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Mise à jour RCS : le 07/11/2026 Mise à jour RNE : le 07/11/2026 Mise à jour INSEE : le 06/11/2026

DAMAE Medical

804 599 710 · Active
Adresse : 14 RUE STHRAU, 75013 PARIS
Activité : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 15/09/2014
Dirigeants : Barut Anaïs , Siret David

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Informations juridiques de DAMAE Medical

SIREN : 804 599 710
SIRET (siège) : 804 599 710 00048
Numéro LEI : 969500XBJCVGDK8Y4W09 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR23804599710
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de PARIS , le 30/11/2016 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 17/09/2014)
Numéro RCS : 804 599 710 R.C.S. Paris
Capital social : 57 791,20 Euro

Extrait INPI

Activité de DAMAE Medical

Activité principale déclarée : La recherche, le développement, la production, la commercialisation d'outils, d'appareils, de logiciels et de consommables dans le domaine de l'optique et dans le domaine médical
Code NAF ou APE : 72.19Z (Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles)
Domaine d’activité : Recherche-développement scientifique
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Fabrication et du commerce des produits à usage pharmaceutique, parapharmaceutique et vétérinaire - IDCC 1555
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise DAMAE Medical

  • Siège et établissement principal

    En activité

    804 599 710 00048
    Adresse : 14 RUE STHRAU 75013 PARIS
    Date de création : 17/02/2020
  • Établissement secondaire

    Fermé

    804 599 710 00030
    Adresse : 28 RUE DE TURBIGO 75003 PARIS
    Date de création : 01/01/2017
    Date de clôture : 31/03/2020
  • Établissement secondaire

    Fermé

    804 599 710 00022
    Adresse : 23 AVENUE D'ITALIE 75013 PARIS
    Date de création : 12/06/2016
    Date de clôture : 01/01/2017 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    804 599 710 00014
    Adresse : BATIMENT 503 - CAMPUS SCIENTIFIQUE RUE DU BELVEDERE 91400 ORSAY
    Date de création : 15/09/2014
    Date de clôture : 17/02/2020 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise DAMAE Medical

Finances de DAMAE Medical

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 4,41M 2,72M
Marge brute (€) 3,91M 2,16M 2,06M
EBITDA - EBE (€) 13,8K -740K 846K
Résultat d'exploitation (€) -501K -1,28M 405K
Résultat net (€) 1,22M 569K -72,3K
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) 62,3 34,3
Taux de marge brute (%) 88,7 79,4 102
Taux de marge d'EBITDA (%) 0,3 -27,2 41,7
Taux de marge opérationnelle (%) -11,4 -47,1 20
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 5,74M 6,9M 6,62M 5,24M
BFR exploitation (€) 4,48M 4,42M 3,54M 2,6M
BFR hors exploitation (€) 1,25M 2,48M 3,09M 2,64M
BFR (j de CA) 571 889 945
BFR exploitation (j de CA) 366 475 468
BFR hors exploitation (j de CA) 205 415 477
Délai de paiement clients (j) 252 298 282
Délai de paiement fournisseurs (j) 66,7 50 21
Ratio des stocks / CA (j) 164 233 207
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 1,13M 468K 422K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 25,5 17,2 20,8
Fonds de roulement net global (€) 26M 10,9M 11M 10,9M
Couverture du BFR 4,5 1,6 1,7 2,1
Trésorerie (€) 20,3M 4,04M 4,37M 5,63M
Dettes financières (€) 2,3M 2,99M 3,55M 2,93M
Capacité de remboursement -0,9 -1,7 -6,4
Ratio d'endettement (Gearing) -0,7 -0,1 -0,1 -0,3
Autonomie financière (%) 87 65,2 60,6 60,7
Taux de levier (DFN/EBITDA) -76,1 1,1 -3,2
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 2,21M 2,58M 1,65M
Liquidité générale 12,5 5 7,9
Couverture des dettes -0,2 -3 -3,6 -0,7
Fonds propres (€) 25,5M 9,18M 8,62M 8,69M
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 12,9 -2,7 -1,2
Rentabilité sur fonds propres (%) 6,2 -0,8 -0,3
Rentabilité économique (%) 4 -0,5 -0,2
Valeur ajoutée (€) 1,92M 576K 777K
Valeur ajoutée / CA (%) 43,5 21,2 38,4
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Salaires et charges sociales (€) 2,52M 2,28M 1,65M
Salaires / CA (%) 57,1 83,7 81,5
Impôts et taxes (€) 43,8K 30,3K 34,9K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 2,34M 1,33M

Dirigeants et représentants de DAMAE Medical

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de DAMAE Medical

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de DAMAE Medical

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    04/08/2025
    • Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d'une SAS)
    04/08/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    04/08/2025
    • Ordonnance
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    05/07/2022
    • Extrait de procès-verbal
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Décision d'augmentation
    • Statuts mis à jour
    19/10/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire
    14/12/2020
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    26/06/2020
    • Décision(s) du président
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    15/06/2020
    • Document inconnu
    20/12/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Reconstitution des capitaux propres
    20/11/2017
    • Attestation de dépôt des fonds
    • Décision(s) du président
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Divers
    • Statuts mis à jour
    12/05/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    23/11/2016
    • Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
    • Statuts constitutifs
      • ACTE SSP
    17/09/2014
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Comptes annuels de DAMAE Medical

  • Comptes sociaux 2025 26/08/2026
  • Comptes sociaux 2024 03/07/2025
  • Comptes sociaux 2023 18/04/2025
  • Comptes sociaux 2019 12/08/2020
  • Comptes sociaux 2018 23/09/2019
  • Comptes sociaux 2017 25/10/2018
  • Comptes sociaux 2016 16/06/2017

Conformité de DAMAE Medical

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
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Annonces BODACC de DAMAE Medical

  • DÉPÔT DES COMPTES 11/09/2026
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : 14 rue Sthrau 75013 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260174, annonce n°3645
  • MODIFICATION 24/09/2025
    RCS de Paris
    Dénomination : DAMAE Medical
    Capital : 57 791,20 €
    Adresse : 14 rue Sthrau 75013 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20250183, annonce n°1096
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    08/08/2025
    Dénomination : DAMAE MEDICAL
    Journal : Affiches Parisiennes
    DAMAE MEDICAL
    SAS au capital de 44.948 €
    Siège : 14, rue Sthrau 75013 Paris
    804 599 710 RCS Paris
    Par décisions du 22/07/25, les associés ont décidé d'augmenter le capital social de 12.023 € pour le porter à 56.971 € par l'émission de 120.230 actions ordinaires de 0,10 € valeur nominale chacune, à libérer en numéraire ou par compensation avec des créances certaines, liquides et exigibles sur la Société, puis de l'augmenter de 820,20 € pour le porter à 57.791,20 € par émission de 8.202 actions ordinaires de 0,10€ valeur nominale chacune suite à l'exercice de BSPCE et donné pouvoirs au Président à l'effet de constater la réalisation desdites augmentations du capital social.
    Par décisions du 30/07/25, le Président a constaté la souscription à la première augmentation du capital social ci-dessus, sa libération intégrale en numéraire et par conséquent sa réalisation définitive, et constaté de ce fait la réalisation effective de la seconde augmentation du capital social ci-dessus, et modifié les statuts, le capital social s'élevant à 57.791,20 €
    Mention sera faite au RCS de Paris.
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/07/2025
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 14 rue Sthrau 75013 Paris
    Bodacc C n°20250137, annonce n°10871
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/05/2025
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 14 rue Sthrau 75013 Paris
    Bodacc C n°20250087, annonce n°5762
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/08/2023
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 14 rue Sthrau 75013 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230163, annonce n°3540
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/02/2023
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 14 rue Sthrau 75013 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230023, annonce n°4744
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/02/2023
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 14 rue Sthrau 75013 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230023, annonce n°4743
  • MODIFICATION 28/10/2021
    RCS de Paris
    Dénomination : DAMAE Medical
    Capital : 44 948,00 €
    Adresse : 14 rue Sthrau 75013 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20210211, annonce n°3763
  • MODIFICATION AUTRE
    15/10/2021
    Dénomination : DAMAE MEDICAL
    Journal : Affiches Parisiennes
    DAMAE MEDICAL
    SAS au capital de 35.737 €
    Siège : 14, rue Sthrau 75013 Paris
    804 599 710 RCS Paris
    Par décisions unanimes du 30/07/21, les associés ont décidé d'augmenter le capital social 9.211 € pour le porter à 44.948 € par création de 92.110 actions ordinaires labellisées « A » de 0,10 € valeur nominale chacune, à libérer en numéraire, et donné pouvoirs au président à l'effet de constater la réalisation de la présente augmentation du capital social
    Par décisions du 16/09/21, le Président a constaté la souscription à l'augmentation du capital social ci-dessus, sa libération intégrale en numéraire et donc sa réalisation définitive, le capital social étant porté à 44.948 €, et modifié en conséquence les statuts.
    Mention sera faite au RCS de Paris
  • MODIFICATION 23/12/2020
    RCS de Paris
    Dénomination : DAMAE Medical
    Capital : 35 737,00 €
    Adresse : 14 rue Sthrau 75013 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT
    Bodacc B n°20200249, annonce n°2177
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/08/2020
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 14 rue Sthrau 75013 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200167, annonce n°2662
  • MODIFICATION 07/07/2020
    RCS de Paris
    Dénomination : DAMAE Medical
    Capital : 35 737,00 €
    Adresse : 14 rue Sthrau 75013 Paris
    Description : Transfert du siège hors ressort d'une personne morale par voie modificative, modification survenue sur l'activité de l'établissement principal, l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement, la date de début d'activité et l'administration
    Administration : nomination du Président : Barut, Anaïs Monique Myriam ; nomination du Directeur général : Siret, David Jean Gérard
    Bodacc B n°20200130, annonce n°2392
  • MODIFICATION 18/06/2020
    RCS d'Evry
    Dénomination : DAMAE Medical
    Capital : 35 737,00 €
    Adresse : Campus Scientifique d'Orsay Bâtiment 503 91400 Orsay
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20200117, annonce n°3468
  • MODIFICATION AUTRE
    16/06/2020
    Dénomination : DAMAE MEDICAL
    Journal : La Semaine de l'Ile-de-France
    DAMAE MEDICAL, SAS au capital de 35.000€. Siège: Bât 503 Campus Scientifique d'Orsay 91400 Orsay, 804 599 710 RCS EVRY. Le 20/12/2019, le président a décidé de porter le capital à 35.737€. RCS EVRY
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/09/2019
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Campus Scientifique d'Orsay Bâtiment 503 91400 Orsay
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190185, annonce n°5336
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/11/2018
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : Campus Scientifique d'Orsay Bâtiment 503 91400 Orsay
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180206, annonce n°8299
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/07/2017
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : Campus Scientifique d'Orsay Bâtiment 503 91400 Orsay
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170058, annonce n°9766
  • MODIFICATION 17/05/2017
    RCS d'Evry
    Dénomination : DAMAE Medical
    Capital : 35 000,00 €
    Description : Modification du capital..
    Bodacc B n°20170094, annonce n°1327
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/12/2016
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : Campus Scientifique d'Orsay Bâtiment 503 91400 Orsay
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160133, annonce n°6905
  • CRÉATION 28/09/2014
    RCS d'Evry
    Dénomination : DAMAE Medical
    Capital : 25 000,00 €
    Adresse : Campus Scientifique d'Orsay Bâtiment 503 91400 Orsay
    Activité : la recherche, le développement, la production, la commercialisation d'outils, d'appareils, de logiciels et de consommables dans le domaine de l'optique et dans le domaine médical.
    Administration : Président : BARUT Anaïs Monque Myriam Directeur général : SIRET David
    Bodacc A n°20140186, annonce n°573

Cartographie de DAMAE Medical

Comment contacter DAMAE Medical ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 14 RUE STHRAU
75013 PARIS
Organisme : TRUSTEM
Email : [email protected]
Téléphone : Non disponible
Adresse : 14 Rue Sthrau 75013 Paris
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

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Entreprises citées de DAMAE Medical

  • ERNST & YOUNG AUDIT (344 366 315) Cité 1 fois en 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DAMAE Medical et ERNST & YOUNG AUDIT de la relation : Commissaire aux comptes
  • BNP PARIBAS (662 042 449) Cité 2 fois en 2014 et 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DAMAE Medical et BNP PARIBAS de la relation : Banque

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Appels d'offres gagnés par DAMAE Medical

  • Objet : Founiture installation equipement imagerie de dermatologie

    Montant : 650 000,00 € · Notifié le : 09/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : Centre Hospitalier Universitaire de la Réunion

    En savoir plus

  • Objet : 2025-0802 MSPSC - LOCATION AVEC OPTION D’ACHAT D’UN DISPOSITIF D’IMAGERIE CUTANEE NON INVASIVE DE MARQUE DAMAE MEDICAL, MAINTENANCE ASSOCIEE ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET ACCESSOIRES

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 21/04/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : Centre Hospitalier Régional de Marseille (Assistance Publique-Hôpitaux Marseille)

    En savoir plus

  • Objet : 2025-0802 MSPSC - LOCATION AVEC OPTION D’ACHAT D’UN DISPOSITIF D’IMAGERIE CUTANEE NON INVASIVE DE MARQUE DAMAE MEDICAL, MAINTENANCE ASSOCIEE ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET ACCESSOIRES

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 21/04/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : Centre Hospitalier Régional de Marseille (Assistance Publique-Hôpitaux Marseille)

    En savoir plus

  • Objet : FOURNITURE D’UNE SONDE LC-OCT AVEC LE LOGICIEL IA POUR LE MICROSCOPE CONFOCAL DE MARQUE DAMAE

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 30/03/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : Hospices Civils de Lyon (Siege Administratif)

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture, la livraison, l’installation et la mise en service d’un microscope IN VIVO par tomographe à cohérence confocale linéaire (LC-OCT) pour le service de dermatologie de l’hôpital Ambroise Paré, Boulogne-Billancourt (92).

    Montant : 82 350,00 € · Notifié le : 08/12/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : Assistance Publique Hôpitaux de Paris

    En savoir plus

  • Objet : FOURNITURE ET INSTALLATION D’APPAREILS DE MICROSCOPIE CONFOCALE POUR DERMATOLOGIE, DES ACCESSOIRES ET DE LA MAINTENANCE ASSOCIES - une plateforme de microscopie confocale de dermatologie de référence pour la détection des mélanomes cutanés.

    Montant : 116 650,00 € · Notifié le : 07/11/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : Centre Hospitalier Régional (CHR Hôpital Cimiez)

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  • Objet : FOURNITURE D’UN MICROSCOPE CONFOCAL COUPLE A TOMOGRAPHE A COHERENCE OPTIQUE (LC-OCT) ET FOURNITURE DE PRESTATIONS DE MAINTENANCE ET D’ACCESSOIRES CAPTIFS ASSOCIES

    Montant : 187 500,00 € · Notifié le : 23/09/2021 · Durée : 5 ans

    Acheteur : Hospices Civils de Lyon (Siege Administratif)

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Labels et certificats de DAMAE Medical

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par DAMAE Medical

  • deepMap
    Enregistrée le 26/10/2021
    Expire le 26/10/2031
    Classes : 09 , 44
    Numéro : FR4811787
    Marque enregistrée
  • deepCloud
    Enregistrée le 26/10/2021
    Expire le 26/10/2031
    Classes : 09 , 42 , 44
    Numéro : FR4811824
    Marque enregistrée
  • DEEPLIN
    Enregistrée le 15/11/2019
    Expire le 15/11/2029
    Classes : 09 , 10 , 44
    Numéro : FR4599307
    Marque enregistrée
  • DAMAE MEDICAL
    Enregistrée le 16/08/2018
    Expire le 16/08/2028
    Classes : 09 , 10 , 42 , 44
    Numéro : FR4476448
    Marque enregistrée
  • OCTAV
    Enregistrée le 16/08/2018
    Expire le 06/11/2026
    Classes : 09 , 10 , 42 , 44
    Numéro : FR4476450
    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
  • DAMAE MEDICAL
    Enregistrée le 27/01/2015
    Expire le 27/01/2035
    Classes : 09 , 10 , 42 , 44
    Numéro : FR4151658
    Marque renouvelée
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Brevets déposés par DAMAE Medical

  • APPAREIL ET PROCEDE DE TOMOGRAPHIE OPTIQUE
    Enregistré le 20/12/2013
    Expire le 30/12/2026
    Numéro : FR1363234
    Classes : G01B9/02091 , G02B21/0032 , G02B21/0036 , G02B21/0056 , G01B9/02 , A61B2090/3735 , A61B90/37 , G01B9/02091 , G02B21/0032 , G02B21/0036 , G02B21/0056 , G02B21/0064 , G02B21/008 , G02B21/33 , G02B21/367 , G06T2207/10072 , G06T2207/30004 , G06T7/0012 , G01B9/02091 , G02B21/0032 , G02B21/0036 , G02B21/0056 , A61B90/37 , A61B2090/3735 , G02B21/0064 , G02B21/008 , G02B21/33 , G02B21/367 , G06T7/0012 , G06T2207/10072 , G06T2207/30004

Aides perçues par DAMAE Medical

Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 1 572 480 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 02/08/2023
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58995
•
Référence : TM-11719499
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 1 463 590 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 10/07/2022
•
Publication : 02/08/2023
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58995
•
Référence : TM-11719460
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 500 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 05/03/2019
•
Publication : 07/02/2019
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10164727
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 1 023 990 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 07/04/2017
•
Publication : 12/05/2017
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10088782
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 1 023 990 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 07/04/2017
•
Publication : 12/05/2017
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10088781

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