NOUVEAU !

La création d’entreprise la plus rapide du marché est disponible chez Pappers !

  • Démarche simple et rapide, formulaire bouclé en moins de 10 minutes
  • Dépôt sur le Guichet Unique et suivi jusqu’à l’obtention du Kbis
  • Génération à la demande des statuts et de tous les autres documents annexes
Créer mon entreprise dès maintenant
Pappers Services
Mise à jour RCS : le 01/08/2026 Mise à jour RNE : le 01/08/2026 Mise à jour INSEE : le 31/07/2026

CNES CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES

775 665 912 · Active
Adresse : 2 PLACE MAURICE QUENTIN, 75001 PARIS
Activité : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Effectif : Entre 2 000 et 4 999 salariés (donnée 2023)
Création : 01/07/1984
Dirigeant : Jacq François

Informations juridiques de CNES CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES

SIREN : 775 665 912
SIRET (siège) : 775 665 912 00082
Numéro LEI : 969500KO4KJQJT6T6E29 
Forme juridique : Établissement public national à caractère industriel ou commercial doté d'un comptable public
Numéro de TVA : FR49775665912
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de PARIS , le 13/08/1980 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 13/08/1980)
Numéro RCS : 775 665 912 R.C.S. Paris
Capital social : Inconnu

Extrait INPI

Activité de CNES CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES

Activité principale déclarée : Recherche dans le domaine spatial
Code NAF ou APE : 72.19Z (Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles)
Domaine d’activité : Recherche-développement scientifique
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Convention d'entreprise CNES - IDCC 5546
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise CNES CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES

  • Siège et établissement principal

    En activité

    775 665 912 00082
    Adresse : 2 PLACE MAURICE QUENTIN 75001 PARIS
    Date de création : 01/07/1984
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 665 912 00090
    Adresse : 52 RUE JACQUES HILLAIRET 75012 PARIS
    Date de création : 01/01/2012
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 665 912 00058
    Adresse : CTRE SPATIAL GUYANAIS 97310 KOUROU
    Enseigne : CSG
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 665 912 00033
    Adresse : 18 AVENUE EDOUARD BELIN 31400 TOULOUSE
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 665 912 00025
    Adresse : ROUTE DU HOUGA 40800 AIRE-SUR-L'ADOUR
    Enseigne : CENTRE DE LANDEMENT DE BALLONS
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 665 912 00108
    Adresse : 54 RUE DE LA VERRERIE 75004 PARIS
    Date de création : 22/04/2024
    Date de clôture : 30/03/2026
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 665 912 00066
    Adresse : RPT DE L'ESPACE 91000 EVRY-COURCOURONNES
    Date de création : 03/08/1978
    Date de clôture : 01/01/2012 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise CNES CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES

Finances de CNES CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES

Dirigeants et représentants de CNES CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES

Entreprises dirigées par CNES CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CNES CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de CNES CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES

    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    12/06/2026
    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    12/06/2026
    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    14/04/2025
    • Procès-verbal
    31/08/2021
    • Procès-verbal
    31/08/2021
    • Décision(s)
      • Divers Décision Générale De Nomination du Directeur d'Etablissement
    21/09/2015
    • Acte
      • Changement(s) d'administrateur(s) représentants des salariés
    24/06/2015
    • Acte
    24/06/2015
    • Acte
      • Changement(s) d'administrateur(s) représentants des salariés
    24/06/2015
    • Acte
      • Changement(s) d'administrateur(s) représentants des salariés
    24/06/2015
    • Acte
      • NOMINATION DE REPRESENTANTS DES SALARIES
    30/06/2005
    • Acte
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    22/04/2004
    • Acte
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    30/04/2003
    • Procès-verbal
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    03/08/2000
    • Document inconnu
    01/01/1960
    • Document inconnu
    01/01/1960
Ouverture de registre Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services

Comptes annuels de CNES CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de CNES CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES

0 procédure collective
11 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Alertes de CNES CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Procédures collectives de CNES CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de CNES CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES

  • ARCEP, 30/07/2024, 24-1762
    Position : Défendeur
    Autres parties : SYSOCO, ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • Tribunal administratif de Paris, 18/07/2024, 2408096
    Position : Demandeur
    Autres parties : EUROSIC, PARISEINE, ENEDIS, Fraîcheur de Paris, CPCU COMPAGNIE PARISIENNE DE CHAUFFAGE URBAIN, Régie autonome des transports parisiens (RATP), Ville de Paris, Le paradis du fruit-les Halles, Liberto, Liberta, Mademoiselle B, Show Time tattoos et piercings, Syndicat des copropriétaires du 2, rue Saint-Honoré et 23, rue Berger, KALBAS, CIC CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL
    Dispositif : Expertise / Médiation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 30/06/2021, 18/11536
    Début du contentieux : 29/03/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : SYNERGIE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour d'appel de Paris, 30/09/2020, 18/01777
    Début du contentieux : 12/12/2017
    Position : Défendeur
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 23/06/2017, 15/06352
    Début du contentieux : 05/06/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 23/06/2017, 15/06349
    Début du contentieux : 05/06/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Rejet
  • Cour d'appel de Paris, 23/06/2017, 15/06351
    Début du contentieux : 05/06/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
  • Cour d'appel de Paris, 25/11/2015, 13/08951
    Début du contentieux : 05/09/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 29/09/2009, 07/08088
    Début du contentieux : 06/07/2007
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Paris, 15/09/2009, 07/07198
    Début du contentieux : 06/07/2007
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Paris, 13/11/2008, 07/00263
    Début du contentieux : 25/09/2006
    Position : Défendeur
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de CNES CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES

  • MODIFICATION 10/07/2026
    RCS de Paris
    Dénomination : Centre National d'Etudes Spatiales
    Adresse : 2 place Maurice Quentin 75001 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant les salariés partant : Ben Aïm, Hélène ; Administrateur représentant les salariés partant : Delcelier, nom d'usage : Douchin, Françoise ; Administrateur représentant les salariés partant : Galarreta, Daniel ; nomination de l'Administrateur représentant les salariés : Virmontois, Cédric ; nomination de l'Administrateur représentant les salariés : Austruy, Alain ; nomination de l'Administrateur représentant les salariés : Ford, nom d'usage : Gleyen-Pele, Magalie
    Bodacc B n°20260130, annonce n°1616
  • MODIFICATION 02/12/2025
    RCS de Paris
    Dénomination : Centre National d'Etudes Spatiales
    Adresse : 2 place Maurice Quentin 75001 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration partant : Baptiste, Philippe ; nomination du Président du conseil d'administration : Jacq, François ; Administrateur choisi en raison de ses compétences partant : Baptiste, Philippe ; nomination de l'Administrateur choisi en raison de ses compétences : Jacq, François
    Bodacc B n°20250231, annonce n°3367
  • MODIFICATION 20/08/2025
    RCS de Paris
    Dénomination : Centre National d'Etudes Spatiales
    Adresse : 2 place Maurice Quentin 75001 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant l'Etat partant : Hautier, Alban ; Administrateur représentant l'Etat partant : Dantoine, Hélène ; nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Izzo, David ; nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Saoudi, Alicia
    Bodacc B n°20250158, annonce n°1028
  • MODIFICATION 21/01/2025
    RCS de Paris
    Dénomination : Centre National d'Etudes Spatiales
    Adresse : 2 place Maurice Quentin 75001 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant l'Etat partant : Claude, nom d'usage : Claude-Lachenaud, Coline ; Administrateur représentant l'Etat partant : Moulin, Cyril ; Administrateur représentant l'Etat partant : Vachet, Carole ; nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Borel, Corinne ; nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Collas, Jonathan ; nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Mertz, nom d'usage : Reix, Amandine ; Administrateur représentant les salariés partant : Paradis, Anne
    Bodacc B n°20250014, annonce n°3199
  • MODIFICATION 19/12/2024
    RCS de Paris
    Dénomination : Centre National d'Etudes Spatiales
    Adresse : 2 place Maurice Quentin 75001 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant l'Etat partant : Siguret, Barbara ; Administrateur représentant l'Etat partant : Barre, Joël ; Administrateur représentant l'Etat partant : Dubois, nom d'usage : Galland, Julie ; nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Chiva, Emmanuel ; nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Morival, Elodie ; nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Vachet, Carole
    Bodacc B n°20240245, annonce n°2063
  • MODIFICATION 19/12/2024
    RCS de Paris
    Dénomination : Centre National d'Etudes Spatiales
    Adresse : 2 place Maurice Quentin 75001 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant l'Etat partant : Chaillet, Nicolas ; nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Moulin, Cyril
    Bodacc B n°20240245, annonce n°2062
  • MODIFICATION 19/12/2024
    RCS de Paris
    Dénomination : Centre National d'Etudes Spatiales
    Adresse : 2 place Maurice Quentin 75001 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination de l'Administrateur représentant les salariés : Murat, Jean-Philippe
    Bodacc B n°20240245, annonce n°2061
  • MODIFICATION 16/09/2021
    RCS de Paris
    Dénomination : Centre National d'Etudes Spatiales
    Adresse : 2 place Maurice Quentin 75001 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Président du conseil d'administration : Baptiste, Philippe
    Bodacc B n°20210181, annonce n°3112
  • MODIFICATION 09/09/2021
    RCS de Paris
    Dénomination : Centre National d'Etudes Spatiales
    Adresse : 2 place Maurice Quentin 75001 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration partant : Le Gall, Jean-Yves ; Administrateur représentant l'Etat partant : Dubarry, Cécile ; Administrateur représentant l'Etat partant : Jacq, François ; Administrateur représentant l'Etat partant : Vergès, Elisabeth ; Administrateur représentant l'Etat partant : Espagne, nom d'usage : Romatet, Agnès ; Administrateur représentant l'Etat partant : Jullian, Arnaud ; Administrateur représentant l'Etat partant : Moullet, Jean-Luc ; Administrateur représentant l'Etat partant : Sechet, nom d'usage : Laurent, Caroline ; Administrateur représentant l'Etat partant : Valla, Pierre ; nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Claude, nom d'usage : Claude-Lachenaud, Coline ; nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Siguret, Barbara ; nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Hautier, Alban ; nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Barre, Joël ; nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Dantoine, Hélène ; nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Chaillet, Nicolas ; nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Dubois, nom d'usage : Galland, Julie ; Administrateur choisi en raison de ses compétences partant : Tourne, nom d'usage : Bonnevie, Edwige ; nomination de l'Administrateur choisi en raison de ses compétences : Baptiste, Philippe ; nomination de l'Administrateur choisi en raison de ses compétences : Grossmann, Benoist ; nomination de l'Administrateur choisi en raison de ses compétences : Verzelen, Florence ; Administrateur représentant les salariés partant : D'ortoli, nom d'usage : Randado, Virginia ; Administrateur représentant les salariés partant : Larigauderie, nom d'usage : Radonde, Carole ; Administrateur représentant les salariés partant : Jamin, Thierry ; Administrateur représentant les salariés partant : Agogué, Pierre ; nomination de l'Administrateur représentant les salariés : Ben Aïm, Hélène ; nomination de l'Administrateur représentant les salariés : Cortiade, nom d'usage : Cortiade-Marche, Evelyne ; nomination de l'Administrateur représentant les salariés : Delcelier, nom d'usage : Douchin, Françoise ; nomination de l'Administrateur représentant les salariés : Galarreta, Daniel
    Bodacc B n°20210176, annonce n°3308
  • MODIFICATION 19/01/2016
    RCS de Cayenne
    Dénomination : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : directeur d'établissement : CHEMOUL (Bernard)
    Bodacc B n°20160012, annonce n°2634
  • MODIFICATION 09/07/2015
    RCS de Paris
    Dénomination : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES C N E S
    Adresse : 2 place Maurice Quentin 75001 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant l'Etat partant : Eymard, nom d'usage : Debouzy, Geneviève, Administrateur représentant l'Etat partant : Devaux, Jean-Pierre, nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Moullet, Jean-Luc, nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Sechet, nom d'usage : Laurent, Caroline, nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Valla, Pierre, Administrateur dont la nomination a été publiée au J.O partant : Vo Van Qui, Jean-Luc, Administrateur dont la nomination a été publiée au J.O partant : Pujes, Philippe Pierre Henri, Administrateur dont la nomination a été publiée au J.O partant : Maugars, Denis, nomination de l'Administrateur choisi en raison de ses compétences : Joussaume, Sylvie
    Bodacc B n°20150130, annonce n°1122
  • MODIFICATION 09/07/2015
    RCS de Paris
    Dénomination : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES C N E S
    Adresse : 2 place Maurice Quentin 75001 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Espagne, nom d'usage : Romatet-Espagne, Agnès, nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Jullian, Arnaud, nomination de l'Administrateur choisi en raison de ses compétences : Sainjon, Bruno, Administrateur représentant les salariés partant : Golitin, Jose, Administrateur représentant les salariés partant : Bugnet, Olivier, Administrateur représentant les salariés partant : Lassalle Balier, Gérard, Administrateur représentant les salariés partant : Bonamich, Yves, Administrateur représentant les salariés partant : Le Brun, Jean-François, nomination de l'Administrateur représentant les salariés : Larigauderie, nom d'usage : Radonde, Carole, nomination de l'Administrateur représentant les salariés : Jamin, Thierry, nomination de l'Administrateur représentant les salariés : Paradis, Anne, nomination de l'Administrateur représentant les salariés : Leudiere, Vincent, nomination de l'Administrateur représentant les salariés : Agogué, Pierre
    Bodacc B n°20150130, annonce n°1115
  • MODIFICATION 09/07/2015
    RCS de Paris
    Dénomination : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES C N E S
    Adresse : 2 place Maurice Quentin 75001 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant les salariés partant : Berger, Patrick, nomination de l'Administrateur représentant les salariés : D'ortuli, nom d'usage : Randado, Virginia
    Bodacc B n°20150130, annonce n°1107
  • MODIFICATION 09/07/2015
    RCS de Paris
    Dénomination : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES C N E S
    Adresse : 2 place Maurice Quentin 75001 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant l'Etat partant : Duchêne, Hélène, nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Maire, Jacques, Administrateur dont la nomination a été publiée au J.O partant : Chopinet, nom d'usage : Duthilleul, Anne, nomination de l'Administrateur choisi en raison de ses compétences : Tourne, nom d'usage : Bonnevie, Edwige
    Bodacc B n°20150130, annonce n°1100
  • MODIFICATION 09/07/2015
    RCS de Paris
    Dénomination : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES C N E S
    Adresse : 2 place Maurice Quentin 75001 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant les salariés partant : Braun, Daniel, nomination de l'Administrateur représentant les salariés : Le Brun, Jean-François
    Bodacc B n°20150130, annonce n°1093
  • MODIFICATION 09/07/2015
    RCS de Paris
    Dénomination : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES C N E S
    Adresse : 2 place Maurice Quentin 75001 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant l'Etat partant : Bruand, Ary, nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Vergès, Elisabeth
    Bodacc B n°20150130, annonce n°1086
  • MODIFICATION 09/07/2015
    RCS de Paris
    Dénomination : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES C N E S
    Adresse : 2 place Maurice Quentin 75001 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant l'Etat partant : Gintz, Rodolphe, nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Moreau, Vincent
    Bodacc B n°20150130, annonce n°1079
  • MODIFICATION 09/07/2015
    RCS de Paris
    Dénomination : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES C N E S
    Adresse : 2 place Maurice Quentin 75001 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Devaux, Jean-Pierre, Administrateur dont la nomination a été publiée au J.O partant : Auroy, Patrick Claude Paul
    Bodacc B n°20150130, annonce n°1072
  • MODIFICATION 09/07/2015
    RCS de Paris
    Dénomination : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES C N E S
    Adresse : 2 place Maurice Quentin 75001 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Bruand, Ary, Administrateur dont la nomination a été publiée au J.O partant : Stephan, Jean-François
    Bodacc B n°20150130, annonce n°1065
  • MODIFICATION 09/07/2015
    RCS de Paris
    Dénomination : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES C N E S
    Adresse : 2 place Maurice Quentin 75001 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Jacq, François, nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Eymard, nom d'usage : Debouzy, Geneviève, Administrateur dont la nomination a été publiée au J.O partant : Bujon De L'estang, Francois, Administrateur dont la nomination a été publiée au J.O partant : Michot, Yves
    Bodacc B n°20150130, annonce n°1058
  • MODIFICATION 09/07/2015
    RCS de Paris
    Dénomination : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES C N E S
    Adresse : 2 place Maurice Quentin 75001 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur partant : Kopp, Paul, Administrateur partant : Fiszleiber, Francis, Administrateur partant : Pontie, nom d'usage : Blemont, Christiane, Administrateur partant : Daillet, nom d'usage : Rochette, Sylviane Christiane, nomination de l'Administrateur représentant les salariés : Lassalle Balier, Gérard, nomination de l'Administrateur représentant les salariés : Braun, Daniel, nomination de l'Administrateur représentant les salariés : Berger, Patrick, nomination de l'Administrateur représentant les salariés : Bonamich, Yves
    Bodacc B n°20150130, annonce n°1051
  • MODIFICATION 09/07/2015
    RCS de Paris
    Dénomination : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES C N E S
    Adresse : 2 place Maurice Quentin 75001 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Dubarry, Cécile, Administrateur dont la nomination a été publiée au J.O partant : Gabla, Emmanuel
    Bodacc B n°20150130, annonce n°1043
  • MODIFICATION 09/07/2015
    RCS de Paris
    Dénomination : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES C N E S
    Adresse : 2 place Maurice Quentin 75001 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant l'Etat partant : Masset, Christian, nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Duchêne, Hélène
    Bodacc B n°20150130, annonce n°1035
  • MODIFICATION 09/07/2015
    RCS de Paris
    Dénomination : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES C N E S
    Adresse : 2 place Maurice Quentin 75001 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Gintz, Rodolphe, Administrateur dont la nomination a été publiée au J.O partant : Gaubert, Guillaume
    Bodacc B n°20150130, annonce n°1027
  • MODIFICATION 09/07/2015
    RCS de Paris
    Dénomination : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES C N E S
    Adresse : 2 place Maurice Quentin 75001 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Masset, Christian, Administrateur dont la nomination a été publiée au J.O partant : Lapouge, Jacques Robert Gilles
    Bodacc B n°20150130, annonce n°1019
  • MODIFICATION 07/08/2013
    RCS de Paris
    Dénomination : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES C N E S
    Capital : 200 000,00 €
    Adresse : 2 place Maurice Quentin 75001 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration partant : D'escatha, Yannick, nomination du Président du conseil d'administration : Le Gall, Jean-Yves
    Bodacc B n°20130151, annonce n°2021
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/06/2013
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels, consolidés et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 2 place Maurice Quentin 75001 Paris
    Bodacc C n°20130035, annonce n°7398
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/09/2012
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 2 place Maurice Quentin 75001 Paris
    Bodacc C n°20120060, annonce n°13185
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/12/2011
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels, consolidés et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 2 place Maurice Quentin 75001 Paris
    Bodacc C n°20110088, annonce n°6616
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/09/2010
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 2 PL MAURICE QUENTIN 75001 PARIS
    Bodacc C n°20100051, annonce n°11999
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/08/2009
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 2 place Maurice Quentin 75001 Paris
    Bodacc C n°20090057, annonce n°7728
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/09/2008
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 2 place Maurice Quentin 75001 Paris
    Bodacc C n°20080068, annonce n°10538
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/09/2008
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports
    Date de clôture : 31/12/2006
    Adresse : 2 place Maurice Quentin 75001 Paris
    Bodacc C n°20080068, annonce n°10537

Cartographie de CNES CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES

Comment contacter CNES CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 2 PLACE MAURICE QUENTIN
75001 PARIS
Email : [email protected]
Téléphone : Non disponible
Adresse : 18 Avenue Edouard Belin 31401 TOULOUSE CEDEX 9
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de CNES CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES

Biens immobiliers de CNES CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par CNES CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES

Appels d'offres lancés par CNES CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES

  • Objet : PM 380799 : MOE du projet de rénovation des installations frigorifiques du restaurant du CST.

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 20/04/2026 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BET SAI (INNOVTEC)

    En savoir plus

  • Objet : Prestations d’entretien et de nettoyage de l’immeuble à usage de bureaux du CNES, situé dans le quartier des Halles, 2 place Maurice Quentin – 75001 Paris. Les prestations qui seront confiées au Titulaire peuvent être réparties en 5 catégories :  Les prestations de nettoyage des locaux et des vitrages,  Les prestations d’enlèvement des déchets et leur traitement,  Les prestations de fourniture de produits d’entretiens et produits sanitaires, qui consistent à approvisionner en consommables certains lieux mis à destination des usagers,  Les prestations d’hôtellerie,  Les prestations de dératisation, désinsectisation et désinfection. Une visite de site est prévue pour le Candidat qui en fera la demande. Les dates retenues sont : 15 septembre 2025 à 10h 16 septembre 2025 à 10h Publié au JOUE le 09/09/2025 sous le n° 586230-2025

    Montant : 880 094,00 € · Notifié le : 11/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 00001

    En savoir plus

  • Objet : Contenus rédactionnels pour la communication numérique du CNES

    Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 12/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 520571415

    En savoir plus

  • Objet : Contenus rédactionnels pour la communication numérique du CNES

    Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 12/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ANAIS MARECHAL

    En savoir plus

  • Objet : Contenus rédactionnels pour la communication numérique du CNES

    Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 12/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EXERGUE

    En savoir plus

  • Objet : Contenus rédactionnels pour la communication numérique du CNES

    Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 12/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NEWT PRODUCTION

    En savoir plus

  • Objet : Accords-cadres travaux CFO CFA CFS pour le CST

    Montant : 9 000 000,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SNEF

    En savoir plus

  • Objet : Accords-cadres travaux CFO CFA CFS pour le CST

    Montant : 9 000 000,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - FONTANIE (FONTANIE)

    En savoir plus

  • Objet : Le présent cahier des clauses techniques (CCT) définit les prestations à mettre en œuvre par le Titulaire pour la gestion de la photothèque du CNES et des recherches iconographiques. Le Titulaire assure pour le compte du CNES la gestion et la diffusion des images de communication. Cela inclut : • La gestion du fonds Images • la gestion de la photothèque et de la base Images » • le conseil et la recherche iconographiques • des activités complémentaires • et certains travaux photographiques et graphiques

    Montant : 1 000 802,00 € · Notifié le : 04/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PHOTON

    En savoir plus

  • Objet : PRESTATION DE GESTION DU COURRIER SUR LES 3 CENTRES CNES: DAUMESNIL (PARIS), LE SIEGE (PARIS) ET TOULOUSE (CST)

    Montant : 637 814,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BPO IS

    En savoir plus

  • Objet : La procédure a pour objet la refonte du journal interne du CNES d’une part et la conception, suivi de projet et exécution de la maquette du journal interne du CNES comprenant également la déclinaison numérique à raison de 3 numéros/an

    Montant : 454 000,00 € · Notifié le : 23/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ICI BARBES

    En savoir plus

  • Objet : maintenance video CST au CNES / PHASE CANDIDATURES

    Montant : 312 336,00 € · Notifié le : 15/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : SNEF

    En savoir plus

  • Objet : La présente mise en concurrence porte sur les prestations d’aménagement intérieur du siège du CNES : design d’espace et fourniture et pose de mobilier, telles que définies dans le cahier des clauses techniques [DA2].

    Montant : 700 000,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FORMA DESIGN

    En savoir plus

  • Objet : Accompagnement du CNES dans la préparation de la mise en place de la réforme e-invoicing et e-reporting

    Montant : 52 115,00 € · Notifié le : 03/10/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ONEPOINT

    En savoir plus

  • Objet : La présente consultation porte sur l’externalisation des recrutements externes : - des métiers techniques (lot 1) : cœur de métier du CNES couvrant par exemple la mécanique, l’avionique, dynamique du vol, architecture, sécurité, sûreté, mesure physique, IT etc… - des métiers non techniques (lot 2) : métiers support fonctionnels comme les achats, RH, communication, transformation, comptabilité, finances, juridique et métiers d’assistanat et d’administration etc… Il s’agira de recruter des profils extérieurs au CNES sur des métiers techniques et/ou non techniques pour l’ensemble des sites du CNES. Le candidat peut répondre à un seul ou aux deux lots. - Externalisation des recrutements pour les métiers dits techniques et IT

    Montant : 1 540 000,00 € · Notifié le : 10/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 00001

    En savoir plus

  • Objet : La présente consultation porte sur l’externalisation des recrutements externes : - des métiers techniques (lot 1) : cœur de métier du CNES couvrant par exemple la mécanique, l’avionique, dynamique du vol, architecture, sécurité, sûreté, mesure physique, IT etc… - des métiers non techniques (lot 2) : métiers support fonctionnels comme les achats, RH, communication, transformation, comptabilité, finances, juridique et métiers d’assistanat et d’administration etc… Il s’agira de recruter des profils extérieurs au CNES sur des métiers techniques et/ou non techniques pour l’ensemble des sites du CNES. Le candidat peut répondre à un seul ou aux deux lots. - Externalisation des recrutements pour les métiers supports et assistanat

    Montant : 660 000,00 € · Notifié le : 10/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 00001

    En savoir plus

  • Objet : Le Centre National d’Etudes Spatiales (CNES), en tant qu’Etablissement public de l 'Etat soumis aux règles de la comptabilité publique est tenu de nommer des commissaires aux comptes. Le mandat actuel des commissaires aux comptes du CNES pour la certification légale de ses comptes sociaux arrive à échéance lors de la clôture des comptes 2024. Par ailleurs, en accord avec le Comité d’Audit et le Conseil d’Administration, le CNES n’établit plus de comptes consolidés depuis l’exercice 2016, au regard du caractère non significatif et négligeable de l’ensemble des filiales susceptibles de rentrer dans le périmètre de consolidation du CNES. Dans ce contexte, le CNES doit procéder à la désignation d’un commissaire aux comptes titulaire et d’un commissaire aux comptes suppléant pour un mandat légal d’une durée de six exercices. Le mandat couvrira en conséquence les exercices 2025 à 2030 inclus. Les commissaires aux comptes titulaire et suppléant seront nommés par le Conseil d’Administration...

    Montant : 514 800,00 € · Notifié le : 15/05/2025 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FORVIS MAZARS

    En savoir plus

  • Objet : Prestations de traiteur au chalet VIP du CNES durant le Salon du Bourget 2025

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 28/04/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAINT CLAIR LE TRAITEUR SA

    En savoir plus

  • Objet : Prestations de gestion des clés, des déménagements et de la logistique du site du Centre Spatial de Toulouse

    Montant : 2 302 956,00 € · Notifié le : 01/04/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : D-MAX SUD OUEST (D-MAX)

    En savoir plus

  • Objet : LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES

    Montant : 69 007,00 € · Notifié le : 31/03/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BPCE CAR LEASE

    En savoir plus

  • Objet : Travaux de Génie Civil (Travaux préparatoires, Démolition, Gros-Œuvre, Menuiserie extérieure, Charpente métallique, Couverture, Zinguerie, Etanchéité, Voierie – Réseaux divers).

    Montant : 1 750 000,00 € · Notifié le : 31/03/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GENERALE DE BATIMENT MIDI PYRENEES

    En savoir plus

  • Objet : La présente mise en concurrence porte sur les prestations de travaux de modification, d’aménagement, rénovation et d’extension dans les domaines du bâtiment, telles que définies dans les documents techniques [DA2].

    Montant : 1 750 000,00 € · Notifié le : 20/02/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GENERALE DE BATIMENT MIDI PYRENEES

    En savoir plus

  • Objet : Délégation de tâches pour la mise en œuvre des missions satellitaires d’altimétrie nadir/proche nadir et de géodésie du CNES

    Montant : 100 000 000,00 € · Notifié le : 23/12/2024 · Durée : 8 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : COLLECTE LOCALISATION SATELLITES

    En savoir plus

  • Objet : La présente mise en concurrence porte sur la mise en place d’un accord-cadre à marchés subséquents destiné à la réalisation de missions de contrôle technique (CT) et/ou de coordination sécurité et protection de la santé (SPS) pour toutes les opérations du programme CT2032 et du patrimoine hors base pouvant inclure des constructions, rénovations, réhabilitations ou déconstruction du CNES en Guyane, telles que définies dans [DA2]. La tranche ferme du marché, le projet Vénus, sera établie à partir des prestations définies dans le cahier des clauses techniques [DA3] et sera mis en place dès la notification de l’accord-cadre. Les marchés subséquents seront établis à partir des prestations définies dans le cahier des clauses techniques [DA4] et sera mis en place dès la notification de l’accord-cadre.

    Montant : 1 019 202,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION FRANCE

    En savoir plus

  • Objet : Conception et réalisation d’un stand pour le Space Symposium

    Montant : 216 956,00 € · Notifié le : 03/12/2024 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DELTA MENUISERIE (DELTA MENUISERIE - DELTA DESIGN)

    En savoir plus

  • Objet : La présente mise en concurrence porte sur les prestations d’assistance technique pour la conduite des operations « Hosting Services Galileo/Egnos v3 », telles que définies dans le cahier des clauses techniques [DA2].

    Montant : 309 592,00 € · Notifié le : 29/11/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LGM

    En savoir plus

  • Objet : Réfection des toitures des villas Awaras 1, 2 et 3 de la résidence Corissante, à Kourou.

    Montant : 123 684,00 € · Notifié le : 28/11/2024 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GUYANE RENOVATION

    En savoir plus

  • Objet : La présente mise en concurrence porte sur les prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage lors de la phase d’avant-projet de mise en place d’un système d’information géographique (SIG) au Centre Spatial Guyanais.

    Montant : 75 210,00 € · Notifié le : 15/11/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IDGEO

    En savoir plus

  • Objet : Rénovation des planches de rive et des sous-surface de quatre villas Jacaranda (3, 4, 11 et 16) appartenant au CNES

    Montant : 191 120,00 € · Notifié le : 14/11/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE DOUSSAINT LUDOVIC

    En savoir plus

  • Objet : Travaux de construction d’un mur d’enceinte afin de sécuriser la résidence Corissante, à Kourou

    Montant : 70 810,00 € · Notifié le : 08/11/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL LA FAMILLE BTP

    En savoir plus

  • Objet : Le CNES souhaite bénéficier d’un regard extérieur dans l’élaboration de sa stratégie digitale et son ambition numérique en identifiant les meilleures pratiques qui pourraient être mises en place, et leur déclinaison possible. 1) Dans ce contexte, il apparait nécessaire de lancer une étude externe, afin d’aboutir à une vision de la stratégie digitale d’ensemble du CNES et de sa feuille de route, dans son acception la plus large. L’analyse portera sur l’ensemble du périmètre (poste de travail, applications métiers, stockage et traitement des données, infrastructures, applications « bac à sable », …) On abordera notamment les axes : Etat des lieux « I.T » du CNES et des besoins d’évolution du S.I. en prenant en compte la réalité du projet ASIC et de sa feuille de route et en identifiant les adaptations éventuelles à mettre en oeuvre (le contenu ASIC n’est pas modifié, mais il peut néanmoins émerger des besoins de compléments au terme de cette étude). 2) Evolution des processus internes...

    Montant : 340 129,00 € · Notifié le : 05/11/2024 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JEMS DATAFACTORY

    En savoir plus

  • Objet : Prestations d’achats de service IOD IOV pour démonstration et validation en orbite

    Montant : 24 000 000,00 € · Notifié le : 30/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LOFT ORBITAL TECHNOLOGIES

    En savoir plus

  • Objet : Prestations d’achats de service IOD IOV pour démonstration et validation en orbite

    Montant : 24 000 000,00 € · Notifié le : 30/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : HEMERIA

    En savoir plus

  • Objet : Prestations d’achats de service IOD IOV pour démonstration et validation en orbite

    Montant : 24 000 000,00 € · Notifié le : 30/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : U-SPACE

    En savoir plus

  • Objet : Prestations d’achats de service IOD IOV pour démonstration et validation en orbite

    Montant : 24 000 000,00 € · Notifié le : 30/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 00001

    En savoir plus

  • Objet : La présente consultation a pour objet des prestation de réservation de salles de réunion et de postes de travail en Open Space pour les salariés du CNES à Paris. La période s’étend d’octobre 2024 à décembre 2025, avec possibilité de prolonger par trimestre jusqu’au 30 juin 2026

    Montant : 422 000,00 € · Notifié le : 29/10/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : WORKLIB

    En savoir plus

  • Objet : La présente consultation a pour objet de définir les besoins et conditions d’exécution d’une prestation d’Hospitality management pour les salariés du Siège du CNES pendant la durée de leur localisation sur le site de La Verrerie. Au démarrage de la prestation, sur la période du 23/09/2024 au 30/09/2024, une première phase d’évaluation et d’appropriation du site est prévue, avec une adaptation des prestations selon les constats réalisés. La date de démarrage opérationnelle des prestations d’hospitality management, décrites ci6après, est prévue au 01/10/24, au bâtiment du CNES situé 52 rue de la Verrerie, 75004 PARIS: • Animation du site • Services aux salariés • Accueil des visiteurs et prestations annexes

    Montant : 560 000,00 € · Notifié le : 14/10/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 00001

    En savoir plus

  • Objet : La présente consultation a pour objet la fourniture et la gestion de chèques emploi service universel (CESU), préfinancés, au profit des salariés du CNES. Le titulaire sera l’émetteur des CESU et devra être habilité à émettre des CESU préfinancés par le ministère chargé des services à la personne en application des articles R.1271-8 du code du travail. Numéro de publication de l’avis: 283002-2024 le 14/05/2024

    Montant : 1 600 000,00 € · Notifié le : 09/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : UP COOP (DOMICILE-UP-LE CHEQUE DEJEUNER)

    En savoir plus

  • Objet : La présente mise en concurrence porte sur les prestations d’accompagnement à la réussite de la transformation interne et à l’évolution des interfaces externes du CNES, décomposé en 4 lots juridiques : Lot juridique 1 : Poursuite du développement d’une culture intrapreneuriale, en particulier la posture adéquate Lot juridique 2 : connaissance des start-ups de l’écosystème spatial et comment travailler avec Lot juridique 3 : Financement et montage des projets avec les start-ups Lot juridique 4 : l’accompagnement de référents de nouvel entrant dans l’écosystème spatial et lead mentors du dirigeant dans leur phase d’accélération Cette phase concerne la phase offre. - Lot juridique 4 : l’accompagnement de référents de nouvel entrant dans l’écosystème spatial et lead mentors du dirigeant dans leur phase d’accélération

    Montant : 304 940,00 € · Notifié le : 15/09/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BALTHAZAR AGENCY

    En savoir plus

  • Objet : La présente mise en concurrence porte sur les prestations d’accompagnement à la réussite de la transformation interne et à l’évolution des interfaces externes du CNES, décomposé en 4 lots juridiques : Lot juridique 1 : Poursuite du développement d’une culture intrapreneuriale, en particulier la posture adéquate Lot juridique 2 : connaissance des start-ups de l’écosystème spatial et comment travailler avec Lot juridique 3 : Financement et montage des projets avec les start-ups Lot juridique 4 : l’accompagnement de référents de nouvel entrant dans l’écosystème spatial et lead mentors du dirigeant dans leur phase d’accélération Cette phase concerne la phase offre. - Lot juridique 2 : connaissance des start-ups de l’écosystème spatial et comment travailler avec

    Montant : 14 027,00 € · Notifié le : 06/09/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JULHIET STERWEN (K.PERSONNA / INSEP CONSULTING / BERNARD JULHIET CONSULTING/BERNARD JULHIET TALENT MANAGEMENT / IPROG)

    En savoir plus

  • Objet : La présente mise en concurrence porte sur les prestations d’accompagnement à la réussite de la transformation interne et à l’évolution des interfaces externes du CNES, décomposé en 4 lots juridiques : Lot juridique 1 : Poursuite du développement d’une culture intrapreneuriale, en particulier la posture adéquate Lot juridique 2 : connaissance des start-ups de l’écosystème spatial et comment travailler avec Lot juridique 3 : Financement et montage des projets avec les start-ups Lot juridique 4 : l’accompagnement de référents de nouvel entrant dans l’écosystème spatial et lead mentors du dirigeant dans leur phase d’accélération Cette phase concerne la phase offre. - Lot juridique 3 : Financement et montage des projets avec les start-ups

    Montant : 41 214,00 € · Notifié le : 22/08/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OMENDO (GROUPE OMENDO)

    En savoir plus

  • Objet : Réfection intérieure Presbytère Iles du Salut

    Montant : 250 834,00 € · Notifié le : 21/08/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TBKF

    En savoir plus

  • Objet : REALISATION D’ESSAIS D’IRRADIATION, MISE A DISPOSITION DE MOYENS D’IRRADIATION, TRAVAUX ET ANALYSES DANS LE DOMAINE DES RADIATIONS,…

    Montant : 3 000 000,00 € · Notifié le : 07/08/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : TRAD TESTS & RADIATIONS

    En savoir plus

  • Objet : Etudes des Singes

    Montant : 13 025,00 € · Notifié le : 30/06/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COLLINE BOILEDIEU (INSTINCT NATUREL 973)

    En savoir plus

  • Objet : La présente consultation concerne la Mission d’Assistance à Maîtrise d’ouvrage relative à l’opération de rénovation / requalification du bâtiment Siège à Paris Les Halles. Le CNES – Centre National d’Etudes Spatiales – souhaite rénover son siège dans le cadre de la reconduction du bail. Les phases de réalisation sont les suivantes : Phase 1 – Conception : APS, APD Phase 2 : Suivi des travaux Phase 3 : Achèvement des travaux, livraison Phase 4 : Levée des réserves Phase 5 : Garantie de parfait achèvement Phase 6 : Décompte Général Définitif

    Montant : 163 515,00 € · Notifié le : 01/05/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : NOMAD CONSEIL

    En savoir plus

  • Objet : Le présent dossier de mise en concurrence porte sur les prestations d’accompagnement de la communication projets SWOT et MicroCarb, et du développement de la communication scientifique, telles que définies au cahier des charges techniques joint au dossier

    Montant : 125 742,00 € · Notifié le : 30/04/2024 · Durée : 2 ans

    Titulaire : PRODIGIMA FILMS

    En savoir plus

  • Objet : La présente consultation concerne la Mission de Contrôleur Technique (CT) relative à l’opération de rénovation / requalification du bâtiment Siège à Paris Les Halles. Le CNES – Centre National d’Etudes Spatiales – souhaite rénover son siège dans le cadre de la reconduction du bail. Les missions retenues sont les suivantes : Mission LE : solidité des ouvrages existants Mission LP : solidité des ouvrages et éléments d’équipements Mission S : sécurité des personnes dans les constructions Mission SEI : sécurité des personnes dans les ERP Mission Hand : accessibilité PMR + fourniture attestation Mission Pha : acoustique Mission Th : thermique Mission F : fonctionnement des installations Mission GTB Mission Av : stabilité des avoisinants Mission HYSa : relative à l’hygiène Mission PV : récolement des essais de fonctionnement Mission Consuel Mission VIEL

    Montant : 29 961,00 € · Notifié le : 26/04/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCOTEC CONSTRUCTION

    En savoir plus

  • Objet : Le présent appel d’offres ouvert s’inscrit dans le cadre du décret tertiaire. Le CNES s’est engagé sur un plan de rénovation pour le Centre Spatial de Toulouse (CST) et le Centre Spatial de Guyane (CSG). Un des axes stratégiques de ces plans de rénovation est l’évolution des méthodes de travail et des espaces de travail. A horizon 2025, des projets dimensionnant sont ou vont être initiés concernant les bâtiments tertiaires de bureaux du CNES : 1. Pour le Centre Spatial de Toulouse : o Rénovation du bâtiment Ampère (capacité : ~70 résidents) o Rénovation du bâtiment Lagrange partie Sud (capacité : ~45 résidents) 2. Pour le Centre Spatial de Guyane : o Rénovation des bâtiments Uranus A, C, D o Rénovation du bâtiment Vénus (second étage destiné aux bureaux) Les principes d’aménagement sont à appliquer à l’ensemble des projets y compris ceux déjà engagés. Un accompagnement adapté est à envisager pour les accompagner à intégrer ces principes en cours de projet. La prestation attendue pa...

    Montant : 4 000 000,00 € · Notifié le : 24/04/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GREENWORKING

    En savoir plus

  • Objet : Etude de mise en place d’un POC 5G au CSG.

    Montant : 406 750,00 € · Notifié le : 17/04/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SYSOCO (TELAM - EASYPHONE - SIMOCO FRANCE - AXIANS)

    En savoir plus

  • Objet : L’objet de la présente consultation est de confier au titulaire l’organisation et l’activité du service social du CNES, Etablissement de Toulouse. Il s’agit de répondre aux besoins exprimés par les salariés CNES du CST, relatifs aux difficultés rencontrées dans leur vie professionnelle et personnelle.

    Montant : 383 411,00 € · Notifié le : 12/04/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LUMANISY (A.C.S.I.E)

    En savoir plus

  • Objet : GESTION DES ESPACES VERTS DU CENTRE SPATIAL DE TOULOUSE

    Montant : 1 143 054,00 € · Notifié le : 01/04/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TERIDEAL TARVEL (TARVEL)

    En savoir plus

  • Objet : Support technique pour la réalisation et la gestion de projets.

    Montant : 1 667 986,00 € · Notifié le : 22/03/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LGM

    En savoir plus

  • Objet : Prestations de sécurité de l’immeuble du CNES siège PARIS

    Montant : 434 750,00 € · Notifié le : 12/03/2024 · Durée : 10 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SAMSIC SECURITE

    En savoir plus

  • Objet : DEMENAGEMENT/REAMENAGEMENT ET LA GESTION DES CLEFS SUR LE SITE DU CST -

    Montant : 149 814,00 € · Notifié le : 31/01/2024 · Durée : 9 mois

    Titulaire : FACILITIES MANAGEMENT L.M

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture et installation du mobilier sur les sites du Centre National d’Etudes Spatiales à Toulouse, Issus-Aussaguel, Aire sur l’Adour - MOBILIER TECHNIQUE

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 15/01/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CONCEPT AMENAGEMENT

    En savoir plus

  • Objet : Les prestations à réaliser sont les prestations de mise à disposition de personnel intérimaires :• en Métropole dans les établissements du CNES Paris Les Halles et Paris Daumesnil (LOT 1)• en Métropole dans l’établissement du CNES Toulouse (LOT 2)• en

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/01/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SYNERGIE

    En savoir plus

  • Objet : Les prestations à réaliser sont les prestations de mise à disposition de personnel intérimaires :• en Métropole dans les établissements du CNES Paris Les Halles et Paris Daumesnil (LOT 1)• en Métropole dans l’établissement du CNES Toulouse (LOT 2)• en

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/01/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MANPOWER FRANCE (MANPOWER)

    En savoir plus

  • Objet : Les prestations à réaliser sont les prestations de mise à disposition de personnel intérimaires :• en Métropole dans l’établissement du CNES Toulouse (LOT 2)

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/01/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SYNERGIE

    En savoir plus

  • Objet : Les prestations à réaliser sont les prestations de mise à disposition de personnel intérimaires :• en Métropole dans l’établissement du CNES Toulouse (LOT 2)

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/01/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MANPOWER FRANCE (MANPOWER)

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture et installation du mobilier sur les sites du Centre National d’Etudes Spatiales à Toulouse, Issus-Aussaguel, Aire sur l’Adour - MOBILIER DE BUREAU ET ACCESSOIRES

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 22/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CONCEPT AMENAGEMENT

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture et installation du mobilier sur les sites du Centre National d’Etudes Spatiales à Toulouse, Issus-Aussaguel, Aire sur l’Adour - FAUTEUILS ET CHAISES

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 22/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DACOTA SUD OUEST

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture et installation du mobilier sur les sites du Centre National d’Etudes Spatiales à Toulouse, Issus-Aussaguel, Aire sur l’Adour - SALLE DE RÉUNION / COWORKING /CONVIVIALITÉ

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 22/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CONCEPT AMENAGEMENT

    En savoir plus

  • Objet : NETTOYAGE DES LOCAUX ET DES ABORDS DES SITES D’AIRE SUR L’ADOUR et AUSSAGUEL

    Montant : 178 496,00 € · Notifié le : 01/12/2023 · Durée : 4 ans

    Titulaire : UNION SERVICES LANGUEDOC

    En savoir plus

  • Objet : Les prestations à réaliser s’inscrivent dans un contexte d’externalisation de la fonction « archives et documentation », et sont listés ci-dessous: - - Mission d’archivage (inventaire, tri, élimination et ordonnancement) - - Prestation de conservation sécuris

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/11/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : RHENUS OFFICE SYSTEMS FRANCE (VECTURA ARCHIVAGE)

    En savoir plus

  • Objet : L’objet de cette étude est de proposer la mise en place d’un jeu de rôle sur la thématique de l’Espace Durable afin de sensibiliser et impliquer le grand public aux problématiques liées à l’utilisation durable de l’espace : gestion des débris spatiaux, Sp

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/09/2023 · Durée : 7 mois

    Titulaire : E.N.D. TELEVISION

    En savoir plus

  • Objet : Accords-cadres travaux d’énergie pour le Centre Spatial de Toulouse (Chauffage, ventilation, climatisation – Courants forts, courants faibles et courants faibles sécurité) - Courants forts - courants faibles – courants faibles et sécurité

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 31/08/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - FONTANIE (FONTANIE)

    En savoir plus

  • Objet : Accords-cadres travaux d’énergie pour le Centre Spatial de Toulouse (Chauffage, ventilation, climatisation – Courants forts, courants faibles et courants faibles sécurité) - Courants forts - courants faibles – courants faibles et sécurité

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 30/08/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 00001

    En savoir plus

  • Objet : Accords-cadres travaux d’énergie pour le Centre Spatial de Toulouse (Chauffage, ventilation, climatisation – Courants forts, courants faibles et courants faibles sécurité) - Chauffage – ventilation – climatisation

    Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 28/08/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : HERVE THERMIQUE

    En savoir plus

  • Objet : Accords-cadres travaux d’énergie pour le Centre Spatial de Toulouse (Chauffage, ventilation, climatisation – Courants forts, courants faibles et courants faibles sécurité) - Chauffage – ventilation – climatisation

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 25/08/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MLA GENIE CLIMATIQUE (NOY)

    En savoir plus

  • Objet : La présente mise en concurrence porte sur la réalisation d’une étude sur les communications aéronautiques pour la sécurité civile, comprenant les volets suivants: - – lot ferme: RECUEIL DES BESOINS, ETAT DES LIEUX ET PERSPECTIVES SATELLITAIRES - - lot opt

    Montant : 138 814,00 € · Notifié le : 01/08/2023 · Durée : 10 mois

    Titulaire : TELESPAZIO FRANCE (FILEAS)

    En savoir plus

  • Objet : La présente mise en concurrence porte sur les prestations de support à la communication du projet IASI NG.

    Montant : 214 954,00 € · Notifié le : 16/06/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PRODIGIMA FILMS

    En savoir plus

  • Objet : La présente consultation a pour objet l’achat de trois cartes NG ULTRA : NX2H540ATSC Evaluation Kit

    Montant : 52 500,00 € · Notifié le : 11/04/2023 · Durée : 2 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : NANOXPLORE

    En savoir plus

  • Objet : La présente mise en concurrence porte sur les prestations concernant l’acquisition d’un outil d’évaluation des profils (personnalité, motivations & aptitudes). - Le CNES souhaite se doter d’un outil d’aide au recrutement, à la mobilité interne et à la ges

    Montant : 158 300,00 € · Notifié le : 01/03/2023 · Durée : 4 ans

    Titulaire : ASSESSFIRST

    En savoir plus

  • Objet : PAISS-LOT2-Localisation, Navigation, Temps Fréquence, Collecte de données et Instrumentation en radiocommunications

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/03/2023 · Durée : 4 ans

    Titulaire : CS GROUP - FRANCE

    En savoir plus

  • Objet : PAISS-LOT2-Localisation, Navigation, Temps Fréquence, Collecte de données et Instrumentation en radiocommunications

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/03/2023 · Durée : 4 ans

    Titulaire : SOCIETE POUR L'INFORMATIQUE INDUSTRIELLE

    En savoir plus

  • Objet : PAISS-LOT2-Localisation, Navigation, Temps Fréquence, Collecte de données et Instrumentation en radiocommunications

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/03/2023 · Durée : 4 ans

    Titulaire : NEVERHACK FRANCE (NEVERHACK SECOPS)

    En savoir plus

  • Objet : PAISS-LOT2-Localisation, Navigation, Temps Fréquence, Collecte de données et Instrumentation en radiocommunications

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/03/2023 · Durée : 4 ans

    Titulaire : THALES SERVICES NUMERIQUES SAS

    En savoir plus

  • Objet : PAISS-LOT3-Télécommunications spatiales et Transmission de données

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/03/2023 · Durée : 4 ans

    Titulaire : ALTRAN TECHNOLOGIES

    En savoir plus

  • Objet : PAISS-LOT3-Télécommunications spatiales et Transmission de données

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/03/2023 · Durée : 4 ans

    Titulaire : EXPLEO FRANCE

    En savoir plus

  • Objet : PAISS-LOT3-Télécommunications spatiales et Transmission de données

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/03/2023 · Durée : 4 ans

    Titulaire : NEVERHACK FRANCE (NEVERHACK SECOPS)

    En savoir plus

  • Objet : PAISS-LOT1-Capteurs d’image, Electronique de détection, Optique et Système instrument

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/03/2023 · Durée : 4 ans

    Titulaire : ALTEN SUD OUEST

    En savoir plus

  • Objet : PAISS-LOT1-Capteurs d’image, Electronique de détection, Optique et Système instrument

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/03/2023 · Durée : 4 ans

    Titulaire : ASTEK FRANCE

    En savoir plus

  • Objet : PAISS-LOT1-Capteurs d’image, Electronique de détection, Optique et Système instrument

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/03/2023 · Durée : 4 ans

    Titulaire : EXPLEO FRANCE

    En savoir plus

  • Objet : PAISS-LOT1-Capteurs d’image, Electronique de détection, Optique et Système instrument

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/03/2023 · Durée : 4 ans

    Titulaire : SOPHIA (SOPHIA ENGINEERING)

    En savoir plus

  • Objet : PAISS-LOT4-Hyperfréquence et Antennes

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/03/2023 · Durée : 4 ans

    Titulaire : ALTEN SUD OUEST

    En savoir plus

  • Objet : PAISS-LOT4-Hyperfréquence et Antennes

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/03/2023 · Durée : 4 ans

    Titulaire : EXPLEO FRANCE

    En savoir plus

  • Objet : PAISS-LOT4-Hyperfréquence et Antennes

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/03/2023 · Durée : 4 ans

    Titulaire : NEXIO

    En savoir plus

  • Objet : PAISS-LOT5-Chaîne de puissance et informatique bord

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/03/2023 · Durée : 4 ans

    Titulaire : ALTEN SUD OUEST

    En savoir plus

  • Objet : PAISS-LOT5-Chaîne de puissance et informatique bord

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/03/2023 · Durée : 4 ans

    Titulaire : ALTRAN TECHNOLOGIES

    En savoir plus

  • Objet : PAISS-LOT5-Chaîne de puissance et informatique bord

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/03/2023 · Durée : 4 ans

    Titulaire : EXPLEO FRANCE

    En savoir plus

  • Objet : PAISS-LOT6-Structures, mécanique et propulsion

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/03/2023 · Durée : 4 ans

    Titulaire : ALTEN SUD OUEST

    En savoir plus

  • Objet : PAISS-LOT6-Structures, mécanique et propulsion

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/03/2023 · Durée : 4 ans

    Titulaire : MECANO I.D. (MECANO ID)

    En savoir plus

  • Objet : PAISS-LOT6-Structures, mécanique et propulsion

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/03/2023 · Durée : 4 ans

    Titulaire : SOGECLAIR AEROSPACE SAS

    En savoir plus

  • Objet : PAISS-LOT7-Thermique et aérodynamique

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/03/2023 · Durée : 4 ans

    Titulaire : ALTRAN TECHNOLOGIES

    En savoir plus

  • Objet : PAISS-LOT7-Thermique et aérodynamique

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/03/2023 · Durée : 4 ans

    Titulaire : EPSYL

    En savoir plus

  • Objet : PAISS-LOT7-Thermique et aérodynamique

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/03/2023 · Durée : 4 ans

    Titulaire : MECANO I.D. (MECANO ID)

    En savoir plus

  • Objet : La présente consultation porte sur la réalisation, conception, mise en page du bilan social individuel à destination des salariés du CNES. Il s’agit d’un outil permettant de valoriser la gestion des Ressources Humaines en faisant mieux connaitre les avant

    Montant : 43 190,00 € · Notifié le : 01/02/2023 · Durée : 3 ans

    Titulaire : S2H CONSULTING

    En savoir plus

  • Objet : Travaux Génie civil segments clos couvert – VRD / les demandes reçues au titre de cet accord-cadre feront l’objet d’un bon de commande.

    Montant : 3 400 000,00 € · Notifié le : 30/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GENERALE DE BATIMENT MIDI PYRENEES

    En savoir plus

  • Objet : des travaux d’aménagement, de rénovation, et de modification et extension sur les segments suivants : - •Peinture ; - •Sol souple ; - •Carrelage ; - •Faïence. -

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 29/01/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CLAUDE MASON SARL

    En savoir plus

  • Objet : La consultation a pour objet la conception, animation et pilotage d’un parcours de développement des compétences managériales des nouveaux Managers « 1er RH de proximité ». - La date de démarrage prévisionnelle est le 01/01/2023,

    Montant : 118 200,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 4 ans

    Titulaire : CARLY ABRAMOWITZ CONSULTING

    En savoir plus

Labels et certificats de CNES CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 94
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 94 90 90 95 89
Écart rémunération (sur 40) 39 40 40 40 39
Écart taux d’augmentation (sur 20) 20 20 20 20 20
Écart taux promotion (sur 15) 15 5 10 15 10
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 15 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 5 10 5 5 5
Notes calculées sur un effectif de 1000 et plus salariés
Bilan carbone
Publié
Organisme, agréé Crédit d'impôt recherche (CIR)
Certifiée
Date d’agrément :  2030, 2029, 2028, 2027, 2026, 2025, 2024, 2023, 2022, 2021

Marques déposées par CNES CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES

  • Gemop
    Enregistrée le 01/06/2026
    Expire le 01/06/2036
    Classes : 09 , 16 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR5263776
    Demande publiée
  • CNES CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
    Enregistrée le 23/11/2023
    Expire le 23/11/2033
    Classes : 09 , 11 , 14 , 16 , 18 , 20 , 21 , 25 , 28
    Numéro : FR5008655
    Marque enregistrée
  • cnes
    Enregistrée le 29/09/2023
    Expire le 29/09/2033
    Numéro : FR4994525
    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
  • TECH in SPACE cnes
    Enregistrée le 08/12/2022
    Expire le 08/12/2032
    Classes : 09 , 16 , 25 , 28 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4919785
    Marque enregistrée
  • GUYASPACE
    Enregistrée le 23/11/2022
    Expire le 23/11/2032
    Classes : 09 , 16 , 28 , 35 , 41
    Numéro : FR4915639
    Marque enregistrée
  • Guyaspace Experience CSG
    Enregistrée le 23/11/2022
    Expire le 23/11/2032
    Classes : 09 , 16 , 28 , 35 , 41
    Numéro : FR4915642
    Marque enregistrée
  • CSG Centre Spatial Guyanais
    Enregistrée le 30/09/2022
    Expire le 30/09/2032
    Classes : 16 , 38 , 39 , 41
    Numéro : FR4902016
    Marque enregistrée
  • CNES-OBSERVATOIRE
    Enregistrée le 14/02/2022
    Expire le 14/02/2032
    Classes : 09 , 35 , 38 , 39 , 41 , 42
    Numéro : FR4843671
    Marque enregistrée
  • AI4GEO
    Enregistrée le 03/09/2020
    Expire le 03/09/2030
    Classes : 09 , 35 , 36 , 38 , 42
    Numéro : FR4679073
    Marque enregistrée
  • AppSpace
    Enregistrée le 11/09/2019
    Expire le 11/09/2029
    Classes : 41
    Numéro : FR4580980
    Marque enregistrée
  • CALISPH'AIR
    Enregistrée le 09/07/2019
    Expire le 09/07/2029
    Classes : 09 , 16 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4566163
    Marque enregistrée
  • ActinSpace
    Enregistrée le 23/10/2014
    Expire le 23/10/2034
    Classes : 16 , 35 , 38 , 40 , 41 , 42
    Numéro : FR4128355
    Marque renouvelée
  • THEIA POLE THEMATIQUE SURFACES CONTINENTALES
    Enregistrée le 16/06/2014
    Expire le 01/08/2026
    Classes : 09 , 16 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4097985
    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
  • TOULOUSE SPACE SHOW' Semaine Internationale des Applications Spatiales
    Enregistrée le 29/04/2014
    Expire le 29/04/2034
    Classes : 16 , 35 , 41 , 42
    Numéro : FR4087419
    Marque renouvelée
  • TOULOUSE SPACE SHOW' International Week on Space Applications
    Enregistrée le 29/04/2014
    Expire le 29/04/2034
    Classes : 16 , 35 , 41 , 42
    Numéro : FR4087422
    Marque renouvelée
  • cnesadvance
    Enregistrée le 27/03/2014
    Expire le 27/03/2024
    Classes : 09 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4079472
    Marque expirée
  • CNES
    Enregistrée le 21/11/2012
    Expire le 21/11/2032
    Classes : 09 , 12 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR3962721
    Marque renouvelée
  • geipan
    Enregistrée le 28/09/2012
    Expire le 28/09/2032
    Classes : 09 , 35 , 38 , 41 , 42 , 44
    Numéro : FR3949646
    Marque renouvelée
  • OMER7 A
    Enregistrée le 21/09/2012
    Expire le 21/09/2022
    Classes : 09 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR3948129
    Marque expirée
  • CNES DE L'ESPACE POUR LA TERRE
    Enregistrée le 23/11/2011
    Expire le 23/11/2021
    Classes : 09 , 12 , 16 , 35 , 38 , 41 , 42 , 45
    Numéro : FR3876402
    Marque expirée
  • CNES SPACE FOR EARTH
    Enregistrée le 23/11/2011
    Expire le 23/11/2021
    Classes : 09 , 12 , 16 , 35 , 38 , 41 , 42 , 45
    Numéro : FR3876403
    Marque expirée
  • DEBRIS
    Enregistrée le 06/10/2011
    Expire le 06/10/2031
    Classes : 09 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR3864694
    Marque renouvelée
  • DEBRISK
    Enregistrée le 06/10/2011
    Expire le 06/10/2031
    Classes : 09 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR3864752
    Marque renouvelée
  • cnes Space for Earth
    Enregistrée le 30/05/2011
    Expire le 30/05/2021
    Classes : 01 , 09 , 12 , 35 , 38 , 39 , 40 , 41 , 42
    Numéro : FR3835376
    Marque expirée
  • cnes De l'Espace pour la Terre
    Enregistrée le 30/05/2011
    Expire le 30/05/2021
    Classes : 01 , 09 , 12 , 35 , 38 , 39 , 40 , 41 , 42
    Numéro : FR3835391
    Marque expirée
  • ESPACE EN MIDI-PYRENEES
    Enregistrée le 07/02/2011
    Expire le 07/02/2021
    Classes : 09 , 16 , 28 , 35 , 41 , 42 , 45
    Numéro : FR3804107
    Marque expirée
  • STAN tool
    Enregistrée le 21/04/2010
    Expire le 21/04/2030
    Classes : 09 , 41 , 42
    Numéro : FR3731987
    Marque renouvelée
  • Celest Lab
    Enregistrée le 24/03/2010
    Expire le 24/03/2030
    Classes : 09 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR3724223
    Marque renouvelée
  • BIO MAGNE
    Enregistrée le 17/07/2009
    Expire le 17/07/2019
    Classes : 09 , 11 , 16 , 19 , 35 , 37 , 38 , 42
    Numéro : FR3664820
    Marque expirée
  • Blue Planet
    Enregistrée le 30/01/2009
    Expire le 30/01/2029
    Classes : 09 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR3626110
    Marque renouvelée
  • RENCONTRE ESPACE EDUCATION
    Enregistrée le 12/12/2008
    Expire le 12/12/2028
    Classes : 09 , 16 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR3617449
    Marque renouvelée
  • HELIODROME
    Enregistrée le 14/11/2008
    Expire le 14/11/2018
    Classes : 09 , 16 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR3611323
    Marque expirée
  • SPATIOGUIDE
    Enregistrée le 14/11/2008
    Expire le 14/11/2018
    Classes : 09 , 16 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR3611324
    Marque expirée
  • CALISPH'AIR
    Enregistrée le 07/11/2008
    Expire le 07/11/2018
    Classes : 09 , 16 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR3610219
    Marque expirée
  • EUCLIDIUM
    Enregistrée le 04/04/2008
    Expire le 04/04/2028
    Classes : 09 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR3567196
    Marque renouvelée
  • e-CORCE
    Enregistrée le 20/03/2008
    Expire le 20/03/2028
    Classes : 09 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR3564089
    Marque renouvelée
  • DUACS
    Enregistrée le 10/12/2007
    Expire le 10/12/2027
    Classes : 09 , 16 , 35 , 42
    Numéro : FR3542900
    Marque renouvelée
  • NET PRESENTER
    Enregistrée le 18/09/2007
    Expire le 01/08/2026
    Classes : 09 , 38 , 41
    Numéro : FR3525065
    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
  • GEIPAN
    Enregistrée le 18/09/2007
    Expire le 18/09/2027
    Classes : 09 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR3525069
    Marque renouvelée
  • ORBISCOPE
    Enregistrée le 09/05/2006
    Expire le 09/05/2026
    Classes : 07 , 09 , 38 , 41 , 42 , 45
    Numéro : FR3427778
    Marque renouvelée
  • EMERGESAT
    Enregistrée le 20/03/2006
    Expire le 20/03/2026
    Classes : 06 , 07 , 09 , 38 , 41 , 42 , 45
    Numéro : FR3417606
    Marque renouvelée
  • EMERGESAT
    Enregistrée le 20/03/2006
    Expire le 20/03/2026
    Classes : 06 , 07 , 09 , 38 , 41 , 42 , 45
    Numéro : FR3417607
    Marque renouvelée
  • Enregistrée le 27/12/2005
    Expire le 27/12/2035
    Classes : 01 , 07 , 09 , 12 , 35 , 38 , 39 , 40 , 42 , 45
    Numéro : FR3400207
    Marque renouvelée
  • PRESTOPLOT
    Enregistrée le 27/07/2005
    Expire le 27/07/2035
    Classes : 07 , 09 , 38 , 42 , 45
    Numéro : FR3372859
    Marque renouvelée
  • SPATIOSPHERE
    Enregistrée le 10/07/2003
    Expire le 10/07/2023
    Classes : 09 , 28 , 38 , 41 , 42 , 45
    Numéro : FR3235939
    Marque expirée
  • CNES-CSG
    Enregistrée le 19/02/2003
    Expire le 19/02/2023
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR3210679
    Marque expirée
  • PACTES Prévention et Anticipation des Crues au moyen des Techniques Spatiales
    Enregistrée le 24/10/2002
    Expire le 24/10/2012
    Classes : 09 , 16 , 38 , 42 , 45
    Numéro : FR3190755
    Marque expirée
  • STATIONAUTE
    Enregistrée le 26/06/2002
    Expire le 26/06/2012
    Classes : 09 , 41 , 42
    Numéro : FR3171150
    Marque expirée
  • HYDRONAUTE
    Enregistrée le 15/06/2001
    Expire le 15/06/2021
    Classes : 09 , 41 , 42
    Numéro : FR3106026
    Marque expirée
  • I-SPACE
    Enregistrée le 06/04/2001
    Expire le 06/04/2011
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR3094096
    Marque expirée

    • Voir plus

Brevets déposés par CNES CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES

  • ELINGUE A HAUTE RESISTANCE ET SON PROCEDE DE FABRICATION.
    Enregistré le 11/09/1989
    Expiré le 27/09/2001
    Numéro : FR8911843
    Classes : B29D29/00 , B66C1/18 , D07B1/22 , D07B7/165 , D07B2201/2016 , D07B1/22
    Dossier déchu définitivement
  • MACHINE DE SOUDAGE DE FILMS SOUPLES BORD A BORD, NOTAMMENT POUR LA FAFRICATION D'ENVELOPPES DE BALLONS AEROSTATIQUES.
    Enregistré le 04/12/1989
    Expiré le 24/12/2003
    Numéro : FR8915971
    Classes : B29C65/18 , B29C65/26 , B29C65/4815 , B29C65/5042 , B29C65/5092 , B29C65/78 , B29C65/7802 , B29C66/0242 , B29C66/1142 , B29C66/3472 , B29C66/43 , B29C66/4722 , B29C66/71 , B29C66/8161 , B29C66/81811 , B29C66/8221 , B29C66/8362 , B29C66/86521 , B29C66/86533 , B29C66/91212 , B29C66/91231 , B29C66/91411 , B29C66/91421 , B29C66/91445 , B29C66/91651 , B29C66/919
    Dossier déchu définitivement
  • SYSTEME DE REPRISE DE CONTRAINTES LONGITUDINALES A L'EXTREMITE D'UNE STRUCTURE SOUPLE, ET SON PROCEDE DE FABRICATION.
    Enregistré le 20/03/1990
    Expiré le 31/03/2001
    Numéro : FR9003543
    Classes : B64B1/58
    Dossier déchu définitivement
  • AEROSTAT COMPRENANT AU MOINS UN BALLON CYLINDRIQUE A GEOMETRIE VARIABLE.
    Enregistré le 22/11/1990
    Expiré le 30/11/2001
    Numéro : FR9014575
    Classes : B64B1/50
    Dossier déchu définitivement
  • AEROSTAT POUR L'ETUDE DE LA COMPOSANTE HORIZONTALE DES MOUVEMENTS ATMOSPHERIQUES.
    Enregistré le 25/11/1991
    Expiré le 30/11/2001
    Numéro : FR9114484
    Classes : B64B1/40 , G01W1/08
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE RESTITUTION D'ORBITE DE CORPS CELESTES, NOTAMMENT DE SATELLITES ARTIFICIELS, PAR ECARTOMETRIE
    Enregistré le 19/02/1993
    Expiré le 28/02/2011
    Numéro : FR9301903
    Classes : B64G1/361 , G01C21/025
    Déchu
  • ELECTROLYTE POUT ACCUMULATEUR ELECTRIQUES
    Enregistré le 15/04/1993
    Expiré le 30/04/2004
    Numéro : FR9304442
    Classes : H01M10/0567 , Y02E60/10
    Déchu
  • SATELLITE ARTIFICIEL MUNI DE GOUVERNES AERODYNAMIQUES D'ORIENTATION
    Enregistré le 27/04/1993
    Expiré le 30/04/2001
    Numéro : FR9304953
    Classes : B64G1/244 , B64G1/244
    Déchu
  • DISPOSITIF DE TRAITEMENT D'IMAGES A COMPRESSION A DEBIT VARIABLE
    Enregistré le 22/06/1993
    Expiré le 02/07/2001
    Numéro : FR9307537
    Classes : H04N19/149 , H04N19/15 , H04N19/60 , H04N19/126 , H04N19/14 , H04N19/146 , H04N19/152 , H04N19/174
    Déchu
  • PROCEDE D'OBTENTION DE TRES BASSES TEMPERATURES.
    Enregistré le 05/07/1993
    Expiré le 02/08/1999
    Numéro : FR9308201
    Classes : F25B9/12 , F25B9/12
    Déchu
  • DISPOSITIF DE PROTECTION DESTINE A ETRE SOLIDARISE A UNE CHARGE SOUS PARACHUTE EN VUE DE PROTEGER CETTE DERNIERE LORS DE SON ATTERRISSAGE
    Enregistré le 31/08/1993
    Expiré le 31/08/1998
    Numéro : FR9310543
    Classes : B64D1/14 , B64D1/14
    Déchu
  • DERIVES DE NUCLEOSIDES, PROCEDES DE FABRICATION DE CES DERIVES DE NUCLEOSIDES ET ANTICORPS POLYCLONAUX ET MONOCLONAUX SPECIFIQUES DE CES DERIVES
    Enregistré le 13/09/1993
    Expiré le 30/09/2009
    Numéro : FR9310864
    Classes : C07D413/04 , C07D473/34 , C07K16/44 , C07D413/04 , C07D473/34 , C07K16/44
    Déchu
  • SYSTEME DE REPERAGE D'ORIENTATION D'UN INSTRUMENT D'OBSERVATION
    Enregistré le 10/12/1993
    Expiré le 31/12/2003
    Numéro : FR9314872
    Classes : G01C11/02 , G01S3/7867 , G01S5/163 , G01S17/875 , G02B23/00 , G01S5/163 , G02B23/00 , G01C11/02 , G01S17/875 , G01S3/7867
    Déchu
  • DISPOSITIF DE PROPULSION POUR VEHICULE SPATIAL EN ORBITE BASSE
    Enregistré le 25/03/1994
    Expiré le 31/03/2004
    Numéro : FR9403545
    Classes : F03H1/0012 , F03H1/0043 , B64G1/413 , B64G1/413
    Déchu
  • SATELLITE ARTIFICIEL MUNI DE GENERATEURS DE MOMENTS MAGNETIQUES ET AERODYNAMIQUES ET PROCEDE DE COMMANDE D'UN TEL SATELLITE
    Enregistré le 30/03/1994
    Expiré le 31/03/1999
    Numéro : FR9403765
    Classes : B64G1/32 , B64G1/366 , B64G1/244 , B64G1/32 , B64G1/366 , B64G1/244
    Déchu
  • SYSTEME DE TRANSFERT D'ENERGIE ENTRE UNE SOURCE CHAUDE ET UNE SOURCE FROIDE
    Enregistré le 29/07/1994
    Expiré le 31/07/2000
    Numéro : FR9409459
    Classes : F28D15/043 , F28D15/043
    Déchu
  • SYSTEME DE REPERAGE D'ORIENTATION D'UN INSTRUMENT D'OBSERVATION.
    Enregistré le 29/08/1994
    Expiré le 01/09/2003
    Numéro : FR9410368
    Classes : B64G1/22 , B64G3/00 , G01C21/025 , G01S5/163 , G02B23/16 , G02B23/16 , G01S5/163 , B64G3/00 , G01C21/025 , B64G1/22
    Déchu
  • DISPOSITIF DE SUPPORT D'UN OBJET MOBILE PARALLELEMENT A UN PLAN DE BASE
    Enregistré le 15/09/1994
    Expiré le 30/09/2003
    Numéro : FR9411028
    Classes : B23Q1/385 , B64G7/00 , F16C32/0648 , F16C2326/47
    Déchu
  • PROCEDE POUR EVALUER DES EFFETS NON-EUCLIDIENS AFFECTANT UNE IMAGE OBTENUE AVEC UN RADAR SPATIAL, ET SATELLITE POUR SA MISE EN OEUVRE
    Enregistré le 13/10/1994
    Expiré le 31/10/2003
    Numéro : FR9412220
    Classes : B64G1/1021 , B64G1/66 , G01S7/4021 , G01S13/24 , G01S13/87 , G01S13/9023 , G01S13/904 , B64G1/1021 , B64G1/66 , G01S13/9023 , G01S13/24 , G01S13/87 , G01S7/4021 , G01S13/904
    Déchu
  • CIRCUIT ELECTRONIQUE COMPRENANT UN MIROIR DE COURANT INTEGRE DE GAIN VARIABLE ET PROCEDE DE CONTROLE DU GAIN D'UN MIROIR DE COURANT
    Enregistré le 24/10/1994
    Expiré le 31/10/2003
    Numéro : FR9412780
    Classes : H03F3/343 , H03F2203/45176 , H03G1/0017
    Déchu
  • PROCEDE DE DETERMINATION EN TEMPS REEL DE L'ECART DE TEMPS ENTRE STATIONS D'UN SYSTEME DE RADIO-LOCALISATION-NAVIGATION
    Enregistré le 28/10/1994
    Expiré le 31/10/2002
    Numéro : FR9412962
    Classes : G01S19/02 , G04G7/02 , G04G7/02 , G01S19/02
    Déchu
  • ETALON ARTIFICIEL PASSIF POUR RADAR A TRES HAUTE RESOLUTION
    Enregistré le 08/08/1994
    Expiré le 31/08/2009
    Numéro : FR9409803
    Classes : F41J2/00 , G01S13/75 , H01Q15/14
    Déchu
  • BOUCLIER DE FREINAGE POUR ENGIN SPATIAL ET SATELLITE AINSI EQUIPE
    Enregistré le 19/12/1994
    Expiré le 02/01/2001
    Numéro : FR9415236
    Classes : B64G1/58 , B64G1/623 , B64G1/58 , B64G1/623
    Déchu
  • PROCEDE DE STABILISATION DE SILICONES MONOCOMPOSANTS PREALABLEMENT PURIFIEES
    Enregistré le 27/01/1995
    Expiré le 02/02/2004
    Numéro : FR9500975
    Classes : C08G77/34 , C08K5/09
    Déchu
  • DISPOSITIF DE PRESSURISATION D'UN SOUS-SYSTEME DE PROPULSION BILIQUIDE UNIFIE D'UN SATELLITE GEOSTATIONNAIRE
    Enregistré le 22/02/1995
    Expiré le 29/02/2000
    Numéro : FR9502042
    Classes : B64G1/26 , B64G1/402 , G01F22/02 , G01F23/14 , B64G1/2427 , G01F22/02 , G01F23/14 , B64G1/26 , B64G1/402 , B64G1/2427
    Déchu
  • PROCEDE DE MESURE DE DISTANCE ET DE TRANSMISSION DE DONNEES ET TERMINAL CORRESPONDANT
    Enregistré le 15/03/1995
    Expiré le 31/03/2004
    Numéro : FR9502999
    Classes : G01S11/02 , H04L27/18
    Déchu
  • PROCEDE DE LOCALISATION DE MOBILES
    Enregistré le 22/03/1995
    Expiré le 31/03/2009
    Numéro : FR9503335
    Classes : G01S5/0036 , G01S13/82 , G01S13/878 , G01S19/00 , G01S5/011 , G01S19/00 , G01S13/82 , G01S13/878 , G01S5/0036 , G01S5/011
    Déchu
  • DISPOSITIF POUR L'ORIENTATION D'UN PANNEAU SOLAIRE D'ENGIN SPATIAL ET ENGIN AINSI EQUIPE
    Enregistré le 28/03/1995
    Expiré le 31/03/2004
    Numéro : FR9503610
    Classes : B64G1/44 , B64G1/443 , Y10S136/292 , B64G1/2229 , B64G1/44 , B64G1/443 , Y10S136/292 , B64G1/2229
    Déchu
  • SYSTEME ET PROCEDE DE MESURE DU CONTENU ELECTRONIQUE TOTAL DE LA IONOSPHERE
    Enregistré le 17/07/1995
    Expiré le 31/07/2003
    Numéro : FR9508612
    Classes : G01S19/02 , G01R29/24 , G01S19/14
    Déchu
  • PROCEDE POUR LE TRAITEMENT OU LA TRANSMISSION D'UNE IMAGE ACQUISE SOUS LA FORME D'UNE MATRICE DE PIXELS
    Enregistré le 28/07/1995
    Expiré le 31/07/2003
    Numéro : FR9509241
    Classes : G06T3/4084
    Déchu
  • PROCEDE D'ACQUISITION D'UNE IMAGE PAR BALAYAGE POUSSE-BALAI
    Enregistré le 28/07/1995
    Expiré le 31/07/2003
    Numéro : FR9509242
    Classes : H04N3/08 , G01C11/025
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF POUR L'ACQUISITION D'UNE IMAGE PAR ECHANTILLONNAGE PAR UNE BARRETTE OU MATRICE DE DETECTEURS OPTIQUES ELEMENTAIRES A TRANSFERT DE CHARGE
    Enregistré le 28/07/1995
    Expiré le 31/07/2003
    Numéro : FR9509263
    Classes : G01C11/025 , H04N25/48
    Déchu
  • DISPOSITIF ET PROCEDE DE MESURE EXTERNE, SANS CONTACT ELECTRIQUE, DE L'ETAT DE CHARGE D'UN ACCUMULATEUR ELECTRIQUE
    Enregistré le 16/08/1995
    Expiré le 01/09/2003
    Numéro : FR9509834
    Classes : G01R27/2635 , G01R31/3648 , G01R31/382 , G01R31/389
    Déchu
  • SYSTEME D'INITIALISATION AUTONOME DE LIAISONS SPATIALES DIRECTIVES
    Enregistré le 07/09/1995
    Expiré le 30/09/2013
    Numéro : FR9510480
    Classes : G01S19/14 , G01S5/0009 , H01Q1/1257
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE DU DIAGRAMME D'UNE ANTENNE
    Enregistré le 26/09/1995
    Expiré le 30/09/2003
    Numéro : FR9511256
    Classes : G01R29/10 , G01R29/10
    Déchu
  • SYSTEME MONDIAL DE RADIOLOCALISATION ET DE RADIONAVIGATION SPATIALE, BALISE, ET RECEPTEUR MIS EN OEUVRE DANS UN TEL SYSTEME
    Enregistré le 14/11/1995
    Expiré le 30/11/2009
    Numéro : FR9513478
    Classes : G01S19/02 , G01S19/02
    Déchu
  • PROCEDE DE REDUCTION AUTONOME DES SEUILS D'ACQUISITION ET DE POURSUITE DES CODES D'ETALEMENT DE SPECTRE RECUS EN ORBITE
    Enregistré le 27/11/1995
    Expiré le 30/11/2010
    Numéro : FR9514031
    Classes : G01S19/30 , H04B1/70753 , H04B1/70755 , H04B2201/70715 , H04B1/70753 , G01S19/30 , H04B1/70755 , H04B2201/70715
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF D'ELIMINATION DE SIGNAL PARASITE DANS UNE LIAISON A SPECTRE ETALE A SEQUENCE DIRECTE
    Enregistré le 22/12/1995
    Expiré le 03/01/2011
    Numéro : FR9515391
    Classes : H04B1/7102 , H04B1/7102
    Déchu
  • PROCEDE DE REDUCTION AUTONOME DES SEUILS D'ACQUISITION ET DE POURSUITE DES PORTEUSES RECUES EN ORBITES
    Enregistré le 12/03/1996
    Expiré le 31/03/2004
    Numéro : FR9603079
    Classes : G01S19/14 , G01S19/26 , G01S19/29 , H03L7/10 , H03L7/102 , H03L7/104 , H03L7/07 , G01S19/26 , G01S19/14 , H03L7/10 , G01S19/29 , H03L7/102 , H03L7/104
    Déchu
  • SATELLITE D'OBSERVATION RADAR OU DE TELECOMMUNICATION
    Enregistré le 20/03/1996
    Expiré le 31/03/2010
    Numéro : FR9603444
    Classes : B64G1/1007 , B64G1/1021 , B64G1/44 , B64G1/66 , B64G3/00 , H01Q1/288 , B64G1/2224 , B64G1/2224
    Déchu
  • PERFECTIONNEMENTS AUX SATELLITES D'OBSERVATION OU DE TELECOMMUNICATION
    Enregistré le 07/06/1996
    Expiré le 30/06/2009
    Numéro : FR9607064
    Classes : B64G1/1007 , B64G1/1021 , B64G1/44 , B64G1/66 , B64G3/00 , H01Q1/288 , Y10S343/02 , B64G1/2224 , B64G1/1007 , B64G3/00 , H01Q1/288 , B64G1/66 , B64G1/1021 , B64G1/44 , Y10S343/02 , B64G1/2224
    Déchu
  • PROCEDE DE STABILISATION DE RESINES SILICONES A GROUPES SILANOLS TERMINAUX PREALABLEMENT PURIFIEES
    Enregistré le 19/04/1996
    Expiré le 30/04/2004
    Numéro : FR9604943
    Classes : C08G77/16 , C08G77/06 , C08G77/34
    Déchu
  • BALLON STRATOSPHERIQUE A DUREE DE VOL ELEVEE
    Enregistré le 25/04/1996
    Expiré le 30/04/2003
    Numéro : FR9605391
    Classes : B64B1/58 , B64B1/58
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE REMPLISSAGE D'UNE ENCEINTE TELLE QUE NOTAMMENT UN BALLON STRATOSPHERIQUE EN VUE DU LANCEMENT DE CE DERNIER, AU MOYEN DE BOUTEILLES DE GAZ
    Enregistré le 25/04/1996
    Expiré le 30/04/2010
    Numéro : FR9605390
    Classes : F17C13/025 , B64B1/58 , F17C13/026 , F17C2250/043 , F17C2250/0439
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF D'EXPLORATION SCIENTIFIQUE DE LA CALOTTE POLAIRE ANTARCTIQUE
    Enregistré le 25/04/1996
    Expiré le 30/04/2016
    Numéro : FR9605389
    Classes : G01W1/08
    Expiré
  • PIGMENTS BLANCS REVETUS D'UN AGENT OXYDANT EN VUE D'AUGMENTER LEUR STABILITE AU RAYONNEMENT UV, LEUR PREPARATION ET PEINTURES LES CONTENANT
    Enregistré le 21/05/1996
    Expiré le 02/06/2003
    Numéro : FR9606289
    Classes : B64G1/54 , C01P2004/84 , C08K3/22 , C08K9/02 , C09C1/3661 , C09C3/063 , C09D7/48 , C09C1/3661 , C08K9/02 , B64G1/54 , C01P2004/84 , C09C3/063 , C08K3/22 , C09D7/48
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE GEODESIE ET/OU D'IMAGERIE PAR TRAITEMENT DE SIGNAUX SATELLITAIRES
    Enregistré le 29/05/1996
    Expiré le 02/06/2009
    Numéro : FR9606584
    Classes : G01S13/003 , G01S13/89 , G01S13/9023 , G01S19/393 , G01S13/003 , G01S13/89 , G01S13/9023 , G01S19/393
    Déchu
  • SOLVATE D'HEXAFLUOROPHOSPHATE DE LITHIUM ET DE PYRIDINE, SA PREPARATION ET PROCEDE DE PREPARATION D'HEXAFLUOROPHOSPHATE DE LITHIUM UTILISANT CE SOLVATE
    Enregistré le 19/06/1996
    Expiré le 30/06/2003
    Numéro : FR9607623
    Classes : C01D15/005 , C07F1/005 , C07F1/005 , C01D15/005
    Déchu
  • DISPOSITIF D'EMISSION A ANTENNE OMNIDIRECTIONNELLE
    Enregistré le 10/07/1996
    Expiré le 31/07/2013
    Numéro : FR9608601
    Classes : H01Q1/362 , H01Q11/08 , H01Q11/08 , H01Q1/362
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE RECUPERATION D'UN BALLON STRASTOSPHERIQUE EN FIN DE MISSION
    Enregistré le 07/08/1996
    Expiré le 31/08/2010
    Numéro : FR9610091
    Classes : B64B1/48
    Déchu

    • Chargement...

    Voir plus

Aides perçues par CNES CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES

Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 1 463 750 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 12/09/2019
•
Publication : 01/08/2020
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10181798
Intitulé : Régime d’aides de l’ADEME - plan d'évaluation
Montant : 697 800 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40266
•
Référence : TM-10244751
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 1 188 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10153657

Prospecter dans ce secteur