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Mise à jour RCS : le 24/07/2026 Mise à jour RNE : le 24/07/2026 Mise à jour INSEE : le 23/07/2026

CEA COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (CEA)

775 685 019 · Active
Adresse : BAT LE PONANT D, 25 RUE LEBLANC, 75015 PARIS
Activité : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Effectif : Plus de 10 000 salariés (donnée 2023)
Création : 01/01/1900
Dirigeant : Jacq Francois

Informations juridiques de CEA COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

SIREN : 775 685 019
SIRET (siège) : 775 685 019 00587
Numéro LEI : 969500CIRTENJTDWF659 
Forme juridique : Établissement public national à caractère industriel ou commercial non doté d'un comptable public
Numéro de TVA : FR43775685019
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de PARIS , le 27/05/2005 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 27/05/2005)
Numéro RCS : 775 685 019 R.C.S. Paris
Capital social : Inconnu

Extrait INPI

Activité de CEA COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Activité principale déclarée : En vue de l'utilisation de l'énergie nucléaire dans les domaines de la science, de l'industrie et de la défense, le commissariat a l'énergie atomique a notamment pour mission de poursuivre les recherches scientifiques et techniques et techniques nécessaires, de participer a la protection des personnes et des biens contre les effets de l'énergie atomique, d'exercer des activités de recherche, de production, de stockage, de transport, de transformation et de commerce de matières premières nucléaires il peut également, dans des conditions fixées par voie réglementaire, prolonger certaines de ces activités de recherche et de développement dans des domaines non nucléaires le comité de l'énergie atomique, dont la composition est fixée par voie réglementaire, arrête le programme de recherche, de fabrication et de travaux du commissariat a l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Code NAF ou APE : 72.19Z (Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles)
Domaine d’activité : Recherche-développement scientifique
Forme d'exercice : Commerciale
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise CEA COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

  • Siège et établissement principal

    En activité

    775 685 019 00587
    Adresse : BAT LE PONANT D 25 RUE LEBLANC 75015 PARIS
    Date de création : 01/07/2006
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 685 019 00603
    Adresse : CENTRE DE GRAMAT 46500 GRAMAT
    Date de création : 01/01/2010
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 685 019 00595
    Adresse : 2 RUE GASTON CREMIEUX 91000 EVRY-COURCOURONNES
    Date de création : 01/05/2007
    Enseigne : INSTITUT DE GENOMIQUE
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 685 019 00561
    Adresse : CEN SACLAY RTE N 306 91400 SACLAY
    Date de création : 11/10/2001
    Enseigne : INSTN
    Organisme de formation certifié Qualiopi
    Certifiée
    Spécialité(s) : Energie, génie climatique
    Certification(s) : Actions de formation, bilan de compétence, validation des acquis par l'expérience, formation par l'apprentissage
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 685 019 00538
    Adresse : BOULEVARD HENRI BECQUEREL 14000 CAEN
    Date de création : 01/01/1981
    Enseigne : CEA GANIL CAEN
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 685 019 00066
    Adresse : 18 ROUTE DU PANORAMA 92260 FONTENAY-AUX-ROSES
    Enseigne : CEA-CENTRE DE FONTENAY AUX ROSES
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 685 019 00256
    Adresse : 50440 LA HAGUE
    Enseigne : CEA-CENTRE DE LA HAGUE
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 685 019 00488
    Adresse : RTE N 306 / RD 36 91400 SACLAY
    Enseigne : CENTRE DE SACLAY
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 685 019 00314
    Adresse : LE RIPAULT 37260 MONTS
    Enseigne : CEA CENTRE DU RIPAULT
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 685 019 00298
    Adresse : CEDEX 9 17 AVENUE DES MARTYRS 38000 GRENOBLE
    Enseigne : CEA-CENTRE DE GRENOBLE
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 685 019 00330
    Adresse : LD MARCOULE 30200 CHUSCLAN
    Enseigne : CEA-CTRE DE MARCOULE
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 685 019 00322
    Adresse : CS 60001- 15 AVENUE DES SABLIERES 33114 LE BARP
    Enseigne : CEA-CENTRE CESTA-BORDEAUX
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 685 019 00363
    Adresse : CITE ATOMIQUE 26700 PIERRELATTE
    Enseigne : CEA-CENTRE VALLEE DU RHONE-PIERRELATTE
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 685 019 00355
    Adresse : CENTRALE DES MONTS D ARRHE 29690 BRENNILIS
    Enseigne : CEA-CENTRE DE BRENNILIS
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 685 019 00405
    Adresse : 13115 SAINT-PAUL-LES-DURANCE
    Enseigne : CEA CENTRE DE CADARACHE
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 685 019 00371
    Adresse : 21580 SALIVES
    Enseigne : CENTRE DE VALDUC
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 685 019 00454
    Adresse : 51490 PONTFAVERGER-MORONVILLIERS
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 685 019 00082
    Adresse : 91680 BRUYERES-LE-CHATEL
    Enseigne : CEA CENTRE DE BRUYERES LE CHATEL
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 685 019 00611
    Adresse : RN 306 / RD 36 91190 SAINT-AUBIN
    Date de création : 01/01/2007
    Date de clôture : 01/01/2007
    Enseigne : EPIC CEA
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 685 019 00553
    Adresse : QUA DE LA ROCHE 91340 OLLAINVILLE
    Date de création : 01/01/1996
    Date de clôture : 31/12/1996
    Activité distincte : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (73.1Z)
    Enseigne : CEA ETABLISSEMENT MONTHLERY PACIFIQUE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 685 019 00546
    Adresse : ANDRA RUE DU PLESSIS 10200 SOULAINES-DHUYS
    Date de création : 01/06/1989
    Date de clôture : 25/12/1996
    Activité distincte : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (73.1Z)
    Enseigne : CEA SITE DE L AUBE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 685 019 00025
    Adresse : AVENUE GUY MOQUET 94460 VALENTON
    Date de création : 01/01/1960
    Date de clôture : 31/12/1999
    Activité distincte : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (73.1Z)
    Enseigne : CEA-CENTRE DE LIMEIL
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 685 019 00579
    Adresse : BP 14 RTE DEPARTEMENTALE D101K 21120 IS-SUR-TILLE
    Date de création : 10/07/1957
    Date de clôture : 10/07/1957
    Activité distincte : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (73.1Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 685 019 00017
    Adresse : 31 RUE DE LA FEDERATION 75015 PARIS
    Date de clôture : 01/07/2006 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (73.1Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 685 019 00033
    Adresse : RD 86 77181 COURTRY
    Date de clôture : 31/12/1997
    Activité distincte : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (73.1Z)
    Enseigne : CEA-CENTRE DE VAUJOURS
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 685 019 00215
    Adresse : BASE AERIENNE 107 78140 VELIZY VILLACOUBLAY
    Date de clôture : 25/12/1996 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (73.1Z)
    Enseigne : CEA-SOUS DIRECTION DES ESSAIS

Etablissements de l'entreprise CEA COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Finances de CEA COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Dirigeants et représentants de CEA COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Entreprises dirigées par CEA COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CEA COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de CEA COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    18/03/2026
    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    06/01/2026
    • PV AG de désignation des administrateurs
    07/05/2025
    • PV AG de désignation des administrateurs
    07/05/2025
    • Acte
      • Délégation de pouvoir
    • Lettre
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    04/06/2024
    • Lettre
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    22/01/2024
    • Journal officiel
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    07/08/2023
    • Lettre
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    02/01/2023
    • Lettre
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    02/01/2023
    • Acte
    14/12/2021
    • Lettre
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    10/12/2021
    • Extrait de procès-verbal
    21/12/2018
    • Lettre
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    11/12/2018
    • Acte
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    01/08/2018
    • Lettre
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    01/08/2018
    • Acte
    30/07/2018
    • Extrait de procès-verbal
      • Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
    05/06/2018
    • Lettre
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    18/10/2016
    • Acte
      • Délégation de pouvoir
    18/10/2016
    • Acte
    20/10/2015
    • Acte
      • Délégation de pouvoir au profit de Mme Florence TOUITOU-DURAND
    20/02/2015
    • Procès-verbal
    16/10/2014
    • Acte
      • Délégation de pouvoir de M. Bigot Bernard à Mme Touïtou-Durand Florence
    30/10/2013
    • Acte
      • Délégation de pouvoir
    20/02/2013
    • Acte
      • Délégation de pouvoir M Marc Leger
    19/03/2012
    • Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
      • nomination de MAZIERE Maurice en qualité de directeur de CEA de Cadarache
    18/11/2010
    • Acte sous seing privé
      • Délégation de pouvoir
    13/04/2010
    • Procès-verbal
      • Nomination(s) d'administrateur(s) representant le personnel
    24/12/2009
    • Acte sous seing privé
      • Délégation de pouvoir
    29/10/2009
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Comptes annuels de CEA COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de CEA COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

0 procédure collective
9 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de CEA COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de CEA COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de CEA COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

  • Cour d'appel de Nîmes, 22/08/2025, 25/01136
    Début du contentieux : 11/03/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : SYNDICAT CGT
    Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal de commerce de Paris, 05/03/2025, 2024022944
    Position : Défendeur
    Autres parties : ETANCHISOL SA
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal des activités économiques de Paris, 05/03/2025, 2024022944
    Position : Demandeur
    Autres parties : ETANCHISOL SA
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Orléans, 26/11/2024, 22/00533
    Début du contentieux : 03/02/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : JAHEL
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 30/10/2024, 24/01072
    Début du contentieux : 07/01/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 26/03/2024, 21/04445
    Début du contentieux : 01/04/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Grenoble, 23/11/2023, 21/01631
    Début du contentieux : 14/12/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.A.S. EVOLUTION CONSULTING, S.E.L.A.R.L. MJ ALPES
    Dispositif : Annulation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Grenoble, 23/11/2023, 2021/01631
    Début du contentieux : 14/12/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.A.S. EVOLUTION CONSULTING, S.E.L.A.R.L. MJ ALPES, EVOLUTION CONSULTING, MJ ALPES
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Bordeaux, 12/02/2013, 11/00880
    Début du contentieux : 12/01/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces BODACC de CEA COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

  • MODIFICATION 06/05/2026
    RCS de Paris
    Dénomination : Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
    Adresse : 25 rue Leblanc Bat le Ponant 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : modification de l'Administrateur Verger, nom d'usage : Verger-Chabot, Emmanuelle ; modification de l'Administrateur Galap, Camille ; modification de l'Administrateur représentant les salariés Vernet, Muriel ; modification de l'Administrateur représentant les salariés Riebler, Eric ; modification du Commissaire aux comptes titulaire FORVIS MAZARS SA
    Bodacc B n°20260086, annonce n°877
  • MODIFICATION 18/02/2026
    RCS de Paris
    Dénomination : Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
    Adresse : 25 rue Leblanc Bat le Ponant 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination de l'Administrateur général : Etienvre, nom d'usage : Etienvre-Ros, Anne-Isabelle ; nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Etienvre, nom d'usage : Etienvre-Ros, Anne-Isabelle
    Bodacc B n°20260033, annonce n°1303
  • MODIFICATION 24/09/2025
    RCS de Paris
    Dénomination : Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
    Adresse : 25 rue Leblanc Bat le Ponant 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant l'Etat partant : De Robillard, Guilhem ; nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Moullet, Jean-Luc
    Bodacc B n°20250183, annonce n°1088
  • MODIFICATION 16/05/2025
    RCS de Paris
    Dénomination : Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
    Adresse : 25 rue Leblanc Bat le Ponant 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant l'Etat partant : Dupuis, Pascal ; nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Saoudi, Alicia ; nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Geiger, Philippe ; nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Galap, Camille ; Administrateur partant : Janssen, nom d'usage : Schmidtlin, Sophie ; Administrateur représentant du personnel partant : Robert, nom d'usage : Guillaume, Nathalie ; Administrateur représentant du personnel partant : Lafon, Christophe ; Administrateur représentant du personnel partant : Kazmaier, Michael ; nomination de l'Administrateur représentant les salariés : Doré, Philippe ; nomination de l'Administrateur représentant les salariés : Ducret, Jean-Eric ; nomination de l'Administrateur représentant les salariés : Fraboulet, David ; nomination de l'Administrateur représentant les salariés : Perrier, Christian
    Bodacc B n°20250094, annonce n°1893
  • MODIFICATION 13/06/2024
    RCS de Paris
    Dénomination : Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
    Adresse : 25 rue Leblanc Bat le Ponant 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Berthet, Sandrine, Christel, Madeleine
    Bodacc B n°20240113, annonce n°4007
  • MODIFICATION 13/06/2024
    RCS de Paris
    Dénomination : Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
    Adresse : 25 rue Leblanc Bat le Ponant 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant l'Etat partant : Hautier, Alban ; Administrateur représentant du personnel partant : Plessis, Daniel
    Bodacc B n°20240113, annonce n°4006
  • MODIFICATION 09/02/2024
    RCS de Paris
    Dénomination : Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
    Adresse : 25 rue Leblanc Bat le Ponant 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Verger, nom d'usage : Verger-Chabot, Emmanuelle
    Bodacc B n°20240028, annonce n°2290
  • MODIFICATION 31/01/2024
    RCS de Paris
    Dénomination : Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
    Adresse : 25 rue Leblanc Bat le Ponant 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant l'Etat partant : Bonenfant, Romain
    Bodacc B n°20240021, annonce n°302
  • MODIFICATION 17/08/2023
    RCS de Paris
    Dénomination : Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
    Adresse : 25 rue Leblanc Bat le Ponant 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant l'Etat partant : Catoire, Serge ; nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Dupuis, Pascal
    Bodacc B n°20230157, annonce n°2137
  • MODIFICATION 30/03/2023
    RCS de Paris
    Dénomination : Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
    Adresse : 25 rue Leblanc Bat le Ponant 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Haut-commissaire partant : Landais, Patrick ; Administrateur représentant du personnel partant : Michaud, Valérie ; nomination de l'Administrateur représentant du personnel : Plessis, Daniel
    Bodacc B n°20230063, annonce n°4478
  • MODIFICATION 13/01/2023
    RCS de Paris
    Dénomination : Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
    Adresse : 25 rue Leblanc Bat le Ponant 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur partant : Galdin, nom d'usage : Retailleau, Sylvie
    Bodacc B n°20230009, annonce n°1061
  • MODIFICATION 13/01/2023
    RCS de Paris
    Dénomination : Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
    Adresse : 25 rue Leblanc Bat le Ponant 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur partant : Davanne, nom d'usage : Ayrault, Elisabeth
    Bodacc B n°20230009, annonce n°1060
  • MODIFICATION 10/01/2023
    RCS de Paris
    Dénomination : Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
    Adresse : 25 rue Leblanc Bat le Ponant 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination de l'Administrateur : Li-Saî, nom d'usage : Florentin, Marie-France
    Bodacc B n°20230006, annonce n°1465
  • MODIFICATION 20/05/2022
    RCS de Paris
    Dénomination : Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
    Adresse : 25 rue Leblanc Bat le Ponant 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant l'Etat partant : Chaillet, Nicolas ; nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : De Robillard, Guilhem
    Bodacc B n°20220099, annonce n°4347
  • MODIFICATION 23/12/2021
    RCS de Paris
    Dénomination : Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
    Adresse : 25 rue Leblanc Bat le Ponant 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant l'Etat partant : Louis, Aurélien ; nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Bouyt, Guillaume
    Bodacc B n°20210249, annonce n°3387
  • MODIFICATION 21/12/2021
    RCS de Paris
    Dénomination : Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
    Adresse : 25 rue Leblanc Bat le Ponant 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant du personnel partant : Ribière-Tharaud, Nicolas ; nomination de l'Administrateur représentant du personnel : Michaud, Valérie
    Bodacc B n°20210247, annonce n°5275
  • MODIFICATION 08/12/2020
    RCS de Paris
    Dénomination : Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
    Adresse : 25 rue Leblanc Bat le Ponant 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant l'Etat partant : Tognola, Julien ; nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Bonenfant, Romain
    Bodacc B n°20200238, annonce n°1682
  • MODIFICATION 20/02/2020
    RCS de Paris
    Dénomination : Commissariat a l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
    Adresse : 25 rue Leblanc Bat le Ponant 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant l'Etat partant : Valla, Pierre ; nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Chaillet, Nicolas
    Bodacc B n°20200036, annonce n°3018
  • MODIFICATION 07/11/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : Commissariat a l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
    Adresse : 25 rue Leblanc Bat le Ponant 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant l'Etat partant : Celestin-Urbain, Joffrey ; nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Catoire, Serge
    Bodacc B n°20190215, annonce n°1264
  • MODIFICATION 07/11/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : Commissariat a l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
    Adresse : 25 rue Leblanc Bat le Ponant 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur partant : Le Treut, Hervé ; Administrateur partant : Da Silva, nom d'usage : Crepon, Elisabeth ; nomination de l'Administrateur : Davanne, nom d'usage : Ayrault, Elisabeth ; nomination de l'Administrateur : Lambrecht, Astrid ; nomination de l'Administrateur : Janssen, nom d'usage : Schmidtlin, Sophie ; nomination de l'Administrateur : Galdin, nom d'usage : Retailleau, Sylvie
    Bodacc B n°20190215, annonce n°1263
  • MODIFICATION 07/11/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : Commissariat a l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
    Adresse : 25 rue Leblanc Bat le Ponant 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant du personnel partant : Lumia, Guy ; Administrateur représentant du personnel partant : Bessolo, Daniel ; Administrateur représentant du personnel partant : Eid, Mohamed ; nomination de l'Administrateur représentant du personnel : Vernet, Muriel ; nomination de l'Administrateur représentant du personnel : Riebler, Eric ; nomination de l'Administrateur représentant du personnel : Kazmaier, Michael
    Bodacc B n°20190215, annonce n°1262
  • MODIFICATION 04/06/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : Commissariat a l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
    Adresse : 25 rue Leblanc Bat le Ponant 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant l'Etat partant : Vinson, nom d'usage : Vinson-Rouchon, Blandine ; Administrateur représentant l'Etat partant : Jullian, Arnaud ; nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Hautier, Alban ; nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Gilibert, nom d'usage : Sellier, Cécile
    Bodacc B n°20190106, annonce n°2828
  • MODIFICATION 21/03/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : Commissariat a l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
    Adresse : 25 rue Leblanc Bat le Ponant 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Haut-commissaire partant : Brechet, Yves ; nomination du Haut-commissaire : Landais, Patrick
    Bodacc B n°20190057, annonce n°4665
  • MODIFICATION 02/01/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : Commissariat a l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
    Adresse : 25 rue Leblanc Bat le Ponant 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant partant : KPMG AUDIT NORD ; nomination du Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL
    Bodacc B n°20190001, annonce n°1269
  • MODIFICATION 20/12/2018
    RCS de Paris
    Dénomination : Commissariat a l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
    Adresse : 25 rue Leblanc Bat le Ponant 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur général adjoint partant : Gegout, Christophe ; nomination de l'Administrateur général adjoint : Leydier, nom d'usage : Piketty, Laurence
    Bodacc B n°20180243, annonce n°3947
  • MODIFICATION 04/10/2018
    RCS de Paris
    Dénomination : Commissariat a l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
    Adresse : 25 rue Leblanc Bat le Ponant 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Celestin-Urbain, Joffrey
    Bodacc B n°20180189, annonce n°4698
  • MODIFICATION 10/08/2018
    RCS de Paris
    Dénomination : Commissariat a l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
    Adresse : 25 rue Leblanc Bat le Ponant 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant l'Etat partant : Michelin, nom d'usage : D'Achon, Emmanuelle
    Bodacc B n°20180151, annonce n°911
  • MODIFICATION 10/08/2018
    RCS de Paris
    Dénomination : Commissariat a l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
    Adresse : 25 rue Leblanc Bat le Ponant 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant l'Etat partant : Gallezot, Benjamin ; nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Tognola, Julien
    Bodacc B n°20180151, annonce n°910
  • MODIFICATION 10/08/2018
    RCS de Paris
    Dénomination : Commissariat a l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
    Adresse : 25 rue Leblanc Bat le Ponant 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur partant : Brechet, Yves
    Bodacc B n°20180151, annonce n°909
  • MODIFICATION 28/06/2018
    RCS de Paris
    Dénomination : Commissariat a l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
    Adresse : 25 rue Leblanc Bat le Ponant 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Jacq, François
    Bodacc B n°20180122, annonce n°2225
  • MODIFICATION 14/06/2018
    RCS de Paris
    Dénomination : Commissariat a l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
    Adresse : 25 rue Leblanc Bat le Ponant 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration partant : Verwaerde, Daniel ; nomination du Président du conseil d'administration : Jacq, François ; Administrateur général partant : Verwaerde, Daniel ; nomination de l'Administrateur général : Jacq, François ; Administrateur représentant l'Etat partant : Verwaerde, Daniel
    Bodacc B n°20180112, annonce n°2616
  • MODIFICATION 28/04/2017
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
    Adresse : Bat le Ponant 25 rue Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant l'Etat partant : Lerouge, Christophe Emile Maurice, nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Gallezot, Benjamin
    Bodacc B n°20170083, annonce n°1471
  • MODIFICATION 17/02/2017
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
    Adresse : Bat le Ponant 25 rue Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant l'Etat partant : Lajoumard, Danièle, nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Michelin, nom d'usage : D'Achon, Emmanuelle
    Bodacc B n°20170034, annonce n°3753
  • MODIFICATION 28/10/2016
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
    Adresse : Bat le Ponant 25 rue Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur partant : Chabert, nom d'usage : Choho, Anne-Marie, Administrateur représentant du personnel partant : Tanguy, Philippe, nomination de l'Administrateur représentant du personnel : Lafon, Christophe
    Bodacc B n°20160212, annonce n°2147
  • MODIFICATION 28/10/2016
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
    Adresse : Bat le Ponant 25 rue Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant l'Etat partant : Genet, Roger, nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Valla, Pierre
    Bodacc B n°20160212, annonce n°2074
  • MODIFICATION 04/05/2016
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
    Adresse : Bat le Ponant 25 rue Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant l'Etat partant : Louet, Charles-Antoine, nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Louis, Aurélien
    Bodacc B n°20160089, annonce n°649
  • MODIFICATION 04/11/2015
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
    Adresse : Bat le Ponant 25 rue Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur général adjoint partant : Bernard, Hervé, nomination de l'Administrateur général adjoint : Gegout, Christophe
    Bodacc B n°20150212, annonce n°2054
  • MODIFICATION 29/03/2015
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
    Adresse : Bâtiment Le Ponant D 25 R Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration partant : Bigot, Bernard, nomination du Président du conseil d'administration : Verwaerde, Daniel, Administrateur général partant : Bigot, Bernard, nomination de l'Administrateur général : Verwaerde, Daniel, Administrateur représentant l'Etat partant : Bigot, Bernard, nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Verwaerde, Daniel
    Bodacc B n°20150062, annonce n°1100
  • MODIFICATION 29/03/2015
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
    Adresse : Bâtiment Le Ponant D 25 R Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant l'Etat partant : Moreau, Vincent, nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Jullian, Arnaud
    Bodacc B n°20150062, annonce n°1093
  • MODIFICATION 31/10/2014
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
    Adresse : Bâtiment Le Ponant D 25 R Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant l'Etat partant : Lepetit, Pierre, Administrateur représentant l'Etat partant : Crawford, nom d'usage : Heitzmann, Martha, Administrateur représentant l'Etat partant : Cousquer, Jacques, nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Lajoumard, Danièle, nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Vinson, nom d'usage : Vinson-Rouchon, Blandine, Administrateur partant : Couarraze, Guy, nomination de l'Administrateur : Chabert, nom d'usage : Choho, Anne-Marie, nomination de l'Administrateur : Da Silva, nom d'usage : Crepon, Elisabeth, Administrateur représentant du personnel partant : Schiele, nom d'usage : Dozol, Martine, Administrateur représentant du personnel partant : Ghaleb, Dominique, nomination de l'Administrateur représentant du personnel : Eid, Mohamed, nomination de l'Administrateur représentant du personnel : Ribière-Tharaud, Nicolas
    Bodacc B n°20140210, annonce n°769
  • MODIFICATION 08/04/2014
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
    Adresse : Bâtiment Le Ponant D 25 R Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant l'Etat partant : Robin, Yves, nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Lerouge, Christophe Emile Maurice
    Bodacc B n°20140069, annonce n°1253
  • MODIFICATION 30/05/2013
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
    Adresse : Bâtiment Le Ponant D 25 R Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur partant : Serviere, Georges, nomination de l'Administrateur : Camarcat, Noel
    Bodacc B n°20130102, annonce n°1309
  • MODIFICATION 08/05/2013
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
    Adresse : Bâtiment Le Ponant D 25 R Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant du personnel partant : Verrey, Bernard, nomination de l'Administrateur représentant du personnel : Robert, nom d'usage : Guillaume, Nathalie
    Bodacc B n°20130088, annonce n°845
  • MODIFICATION 30/01/2013
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
    Adresse : Bâtiment Le Ponant D 25 R Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement et l'administration
    Administration : Haut Commissaire partant : Gattegno, nom d'usage : Cesarsky, Catherine, nomination de l'Administrateur : Gattegno, nom d'usage : Cesarsky, Catherine, nomination de l'Administrateur : Brechet, Yves, modification du Commissaire aux comptes titulaire MAZARS, Commissaire aux comptes suppléant partant : De Cambourg, Patrick, Commissaire aux comptes suppléant partant : SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES JEAN CLAUDE ANDRE ET AUTRES, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT NORD, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Lamant, Gaël
    Bodacc B n°20130021, annonce n°2005
  • MODIFICATION 20/01/2013
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
    Adresse : Bâtiment le Ponant D - 25 rue Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : modification du Commissaire aux comptes titulaire MAZARS, Commissaire aux comptes suppléant partant : De Cambourg, Patrick, Commissaire aux comptes suppléant partant : SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES JEAN CLAUDE ANDRE ET AUTRES, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT NORD, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Lamant, Gaël
    Bodacc B n°20130014, annonce n°1222
  • MODIFICATION 21/12/2012
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
    Adresse : Bâtiment le Ponant D - 25 rue Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Haut Commissaire : Brechet, Yves, Administrateur partant : Gatteno, nom d'usage : Cesarsky, Catherine
    Bodacc B n°20120247, annonce n°1074
  • MODIFICATION 13/06/2012
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
    Adresse : Bâtiment le Ponant D - 25 rue Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant l'état partant : Stephan, Ronan, nomination de l'Administrateur représentant l'état : Genet, Roger
    Bodacc B n°20120112, annonce n°3080
  • MODIFICATION 16/03/2012
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
    Adresse : Bâtiment le Ponant D - 25 rue Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant l'état partant : Fournier, Christophe, nomination de l'Administrateur représentant l'état : Cousquer, Jacques
    Bodacc B n°20120054, annonce n°1340
  • MODIFICATION 25/01/2012
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
    Adresse : Bâtiment le Ponant D - 25 rue Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination de l'Administrateur représentant l'état : Louet, Charles-Antoine, nomination de l'Administrateur représentant l'état : Lepetit, Pierre, nomination de l'Administrateur représentant l'état : Crawford, nom d'usage : Heitzmann, Martha
    Bodacc B n°20120017, annonce n°3706
  • MODIFICATION 19/04/2011
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
    Adresse : Bâtiment le Ponant D - 25 rue Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant l'état partant : Gintz, Rodolphe, nomination de l'Administrateur représentant l'état : Moreau, Vincent
    Bodacc B n°20110077, annonce n°1821
  • MODIFICATION 05/12/2010
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Directeur : MAZIERE Maurice
    Bodacc B n°20100235, annonce n°77
  • MODIFICATION 25/04/2010
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
    Adresse : Bâtiment le Ponant D - 25 rue Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur la dénomination
    Bodacc B n°20100080, annonce n°986
  • MODIFICATION 17/03/2010
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
    Adresse : Bâtiment le Ponant D - 25 rue Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant l'état partant : Bloch, Gilles, nomination de l'Administrateur représentant l'état : Stephan, Ronan
    Bodacc B n°20100053, annonce n°1348
  • MODIFICATION 31/01/2010
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
    Adresse : Bâtiment le Ponant D - 25 rue Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination de l'Administrateur : Gatteno, nom d'usage : Cesarsky, Catherine
    Bodacc B n°20100021, annonce n°3879
  • MODIFICATION 14/01/2010
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
    Adresse : Bâtiment le Ponant D - 25 rue Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant l'état partant : Sainjon, Bruno, nomination de l'Administrateur représentant l'état : Fournier, Christophe, nomination de l'Administrateur représentant l'état : Branche, Thomas, Administrateur partant : Jablon, Claude, Administrateur partant : Ollivier, Albert, Administrateur partant : Stricker, Laurent, Administrateur partant : Bellot, Jean-Charles, Administrateur partant : Bourdelle, Clarisse, Administrateur partant : Vincent, Cyrille, Administrateur partant : Jacquet, Paul, nomination de l'Administrateur : Le Treut, Hervé, nomination de l'Administrateur : Serviere, Georges, nomination de l'Administrateur : Arbola, Gérald, nomination de l'Administrateur : Couarraze, Guy, nomination de l'Administrateur représentant du personnel : Bessolo, Daniel, nomination de l'Administrateur représentant du personnel : Tanguy, Philippe
    Bodacc B n°20100009, annonce n°566
  • MODIFICATION 02/07/2009
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
    Adresse : Bâtiment le Ponant D - 25 rue Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Haut Commissaire partant : Bigot, Bernard, nomination du Haut Commissaire : Cesarsky, Catherine, nomination de l'Administrateur représentant l'état : Robin, Yves, Administrateur partant : Caquot, Emmanuel.
    Bodacc B n°20090125, annonce n°691
  • MODIFICATION 17/06/2009
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
    Adresse : Bâtiment le Ponant D - 25 rue Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration partant : Bugat, Alain, nomination du Président du conseil d'administration : Bigot, Bernard.
    Bodacc B n°20090114, annonce n°1799
  • MODIFICATION 17/06/2009
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
    Adresse : Bâtiment le Ponant D - 25 rue Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination de l'Administrateur représentant l'état : Bigot, Bernard.
    Bodacc B n°20090114, annonce n°1798
  • MODIFICATION 17/06/2009
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
    Adresse : Bâtiment le Ponant D - 25 rue Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur général partant : Bugat, Alain, nomination de l'Administrateur général : Bigot, Bernard.
    Bodacc B n°20090114, annonce n°1797
  • MODIFICATION 23/11/2008
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
    Adresse : Bâtiment le Ponant D - 25 rue Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur général adjoint partant : Le Roux, Jean-Pierre, nomination de l'Administrateur général adjoint : Bernard, Hervé.
    Bodacc B n°20080214, annonce n°841
  • MODIFICATION 23/11/2008
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
    Adresse : Bâtiment le Ponant D - 25 rue Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur partant : Auguste, Paul, nomination de l'Administrateur représentant du personnel : Lumia, Guy.
    Bodacc B n°20080214, annonce n°840
  • MODIFICATION 27/07/2008
    RCS de paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
    Adresse : Bâtiment le Ponant D - 25 rue Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur partant : Hardouin, Francis, nomination de l'Administrateur : Jacquet, Paul
    Bodacc B n°20080131, annonce n°2031
  • MODIFICATION 27/07/2008
    RCS de paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
    Adresse : Bâtiment le Ponant D - 25 rue Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination de l'Administrateur représentant l'état : Sainjon, Bruno, Administrateur partant : Jost, Philippe
    Bodacc B n°20080131, annonce n°2030

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Entreprises citées de CEA COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Biens immobiliers de CEA COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

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Appels d'offres gagnés par CEA COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

  • Objet : Le présent marché a pour objet une prestation d’appui dans le cadre de l’instruction technique des dispositions de sécurité et de radioprotection d’installations mettant en œuvre des accélérateurs de particules.

    Montant : 19 432,00 € · Notifié le : 07/05/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : AUTORITE DE SURETE NUCLEAIRE ET DE RADIOPROTECTION (ASNR FONTENAY)

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  • Objet : Lot 4 : Dosimétrie passive - Solutions globales de gestion dosimétrie & radioprotection patient/travailleur

    Montant : 130 000,00 € · Notifié le : 04/05/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE POISSY SAINT GERMAIN

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  • Objet : Projet PROTEUS

    Montant : 2 083 297,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 6 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : SECRETARIAT GENERAL DE LA DEFENSE ET DE LA SECURITE NATIONALE

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  • Objet : FOURNITURE, INSTALLATION, MISE EN SERVICE ET MAINTENANCE DE SOLUTIONS GLOBALES DE GESTION DE LA DOSIMETRIE ET DE LA RADIOPROTECTION PATIENT ET TRAVAILLEUR - Lot 04 Dosimétrie passive

    Montant : 4 000 000,00 € · Notifié le : 30/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS

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  • Objet : 1 : Prestation de dosimétrie passive externe - Prestation de suivi dosimétrique passif du personnel et des ambiances radiologiques

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 27/03/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER DE COLMAR (CENTRE HOSPITALIER LOUIS PASTEUR)

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  • Objet : CSA - Carottage de la coque CD5779

    Montant : 436 519,00 € · Notifié le : 28/01/2025 · Durée : 9 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : AGENCE NAT GESTION DECHETS RADIOACTIFS

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  • Objet : A630 - Pont d’Aquitaine - Remise en peinture du tablier - Etude de faisabilité de la remise en peinture du tablier à l’aide d’une solution robotisée

    Montant : 64 001,00 € · Notifié le : 03/10/2023 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES ATLANTIQUE

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  • Objet : Andra CSA - Adaptation des équipements pour épreuves techniques au CEA CADARACHE

    Montant : 27 587,00 € · Notifié le : 05/01/2022 · Durée : 1 an

    Acheteur : AGENCE NAT GESTION DECHETS RADIOACTIFS

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  • Objet : Développement de briques applicatives sur la base de l’analyse du langage naturel

    Montant : 99 458,00 € · Notifié le : 26/10/2021 · Durée : 9 mois

    Acheteur : SECRETARIAT GENERAL DES MINISTERES CHARGES DES AFFAIRES SOCIALES (SGMAS DAEI, DAJ, DICOM, HFDS)

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  • Objet : L’accord-cadre à bons de commande porte sur l’animation et le suivi de formations dans les domaines afférents à la sûreté des installations nucléaires et de la radioprotection issues du catalogue du fournisseur. Les prestations sont réparties en trois lot

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 06/07/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE

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  • Objet : Contrôle qualité des colis de déchets radioactifs issus de la filière Faible et Moyenne Activité – Vie Courte (FMA-VC) - Lot 6 (multi-attributaires — nombre d’attributaires maximum: 3): mesures radioactives et mesures d’éléments ou d’espèces non radioact

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 21/12/2020 · Durée : 4 ans

    Acheteur : AGENCE NAT GESTION DECHETS RADIOACTIFS

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  • Objet : Formation à l’étude de la durabilité des structures en béton dans les centrales nucléaires à eau sous pression au profit de personnels du ministère des Armées et d’opérateurs industriels.

    Montant : 84 000,00 € · Notifié le : 08/10/2020 · Durée : 4 ans

    Acheteur : 130015407

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  • Objet : A l’occasion du projet de la refonte accueil du public, la DGCCRF souhaite utiliser l’intelligence artificielle pour améliorer SORA et faciliter le traitement des courriers par les agents

    Montant : 99 500,00 € · Notifié le : 06/10/2020 · Durée : 1 an

    Acheteur : DIRECTION GENERALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES

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  • Objet : Convention ICOS contribution 2020 Pour la mise en place d’un réseau de partenaires au niveau français en vue de leur participation au niveau européen à l’infrastructure ICOS RI et l’organisation d’ICOS France

    Montant : 46 360,00 € · Notifié le : 12/06/2020 · Durée : 1 an

    Acheteur : AGENCE NAT GESTION DECHETS RADIOACTIFS

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  • Objet : Contrat de maintenance de la station ICOS

    Montant : 57 000,00 € · Notifié le : 04/03/2020 · Durée : 4 ans

    Acheteur : AGENCE NAT GESTION DECHETS RADIOACTIFS

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  • Objet : Contribution 2019 - convention ICOS : "Pour la mise en place d’un réseau de partenaires au niveau - français en vue de leur participation au niveau européen à l’infrastructure ICOS RI et l’organisation d’ICOS France". -

    Montant : 45 743,00 € · Notifié le : 29/10/2019 · Durée : 1 an

    Acheteur : AGENCE NAT GESTION DECHETS RADIOACTIFS

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Appels d'offres lancés par CEA COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

  • Objet : Prestation d’assistance à l’exploitation et à la maintenance des bâtiments tertiaires IGS 010, 011, 012, 055 et 100 du centre CEA de Cadarache

    Montant : 739 713,00 € · Notifié le : 26/06/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LGM

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  • Objet : Suite à l’achat d’un nouvel équipement PRODUCER XP1, le CEA/LETI souhaite faire l’acquisition de 4 pompes sèches. Les pompes devront être capables de communiquer avec l’équipement de process en salle blanche (remontées d’alarmes, démarrage, mise en sécurité). La surveillance des exhaust sera gérée par le CEA. Au soumissionnaire de définir si les lignes de pompage en amont de la pompe devront être chauffées et donner la température désirée pour éviter au maximum les encrassements des lignes. Pareil pour les exhaust de ces pompes, des recommandations de températures devront être données pour éviter au maximum les encrassements.

    Montant : 89 248,00 € · Notifié le : 15/06/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EDWARDS SAS

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  • Objet : La présente consultation a pour objet de définir les conditions relative à l’achat et l’installation d’un équipement de chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse.

    Montant : 35 797,00 € · Notifié le : 11/06/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : THERMO ELECTRON SAS

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  • Objet : Dans le cadre de ses activités de fiabilisation de composants en photonique sur silicium le DCOS souhaite se pourvoir d’une solution de mesures de paramètres RF électro-optiques jusqu’à une fréquence de 110 GHz. Ce système complexe devra pouvoir s’adapter sur l’analyseur de réseau VNA MS4647B de la société ANRITSU acquis au cours de l’année 2025 par le DCOS au CEA

    Montant : 418 092,00 € · Notifié le : 09/06/2026 · Durée : 9 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : ANRITSU

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  • Objet : Mise en place d’un accord-cadre multi attributaire pour la réalisation de travaux de GAZ Spéciaux sur le site du CEA Grenoble

    Montant : 3 500 000,00 € · Notifié le : 08/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AXIMA CONCEPT

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  • Objet : Mise en place d’un accord-cadre multi attributaire pour la réalisation de travaux de GAZ Spéciaux sur le site du CEA Grenoble

    Montant : 3 500 000,00 € · Notifié le : 08/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : INDUSTRIELLE TUYAUTERIE ENTREPRISE

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  • Objet : Le présent Marché a pour objet une prestation pour la fabrication, la livraison et l’installation sur site d’un malaxeur et d’une rétention spécifique pour fûts, afin de réaliser la cimentation de déchets carbonatés de l’INB 39.

    Montant : 232 989,00 € · Notifié le : 07/04/2026 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : CLEO - CMA

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  • Objet : Suite à l’achat d’un nouvel équipement PVD/CVD/ALD, le CEA/LETI souhaite faire l’acquisition de 2 systèmes d’abattements (scrubbers). Le fournisseur de ces systèmes d’abattements (scrubbers) devra : - Livrer les systèmes d’abattements (scrubbers) ainsi que leurs accessoires (Raccords, télécommande, …). La livraison est souhaitée le 01/07/2026. - Installer les systèmes d’abattements (scrubbers). - Démarrer les systèmes d’abattements (scrubbers) et vérifier leurs performances. - Faire l’étude, la réalisation, la fourniture du boitier et ses câbles ainsi que le test de l’interfaçage avec l’équipement END300F de la société Applied Materials. (Démarrage/arrêt, mise en idle du scrubber si nécessaire, remontée d’alarme sur équipement avec coupure gaz équipement, …). - Fournir un rapport de démarrage (configuration, paramètres, tests, …).

    Montant : 61 270,00 € · Notifié le : 03/04/2026 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OMICRON TECHNOLOGIES

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  • Objet : Lot D14A – Etudes, fourniture et qualification des vannes d’isolement monostables du système ELT du Réacteur Jules Horowitz (RJH)

    Montant : 1 605 291,00 € · Notifié le : 12/02/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : 00001

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  • Objet : Le présent marché, désigné ci-après, a pour objet de définir les conditions suivant lesquelles le CEA confie au Titulaire, qui accepte, la mission d’exploitation des bâtiments 152, 612, 151 A et 168 du CEA Cadarache.

    Montant : 650 811,00 € · Notifié le : 11/02/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : NUVIA PROCESS (SALVAREM)

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  • Objet : PRESTATIONS D’ASSISTANCE EN SÛRETÉ NUCLÉAIRE - PRESTATIONS D’ASSISTANCE EN SÛRETÉ NUCLÉAIRE - Centre CEA MARCOULE

    Montant : 26 262 803,00 € · Notifié le : 16/07/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : ASSYSTEM ENGINEERING AND OPERATION SERVICES

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  • Objet : PRESTATIONS D’ASSISTANCE EN SÛRETÉ NUCLÉAIRE - PRESTATIONS D’ASSISTANCE EN SÛRETÉ NUCLÉAIRE - Centre CEA CADARACHE

    Montant : 17 200 903,00 € · Notifié le : 16/07/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : ASSYSTEM ENGINEERING AND OPERATION SERVICES

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  • Objet : PRESTATIONS D’ASSISTANCE EN SÛRETÉ NUCLÉAIRE - PRESTATIONS D’ASSISTANCE EN SÛRETÉ NUCLÉAIRE - Centre CEA Paris-Saclay

    Montant : 13 497 357,00 € · Notifié le : 15/07/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : ARKADIA ENERGY

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  • Objet : Prestation d’assistance PCO « Professional Congress Organizer » pour l’organisation de la conférence SOFT en 2026 à Aix en Provence, pour le compte de l’Institut de Recherche sur la Fusion par confinement Magnétique (IRFM) du CEA Cadarache

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VERT COM (VERT.COM)

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  • Objet : Accord-cadre relatif au Lot F11 – Calfeutrement des traversées du génie civil du Réacteur Jules Horowitz (RJH).

    Montant : 19 350 422,00 € · Notifié le : 17/04/2025 · Durée : 7 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : GTM SUD

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  • Objet : Etudes, fourniture, montage et essais de l’ensemble des éléments composant les systèmes de ventilation du Bâtiment Noyau Dur du Réacteur Jules Horowitz (RJH).

    Montant : 11 190 721,00 € · Notifié le : 31/10/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : TUNZINI NUCLEAIRE

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  • Objet : Assistance au Chef d’Installation pour les transports classe 7, la gestion des matières radioactives et nucléaires et le suivi de la maintenance de l’INB 156 - CHICADE du CEA/Cadarache

    Montant : 764 720,00 € · Notifié le : 30/10/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : D&S

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  • Objet : Réalisation d’essais de chutes de la maquette CAIMAN pour le CEA de Cadarache

    Montant : 250 101,00 € · Notifié le : 22/10/2024 · Durée : 7 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ORANO NUCLEAR PACKAGES AND SERVICES (TRANSNUCLEAIRE ET TN ORANO TN)

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  • Objet : Travaux de pose d’un revêtement étanche sur les radiers de la Vallée des cuves du bâtiment 322 de l’INB 37B du CEA de Cadarache

    Montant : 1 299 565,00 € · Notifié le : 03/10/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NUVIA PROCESS (SALVAREM)

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  • Objet : Mise en place d’accord-cadre de travaux de CVC dans le cadre de projets et travaux neufs sur le site du CEA Grenoble

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 01/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LANSARD ENERGIE

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  • Objet : Mise en place d’accord-cadre de travaux de CVC dans le cadre de projets et travaux neufs sur le site du CEA Grenoble

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 01/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PASINI FRERES

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  • Objet : Fabrication de deux châssis de transport pour emballage IR100. Le marché comprend une part ferme et forfaitaire se décomposant comme suit : Poste 1 : - Etudes liées à la fabrication des châssis et des accessoires de manutention ; - Spécifications, procédures de fabrication et contrôles. Poste 2 : - Approvisionnements de tous les composants. Poste 3 : - La fabrication des châssis et des pièces nécessaires aux essais ; - Les contrôles (matières, dimensionnels, contrôles non destructifs…) ; - La mise en propreté, le décapage et la passivation ; - Les essais et recette en usine. - La rédaction du dossier constructeur en version papier et numérique. Poste 4 : - Conditionnement ; - Livraison en France métropolitaine. Le cahier des charges complet en version restreinte sera remis lors des réunions de présentation du besoin fixées le 9 et 11 avril 2024 à 10h00.

    Montant : 82 100,00 € · Notifié le : 26/09/2024 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL DEFI SYSTEMES (DEFI SYSTEMES)

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  • Objet : Le Marché a pour objet de définir les conditions selon lesquelles le CEA confie au Titulaire qui accepte, la mise en place, l’exploitation et le démontage final d’un système de détection incendie de chantier provisoire couvant l’ensemble des bâtiments en construction du chantier RJH ainsi que les entrepôts.

    Montant : 370 990,00 € · Notifié le : 02/09/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PRODOMO

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  • Objet : MARCHE CX06 LOT MECADEX – PROTECTIONS BIOLOGIQUES CORRIDORS CEDE DU RJH

    Montant : 12 754 286,00 € · Notifié le : 28/08/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GONZALES FRERES

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  • Objet : Suivi des dossiers de déchets des INB 32 et 54 et assistance en mesures

    Montant : 127 201,00 € · Notifié le : 27/06/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DNUC

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  • Objet : Réalisation des contrôles et essais périodiques des boîtes à gants du LEFCA (INB123) et de leurs équipements

    Montant : 214 912,00 € · Notifié le : 27/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FOSELEV ENERGIE

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  • Objet : Travaux de dépose du réseau d’extraction de la ventilation du coffre de l’INB 53 MCMF du CEA de Cadarache

    Montant : 128 373,00 € · Notifié le : 27/06/2024 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DNUC

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  • Objet : AC CFO CFA Maintenance et petits travaux associés sur le site du CEA Grenoble

    Montant : 3 900 000,00 € · Notifié le : 03/01/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE DE TRAVAUX ELECTRIQUES DU BUGEY (SOTEB)

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  • Objet : La prestation consiste en une Mission de Coordinateur de Tirs de Radiographie Industrielle. - Le CTRI travaillera en étroite relation avec la ou les Conseiller(s) en Radioprotection (CRP) des entreprises de radiographie industrielle. Il sera le lien ent...

    Montant : 920 000,00 € · Notifié le : 24/11/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : APAVE EXPLOITATION FRANCE

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  • Objet : Prestation d’exploitation des ponts et des moyens de manutention du RJH

    Montant : 870 700,00 € · Notifié le : 30/10/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MAINCO

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  • Objet : Les prestations portent sur la fourniture de conteneurs ISO 10 et 20 pieds agréés IP2.

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 26/10/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 341 969 392 00002

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  • Objet : travaux de démontage du plancher métallique actuel et réalisation d’un plancher béton.

    Montant : 441 298,00 € · Notifié le : 05/06/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GTM SUD

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  • Objet : Suite aux résultats d’essais, nous souhaitons réaliser : - Une analyse et expertise, voir une reprise de la conception des liaisons étanches entre différents sous-ensembles. - Un test d’étanchéité sur les soufflets métalliques d’une maquette Echelle 1.

    Montant : 75 749,00 € · Notifié le : 20/04/2023 · Durée : 9 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ADDITEC

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  • Objet : Prestation d’urbanisation du système d’information du projet RJH, à savoir l’analyse de ses processus, le choix des types d’outils adaptés à ces processus, et la spécification d’une prestation plus globale de déploiement de ces outils, le tout dans une ar

    Montant : 163 065,00 € · Notifié le : 20/04/2023 · Durée : 7 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ASSYSTEM ENGINEERING AND OPERATION SERVICES

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  • Objet : Fourniture, installation et mise en service d’une station de distribution fuel sur le site du CEA Grenoble

    Montant : 103 698,00 € · Notifié le : 15/02/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HECTRONIC FRANCE

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  • Objet : Réalisation de 9 piézomètres de surface à l’intérieur de la zone des tranchées de l’INB 56

    Montant : 342 800,00 € · Notifié le : 05/08/2022 · Durée : 5 mois

    Titulaire : GEOSONIC FRANCE (COFOR)

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  • Objet : Le CEA Gramat souhaite s’approvisionner des éléments suivants : - - un Microscope Electronique à Balayage (MEB) double faisceau environnemental, très haute résolution, à technologie « effet de champ » (FEG), couplé à une colonne ionique « Focused Ion Beam

    Montant : 1 323 581,00 € · Notifié le : 05/07/2022 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TESCAN FRANCE

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  • Objet : ETABLISSEMENT ET CHIFFRAGE D’UN SCENARIO OPTIMISE DE DEMANTELEMENT DE L’INSTALLATION ITER

    Montant : 190 500,00 € · Notifié le : 11/05/2022 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : ASSYSTEM

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  • Objet : Fourniture d’un système d’imagerie numérique à fente ultra-rapide

    Montant : 709 092,00 € · Notifié le : 13/12/2021 · Durée : 2 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : QUANTUM DESIGN SAS

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  • Objet : Fourniture d’un amplificateur ayant une puissance de sortie minimale de 20 kW sur la bande X [8 – 12 GHz].

    Montant : 820 000,00 € · Notifié le : 10/11/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AR FRANCE

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  • Objet : Fourniture, installation et formation au CEA-Gramat de caméras visibles rapides - - Fourniture, installation et la formation au CEA de Gramat d’une vidéo numérique ultra rapide dans la gammes 75 000 images par seconde maximum en pleine résolution.

    Montant : 230 549,00 € · Notifié le : 05/10/2021 · Durée : 3 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AMETEK SAS

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  • Objet : Le CEA souhaite se doter de composants permettant de mesurer des signaux dans la bande 26.5-40 GHz. - Coupleur

    Montant : 1 018,00 € · Notifié le : 28/09/2021 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATLANTHYS

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  • Objet : Le laboratoire LE2R du CEA Gramat souhaite faire l’acquisition de plusieurs générateurs d’impulsions synchrones en vue de synchroniser différents évènements ou diagnostics sur les moyens expérimentaux du laboratoire.

    Montant : 35 240,00 € · Notifié le : 28/09/2021 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GREENFIELD TECHNOLOGY

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  • Objet : Le CEA souhaite se doter de composants permettant de mesurer des signaux dans la bande 26.5-40 GHz. - Atténuateurs

    Montant : 13 092,00 € · Notifié le : 28/09/2021 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AO TECHNOLOGIES

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  • Objet : Le CEA souhaite se doter de composants permettant de mesurer des signaux dans la bande 26.5-40 GHz. - Combiner

    Montant : 300,00 € · Notifié le : 28/09/2021 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AO TECHNOLOGIES

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  • Objet : Le CEA souhaite se doter de composants permettant de mesurer des signaux dans la bande 26.5-40 GHz. - Transitions et clés dynamométriques

    Montant : 1 750,00 € · Notifié le : 28/09/2021 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AO TECHNOLOGIES

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  • Objet : Le CEA souhaite se doter de composants permettant de mesurer des signaux dans la bande 26.5-40 GHz. - Détecteur d’amplitude

    Montant : 2 468,00 € · Notifié le : 28/09/2021 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : INTEGRATIONS ELECTRONIQUE HYPERFREQUENCES ET TELECOMMUNICATIONS (ELHYTE)

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  • Objet : La campagne d’essais consistera à lancer un projectile sur différents types de cibles afin d’évaluer la performance en terme de vitesse résiduelle et de masse résiduelle des éclats projetés.

    Montant : 70 520,00 € · Notifié le : 27/09/2021 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : THIOT INGENIERIE

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  • Objet : La campagne d’essais consistera à lancer un projectile sur différents types de cibles afin d’évaluer la performance en terme de vitesse résiduelle et de masse résiduelle des éclats projetés. - PHASE 2 : OFFRE

    Montant : 70 520,00 € · Notifié le : 27/09/2021 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : THIOT INGENIERIE

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  • Objet : Réalisation et approvisionnement d’équipements en termes de réseaux électriques et communications pour générateurs » – PHASE OFFRE

    Montant : 18 893,00 € · Notifié le : 09/09/2021 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALLEZ ENERGIES

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  • Objet : REALISATION ET APPROVISIONNEMENT D’EQUIPEMENTS EN TERMES DE RESEAUX ELECTRIQUES ET COMMUNICATIONS POUR GENERATEURS - PHASE 1 CANDIDATURE

    Montant : 18 893,00 € · Notifié le : 09/09/2021 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALLEZ ENERGIES

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  • Objet : Prestation d’assistance à la sécurité et d’accueil dans les IGS 017 et 042 sur le site du CEA de Cadarache

    Montant : 651 713,00 € · Notifié le : 08/07/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : RANDSTAD DIGITAL FRANCE

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  • Objet : Prestation de suivi des exigences règlementaires en terme de Sante Sécurité Environnement pour la conception de l’ouvrage Réacteur nucléaire expérimental Jules Horowitz (RJH)

    Montant : 198 330,00 € · Notifié le : 01/07/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SERVICES ORGANISATION METHODES (SOM INDUSTRIE)

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  • Objet : Fourniture d’une fraiseuse d’atelier à commande numérique

    Montant : 116 500,00 € · Notifié le : 01/12/2020 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE DE MECANIQUE ET D'AUTOMATISME DU BOURBONNAIS

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  • Objet : Fourniture de monocristaux d’étain

    Montant : 57 400,00 € · Notifié le : 09/10/2020 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GOODFELLOW

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  • Objet : Fourniture d’hélium - Fourniture de réservoirs fixes d’hélium liquide et d’hélium gaz pour les sites situés dans le Nord de la France

    Montant : 2 930 600,00 € · Notifié le : 27/02/2020 · Durée : 10 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AIR PRODUCTS

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  • Objet : Fourniture d’hélium - Fourniture de réservoirs fixes d’hélium liquide et d’hélium gaz pour les sites situés dans le Nord de la France

    Montant : 2 930 600,00 € · Notifié le : 27/02/2020 · Durée : 10 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AIR PRODUCTS

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  • Objet : Fourniture d’hélium - Fourniture de réservoirs fixes d’hélium liquide et d’hélium gaz pour les sites situés dans le Sud de la France

    Montant : 1 119 700,00 € · Notifié le : 04/02/2020 · Durée : 11 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AIR PRODUCTS

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  • Objet : Fourniture d’hélium - Fourniture de réservoirs mobiles d’hélium liquide pour les sites situés dans le nord de la France

    Montant : 320 074,00 € · Notifié le : 04/02/2020 · Durée : 11 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AIR PRODUCTS

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  • Objet : Test et irradiation de mémoires DRAM de type DDR4

    Montant : 1,00 € · Notifié le : 19/06/2019 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IROC TECHNOLOGIES

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Labels et certificats de CEA COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée
Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)
Spécialité(s):  Energie, génie climatique
Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 89
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 89 94 94 94 94
Écart rémunération (sur 40) 39 39 39 39 39
Écart taux d’augmentation (sur 20) 20 20 20 20 20
Écart taux promotion (sur 15) 15 15 15 15 15
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 15 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 0 5 5 5 5
Notes calculées sur un effectif de 1000 et plus salariés
Bilan carbone
Publié
Organisme, agréé Crédit d'impôt recherche (CIR)
Certifiée
Date d’agrément :  2030, 2029, 2028, 2027, 2026, 2025, 2024, 2023, 2022, 2021

Marques déposées par CEA COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

  • CEA-Connect
    Enregistrée le 25/11/2025
    Expire le 25/11/2035
    Classes : 16 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR5202475
    Marque enregistrée
  • FENOSOL
    Enregistrée le 07/03/2023
    Expire le 07/03/2033
    Classes : 17 , 22 , 39
    Numéro : FR4943242
    Marque enregistrée
  • INOOCQ
    Enregistrée le 06/09/2022
    Expire le 06/09/2032
    Classes : 01 , 02 , 09 , 35 , 40 , 42
    Numéro : FR4895696
    Marque enregistrée
  • CrizLAB
    Enregistrée le 22/02/2022
    Expire le 22/02/2032
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR4846185
    Marque enregistrée
  • CrizLAB
    Enregistrée le 22/02/2022
    Expire le 22/02/2032
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR4846186
    Marque enregistrée
  • leti cea tech
    Enregistrée le 14/01/2022
    Expire le 14/01/2032
    Classes : 16 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4834206
    Marque enregistrée
  • Science toi-même !
    Enregistrée le 06/01/2022
    Expire le 06/01/2032
    Classes : 38 , 41
    Numéro : FR4831475
    Marque enregistrée
  • 3 minutes pour une invention
    Enregistrée le 25/11/2021
    Expire le 25/11/2031
    Classes : 41
    Numéro : FR4820631
    Marque enregistrée
  • 3'PI
    Enregistrée le 25/11/2021
    Expire le 25/11/2031
    Classes : 41
    Numéro : FR4820633
    Marque enregistrée
  • Climat Tic-Tac
    Enregistrée le 12/11/2021
    Expire le 12/11/2031
    Classes : 09 , 16 , 28 , 41
    Numéro : FR4816740
    Marque enregistrée
  • EasyPOC
    Enregistrée le 20/07/2021
    Expire le 20/07/2031
    Classes : 09 , 36 , 42
    Numéro : FR4786679
    Marque enregistrée
  • cea
    Enregistrée le 05/07/2021
    Expire le 05/07/2031
    Classes : 16 , 35 , 41 , 42
    Numéro : FR4782569
    Marque enregistrée
  • cea
    Enregistrée le 05/07/2021
    Expire le 05/07/2031
    Classes : 16 , 35 , 41 , 42
    Numéro : FR4782574
    Marque enregistrée
  • cea
    Enregistrée le 02/04/2021
    Expire le 02/04/2031
    Classes : 16 , 35 , 41 , 42
    Numéro : FR4751098
    Marque enregistrée
  • prOpen
    Enregistrée le 02/11/2020
    Expire le 02/11/2030
    Classes : 08
    Numéro : FR4697121
    Marque enregistrée
  • prO pen
    Enregistrée le 02/11/2020
    Expire le 02/11/2030
    Classes : 08
    Numéro : FR4697124
    Marque enregistrée
  • HACKADEM HACKATHON NUMERIQUE DU DEMANTELEMENT MARCOULE-GARD-OCCITANIE
    Enregistrée le 13/01/2020
    Expire le 13/01/2030
    Classes : 41
    Numéro : FR4613686
    Marque enregistrée
  • CEASCOPE
    Enregistrée le 22/10/2019
    Expire le 22/10/2029
    Classes : 09 , 16 , 41
    Numéro : FR4592776
    Marque enregistrée
  • clefs LES VOIX DE LA RECHERCHE
    Enregistrée le 22/10/2019
    Expire le 22/10/2029
    Classes : 09 , 16 , 41
    Numéro : FR4592787
    Marque enregistrée
  • ScienceLoop
    Enregistrée le 22/10/2019
    Expire le 22/10/2029
    Classes : 09 , 16 , 41
    Numéro : FR4592794
    Marque enregistrée
  • CRIN'UP
    Enregistrée le 25/04/2019
    Expire le 25/04/2029
    Classes : 07 , 37 , 42
    Numéro : FR4546579
    Marque enregistrée
  • Y.SPOT
    Enregistrée le 16/01/2019
    Expire le 16/01/2029
    Classes : 16 , 35 , 41 , 42
    Numéro : FR4516033
    Marque enregistrée
  • Le Prisonnier quantique
    Enregistrée le 12/09/2018
    Expire le 12/09/2028
    Classes : 09 , 28 , 35 , 41
    Numéro : FR4482081
    Marque enregistrée
  • DIGIHALL
    Enregistrée le 13/02/2018
    Expire le 13/02/2028
    Classes : 35 , 41 , 42
    Numéro : FR4428407
    Marque enregistrée
  • BSJ LINE
    Enregistrée le 20/03/2017
    Expire le 20/03/2027
    Classes : 06 , 19 , 37 , 42
    Numéro : FR4347524
    Marque enregistrée
  • PNeuro
    Enregistrée le 17/03/2017
    Expire le 17/03/2027
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR4346721
    Marque enregistrée
  • SIGMAFUSION
    Enregistrée le 17/03/2017
    Expire le 17/03/2027
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR4346819
    Marque enregistrée
  • EYESG@m
    Enregistrée le 22/02/2017
    Expire le 22/02/2027
    Classes : 09 , 37 , 40 , 42 , 45
    Numéro : FR4340242
    Marque enregistrée
  • SPARE-BOX
    Enregistrée le 09/09/2016
    Expire le 09/09/2026
    Classes : 07 , 11 , 40
    Numéro : FR4298099
    Marque enregistrée
  • COEF.H CEA SOFTWARE CEA DEN
    Enregistrée le 09/02/2016
    Expire le 09/02/2026
    Classes : 09 , 11 , 42
    Numéro : FR4247696
    Marque enregistrée
  • CINGULATA
    Enregistrée le 18/12/2015
    Expire le 18/12/2035
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR4234982
    Marque renouvelée
  • LES MALADES N'ONT PAS LE TEMPS D'ETRE PATIENTS
    Enregistrée le 13/11/2015
    Expire le 13/11/2025
    Classes : 16 , 41 , 42 , 44
    Numéro : FR4225770
    Marque enregistrée
  • AIR9
    Enregistrée le 26/10/2015
    Expire le 24/07/2026
    Classes : 02 , 06 , 09 , 11 , 19 , 37 , 38
    Numéro : FR4220283
    Demande totalement rejetée
  • Flowpad
    Enregistrée le 19/08/2015
    Expire le 19/08/2035
    Classes : 09 , 10 , 42
    Numéro : FR4204148
    Marque renouvelée
  • GADOSPHERE
    Enregistrée le 17/07/2015
    Expire le 17/07/2025
    Classes : 09 , 42 , 45
    Numéro : FR4197279
    Marque expirée
  • Quick&Clean
    Enregistrée le 10/07/2015
    Expire le 10/07/2025
    Classes : 40 , 42
    Numéro : FR4196005
    Marque expirée
  • Silicon Impulse
    Enregistrée le 18/05/2015
    Expire le 18/05/2025
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR4181402
    Marque expirée
  • L-IoT
    Enregistrée le 10/04/2015
    Expire le 10/04/2025
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR4172408
    Marque expirée
  • SPDia
    Enregistrée le 24/02/2015
    Expire le 24/02/2025
    Classes : 01 , 40 , 42
    Numéro : FR4159726
    Marque expirée
  • SORBMATECH
    Enregistrée le 22/12/2014
    Expire le 22/12/2034
    Classes : 37 , 39 , 40 , 42
    Numéro : FR4143913
    Marque renouvelée
  • CoolCube
    Enregistrée le 19/09/2014
    Expire le 19/09/2034
    Classes : 09 , 40 , 42
    Numéro : FR4119209
    Marque renouvelée
  • LipImage
    Enregistrée le 23/05/2014
    Expire le 23/05/2024
    Classes : 05 , 10 , 42
    Numéro : FR4093191
    Marque expirée
  • Opticlinic
    Enregistrée le 21/05/2014
    Expire le 21/05/2024
    Classes : 09 , 10 , 42
    Numéro : FR4092528
    Marque expirée
  • BRUCARIA
    Enregistrée le 04/03/2014
    Expire le 04/03/2034
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR4073134
    Marque renouvelée
  • E2S ENERGY & EDUCATION IN SPORT
    Enregistrée le 18/12/2013
    Expire le 18/12/2023
    Classes : 09 , 28 , 40 , 41 , 42
    Numéro : FR4055451
    Marque expirée
  • POLLEN TECHNOLOGY DATA FUSION FOR METROLOGY
    Enregistrée le 18/12/2013
    Expire le 18/12/2023
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR4055512
    Marque expirée
  • LITEN
    Enregistrée le 18/11/2013
    Expire le 18/11/2033
    Classes : 16 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4047709
    Marque renouvelée
  • Hemoptics
    Enregistrée le 02/09/2013
    Expire le 02/09/2023
    Classes : 09 , 10 , 44
    Numéro : FR4029395
    Marque expirée
  • IDEAs Laboratory
    Enregistrée le 30/07/2013
    Expire le 30/07/2033
    Classes : 09 , 41 , 42
    Numéro : FR4023467
    Marque renouvelée
  • EPRESIZE
    Enregistrée le 30/07/2013
    Expire le 30/07/2023
    Classes : 09 , 10 , 42 , 44
    Numéro : FR4023495
    Marque expirée

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Brevets déposés par CEA COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

  • PROCEDE DE PREPARATION D'HYDROXYMETHYL-5 FURFURAL PAR CATALYSE HETEROGENE.
    Enregistré le 07/12/1990
    Expiré le 24/12/1998
    Numéro : FR9015350
    Classes : C07D307/46 , C07D307/48
    Dossier déchu définitivement
  • CONTACT POUR CONNECTEUR ELECTRIQUE PROTEGE PAR UN FILM DE POLYMERE ET SON PROCEDE DE FABRICATION.
    Enregistré le 12/02/1991
    Expiré le 27/02/2009
    Numéro : FR9101604
    Classes : B05D3/0254 , B05D3/065 , B05D3/068 , B05D5/12 , H01B1/12 , H01R13/03 , H05K3/244 , Y10S428/929 , Y10S439/931 , H01B1/12 , B05D5/12 , B05D3/0254 , B05D3/065 , H05K3/244 , B05D3/068 , H01R13/03 , Y10S439/931 , Y10S428/929
    Dossier déchu définitivement
  • MATERIAU MULTICOUCHE, PROCEDES DE FABRICATION DE CE MATERIAU MULTICOUCHE ET DE L'UNE DES COUCHES DE CE MATERIAU ET REVETEMENT ANTI-EROSION ET ANTI-ABRASION COMPRENANT CE MATERIAU MULTICOUCHE.
    Enregistré le 14/10/1991
    Expiré le 26/10/2011
    Numéro : FR9112616
    Classes : C23C14/165 , C23C14/0021 , C23C14/0073 , C23C14/06 , C23C14/16 , C23C14/185 , C23C14/205 , C23C28/02 , C23C30/00
    Brevet / CCP expiré
  • DISPOSITIF DE CONTROLE D'UN FLUX DE MATIERE EMISE PAR UNE SOURCE D'EVAPORATION CHAUFFEE ET APPLICATION DANS UNE MACHINE DE REVETEMENT PAR EVAPORATION SOUS VIDE.
    Enregistré le 12/02/1992
    Expiré le 26/02/2000
    Numéro : FR9201563
    Classes : C23C14/30 , C23C14/548 , C23C14/30 , C23C14/548
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE PULVERISATION CATHODIQUE UTILISANT UN PLASMA ENGENDRE PAR DES MICRO-ONDES.
    Enregistré le 31/03/1992
    Expiré le 31/03/2001
    Numéro : FR9203879
    Classes : C23C14/228 , C23C14/352 , C23C14/357 , H01J37/32192 , H01J37/3222 , H01J37/3402 , H01J37/3405
    Dossier déchu définitivement
  • MATERIAU DE COLMATAGE, PROCEDE DE FABRICATION DE CE MATERIAU DE COLMATAGE ET PROCEDE DE MISE EN PLACE DE CE MATERIAU SUR UN SITE DE STOCKAGE DE CONTENEURS
    Enregistré le 27/04/1992
    Expiré le 26/04/2003
    Numéro : FR9205167
    Classes : C09K17/04 , E02D31/00 , G21F9/34
    Dossier déchu définitivement
  • Revêtement multicouche pour la protection de surface contre l'érosion et/ou l'abrasion.
    Enregistré le 09/07/1992
    Expiré le 20/07/2012
    Numéro : FR9208500
    Classes : C23C28/02 , C23C14/0021 , C23C14/0073 , C23C14/06 , C23C14/16 , C23C14/18
    Brevet / CCP expiré
  • ELEMENT DE SUPPORT D'OBJETS A PLACER SUR UNE LIGNE DE RAYONNEMENT, ET SUPPORT COMPOSE EN PARTICULIER DE TELS ELEMENTS.
    Enregistré le 18/01/1993
    Expiré le 31/01/2000
    Numéro : FR9300405
    Classes : G03B11/00 , G02B7/00 , G02B7/006
    Déchu
  • DOSAGE IMMUNOMETRIQUE D'UN ANTIGENE OU D'UN HAPTENE.
    Enregistré le 28/01/1993
    Expiré le 31/01/2008
    Numéro : FR9300869
    Classes : G01N33/54306 , G01N33/54353 , Y10S436/822 , Y10S436/817 , G01N33/54306 , G01N33/54353 , Y10S436/822 , Y10S436/817
    Déchu
  • PROCEDE ET INSTALLATIONS DE DECONTAMINATION D'UNE SURFACE RADIOACTIVE AU MOYEN D'UN FAISCEAU DE LUMIERE COHERENTE.
    Enregistré le 26/01/1993
    Expiré le 31/01/2002
    Numéro : FR9300723
    Classes : G21F9/30
    Déchu
  • PROCEDE DE RECONSTRUCTION D'IMAGES TRIDIMENSIONNELLES D'UN OBJET EVOLUANT
    Enregistré le 29/01/1993
    Expiré le 31/01/2001
    Numéro : FR9300946
    Classes : G06T2211/412 , G06T2211/424 , G06T12/20 , G06T2211/424 , G06T2211/412 , G06T12/20
    Déchu
  • PROCEDE ET SYSTEME D'INTERVENTION SUR LA VITRE D'ETANCHEITE D'UN ORIFICE D'UNE CELLULE CONFINEE.
    Enregistré le 08/02/1993
    Expiré le 28/02/2002
    Numéro : FR9301351
    Classes : G21F7/03 , G21F7/03
    Déchu
  • DISPOSITIF DE TRAITEMENT DE SIGNAUX BIOLOGIQUES PRELEVES PAR DES ELECTRODES SUR LA PEAU D'UN PATIENT
    Enregistré le 10/02/1993
    Expiré le 01/03/1999
    Numéro : FR9301462
    Classes : A61B5/276 , A61B5/276
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE DE L'ACTIVITE BIOLOGIQUE D'UNE CULTURE DE MICROORGANISMES
    Enregistré le 15/02/1993
    Expiré le 01/03/1999
    Numéro : FR9301675
    Classes : C12M41/46 , C12M23/48 , C12M27/00 , C12M41/14
    Déchu
  • COUPLEUR DE TRANSFERT D'UNE PUISSANCE MICRO-ONDE VERS UNE NAPPE DE PLASMA ET SOURCE MICRO-ONDE LINEAIRE POUR LE TRAITEMENT DE SURFACES PAR PLASMA.
    Enregistré le 18/02/1993
    Expiré le 28/02/2001
    Numéro : FR9301847
    Classes : H01J37/32192 , H01J37/3266 , H01J37/32688 , H05H1/18 , H05H1/46 , H01J37/32192 , H01J37/3266 , H01J37/32688 , H05H1/18 , H05H1/46
    Déchu
  • PROCEDE POUR ELIMINER D'UN MELANGE AU MOINS UN COMPOSE ORGANIQUE GENANT, UTILISABLE EN PARTICULIER POUR LE TRAITEMENT D'EXTRAITS NATURELS
    Enregistré le 01/03/1993
    Expiré le 31/03/2000
    Numéro : FR9302313
    Classes : C11B9/022 , A23L5/20 , A23L5/30
    Déchu
  • DISPOSITIF POUR CONNECTER/DECONNECTER PAR TELEMANIPULATION UNE FICHE DE CONNECTEUR ET SON EMBASE
    Enregistré le 03/03/1993
    Expiré le 31/03/1999
    Numéro : FR9302447
    Classes : B25J15/00 , G21F7/066 , H01R13/629
    Déchu
  • MAGNETOMETRE DIFFERENTIEL A RESONANCE.
    Enregistré le 05/03/1993
    Expiré le 31/03/2000
    Numéro : FR9302591
    Classes : G01R33/24 , G01R33/24
    Déchu
  • DISPOSITIF DE RECUPERATION D'UNE MATIERE, NOTAMMENT D'UN METAL, DANS UNE SOURCE DE PLASMA FORME A PARTIR DE CETTE MATIERE, ET PROCEDES DE RECUPERATION DU METAL
    Enregistré le 02/03/1993
    Expiré le 31/03/2003
    Numéro : FR9302378
    Classes : C22B7/003 , Y02P10/20
    Déchu
  • STRUCTURE DE GUIDAGE DE PARTICULES CHARGEES EN ELECTRICITE
    Enregistré le 09/03/1993
    Expiré le 31/03/1999
    Numéro : FR9302699
    Classes : H01J3/38 , H01J3/027 , H01J37/073 , H01J37/12
    Déchu
  • MAGNETOMETRE DIRECTIONNEL A RESONANCE DE TYPE NUMERIQUE.
    Enregistré le 16/03/1993
    Expiré le 31/03/2000
    Numéro : FR9303008
    Classes : G01R33/24 , G01R33/24
    Déchu
  • MAGNETOMETRE MULTIAXIAL A RESONANCE.
    Enregistré le 16/03/1993
    Expiré le 31/03/1999
    Numéro : FR9303009
    Classes : G01R33/24 , G01R33/24
    Déchu
  • DISPOSITF D'AFFICHAGE A MICROPOINTES ET PROCEDE DE FABRICATION DE CE DISPOSITIF
    Enregistré le 17/03/1993
    Expiré le 02/04/2012
    Numéro : FR9303072
    Classes : H01J3/022 , H01J31/127 , H01J2329/863
    Déchu
  • FILM DE POLYMERE CONDUCTEUR DOPE PAR DES HETEROPOLYANIONS MIXTES, UTILISABLE POUR LA DETECTION DES IONS NITRITES
    Enregistré le 29/03/1993
    Expiré le 31/03/2000
    Numéro : FR9303588
    Classes : G01N27/4166 , G01N27/4166
    Déchu
  • CHAMBRE D'IONISATION A HAUTE EFFICACITE DE DETECTION DE RAYONNEMENT GAMA
    Enregistré le 07/04/1993
    Expiré le 30/04/2004
    Numéro : FR9304118
    Classes : H01J47/02
    Déchu
  • PROCEDE DE FABRICATION DE COUCHES MINCES PRESENTANT DES PROPRIETES OPTIQUES ET DES PROPRIETES DE RESITANCES A L'ABRASION
    Enregistré le 05/04/1993
    Expiré le 30/04/2013
    Numéro : FR9303987
    Classes : G02B1/105 , C03C17/007 , C03C17/25 , C03C2217/213 , C03C2217/425 , C03C2218/113 , C03C2218/32 , G02B1/11 , G02B1/14 , G02B1/14
    Expiré
  • PROCEDE ET DISPOSITIF D'ETALONNAGE EN ENERGIE D'UN ENSEMBLE DE DETECTION ELECTRONIQUE DES RAYONNEMENTS BETA ET/OU PHOTONS X ET GAMMA A DISTRIBUTION COMPTON EMIS PAR UN AEROSOL RADIOACTIF
    Enregistré le 16/04/1993
    Expiré le 30/04/2001
    Numéro : FR9304514
    Classes : G01T1/178 , G01T1/40 , G01T1/40 , G01T1/178
    Déchu
  • PROCEDE DE REALISATION D'UNE CELLULE ACOUSTO-OPTIQUE POUR LASER DECLENCHE, CELLULE OBTENUE, PROCEDE DE REALISATION COLLECTIVE DE MICROLASERS DECLENCHES ET MICROLASERS OBTENUS
    Enregistré le 14/04/1993
    Expiré le 30/04/2001
    Numéro : FR9304375
    Classes : G02F1/11 , H01S3/117 , H01S3/117 , G02F1/11
    Déchu
  • CALIX 4 ARENES-COURONNES, LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET LEUR UTILISATION POUR L'EXTRACTION SELECTIVE DU CESIUM ET DES ACTINIDES
    Enregistré le 19/04/1993
    Expiré le 30/04/2013
    Numéro : FR9304566
    Classes : C07D323/00 , C07D493/08 , G21F9/007 , C07D323/00 , C07D493/08 , G21F9/007
    Expiré
  • DISPOSITIF DE DIVISION DE FREQUENCE
    Enregistré le 20/04/1993
    Expiré le 02/05/2000
    Numéro : FR9304623
    Classes : G01R23/02 , H03B19/00 , G01R23/02 , H03B19/00
    Déchu
  • PROCEDE DE PREPARATION D'UNE NAPPE DE MATERIAU POREUX REVETUE D'UN POLYMERE CONDUCTEUR ELECTRONIQUE ET PRODUIT OBTENU PAR CE PROCEDE
    Enregistré le 30/04/1993
    Expiré le 30/04/2002
    Numéro : FR9305147
    Classes : D06B17/04 , D06M11/28 , D06M13/256 , D06M13/268 , D06M15/3562 , D06M23/00 , D06N3/0056 , D06N3/0088 , D06N3/12 , H01B1/127 , D06B17/04 , D06M11/28 , D06M13/256 , D06M13/268 , D06M15/3562 , D06M23/00 , D06N3/0056 , D06N3/0088 , D06N3/12 , H01B1/127
    Déchu
  • DISPOSITIF D'EXTRACTION PAR COULEE A DEBIT REGLABLE D'UN MATERIAU FONDU DANS UN FOUR DE FUSION A PAROIS FROIDES
    Enregistré le 29/04/1993
    Expiré le 30/04/2002
    Numéro : FR9305079
    Classes : B22D41/24 , C03B5/005 , C03B5/021 , C03B5/26 , C03B5/44 , C21C5/4653 , F27D3/1509 , C21C5/4653 , C03B5/26 , F27D3/1509 , B22D41/24 , C03B5/005 , C03B5/021 , C03B5/44
    Déchu
  • RADIATEUR D'AUTOMOBILE ET PROCEDE DE FABRICATION
    Enregistré le 28/04/1993
    Expiré le 30/04/2001
    Numéro : FR9305010
    Classes : F28F21/065 , F28D1/0316 , F28F3/04
    Déchu
  • PROCEDE D'ENROBAGE DE COMPOSANTS ELECTRONIQUES HYBRIDES PAR BILLES SUR UN SUBSTRAT
    Enregistré le 30/04/1993
    Expiré le 30/04/2013
    Numéro : FR9305146
    Classes : B29C2043/5825 , Y10T29/49146 , H10W74/012 , H10W74/15 , H10W72/252 , H10W72/07251 , H10W72/20 , H10W72/352 , H10W72/354 , H10W72/073 , H10W72/07236 , H10W72/30 , H10W72/856 , H10W72/072 , Y10T29/49146 , B29C2043/5825 , H10W72/30 , H10W74/012 , H10W74/15 , H10W72/20 , H10W72/072 , H10W72/073 , H10W72/252 , H10W72/352 , H10W72/354 , H10W72/856 , H10W72/07236 , H10W72/07251
    Expiré
  • ELECTROFILTRE DE GAZ EMPOUSSIERES ET PROCEDE DE FILTRATION
    Enregistré le 06/05/1993
    Expiré le 31/05/2013
    Numéro : FR9305437
    Classes : B03C3/455 , B03C3/025 , B03C3/06 , B03C3/743 , B03C3/88 , G21F9/02
    Expiré
  • TETE MAGNETIQUE D'ECRITURE POUR ENREGISTREMENT MAGNETO-OPTIQUE
    Enregistré le 14/05/1993
    Expiré le 02/06/2003
    Numéro : FR9305832
    Classes : G11B11/10534 , G11B11/1058 , G11B11/1058 , G11B11/10534
    Déchu
  • MATERIAU ABSORBANT LES NEUTRONS ET SON PROCEDE DE FABRICATION
    Enregistré le 26/05/1993
    Expiré le 31/05/2002
    Numéro : FR9306304
    Classes : G21C7/24 , Y02E30/30 , Y10T428/12014 , Y10T428/12049 , G21C7/24 , G21C7/24 , Y02E30/30 , Y10T428/12014 , Y10T428/12049
    Déchu
  • PROCEDE DE REALISATION D'UN CORDON D'ETANCHEITE ET DE TENUE MECANIQUE ENTRE UN SUBSTRAT ET UNE PUCE HYBRIDEE PAR BILLES SUR LE SUBSTRAT
    Enregistré le 28/05/1993
    Expiré le 31/05/2013
    Numéro : FR9306417
    Classes : H10W76/60 , H10W72/252 , H10W72/07254 , H10W72/242 , H10W72/332 , H10W72/331 , H10W72/352 , H10W72/07221 , H10W72/241 , H10W72/072 , H10W72/07236 , H10W72/856 , H10W76/60 , H10W72/072 , H10W72/241 , H10W72/242 , H10W72/252 , H10W72/331 , H10W72/332 , H10W72/352 , H10W72/856 , H10W72/07221 , H10W72/07236 , H10W72/07254
    Expiré
  • DERIVES SULFONES DE CYCLOMALTO-OLIGOSACCHARIDES, LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET SUPPORT DE SUBSTANCES ACTIVES CONTENANT CES DERIVES
    Enregistré le 03/06/1993
    Expiré le 02/07/2007
    Numéro : FR9306654
    Classes : B82Y5/00 , C08B37/0012 , A61K47/6951 , B82Y5/00 , C08B37/0012 , A61K47/6951
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE DE LA CONFORMITE DE BILLES D'HYBRIDATION
    Enregistré le 01/06/1993
    Expiré le 02/07/2001
    Numéro : FR9306515
    Classes : G01B11/14 , H10P74/203 , G01B11/14 , H10P74/203
    Déchu
  • INSTALLATION ET PROCEDE DE RECONSTRUCTION D'IMAGES TRIDIMENSIONNELLES
    Enregistré le 02/06/1993
    Expiré le 30/06/1999
    Numéro : FR9306564
    Classes : A61B6/027 , G06T12/20 , A61B6/027 , G06T12/20
    Déchu
  • COMBUSTIBLE NUCLEAIRE AYANT DES PROPRIETES AMELIOREES DE RETENTION DES PRODUITS DE FISSION
    Enregistré le 04/06/1993
    Expiré le 29/06/2013
    Numéro : FR9306713
    Classes : G21C3/623 , Y02E30/30 , Y10S376/901 , G21C3/623 , Y02E30/30 , Y10S376/901
    Expiré
  • POLYMERE CONDUCTEUR DOPE PAR UN SEL DE CYCLODEXTRINE SULFONEE ET DISPOSITIF POUR CAPTER ET/OU DELIVRER UNE SUBSTANCE ACTIVE, COMPORTANT CE POLYMERE
    Enregistré le 03/06/1993
    Expiré le 30/06/1999
    Numéro : FR9306655
    Classes : C08B37/0012 , H01B1/127 , C08B37/0012 , H01B1/127
    Déchu
  • PROCEDE DE TRAITEMENT D'APATITES NATURELLES EN VUE DE LES UTILISER POUR LE STOCKAGE D'ELEMENTS COMBUSTIBLES IRRADIES
    Enregistré le 16/06/1993
    Expiré le 02/07/2007
    Numéro : FR9307265
    Classes : C01B25/01 , G21F9/34 , C01B25/01 , G21F9/34 , C01B25/01 , G21F9/34
    Déchu
  • PREPARATION PURIFIEE DE PROTEINE KIN 17 ET SES APPLICATIONS, NOTAMMENT AU DEPISTAGE DE REMANIEMENTS CHROMOSOMIQUES
    Enregistré le 15/06/1993
    Expiré le 29/06/2013
    Numéro : FR9307171
    Classes : C07K14/47 , G01N33/6893
    Expiré
  • FOUR DE FUSION ET D'AFFINAGE A MICRO-ONDES
    Enregistré le 11/06/1993
    Expiré le 30/06/1999
    Numéro : FR9307056
    Classes : C03B5/023 , H05B6/80 , H05B2206/045 , Y10S588/90 , H05B6/80 , C03B5/023 , H05B6/80 , H05B2206/045 , Y10S588/90
    Déchu
  • PROCEDE D'ANALYSE ISOTOPIQUE PAR SPECTROMETRIE D'EMISSION OPTIQUE SUR PLASMA PRODUIT PAR LASER
    Enregistré le 15/06/1993
    Expiré le 30/06/2004
    Numéro : FR9307179
    Classes : G01N21/718 , G01N21/63 , G01N21/71 , G01N21/718
    Déchu
  • SONDE DE SPECTROMETRIE DE MASSE, NOTAMMENT EN PLASMA MAGNETISE
    Enregistré le 10/06/1993
    Expiré le 30/06/1998
    Numéro : FR9306976
    Classes : H01J49/282 , H01J49/482 , H01J49/282 , H01J49/482
    Déchu
  • SONDE A RMN A OSCILLATEUR EN BOUCLE
    Enregistré le 24/06/1993
    Expiré le 30/06/2003
    Numéro : FR9307691
    Classes : G01R33/24 , G01R33/24
    Déchu
  • PROCEDE D'ASSEMBLAGE DE MOLYBDENE OU DE TUNGSTENE AVEC EUX- MEMES OU DES CERAMIQUES CONTENANT DU SILICIUM, PAR BRASAGE.
    Enregistré le 07/07/1993
    Expiré le 31/07/2013
    Numéro : FR9308342
    Classes : B23K35/3046 , B23K35/30 , C04B35/645 , C04B37/023 , C04B2237/123 , C04B2237/128 , C04B2237/16 , C04B2237/36 , C04B2237/363 , C04B2237/403 , C04B2237/704 , C04B2237/706
    Expiré

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Dessins déposés par CEA COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

  • Masque respiratoire
    Enregistré le 27/03/2020
    Expiré le 27/03/2025
    Numéro : FR20201365

Aides perçues par CEA COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 2 858 020 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 02/10/2023
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58995
•
Référence : TM-11725142
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 2 580 420 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 02/10/2023
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58995
•
Référence : TM-11725140
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 795 849 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 12/02/2022
•
Publication : 02/10/2023
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58995
•
Référence : TM-11720935
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 9 132 090 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 12/02/2022
•
Publication : 02/10/2023
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58995
•
Référence : TM-11720926
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 5 631 350 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 11/06/2022
•
Publication : 02/10/2023
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58995
•
Référence : TM-11720925
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 892 579 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 09/06/2022
•
Publication : 02/10/2023
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58995
•
Référence : TM-11720924
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 7 773 140 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 02/10/2023
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58995
•
Référence : TM-11719916
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 835 581 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 12/02/2022
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Publication : 02/10/2023
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58995
•
Référence : TM-11719915
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 964 677 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 09/01/2022
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Publication : 02/10/2023
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58995
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Référence : TM-11719914
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 661 523 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 12/02/2022
•
Publication : 02/10/2023
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58995
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Référence : TM-11719913

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