 , B24B39/06 , C21D7/02 , C21D7/04 , C21D7/08 , C22C21/02 , C22F1/043
PROCEDE ET APPAREIL DE CONTROLE DU BRUIT SONORE DES VENTILATEURS SUBSONIQUES

Enregistré le 24/06/2010

Expiré le 23/04/2016

Numéro : FR1055054

Classes : F04D29/665

Dossier déchu définitivement
MOULE POUR LE MOULAGE DE PIECES LONGITUDINALES EN MATERIAU POLYMERE

Enregistré le 06/07/2009

Expiré le 02/08/2021

Numéro : FR0903324

Classes : B29C33/0038 , B29C33/3828 , B29C70/48

Déchu
PROCEDE DE FABRICATION D'UNE JAUGE DE DEFORMATION EN CIRCUIT INTEGRE

Enregistré le 01/07/2009

Expiré le 31/07/2020

Numéro : FR0903227

Classes : G01B7/18 , G01L9/0042

Déchu
DISPOSITIF DE MESURE DE LA POSITION DE LA TIGE D'UN PISTON DANS LE CORPS D'UN VERIN

Enregistré le 22/09/2009

Expiré le 30/09/2016

Numéro : FR0956515

Classes : F15B15/2853 , G01D5/165

Déchu
JAUGE DE DEFORMATION EN CIRCUIT INTEGRE AUTOALIMENTEE

Enregistré le 21/09/2009

Expiré le 30/09/2019

Numéro : FR0956468

Classes : G01B7/18 , G01L1/16 , G01L1/18 , G01L1/2243 , G01L1/2293

Déchu
DISPOSITIF POUR RETARDER LA SOLIDIFICATION D'UNE MASSELOTTE

Enregistré le 16/12/2009

Expire le 30/12/2026

Numéro : FR0959057

Classes : B22C9/06 , B22C9/088
METHODE D'EVALUATION DE LA QUALITE DU RIVETAGE DES ASSEMBLAGES RIVETES ET DISPOSITIF DE MISE EN ŒUVRE

Enregistré le 11/06/2010

Expiré le 01/07/2019

Numéro : FR1054647

Classes : B21J15/28 , B21J15/022 , B21J15/043 , B25B13/505 , B25B23/1425 , F16B19/05

Déchu
TETE DE PERCAGE POUR MACHINE-OUTIL

Enregistré le 25/06/2010

Expiré le 22/06/2016

Numéro : FR1002670

Classes : B23B47/34 , B23B29/125

Dossier déchu définitivement
DISPOSITIF POUR LE MOULAGE D'UNE PIECE MINCE

Enregistré le 12/08/2010

Expire le 17/07/2026

Numéro : FR1056584

Classes : B22D17/229 , B22C9/06
CARAPACE DE MOULAGE A MODELE PERDU ET PROCEDE DE FABRICATION DE CETTE CARAPACE

Enregistré le 15/11/2010

Expire le 27/11/2026

Numéro : FR1059386

Classes : B22C9/04
METHODE ET DISPOSITIF DE SERRAGE D'UN ENSEMBLE VISSE

Enregistré le 04/03/2011

Expiré le 31/03/2015

Numéro : FR1151771

Classes : B25B23/14 , B25B23/1425 , F16B31/028

Déchu
DISPOSITIF DE COMPACTAGE

Enregistré le 16/05/2011

Expiré le 01/06/2015

Numéro : FR1154251

Classes : B30B9/3003 , B29C45/14221 , B29C45/14336 , B65B27/12 , B65B63/02

Déchu
SYSTEME VIS-ECROU A CONTRE-ECROU

Enregistré le 26/05/2011

Expiré le 20/04/2017

Numéro : FR1154603

Classes : F16B39/16

Brevet / CCP expiré
ELEMENT D'ASSEMBLAGE EN MATIERE PLASTIQUE ET PROCEDE DE REALISATION

Enregistré le 29/07/2011

Expiré le 15/07/2015

Numéro : FR1156971

Classes : F16B19/06 , B29C65/18 , B29C65/601 , B29C65/606 , B29C66/1122 , B29C66/21 , B29C66/41 , B29C66/43 , B29C66/71 , B29C66/7212 , B29C66/72141 , B29C66/7392 , B29C66/81423 , B29C66/8322 , F16B5/045 , F16B33/004 , F16B2019/045

Dossier déchu définitivement
DISPOSITIF MECANIQUE DE MESURE DE LA FATIGUE D'UN ELEMENT DE STRUCTURE

Enregistré le 27/09/2011

Expiré le 30/09/2014

Numéro : FR1158630

Classes : G01M5/0033 , G01L1/06 , G01M5/0041

Déchu
BOITE-TAMPON D'ABSORPTION D'ENERGIE

Enregistré le 14/03/2012

Expiré le 24/08/2020

Numéro : FR1252297

Classes : F16F7/124

Déchu
PROCEDE DE DEPOT D'UN REVETEMENT ANTICORROSION

Enregistré le 21/03/2012

Expiré le 31/03/2021

Numéro : FR1252529

Classes : B05D7/51 , C23C18/1241 , C23C18/1254 , C23C22/05 , C23C22/83 , C23C28/04 , C23G1/00 , C23G1/081 , C23G1/086 , C23C18/04 , C23C18/1212 , C23C18/1216 , B05D2202/10 , C23G1/08 , C23G1/083

Déchu
DISPOSITIF DE SERTISSAGE A CAME INSTRUMENTEE

Enregistré le 21/03/2012

Expiré le 24/08/2020

Numéro : FR1252526

Classes : H01R43/0486 , H01R43/0585

Déchu
DISPOSITIF D’ASSEMBLAGE DEMONTABLE POUR ELEMENTS DE PROFILE

Enregistré le 04/04/2012

Expiré le 02/05/2016

Numéro : FR1253092

Classes : A47B57/545 , E04B1/58 , E04B1/5818 , F16B7/0446

Déchu
PROCEDE DE FABRICATION D'UNE PIECE METALLIQUE CREUSE PAR FONDERIE

Enregistré le 16/04/2012

Expiré le 30/04/2024

Numéro : FR1253486

Classes : B22C7/06 , B22C9/10 , B22C9/106 , B22C21/14 , B22D17/00 , B22D17/14 , B22D17/20 , B22D29/001 , B22C7/06 , B22C9/106 , B22C21/14 , B22D17/14 , B22C9/10 , B22C7/06 , B22C9/106 , B22C21/14 , B22D17/14 , B22C9/10 , B22D17/00 , B22D17/20 , B22D29/001

Déchu
PROCEDE ET DISPOSITIF DE PROJECTION POUR FORMER UN MATERIAU COMPOSITE

Enregistré le 25/04/2012

Expiré le 02/05/2016

Numéro : FR1253821

Classes : B29C70/305

Déchu
ENSEMBLE DE SERRAGE A VIS

Enregistré le 30/05/2012

Expiré le 24/08/2020

Numéro : FR1254963

Classes : F16B31/04 , F16B39/028 , F16B43/00

Déchu
DISPOSITIF DE MESURE D'UN COUPLE TRANSMIS PAR UN ARBRE DE TRANSMISSION DE PUISSANCE AVEC PRISE EN COMPTE DES VARIATIONS DE TEMPERATURE

Enregistré le 18/07/2012

Expiré le 31/07/2020

Numéro : FR1256941

Classes : G01L3/101

Déchu

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Aides perçues par CETIM

Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19

1 447 260 €

Conseil régional Hauts-de-France

06/03/2022

•

04/11/2024

Remède à une perturbation grave de l'économie

Subvention directe

SA.56985

•

TM-11904417

Régime exempté de notification N°SA.XXXXX relatif aux aides à la recherche et au développement pour la décarbonation, la compétitivité et la sécurité du transport aérien pour la période 2024-2026

123 500 €

Ministère de la Transition écologique et solidaire

12/10/2024

Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]

Subvention/Bonification d’intérêts

SA.112158

•

TM-12443285

299 500 €

Ministère de la Transition écologique et solidaire

12/06/2024

Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]

Subvention/Bonification d’intérêts

SA.112158

•

TM-12443214

Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2024-2026

100 458 €

Conseil régional Hauts-de-France

06/03/2024

Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]

Subvention/Bonification d’intérêts

SA.111723

•

TM-12275921

Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023

3 000 000 €

Ministère de l'économie et des finances

12/06/2023

Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]

Subvention/Bonification d’intérêts

SA.58995

•

TM-12030199

Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023

1 000 000 €

Ministère de l'économie et des finances

12/06/2023

Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]

Prêt/Avances récupérables

SA.58995

•

TM-12030198

Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023

861 833 €

REGION GRAND EST

10/06/2023

Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]

Subvention/Bonification d’intérêts

SA.58995

•

TM-11887525

Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2024-2026

100 375 €

REGION GRAND EST

Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]

Subvention/Bonification d’intérêts

SA.111723

•

TM-12432313

France: Plan d’évaluation quant au régime d’aides exemptées de notification relatif aux aides à la recherche et au développement pour la décarbonation, la compétitivité et la sécurité du transport aérien pour la période 2020-2023

172 000 €

Ministère de la Transition écologique et solidaire

11/09/2023

Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]

Subvention/Bonification d’intérêts

SA.59366

•

TM-12038465

382 000 €

Ministère de la Transition écologique et solidaire

Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]

Subvention/Bonification d’intérêts

SA.59366

•

TM-12038448

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