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Mise à jour RCS : le 26/07/2026 Mise à jour RNE : le 26/07/2026 Mise à jour INSEE : le 25/07/2026

MOYSE 3D (MOYSE 3 D)

780 079 216 · Active
Adresse : 226 RUE DE DOLE, 25000 BESANCON
Activité : Autres travaux spécialisés de construction
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1972
Dirigeant : MOYSE DEVELOPPEMENT

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Informations juridiques de MOYSE 3D

SIREN : 780 079 216
SIRET (siège) : 780 079 216 00070
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR43780079216
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BESANCON , le 24/03/1972 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 24/03/1972)
Numéro RCS : 780 079 216 R.C.S. Besancon
Capital social : 900 000,00 €

Extrait INPI

Activité de MOYSE 3D

Activité principale déclarée : Étude réalisation de tous travaux publics et particuliers ainsi que toutes fournitures et prestations de services faisant l'objet de marche d'entreprises générales et particulières en tous pays. notamment la construction de logements individuels ou collectifs et de bâtiments industriels agricoles ou commerciaux et tous travaux pour tous les corps D’état réalisation de modification de logement par agrandissement. Surélévation, adjonction de véranda, pergola, abris de piscine, garage, portails piscine et abords, rénovation thermique de bâtiment existant, travaux de menuiserie extérieure, aluminium, PVC, Bois et équipements d'occultation et protection solaires, tous travaux concernant l'enveloppe extérieure du bâtiment.
Code NAF ou APE : 43.99D (Autres travaux spécialisés de construction)
Domaine d’activité : Travaux de construction spécialisés
Forme d'exercice : Commerciale
Conventions collectives : Accord national interprofessionnel des voyageurs, représentants, placiers (VRP) - IDCC 804
Concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- - IDCC 1597
Date de clôture d'exercice comptable : 30/09/2026

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Etablissements de l'entreprise MOYSE 3D

  • Siège et établissement principal

    En activité

    780 079 216 00070
    Adresse : 226 RUE DE DOLE 25000 BESANCON
    Date de création : 17/03/2017
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
    Nom commercial : MOYSE 3 D
    Enseigne : MOYSE 3D
    RGE - Reconnu Garant de l'environnement
    Certifiée
    QUALIBAT-RGE
    CERTIBAT-RGE
  • Établissement secondaire

    En activité

    780 079 216 00088
    Adresse : ZONE LES PARADIS RUE DE LA CROIX QUI VIRE 39100 CHOISEY
    Date de création : 01/06/2020
    Activité distincte : Construction de maisons individuelles (41.20A)
    Nom commercial : MOYSE 3D
  • Établissement secondaire

    En activité

    780 079 216 00062
    Adresse : 12 CHEMIN DE L'ERMITAGE 25000 BESANCON
    Date de création : 01/04/2011
    Activité distincte : Travaux de menuiserie bois et PVC (43.32A)
    Nom commercial : MOYSE 3 D
  • Établissement secondaire

    En activité

    780 079 216 00054
    Adresse : ZI RUE DU BOIS 39700 ORCHAMPS
    Date de création : 30/12/1997
    Activité distincte : Travaux de menuiserie métallique et serrurerie (43.32B)
    Nom commercial : MOYSE SA
    RGE - Reconnu Garant de l'environnement
    Certifiée
    QUALIBAT-RGE
  • Établissement secondaire

    En activité

    780 079 216 00047
    Adresse : RUE PIERRE DE COUBERTIN 21160 MARSANNAY LA COTE
    Date de création : 01/04/1993
    Activité distincte : Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment (43.99C)
    RGE - Reconnu Garant de l'environnement
    Certifiée
    QUALIBAT-RGE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    780 079 216 00039
    Adresse : 55 RUE DU CENTRE ARCO 21160 MARSANNAY-LA-COTE
    Date de création : 01/01/1992
    Date de clôture : 01/04/1993 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Construction de bâtiments divers (45.2B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    780 079 216 00021
    Adresse : 59 CHEMIN DES PLANCHES 25000 BESANCON
    Date de clôture : 01/04/2011 et transféré vers d'autres établissements
    Activité distincte : Travaux de menuiserie métallique et serrurerie (43.32B)

Etablissements de l'entreprise MOYSE 3D

Finances de MOYSE 3D

Performance 2025 2024 2023 2021
Chiffre d'affaires (€) 13,9M 15,4M 13,9M 12,1M
Marge brute (€) 10,8M 11,2M 10,4M 9,2M
EBITDA - EBE (€) -750K 325K 436K 134K
Résultat d'exploitation (€) -748K 328K 312K 136K
Résultat net (€) -406K 221K 309K 119
Croissance 2025 2024 2023 2021
Taux de croissance du CA (%) -9,8 10,6 19,2
Taux de croissance de l'effectif (%) 10,1
Taux de marge brute (%) 77,6 72,6 74,7 76,2
Taux de marge d'EBITDA (%) -5,4 2,1 3,1 1,1
Taux de marge opérationnelle (%) -5,4 2,1 2,2 1,1
Gestion BFR 2025 2024 2023 2021
BFR (€) 616K 988K 1,41M 755K
BFR exploitation (€) 1,59M 1,77M 2,89M 2,36M
BFR hors exploitation (€) -975K -779K -1,48M -1,61M
BFR (j de CA) 16,2 23,3 36,9 22,9
BFR exploitation (j de CA) 41,8 41,8 75,7 71,5
BFR hors exploitation (j de CA) -25,6 -18,5 -38,8 -48,6
Délai de paiement clients (j) 85,6 65,9 73,9 68,8
Délai de paiement fournisseurs (j) 92,4 62,8 48,7 50,9
Ratio des stocks / CA (j) 20,7 14 33,8 34
Autonomie financière 2025 2024 2023 2021
Capacité d'autofinancement (€) -228K 422K 530K 171K
Capacité d'autofinancement / CA (%) -1,6 2,7 3,8 1,4
Fonds de roulement net global (€) 725K 1,46M 1,62M 1,25M
Couverture du BFR 1,2 1,5 1,2 1,7
Trésorerie (€) 109K 475K 212K 493K
Dettes financières (€) 499K 853K 1,35M 1,24M
Capacité de remboursement -1,7 0,9 2,1 4,3
Ratio d'endettement (Gearing) 0,3 0,2 0,9 0,7
Autonomie financière (%) 20,4 29,2 21,9 20,8
Taux de levier (DFN/EBITDA) -0,5 1,2 2,6 5,6
Solvabilité 2025 2024 2023 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 4,17M 3,48M 3,32M
Liquidité générale 1,1 1,2 1,3
Couverture des dettes 4,3 4 2 3
Fonds propres (€) 1,12M 1,53M 1,3M 1,11M
Rentabilité 2025 2024 2023 2021
Marge nette (%) -2,9 1,4 2,2 0
Rentabilité sur fonds propres (%) -36,3 14,5 23,7 0
Rentabilité économique (%) -7,4 4,2 5,2 0
Valeur ajoutée (€) 4,4M 5,38M 4,81M 4,28M
Valeur ajoutée / CA (%) 31,7 34,9 34,5 35,5
Structure d'activité 2025 2024 2023 2021
Effectif 76
Salaires et charges sociales (€) 4,8M 4,81M 4,15M 3,95M
Salaires / CA (%) 34,5 31,2 29,8 32,7
Impôts et taxes (€) 241K 130K 171K 143K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0 0 0

Dirigeants et représentants de MOYSE 3D

Entreprises dirigées par MOYSE 3D

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de MOYSE 3D

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de MOYSE 3D

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    02/07/2026
    • Document inconnu
    14/06/2024
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de la dénomination sociale
    • Décision(s) du président
      • Nomination de directeur général
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    11/07/2022
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    • Statuts mis à jour
    08/08/2019
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Augmentation du capital social
      • Modification des principales activités
    • Statuts mis à jour
    28/11/2018
    • Acte sous seing privé
      • traité fusion de la société MOYSE COTE SUE par la SOCIETE ANONYME D EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE SAS
    05/07/2017
    • Acte sous seing privé
      • Traité fusion absorption de la société BREMAS par la SOCIETE ANONYME D EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE SAS
    05/07/2017
    • Acte sous seing privé
      • Projet de traité de fusion par voie d'absorption intervenu entre la SASU SA D'EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE, société absorbante et la SAS MOYSE COTE SUD, société absorbée
    31/03/2017
    • Acte sous seing privé
      • Projet de traité de fusion par voie d'absorption intervenu entre la SASU SA D'EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE, société absorbante et la SARL BREMAS, société absorbée
    31/03/2017
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    24/12/2015
    • Acte sous seing privé
      • Traité de fusion par voie d'absorption de la SARL ECOVALIS MOYSE société absorbée par la SASU D'EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE société absorbante
    • Déclaration de conformité
    30/06/2014
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    22/05/2014
    • Acte sous seing privé
      • FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE ECOVALIS MOYSE PAR LA SOCIETE ANONYME D EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE SAS
    21/03/2014
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège BESANCON 12 CHEMIN DE L ERMITAGE
    • Statuts mis à jour
    08/08/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège BESANCON 12 CHEMIN DE L ERMITAGE
    • Statuts mis à jour
    08/08/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement de président
    21/04/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    30/06/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    30/06/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • CHANGEMENT DE PRESIDENT
    26/11/2008
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    31/07/2008
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    08/09/2006
    • Acte sous seing privé
      • ORDONNANCE DESIGNANT UN COMMISSAIRE AUX AV ANTAGES PARTICULIERS AVECMISSION D ETABLIR UN RAPPORT ECRIT SUR LES AVANTAGES PARTICULIERS CONSENTIS
    08/08/2006
    • Ordonnance du juge commis à la surveillance du RCS
      • NOMINATION D UN COMMISSAIRE AUX AVANTAGES PARTICULIERS
    13/04/2006
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • Transformation en SAS
    • Statuts mis à jour
    17/10/2005
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président directeur général
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    21/02/2005
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président directeur général
    21/02/2005
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
      • Conversion du capital en euros
    • Statuts mis à jour
    31/08/2001
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    13/09/1999
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    23/07/1999
    • Acte sous seing privé
      • Augmentation de capital Apport-fusion
    • Déclaration de conformité
      • Augmentation de capital Apport-fusion
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation de capital Apport-fusion
    • Rapport du commissaire aux apports
      • Augmentation de capital Apport-fusion
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital Apport-fusion
    30/01/1998
    • Acte sous seing privé
    • Divers
      • PROJET DE TRAITE DE FUSION DE LA SOCIETE MOYSE SA SOCIETE ABSORBANTEET LA STE MOYSE CLIMAX SOCIETE ABSORBEE
    31/10/1997
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    31/05/1995
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    30/11/1994
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Comptes annuels de MOYSE 3D

  • Comptes sociaux 2025 07/04/2026
  • Comptes sociaux 2024 22/04/2025
  • Comptes sociaux 2023 30/01/2025
  • Comptes sociaux 2021 25/04/2022
  • Comptes sociaux 2020 29/04/2021
  • Comptes sociaux 2019 22/06/2020
  • Comptes sociaux 2018 18/06/2019
  • Comptes sociaux 2017 23/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 24/07/2017

Conformité de MOYSE 3D

0 procédure collective
6 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de MOYSE 3D

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
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Procédures collectives de MOYSE 3D

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de MOYSE 3D

  • Cour d'appel de Dijon, 07/07/2026, 24/00634
    Début du contentieux : 05/04/2024
    Position : Demandeur
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Dijon, 11/03/2026, 25/00656
    Position : Défendeur
    Autres parties : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Besançon, 27/01/2026, 24/01067
    Début du contentieux : 22/05/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.A. AXA FRANCE IARD ès qualité d'assureur de la société BREMAS, Compagnie d'assurance AXA FRANCE IARD, BERNARD ARNAUD, S.A.M.C.V. MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Besançon, 01/10/2024, 23/00212
    Début du contentieux : 13/12/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Dijon, 11/04/2023, 22/01138
    Début du contentieux : 04/08/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, AIFB
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Besançon, 28/05/2002, 2000/02077
    Début du contentieux : 15/06/1998
    Position : Demandeur
    Autres parties : TRANSPORTS DEMENAGEMENTS GROS, ST 11 MAXERIC SARL
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces BODACC de MOYSE 3D

  • MODIFICATION 07/07/2026
    RCS de Besançon
    Dénomination : MOYSE 3D
    Adresse : 226 C Rue de Dole 25000 Besançon
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : MOYSE DEVELOPPEMENT ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON ; Commissaire aux comptes suppléant : IGEC
    Bodacc B n°20260127, annonce n°1230
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/05/2026
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2025
    Adresse : 226 C Rue de Dole 25000 Besançon
    Bodacc C n°20260097, annonce n°1301
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/05/2025
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2024
    Adresse : 226 C Rue de Dole 25000 Besançon
    Bodacc C n°20250086, annonce n°3006
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/02/2025
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2023
    Adresse : 226 C Rue de Dole 25000 Besançon
    Bodacc C n°20250037, annonce n°826
  • MODIFICATION 18/06/2024
    RCS de Besançon
    Dénomination : MOYSE 3D
    Adresse : 226 C Rue de Dole 25000 Besançon
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : RECOQUE Matthieu ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON ; Commissaire aux comptes suppléant : IGEC
    Bodacc B n°20240121, annonce n°627
  • MODIFICATION 13/07/2022
    RCS de Besançon
    Dénomination : MOYSE 3D
    Adresse : 226 C Rue de Dole 25000 Besançon
    Description : Modification survenue sur l'administration, l'activité, la dénomination, transfert du siège social.
    Administration : Président : MOYSE Gérard ; Directeur général : RECOQUE Matthieu ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON ; Commissaire aux comptes suppléant : IGEC
    Bodacc B n°20220135, annonce n°527
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/04/2022
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2021
    Adresse : 12 Chemin de l'Ermitage 25000 Besançon
    Bodacc C n°20220082, annonce n°1100
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/05/2021
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2020
    Adresse : 12 Chemin de l'Ermitage 25000 Besançon
    Bodacc C n°20210086, annonce n°697
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/06/2020
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2019
    Adresse : 12 Chemin de l'Ermitage 25000 Besançon
    Bodacc C n°20200123, annonce n°1804
  • MODIFICATION 11/08/2019
    RCS de Besançon
    Dénomination : SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE SAS
    Adresse : 12 Chemin de l'Ermitage 25000 Besançon
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : MOYSE Gérard ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON ; Commissaire aux comptes suppléant : IGEC
    Bodacc B n°20190154, annonce n°258
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/06/2019
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2018
    Adresse : 12 Chemin de l'Ermitage 25000 Besançon
    Bodacc C n°20190118, annonce n°872
  • MODIFICATION 06/12/2018
    RCS de Besançon
    Dénomination : SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE SAS
    Capital : 900 000,00 €
    Adresse : 12 chemin de l'Ermitage 25000 Besançon
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20180233, annonce n°1522
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/08/2018
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2017
    Adresse : 12 chemin de l'Ermitage 25000 Besançon
    Bodacc C n°20180141, annonce n°3911
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/08/2017
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2016
    Adresse : 12 chemin de l'Ermitage 25000 Besançon
    Bodacc C n°20170084, annonce n°2789
  • VENTE 16/04/2017
    RCS de Besançon
    Adresse : 12 chemin de l'Ermitage 25000 Besançon
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20170075, annonce n°136
  • VENTE 16/04/2017
    RCS de Besançon
    Adresse : 12 chemin de l'Ermitage 25000 Besançon
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20170075, annonce n°135
  • MODIFICATION 08/11/2016
    RCS de Besançon
    Dénomination : SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE SAS
    Description : Modification survenue sur le nom commercial
    Bodacc B n°20160218, annonce n°744
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/04/2016
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2015
    Adresse : 12 chemin de l'Ermitage 25000 Besançon
    Bodacc C n°20160036, annonce n°2623
  • MODIFICATION 13/01/2016
    RCS de Besançon
    Dénomination : SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE SAS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : BOURNIER Jean-Luc, Marc, Gaston Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : IGEC (SACA)
    Bodacc B n°20160008, annonce n°508
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/04/2015
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2014
    Adresse : 12 chemin de l'Ermitage 25000 Besançon
    Bodacc C n°20150031, annonce n°2296
  • MODIFICATION 12/06/2014
    RCS de Besançon
    Dénomination : SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE SAS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : MOYSE Gilles Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société : BOURNIER Jean-Luc Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : IGEC (SACA)
    Bodacc B n°20140111, annonce n°854
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/04/2014
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2013
    Adresse : 12 chemin de l'Ermitage 25000 Besançon
    Bodacc C n°20140022, annonce n°2237
  • VENTE 09/04/2014
    RCS de Besançon
    Adresse : 12 chemin de l'Ermitage 25000 Besançon
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Bodacc A n°20140070, annonce n°469
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/04/2013
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2012
    Adresse : 12 chemin de l'Ermitage 25000 Besançon
    Bodacc C n°20130018, annonce n°3316
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/04/2012
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2011
    Adresse : 12 chemin de l'Ermitage 25000 Besançon
    Bodacc C n°20120022, annonce n°3431
  • MODIFICATION 23/08/2011
    RCS de Besançon
    Dénomination : SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE SAS
    Adresse : 12 chemin de l'Ermitage 25000 Besançon
    Description : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
    Bodacc B n°20110162, annonce n°191
  • MODIFICATION 10/05/2011
    RCS de Besançon
    Dénomination : SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE SAS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : MOYSE Gilles Personne ayant le pouvoir de diriger et gérer : BOURNIER Jean-Luc Commissaire aux comptes titulaire : PROCOMPTA (SACA) représenté par GERARD François Commissaire aux comptes suppléant : ACPE (SARL)
    Bodacc B n°20110091, annonce n°232
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/05/2011
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2010
    Adresse : 59 chemin des Planches 25000 Besançon
    Bodacc C n°20110022, annonce n°2820
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/08/2010
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 59 chemin des Planches 25000 Besançon
    Bodacc C n°20100045, annonce n°2647
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/08/2009
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 59 chemin des Planches 25000 Besançon
    Bodacc C n°20090051, annonce n°2817
  • MODIFICATION 16/12/2008
    RCS de Besançon
    Dénomination : SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE SAS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Personne ayant le pouvoir de diriger et gérer : BOURNIER Jean-Luc. Président : MOYSE Lionel Denis. Commissaire aux comptes titulaire : PROCOMPTA (SACA) représenté par GERARD François. Commissaire aux comptes suppléant : ACPE (SARL).
    Bodacc B n°20080230, annonce n°465
  • MODIFICATION 22/08/2008
    RCS de Besançon
    Dénomination : SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE SAS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : MOYSE Gerard, Marcel, AlphonsePersonne ayant le pouvoir de diriger et gérer : BOURNIER Jean-Luc. Commissaire aux comptes titulaire : PROCOMPTA (SACA) représenté par GERARD François. Commissaire aux comptes suppléant : ACPE (SARL).
    Bodacc B n°20080149, annonce n°472
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/08/2008
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 59 chemin des Planches 25000 Besançon
    Bodacc C n°20080057, annonce n°3617

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  • Objet : Collège Marcel Aymé à Marsannay-la-Côte - Reconstruction de la demi-pension - Lot 7 : Façades

    Montant : 171 458,00 € · Notifié le : 27/03/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE COTE D OR

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  • Objet : DEMOLITION ET RECONSTRUCTION D’UN BÂTIMENT PERIS- ET EXTRASCOLAIRE - LOT 6 : FACADES

    Montant : 60 196,00 € · Notifié le : 01/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D'ARC-SUR-TILLE (MAIRIE)

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  • Objet : /38 : REVETEMENT DE FACADES / ECHAFAUDAGES - Travaux avant VENTE HLM de 36 logements situés 1 et 3 rue Gabriel Gascon 25000 BESANCON

    Montant : 112 000,00 € · Notifié le : 13/12/2024 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : NEOLIA

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  • Objet : /45 : Echafaudages / ITE - Travaux avant vente HLM de 12 logementsn4 et 4B rue Midol à BESANCON (25000)

    Montant : 260 076,00 € · Notifié le : 13/11/2023 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : NEOLIA

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  • Objet : Lot 38/45 Echafaudage et ITE - RÉHABILITATION ENERGETIQUE DE 20 LOGEMENTS . ADRESSE : 15F rue Fontaine d’argent - BESANCON 25000

    Montant : 309 129,00 € · Notifié le : 02/10/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : NEOLIA

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  • Objet : Lot 38/45 Echafaudage et ITE - RÉHABILITATION ENERGETIQUE DE 20 LOGEMENTS . ADRESSE : 15F rue Fontaine d’argent - BESANCON 25000

    Montant : 309 129,00 € · Notifié le : 02/10/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : NEOLIA

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  • Objet : TRANSFORMATION DE LA BIBLIOTHÈQUE CLAUDE OYTANA EN LEARNING CENTER - LOT 10 RAVALEMENT DE FAÇADES

    Montant : 67 282,00 € · Notifié le : 07/10/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE

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  • Objet : Isolation de façades - PERFORMANCE ENERGETIQUE DE 40 LOGEMENTS - 4 A 7 RUE GOUNOD 25000 BESANCON

    Montant : 281 090,00 € · Notifié le : 23/12/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : NEOLIA

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  • Objet : TRANSFORMATION DE LA BIBLIOTHÈQUE CLAUDE OYTANA EN LEARNING CENTER - LOT 10 RAVALEMENT DE FAÇADES

    Montant : 61 900,00 € · Notifié le : 14/12/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE

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  • Objet : REVETEMENTS DE FACADES - Aménagement de 10 logements locatifs dans un ancien immeuble de bureauxn17-19 rue RENAN à Besançon

    Montant : 32 203,00 € · Notifié le : 10/12/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : NEOLIA

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  • Objet : GARAGES PREFABRIQUES - Construction d’un bâtiment de 16 logements locatifs nNH Habitat HQE** / label E C-nrue Jules Verne – 25300 PONTARLIER

    Montant : 66 150,00 € · Notifié le : 10/12/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : NEOLIA

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  • Objet : munuiserie exterieures 4 sites 20 lot1

    Montant : 266 228,00 € · Notifié le : 16/06/2020 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE)

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RGE - Reconnu Garant de l'environnement
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QUALIBAT-RGE
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CERTIBAT-RGE
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Egalité professionnelle - Egapro
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Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2021 2020
Note NC NC NC NC NC
Écart rémunération (sur 40) NC NC NC NC NC
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) NC NC NC NC NC
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0 0 0 5
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